Direction Départementale des Finances Publiques de la Savoie. Annuaire Départemental des Services. 04 Juin 2013
|
|
|
- Jean-Marie Gervais
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Direction Départementale des Finances Publiques de la Savoie Annuaire Départemental des Services 1 sur 8
2 Brigades de vérification DDFiP de la Savoie 5, rue Jean GIRARD-MADOUX Cédex Moûtiers Albertville La Ravoire La Ravoire Brigade de Contrôle et de recherche 1ère brigade de vérification 2ème brigade de vérification 3ème brigade de vérification 18ème Brigade de Vérification 19ème Brigade de Vérification MARTEL Roger CORNUT Daniel BARTHE Xavier MERLET Monique SPROCQ Audrey POUJOL Patrice bcr.savoie@dgfip.finances.gouv.fr 1e-bdv.savoie@dgfip.finances.gouv.fr 2e-bdv.savoie@dgfip.finances.gouv.fr 3e-bdv.savoie@dgfip.finances.gouv.fr Centre des impôts Fonciers (pour mémoire service dépendant de la DIRCOFI Rhône-Alpes) (pour mémoire service dépendant de la DIRCOFI Rhône-Alpes) Barberaz CDIF REVEL Anne-Marie Moûtiers CDIF Moutiers MARTIN Evelyne Saint-Jean-de- CDIF Saint-Jean-de- AVALOS Pierre cdif.chambery@dgfip.finances.gouv.fr cdif.moutiers@dgfip.finances.gouv.fr cdif.st-jmauriennealbertville@dgfip.finances.gouv.fr Tous les jours de 8H45 à 12H et de 15 Tous les jours de 8H45 à 12H et de15 2 sur 8
3 Services de Publicité Foncière DDFiP de la Savoie 5, rue Jean GIRARD-MADOUX Cédex Barberaz 1 DUQUESNOY Olivier Barberaz 2 BOILEAU Philippe Direction Pôle gestion fiscale BENOIT Béatrice Pôle gestion fiscale PORRET Bernard Pôle gestion publique DELAGE Christophe Pôle pilotage et ressources BERTHON Patrice Fiscalité Immobilière Savoie Pôle Fiscalité Immobilière ZANETTO Isabelle spf.chambery1@dgfip.finances.gouv.fr spf.chambery2@dgfip.finances.gouv.fr ddfip73.gestionfiscale@dgfip.finances.gouv.fr ddfip73.gestionfiscale@dgfip.finances.gouv.fr ddfip73.gestionpublique@dgfip.finances.gouv.fr ddfip73.pilotageressources@dgfip.finances.gouv. fr Tous les jours de 8h45 à 12h et de 13h30 à 16h15 Tous les jours de 8h45 à 12h et de 13h30 à 16h15 3 sur 8
4 I.C.E. DDFiP de la Savoie 5, rue Jean GIRARD-MADOUX Cédex Moûtiers Pôle ICE Moutiers JONQUET- LAURENT Nathalie Saint-Jean-de- ICE Saint-Jean-de- Pôle de contrôle et d'expertise de Chambery JONQUET- LAURENT Nathalie GINDRE Denis pole-ice.moutiers@dgfip.finances.gouv.fr PRS pole-ice.chambery@dgfip.finances.gouv.fr SIE Moûtiers Pôle de recouvrement spécialisé Services des impôts des entreprises de Chambery Services des impôts des entreprises de Moutiers TURLOTTE Olivier OGER Noël DICK Monique prs.savoie@dgfip.finances.gouv.fr sie.chambery@dgfip.finances.gouv.fr sie.moutiers@dgfip.finances.gouv.fr Tous les jours de 8H45 à 12H et de15 4 sur 8
5 SIP DDFiP de la Savoie 5, rue Jean GIRARD-MADOUX Cédex Moûtiers SIP-SIE Tresoreries mixtes Services des impôts des particuliers de Chambery Services des impôts des particuliers de Moutiers CAMUS Pascal CADDET Alain Aix-les-Bains SIP-SIE d'aix-les-bains CHIARELLO Christian Albertville SIP-SIE d'albertville SEVESSAND Philippe Saint-Jean-de- SIP-SIE Saint-Jean-de- LAVIGNE Jean-Luc Aiguebelle Trésorerie d'aiguebelle LAVAUD Patrick Aime Trésorerie d'aime DURAND Rachel Albens Trésorerie