MODALITÉS DE BONIFICATION DES VENTES ET DES VENTES/HEURE
|
|
- Anne Trudeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MODALITÉS DE BONIFICATION DES VENTES ET DES VENTES/HEURE Le système de bonification tel que défini dans le présent document ne concerne que la période Automne/hiver LES 5 CATÉGORIES 5 catégories sont définies selon le volume prévisionnel annuel que les magasins doivent réaliser en Ces catégories tiennent également compte de la performance réalisée par les magasins au cours des 6 derniers mois de l année En effet, une reclassification a été effectuée affectant ainsi les magasins à leurs catégories en fonction de leur performance au cours de la saison automne/hiver PLATINE 1,500,000$ et plus OR De 1,200,000$ à 1,499,999$ ARGENT De $ à 1,199,999$ BRONZE De 720,000$ à 899,999$ CUIVRE 719,999$ et moins Le montant du boni sera versé en fonction de la catégorie à laquelle appartient le magasin. Vous trouverez à la fin du présent document la liste des magasins ainsi que les catégories auxquelles ils sont affiliés. 2. EMPLOYÉS ÉLIGIBLES Le programme de bonification présent s'applique aux employés permanents qui travaillent 30 heures par semaine au minimum, à temps plein uniquement : gérants, assistants-gérants, chefs d équipe ou commis temps plein. 3. LES GRILLES DE BONI Le magasin est admissible au programme de bonification des ventes s il atteint ou dépasse ses prévisions de ventes auditées pour la période concernée. Le boni lié aux ventes à l heure est versé parallèlement au boni des ventes. Le magasin est éligible à ce second boni s il atteint ou dépasse ses objectifs de vente à l heure. Un magasin peut être éligible au boni lié aux ventes et/ou au boni lié aux ventes à l heure. À titre informatif, la mesure des performances des ventes est effectuée sur des ventes nettes, c est à dire que ces ventes ne comprennent ni les retours ni les rabais. Par ailleurs, les heures qui entrent dans le calcul des ventes à l heure sont des heures régulières plafonnées à 40 heures par semaine pour les gérants. Exemples d éligibilité Si un magasin réalise 100% de ses ventes et ne réalise pas ses ventes à l heure, il sera éligible uniquement au boni lié aux ventes. 1/8
2 Si un magasin réalise 90% de ses ventes mais dépasse ses ventes à l heure, il est éligible uniquement au boni lié aux ventes à l heure Enfin, si un magasin réalise 100% de ses ventes et excède ses ventes à l heure, il est éligible aux 2 bonis Les montants versés diffèrent selon la catégorie du magasin. PLATINE 3 niveaux d'objectifs pour chaque type de salarié PLATINE ont été définis, qu il s agisse du boni des prévisions de ventes ou du boni des ventes à l heure : Directeur Directeur Adjoint ou De 100% à 104.9% de la prévision mensuelle 600$ 300$ 136$ De 105% à 109.9% de la prévision mensuelle 780$ 390$ 200$ 110% de la prévision mensuelle et au-delà 976$ 488$ 260$ 2 - Bonification des ventes/heure Directeur Directeur Adjoint ou Chef d'équipe De 0$ à 4.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 200$ 100$ De 5$ à 9.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 260$ 132$ Au-delà de 10$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 324$ 164$ OR 3 niveaux d'objectifs pour chaque type de salarié OR ont été définis, qu il s agisse du boni des prévisions de ventes ou du boni des ventes à l heure : De 100% à 104.9% de la prévision mensuelle 420$ 212$ 96$ De 105% à 109.9% de la prévision mensuelle 544$ 272$ 140$ 110% de la prévision mensuelle et au-delà 684$ 340$ 184$ 2/8
3 2 - Bonification des ventes/heure De 0$ à 4.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 140$ 72$ De 5$ à 9.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 184$ 92$ Au-delà de 10$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 228$ 116$ ARGENT 3 niveaux d'objectifs pour chaque type de salarié ARGENT ont été définis, qu il s agisse du boni des prévisions de ventes ou du boni des ventes à l heure : De 100% à 104.9% de la prévision mensuelle 300$ 152$ 68$ De 105% à 109.9% de la prévision mensuelle 392$ 200$ 100$ 110% de la prévision mensuelle et au-delà 488$ 248$ 132$ 2 - Bonification des ventes/heure Chef d'équipe De 0$ à 4.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 100$ 52$ De 5$ à 9.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 128$ 64$ Au-delà de 10$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 168$ 84$ BRONZE 3 niveaux d'objectifs pour chaque type de salarié BRONZE ont été définis, qu il s agisse du boni des prévisions de ventes ou du boni des ventes à l heure : De 100% à 104.9% de la prévision mensuelle 240$ 120$ 52$ De 105% à 109.9% de la prévision mensuelle 312$ 156$ 80$ 110% de la prévision mensuelle et au-delà 392$ 196$ 104$ 3/8
