ASSOCIATION AEPC. Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) 12 RUE ROGER CONTENSIN AULNAY SOUS BOIS CECC
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1 12 RUE ROGER CONTENSIN AULNAY SOUS BOIS Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) CECC
2 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page S1 SOMMAIRE BILAN Bilan Actif 1 Bilan Passif 2 COMPTE DE RESULTAT Compte de résultat 1 3 Compte de résultat 2 4 ANNEXE 5 Règles et méthodes comptables 6 Etat de l'actif immobilisé 8 Etat des amortissements 9 Etat des provisions 10 Etat des échéances, des créances et des dettes 11 Charges à payer 12 Charges et produits constatés d'avance 13 DETAIL DES COMPTES 14 Comptes d'actif 15 Comptes de passif 16 Comptes de produits 18 Comptes de charges 19
3 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 1 BILAN ACTIF Rubriques Montant Brut Amortissements 31/12/ /12/2007 Capital souscrit non appelé IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques, matériel, outillage Autres Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS FINANCIERES Participations par mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l'activité portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières STOCKS ET EN-COURS Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises ACTIF IMMOBILISE Avances et acomptes versés sur commandes CREANCES Créances clients et comptes rattachés Autres Capital souscrit et appelé, non versé VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT Actions propres Autres titres Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance Primes d'émission d'emprunts à étaler Primes de remboursement des emprunts Ecarts de conversion actif ACTIF CIRCULANT TOTAL GENERAL
4 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 2 BILAN PASSIF Rubriques 31/12/ /12/2007 Capital Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation Ecart d'équivalence Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) Subventions d'investissement Provisions réglementées Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées CAPITAUX PROPRES AUTRES FONDS PROPRES Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS DETTES FINANCIERES Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit 5 Emprunts et dettes financières divers Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DETTES D'EXPLOITATION Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales DETTES DIVERSES Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes 546 Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance Ecarts de conversion passif DETTES TOTAL GENERAL Résultat de l'exercice en centimes 2 679,85 Total du bilan en centimes ,97
5 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 3 COMPTE DE RESULTAT (en liste) Rubriques France Exportation 31/12/ /12/2007 Ventes de marchandises Production vendue de biens Production vendue de services CHIFFRES D'AFFAIRES NETS Production stockée Production immobilisée Produits nets partiels sur opérations à long terme Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions, transfert de charges Autres produits PRODUITS D'EXPLOITATION Achats de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements (et droits de douane) Variation de stock (matières premières et approvisionnements) Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales DOTATIONS D'EXPLOITATION Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions 180 Autres charges QUOTE-PARTS DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN Bénéfice attribué ou perte transférée Perte supportée ou bénéfice transféré CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT D'EXPLOITATION PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations 591 Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Dotations financières aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement PRODUITS FINANCIERS 591 CHARGES FINANCIERES RESULTAT FINANCIER 591 RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS
6 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 4 COMPTE DE RESULTAT (suite) Rubriques 31/12/ /12/2007 Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur dépréciations, provisions et transferts de charges PRODUITS EXCEPTIONNELS Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements, dépréciations et provisions CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL (1 200) Participation des salariés aux résultats de l'entreprise Impôts sur les bénéfices TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES BENEFICE OU PERTE
7 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 5 ANNEXE
8 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 6 REGLES ET METHODES COMPTABLES Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : continuité de l'exploitation, permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, indépendance des exercices, conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. L'association AEPC a arrêté ses comptes en respectant les principes du réglement n relatif au plan comptable général des Associations. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : FAITS MAJEURS SUR L'EXERCICE L'AEPC a decidé de participer à l'effort de remboursement réalisé par ses adhérents souhaitant bénéficier de prêts consentis par CMP-BANQUE. Ce dispositif consiste en la prise en charge totale ou partielle des intérêts dus, sous forme d'une bonification du taux d'intérêts de ces prêts. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES les immobilisations incorporelles correspondent à des logiciels et sont amorties sur 1 an. Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition (prix d'achat et frais accessoires, hors frais d'acquisition des immobilisations) Immobilisations corporelles durée amortissements Installations 5 ans L Matériel de bureau et informatique 3 ou 5 ans L Mobilier 5 à 10 ans L CREANCES ET DETTES Les créances et les dettes sont évaluées à leur valeur nominale. SUBVENTIONS DE L'EXERCICE Il s'agit essentiellement de la subvention de fonctionnement versée par la Mairie d'aulnay sous Bois.