d'albens PONCET Thierry sip.chambery@dgfip.finances.gouv.fr sip.moutiers@dgfip.finances.gouv.fr sip-sie.aix-les-bains@dgfip.finances.gouv.fr sip-sie.albertville@dgfip.finances.gouv.fr sip-sie.st-jean-demaurienne@dgfip.finances.gouv.fr t073001@dgfip.finances.gouv.fr t073002@dgfip.finances.gouv.fr t073004@dgfip.finances.gouv.fr SIP SIE Tous les jours de 8H45 à 12H et de15 00 Tous les jours de 8H15 à 12H00 et de 13H30 à 15H45 Tous les jours de 8h00 à 11h45 et de 13h15 à 15h30 (Fermé le mercredi) 13h à 16h00 (Fermé le vendredi aprés-midi) Tous les jours de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 (Fermé les mercredi et vendredi aprésmidi) 5 sur 8
6 DDFiP de la Savoie 5, rue Jean GIRARD-MADOUX Cédex Beaufort Trésorerie de Beaufort GUILLAUME Benjamin Bourg-Saint-Maurice Trésorerie de Bourg- Saint-Maurice BARLET Jean-Marie Bozel Trésorerie de Bozel GUITARD Michelle Challes-les-Eaux Trésorerie de Challes-les- Eaux BERNARDIN Laurence La Chambre Trésorerie de La Chambre LAVAUD Patrick Le Chatelard Trésorerie du Chatelard ANTIN Céline Les Echelles Trésorerie des Echelles GUINGOUAIN Gwenaël Grésy-sur-Isère Lanslebourg Trésorerie de Grésy-sur- Isère Trésorerie de Lanslebourg-Mont-Cenis LOTODE Ludovic JEAMET Valérie Modane Trésorerie de Modane GOMEZ Jean - Claude t073006@dgfip.finances.gouv.fr t073007@dgfip.finances.gouv.fr t073008@dgfip.finances.gouv.fr t073031@dgfip.finances.gouv.fr t073011@dgfip.finances.gouv.fr t073013@dgfip.finances.gouv.fr t073014@dgfip.finances.gouv.fr t073016@dgfip.finances.gouv.fr t073017@dgfip.finances.gouv.fr t073020@dgfip.finances.gouv.fr h45 à 16h30 (Fermé les mercredi et vendredi aprésmidi) Tous les jours de 9h00 à 12h00 et de (Fermé les mercredi après-midi et vendredi après-midi) Tous les jours de 8h30 à 11h45 et de 13h45 à 16h00 (fermé le lundi matin et le vendredi toute la journée) Tous les jours de 8h15 à 12h00 et de 13h00à 16h00 (fermé le mercredi) Tous les jours de 8h30 à 12H00 et de (Fermé les mercredi et vendredi aprésmidi) Tous les jours de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 (Fermé le mercredi) Tous les jours de 8h00 à 12h00 et de 13h45 à 16h30 (Fermé les mercredi et vendredi) Lundi, mardi et jeudi de 9h30 à 12h00 et de Vendredi de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 15h00 mercredi fermé au public 6 sur 8
7 DDFiP de la Savoie 5, rue Jean GIRARD-MADOUX Cédex Montmélian Trésorerie de Montmélian CAPUT Catherine La Motte-Servolex Le Pont-de- Beauvoisin Trésoreries spécialisées Trésorerie de La Motte- Servolex Trésorerie de Pont-de- Beauvoisin MORENO-LOPEZ Corinne DRECLERC Valérie La Rochette Trésorerie de la Rochette BALTY Ludovic Saint-Pierre-d'Albigny Saint-Michel-de- Trésorerie de Saint- Pierre-d'Albigny Trésorerie de Saint- Michel-de- CAPUT Catherine TANTOLIN Claudette Ugine Trésorerie d'ugine DUGERDIL Marc Yenne Trésorerie de Yenne FAJEAU Guy Trésorerie Amendes Trésorerie Etablissements hospitaliers Trésorerie de l'opac de la Savoie SARLIN Hervé MARZIN Michel CREISSAC Hervé Paierie Départementale LARDE Alain t073021@dgfip.finances.gouv.fr t073039@dgfip.finances.gouv.fr t073025@dgfip.finances.gouv.fr t073026@dgfip.finances.gouv.fr t073034@dgfip.finances.gouv.fr