4 2 - Bonification des ventes/heure Chef d'équipe De 0$ à 4.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 80$ 40$ De 5$ à 9.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 104$ 52$ Au-delà de 10$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 128$ 64$ CUIVRE 3 niveaux d'objectifs pour chaque type de salarié CUIVRE ont été définis, qu il s agisse du boni des prévisions de ventes ou du boni des ventes à l heure : De 100% à 104.9% de la prévision mensuelle 180$ 90$ 40$ De 105% à 109.9% de la prévision mensuelle 240$ 120$ 60$ 110% de la prévision mensuelle et au-delà 300$ 150$ 80$ 2 - Bonification des ventes/heure Chef d'équipe De 0$ à 4.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 60$ 40$ De 5$ à 9.99$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 80$ 50$ Au-delà de 10$ de vente/heure en plus de l objectif mensuel 100$ 60$ 4. PAIEMENT DES BONIS Si l employé éligible atteint ou dépasse les objectifs de vente du magasin, il sera automatiquement admissible au programme de bonification selon les règles suivantes : Le versement est effectué sur la 2ème paie du mois suivant l atteinte du mois complété. L employé doit être actif au moment du paiement pour y avoir droit et ne pas être sous un processus disciplinaire. Il doit être présent 30 heures ou plus par semaine afin d`être éligible pour le boni. La règle de la rémunération au prorata des heures travaillées pour les semaines admissibles a été supprimée. 4/8
5 Toutes les heures travaillées au-delà de 40 heures par les gérants ne sont pas prises en compte dans le calcul du boni Il ne sera pas possible de récupérer une période qui est terminée ou d influencer la prochaine période. Lorsqu un un de Magasin éligible au boni est en vacances pendant une période donnée, les heures correspondant à sa période d absence lui seront attribuées à raison de 8 heures par jour. Les heures des jours fériés sont comptées selon les heures réellement payées pour tout type d'employé éligible Si l employé appartenant à un magasin travaille pendant au moins 15 heures par semaine dans un autre magasin, l attribution de son boni est effectuée dépendamment des performances de son magasin d appartenance et du magasin de destination, à condition qu il totalise 30 heures de travail par semaine au minimum. Dans ce cas, le boni versé sera calculé au prorata des heures travaillées dans chacun des magasins. Si l employé travaille moins de 15 heures par semaine dans un magasin autre que son magasin de destination, l attribution de son boni ne dépendra que de la performance de son magasin d origine. Les employés qui terminent leur emploi n auront pas droit à la bonification. Si l employé est terminé en raison d une faute grave, toute qualification ou paiement de boni sera annulé. Le temps supplémentaire ne peut pas compenser pour les heures d absence ou de maladie. L entreprise se réserve le droit de réviser et d apporter des modifications au présent système lorsqu un quart se termine. MANIPULATION : Si un employé est coupable d'avoir manipulé le système pour recevoir un boni, leur paiement ne sera pas traité pour la période du boni et entrainera des mesures disciplinaires. Ces règles sont valables aussi bien pour le boni des ventes que pour celui des ventes à l heure. 5. EXEMPLE DE CALCUL Les heures d'un gérant de magasin CUIVRE se répartissent ainsi : Semaine 1 Semaine 2 Semaine 3 Semaine 4 Semaine 5 35 heures 32 heures 29 heures 43 heures 40 heures Son magasin a réalisé 115% de ses prévisions de vente au cours d un mois à 5 semaines (septembre par exemple). Son bonus théorique est de 300$. Ce montant sera divisé par 5 et réparti selon les semaines éligibles. Ainsi, le calcul de son boni est effectué de la manière suivante : Semaine 1 Semaine 2 Semaine 3 Semaine 4 Semaine 5 100% *60$ 100%*60$ 0%*60$ 100%*60$ 100%*60$ 5/8
6 La semaine 3 n est pas éligible car le gérant a travaillé moins de 30 heures. Total : 240$ 6. AUTRES MODALITÉS DE BONI Si un magasin ne réalise pas ses prévisions pour un, deux mois ou plus, mais réalise ses prévisions cumulatives pour les 6 mois, la compagnie lui versera le montant des mois manquants Si un magasin réalise un volume de ventes cumulatif pendant les 6 mois qui lui permet de se classer dans une classe supérieure, la compagnie lui versera la différence entre le boni qu'il a reçu dans sa catégorie actuelle et celui qu'il aurait reçu s'il avait appartenu pendant toute la période à la nouvelle catégorie dans laquelle il vient de tomber Si le volume du magasin le fait descendre dans la classe inférieure, celui-ci appartiendra à la nouvelle classe pour la prochaine année. Le raisonnement est identique si le volume réalisé le fait remonter dans la catégorie supérieure. Par exemple si le magasin réalise un volume de ventes de $ alors qu'il était PLATINE, il sera désormais OR pour les 12 prochains mois. Les bonis pour la saison automne/hiver seront versés de la manière suivante : Août Septembre/Octobre Novembre/Décembre Janvier Seul Combinés Combinés Seul Nouvelles Catégories 2015 Magasin Catégorie Yellow - Gatineau PLATINE 0110 Yellow - Sherbrooke PLATINE 0032 Yellow - Qc - Bouvier PLATINE 0105 Yellow - Chicoutimi PLATINE 0077 Yellow - Ste-Foy OR 0015 Yellow - Joliette OR 0116 Yellow - Rosemère OR 0107 Yellow - Repentigny OR 0004 Yellow - St-Jerôme OR 0061 Yellow- Lévis OR 0114 Yellow - St-Bruno OR 0013 Yellow - Granby OR 0117 Yellow - Qc- Beauport OR 0055 Yellow - Mtl - Versailles OR 6/8
