General Chapter July July Chapitre general juillet juillet 2016
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1 Rapport d information PARITÉ ET PROPORTIONNALITÉ General Chapter 1-3 July 1 3 July 1 Chapitre general 1-3 juillet 1 3 juillet 1 Congregation of Holy Cross Congrégation de Sainte-Croix Rome
2 PARITÉ En Sainte-Croix, la parité dans la gouvernance requiert un nombre égal de prêtres et de frères en excluant le supérieur général. Cette parité s applique à deux structures : le chapitre général et le conseil général (C 99 et C 13). Le principal objectif de la parité est d assurer «que chaque société conserve sa propre nature, ni une ni l autre ne doit prévaloir sur l autre, mais elles doivent travailler les unes avec les autres» 1 ) Depuis 1855, Sainte-Croix a maintenu la parité entre les sociétés aux chapitres généraux. À la demande du père Moreau, le Vatican établira la parité au sein du conseil général en 185. Jusqu à présent, la Congrégation n a jamais fait de lien entre la parité et le nombre de membres dans chacune des sociétés. Entre 1839 et 193, il y avait plus de frères que de prêtres. L équilibre entre le nombre de prêtres et de frères se rapproche entre 19 et 193. En 193, les prêtres et les frères étaient numériquement égaux. Entre 193 et 198, il y avait plus de prêtres que de frères pendant certaines années et plus de frères que de prêtres pendant d autres années. Depuis le début des années 7, il y a plus de prêtres que de frères. L écart s est élargi au cours des dernières années. Au 31 décembre 1, il y avait 93 membres dans la société des prêtres et 58 membres dans la société des frères. (Voir les graphiques de la page 3). Dans l esprit de certains, l inégalité croissante entre le nombre de prêtres et le nombre de frères a un impact problématique sur la représentation proportionnelle des divisions géographiques au Chapitre général. Au chapitre de 1, Il y aura un prêtre capitulant pour représenter 3 prêtres alors qu un frère représentera 17 frères. Cette différence dans le nombre de capitulants conduit à des anomalies au niveau des juridictions. Par exemple la province du «Sacred Heart of Jesus» (prêtres) avec 83 membres profès, enverra deux capitulants élus, alors que la «Province Saint Joseph» (frères) avec 87 membres enverra quatre délégués élus. Pour être juste, ce modèle était vrai, mais à l inverse, entre 1839 et 193, lorsque la société des frères était significativement plus nombreuse que la société des prêtres. Néanmoins, certains membres estiment que la parité doit être ajustée ou éliminée pour assurer une meilleure proportionnalité. Il existe actuellement trois points de vue. Un premier point de vue estime que nous devrions conserver la parité telle que nous l avons connue depuis la fondation et jusqu à maintenant. Neuf des derniers dix-huit chapitres provinciaux appuient cette position. Un autre point de vue estime que nous devrions avoir un chapitre général en deux phases, la première phase se 1 Bref de louanges émis par le Saint-Siège lors de la reconnaissance provisoire qui a été donnée à la congrégation.
