Tarif des principales opérations sur titres 1er mars 2017

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1 Tarif des principales opérations sur titres 1er mars Exécution des ordres en bourse Euronext (Bruxelles, Amsterdam, Paris, Lisbonne) 2 Autres bourses Exécution des ordres hors bourse Obligations OTC Fonds de placement KBC Fonds non cotés en bourse d autres institutions financières Service titres Application des conventions préventives de double imposition pour les titres conservés en compte-titres CBC Mouvements de titres Transfert de titres Compte-titres CBC Droit de garde sur compte-titres CBC.6 6. Assurances patrimoine CBC Services investissement CBC 6 Ce tarif donne un aperçu des frais que CBC Banque SA porte en compte sur les opérations de titres les plus courantes. Pour tout complément d information, vous pouvez vous adresser à votre agence bancaire ou aux collaborateurs du CBC Connected au numéro (du lundi au vendredi de 8h à 22h, le samedi de 9h à 17h). Vous pouvez aussi écrire, envoyer un fax à: CBC Connected Fax ou surfer sur: Editeur responsable : CBC Banque SA Grand Place Bruxelles Belgique. TVA BE RPM Bruxelles IBAN BE BIC CREGBEBB FSMA A Société du groupe KBC CBC Banque 1 mars 2017 page 1/6

2 1. Exécution des ordres en bourse Euronext (Bruxelles, Amsterdam, Paris, Lisbonne) Produits Euronext Actions, warrants (négociation uniquement, pas d exercice), trackers, obligations, Exchange Traded Funds, certificats, droits (toutes sortes) Courtage Montant de l ordre Tarif sur la contre-valeur 1 2 Marché de Fixing/Marché continu < euros euros et < euros euros Avec un minimum de : Exception au minimum: Droits d attribution et de souscription 0,85% 0,75% 0,40% 25 euros 15 euros Vente publique Courtage en cas d exécutions partielles Première exécution À partir de la seconde exécution 1,5% sur la contre-valeur + 0,80% de frais de vente publique (uniquement en cas de vente et avec un maximum de euros) Courtage avec application du minimum Courtage sans application du minimum Introductions en bourse Frais indiqués dans le prospectus Taxe boursière Tarif normal 0,27 % sur la contrevaleur Avec un maximum de euros Exceptions 2 Fonds (cotés en bourse) Voir prospectus Certificats belges de titres étrangers 0,09 % sur la contrevaleur avec un maximum de euros Emissions 0% sur les actions nouvelles; Les tarifs normaux restent applicables aux actions existantes Impôt supplémentaire pour les actions françaises 3 0,30% à l achat 1 Par contrevaleur il faut entendre dans ce tarif: le nombre ou le montant nominal multiplié par le cours + les intérêts courus (si d application). 2 Cet aperçu n est pas exhaustif. 3 Actions et ADR émis par des sociétés dont le siège social est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d euros au 1er janvier de l année fiscale. CBC Banque 1 mars 2017 page 2/6

3 Autres bourses Courtage Bourses étrangères (Allemagne, Finlande, Grèce Hongrie, Irlande, Luxembourg, Norvège, Autriche, Pologne, Espagne, Tchéquie, Royaume- Uni, Etat-Unis, Suède, Suisse, Canada, Danemark, Italie) Avec un minimum de Bourses exotiques (Japon, Afrique du Sud, Australie, Hongkong, Malaisie 1, Nouvelle Zélande, Singapour, Thaïlande) Avec un minimum de Montant d ordre < euros et < euros euros 40 Euro Idem tarif Bourses étrangères 75 euros Tarif sur la contre-valeur 1,20% 1,10% 1,00% Fonds cotés en bourse d autres institutions financières Courtage en cas d exécutions partielles Idem tarif Bourses étrangères Première exécution A partir de la seconde exécution Courtage avec application du minimum Courtage sans application du minimum Taxe boursière Actions, droits 0,27 % sur la contre-valeur, avec un maximum de euros Obligations 0,09 % sur la contrevaleur, avec un maximum de euros Fonds (cotés en bourse) Dépend de fonds à fonds avec un tarif maximum de 1,32 % avec un maximum de euros Impôts étrangers 2 Grèce Hongkong Irlande Royaume Uni Italie 3 0,20% en cas de vente 0,10% en cas d achat et de vente 1,00% en cas d achat 0,50% en cas d achat 0,12% en cas d achat 1 Ordres de vente uniquement. 2 Les impôts sont toujours à la charge du client. Les impôts étrangers sont renseignés à titre indicatif. D autres impôts étrangers que ceux mentionnés dans ce tarif peuvent être d application. 3 Actions émises par des sociétés dont le siège social est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure 500 millions d euros. CBC Banque 1 mars 2017 page 3/6

