- Conformité du Projet de programme et de budget pour

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1 121 EX/INF.9 PARIS, le 24 mai 1985 Original français ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE CONSEIL EXECUTIF Cent vingt et unième session SUGGESTIONS DU PRESIDENT DU CONSEIL AU SUJET DE L'ORGANISATION DES TRAVAUX SUR LES POINTS 4.1 ET 4.2 A. Débat général en plénière Ce débat pourrait donner lieu a des appréciations d'ensemble sur les questions ci-après (identifiées de manière schématique) : - Conformité du Projet de programme et de budget pour (23 C/5) :. au Plan à moyen terme pour aux résultats de la consultation menée en aux recommandations du Conseil exécutif à ça 120e session (en particulier 120 EX/Déc. 4.1). aux autres sources du programme - Caractéristiques générales du 23 C/5. Concentration du programme (notamment regroupement de sous-programmes ). Classement des activités en deux catégories de priorité. Options

2 - Approches et modes d'action. Equilibre entre la réflexion et l'action. Approche interdisciplinaire. Coopération entre pays en développement. Décentralisation des activités 2.. Modalités d'exécution du programme. Evaiuation du programme. Restructuration du Secrétariat - Orientations de fond. Observations sur les orientations spécifiques de chaque grand programme (titre IIA) ainsi que des activités générales du programme (titre IIB 1 - Présentation du 23 C/5. Appréciations d'ensemble sur la nouvelle présentation : Deux volumes Plans de travail plus schématiques Cibles et résultats attendus Analyse des coûts Présentation des activités opérationnelles - Budget. Position généraie sur : Les techniques budgétaires (notamment réévaluation du budget comme base des propositions nouvelles) Niveau du budget Dispositions prises pour faire face au retrait d'un Etat membre (titre IX figurant dans la résolution portant ouverture de crédits (Fonds bloques) et "mise en réserve" de certaines activités.)

3 3. - Ajustements éven2uels au Plan moyen terme (121 EX/38). Les propositions figurant dans le document 23 C/5 s'écartent de la structure définie par le Plan B moyen terme principalement en raison du regroupement de certains sous-programmes ou du transfert de sous-programmes d'un grand programme à un autre. Ces modifications, récapitulées dans le document 121 EX/38 appellent-elles un ajustement au Plan B moyen terme ou peut-on considérer qu'elles constituent une traduction souple du Plan à moyen terme en actions de programme, qui ne modifie pas les orientations essentielles du Plan et par conséquent, n'exige pas un ajustement de ce dernier? - Question des ajustements au document 23 C/5 (121 EX/48). Indications générales au sujet de la méthode a suivre pour opérer ces ajustements ainsi que sur leur importance en termes budgétaires. Conséquences de ces ajustements en ce qui concerne le personnel (notamment création éventuelle d'une réserve destinée à payer les indemnités de cessation de service) et en ce qui concerne le - - fonds de roulement - Propositions additionnelles visant d'éventuels projets destinés aux pays en développement (document 121 EX/52 et Corr.). Appréciation générale sur la nature de ces projets. Indications éventuelles sur la manière dont ils pourraient être financés

4 4. B. Débats en Commission du programme et des relations extérieures?. La Commission pourrait procéder A un examen des titres IIA et IIB du document 23 C/5 (par grand programme ou, éventuellement, par groupe de grands programmes en ce qui concerne le titre IIA), sur la base du volume II. - Contenu des grands programmes (titre IIA). Il parait souhaitable que, dans leurs interventions, les membres de la Commission se prononcent sur les propositions concernant : Les activités relevant des sous-programmes donnant lieu à des regroupements ou des transferts Les activités faisant l'objet d'options Le classement des activités en première ou seconde priorité (à la lumière des considérations qui figurent dans le document 121 EX/48 et en suivant les indications de méthode qui se seront dégagées des débats en séance plénière sur ce document).. En outre, des observations ou appréciations spécifiques pourraient être formulées sur le contenu des activités proposées pour chaque grand programme ainsi que sur les Appendice6 X, XI et XII au 23 C/5. - Activités générales du programmes (titre IIB). La Commission pourrait procéder à un examen de ces activités, en accordant une attention particulière à celles qui font l'objet de regroupements ou de transferts. - Ajustements éventuels au Plan A moyen terme. A l'occasion de l'examen de chaque grand programme, des avis pourraient être exprimés sur les modifications de structure

5 5. introduites dans le document 23 C/5 par rapport au Plan à moyen terme et sur leurs incidences quant 41 un ajustement éventuel du Plan, à la 'lumière des avis qui seront exprimés en séance plénière - Méthodes de travail de la Cornmission. 11 n'apparaît pas nécessaire de prévoir une discussion séparée des documents 121 EX/38 et 121 EX/48, dont le contenu pourrait être examiné dans le cadre du débat sur chaque grand pro gramme. La Cornmission du programme pourrait adopter un rapport reflétant ces débats. Ce rapport serait l'un des éléments qui serviraient au groupe de travail du Conseil pour élaborer un projet de décision qui serait soumis ultérieurement A la plénière. La Commission elle-même n'aurait pas à approuver des "projets de décision" C. Débats en Commission financière et administrative Comme lors de l'examen des précédents documents C/5, la Commission administrative et financière aurait à examiner : --. Les techniques budgétaires et leur mise en oeuvre. La résolution portant ouverture de crédits. Les deux autres résolutions figurant dans le volume 1 du 23 C/5 (concernant, respectivement : le bareme des quotesparts de contribution des Etats membres.; le niveau et l'administration du Fonds de Roulement). Les titres 1 et III à IX du Projet de programme et de budget (y compris les éléments du document 121 EX/48 qui se rapportent A ces titres). Les Appendices 1 a IX au 23 C/5.