t073033@dgfip.finances.gouv.fr t073035@dgfip.finances.gouv.fr t073036@dgfip.finances.gouv.fr t073042@dgfip.finances.gouv.fr t073037@dgfip.finances.gouv.fr t073038@dgfip.finances.gouv.fr t073090@dgfip.finances.gouv.fr Tous les jours de 8h30 à 11h45 et de (Fermé le mercredi) Tous les jours de 8h30 à 11h30 et de 13h00 à 16h00 (fermée le mercredi) Tous les jours de 8h45 à 12h00 et de 13h00 à 15h45 (fermé le vendredi) Du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de (fermée le vendredi) Tous les jours de 9H00 à 12H00 et de 13h00 à 16h00 (fermé le mercredi) Tous les jours de 8H45 à 12H00 et de 13h15 à 16h00 (fermé mercredi et vendredi après-midi) 13h00 à 16h00 (Fermé le vendredi après-midi) Tous les jours de 8h30 à 11h45 et de 13h00 à 15h30 du lundi au vendredi de: 9h00 à 11h30 et de 7 sur 8
8 DDFiP de la Savoie 5, rue Jean GIRARD-MADOUX Cédex Aix-les-Bains Trésorerie d'aix-les-bains CAPUT Michel t073048@dgfip.finances.gouv.fr Albertville Trésorerie d'albertville TERRIOU Gérard Chamoux-sur-Gelon BALTY Ludovic Moûtiers Trésorerie de Moûtiers DE ROSA Corinne Trésorerie de Chamouxsur-Gelon Saint-Jean-de- Trésorerie de Saint-Jeande- LE COZ Eliette Trésorerie Municipale TOCHE Roland t073005@dgfip.finances.gouv.fr t073012@dgfip.finances.gouv.fr t073041@dgfip.finances.gouv.fr t073040@dgfip.finances.gouv.fr t073010@dgfip.finances.gouv.fr Tous les jours de 8H15 à 12H00 et de 13H30 à 15h45 Tous les jours de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 (Fermé le lundi et le mercredi) 13h15 à 16h00 (fermée le mercredi) Tous les jours de 8H30 à 11H30 et de 13h00 à 16h00 (fermée le mercredi après-midi) Tous les jours de 8h45 à 12h15 et de 8 sur 8
Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines
de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines VERSAILLES - DIRECTION de direction sont actuellement implantés sur 3 sites à Versailles : 16 avenue de Saint-Cloud 78018 VERSAILLES CEDEX
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***
PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale
Les centres des Finances Publiques de l'yonne
Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable
Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Nom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
.. Guy de Girard de Charbonnieres.
- 4386 /1964 (1 ( 192/3-9-1964 77/3-5-1965 (1 ( 8/1511995 : 31 1964 21 1963 4386 192/31164 31 1964 21 1963 : Guy de Girard de Charbonnieres : 1 1 2 1 3 : : : 4 5 3 2 : 1 ( 2 : 3 1 : ( 1 4 : : - ( - ( 5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Annuaire de la Direction des services. départementaux de l éducation nationale. de la Savoie
Année scolaire 2014-2015 Annuaire de la Direction des services départementaux de l éducation nationale de la Savoie Vue du Mont Granier ADRESSES Adresse postale générale Direction des services départementaux
Syndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2008 La séance a commencé par le tirage au sort de du jury criminel, tirage au sort effectué à partir de la liste générale des élections. / Mise en place de
Les membres du comité sont heureux de vous transmettre des nouvelles fraiches du Tennis savoyard et de la ligue Dauphiné Savoie!
