Bâtiment et développement durable : les fondamentaux

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1 Bâtiment et développement durable : Un modèle de développement à revoir Des constats à méditer 1 De plus en plus nombreux En 2007 : environ 6,5 milliards d individus sur terre ; 63 millions en France ; et 2,7 millions en Midi-Pyrénées. En 2030 : plus de 8 milliards d individus sur terre ; environ 66 millions en France ; et 3,3 millions en Midi-Pyrénées. Des pressions sur l environnement qui ne cessent de s accroître 9,7 ha Empreinte écologique 5,5 ha 5,35 ha Biodiversité : 1 espèce d oiseaux sur 8, 1 plante sur 8 et 1 mammifère sur 4 est menacé de disparition. Réchauffement climatique : «Le réchauffement du système climatique est sans équivoque, car il est maintenant évident dans les observations de l accroissement des températures moyennes mondiales de l atmosphère et de l océan, la fonte généralisée de la neige et de la glace, et l élévation du niveau moyen mondial de la mer», GIEC, Le Sud Ouest de la France sera une des zones les plus touchées au regard des projections actuelles du changement climatique (sécheresse, risque incendie, épisode de fortes précipitations, diminution de l enneigement, modifications de la forêt et des paysages). D ici la fin du siècle, la température pourrait varier de + 4 à 5 C en moyenne. L empreinte écologique est une mesure de la pression qu exerce l homme sur l environnement. En Midi-Pyrénées, elle est de 5,35 hectares en par an et par habitant. Si tout le monde vivait comme un habitant de la Région Midi-Pyrénées, on aurait besoin d environ 3 planètes pour subvenir à nos besoins. Les ressources, un patrimoine commun de l humanité en danger L eau : 1 personne sur 5 dans le monde n a pas accès à l eau ; les prélèvements dans le milieu naturel ont été multipliés par 7 en 100 ans, soit 2 fois le rythme de la croissance démographique. En Midi-Pyrénées, le prélèvement moyen d eau potable par habitant pour les usages domestiques est passé de 112 m³ en 1999 à 118 m³ en 2003, soit une augmentation de 5 % en 5 ans ; en outre la qualité des eaux souterraines est préoccupante : en 2001, 1/3 des sites d eau souterraine surveillé par la DIREN étaient contaminés par des produits phytosanitaires. 0,8 ha Américain Français Midi-Pyrénéen Kénian Le sol et le sous sol : l homme exerce de fortes pressions sur les ressources du sol et du sous-sol : érosion, perte de productivité naturelle et appauvrissement, pollution, artificialisation, extraction de matériaux En France, la production totale de granulats a atteint 408 millions de tonnes en Seulement 4 % provenaient du recyclage, alors que le Royaume-Uni ou l Allemagne en produisent environ six fois plus. En Midi-Pyrénées, l artificialisation des terres a augmenté de 6 % entre 1990 et 2000 (urbanisation, construction d infrastructures de transports, etc.) favorisant l érosion, les inondations et l appauvrissement des sols. Des inégalités majeures qui perdurent à travers le monde Espérance de vie à la naissance Taux de scolarisation Produit Intérieur Brut (PIB) par an par habitant Afrique Sub-saharienne 46 ans 50 % dollars 0,515 pays de l OCDE supérieure à 77 ans 89 % dollars 0,911 indicateur de Développement Humain (IDH) Des situations de précarité de plus en plus complexes En Midi-Pyrénées, le taux de chômage est de 9,9 % en moyenne sur les trois dernières années. Il touche plus particulièrement les habitants des zones rurales et les femmes de tous milieux. Le nombre de chômeurs longue durée est en augmentation. 12 % de la population vivent en dessous du seuil de précarité en Midi-Pyrénées. Cette part est en progression de 1,2 % par rapport à % de la population est couverte par un des cinq principaux dispositifs des minima sociaux ( RMI, API, AAH, ASS,et AS ). Cette part est supérieure au taux national. 1 - Sources : ONU, INSEE, UICN, CNRM, Unesco, Cieau, ARPE Midi-Pyrénées, DIREN, GRAMIP, IFEN, UNPG, OCDE, PNUD. 5