9 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 7 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE Les contributions volontaires sont, par nature, effectuées à titre gratuit. Elles correspondent au bénévolat, aux mises à disposition de personnes par des entités tierces ainsi que des biens meubles ou immeubles, auxquels il convient d'assimiler les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association Le montant total des contributions volontaires qui proviennent uniquement de la commune d' Aulnay sous Bois s'éléve à euros qui se detaillent comme suit: Répartition par nature de charges: Mise à disposition gratuite de biens et services pour un montant de euros. Mise à disposition gratuite de personnel pour un total de euros
10 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 8 IMMOBILISATIONS Rubriques Début d'exercice Réévaluation Acquisit., apports FRAIS D'ETABLISSEMENT ET DE DEVELOPPEMENT AUTRES POSTES D'IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Terrains Dont composants Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Const. Install. générales, agencements, aménagements Install. techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements, aménagements 791 Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS FINANCIERES TOTAL GENERAL Rubriques Virement Cession Fin d'exercice Valeur d'origine FRAIS D'ETABLISSEMENT ET DEVELOPPEMENT AUTRES POSTES IMMOB. INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions, installations générales, agencements Installations techn.,matériel et outillages industriels Installations générales, agencements divers 791 Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS CORPORELLES Participations évaluées par mise équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières IMMOBILISATIONS FINANCIERES TOTAL GENERAL
11 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 9 AMORTISSEMENTS Rubriques Début d'exercice Dotations Reprises fin d'exercice FRAIS D'ÉTABLISSEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations générales, agencemnts, aménagmnts Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements et aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables, divers IMMOBILISATIONS CORPORELLES TOTAL GENERAL VENTILATION DES MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES Dotations Reprises Mouvements Rubriques Différentiel Mode Amort.fisc. Différentiel Mode Amort.fisc. amortissements de durée et autres dégressif exception. de durée et autres dégressif exception. fin exercice FRAIS ETBL AUT. INC. Terrains Construct. - sol propre - sol autrui - installations Install. Tech. Install. Gén. Mat. Transp. Mat bureau Embal récup. CORPOREL. Acquis. titre TOTAL Charges réparties sur plusieurs exercices Début d'exercice Augmentations Dotations Fin d'exercice Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes de remboursement des obligations
12 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 10 PROVISIONS ET DEPRECIATIONS Rubriques Début d'exercice Dotations Reprises Fin d'exercice Provisions gisements miniers, pétroliers Provisions pour investissement Provisions pour hausse des prix Amortissements dérogatoires Dont majorations exceptionnelles de 30 % Implantations étrangères avant 01/01/92 Implantations étrangères après 01/01/92 Provisions pour prêts d'installation Autres provisions réglementées PROVISIONS REGLEMENTEES Provisions pour litiges Provisions pour garanties données aux clients Provisions pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour pertes de change Provisions pour pensions, obligations similaires Provisions pour impôts Provisions pour renouvellement immobilisations Provisions pour gros entretiens, grandes révis. Provisions charges soc. fisc. sur congés à payer Autres provisions pour risques et charges PROVISIONS RISQUES ET CHARGES Dépréciations immobilisations incorporelles Dépréciations immobilisations corporelles Dépréciations titres mis en équivalence Dépréciations titres de participation Dépréciations autres immobilis. financières Dépréciations stocks et en cours Dépréciations comptes clients Autres dépréciations DEPRECIATIONS TOTAL GENERAL Dotations et reprises d'exploitation Dotations et reprises financières Dotations et reprises exceptionnelles Dépréciation des titres mis en équivalence à la clôture de l'exercice