7 0028 Yellow - St-Georges de Beauce ARGENT 0101 Yellow - Westmount ARGENT 0706 Fournier - Qc - Ste-Foy ARGENT 0113 Yellow - St-Hyacinthe ARGENT 0080 Yellow - Mascouche ARGENT 0082 Yellow - St-Jean ARGENT 0003 Yellow - Rimouski ARGENT 0022 Yellow - Carrefour Neufchâtel ARGENT 0208 Cite - Ste-Foy ARGENT 0111 Yellow - Victoriaville ARGENT 0094 Yellow - St-Eustache ARGENT 0108 Yellow - Châteauguay BRONZE 0088 Yellow - Brossard - Taschereau BRONZE 0086 Yellow - Brossard Dix30 BRONZE 0076 Yellow - Boucherville BRONZE 0009 Yellow - Valleyfield BRONZE 0078 Yellow - Drummondville BRONZE 0052 Yellow - Terrebonne BRONZE 0016 Yellow - Shawinigan BRONZE 0060 Yellow - Alma BRONZE 0095 Yellow - Laval BRONZE 0054 Yellow - Val d'or BRONZE 0007 Yellow - Mtl - Ontario BRONZE 0081 Yellow - Laval - A19 BRONZE 0002 Yellow - Vaudreuil BRONZE 0049 Yellow - Rouyn BRONZE 0066 Yellow - Trois-Rivières O BRONZE 0021 Yellow - Qc - Ste-Foy BRONZE 0120 Yellow - Trois-Rivières BRONZE 0027 Yellow - Hull BRONZE 0705 Fournier - Laval - Carrefour Laval CUIVRE 0037 Yellow - Mont-Laurier CUIVRE 0085 Yellow - St-Constant CUIVRE 0068 Yellow - Plaza St-Hubert CUIVRE 0118 Yellow - Mtl-Nd - Charleroi CUIVRE 0119 Yellow - Longueuil CUIVRE 0241 Cite - Gatineau CUIVRE 0069 Yellow - Fleurimont CUIVRE 0064 Yellow - Qc- Fleur de Lys CUIVRE 0072 Yellow - St-Sauveur CUIVRE 0034 Yellow - Jonquière CUIVRE 0058 Yellow - Rivière-du-Loup CUIVRE 0005 Yellow - Mtl - Ste-Catherine CUIVRE 0023 Yellow - Ottawa CUIVRE 0704 Fournier - Mtl - Cathcart CUIVRE 7/8
8 0243 Cite - Trois-Rivières CUIVRE 0203 Cite - Chicoutimi CUIVRE 0062 Yellow - Beloeil CUIVRE 0112 Yellow - Lasalle CUIVRE 0039 Yellow - P.A.T. CUIVRE 0006 Yellow - Mtl - Mont-Royal CUIVRE 0012 Yellow - Amos CUIVRE 0235 Cite - St-Bruno CUIVRE 0084 Yellow - Sept-Iles CUIVRE 0079 Yellow - Sorel CUIVRE 0038 Yellow - Charlesbourg CUIVRE 0046 Yellow - Dolbeau CUIVRE 0831 Yellow Sat - Tracadie (NB) CUIVRE 0031 Yellow - St-Leonard CUIVRE 0044 Yellow - Verdun CUIVRE 0010 Yellow - Cap-de-la-Madeleine CUIVRE 0091 Yellow - Roberval CUIVRE 0011 Yellow - Baie-Comeau CUIVRE 0071 Yellow - La Sarre CUIVRE 0206 Cite - Joliette CUIVRE 0024 Yellow - Aylmer CUIVRE 0017 Yellow - Laval - Vimont CUIVRE 0040 Yellow - Mtl - Masson CUIVRE 0083 Yellow - Ste-Marie-de-Beauce CUIVRE 0213 Cite - St-Jean CUIVRE 0246 Cite - Sherbrooke CUIVRE 0050 Yellow - Dorion CUIVRE 0204 Cite - Rosemère CUIVRE 0043 Yellow - Lachute CUIVRE 0227 Cite - St-Georges de Beauce CUIVRE 0067 Yellow - La Tuque CUIVRE 0205 Cite - St-Jérôme CUIVRE 0802 Yellow Sat - New Richmond CUIVRE 0819 Yellow Sat - La Malbaie CUIVRE 0026 Yellow - Qc - Canardière CUIVRE 0075 Yellow - Lachenaie CUIVRE 0102 Yellow - Maniwaki CUIVRE 0014 Yellow - Baie St-Paul CUIVRE 0008 Yellow - Ste-Anne de Beaupre CUIVRE 8/8
BILAN ROUTIER AU QUÉBEC
ABITIBI-TÉMISCAMINGUE CAPITALE-NATIONALE Amos 6.27 0.07 25.89 La Sarre 7.06 0.04 25.14 Rouyn-Noranda 7.77 0.17 23.35 Val-d Or 6.21 0.09 25.16 Baie-Saint-Paul 8.68 0.2 25.1 Boischatel 2.05 0.02 9.76 Donnaconna
Plus en détailCOMMUNIQUÉ Pour diffusion immédiate
COMMUNIQUÉ Pour diffusion immédiate Renaud- Bray menace l équilibre de la chaîne du livre. Montréal, le 25 juin 2014 Quatre- vingt- quatre (84) organismes, éditeurs québécois, canadiens et européens ainsi
Plus en détailPopulation de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067)
Population de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067) En 2015 Décret 1060-2014 concernant la population des municipalités pris le 3 décembre 2014 par le gouvernement du Québec. Publié
Plus en détailGUIDE PLUMITIFS des Palais de justice et des cours municipales du Québec
GUIDE PLUMITIFS des Palais de justice et des cours municipales du Québec 4 e édition soquij.qc.ca La Société québécoise d information juridique (SOQUIJ) est heureuse de vous compter parmi les utilisateurs
Plus en détailNO NO RÉFÉRENCE : ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE MONTANT CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, (répartition par année budgétaire) Prog.
PAGE: 1 DE 9 1 2010-0654 Contrat à exécution sur demande afin de fournir des services 100 000,00 $ DUPRAS, RENÉE C. de prise et/ou de transcription des débats judiciaires dans le PR. 02-01 Montréal, Gouin
Plus en détailATTENTION AUX REQUINS!