3 composerait de capitulants élus selon la proportionnalité et une deuxième phase se composerait de capitulants élus selon la parité. Les capitulants de chaque société éliraient entre eux un nombre égal de profès (prêtres ou frères) pour les représenter dans cette phase de la parité. Le groupe basé sur la parité aurait le dernier mot sur toute réglementation. Il y a neuf chapitres provinciaux qui ont opté pour cette approche. Deux chapitres ont également suggéré que la Congrégation devrait baser la représentation au chapitre général uniquement sur les pourcentages de prêtres et de frères au total des membres. Les chapitres des provinces et de Vicariat éliraient les capitulants au chapitre général selon la proportionnalité. PROPORTIONNALITÉ La proportionnalité signifie le fait de répartir selon une juste proportion. Nous utilisons la proportionnalité pour déterminer le nombre de capitulants que chaque province ou vicariat doit élire au chapitre général. Le conseil général fixe le nombre de capitulants. de chaque province et vicariat, autant que possible, en fonction du rapport des membres de cette division géographique aux membres de leur Société dans son ensemble (Statut 93b). PROPORTIONNELLEMENT Il y a des questions concernant la proportionnalité qui nous habitent depuis longtemps. Nos divisions géographiques sont de tailles très variables. En 198, la plus grande province, celle de l Indiana avait profès. La plus petite province, la France avait 8 profès. Actuellement le plus grand groupe (US Province) compte membres alors que le plus petit (Vicariat de France) compte 18 membres. Comme nous voulons conserver un chapitre général selon un nombre de participants que nous pouvons gérer, les petites divisions territoriales qui ont droit de vote ont tendance à avoir un ratio de capitulants plus petit que les divisions territoriales plus nombreuses. Il y a plus de divisions territoriales de prêtres que de divisions territoriales de frères. Compte tenu de la parité, la moitié des délégués allouée à la Société des prêtres doit être répartie entre plus de divisions géographiques que la moitié des délégués allouée à la Société des frères. Conséquemment les divisions géographiques des différentes Sociétés qui ont le même nombre de membres n élisent pas le même nombre de capitulants. Des exemples : En 198, la Eastern Province des prêtres avec 1 membres a élu 3 délégués, la Eastern Province des frères avec 3 membres a élu 5 délégués. En 1, la Sacred Heart Province de prêtres avec 83 membres a élu capitulants ; la province Saint Joseph de frères avec 87 membres a élu capitulants. 3
4 5 3 Pères Frères Pères Frères Pères et Frères de Sainte-Croix: Pères Frères Coadjuteurs Pères Frères Coadjuteurs Pères, Frères, et Coadjuteurs (19-198) de la Congrégation de Sainte-Croix
5 Jusqu à maintenant la proportionnalité s est appliquée à l élection de capitulants à l intérieur d une Société. Certains voudraient que chaque division territoriale aie une représentation proportionnelle au chapitre dans son ensemble, et non pas seulement dans le groupe de chaque Société. Pour quelle raison? Voici un exemple. Dans les années 8, la province de l Indiana avait capitulants élus, soit 15% des capitulants élus. Cependant, les membres de la province de l Indiana représentaient 3% du total du membership de Sainte-Croix. La représentation proportionnelle aurait alloué à la province de l Indiana environ 9 capitulants. La province des États-Unis avec ses membres aura en 1, 11 capitulants élus au chapitre général, soit % des délégués élus. Cependant, les religieux de la Province des États- Unis constituent 31% du nombre total de religieux de l ensemble de la Congrégation. La représentation proportionnelle aurait allouée environ 13 capitulants élus à la Province des États-Unis. D un autre côté, la Province du Midwest avait 7 délégués élus au chapitre général de 198, soit environ 18% des 39 capitulants élus. À l époque, les membres de la Province du Midwest représentaient environ 1 % de la composition totale. Le Midwest avec 11 membres aura 7 capitulants élus au chapitre général de 1 soit un peu plus de 1% des délégués élus. Les 11 membres du Midwest constituent actuellement environ 1% des membres total de la Congrégation. Certains problèmes sont plus récents : DISTRICTS : Le Statut 93 dit que «chaque district doit avoir au moins un de ses membres présents sur invitation sinon par élection.» Jusqu en 1, les chapitres provinciaux avec districts décidaient si oui ou non les districts devaient être représentés par des capitulants élus. Les supérieurs généraux ont par la suite invité des observateurs au chapitre général (avec droit de parole mais non de vote) pour les districts qui n avaient pas de capitulant élu. En 1, le chapitre général stipula le nombre de capitulants que chaque chapitre provincial devait élire provenant des districts (Décret ). Puisque ce changement du chapitre a été fait par décret, ce n était pas un changement structurel et ne pourra pas s appliquer aux futurs chapitres généraux à moins que le chapitre général de 1 renouvelle ce décret, ou bien qu il révise le Statut 93. Certains Africains de l Est et de l Ouest croient que chaque district devrait avoir une représentation proportionnelle directement élue au chapitre général par les chapitres provinciaux. Ils croient également que les districts devraient avoir une représentation proportionnelle dans les chapitres provinciaux. GROUPES DE VOTANTS : Jusqu en 198, les groupes de votants étaient les provinces homogènes. Avec l existence des divisions territoriales mixtes, il est maintenant nécessaire de créer des groupes de votants constitués premièrement de provinces homogènes et de vicariats et deuxièmement de segments de provinces mixtes et de vicariats mixtes, regroupés en fonction de la Société. Par exemple, la province Moreau des prêtres et la province Moreau des frères ; Le Vicariat de 5
