CRSA SÉANCE DU 18 MAI Approbation des PV des séances de la CSOS du 08/12/2016, du 19/01/2017 et du 02/02/2017

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1 CRSA SÉANCE DU 18 MAI h Approbation des PV des séances de la CSOS du 08/12/2016, du 19/01/2017 et du 02/02/2017 DOSSIERS DE DEMANDES D'AUTORISATION N ETABLISSEMENTS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION RAPPORTEUR AVIS ARS AVIS CSOS Autorisations Equipements matériels lourds (EML) Présentation générale de la procédure d'autorisation en imagerie PARIS (75) FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ADOLPHE DE ROTHSCHILD 29 rue Manin PARIS résonance magnétique (IRM) de champ 3 Tesla FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ADOLPHE DE ROTHSCHILD 25 rue Manin PARIS Sophie PASQUIER Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 3 Tesla HOPITAL SAINT-LOUIS HU Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal 1 avenue Claude Vellefaux PARIS Marie-Françoise RASPILLER S.A.S CLINIQUE TURIN 3-11 rue de Turin PARIS Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1.5 Tesla CLINIQUE TURIN 3-11 rue de Turin PARIS Sophie PASQUIER S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann PARIS Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 3 Tesla (3ème sur site) IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann PARIS ARS siège DE DE Page 1 Rectificatif 19/05/2017

2 SARL AXIS 19 rue Geoffroy Saint-Hilaire PARIS Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 3 Tesla IRM JARDIN DES PLANTES-SARL AXIS 19 rue Geoffroy Saint-Hilaire PARIS Corinne CHOURAQUI DE DE FONDATION CURIE 26 rue d Ulm PARIS Autorisation d exploiter un scanner interventionnel CLCC INSTITUT CURIE 26 rue d Ulm PARIS REYDEL SEINE-ET-MARNE (77) GCS D IMAGERIE MEDICALE DE MELUN 2 rue Fréteau de Pény MELUN (reste à fixer) résonnance magnétique (IRM) 3 Tesla CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET DE MELUN 2 rue Fréteau de Pény MELUN Cedex ARS siège PCIM PONTAULT-COMBALUSIENNE 16 avenue de l Hôtel de ville PONTAULT-COMBAULT résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla SCANNER PCIM PONTAULT COMBALUSIENNE 16 avenue de la République PONTAULT COMBAULT Philippe Montenat SA CLINIQUE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand MELUN résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand MELUN Philippe Montenat DE SELARL CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE PROVINS 7 avenue de la Voulzie PROVINS résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE IMAGERIE MEDICALE DU PROVINOIS 7 avenue de la Voulzie PROVINS Philippe Montenat DE DE Page 2 Rectificatif 19/05/2017

3 SELARL IMAGERIE MEDICALE CHELLES 16 avenue de la résistance CHELLES résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE MEDICALE CHELLES GARE 48 boulevard Chilpéric CHELLES Philippe Montenat DE DE SELARL IMAGERIE MEDICALE CHELLES 16 avenue de la résistance CHELLES Autorisation d exploiter un scanographe à utilisation médicale CENTRE D IMAGERIE MEDICALE CHELLES GARE 48 boulevard Chilpéric CHELLES Philippe Montenat DE DE YVELINES (78) SAS IMAGERIE EN COUPES DE SAINT QUENTIN (SAS ICSQ) 2 Bis rue Stephenson Montigny-le-Bretonneux Demande l autorisation d exploitation un second appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM), 1,5T CENTRE D IMAGERIE EN COUPES ST QUENTIN 2 bis rue Stephenson Montigny-le-Bretonneux Nathalie GALLET GIE IRM SCANNER YVELINES NORD 19 Bis Avenue Egle MAISONS LAFFITTE Demande l autorisation d exploiter un appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM), 1,5 Tesla IRM SCANNER YVELINES NORD (CH des Courses) 19 Bis Avenue Egle Maisons Lafitte Syvie WEBER DE DE ESSONNE (91) SAS IMAGERIE OXYGENE O2 12 boulevard Pierre Brossolette Arpajon Demande l autorisation d exploiter un scanographe de classe 3 IRM-IMAGERIE OXYGENE O2 12 boulevard Pierre Brossolette Arpajon Mathieu JOCHUM DE HAUTS-DE-SEINE (92) GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE D IMAGERIE DE L OUEST PARISIEN (GIE GIMOP) 3 place Silly ST CLOUD Demande l autorisation d exploiter un appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) à utilisation médicale 1,5 Tesla CENTRE SCANNER GIMOP 3 place de Silly ST CLOUD Roxane BERJAOUI SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence ANTONY Autorisation d exploiter un troisième appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence ANTONY JEANBLANC DE DE ASSOCIATION HOPITAL AMERICAIN 63 boulevard Victor Hugo NEUILLY-SUR-SEINE Demande l autorisation d exploiter un second appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) 3T HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Anne FRANCOIS-GEORGES DE DE Page 3 Rectificatif 19/05/2017