BESOIN D ARGENT? ATTENTION AUX REQUINS! GUIDE SUR LES INTERMÉDIAIRES FINANCIERS VOUS NE POUVEZ PLUS PAYER VOS DETTES? Vous êtes tenté d aller vers un service qui annonce des solutions miracles? Attention
Plus en détailDifficultés financières?
Difficultés financières? Vous avez droit aux meilleures solutions. Nous sommes là pour vous aider. Parlons-en. ginsberg-gingras.com Syndics de faillite Votre situation Le saviez-vous? Au Canada, plus de
Plus en détailSuccursales de Staples/Bureau en Gros qui offrent un service de dépôt pour le recyclage électronique
Succursales de Staples/Bureau en Gros qui offrent un service de dépôt pour le recyclage électronique Succursale nº Région Nom de la succursale Adresse Ville Prov. Tél. Heures Articles acceptés 1 7 Concord
Plus en détailASSOCIATION DES MÉTIERS ET LEURS TÂCHES
FICHE 1 ASSOCIATION DES MÉTIERS ET LEURS TÂCHES Objectifs Apprendre un nouveau vocabulaire. Découvrir de nouveaux métiers et les tâches qui s y rapportent. Déroulement Trouver le métier correspondant à
Plus en détailDANS LA MARGE. JUSQU AU COU! Slogan créé par l ACEF Amiante-Beauce-Etchemins TROUSSE DE PREMIERS SOINS BUDGÉTAIRE
DANS LA MARGE JUSQU AU COU! Slogan créé par l ACEF Amiante-Beauce-Etchemins TROUSSE DE PREMIERS SOINS BUDGÉTAIRE INTRODUCTION Depuis 10 ans déjà, la Coalition des associations de consommateurs du Québec
Plus en détailTravaux de la Commission permanente de révision
Travaux de la Commission permanente de révision Rapport au 31 mars 2001 Travaux de la Commission permanente de révision Rapport au 31 mars 2001 Dépôt légal 2 e trimestre 2001 Bibliothèque nationale du
Plus en détailBanque publique des attestations d'études collégiales (AEC) financées MELS
Banque publique des attestations d'études collégiales (AEC) financées MELS No Établissement Titre du projet et membres de consortium Titre du programme officiel No Sobec Année du 914000 Bois de Boulogne,
Plus en détailJusqu au 28 avril 2013 à l achat d une PISCINE SEMI-CREUSÉE AQUA-BOIS BORÉALE
AQUANATURE NIRVANA SHARK VAC AQUAPURE G3 SUN HEATER 8 CREUSÉE HEAT PUMP 23 RC9740 ROBOT NETTOYEUR CREUSÉE ROBOTIC CLEANER 13 ORILUX POUR VOTRE PISCINE HEATPUMP FOR YOUR ABOVE GROUND 19 À BASE DE SEL POUR
Plus en détailTRANSPORT ADAPTÉ MÉTROPOLITAIN LISTE DES POINTS DE CORRESPONDANCE
SOMMAIRE Page 1. TERRITOIRE - ÎLE DE MONTRÉAL... 1 1.1 Centre de réadaptation Lucie-Bruneau... 1 1.2 Aéroport international de Montréal-Trudeau... 2 1.3 Centre commercial Beaconsfield... 3 1.4 Centre commercial
Plus en détail1981 Mise en opération d un central d alarme dans les locaux occupés par un service de relève téléphonique à Shawinigan.
Tout a commencé en 1973, au moment de la fondation d Alarme St-Cyr par son président unique, M. Pierre St-Cyr, qui est à l époque étudiant en électronique au CÉGEP de Shawinigan. L entreprise débute alors
Plus en détailService d orientation. Conditions particulière d admission en Formation professionnelle 2010-2011
Service d orientation Conditions particulière d admission en Formation professionnelle 2010-2011 Vivant Matière Humain Gestion Culture Commissions scolaires Code Sanction urée Préalables e La Jonquière
Plus en détailPlan de visibilité 2015
Plan de visibilité 2015 DIAMANT 1. Le nom de votre entreprise sera dans la section «Diamant» des commanditaires de notre site 2. Insertion de votre publicité (300px X 190px) dans la bannière de notre site
Plus en détailLatitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014
RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 Valeurs moyennes: Valeur Jour Valeur (en C) (en C) (en C) gazon (en C) 11,4 7 13,9 1975 3,6 0,8 4,9 2007-6,3 1963-3,0 29-17,8 1979-2,8 12-24,6 1985 37,1 50,3 95,5
Plus en détailSERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ Le territoire de la MRC de L Assomption est d une superficie de 265 km 2 et compte 6 municipalités dont la population totale s élève à : Repentigny 84 472 L Assomption 21 517
Plus en détailConseiller (ère) Internet. Conseiller (ère) aux ventes. Conseiller (ère) vente et Internet automobile
Des campus à travers le Québec pour vous former! Conseiller (ère) Internet Conseiller (ère) aux ventes Conseiller (ère) vente et Internet automobile Conseiller (ère) vente- finance et Internet automobile
Plus en détailModèle d ajustement aux groupes de véhicules CLEAR. Université Laval 16 janvier 2015
Modèle d ajustement aux groupes de véhicules CLEAR Université Laval 16 janvier 2015 Agenda Présentation des compagnies Promutuel Assurance Groupe Co-operators Présentation de la problématique Groupes CLEAR
Plus en détailLe marché locatif de la RMR de Montréal
Le marché locatif de la RMR de Montréal DAVID L HEUREUX Analyste principal de marché, SCHL Votre clientèle locative Au programme L état du marché locatif Texte Votre clientèle locative Tendances et perspectives
Plus en détailCONTRAT-TYPE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AU SERVICE DE LA VENTE DANS LE COMMERCE DE DETAIL DU 10 JUILLET 1985 EDITION 2015 1
CONTRAT-TYPE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AU SERVICE DE LA VENTE DANS LE COMMERCE DE DETAIL DU 10 JUILLET 1985 Section I : Champ d'application et effet EDITION 2015 1 Article premier Champ d application
Plus en détailCONFIRMATION D ASSURANCE Police numéro P064031500
CONFIRMATION D ASSURANCE Police numéro P064031500 Présentée à Monsieur Gilles Bédard Fédération Québécoise de Tir 6897 Jarry Est, St-Léonard, Quebec, H1P 1W7 Assureur : Lloyd s de Londres, par Coleman
Plus en détailRAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts
RAPPORTS des Vice-président-e-s et Substituts Vice-président régional du PACIFIQUE RAPPORT D MARS 2015 Wayne Little DÉCEMBRE 7 Déplacement vers Ottawa 8 10 Conseil exécutif Ottawa 11 14 Retraite du Conseil
Plus en détailAloa Vacances pourra mettre fin au programme de fidélité en cessant à tout moment de proposer à sa clientèle toute nouvelle adhésion.
