Le MOT du MAIRE. CHÂTEAU GUIBERT décembre En cette fin de deuxième semestre, nous poursuivons nos engagements.

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1 CHÂTEAU GUIBERT décembre Le MOT du MAIRE En cette fin de deuxième semestre, nous poursuivons nos engagements. La mise en sécurité de la rue des Carrières se réalise. L objectif consiste à construire des bordures trottoirs, un îlot central à l entrée de l agglomération pour modifier la perspective de la voie de circulation et ainsi, inciter une réduction sensible de la vitesse. Initialement, ce projet intégrait la construction, face à l école, de deux plateaux ralentisseurs et une zone à 30 km/h. Cette partie du projet sera vraisemblablement reportée. En effet, pour continuer la mise en place de l assainissement collectif, une deuxième tranche de travaux est à l étude. Elle desservira les rues suivantes : La rue des Carrières (du ruisseau de la Rochette jusqu à la rue du lotissement du Bocage), de la Caillelle, de la Marotte, du Stade, du Bouvet, Richelieu, des Aveneaux, du Grand Verger, du Petit Verger et du Coiffeur. L ensemble de ces rues totalisera une centaine de raccordements. Au préalable, une enquête publique sera ouverte du 6 janvier 2010 au 5 février Le commissaire-enquêteur sera à votre disposition les 6 janvier de 10h à 12h, 23 janvier de 10h à 12h et 5 février de 14h à 16h. Pour toute information, n hésitez pas à le rencontrer. Dans ce cadre, le village de la Roussière est inscrit dans l enquête publique pour une réalisation ultérieure des travaux. Ainsi, nous pourrons réfléchir à une acquisition foncière pour implanter une lagune. L étude sur la faisabilité d un commerce de proximité se termine. L exploitation est en cours. L étude est consultable en mairie pour ceux qui le souhaitent. Une synthèse sera diffusée lors de notre prochaine information communale et dès que possible sur notre site internet. D ailleurs, je me réjouis du nombre d internautes qui le consultent. Je vous invite à l utiliser encore plus (chateau.guibert.free.fr) vous y découvrirez un grand nombre d informations communales. La conjoncture socio-économique actuelle ne génère pas un épanouissement dynamique. Je pense particulièrement à ceux qui subissent un chômage partiel, voire total. Néanmoins, je vous offre à toutes et à tous mes meilleurs vœux de bonheur, de santé, de chance et de réussite pour cette année Bonnes fêtes de fin d année en famille et avec vos amis. Michel BREBION

2 2 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL SYNTHÈSE des RÉUNIONS du CONSEIL Réunion du 10 juin 2009 Présents : BREBION Michel, BARRADEAU Francis, MONTASSIER Valérie, VOISIN Michel, ELIE Annie, BERGER Philippe, MAJOU Dominique, MERLET Marie-Gérard, GUYAU Guy, OLLIVEAU Mauricette, MARIONNEAU Christine, LECLERCQ Bernard, TALBOT Françoise, RABREAU Cédric. Excusé : BERTHOMÉ Nicolas. Secrétaire de séance : LECLERCQ Bernard. Convention avec Vendée Eau pour la desserte en eau potable de la future lagune de La Mainborgère Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de convention à intervenir entre Vendée Eau et la commune de Château- Guibert pour la desserte en eau potable de la future lagune de La Mainborgère. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - accepte de verser à Vendée Eau une participation de 5 287,71 TTC pour la réalisation de ces travaux, - autorise le maire à signer la convention à intervenir, - autorise le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer l ensemble des pièces afférentes au dossier. Convention avec le département de la Vendée pour la mission d assistance technique dans le domaine de l assainissement Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de convention à intervenir entre le département de la Vendée et la commune de Château-Guibert pour la mission d assistance technique dans le domaine de l assainissement, en application de l article 73 de la loi sur l eau et les milieux aquatiques du 30 décembre Pour 2009, la rémunération forfaitaire annuelle pour la prestation d assistance technique est fixée à 0,35 par habitant. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - Approuve et autorise le maire à signer la convention à intervenir Maîtrise d œuvre aménagement, rue des Carrières Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de confier à l Eurl Christian Millet, géomètre expert, 104 ter rue de la République, Fontenay-le- Comte, la maîtrise d œuvre relative à l aménagement de la rue des Carrières pour un montant de 9 139,20 HT et autorise le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