4 GIE SCANNER DE LA CLINIQUE D ANTONY 1 rue Velpeau ANTONY Demande l autorisation d exploiter un troisième scanographe à utilisation médicale SCANNER DE L HOPITAL PRIVE D ANTONY 25 avenue de la Providence ANTONY JEANBLANC DE DE SARL SCANNER MARCEL SEMBAT 105 AVENUE Victor Hugo BOULOGNE BILLANCOURT Demande l autorisation d exploiter un scanographe à utilisation médicale CLINIQUE MARCEL SEMBAT 105 avenue Victor Hugo BOULOGNE BILLANCOURT Roxane BERJAOUI SA SCANNER IRM 92 NORD 65 avenue Foch LA GARENNE COLOMBES Demande l autorisation de procéder au remplacement de l'appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) ayant fait l'objet d'un remplacement par décision n en date du 15/11/2012 et mis en œuvre le 19/08/2013 par un appareil d imagerie par résonnance magnétique 3 Tesla SCANNER IRM 92 NORD 65 avenue Foch LA GARENNE COLOMBES Anne FRANCOIS-GEORGES AU REMPLACEMENT DE AU IRM 3T AU REMPLACEMENT D'IRM (avec 25 voix pour) A UN IRM 3T DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT(avec 5 voix pour, 3 voix contre, 17 abstentions) SEINE-SAINT-DENIS (93) CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER Bd Robert Ballanger Aulnay-sous-Bois Demande l autorisation d exploiter un second scanographe (64 barrettes) à utilisation médicale 1 appareil sollicité CONCURRENCE AVEC LA DEMANDE DE L ESTREE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER Bd Robert Ballanger Aulnay-sous-Bois Hervé JULIAN DE SA CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens Stains Demande l autorisation d exploiter un second scanographe sur le site de la Clinique de l Estrée 1 appareil sollicité 2ère demande de scan du promoteur depuis la parution du SROS-PRS, mais première sur le site de la Clinique de l Estrée CONCURRENCE AVEC LA DEMANDE DE BALLANGER CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens Stains Hervé JULIAN DE DE VAL-D'OISE (95) G.I.E D IMAGERIE MEDICALE D ARGENTEUIL site CH d Argenteuil 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud hon ARGENTEUIL résonance magnétique polyvalent 1,5 Tesla Centre Hospitalier Victor Dupouy 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud hon ARGENTEUIL Tanguy CHOLIN Autorisations activités de soins: IRC Procédure simplifiée Centre Hospitalier René Dubos 6 avenue de l Ile-de-France CS CERGY-PONTOISE Cedex Modification des conditions d exécution de l autorisation de d activité de traitement de l insuffisance rénale chronique par une augmentation capacitaire, de 18 à 24 postes, du centre d hémodialyse Centre Hospitalier René Dubos 6 avenue de l Ile-de-France CS CERGY-PONTOISE Cedex Sonia MICHAUT Autorisations activités de soins Gynecologie-obstétrique Page 4 Rectificatif 19/05/2017