2 Bâtiment et développement durable : Un modèle de développement à revoir et un cadre pour agir : le référentiel des projets territoriaux de développement durable Les principes du développement durable présentés lors de la conférence de Rio en 1992 ont été repris de nombreuses fois : ils mettent en avant la nécessité de porter attention aussi bien aux méthodes employées dans la préparation, la mise en œuvre et l évaluation des projets, qu au contenu des projets. Basé sur ces références et les expériences passées, le Ministère de l Ecologie et du Développement Durable a élaboré en 2006 un cadre de référence des projets territoriaux de développement durable. Ce cadre propose une définition partagée du développement appuyée sur 5 finalités qui orientent le contenu des projets et 5 éléments déterminants quant à la démarche à suivre. Pour en savoir plus : finalités : la lutte contre le changement climatique et la protection de l atmosphère ; la préservation de la biodiversité, la protection des milieux et des ressources ; l épanouissement de tous les êtres humains ; la cohésion sociale et la solidarité entre territoires et entre générations ; des dynamiques de développement suivant des modes de production et de consommation responsables. 5 éléments de démarche : une stratégie d amélioration, qui doit guider l ensemble de la démarche et permettre une évolution favorable de la situation initiale au regard des objectifs de développement durable ; la participation de la population et des acteurs dans leur diversité afin de permettre une appropriation du projet et une meilleure adéquation entre le projet réalisé et les besoins ; la recherche d une transversalité, au travers d une participation des acteurs et de la population notamment, mais également au travers d un croisement des points de vue économique, social, culturel et environnemental ; l organisation du pilotage : en interne, le pilotage du projet doit être organisé pour pouvoir prendre les décisions et également assurer une cohérence entre les politiques et projets. L association des acteurs et partenaires doit également être organisée dès l amont du projet ; l évaluation qui doit permettre de vérifier la pertinence et mesurer l efficacité des projets au regard des enjeux locaux et des principes du développement durable. 6

3 Le bâtiment : un secteur prioritaire Des constats à méditer 2 Un secteur économique de poids Le bâtiment représente 1/5ème du PIB en France ; entreprises et actifs dont salariés, artisans ; pour 117 milliards d HT de travaux. En Midi-Pyrénées, un volume d activité important qui traduit le dynamisme de la filière Bâtiment et Construction : Près de 5 millions de m² mis en chantier en 2006, dont 42 % de logements individuels, traduisant un fort étalement urbain ; une production totale de millions d HT ; établissements, emplois (y compris CDD et interim) dont environ intérimaires (équivalents temps plein). De fortes pressions sur l environnement Aux différentes étapes de la vie d un bâtiment, de sa construction à sa fin de vie en passant par son exploitation : prélèvement de ressources naturelles ; impacts sur les milieux naturels : pollution de l eau, de l air, des sols ; transformation des paysages ; production de déchets Une activité au cœur de nombreuses préoccupations sociales «Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé» Article 1er de la charte de l environnement adossée à la Constitution en février Le secteur du bâtiment, c est : 46 % des consommations énergétiques finales : 2/3 consommés dans les logements ; 1/3 dans le tertiaire ; plus de 25 % des émissions de gaz à effet de serre ; 50 % des ressources naturelles extraites ; 16 % des consommations d eau ; c est également plus de 30 millions de tonnes de déchets (BTP) par an. partie de ce que les foyers les plus modestes sont le plus souvent locataires. Dans ce contexte, la maîtrise des charges apparaît comme une exigence de plus en plus forte pour les usagers. La réhabilitation des bâtiments : un enjeu majeur face au défi énergétique Répartition de l énergie finale consommée dans l habitat en % 23% 24% 44% Nous passons 80 % de notre temps à l intérieur des bâtiments (logements, bureaux ), les questions de santé et de confort des futurs utilisateurs sont donc primordiales. Elles doivent être posées dès la conception du projet, de même que celles des personnes intervenant sur les chantiers. Le logement représente le 1 er poste de dépenses des français : 16 % de la consommation des ménages en moyenne. Mais les 20 % des ménages les plus pauvres y consacrent en moyenne 24,8 % de leur budget, alors que les 20 % les plus riches seulement 10,8 %, soit deux fois moins. Selon l INSEE l ampleur de cet écart provient en En Midi Pyrénées, il y a moins de 10% de logements sociaux (soit le taux le plus bas de France). Face à cette pénurie de logements sociaux, la forte hausse de la démographie, mais aussi l augmentation des loyers dans le parc privé, les listes d attente s allongent pour tous les candidats au logement social. Le bâtiment c est aussi : une histoire d hommes et de femmes! qui possèdent des savoir-faire qu il faut veiller à transmettre aux plus jeunes, et des compétences, qui doivent pouvoir évoluer au regard de certains bouleversements à venir tel que le changement climatique par exemple. maisons individuelles d avant 1974 maisons d après 1974 immeubles collectifs d avant 1974 immeubles d après 1974 Source : ADEME, chiffres clés, Sources : FFB, CRC BTP Midi-Pyrénées, INSEE, ADEME, Citepa, DRE. 7