3 CHÂTEAU GUIBERT décembre Remplacement horloge de l église Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - décide de confier à l entreprise Pasquereau, 14 bis rue de la Poterie, BP 21, Mauléon, le remplacement de l horloge pour un montant de 2 374,39 TTC, - autorise le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier. Marché à bons de commande pour la voirie Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal du résultat du marché d appel d offres avec procédure adaptée concernant les travaux de voirie communale : Sohetra, route de La Roche, Sainte-Hermine : HT. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - approuve le marché proposé et charge le Maire de signer tout document relatif à ce dossier. Interventions Musique et Danse en milieu scolaire Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que les interventions Musique et Danse peuvent être reconduites pour l'année scolaire 2009/2010 dans les mêmes conditions proposées par le Conseil Général pour l'année 2008/2009 : - une subvention en nature (organisation des plannings, préparation des documents administratifs, relations avec l'inspection académique, etc.), - une subvention de fonctionnement de 10 par élève, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - décide de reconduire les interventions Musique et Danse pour l'année scolaire 2009/ autorise le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Général au titre du programme Aide aux interventions Musique et Danse en milieu scolaire - sollicite l'accompagnement du Conseil Général pour l'organisation des interventions - autorise le maire à signer tout acte lié à ce dossier. Convention avec le Département pour la réalisation d'un aménagement de voirie sur le domaine public routier départemental RD 29 à La Mainborgère Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de convention à passer entre la Commune et le Département dans le cadre du projet d'aménagement de la rue des Carrières (RD 29) à La Mainborgère. Cette convention a pour objet d'autoriser la commune à réaliser sur le domaine public départemental, de fixer les conditions techniques de réalisation, de définir la répartition des charges d'entretien entre les deux collectivités et aussi de permettre de percevoir le fonds de compensation de la TVA. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - approuve et autorise le Maire à signer la convention à intervenir. Inscription de voies communales au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la Communauté de Communes du Pays Mareuillais souhaite inscrire le sentier n 10 - Les Jaulnières au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée (PDIPR). En effet, ce circuit pédestre présente un intérêt touristique, patrimonial ou environnemental intéressant et répond aux critères du PDIPR (moins de 30 % d'itinéraire goudronné, longueur du circuit supérieure à 3 km ) Pour ce faire, il est nécessaire d'inscrire au PDIPR les propriétés privées de la commune et les voies communales suivantes traversées par le sentier par le sentier :

4 4 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL - Parcelles : ZS 21, ZS 32, ZY 24, ZY 18 Après avoir pris connaissance des articles 56 et 57 de la loi n du 22 juillet 1983 et du décret n du 6 février 1986, relatifs au transfert de compétences au Département en matières d'itinéraires de Promenade et de Randonnée, ainsi que de la circulaire du 30 août 1988, Le Conseil municipal, après en avoir délibéré : - donne son accord à l'inscription au PDIPR des propriétés privées de la commune et des voies communales citées ci-dessus - indique que l'itinéraire sera référencé au PDIPR comme itinéraire pédestre - autorise le président à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer l'ensemble des pièces afférentes au dossier. Décision modificative n 1/2009 Budget principal Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - accepte la décision modificative ci-dessous : 6811 : Dotations aux amortissements : - 1, : Entretien voies et réseaux : + 1, /143 : Travaux Le Fief : , /156 : Travaux voirie 2008 : , /158 : Travaux bâtiments : ,00

5 CHÂTEAU GUIBERT décembre Réunion du 30 juin 2009 Présents : BREBION Michel, BARRADEAU Francis, MONTASSIER Valérie, VOISIN Michel, ELIE Annie, BERGER Philippe, MAJOU Dominique, MERLET Marie-Gérard, BERTHOMÉ Nicolas, GUYAU Guy, OLLIVEAU Mauricette, LECLERCQ Bernard,. TALBOT Françoise, RABREAU Cédric. Excusés : MARIONNEAU Christine. Secrétaire de séance : GUYAU Guy. Emprunt de M. le Maire sollicite l'autorisation de contracter, auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan, un emprunt d'un montant de , destiné à financer les travaux d assainissement. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide : - Article 1 : M. le Maire est autorisé à réaliser auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan, un emprunt d'un montant de dont le remboursement s'effectuera par : - trimestrialités, - en 20 années, - au taux fixe de 4,33 %. - Article 2 : La Commune de Château-Guibert s'engage, pendant toute la durée du prêt, à créer et à mettre en recouvrement, en cas de besoin, les impositions directes nécessaires pour assurer le paiement des échéances. - Article 3 : les fonds seront versés à l emprunteur par virement à la Trésorerie de Luçon. - Article 4 : M. le Maire est autorisé à signer le contrat à intervenir sur les bases précitées et aux conditions générales des contrats du prêteur. Réunion du 7 juillet 2009 Présents : BREBION Michel, BARRADEAU Francis, MONTASSIER Valérie, VOISIN Michel, ELIE Annie, MAJOU Dominique, MERLET Marie-Gérard, GUYAU Guy, OLLIVEAU Mauricette, MARIONNEAU Christine, LECLERCQ Bernard. Excusés : BERGER Philippe, BERTHOMÉ Nicolas, TALBOT Françoise, RABREAU Cédric. Secrétaire de séance : MARIONNEAU Christine. Convention avec le SyDEV pour travaux de maintenance d'éclairage 2009 Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de convention à intervenir entre le SyDEV (Syndicat Départemental d'énergie et d'équipement de la Vendée) et la commune de Château-Guibert pour les travaux de maintenance d'éclairage Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - approuve et autorise le maire à signer la convention à intervenir. Aide au commerce en milieu rural Le Conseil municipal, à l'unanimité, donne un avis favorable à la demande émanant de la Chambre des Métiers de la Vendée sollicitant l'aide départementale au commerce en milieu rural au bénéfice de M. Christophe Berthier, boulanger à La Mainborgère, pour l'acquisition de matériel professionnel. Cession gratuite de terrain Considérant la proposition de la Sarl Le Clos du Lay, le Conseil municipal, après en avoir délibéré : - accepte la cession gratuite au profit de la commune d'une parcelle d'une contenance de 503 m², située route de Thorigny, face au cimetière, en vue d'aménager un parking. - autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier - Précise que les frais d'acte établi par Me Baron, notaire à Mareuil-sur-Lay seront à la charge de la commune. Subvention Centre de loisirs St Florent-des-Bois Monsieur le Maire présente au Conseil municipal la demande de subvention formulée par le centre de loisirs Récré aux Bois de St Florent-des-Bois, pour les enfants de la commune ayant fréquenté ce Centre durant les vacances d'avril Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de verser une subvention de 74 (soixante-quatorze euros) au Centre de loisirs Récré aux Bois.