5 ASSOCIATION NAISSANCE 14 rue du Coq Français Les Lilas Demande le renouvellement de l autorisation d exercer l activité de gynécologie-obstétrique en hospitalisation complète et de jour, dans le cadre d un centre de type I (suite injonction DG ARS pour non dépôt du dossier d évaluation) MATERNITE DES LILAS 12 rue du Coq Français Les Lilas Siège ARS subordonné à l'engagement de mettre en œuvre des coopérations avec le CMC Floréal favorisant l'utilisation commune de moyens (L du CSP) subordonné à l'engagement de mettre en œuvre des coopérations avec le CMC Floréal favorisant l'utilisation commune de moyens (L du CSP) Traitement du cancer SA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal Demande l autorisation d exercer l activité de traitement du cancer dans le cadre de la pratique thérapeutique de la chirurgie des cancers urologiques CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal Adina HENEGAR CENTRE HOSPITALIER SUD ESSONNE DOURDAN ETAMPES 26 Avenue Charles de Gaulle Etampes Demande le renouvellement de l autorisation d exercer l activité de traitement du cancer, pour la pratique thérapeutique de la chirurgie des cancers urologiques (suite injonction DGARS) CENTRE HOSPITALIER DOURDAN ETAMPES SITE ETAMPES 26 Avenue Charles de Gaulle Etampes Mathieu JOCHUM DE DE Procédure simplifiée SAS CENTRE DE RADIOTHERAPIE DE RIS ORANGIS 14 rue du Clos Ris Orangis Demande l autorisation de procéder à la modification des conditions d exécution de l activité de traitement du cancer par radiothérapie externe via la construction de deux nouveaux bunkers. CENTRE DE RADIOTHERAPIE DE RIS ORANGIS - LA THEUILLERIE 14 rue du Clos Ris Orangis Marie-Pascale DELAPORTE PROCEDURE ALLEGEE Equipements matériels lourds (EML) Autorisation de remplacer, par une gamma caméra associée à un scanner de localisation, la gamma caméra TEMP double détecteurs de marque GE type Infinia HOPITAL BICHAT-CLAUDE BERNARD HU Paris Nord Val de Seine 46 rue Henri Huchard PARIS CEDEX 18 Sophie PASQUIER Page 5 Rectificatif 19/05/2017

6 Autorisation de remplacer la gamma caméra de marque GE de type Infinia Hawkeye 4 HOPITAL UNIVERSITAIRE PITIE SALPETRIERE boulevard de l Hôpital PARIS CEDEX 13 REYDEL Autorisation de remplacer le tomographe à émission de positons (TEP) TEP- TDM Philips Gemini Dual 18 précédemment HOPITAL UNIVERSITAIRE PITIE SALPETRIERE boulevard de l Hôpital PARIS CEDEX 13 REYDEL Autorisation de remplacer par un imageur de même champ, l appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique (IRM) de champ 1,5 Tesla Signa HDxt GE HOPITAL EUROPEEN GEORGES POMPIDOU GH HU Paris Ouest 20 rue Leblanc PARIS Corinne CHOURAQUI Autorisation de remplacer le scanner Siemens Somatom Sensation 64 barrettes HOPITAL LARIBOISIERE GH Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal 2 rue Ambroise Paré PARIS Iona TCHOLAKIAN CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE 1 rue Cabanis PARIS CEDEX 14 Autorisation de remplacer par un imageur de même champ, l appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique (IRM) de champ 1,5 Tesla de marque GE modèle HDxt Echospeed CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE 1 rue Cabanis PARIS CEDEX 14 GUIRAUDIE Cessionnaire : S.A.S IRM PARIS GARE DE LYON 28 bis avenue Daumesnil PARIS Cédant : S.A.S ESPACE SCANNER PARIS EST DIDEROT 15 rue Hector Malot Cession au profit de la S.A.S IRM PARIS GARE DE LYON, de l autorisation d exploiter l appareil d IRM précédemment délivrée le 02/12/15 à la SAS ESPACE SCANNER PARIS EST DIDEROT au 28 bis avenue Daumesnil Paris IRM PARIS GARE DE LYON site Espace scanner Paris Est Diderot 28 bis avenue Daumesnil PARIS ESPACE SCANNER PARIS-EST DIDEROT 28 bis avenue Daumesnil PARIS REYDEL SARL CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE 16 avenue Jacques Heuclin PONTAULT COMBAULT Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe par émission de positons (TEP) CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE MEAUX 12 rue Saint Fiacre MEAUX DD 77 Page 6 Rectificatif 19/05/2017