4 Le développement durable : Le bâtiment : un secteur prioritaire et un cadre pour agir : les démarches de qualité environnementale, un pas décisif vers le développement durable Pourquoi s engager dans une démarche de qualité environnementale? + environnement : Réduire les impacts du bâtiment sur l environnement extérieur Favoriser les innovations + social : Améliorer la qualité de services Réduire les impacts du bâtiment sur les usagers Diminuer les charges de fonctionnement Concerter pour élaborer un projet partagé, qui répond mieux aux besoins + économique : une telle démarche ne représente pas un surcoût mais une manière différente de répartir les coûts. Réduire les coûts de fonctionnement du bâtiment : économie d énergie, d eau Eviter les coûts sociaux et environnementaux qu impliquent la pollution, de mauvaises conditions de confort, etc. Valoriser son patrimoine à long terme Contribuer à la modernisation des métiers du bâtiment + exemplarité Améliorer son image De l échelle du bâtiment à celle du quartier Au-delà des bâtiments, la démarche de qualité environnementale doit s étendre aux projets d aménagement. De nombreuses préoccupations peuvent être traitées à cette échelle. Elles sont complémentaires à celles abordées à l échelle des bâtiments : organisation de l espace, des espaces de vie, transport et mobilité, accessibilité, mixité sociale, mixité des fonctions urbaines, concertation, protection, préservation et valorisation des ressources Articuler les échelles d action c est avoir une approche globale et systémique, des problématiques et y apporter des réponses cohérentes. C est un des fondements du développement durable. Les démarches de qualités environnementales en France Haute Qualité Environnementale (HQE ) (France, 1996) La démarche HQE pour la construction de bâtiment est une démarche volontaire qui permet de rechercher une meilleure qualité de vie tout en préservant mieux l environnement. Approche systémique considérant un bâtiment dans toutes ses phases de vie, c est-àdire de sa programmation à sa déconstruction, elle contribue indéniablement à la mise en œuvre d un mode de développement durable. Cette démarche propose un cadre méthodologique permettant d optimiser la qualité environnementale d une opération de construction neuve ou de réhabilitation. Elle repose sur deux composantes indissociables : le Système de Management de l Opération (SMO). Il décrit les éléments fondamentaux quant à la démarche à suivre : engagement, objectifs, méthodes, moyens, organisation, évaluation, amélioration. la Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB). Elle permet de définir les caractéristiques environnementales de l opération. Elle est basée sur 14 cibles, regroupées en 4 familles, reprenant les principaux enjeux environnementaux d une opération de construction neuve ou réhabilitation de bâtiment. Il s agit tant de préoccupations concernant l environnement intérieur (confort, santé) que d environnement au sens plus large (approches ressources, pollutions ). Un profil environnemental du bâtiment est défini par le maître d ouvrage. Il permet de s accorder sur les objectifs à atteindre avec les différentes parties prenantes de l opération. Il consiste à hiérarchiser chaque cible et leurs sous cibles en leur attribuant différents niveaux de performance (très performant, performant, base) ; chaque niveau correspondant à des exigences fixées préalablement. Il s agit d un outil évolutif dont les niveaux d exigences sont revus régulièrement à la hausse en fonction des avancées technologiques, des évolutions des savoirs et des techniques, et des réglementations. 8

5 Les cibles d écoconstruction Cible n 01 - Relation (harmonieuse) du bâtiment avec son environnement immédiat Cible n 02 - Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Cible n 03 - Chantier à faible nuisance (à faible impact environnemental) Les cibles d écogestion Cible n 04 - Gestion de l énergie Cible n 05 - Gestion de l eau Cible n 06 - Gestion des déchets d activité Cible n 07 - Gestion de l entretien et de la maintenance Les cibles de confort Cible n 08 - Confort hygrothermique Cible n 09 - Confort acoustique Cible n 10 - Confort visuel Cible n 11 - Confort olfactif Les cibles de santé Cible n 12 - Qualité sanitaire des espaces Cible n 13 - Qualité sanitaire de l air Cible n 14 - Qualité sanitaire de l eau Quelle reconnaissance? Pour les maîtres d ouvrage qui le souhaitent, la démarche HQE est aujourd hui complétée par une certification. Une tierce partie évalue et contrôle la démarche sur la base du référentiel de certification décrivant les valeurs et performances à atteindre sur les 14 cibles détaillées en plus de 200 critères : le maître d ouvrage obtient alors un droit d usage de la marque NF. Cette marque prouve la qualité de l opération et la satisfaction aux exigences environnementales élaborées par l Association HQE. Aujourd hui il existe deux types de certification : la certification «NF Bâtiments tertiaires Démarche HQE» par CERTIVEA la certification «NF Maison Individuelle Démarche HQE» par CEQUAMI Habitat et Environnement, et Patrimoine, Habitat et Environnement ( France, 2003) Ce référentiel, développé par Cerqual, est adapté aux logements neufs collectifs et individuels groupés. Il aborde les 7 thèmes suivants : management, chantier propre, énergie et réduction de l effet de serre, filière constructive et choix des matériaux, eau, confort et santé, et gestes verts. La certification Habitat et Environnement, millésime 2005, implique le traitement de 6 thèmes au moins sur 7, dont 3 sont obligatoires : le management, l énergie et les gestes verts. Cinq profils de certification sont proposés (A, B, C, D, E). Cerqual a également développé une certification pour les logements existants : la certification Patrimoine, Habitat et Environnement. Effinergie ( France, 2005) Un groupe de travail national s est réunit dès 2005 pour adapter le standard suisse Minergie aux particularités constructives, réglementaires, normatives et climatiques du marché français. La marque EFFINERGIE concerne les constructions neuves et les réhabilitations. Elle vise à développer une utilisation rationnelle de l énergie ainsi qu un large recours aux énergies renouvelables tout en améliorant les conditions de confort d habitation et de travail des usagers. La méthode de calcul utilisée prend en compte les 5 usages réglementaires de l énergie (chauffage, eau chaude sanitaire, auxiliaires de chauffage et de ventilation, éclairage et climatisation). Les seuils de performances à atteindre sont déclinées et différenciées par types de bâtiments, entre le neuf et la rénovation, et selon les zones climatiques. En moyenne, l objectif de consommation d énergie primaire à ne pas dépasser dans le résidentiel neuf est de 50 kwh / m²/an. Pour les autres bâtiments, le niveau à atteindre est égal à 50 % du niveau de la Réglementation Thermique (RT) en vigueur. 9