6 France (prêtres) et le Vicariat de France (frères). Cet état de choses nous amène à considérer plusieurs préoccupations : En 198, chaque groupe de votants, chaque unité était constituée en province et avait au moins un capitulant élu. En 1, le Vicariat de France ne sera pas représenté par un capitulant élu. Bien que les 13 prêtres en France forment un groupe de votants, ils sont trop peu nombreux pour avoir un délégué élu. Étant donné que le groupe de votants composé des frères en France est aussi trop petit pour avoir un capitulant élu, il n y aura pas de capitulant élu représentant soit les prêtres ou les frères français. Toutefois, un capitulant ex-officio, le supérieur du Vicariat représentera les membres du Vicariat dans son ensemble. En 198, chaque groupe de votants, rappelez-vous, chaque unité était constituée en province et avait tous un membre ex-officio au chapitre. En 1, le chapitre général a scindé chacune des divisions territoriales mixtes en deux groupes de votants, un groupe pour les frères et un groupe pour les pères. Le capitulant ex-officio représentant une telle division territoriale devait appartenir à l un ou l autre de ces groupes de votants. Ainsi en 1, certains groupes de votants ne disposent pas d un délégué ex-officio. Par exemple, le supérieur provincial de Moreau (frères E-U) est un frère et le Vicariat de France est un prêtre. Les prêtres de la Province Moreau n ont pas de délégué ex-officio et les frères de France n en ont pas non plus. Toutefois, bien que les prêtres de Moreau et les frères de France n aient pas de représentant d office, leurs divisions territoriales (Province Moreau et Vicariat de France) pris comme entité, ont leurs délégués officiels. Il y aura au chapitre général un délégué officiel pour chaque province et vicariat. Les Canadiens anglophones n ont pas de représentant ayant droit de vote au chapitre général. Le chapitre général de 1 détermina que les Canadiens de langue anglaise étaient un groupe de votants parce qu ils étaient un vicariat à l époque. Depuis lors, ils sont devenus une région. Les régions ne disposent pas d un délégué au chapitre général, ni élu, ni ex-officio. Deux observateurs seront au chapitre, mais cependant ils n auront pas le droit de vote. Il n y a qu un seul frère dans la région du Canada anglais. Ce fait met en évidence une autre question. Le Statut 93 dit : Les frères délégués sont élus par les frères ; les prêtres délégués sont élus par les prêtres. Les membres de la Société moins nombreuse peuvent parfois avoir besoin de former un groupe de votants avec d autres membres de la même Société en dehors de la province. Ces deux dispositions ne fonctionnent pas très bien. Une des raisons est le fait que les membres de groupes de votants constitués de différentes divisions territoriales ne se connaissent pas. Les distances géographiques et les différentes langues parlées posent des problèmes supplémentaires. Par exemple, les frères du vicariat de France et les 3 frères en Haïti ne peuvent pas facilement former des groupes de votants avec d autres membres de la Société des frères. La même situation se présente avec le frère de la province du Sud de l Inde et celui de la région du Canada anglais. Les chapitres généraux successifs ont par le passé réglé ce problème, en suspendant les dispositions du Statut 93 comme étant inapplicable. Actuellement, les membres des groupes de votants de petits groupes ou bien les membres individuels d une Société n ont pas à former des groupes de votants avec d autres membres de la même Société en dehors de leur province respective.
7 Ils peuvent voter et être élu, sans tenir compte de leur Société d appartenance pour les chapitres de leur division territoriale (Décret du chapitre général de 1). Si un groupe de votants de la Société des prêtres élisait un frère ou si un groupe de votants de la Société des frères élisait un prêtre, le problème de la parité qui s en suivrait serait résolu par le supérieur général qui rétablirait la parité en choisissant un capitulant dans le pool constitué par les divisions territoriales. Encore une fois, depuis le chapitre général de 1, ce problème a été solutionné par décret et non pas par un changement de structure, et cela ne s appliquera pas à de nouveaux chapitres généraux à moins que le chapitre de 1 renouvelle ce décret ou fasse une modification au Statut 93. 7
Date de diffusion publique : lundi 15 décembre 2008, 6h00 heure normale de l Est
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