6 6 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL Réunion du 26 aôut 2009 Présents : BREBION Michel, BARRADEAU Francis, MONTASSIER Valérie, VOISIN Michel, ELIE Annie, MAJOU Dominique, MERLET Marie-Gérard, BERTHOMÉ Nicolas, GUYAU Guy, OLLIVEAU Mauricette, MARIONNEAU Christine, LECLERCQ Bernard, RABREAU Cédric. Excusés : BERGER Philippe, TALBOT Françoise. Secrétaire de séance : OLLIVEAU Mauricette. Projet de contournement de Mareuil sur Lay - Dissais Monsieur le Maire expose que, suite à un avis des services de l'état sur le projet de contournement de Mareuil, des compléments ont du être apportés au dossier initial. Ces modifications sont présentées dans un rapport transmis par le maître d'ouvrage. Il est demandé au Conseil municipal de se prononcer sur le projet de contournement de Mareuil tel qu'il est présenté dans le dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique daté du 31 juillet Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité : - donne un avis favorable au projet de contournement de Mareuil, sans déclassement de voie départementale en voie communale. Cette délibération annule et remplace la délibération 57/08 prise en séance du 30 juillet Décision modificative n 1/09 - Assainissement Dépenses Recettes 023 -Vir. à la section d'investissement , Surtaxe communale 2 100, Honoraires , Intérêts 7 550,00 Fonctionnement 2 100, ,00 Dépenses Recettes Emprunts 5 580, Vir. sect. fonctionnement , Travaux assainissement ,00 Investissement 2 100, ,00 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte la décision modificative ci-dessus. Transports scolaires : mise en sécurité arrêts de car Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - s engage à faire les travaux de mise en conformité des arrêts de car au regard des normes de sécurité. - sollicite une subvention du Conseil Général.

7 CHÂTEAU GUIBERT décembre Réunion du 30 septembre 2009 Présents : BREBION Michel, BARRADEAU Francis, MONTASSIER Valérie, VOISIN Michel, ELIE Annie, BERGER Philippe, MAJOU Dominique, MERLET Marie-Gérard, BERTHOMÉ Nicolas, GUYAU Guy, OLLIVEAU Mauricette, MARIONNEAU Christine, LECLERCQ Bernard, TALBOT Françoise, RABREAU Cédric. Secrétaire de séance : MERLET Marie-Gérard. Approbation marché rue des Carrières Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal du résultat du marché à procédure adaptée concernant les travaux de voirie - aménagement de sécurité rue des Carrières à La Mainborgère. SYOTRA, 21 boulevard Joseph-Cugnot, Z.A. Acti Sud Belle Place, BP 39, La Roche-sur-Yon cédex : ,40 HT soit ,40 TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - approuve le marché présenté et charge le maire de signer tout document relatif à ce dossier. Subvention Centre de Loisirs St Florent-des-Bois (vacances d'été) Monsieur le Maire présente au Conseil municipal la demande de subvention formulée par le Centre de Loisirs Récré aux Bois de Saint Florent-des-Bois pour les enfants de la commune ayant fréquenté ce Centre durant les vacances d'été (juillet) Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de verser une subvention de 205 (deux cent cinq euros) au Centre de Loisirs Récré aux Bois. Participation aux dépenses des enfants scolarisés en école privée hors commune Monsieur le Maire donne lecture des courriers en date du 31 août 2009 et du 17 septembre 2009 de Monsieur le Préfet de la Vendée. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, pour être en adéquation avec la proposition de la loi adoptée par le Sénat le 10/12/2008 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association en abrogeant l'art. 89 de la loi n du 13 août 2004 et validé par les députés à l'assemblée Nationale lors de sa séance du 28/09/2009, - demande à appliquer l'esprit de la loi et l'accord qui avait été obtenu en mai 2006 par l'association des Maires de France, l'enseignement Catholique et le Ministère de l'intérieur. Cette délibération annule et remplace les délibérations n 66/08 du 10 septembre 2008 et n 72/08 du 15 octobre 2008 Validation zonage à intégrer dans la 2 è tranche assainissement collectif de La Mainborgère Monsieur le Maire présente au Conseil municipal, le projet de zonage à intégrer dans la 2 è tranche d'assainissement collectif de La Mainborgère. Conformément à l'étude de zonage des techniques d'assainissement effectuée par la société NCA, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, se prononce pour le projet présenté (joint en annexe). Remboursement électricité salle La Mainborgère (2008) Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide que le comité des fêtes de Château- Guibert chargé de la gestion des locations de la salle de La Mainborgère devra verser à la commune de Château-Guibert la somme de 3 495,52, correspondant aux charges d'électricité. Remboursement électricité salle du Bourg (2008) Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide que l'association d'education Populaire (A.E.P) chargée de la gestion des locations de la salle du bourg devra verser à la commune de Château-Guibert la somme de 1 012,09, correspondant aux charges d'électricité.