ALOA VACANCES Conditions générales d utilisation de la carte fidélité 1-Objet : La carte de fidélité Aloa Vacances a pour objet de faire bénéficier les clients Aloa Vacances des avantages décrits ci-après
Plus en détailÀ MONTRÉAL, RIVE-SUD, LAVAL OU QUÉBEC, PROFITEZ D UN ACCÈS EXCEPTIONNEL AUX UFCS
À, RIVE-SUD, LAVAL OU, PROFITEZ D UN ACCÈS EXCEPTIONNEL AUX UFCS IL N Y A AUCUN AIS POUR PARTICIPER AUX FORMATIONS EN SALLE. 4 JOURNÉES DE FORMATIONS EN SALLE OFANT PAR JOUR 2 JOURNÉES DE FORMATIONS EN
Plus en détailTélé par satellite de Shaw Direct
Télé par satellite de Shaw Direct Plus de 215 canaux HD. Les raisons de passer à Shaw Direct. Plus de 215 canaux HD. Le taux de satisfaction de la clientèle le plus élevé au pays. * Aucun contrat à long
Plus en détailPortfolio professionnel
ANNE-SOPHIE KUENTZ graphiste & designer web Portfolio professionnel www.askuentz.com as.kuentz@gmail.com profil LinkedIn Gestionnaire Web, graphiste, responsable des médias sociaux, blogueuse Février à
Plus en détailAvis de vacance de poste :
CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de
Plus en détailCORPORATE AGREEMENT LIST COMPANY / ASSOCIATION
CORPORATE AGREEMENT LIST COMPANY / ASSOCIATION Académie de Sécurité Canadienne Acier Regifab inc Acier Victoria Ltée Agence Da Costa Agence de publicité Diesel Agence de publicité Marketel Agence Vincent
Plus en détailc est tout de suite plus castoche!
Je veux :. Tout savoir sur mon magasin, un conseil avant de passer commande ou suite à un achat. Être conseillé sur l utilisation de ma carte. Connaître la position de mon compte. Demander un virement
Plus en détail30 ème FESTIVAL NATIONAL DE THEATRE AMATEUR
30 ème FESTIVAL NATIONAL DE THEATRE AMATEUR DOSSIER D'INSCRIPTION A RETOURNER A AMATHEA avant le 24 mars 2014 SELECTION AUVERGNE les 10 et 11 mai 2014 A l Espace Culturel Les Justes au CENDRE (63 670)
Plus en détailÉtude des tendances en matière de soins de santé au Canada
www.bucksurveys.com Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada Résultats 2011 Introduction: Faibles augmentations à tous les niveaux Depuis que Buck a lancé, en 2001, sa première Étude
Plus en détailNotice annuelle 2014. Fonds de placement immobilier Cominar Exercice terminé le 31 décembre 2014
Notice annuelle 2014 Fonds de placement immobilier Cominar Exercice terminé le 31 décembre 2014 Le 26 mars 2015 TABLE DES MATIÈRES PARTIE 1 DATE DE LA NOTICE ANNUELLE...6 PARTIE 2 STRUCTURE DU FPI...6
Plus en détailCircuit collégial pour l admission de 2014-2015
Circuit collégial pour l admission de 2014-2015 Fais ton choix! UN QUÉBEC Circuit collégial pour l admission de 2014-2015 La publication annuelle du ministère de l Enseignement supérieur, de la Recherche,
Plus en détailLISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Plus en détailCAF et ISO L expérience du Service d audit interne du Ministère de la Communauté française de Belgique
5QC CAF Centre CAF et ISO L expérience du Service d audit interne du Ministère de la Communauté française de Belgique Jean-Michel CASSIERS et Léon ZAKS 1. Présentation du Service 2. Missions du Service
Plus en détailAuteure : Natalie Poulin-Lehoux
Édition Centre FORA 432, avenue Westmount, unité H Sudbury (Ontario) P3A 5Z8 Information : 705-524-3672 Télécopieur : 705-524-8535 Commandes : cranger@centrefora.on.ca Site Web : www.centrefora.on.ca Auteure
Plus en détailQu est-ce que le Fastt?