13 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 11 CREANCES ET DETTES ETAT DES CREANCES Montant brut 1 an au plus plus d'un an Créances rattachées à des participations Prêts Autres immobilisations financières Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Créance représentative de titres prêtés Personnel et comptes rattachés Sécurité Sociale et autres organismes sociaux Etat, autres collectivités : impôt sur les bénéfices Etat, autres collectivités : taxe sur la valeur ajoutée Etat, autres collectivités : autres impôts, taxes, versements assimilés Etat, autres collectivités : créances diverses Groupe et associés Débiteurs divers Charges constatées d'avance TOTAL GENERAL Montant des prêts accordés en cours d'exercice Montant des remboursements obtenus en cours d'exercice Prêts et avances consentis aux associés ETAT DES DETTES Montant brut 1 an au plus plus d'1 an,-5 ans plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes à 1 an maximum à l'origine 5 5 Emprunts et dettes à plus d' 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Etat : impôt sur les bénéfices Etat : taxe sur la valeur ajoutée Etat : obligations cautionnées Etat : autres impôts, taxes et assimilés Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Groupe et associés Autres dettes Dettes représentatives de titres empruntés Produits constatés d'avance TOTAL GENERAL Emprunts souscrits en cours d'exercice Emprunts remboursés en cours d'exercice Emprunts, dettes contractés auprès d'associés
14 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 12 DETAIL DES CHARGES A PAYER 31/12/2008 CHARGES A PAYER ,95 DETTES FOURNISSEURS CPTES RATTACH , FOURN. FNP ,45 DETTES FISCALES ET SOCIALES 140, AUTR. CHARG. SOCIALE 140,00 INTERETS COURUS SUR DECOUVERT 4, INTERETS COURUS A PA 4,50 TOTAL DES CHARGES A PAYER ,95
15 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 13 DETAIL DES CHARGES & PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 31/12/2008 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE ,38 CHARGES/PRODUITS D'EXPLOITATION , CHARGES CONSTATEES D ,38 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE (51 665,00) (51 665,00) PRODUITS CONSTATES D (51 665,00) TOTAL DES CHARGES & PRODUITS CONSTATES D'AVANCE ,38
16 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 14 DETAIL DES COMPTES
17 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 15 DETAIL DES COMPTES D'ACTIF 31/12/ /12/2007 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 004,09 CONCESSIONS, BREVETS, AUT DROITS 1 004, LOGICIELS 8 594, , AMORT LOGICIEL (7 590,04) (7 426,83) IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 358, ,05 AUTRES IMMOBILISAT. CORPORELLES 7 358, , INSTALLATIONS GENERA 790,57 790, MAT. BUREAU ET INFOR , , MOBILIER 7 107, , AMORT. INSTALLATIONS (790,58) (790,58) AMORT. MAT. BUREAU I (9 519,24) (8 341,44) AMORTISSEMENT MOBILI (3 515,01) (2 865,70) AUTRES CREANCES 4 996, ,34 FOURNISSEURS DEBITEURS 1 080, RRR A OBTENIR 1 080,98 DEBITEURS DIVERS 4 996, , AIDE REMBOURSABLE 4 996, , PRODUITS A RECEVOIR 5 549,71 TRESORERIE ET DIVERS , ,75 DISPONIBILITES , , BANQUE CREDIT MUTUEL , , LIVRET BLEU CREDIT M , INTERETS COURUS A RE 590,94 COMPTES DE REGULARISATION , ,09 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE , , CHARGES CONSTATEES D , ,09 TOTAL DES COMPTES D'ACTIF , ,23