8 8 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL Validation plan de continuité d'activité Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal du projet de plan de continuité d'activité (P.C.A) élaboré afin de maintenir un niveau d'activité minimale face aux risques de contamination par le virus H1N1 et d'assurer la sécurité des collaborateurs par le respect d'un certain nombre de mesures d'hygiène et de sécurité, destinées à prévenir et à circonscrire la diffusion de la pandémie. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, adopte le Plan de Continuité d'activité. Ce plan sera adapté régulièrement en fonction de l'évolution de la situation, notamment en cas de rémission de la pandémie. Réunion du 4 novembre 2009 Présents : BREBION Michel, BARRADEAU Francis, MONTASSIER Valérie, VOISIN Michel, ELIE Annie, BERGER Philippe, MERLET Marie-Gérard, BERTHOMÉ Nicolas, GUYAU Guy, OLLIVEAU Mauricette, MARIONNEAU Christine, LECLERCQ Bernard, TALBOT Françoise, RABREAU Cédric Excusé : MAJOU Dominique. Secrétaire de séance : BERTHOMÉ Nicolas. Communauté de Communes : Modification des statuts - Tranfert de la compétence Aide au transport du Secours Catholique pour la Banque Alimentaire Vu les statuts portant création de la Communauté de Communes approuvés par arrêté préfectoral en date du 23 décembre 1996 et notamment son article 2; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L ; Monsieur le Maire indique à l'assemblée que la commune de Mareuil sur Lay-Dissais souhaitait rétrocéder un véhicule au profit du Secours Catholique, dans le cadre de la Banque Alimentaire. Ce véhicule étant hors d'usage, la Communauté de Communes pourrait prendre en charge la location d'un véhicule (environ 13 voyages par an Mareuil sur Lay-Dissais-La Roche-sur-Yon). Suite à l'avis favorable du Bureau Communautaire en date du 8 septembre 2009, le Conseil Communautaire, lors de sa séance en date du 28 septembre dernier, a approuvé par 26 voix pour le transfert à la Communauté de Communes de la compétence suivante : Aide au transport du Secours Catholique pour la Banque Alimentaire. Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de s'exprimer sur cette modification de statuts. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - approuve le projet de modification statutaire de la Communauté de Communes tel que rédigé ci-dessus, proposé et voté par le conseil de la Communauté de Communes lors de sa réunion du 28 septembre autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer l'ensemble des pièces afférentes au dossier. Validation zonages à intégrer dans la 2 è tranche assainissement collectif de La Mainborgère Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal la délibération n concernant le choix du projet de zonage à intégrer dans la 2 è tranche d'assainissement collectif de La Mainborgère. Après en avoir délibéré et conformément à l'étude de zonage des techniques d'assainissement effectuée par la société NCA, le Conseil municipal décide d'apporter des modifications au projet retenu et d'y ajouter le village de La Roussière (projets joints en annexe). Cette délibération annule et remplace la délibération du 30 septembre Maîtrise d'œuvre extension du réseau d'assainissement collectif de La Mainborgère Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de confier à l'entreprise : BPR EUROPE, Agence de Rennes, Centre d'affaires, Ile de France, 4 avenue Charles Tillon, Rennes, la maîtrise d'œuvre pour l'extension du réseau d'assainissement collectif de La Mainborgère pour un montant de HT soit TTC et autorise le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

9 CHÂTEAU GUIBERT décembre La Mainborgère

10 10 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL La Roussière

11 CHÂTEAU GUIBERT décembre Convention avec France Télécom pour l'effacement de réseau aérien rue des Carrières Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de convention à intervenir entre France Télécom et la commune de Château- Guibert pour l'effacement de réseau aérien rue des Carrières. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal : - accepte de verser à France Télécom une participation de HT pour la réalisation de ces travaux, - autorise le Maire à signer la convention à intervenir. Tarifs transport scolaire 2009/2010 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide qu'une participation de 122 par élève sera demandée pour le transport scolaire (année 2009/2010). Le règlement s'effectuera en trois fois : 1 er trimestre : 42, 2 è et 3 è trimestre : 40. À partir du 3 è enfant scolarisé, aucune participation n'est demandée. Le Conseil municipal autorise le Maire à émettre les titres de recette correspondant en fin de chaque trimestre scolaire. Participation des communes de domicile aux dépenses de fonctionnement de l'ecole de La Mainborgère (Année scolaire ) Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 6 mai 2002, le Conseil municipal décidait de solliciter une participation financière des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement de l'école publique de La Mainborgère et que le montant de la participation par élève serait égal au montant des charges de fonctionnement de l'école par élève. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de solliciter auprès de la commune du Tablier (commune de résidence d'un élève scolarisé à l'école publique de La Mainborgère) une participation financière pour l'année scolaire 2007/2008 de 439,92 et autorise le maire à signer tout document se référant à cette affaire. Participation des communes de domicile aux dépenses de fonctionnement de l'ecole de La Mainborgère (Année scolaire ) Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 6 mai 2002, le Conseil municipal décidait de solliciter une participation financière des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement de l'école publique de La Mainborgère et que le montant de la participation par élève serait égal au montant des charges de fonctionnement de l'école par élève. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de solliciter auprès de la commune du Tablier (commune de résidence d'un élève scolarisé à l'école publique de La Mainborgère) une participation financière pour l'année scolaire 2008/2009 de 488,69 et autorise le Maire à signer tout document se référant à cette affaire. Renouvellement mises à disposition agents communaux (années scolaires et ) Après en avoir délibéré, le Conseil municipal autorise le Maire à signer : - la convention à intervenir entre la commune et l'association Gestionnaire de la salle de La Mainborgère pour le renouvellement de la mise à disposition de Mme Angélica Daviet, - les conventions entre la commune et l'association des Parents d'elèves et Amis de l'école Publique pour le renouvellement de la mise à disposition de Mmes Angélica DAVIET, Lydie DEVAUD, Roseline LAIDET, Laétitia LELAURE,