Qu est-ce que le Fastt? Des services et aides pour les intérimaires Logement Location véhicules Action sociale Conseils crédit Garde d enfants Mutuelle Un besoin à financer? Un accompagnement, un diagnostic
Plus en détailLe Baromètre MLS du marché résidentiel. Faits saillants. Province de Québec. 2 e trimestre 2010
Province de Québec Le Baromètre MLS du marché résidentiel Faits saillants Premier ralentissement des ventes en cinq trimestres Seuls quelques centres urbains sont parvenus à être dynamiques Remontée dans
Plus en détailCOUP DE PROJECTEUR SUR LA REFORME 2009 DU COMPTE EPARGNE TEMPS
21, rue Jules Ferry 93177 BAGNOLET Cedex Tel. 01 48 18 88 29/Fax 01 48 18 88 95 Courriel: uff@unsa.org COUP DE PROJECTEUR SUR LA REFORME 2009 DU COMPTE EPARGNE TEMPS Le décret n 2009-1065 du 28 août 2009
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION UTILISATION DU SCOOTER Sous peine d'être déchu de l'assurance, le locataire s'engage à ne pas laisser conduire le scooter par d'autres personnes que lui même ou celles
Plus en détailQuébec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec
Société d habitation du Québec HABITATION Québec Le bulletin d information de la société d habitation du québec Volume 3, numéro 4, ÉTÉ 29 Un portrait de la copropriété au Québec Par Dany Dutil CONTEXTE
Plus en détailLundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2
Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves
Plus en détailCOPIE CONFORMFICERTIFIED COPY
BUREAU DU CONSEILLER SENATORIAL EN ETHIQUE CODE REGISSANT LES CONFLITS D'INTERETS DES SENA TEURS r COPIE CONFORMFICERTIFIED COPY RESUME PUBLIC Nom du senateur : Copie conforme originale signée par Lyse
Plus en détailLE MARCHÉ DE LA LOCATION DU
LE MARCHÉ DE LA LOCATION DU COMMERCE DE DÉTAIL É À MONTRÉAL É Plan de la présentation 1 Quelques tendances 2 Les projets en cours 3 Les nouveaux joueurs 2 1. Quelques tendances La demande Évolution des
Plus en détail(Paniers ISF PME ARKEON)
Réduire votre ISF 2014 en investissant en direct dans des PME éligibles (Paniers ISF PME ARKEON) Objets : Ouverture des souscriptions pour le Panier JUIN 2014 ARKEON Souscriptions pour le Panier MAI 2014
Plus en détailPremière installation : comment réussir en temps de crise?
FACULTES DE PHARMACIE DE PARIS V ET PARIS XI Première installation : comment réussir en temps de crise? Animation par Philippe BECKER (Fiducial) Joffrey BLONDEL (Astera) 1 Olivier DUPAYS (Pharmacie de
Plus en détailGEP 360 Recherche terrain sur les sites de pouvoir (3 crédits) Été 2013
ÉCOLE DE POLITIQUE APPLIQUÉE Faculté des lettres et sciences humaines GEP 360 Recherche terrain sur les sites de pouvoir (3 crédits) Été 2013 Coordonnées du chargé de cours Adresses courriel : Hugo Séguin
Plus en détailPhotos n 1, 2, 3 : Plaines LeBreton (La Plaine et la Place des évènements) / Lebreton Flats (Event Square), Ottawa, Ontario
1 Photos n 1, 2, 3 : Plaines LeBreton (La Plaine et la Place des évènements) / Lebreton Flats (Event Square), Ottawa, Ontario Ré-aménagement des plaines LeBreton (Plaine LeBreton et place des évènements
Plus en détail2 nd vie des produits technologiques. Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile
2 nd vie des produits technologiques Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile SOMMAIRE Electronique Grand Public : un marché de masse! Un cadre réglementaire : depuis 2006
Plus en détailCliquez pour modifier le style du titre. Emergence de projets
Cliquez pour modifier le style du titre Emergence de projets Cliquez pour modifier le style du titre Projet ADR-Prism Axe TIC&Santé : gestion des connaissances Description de la proposition L objectif
Plus en détailLa TOURNÉE NATIONALE. 20 15 du. oit. Tous. pour DESCRIPTIF DES ATELIERS
La TOURNÉE NATIONALE 20 15 du Un Tous oit pour DESCRIPTIF DES ATELIERS DESCRIPTIF Les caractéristiques économiques et la viabilité financière des OSBL d habitation Acteurs de premier plan du logement communautaire,
Plus en détailPropositions de L Avenir à Villejuif dans le débat d orientation budgétaire 2015
Propositions de L Avenir à Villejuif dans le débat d orientation budgétaire 2015 Vendredi 6 février a lieu le débat sur les orientations budgétaires (DOB), qui devrait marquer le point de départ de la
Plus en détailMOINS DE 100 EMPLOYÉS
1 étoile MOINS DE 100 EMPLOYÉS Bureau en Gros (Lebourgneuf) Bureau en Gros (Neufchâtel) Bureau régional FTQ* Caisse d'économie solidaire Desjardins Caisse Desjardins du Cœur de Bellechasse Caisse populaire
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre
STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailHORAIRES VACANCES SCOLAIRES 2014-2015*
horaires DU 1ER SEP. 2014 AU 5 JUIL. 2015 LIGNE 72 GORGE DE LOUP EGLISE DEMI LUNE TASSIN VAL FONTAINE MARCY L ETOILE STE CONSORCE en avez-vous réellement besoin? téléchargez vos horaires sur tcl.fr PARTOUT,
Plus en détailCartes de crédit avec garantie
Cartes de crédit avec garantie Une carte de crédit avec garantie pourrait vous être utile si : Vous devez établir des antécédents en matière de crédit ou vous désirez remédier à une mauvaise cote de solvabilité