7 SARL CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE 16 avenue Jacques Heuclin PONTAULT COMBAULT Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe par émission de positons couplé à un tomodensitomètre à rayons X (TEP-TDM) CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE JOSSIGNY 2 cours de la Gondoire JOSSIGNY DD CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DU GALILEE 3 rue Pierre-Mendès France TORCY Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE LE GALILEE 19 route de Provins MONTEVRAIN DD SAS HOPITAL PRIVE DE L OUEST PARISIEN Avenue Castiglione Del Lago Trappes HOPITAL PRIVE DE L OUEST PARISIEN 14 Avenue Castiglione Del Lago Trappes Hung DO CAO GIE EUROSCAN PORTY MARLY 9 Bis rue Saint Germain Le Port Marly CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L EUROPE 9 Bis rue Saint Germain Le Port Marly Sylvie WEBER SELAS IMAGERIE DE L YVETTE 67 route de Corbeil Longjumeau autorisé par décision du 22/06/2012 et mise en service le 09/07/2012 CENTRE D IMAGERIE DE L YVETTE 67 route de Corbeil Longjumeau Marie-Pascale DELAPORTE SAS ICE IRM CLINIQUE DE L ESSONNE 1 rue de la Clairière Evry CLINIQUE DE L ESSONNE Boulevard des Champs Elysées Evry Marie-Pascale DELAPORTE SARL IRM ORSAY GARE 4 place du Général Leclerc Orsay Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla, autorisé par décision n du 10/05/2011 et mis en service le 25/07/2011, par un appareil de puissance équivalente (1,5 Tesla) CENTRE HOSPITALIER D ORSAY 4 place du Général Leclerc Orsay Mathieu JOCHUM Page 7 Rectificatif 19/05/2017

8 SAS SCANNER IRM IHFB-HARTMANN 4 rue Kleber LEVALLOIS-PERRET INSTITUT HOSPITALIER site KLEBER 4 rue Kleber LEVALLOIS-PERRET Anne FRANCOIS-GEORGES CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE 36 boulevard du général Leclerc NEUILLY-SUR-SEINE CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE site NEUILLY-SUR-SEINE 36 boulevard du général Leclerc Anne FRANCOIS-GEORGES Cessionaire : SELARL ICC 31 rue Ernest Renan ISSY-LES --MOULINEAUX Cédant : CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS 7 avenue de Villacoublay MEUDON-LA-FORET Confirmation, suite à cession au profit de la SELARL ICC de l autorisation d exploiter un scanographe détenu par le CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS sur le site du CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS Cessionnaire : ICC- CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS 7 avenue de Villacoublay MEUDON-LA-FORET Cédant : CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS 7 avenue de Villacoublay MEUDON-LA-FORET JEANBLANC SCGM IRM 32 rue des Moulins Gemeaux Saint-Denis Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM) de puissance 3 tesla CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 32 rue des Moulins Gemeaux Saint-Denis Hervé JULIAN SCM SCANNER DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 32 rue des Moulins Gémeaux Saint-Denis de classe 3 CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 32 rue des Moulins Gemeaux Saint-Denis Hervé JULIAN SA CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens Stains CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens Stains Hervé JULIAN ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS Hopitaux Universitaire Paris Seine-Saint-Denis HOPITAL AVICENNE 125 route de Stalingrad Bobigny Carole DELATTRE Page 8 Rectificatif 19/05/2017