12 12 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL - la convention entre la commune et l'association Gestionnaire de la salle du bourg de Château-Guibert pour le renouvellement de la mise à disposition de Mme Laétitia LELAURE, - et la convention entre la commune et le Football Club de Château-Guibert pour le renouvellement de la mise à disposition de Mlle Lydie DEVAUD. Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée Vu les dispositions de la loi n du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article ; Vu le décret n du 30 juillet 1987 modifié pris pour l application de la loi n du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif à l organisation des comités médicaux et aux conditions d aptitude physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires territoriaux ; Vu le décret n du 10 juin 1985 modifié relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la médecine préventive dans la fonction publique territoriale ; Vu le décret n du 30 septembre 1985 modifié relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l exercice de leurs fonctions ; Considérant que la collectivité est tenue de prendre les dispositions nécessaires pour éviter toute altération de l état de santé des agents du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d hygiène du travail, les risques de contagion et l état de santé des agents ; Vu les prestations offertes par le service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Vendée telles que décrites dans la convention à intervenir. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide : - de solliciter l adhésion de la commune au service de médecine préventive proposée par le Centre de Gestion de la Vendée; - d autoriser Monsieur le Maire à conclure la convention correspondante d adhésion au Service de Médecine Préventive selon projet annexé à la présente délibération ; - de prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité. Résiliation contrat maintenance éclairage public (Mainguy) Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal la délibération du 29 avril 2009 décidant le transfert de la compétence éclairage au SyDEV et la délibération du 7 juillet 2009 l'autorisant à signer la convention à intervenir entre le SyDEV et la commune pour les travaux de maintenance de l'éclairage Il conviendrait de résilier le contrat de maintenance éclairage public qui lie la commune avec l'entreprise Mainguy de La Roche-sur- Yon. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de résilier le contrat d'éclairage public avec l'entreprise Mainguy et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour accomplir toutes les démarches et signer tout document se rapportant à cette décision.

13 CHÂTEAU GUIBERT décembre ASSOCIATION des PARENTS d ÉLÈVES et AMIS de l ÉCOLE PUBLIQUE de LA MAINBORGÈRE Assemblée Générale du vendredi 6 novembre 2009 L Association a procédé au renouvellement du tiers sortant de son Conseil d Administration : Tiers élu en 2009 : Karine DASDORES Pascal DAVIET Myriam PROUST Christophe OLLIVEAU Karine BREBION Caroline BELIER Sylvain RIBEROLE Le Conseil d Administration a ensuite élu son bureau le lundi 9 novembre : Président David LOIZEAU Vice-président......Émilie BERTHOME Vice-président......Nicolas MANDIN Trésorière Emilie BERTHOME Trésorier adj nathalie BARRADEAU Secrétaire Sabrina BOURASSEAU Secrétaire adj sophie LEBRETON Trésorerie cantine..pascal DAVIET(suivi, paiement des factures et des fournisseurs) Laëtitia LELAURE (suivi de la facturation aux familles) Trésorerie garderie..anita MARIONNEAU Lydie DEVAUD Cantine Les repas sont préparés par Mme Roselyne Laidet, assistée d Angélica Daviet (de 11h45 à 12h30), puis de Laëtitia Lelaure (de 12h30 à 15h). Le prix du repas était de 2,85 depuis le 1 er janvier 2008 et doit couvrir toutes les charges (salaires, charges sociales et denrées alimentaires). La surveillance de l interclasse (12h- 13h20) est toujours assurée par Mlle Lydie Devaud. (Elle sera remplacée pendant son congé maternité). Concernant l année scolaire 2008/2009, le résultat financier est légèrement excédentaire. Ce résultat satisfaisant s explique par : - Le nombre élevé de repas servis : en moyenne 96 repas par jour. - Un prix de repas adapté : 2.90 à compter du 1 er décembre Lors de la dernière Assemblée Générale, un vote a permis d adopter une augmentation du prix du repas à compter du 1 er janvier 2010 à 2,95, soit une augmentation de 1,70 %. La garderie La garderie du matin est assurée par Mme Angélica Daviet et fonctionne de 7h30 à 9h. Mlle Lydie Devaud et Mme Laëtitia Lelaure