Octobre 2014 Les membres du comité sont heureux de vous transmettre des nouvelles fraiches du Tennis savoyard et de la ligue Dauphiné Savoie! Rendez-vous pour notre Assemblée Générale le 29 novembre! Le
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents
PREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Direction départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public
Centres des finances publiques Adresse Horaires d ouverture Téléphone Services des impôts des particuliers BREST Abers BREST Kergaradec BREST Ponant BREST Rade MORLAIX CS 27907 QUIMPER Est QUIMPER Ouest
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE, LES FACTEURS DE RISQUES ET LES CONFLITS D INTÉRÊTS
crédit photos : K. PAULI INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE, LES FACTEURS DE RISQUES ET LES CONFLITS D INTÉRÊTS du Crédit Agricole des Savoie Exercice 2013 (Code monétaire et financier,
FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011
DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter
COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010
COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 Fonction Prénom & Nom Métier Département Président CHOQUET Jean-Claude Boulangerie 44 1 er
Capitolis Executive Education. L Essentiel du Management
Capitolis Executive Education L Essentiel du Management Calendrier MANAGEMENT ET COMMUNICATION semestre Développer sa pratique managériale 1 800 21-22 mars et 8-19 avril 3-4-21 octobre et 15 Geneviève
BIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE
Février 2013 BIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE TEXTES DE REFERENCE Décret n 2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d emplois
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 Compte-rendu Présents : Messieurs Serge BALLAZ - Tony BOISSENIN - Philippe CODDET - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN Daniel FAVRE Marc HUYSSEN- Patrick LAFONT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault
Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Entreprises spécialisées dans les travaux d accessibilité des bâtiments et pour le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite. Retrouvez
40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158
LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR
RHONE ALPES Distributeur
RHONE ALPES Distributeur Peintures Astral (SARL Dubuis) 15, avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Tél : 04.74.23.39.63 04.74.24.66.56 Email : sarldubuis@wanadoo.fr WELDOM - SARL PLATEAU SPHERE Pierre
Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
L an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au
SEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine
ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine VILLENEUVE LA GARENNE Slv 1 Villeneuve La Garenne GENNEVILLIERS Slv 2 Timbaud Slv 3 Delage Slv 6 Louvresses BOIS COLOMBES Slv 28 Bois Colombes COLOMBES Slv 26 Valmy
TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION
Nom : FONI Prénom : LAURENT Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GUINY Prénom : PASCAL Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GALLO Prénom : PHILIPPE Nom et prénom : CORDA
Dossier de Presse. Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère
Dossier de Presse Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère CONTACT PRESSE : RTE : Daniel Dexmier (06 88 07 42 40)-daniel.dexmier@rte-france.com Page 1/7 RTE
N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 3 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à développer l entrepreneuriat
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site
DD CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site Internet : www.cpiepayscreusois.com Mare pédagogique
DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan.
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CANTON DE DOMENE NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 13 VOTANTS : 15 POUVOIRS : 2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA COMBE-DE-LANCEY
RÉFÉRENTIEL DES STAGES
RÉFÉRENTIEL DES STAGES EN ALTERNANCE DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ DE LIMOGES > 11/12 Droit - Économie - Gestion Assurance banque finance : conseiller commercial clientèle particulier Contact : Paulette
68 Intervenants et conférenciers
68 Intervenants et conférenciers Nom Prenom Matière enseignée Profession Diplôme ABADIE Benjamin Dév. Industriel - Technique et process Enseignant Ingénieur ABRIAL Christophe Sciences de gestion - Gestion
COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation
12-13/06/2013 C.COLIN / MA. BLOCH
Réunionn du Conseil Scientifique de l EHESP 11 juin 2013 Compte rendu synthétique et relevé de décisions Référence Révision Date d application Version CS _juin_2013 Validation Rédigé Date 11/06/2013 Prénom
Paris, 16 janvier 2015. Le Directeur Général des Finances Publiques
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES SERVICE DES RESSSOURCES HUMAINES Sous-direction de l encadrement et des relations sociales Bureau RH1A 120 rue de bercy - Teledoc 749 75572 PARIS cedex 12 Affaire
Registre des Délibérations du 18 mars 2015 Conseil Municipal de la commune de LES PILLES. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Séance du 18 mars 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 13 mars 2015 L an deux mille quinze et le 18 mars 2015 le
Manuel POULAIN LONG-METRAGES. Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR CHEF CONSTRUCTEUR
Manuel POULAIN Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR Né le: 12/10/1962 Adresse : Le Mazel le Savel Ville : SAINT ROMAN DE CODIERES Code Postal : 30440 Téléphone Portable : 0674677331 Téléphone Fixe :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Centres de finances publiques du département de l Isère. Centres de Finances Publiques : Adresse : Téléphone. 5 Place Eloi Cuchet 38490 Les Abrets
1er juillet 2015 Centres de finances publiques du département de l Isère Centres de Finances Publiques : Adresse : Téléphone Abrets (les) Courriel : t038116@dgfip.finances.gouv.fr Responsable : Bernadette
Faculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAU REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 17 DECEMBRE 2010 18 heures 00 L An Deux Mille Dix, le 17 décembre 2010 à dix huit heures, le Conseil de la Communauté
Rapport Moral du Président, Etienne Collignon
ASSEMBLEE GENERALE DE TEAMFACTORY Pour l exercice 2013-2014 Paris, le 16 février 2015, Le Perchoir, 14 rue Crespin du Gast, 75011 Paris Membres de l association : 18 Membres présents à jour de leur cotisation
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian
VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------
VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse
COMPTE RENDU CAP LOCALE DU 15 DECEMBRE 2014 MUTATIONS CATÉGORIE B et C (gestion publique et filière fiscale) POUR LE 1 ER JANVIER ET 1 ER MARS 2015
COMPTE RENDU CAP LOCALE DU 15 DECEMBRE 2014 MUTATIONS CATÉGORIE B et C (gestion publique et filière fiscale) POUR LE 1 ER JANVIER ET 1 ER MARS 2015 Le département affiche un déficit de 18,30 sur les 2
Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne
Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris
La séance a été publique. Frédéric BENOIST est élu secrétaire de séance.
