Certificat d'urbanisme en moins d'une minute grâce à ArcGIS! Communauté d Agglomération de Colmar Jérôme STAUB

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Alizée Flore Lamarche
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1 Communauté d Agglomération de Colmar Jérôme STAUB sigtopo@agglo-colmar.fr

Le Service SIG/Topo La Communauté d Agglomération de Colmar, c est : - 14 Communes / 207 km² - 104 180 habitants Compétences : Développement économique Aménagement de l espace communautaire Equilibre

2 Le Service SIG/Topo La Communauté d Agglomération de Colmar, c est : - 14 Communes / 207 km² habitants Compétences : Développement économique Aménagement de l espace communautaire Equilibre social de l habitat Service SIG/Topo : -7 agents (4 topographes, 1 géomaticien, 2 mixte) -Relevés et implantations topo, -Opérations foncières (morcellement, délimitations ) -Administration d un SIG (ArcGis/AutoCad/Aigle) -Développement d outils métiers (Urbanisme, voirie, espaces verts )

l'état des règles d'urbanisme applicables

3 La Problématiques des Renseignements et Certificats d Urbanismes. Un Certificat d Urbanisme : est un acte administratif (donc signé) qui indique l'état des règles d'urbanisme applicables pour un terrain donné. Il peut être : - d information, - opérationnel.

l'état des règles d'urbanisme applicables pour un terrain donné.

4 La Problématiques des Renseignements et Certificats d Urbanismes. Un Certificat d Urbanisme : est un acte administratif (donc signé) qui indique l'état des règles d'urbanisme applicables pour un terrain donné. Il peut être : - d information, - opérationnel. Un Renseignement d Urbanisme est un document informatif (un CU non signé!)

5 Les outils historiques pour l instruction 2006 : Analyse manuelle et édition manuelle 2007 : Analyse manuelle, assistance à l édition papier

6 Les outils historiques pour l instruction 2006 : Analyse manuelle et édition manuelle 2007 : Analyse manuelle, assistance à l édition papier

7 Les outils historiques pour l instruction 2006 : Analyse manuelle et édition manuelle 2007 : Analyse manuelle, assistance à l édition papier 2008 : Analyse partielle automatisée, assistance à l édition papier

8 Les outils historiques pour l instruction 2006 : Analyse manuelle et édition manuelle 2007 : Analyse manuelle, assistance à l édition papier 2008 : Analyse partielle automatisée, assistance à l édition papier

9 Les outils historiques pour l instruction 2006 : Analyse manuelle et édition manuelle 2007 : Analyse manuelle, assistance à l édition papier 2008 : Analyse partielle automatisée, assistance à l édition papier 2010 : Acquisition d un progiciel «sensé» pouvoir s interfacer sur notre sig 2011 : Développement interne de l outil entièrement automatisé Démonstration

10 Analyse Spatiale Outil d analyse (ArcGis) *.shp Outil d intégration (Access) Table de SGBD Le RU/CU Outil d exploitation (Access)

11 La Table de la base de données de renseignements parcellaire (26000 parcelles / enregistrements

12 La Table de la base de données de renseignements parcellaire Principe de création de cette base de données

13 Le Process sous ModelBuilder et en Python pour une mise à jour quotidienne On obtient 38 fichiers que nous allons importer dans la base de données.

14 Sous Access, nous avons créer une table de paramétrage des servitudes NOM_SIG LIBELLE CHAMP_DETAIL SIT_INS Site inscrit NOM ZONAGE Zonage ZONAGE_DET PROT_FORETS A1-Protection des bois et forêts LIGNE_ELECT I4-Lignes électriques TENSION DRTPREEM Droit de préemption TYPE ANRU Périmètre de rénovation urbaine REMARQUE ENSEIGNE Périmètre détaillé d'autorisation d'enseignes PPRI_DET Plan de Prévention des Risques d'inondation ARRETE_TYP PT1-Protection radioélectrique contre les perturbations PT1_SURF éléctromagnétiques PARC_DRTPREEM id EA EA0027 Surf_ori 1304, , SHAPE_AREA 1267, , type Droit de Préemption Urbain Simple au profit de la Ville de Colmar Droit de Préemption au profit de la Safer date_cre_1 17/05/ /05/2011 dateapp 17/05/ /05/2011 nom Périmetre de droit de préemption urbain simple Périmetre de droit de préemption urbain simple

15 Sous Access, nous disposons de la table issue de l analyse spatiale Il faut à présent configurer la manière dont on va exploiter ces données

17 Sous Access, nous disposons de la table issue de l analyse spatiale Il faut à présent configurer la manière dont on va exploiter ces données

18 Retournons éditer un Document de Renseignements d Urbanisme

Exploitation de l outil : 1. Un logiciel d assistance pour l instruction des RU et CU 30 25 20 15 10 5 0 2. Un logiciel d assistance à l instruction des permis 3.

19 Exploitation de l outil : 1. Un logiciel d assistance pour l instruction des RU et CU Un logiciel d assistance à l instruction des permis 3. Un logiciel avec traçabilités et statistiques en 1 an : 1259 RU/CU RU Express! (hors Web) 1. Un logiciel qui permet la publication automatique sur le site cartographique

20 Gains de l outil : 1. Une totale fiabilité dans l analyse 2. des demandes de RU 3. des délais d instructions des CU/RU 4. productivité ( de 35 min / doc à 2 min!) soit ½ ETP! Perspectives : Modifier le script python pour qu il exploite la BD de paramétrage des servitudes, Formulaire de demande de certificat en ligne? Pérennité du VBA

21 Les outils historiques pour l instruction 2006 : Analyse manuelle et édition manuelle 2007 : Analyse manuelle, assistance à l édition papier 2008 : Analyse partielle automatisée, assistance à l édition papier 2010 : Acquisition d un progiciel «sensé» pouvoir s interfacer sur notre sig 2011 : Développement interne de l outil entièrement automatisé

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