14 14 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL (en renfort de 16h30 à 17h30) prennent en charge la session après l école, de 16h30 à 18h45. Après une année record, l année 2008/2009 enregistre une légère baisse de fréquentation. Le changement de calendrier (-13 jours), le soutien scolaire, mais aussi probablement le chômage en sont les principales explications. Le prix de l heure de garde est de 1,80 et le goûter est facturé 0,50 depuis le 1 er janvier Le vote de l assemblée générale a reconduit ces tarifs pour l année Plusieurs familles ayant demandé que la garderie se termine après 18h30, il est possible pour Lydie Devaud de rester un ¼ d heure supplémentaire maximum en cas de besoin mais le tarif de ce ¼ d heure est doublé. La masse salariale du personnel cantine et garderie entièrement prise en charge par l Association représente près de Cela nous oblige à réussir nos Foulées et notre kermesse de juin. Kermesse et Foulées castelguibertines du 27 juin 2009 Pour la 12 è année consécutive et sous une chaleur estivale, l Association de parents d élèves a organisé sa traditionnelle fête de fin d année scolaire autour des courses pédestres Les Foulées Castelguibertines. Quatre courses étaient au programme, avec l assistance technique du club Courir à Mareuil et de l Athlétic Club La Roche. 160 concurrents au total ont été classés. Bravo à tous les castelguibertins qui ont participé aux différentes courses. Nous tenons à remercier vivement Patrice Gendronneau (et toute son équipe de Courir à Mareuil et autres clubs) pour l aide précieuse qu il nous apporte depuis 12 ans. Merci aussi à tous les anciens parents d élèves qui chaque année viennent tenir le rôle de commissaire avec toujours autant de plaisir, et à tous nos sponsors (Mairie, Commerçants, Entreprises ) qui nous soutiennent depuis le début. De nombreuses animations ont été proposées tout au long de cette journée : - initiation au TIR à L ARC grâce au Club de Luçon de Tir à l Arc, - une animation PONEY grâce à la Ferme Équestre des Borderies de Saint-Florentdes-Bois, - un CENTRE AÉRÉ pour les enfants de 3 à 7 ans, animé par le FOYER des JEUNES de Château-Guibert, - un lâcher de ballon pour le plus grand plaisir des enfants. La soirée s est terminée sous le signe de la convivialité avec les 3 voices, qui ont chanté et fait danser les spectateurs nombreux et conquis. Cette année encore, le bilan de la journée des foulées est très satisfaisant, tant sur le plan sportif qu au niveau des animations proposées tout au long de la journée. La formule du repas moules frites à 9,80 a confirmé son premier succès avec un repas spécial enfants et au final près de 350 repas servis. Merci à tous d avoir animé notre fête de fin d année. La 13 è édition est programmée pour le samedi 26 juin 2010 avec un tout nouveau spectacle. Bonnes fêtes de fin d année à tous les Castelguibertin(e)s. Le président, David Loizeau.

15 CHÂTEAU GUIBERT décembre ÉCOLE PUBLIQUE de LA MAINBORGÈRE CHATEAU-GUIBERT CLASSES EFFECTIFS ACTUELS ENSEIGNANTS Petite section 1 è année Petite section 2 è année Moyenne section Moyenne section Grande section Grande section Cours préparatoire Cours élémentaire 1 è année Cours élémentaire 2 è année Cours moyen 1 è année Cours moyen 2 è année La classe d Annie MARSAUD va évoluer au mois de janvier : + 5 élèves. Pour garder un accueil de qualité, il est tenu compte de l âge des enfants lors de l inscription. Élection des DÉLÉGUÉS de PARENTS d ÉLÈVES Elles ont eu lieu le vendredi 16 octobre. Sont élus pour l année scolaire : Titulaires : Michèle BENDEL Céline MARIONNEAU Sylvie MARTINEAU Christine RAPIN Claire RENAUDIN Suppléants : Laure LAVELLE Sophie LE BRETON Alain MURAIL Delphine PERROTIN Sylvain RIBEROLLE PROJETS et ACTIVITES - La semaine du goût Cette année, nous avons travaillé sur le thème des pommes. Les enfants ont appris Annie MARSAUD-LABORIEUX Myriam PROUST Karen AUGEREAU Marie-Catherine BARRITAUD Jean-Paul BARRITAUD à reconnaître différentes variétés en comparant leur couleur, leur aspect, leur goût et leur texture. Nous avons bien sûr confectionné plusieurs recettes : compote de pommes, chaussons aux pommes, pompom clafoutis et cocktail pomme miel. Chez les grands, quelques enfants avec leurs parents ont préparé des recettes dégustées en classe : tartelettes aux pommes et au boudin blanc, crumble, beignets, aumônière, crêpes tatin, tarte, cake, confiture pomme-coing et compote pomme-rhubarbe.