18 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 16 DETAIL DES COMPTES DE PASSIF 31/12/ /12/2007 CAPITAUX PROPRES , ,55 AUTRES RESERVES , , AUTRES RESERVES , ,52 RESULTAT DE L'EXERCICE 2 679, ,03 PROVISIONS 2 212, ,65 PROVISIONS POUR RISQUES 2 212, , PROVISION POUR RISQU 2 212, ,65 EMPRUNTS & DETTES ETAB. DE CREDIT 4,50 INTERETS COURUS INTERETS COURUS A PA 4,50 4,50 FOURNISSEURS , ,08 FOURNISSEURS FACT. NON PARVENUES , , FOURN. FNP , ,08 DETTES FISCALES ET SOCIALES 2 867, ,95 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 36, REMUNERATIONS DUES 36,37 SECURITE SOC ET ORGANISMES SOCX 2 831, , URSSAF 1 793, , ICIRS 664,00 754, GARP 234,00 229, AUTR. CHARG. SOCIALE 140,00 111,00 AUTRES DETTES 545,50 AUTRES COMPTES CREDITEURS 545, AUT. COMPTES DEBIT. 545,50
19 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 17 DETAIL DES COMPTES DE PASSIF (suite) 31/12/ /12/2007 COMPTES DE REGULARISATION , ,50 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE , , PRODUITS CONSTATES D , ,50 TOTAL DES COMPTES DE PASSIF , ,23
20 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 18 DETAIL DES COMPTES DE PRODUITS 31/12/ /12/2007 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION , ,59 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION , , SUBVENTIONS VILLE , ,00 REPRISES AMORT DEPREC PROV TRANSF CHARGE 94, , REPRISE PROV RISQUES 94, ,40 AUTRES PRODUITS , , PDTS DIVERS GESTION 3, RECETTES BILLETERIES , , RECETTES AUTRES BILL 7 379, , SPECTACLES/SOIREES/P , , SOIREES CA AEPC 375,00 306, JOURNEE/WEEK-END , , NOEL 591,50 311, VOYAGES , , BAL , , CADEAUX 756,80 487, TICKETS RESTAURANT , , SERVICE PHOTOS 5 815, ,56 PRODUITS FINANCIERS 590,94 PRODUITS FINANCIERS PARTICIPATION 590, PRODUITS FINANCIERS 590,94 TOTAL DES COMPTES DE PRODUITS , ,59
21 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 19 DETAIL DES COMPTES DE CHARGES 31/12/ /12/2007 AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES , ,80 MATERIEL, EQUIPTS ET TRAVAUX 485, ACHAT MATERIEL 485,86 MATIERES ET FOURN. NON STOCKEES 6 895, , PETIT MATERIEL 1 171, FOURNITURES 5 724, ,60 LOCATIONS 1 492, , LOCATIONS 1 492, ,53 ENTRETIEN ET REPARATIONS 2 311, , MAINTENANCE 2 311, ,11 PRIMES D'ASSURANCES 6 485, , PRIMES D'ASSURANCES 6 485, ,48 REMUNERATIONS INTERM, HONORAIRES , , HONORAIRES , ,91 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 662,80 654, SERV BANC ET ASSIMIL 662,80 654,31 IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 256,00 42,75 IMPOTS & TAXES SUR REMUNERATIONS 140,00 (73,25) FORM ATION PROFESSION 140,00 (73,25) AUTRES IMPOTS ET TAXES 116,00 116, IMPOTS ET TAXES 116,00 116,00 CHARGES DE PERSONNEL , ,16 SALAIRES ET TRAITEMENTS , , SALAIRES , ,95 CHARGES SOCIALES 6 424, , URSSAF PART. PATRON 4 454, , ICIRS PART. PATRON 1 364, , ASSEDIC PART.,PATRON 605,41 603,32
22 Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page 20 DETAIL DES COMPTES DE CHARGES (suite) 31/12/ /12/2007 DOTATIONS D'EXPLOITATION 2 170, ,63 AMORTISSEMENTS IMMOBILISATIONS 1 990, , DOT.AMORT.S/IMMOB.CO 1 990, ,63 PROVISIONS 180, DOTATION PROV RISQUE 180,00 AUTRES CHARGES , ,22 CHARGES DIV DE GESTION COURANTE , , CHARGES DIVERSES GES 0, ALLOCAT# ENFANT HAND 9 450, , ALLOCATION RENTREE , , AIDES SOCIALES 5 500, , CH ACCOMPAGNEMENT 2 770,24 195, CT MUNICIPAL BONIFIC 713, SEJOURS LINGUISTIQUE 1 095, , VAC FAMILIALES/CENTE , , DEPENSES BILLETERIES , , DEPENSES AUTRES BILL 7 396, , SPECTACLES/SOIREES/P , , SOIREES CA AEPC 3 446,09 759, JOURNEE/WEEK-END , , NOEL , , VOYAGES , , BAL , , SECTION SPORTIVES 3 900, , SECTION CULTURE DESS 650,00 689, CADEAUX , , PARTICIPATION DIVERS 338,00 429, TICKETS RESTAURANT 489, , SERVICE PHOTOS 4 966, , CREANCES SUR EXERCICES ANTERIEURS 320,00 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 200,00 CHARGES EXCEPT DE GESTION 1 200, AUTRES CH. EXCEPTION 1 200,00 TOTAL DES COMPTES DE CHARGES , ,56
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