6 Le développement durable : Le bâtiment : un secteur prioritaire Les démarches de qualités environnementales à l étranger Les démarches axées sur l énergie Minergie ( Suisse, 1996) Le standard MINERGIE fixe des objectifs précis : par exemple un indice pondéré de dépense d énergie thermique de 42 kwh/m²/an pour les nouvelles constructions et 80 kwh/m²/ an pour les rénovations (énergie finale). Passivhaus ( Allemagne, 1998) L objectif est la construction de bâtiments consommant moins de 120 kwh/m²/an pour l eau chaude sanitaire, le chauffage et l électricité (énergie primaire). Les besoins en chauffage doivent être inférieurs à 15 kwh/m². Les autres démarches BREEAM ( Royaume Uni, 1990) Building Resarch Establishment Environmental Assessment Method est une démarche pionnière de labellisation reconnue internationalement, elle permet d évaluer un niveau de performance global du bâtiment (passable, bien, très bien, excellent) sur la base de 8 points clés ( énergie, transports, pollutions, matériaux, santé et bien-être, utilisation de l espace, eau ). SBTool (Canada, 1996) Sustainable Built Tool (initialement GBTool) est une boite à outils qui permet aux acteurs locaux de développer leurs propres systèmes d évaluation. Développé en 1996 par le Ministère des Ressources Naturelles du Canada, elle est depuis 2002 sous la responsabilité de l International Initiative for a Sustainable Built Environment ( IISBE ). Verde ( Espagne, 1998 ) Développée par l Arquitectos, Urbanistas e Ingenieros Asociados, S.L.U. et largement inspirée du SBTool, cette méthode s applique aux nouveaux bâtiments. LEED( Etats-Unis puis Canada, 1999 ) Leadership in Energy and Environmental Design est le système le plus utilisé dans le monde aujourd hui. Il concerne différents types de bâtiments tant en réfection qu en construction. Plusieurs niveaux de certification distinguent le niveau de performance atteint : certifié, argent, or, platine. CASBEE ( Japon, 2001) Comprehensive Assessment System for Building Environmental Efficiency. Les fondements de cette démarche sont une évaluation du cycle de vie du bâtiment et des impacts externes (pressions environnementales, L : énergie, ressources et matériaux, environnement extérieur) et internes (qualité du bâtiment, Q : environnement intérieur, qualité de service et environnement extérieur au site). Le ratio Q/L permet de mesurer l indice «BEE» qui indique le résultat global de l évaluation environnementale des bâtiments selon 5 niveaux de performances ( S, A, B+, B-, C ). 10

7 Energie primaire ou énergie finale? La consommation d énergie finale C est la quantité d énergie disponible («facturée») pour l utilisateur final. Elle ne prend pas en compte les pertes liées à la distribution de l énergie (exemple : pertes en lignes électriques) et l énergie consommée par les producteurs et transformateurs d énergie (exemple : consommation propre d une raffinerie). La consommation d énergie primaire C est la consommation finale incluant les pertes liées à la distribution de l énergie et la consommation des producteurs et des transformateurs d énergie. La consommation d énergie primaire permet de mesurer le taux d indépendance énergétique national, alors que la consommation d énergie finale sert à suivre la pénétration des diverses formes d énergie dans les secteurs utilisateurs de l économie. 11