16 16 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL Sortie culturelle Le lundi 19 octobre, les enfants de CM1/CM2, CE1/CE2 et CP sont allés écouter le musicienconteur Amadou Sanfo à Mareuil sur Lay. Ce spectacle nous a été proposé par l association Jour de fête. Amadou nous a entraînés en Afrique à travers ses contes et ses chants. Les enfants ont bien participé et semblaient tous satisfaits. Interventions de musiciens dans les classes Tous les ans, les enfants de l école, de la grande section au CM2, bénéficient de l intervention de musiciens pendant huit séances. Ce projet est proposé par l Action Culturelle du Conseil Général et pris en charge (en partie) par la commune de Château-Guibert. Cette année, les élèves de CE et CM font de la polyrythmie avec Mathieu Vivion tous les lundis après-midis. Les enfants de CP et grande section suivent les cours d éveil musical d Antoine Boussais tous les jeudis aprèsmidis. Les projets E.P.S - Course d endurance : le cross de secteur a eu lieu à Mareuil sur Lay, le mardi 17 novembre. - Rencontres danses : les enfants de La Mainborgère (maternelle et primaire) accueilleront leurs camarades du secteur en mars Piscine : les 30 élèves de CE1/CE2 bénéficieront de 10 séances à la piscine de Luçon du vendredi 2 avril au vendredi 25 juin Pentathlon : rencontre prévue en juin 2010 à Mareuil sur Lay. Le salon du livre jeunesse de Luçon du 8 au 14 mars 2010 Tous les deux ans, la bibliothèque de Luçon organise le salon de littérature jeunesse. Elle nous propose un concours d écriture pour le cycle 3 et un concours de réalisation plastique pour le cycle 2. Trois classes se sont engagées : GS/CP, CE1/CE2, CM1/CM2. Le thème retenu est le suivant : Où sont les héros? Dans ce cadre, les enfants participeront à deux spectacles au théâtre Millandy de Luçon : Louis, l enfant de la nuit par la compagnie Amablo/Train Théâtre (CM1/CM2) et Miribilia par la compagnie du Funambule (GS/CP/CE1/CE2).

17 CHÂTEAU GUIBERT décembre SPORTS pour TOUS La saison 2008/09 a rassemblé 90 adhérents répartis en 7 groupes. L Assemblée Générale du 1 er juillet 2009 démontre un résultat financier négatif par rapport à 07/08. Cependant, l Association se refuse à augmenter les cotisations pour l année 09/10. C est pourquoi, nous comptons sur la réussite de nos manifestations. Cette année, c est avec Mélinda que nos 3 groupes d ados et adultes démarrent la saison. Elles ont retrouvé Annabelle après les vacances de la Toussaint. Le cours des adultes a été maintenu encore cette année. Vous qui aimez la danse enseignée par des professionnelles, venez les rejoindre pour danser et prendre du plaisir. Sachez que le gala n est en aucune façon une obligation de fin d année. Laurence Diaz de la Fuente a en charge les 4 autres groupes de 4 à 10 ans les mardis et les jeudis. Il me reste à vous présenter Mme Céline Ribérolle, professeur de gym diplômée d État ; elle remplace Mme Sophie Baritheau qui nous a quitté pour des raisons professionnelles. Elle assure des cours dynamiques de step, de LIA et de renforcement musculaire les mardis tout au long de l année. Au cours de l année dernière, nous avons distribué à tous nos adhérents une enquète de satisfaction qui avait pour but de mieux cerner leurs attentes afin d améliorer l organisation de l association et vous étiez environ 50 % à répondre favorablement à l enquête de satisfaction. Le bureau et moi-même vous en remercions sincèrement et avons pris note de vos remarques. Rappel : L association Sports pour Tous a la possibilité de louer à petits prix des tenues. Voici le planning et tarifs des cours de danse 2009/2010 Lundi - de 18h30 à 19h30 / nés en de 19h30 à 20h30 / nés en 97 à de 20h30 à 22h / les adultes et ados Mardi - de 17h30 à 18h30 / nés en 05/ de 18h30 à 19h30 / nés en 02/ de 20h30 à 21h30 / Gym adultes Jeudi - de 17h30 à 18h30 / nés en de 18h30 à 19h30 / nés en 00/ L association Sports pour Tous s est associée pour la 5 è année au téléthon en organisant une marche nocturne le vendredi 4 décembre. Le départ était prévu à la salle des fêtes de La Mainborgère vers 18h30. Une collation était offerte par la Commune au départ. Le bureau : - Présidente Christine Marionneau - V.-présidente Mauricette Olliveau et Géraldine Loizeau - Secrétaire Sophie Baribaud - Secrétaire adj sandra Neau - Trésorière Annie Élie - Trés. adj céline Charpentreau N oubliez pas notre loto le 24 janvier 2010 Tous à vos cartes Je remercie le bureau, le Comité des fêtes, tous les bénévoles, les professeurs et les adhérents de leur soutien et leur dynamisme qui contribuent à la bonne marche de l Association Sports pour tous. Je vous souhaite une bonne année sportive, meilleurs vœux Christine Marionneau