9 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS Demande l autorisation de procéder au remplacement de la gamma-caméra Hopitaux Universitaire Paris Seine-Saint-Denis HOPITAL AVICENNE 125 route de Stalingrad Bobigny Carole DELATTRE SAS HOPITAL PRIVE EUROPEEN DE PARIS GV 120 Avenue de la République Aubervilliers Demande l autorisation de procéder au remplacement d'un appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM) de puissance 1,5 Tesla HOPITAL EUROPEEN LA ROSERAIE 120 Avenue de la République Aubervilliers Carole DELATTRE SARL IRM CHARENTON SAINT MAURICE 22 avenue Victor Hugo CHARENTON-LE-PONT Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE IMAGERIE IRM CHARENTON ST MAURICE 24 rue Victor Hugo CHARENTON LE PONT Han PHAN GIE IMAGERIE MEDICALE DE MARNE LA VALLEE- IMMAV 2 rue des pères camiliens BRY-SUR-MARNE HOPITAL SAINT CAMILLE 2 rue des pères camiliens BRY-SUR-MARNE Han PHAN SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINE-MARIE 1 rue Paul Emile Victor OSNY Autorisation de remplacer, par un scan 128 coupes de classe 3, le scanner à usage médical, Siemens Somatom Perspective 64 barrettes INSTITUT D IMAGERIE MEDICALE D OSNY CENTRE D IMAGERIE MEDICALE SAINTE-MARIE 1 rue Xavier Bichat OSNY Franck LAVIGNE SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINE-MARIE 1 rue Paul Emile Victor OSNY Autorisation de remplacer par un imageur de même champ, l appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique de marque Siemens Magnetom Essenza INSTITUT D IMAGERIE MEDICALE D OSNY CENTRE D IMAGERIE MEDICALE SAINTE-MARIE 1 rue Xavier Bichat OSNY Christine DOBIGNY Médecine - Assistance médicale à la procréation (AMP) Page 9 Rectificatif 19/05/2017

10 Cessionnaire : SA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal 40 rue Floréal Cédant : SA CLINIQUE DE LA DHUYS 1 rue Pierre Curie La Sa Centre médico chirurgical Floréal demande la confirmation, suite à cession, des autorisations suivantes, initialement délivrées à la SA Clinique de la Dhuys sur le site du CMC Floréal, 40 rue Floréal : -autorisation d exercer l activité de médecine en hospitalisation partielle de jour -autorisation d exercer l activité clinique d assistance médicale à la procréation (AMP) dans le cadre des modalités «prélèvement d ovocytes en vue d une AMP», «prélèvement de spermatozoïdes» et «transfert des embryons en vue de leur implantation». CLINIQUE DE LA DHUYS SITE FLOREAL 40 rue Floréal Adina HENEGAR GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX SAINT- SIMON 95 rue de Reuilly PARIS Transfert des activités de soins de traitement du cancer pour les adultes dans les localisations soumises à seuil (sein, digestif, urologie, gynécologie) et dans les localisations non soumises à seuil (cancers in situ du col de l utérus et cancers de la thyroïde), chimiothérapie (prises en charge des tumeurs solides et de certains types) ou autre traitement spécifique du cancer (endoscopies digestives interventionnelles et autres traitements) du site Reuilly (hôpital des Diaconesses FINESS ), rue du Sergent Bauchat, Paris vers le site Avron HOPITAL DE LA CROIX SAINT-SIMON SITE AVRON 125 rue d Avron PARIS REYDEL Page 10 Rectificatif 19/05/2017