Plus en détailMme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Plus en détailPoint Pressing n 3 : Juillet / Août 2006
41, rue Chanzy 75011 PARIS 01 43 67 42 72 www.cfet-idf.org contact@cfet-idf.org Point Pressing n 3 : Juillet / Août 2006 Cher confrère, Je suis heureux de vous présenter le Point Pressing n 3, étant certain
Plus en détailPLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015. Bilan régional des activités 2012 2013
PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 est une production
Plus en détailASSURANCE RECOLTE : LES PROPOSITIONS 2015
Le 19 janvier 2015 ASSURANCE RECOLTE : LES PROPOSITIONS 2015 Nous avons sollicité les compagnies d assurances il y a plusieurs semaines afin d améliorer les conditions du contrat d assurance multirisques
Plus en détailscaricato da www.risorsedidattiche.net
Le Français en ligne Verbes je-tu-il/elle-ils-elles Ecrivez les verbes au présent du. Je ne crois pas qu'il... possible de tout faire en même temps. (être) Je doute que tu... la capacité de comprendre
Plus en détailErreurs les plus classiques en Bourse. TradMaker.com - 2013 Tous droits réservés Tel: 01 79 97 46 16 - CS@TRADMAKER.COM
20 Erreurs les plus classiques en Bourse TradMaker.com - 2013 Tous droits réservés Tel: 01 79 97 46 16 - CS@TRADMAKER.COM De ne jours, la Bourse est à la portée de tous, le volume d échange et le nombre
Plus en détailGrappe Services Octobre 2004
Grappe Services Octobre 2004 Grappe Services Les services financiers Les services aux entreprises Les services scientifiques et techniques Les services liés au commerce Communauté métropolitaine de Montréal
Plus en détailCouvreur. activités de perfectionnement
Couvreur activités de perfectionnement ÉDITION 2014-2015 DÉCOUVREZ TOUTES LES FORMATIONS AUXQUELLES VOUS AVEZ DROIT! UNE INITIATIVE DE L INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION PRODUITE PAR LA COMMISSION DE LA CONSTRUCTION
Plus en détailLA LOI MADELIN PREAMBULE
LA LOI MADELIN PREAMBULE Les TNS (travailleurs non salariés) sont une population particulièrement touchée par le soucis des revenus de retraites : leurs cotisations ne leur laissera en moyenne que 60%
Plus en détailRévision Date Changements
Cahier du commanditaire Jeux de Génie 2014 Révisions Révision Date Changements 1.0 6 novembre 2013 Version initiale Table des matières Révisions 1 Jeux de Génie 2014 - L Épopée 2 Partenaire Officiel 3
Plus en détailMEMBRE CERTIFIÉS 2013-2014
A.B.A. EXTERMINATION 49, rue Aqueduc, bureau 1 Victoriaville (Québec) G6P 1M2 Téléphone : 819-751-0324 Courriel : info@abaextermination.com Site Internet : www.abaextermination.com A.P.E. INC. 325, 104e
Plus en détailOPPORTUNITÉS DE PARTENARIAT
OPPORTUNITÉS DE PARTENARIAT Votre contribution financière vous offrira la possibilité de vous adresser directement à un auditoire composé de professionnels de la santé. Nous vous invitons à consulter les
Plus en détailDans les faits, Mabe a déclaré elle-même la faillite, sans qu un ou plusieurs créanciers l aient forcé à le faire.
COMMUNIQUÉ Mercredi 8 octobre 2014 À tous les ex-employés de Mabe Canada Voici un résumé de l assemblée qui s est tenue le 25 septembre dernier. D abord, nous tenons à souligner la forte participation
Plus en détailannexe 6.3.6 b : pénalités
annexe 6.3.6 b : pénalités Collecte Ethernet Optique Opérateurs Annexe applicable à compter de la date du 1er juillet 201215 janvier 2013. La présente annexe est établie notamment par application des paragraphes
Plus en détailLILLE CHR O.LAMBRET GARE LILLE FLANDRES. transpole.fr. Horaires Hiver 2014/2015 LAMBERSART VIEUX-LILLE LOMME LOOS PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2014
0US A Horaires Hiver 2014/2015 PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2014 GARE LILLE FLANDRES VIEUX-LILLE transpole.fr LAMBERSART LOMME LOOS LILLE CHR O.LAMBRET M2 M1 TER Vers LILLE CHR O.LAMBRET 10 Place aux Bleuets
Plus en détailQuestionnaires sur les étapes du développement
Questionnaires sur les étapes du développement De 31 mois 16 jours à 34 mois 15 jours Questionnaire 33 mois S il vous plaît, veuillez répondre aux questions suivantes. Veuillez utiliser un stylo à encre
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailCloud pour applications PC SOFT Tarification
Cloud pour applications PC SOFT Tarification Date d entrée en vigueur de cette tarifi cation : 26 mai 2014 16:44 Présentation Le Cloud pour applications PC SOFT met à votre disposition des plateformes
Plus en détailCHAMPIONNATS NATIONAUX DE SKI ACROBATIQUE NATIONAL FREESTYLE CHAMPIONSHIPS
Centre d excellence acrobatique Val St-Côme, Val St-Côme, QC, Canada 21 22 MARS, 2015 Invitation L Association canadienne de ski acrobatique est heureuse d inviter tous les skieurs acrobatiques admissibles
Plus en détailB U L L E T I N D I N F O R M A T I O N
L Actif VOLUME 8, NUMÉRO 3 B U L L E T I N D I N F O R M A T I O N AOÛT 2014 Dans ce numéro : Nouvelles nutrition 1 Retour sur l assemblée générale annuelle 2014 Bénévoles recherchés 4 Jeu cognitif du