4 2. Exécution des ordres hors bourse Obligations OTC 1 Commission de transaction Marché Primaire - Marché Secondaire 0,50% sur la contre-valeur. Marge Marché Secondaire 0,875% sur la contre-valeur Réduction de 0,375% : Pour les ordres avec une valeur nominale Euro (ou le montant correspondant en devises) Pour les ordres en obligations avec une durée résiduelle 2 ans Taxe boursière Marché Primaire - Marché Secondaire 0,09 % sur la contre-valeur, avec un maximum de euros Fonds de placement KBC Tarif Voir fiche des fonds Taxe boursière : selon les dispositions légales Fonds non cotés en bourse d autres institutions financières Tarif Demandez le tarif des souscriptions dans votre agence Taxe boursière : selon les dispositions légales 1 Le Marché secondaire en obligations se déroule généralement over the counter (OTC), les acteurs professionnels y négociant directement les uns avec les autres. CBC Banque 1 mars 2017 page 4/6

5 3. Service titres Application des conventions préventives de double imposition 1 pour les titres conservés en compte-titres CBC Accomplissement des formalités administratives 2 en vue de la récupération a posteriori de la retenue à la source étrangère 75 euros incl. 21% TVA par récupération (une récupération est initiée à partir d un montant à récupérer de 150 euros) 4. Mouvements de titres Transfert de titres 3 Transfert sortant Titres CBC/KBC Titres émis par un émetteur belge Titres émis par un émetteur étranger 4 60 euros incl. 21% de TVA 60 euros incl. 21% de TVA 60 euros incl. 21% de TVA 1 Les conventions préventives de double imposition sont des conventions bilatérales que la Belgique a conclues avec plusieurs pays afin d éviter ou de réduire la double imposition fiscale sur les revenus. Ce service est proposé aux clients qui ont signé une Déclaration/habilitation par des résidents de Belgique afin d éviter et de réduire la double imposition des revenus de titres étrangers. 2 Etablissement de documents nécessaires pour la récupération a posteriori de la retenue à la source étrangère sur les revenus de titres étrangers. 3 Transfert de titres, cela signifie: virement de titres entre CBC Banque et une entité ne faisant pas du Groupe KBC. Le tarif du transfert est applicable par code ISIN. 4 Les (sous-) dépositaires étrangers peuvent décompter des frais pour la conversion de titres matériels en titres dématérialisés ou l immobilisation de ces titres. Ces frais, à majorer éventuellement de 21% de TVA, sont à la charge du client. CBC Banque 1 mars 2017 page 5/6

6 5. Compte-titres CBC Droit de garde sur Compte-titres CBC Tarif standard 0,14% + 21% TVA Ce tarif est calculé à la fin de l année sur la conte-valeur totale en euro du comptetitres CBC, à l exception des titres CBC/KBC, des commercial papers, des certificats du Trésor belge, des strips et des droits. Le droit de garde est porté en compte en janvier pour l année en cours. Minimum Frais de Dossier 4,84 euros incl. 21% TVA par code valeur 8,47 euros incl. 21% TVA par compte-titres, pas d application si le compte-titres ne contient que des valeurs exonérées de droit de garde. TVA La TVA de 21% n est pas applicable sur les titres qui font partie d un Panier de garanties CBC 6. Assurances Patrimoine CBC Assurance Patrimoine CBC Affiliation 14 euros incl. frais et taxes Cotisation pour une affiliation annuelle Couverture décès PB Exclusive CBC 1 Affiliation Cotisation pour une affiliation annuelle Choix de l âge de 70 ans Choix l âge de 75 ans Montant maximum assuré 0,71 pour mille, frais et taxes inclus 2,25 pour mille, frais et taxes inclus euros par personne 7. Services investissement CBC Services investissement CBC CBC Easy Invest Service Convention service en investissement SMART Convention service en investissement PLUS Convention service en investissement SELECT Gratuit 75 euros, hors TVA de 21% Par année 125 euros, hors TVA de 21% Par année 250 euros, hors TVA de 21% Par année 1 Exclusivement pour les clients de la banque privée. CBC Banque 1 mars 2017 page 6/6

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