DEPARTEMENT D EURE ET LOIR ARRONDISSEMENT DE DREUX CANTON DE NOGENT LE ROI Convocation du : 22 septembre 2008 Date d'affichage : 22 septembre 2008 Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de présents
CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES DROIT SOCIAL
FACULTE DE DROIT FEDERATION NATIONALE MONTPELLIER I POUR LE DROIT DE L ENTREPRISE CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES du 3 au 28 juin 2013 Sous la direction de Denis GATUMEL, Maître de conférences à l Université
TABLE DES MATIÈRES. Préface...xvii
TABLE DES MATIÈRES Préface.................................................................................xvii Correspondance....................................................................... 1 1956-1973...........................................................................
Rencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé
Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro Propos d accueil Didier LEGRAND Directeur général MutRé 2013 Biarritz les 7 et 8 novembre MutRé RAPPEL DU PROGRAMME MutRé 2013
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.
Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013
Commune de CHENAS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013 Nombre de conseillers : En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 L an deux mil treize, le jeudi 21 novembre, à 20 H
LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003. Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003 Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»
Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
SEANCE DU 31 JANVIER 2013
SEANCE DU 31 JANVIER 2013 PRESENTS : M. Jean GELLÉ, Mme Caroline GUIGNARD, M. Gérard PIERRE, Mme Dominique REGNIER, M. Guy THIBAUDEAU, Mme Maryse THOMAS, M. Michel BIOTEAU, M. Hubert GARNIER, M. Franck
RECAPITULATIF DES RECOMPENSES
RECAPITULATIF DES RECOMPENSES CLASSEMENT PAR PAYS : MOYENNE NATIONAL BANK OF ITALIE 175,67 BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE 173,40 DEUTSCHE BUNDESBANK 173,20 CLASSEMENT PAR EQUIPE : SCORE DEUTSCHE BUNDESBANK
Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie
Abattage-élagage arbres LORMEAU Wilfrid 69 route des plantes, l'ecquemardière Tel : 02.40.39.41.55 Antennes (vente-installation) PELLERIN Eric 28 chemin des Bahuchets Tel : 02.40.21.00.62 / 06.61.81.99.00
Livret de l étudiant 2014/2015
Livret de l étudiant 2014/2015 Un guide des Parcours Spécifiques au sein de l IUT 1. étudiants à contraintes fortes pour raisons médicales. sourds et déficients auditifs. handicap moteur ou visuel. troubles
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 21 octobre 2008
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 21 octobre 2008 L an deux mil huit, le mardi 21 octobre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Neung sur Beuvron se sont réunis dans la
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 décembre 2013 Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 13 Votants : 16 Date de réunion 17/12/2013 Date de convocation 10/12/2013 Date d affichage
Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013
TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 Participants Marc Corriveau, conseiller municipal, représentant de la municipalité de Saint-Thomas Gilles Côté, Conseil régional
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011
COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009 L'an deux mille neuf, le dix sept septembre à dix neuf heures, le Conseil Communautaire
Résultats 10 kilomètres
1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250
Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Christian LE STANC Professeur des Universités Jacques
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
SOIRÉE ABONNÉS «GRAND SUPPORTER» RÉSULTATS
SOIRÉE ABONNÉS «GRAND SUPPORTER» RÉSULTATS Lors de la rencontre CB/ORLEANS du mardi 04 février 2014, Cholet Basket a organisé un grand tirage au sort pour récompenser ses Abonnés "Grand Supporter". Une
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février