Plus en détailCMA Accredited Medical Laboratory Technology Training Programs Programmes de formation en technologie de laboratoire médical agréés par l'amc
CMA Accredited Medical Laboratory Technology Training Programs Programmes de formation en technologie de laboratoire médical agréés par l'amc 2011/2012 Table of Contents Pages Table des matières Pages
Plus en détailMEMBRE CERTIFIÉS 2014-2015
À BAS PRIX EXTERMINATION 142, Sinclair Repentigny (Québec) J5Y 2E5 Téléphone : 514-835-4131 Courriel : exterminateurs@live.com Site Internet : abasprixextermination.com A.B.A EXTERMINATION 49, rue Aqueduc,
Plus en détailpour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 -
Arrêté multifluide du 4 août t 2006 pour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 - Une volonté de l administration L ancien arrêté portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz
Plus en détailMontant minimum Remboursement Taux Taux CONFIRMATION Date Modalité/ Service à et versements variables fixes au conseiller limite Remarque la clientèle
note: comprend rabais de 1/2 % (déjà inclus) utilisez le nouveau formulaire F16 L'INDUSTRIELLE 1) 1 000 $ à 5 000 $ (V) choix de la date (sauf 29-30-31) moins de 5000 $:
Plus en détail104, rue de la Gare, St-Sauveur Qc 1.866.277.0059 1652, boul. Ste-Adèle, Ste-Adèle Qc 450.229.5444 1.866.602.8349 VOLUME 4 ÉDITION 6
Michel Lussier, photographe 104, rue de la Gare, St-Sauveur Qc 1.866.277.0059 1652, boul. Ste-Adèle, Ste-Adèle Qc 450.229.5444 1.866.602.8349 Répertoire des annonceurs PAYSAGISTES Geremont inc...................page
Plus en détailARBITRAGE DE GRIEF EN VERTU DU CODE DU TRAVAIL DU QUÉBEC (L.R.Q., c. C-27) CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR
ARBITRAGE DE GRIEF EN VERTU DU CODE DU TRAVAIL DU QUÉBEC (L.R.Q., c. C-27) ENTRE : SYNDICAT DES INFIRMIERS ET INFIRMIÈRES DU CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR ET : ET : CENTRE HOSPITALIER LE GARDEUR JULIENNE
Plus en détailcahier SOUVENIR 2010 Lauréat engagement incendie
cahier SOUVENIR 2010 Lauréat engagement incendie cahier SOUVENIR 2010 cérémonie officielle, 2 ème édition Lauréat engagement incendie Lundi 23 mai 2011 Musée canadien des civilisations 1 Mot DE LA PRÉSIDENTE
Plus en détailAppuis à un régime public universel
Appuis à un régime public universel Liste à jour en date du 13 juin 2012 264 appuis I. Organisations communautaires nationales II. Organisations syndicales affiliées III. Organisations syndicales indépendantes
Plus en détailLes durées d emprunts s allongent pour les plus jeunes
Revenus Les durées d emprunts s allongent pour les plus jeunes Marie-Émilie Clerc, Pierre Lamarche* Entre 2005 et 2011, l endettement des ménages a fortement augmenté, essentiellement du fait de la hausse
Plus en détailMarie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON
Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux
Plus en détailThème 2 : Les techniques et stratégies de prospection
BAC PRO VENTE Pole 1 : Prospection Thème 2 : Les techniques et stratégies de prospection Chapitre 1 : Les prospects et les clients Séquence 3 : Des outils de segmentation des clients-prospects - La loi
Plus en détailLA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS
Réf. : CDG-INFO2011-2/CDE Date : le 21 février 2011 MISE A JOUR DU 20 NOVEMBRE 2014 Personnes à contacter : Christine DEUDON - Sylvie TURPAIN : 03.59.56.88.48/58 Suite à la parution de l arrêté du 23/10/2014
Plus en détailLE COMPTE EPARGNE TEMPS
STATUT LE COMPTE EPARGNE TEMPS Références : Décret 2004-878 du 26 août 2004, modifié par le décret 2010-531 du 20 mai 2010 ; Circulaire ministérielle N10-007135-D du 31 mai 2010 (annexe 1). Les règles
Plus en détailAssemblée générale des actionnaires 15 mai 2012
Assemblée générale des actionnaires 15 mai 2012 Assemblée générale des actionnaires Bruno Lafont - Président Directeur général Consultation préalable à l Assemblée Centres d intérêt des actionnaires Désendettement
Plus en détailCONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 19 OCTIES DU 20 FÉVRIER 2009 CONCERNANT L'INTERVENTION FINANCIÈRE DE L'EMPLOYEUR
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 19 OCTIES DU 20 FÉVRIER 2009 CONCERNANT L'INTERVENTION FINANCIÈRE DE L'EMPLOYEUR DANS LE PRIX DES TRANSPORTS DES TRAVAILLEURS -------------------- Vu la loi du 5 décembre
Plus en détailCONVENTION DE STAGE A L ETRANGER
CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président Monsieur Jacques Comby
Plus en détailREGLEMENTS FINANCIERS DE L AGIRC ET DE L ARRCO. (avril 2014)
REGLEMENTS FINANCIERS DE L AGIRC ET DE L ARRCO (avril 2014) PREAMBULE REGLEMENT FINANCIER DE L AGIRC L Association générale des institutions de retraite des cadres (Agirc) a pour objet la mise en œuvre
Plus en détailSTATUTS DU COMITE UGSEL PARIS
STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental
Plus en détailDu diagnostic au Plan d Actions
PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,
Plus en détail