18 18 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL FOOTBALL CLUB de CHÂTEAU-GUIBERT Une nouvelle saison débute pour le Football Club de Château-Guibert, une saison pleine de nouveautés et de promesses. Eh oui! Nouveauté car notre équipe fanion vient d accéder pour la première fois de son histoire en 1 è Division départementale et pour cette saison la promesse de se maintenir à ce niveau. L équipe 2, quant à elle, évolue en Promotion de 2 è Division mais peut-être pour la dernière année, car elle a une belle carte à jouer pour une accession en 2 è Div. Le loisir continue son chemin en donnant, toutefois, de sacrés coups de main le dimanche après-midi afin de combler le manque d effectifs de ce début de saison. Je tiens à remercier nos 2 arbitres (Jean-Luc et Christophe). Ils ont une tâche ingrate mais importante pour le club sans pour autant être suivis tous les dimanches (un grand merci à eux). Le club compte également des équipes de jeunes de 6 à 12 ans (foot à 5, à 7 et U13) entraînées, en partie par Lydie puis par Yohann (remplaçant congés maternité), tous les mercredis. Cette nouvelle saison est marquée par la création d un Groupement de Jeunes du Pays Mareuillais. Ce groupement rassemble les jeunes joueurs des catégories U15 (nés en 1995 et 1996), U17 (nés en 1993 et 1994) et U19 (nés en 1990, 1991 et 1992) qui sont licenciés dans l un des quatre clubs du groupement : AS Bessay/ Corpe, Mareuil S.C, E.S. Les Pineaux et FC Château-Guibert. Le FCCG accueille les U17 DDS les dimanches matins à 10h. Je tiens à remercier les clubs de Mareuil, les Pineaux et Bessay-Corpe pour leur implication dans ce projet ainsi que la Communauté des Communes pour son soutien. Débutants Saison

19 CHÂTEAU GUIBERT décembre Équipe 2 Je souhaite à toutes ces équipes de passer une excellente saison et surtout, de prendre du plaisir à jouer. Cette nouvelle saison ne pourrait réussir sans le soutien de nos partenaires (+ de 50), merci pour votre confiance, sans l implication et le dévouement de nos dirigeants, sans la présence de nos bénévoles et supporters autour des terrains et lors de nos manifestations. Vous pouvez retrouver toutes les infos du club sur le net à l adresse suivante : Bonne saison à tous et Allez le FCCG Je souhaite donc une très belle saison à nos joueurs, éducateurs, arbitres, dirigeants et bénévoles, beaucoup de plaisir, de motivation pour faire de ce sport un moment de détente et de loisir. Je remercie également les membres du bureau pour leur implication au sein du club. Composition du bureau : - Président Christian Marionneau - Vice-président Loïc Bourasseau - Vice-président Mickaël Imbert - Vice-président Jérôme Brebion - Secrétaire David Barradeau - Secrétaire adj stéphane Chagnolleau - Trésorier Christophe Olliveau - Trésorier adj thomas Raynon - Membre Jean-Claude Besson - Membre Frédéric Bruno. Sur le plan festif, le FCCG reconduit ses traditionnelles animations: - Galette des rois /01/ Coq au vin et portage à domicile /02/ Concours de pêche /04/ Tournoi de sixte /06/ Clôture de la saison par l Assemblée Générale /06/2010 Quant à moi, je serais très heureux de vous retrouver autour du terrain ou à l occasion de nos animations. Il ne me reste plus qu à vous souhaiter de bonnes fêtes de fin d année et mes meilleurs vœux pour Le président, Christian Marionneau

20 20 décembre 2009 BULLETIN MUNICIPAL FOYER des JEUNES de CHÂTEAU-GUIBERT Nous accueillons actuellement 28 adhérents de 12 à 21 ans. Les animations effectuées depuis le début de l année 2009 : - réalisation d une affiche et d un article de presse afin d inciter les adolescents non adhérents au foyer à venir participer ensemble à une animation (après-midi jeux et soirée tartiflette). - soirées vidéo-crêpes et grillades au foyer des jeunes. - Sports (football, ultimate et différents jeux). - Tournoi de WII. - Sorties Dream Box, Patinoire, Bowling, laser game, Mac Do / Ciné, Indian Forest, Air Game, Karting etc. - Organisation d un vide-grenier et d une course de baleinières en collaboration avec le SASF Baleinière le 12 juillet sur l aire de loisirs de Bellenoue. Projet vidéo : VOYAGE en PAYS MAREUILLAIS Huit jeunes du foyer de Château-Guibert ainsi qu un jeune de Péault, Corpe et de Ste Pexine ont décidé de réaliser un reportage présentant le patrimoine historique, les sites naturels, les légendes du canton du Pays Mareuillais. De juillet 2009 à février 2010, les jeunes effectuent des recherches sur les différentes époques historiques, visitent un maximum de sites sur le canton de Mareuil sur Lay Avec l aide de plusieurs professionnels en vidéo, il est prévu que les jeunes découvrent toutes les faces cachées d un film tel que l écriture du synopsis, la réalisation du scénario, la participation au tournage et au montage du film Les projections du film se dérouleront au mois d août 2010 et permettront non seulement de faire connaître leur travail mais elles seront en plus, le prétexte à une fête conviviale sur la commune. Il faut savoir qu il reste encore 3 places pour les jeunes qui souhaitent rejoindre ce beau projet Pour plus de renseignements, n hésitez pas à contacter l animatrice Mlle Lydie Devaud au ou la présidente Mme Annie Elie au Site internet : Cimetière de Bellenoue