PROJET DE PROGRAMME. "Favoriser l énergie durable dans nos Collectivités" Après-midi Débat Mardi 21 Octobre 2008, Assemblée nationale

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1 PROJET DE PROGRAMME LES PREMIERS RENDEZ- VOUS DU CLUB D EVELOPPEMENT D URABLE "Favoriser l énergie durable dans nos Collectivités" Après-midi Débat Mardi 21 Octobre 2008, Assemblée nationale Organisés par ESCAL Consulting, Présidente d honneur : Madame Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d Etat chargée de l Ecologie, Auprès du ministre de l Ecologie, de l Energie, du Développement durable, et de l Aménagement du territoire Avec le parrainage de Nicole Bricq, Sénatrice de Seine-et-Marne et Pierre Morel-A-L'Huissier, Député de Lozère Certaines personnalités citées (sauf Madame Bricq et Monsieur Morel-A-L Huissier) sont pressenties et n ont pas encore confirmé leur accord. 1

2 Jeudi 21 octobre : FAVORISER L ENERGIE DURABLE DANS LES COLLECTIVITES 14h - Accueil 14h15 - Ouverture ministérielle 14h30 - Ouverture des travaux Introduction aux thématiques du colloque 14h45-15h Le m ot des parrains : introduction sur les enjeux de l approvisionnement énergétique, la mise en œuvre des ENR dans les territoires. L épuisement des ressources naturelles et énergétiques, l augmentation de la pollution et la multiplication des déchets industriels sont des enjeux majeurs et font aujourd hui l objet de plans d action à grande échelle. Pouvoirs publics et grands groupes industriels visent à réinventer des modèles de production à la fois efficaces et respectueux de l environnement. Notre pays a certes fait des progrès, notamment en matière de traitement des eaux ou des déchets, mais nous restons relativement frileux concernant les investissements dans les énergies renouvelables. Il s agit donc, comme le préconise Nathalie Kosciusko-Morizet d «identifier et de lever un certain nom bre de contraintes réglem entaires illégitim es (...) sur le développement des énergies renouvelables» 2

3 La sécurité énergétique locale 15h-16h15 Thèmes : "Absence de politique énergétique locale : quels risques pour les territoires en terme d impact sur les pôles de compétitivité?" "Quels leviers pour un développement économique local et durable" "Des politiques de réductions d énergie : quelles solutions m ettre en place et à quel coût? " Transport de l énergie : une perte énergétique, économ ique et stratégique Thématiques à développer : o PLU ; o HQE ; o Agenda 21 ; o Le dispositif français des certificats d économie d énergie ; o La CDC, acteur de la réduction des consom m ations d énergie dans l habitat locatif social ; o Les ENR : Valorisation des ressources locales o Emploi local L exem ple du conseil régional PACA et de son program m e «AGIR». Daniel CAPPE, Chargé des certificats d économie d énergie, ATEE ; Michel DIXMIER, Dirigeant de bio 3 d ; Marc FRAYSSE, Directeur des relations institutionnelles, Elyo Suez ; Pierre GRISON, Administrateur de l association 4D ; Gilles PENNEQUI N, Présidence de la République, Mission Union pour la Méditerranée, Adjoint au Responsable, Questions Environnement et Développement Durable ; Christiane TAUBIRA, Députée de Guyane ; Michel VAUZELLE, Président de la région PACA. Pause 15 minutes 3

4 Les différentes sources d énergie propre capitalisées en France 16h30-17h45 Thème : "La France : un territoire de ressources énergétiques" "A chaque territoire ses spécificités et ses énergies durables" D envergure mondiale, les problématiques du développement durable se déclinent toujours localement en fonction de situations géographiques, sociales, économiques différentes. «Penser global, agir local», la manière la plus pertinente d appréhender les problèmes et les solutions. Thématiques à développer - Le photovoltaïque ; - Le bois énergie ; - Les ressources de la mer ; - L éolien. L exem ple de la région Rhône- Alpes et de sa m aîtrise des énergies renouvelables. Philippe CLOST, Président fondateur de SolarNet (photovoltaïque) ; Ghislaine HIERSO, Veolia Propreté Frédéric LANOË, DG de WPD Offshore Jean- Yves PERROT, Président-directeur général de l Ifremer (l'institut Français de Recherche pour l'exploitation de la Mer) ; Communauté urbaine du grand Lyon Yves PI ETRASANTA, Vice-président du Conseil Régional du Languedoc Roussillon au développement durable, l environnement, les énergies renouvelables, la prévention des risques industriels et l Agenda 21. Pause 15 minutes 4

5 Comment favoriser les entreprises propres? 18h-19h15 Thème : Le développement local et durable Thématiques à développer : - Avantages fiscaux - PPP - I ntervention politique / obligation / quota --- Respect des accords internationaux - Les réseaux de chaleur alimentés par des énergies locales - Etre exem plaire dans la m aîtrise de l énergie et l approvisionnem ent énergétique des bâtim ents publics et véhicules de service, recom m ander aux habitants des recours aux énergies locales dans la construction des bâtiments L exemple du conseil régional d IDF : - Pour mieux inciter les Franciliens à faire le choix d installations utilisant des énergies renouvelables, la Région facilite l accès à ses subventions. Philippe LECONTE, Président du Conseil de Surveillance de la Nef ; Jean- Pierre CLAMADIEU, PDG de Rhodia ; Sébastien GENEST, Président de France Nature Environnement ; Emmanuelle LEDOUX, Conseillère régionale, Vice-présidente de l ARENE ; ADEME ; Antoine SAGLIO, Directeur général d Eneryo Hélène VALADE, Suez Environnement/Lyonnaise des eaux. Clôture du colloque 19h15-19h30 Cocktail dînatoire 5

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