LE RÉSEAU DES CAISSES

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1 LE RÉSEAU DES CAISSES CONGÉS INTEMPÉRIES BTP CONGÉS 2008 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP UNION DES CAISSES DE FRANCE 105 boulevard Pereire PARIS

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3 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP UNION DES CAISSES DE FRANCE 105 boulevard Pereire, PARIS Tél Télécopieur : Président : Vice-Présidents : Directeur Général : Directeur Général adjoint : M. MONTI M. DUPONT M. GAY M. TANGUY Mme METZ CAISSES DE CONGÉS PAYÉS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Associations déclarées conformémént à la loi du 1 er juillet 1901 Agréées par Arrêtés ministériels N CAISSES CIRCONSCRIPTIONS 01 - Caisse Nationale des Entrepreneurs de Travaux Publics Président : M. DUPONT France métropolitaine 31 rue Le Peletier Directeur Général : et départements d'outre-mer PARIS CEDEX 09 M. BOTALLA-GAMBETTA Tél. : Fax: Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de Paris Président : M. SENECHAL Paris, Yvelines, Essonne, 22 rue de Dantzig Directeur Général : Mme PARDINEILLE Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis PARIS CEDEX 15 Val-de-Marne, Val d'oise Tél. : Fax : Congés Intempéries BTP Caisse de Basse-Normandie et Sarthe Président : M. MONTAILLIÉ Calvados, Manche, Orne, Sarthe 6 rue Saint-Nicolas Directeur : M. HENNEBERT CAEN CEDEX 4 Tél. : Fax : CONGÉS INTEMPERIES BTP Caisse du Nord-Ouest Président : M. HERTEL Oise, Seine-Maritime, Somme 7 rue du Donjon - B.P X Directeur : M. BONNEL ROUEN CEDEX 1 Tél. : Fax : Congés Intempéries BTP Caisse de la Région du Nord Président : M. BERNARD Nord, Pas-de-Calais 268 Boulevard Clémenceau Directeur : Mme RIBES Sac Postal MARCQ-en-BAROEUL CEDEX Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région du Nord-Est Président : M. GAYET Aisne, Aube, Marne, Haute-Marne 21 rue Andrieux - B.P Directeur : Mme RIBES REIMS CEDEX Directeur-Adjoint : M. LIVONNEN Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de l'est Président : M. MONTI Ardennes, Côte-d'Or, Meurthe-et- 46 rue Jacquinot - B.P Directeur : M. ANTZ Moselle, Meuse, Haute-Saône, NANCY CEDEX Vosges, Territoire de Belfort Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment du Département de la Moselle Président : M. MEA Moselle 1 Boulevard Paixhans - B.P Directeur : M. GOTTÉ METZ CEDEX 1 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment du Département du Bas-Rhin Président : M. ADAMO Bas-Rhin 1 rue de Dublin Espace Européen Directeur : M URBAN SCHILTIGHEIM Tél. : Fax :

4 N CAISSES CIRCONSCRIPTIONS 10 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Caisse du Haut-Rhin Président : M. FERRARI Haut-Rhin Maison du Bâtiment Directeur : M. URBAN 12 Allée Nathan Katz MULHOUSE CEDEX Tél. : Fax : CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Caisse de l Ain, du Doubs, Président : M. FAIVRE-PIERRET Ain, Doubs, Jura, Saône-et-Loire du Jura et de Saône-et-Loire Directeur : M. MALNATI 94 rue de Lyon - B.P MACON CEDEX Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de Lyon Président : M. LESCHERE Drôme, Rhône 23 Avenue Condorcet Directeur : M. MOLLARD VILLEURBANNE CEDEX Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment n 13 Président : M. DUPRÉ Hautes-Alpes, Isère, Savoie Isère, Savoie, Hautes-Alpes Directeur : M. LAUZE 129 Cours de la Libération - B.P GRENOBLE CEDEX 2 Tél. : Fax : CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Président : M. DI NATALE Alpes-de-Haute-Provence, Caisse de la Côte-d Azur Corse Directeur : M. PARAN Alpes-Maritimes, Corse Avenue Emmanuel Pontremoli Nice la Plaine 1 - bâtiment F2 - B.P NICE CEDEX 3 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment Président : M. PAGET Bouches-du-Rhône, Vaucluse de la Région Provence Directeur : M. GRANDVAL 344 Boulevard Michelet MARSEILLE CEDEX 09 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment n 16 Président : M. RAMPA Ardèche, Loire, Haute-Loire (moins les Forez, Velay, Vivarais Directeur : M. DELIAVAL arrondissements de Brioude-Langeac) 17 rue de l Apprentissage - B.P SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment Président : M. VILLARET Aveyron, Cantal, Corrèze, Haute-Loire, de la Région du Massif-Central Directeur : M. BUFFA (arrondissements de Brioude-Langeac), 21 Avenue Marx-Dormoy Lozère, Puy-de-Dôme CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région du Centre Président : M. DUBAS Allier, Cher, Loiret, Nièvre, Yonne 35 rue de Bellecroix - YZEURE Directeur : M. MICHAUD MOULINS CEDEX Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment Président : M. GIBERT Aude, Gard, Hérault, de la Région Languedoc-Rousillon Directeur : M. DUMAS Pyrénées-Orientales 277 Avenue des Prés d Arènes MONTPELLIER CEDEX 2 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de Toulouse Président : Mme BEILLES Ariège, Haute-Garonne, Gers, Lot, 7 Avenue Jean Gonord - ZAC de la Grande Plaine - B.P Directeur : M. TARTIÉ Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne TOULOUSE CEDEX 5 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment D Aquitaine Président : M. GAY Charente, Gironde, Landes, Quartier du Lac Directeur Général : M. ROCHE Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques BORDEAUX CEDEX Tél. : Fax : Congés Intempéries BTP Caisse du Grand Ouest Président : M. SABOURAUD Charente-Maritime, Loire-Atlantique, 10 rue des Genêts - ORVAULT Directeur : M. GUYONNET DUPÉRAT Maine-et-Loire, Morbihan, Deux-Sèvres, NANTES CEDEX 9 Vendée, Vienne Tél. : Fax : CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Caisse de Tours Région Centre Président : M. BERTRAND Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher 30 rue François Hardouin Directeur : Mme GARBE TOURS CEDEX 2 Tél. : Fax :

5 N CAISSES CIRCONSCRIPTIONS 24 Congés Intempéries BTP Caisse de l Ouest Président : M. MARCHAND Côtes-d Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, 14 bis square Ludovic Trarieux Directeur : M. AZAS Mayenne CS RENNES CEDEX 2 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment et des Travaux Publics Président : M. CARRETTA Haute-Savoie de la Haute-Savoie Directeur : M. ROBERT 15 rue Andromède - ZAC ALTAIS CHAVANOD B.P ANNECY CEDEX 9 Tél. : Fax : Congés Intempéries BTP Président : M. MORNIROLI Eure, Eure-et-Loir Caisse de l Eure et de l Eure-et-Loir Directeur : M. CAZELLES 28 bis, rue Victor Hugo - B.P EVREUX CEDEX Tél. : Fax : Congés Intempéries BTP Président : M. MORTEGOUTTE France métropolitaine Caisse Nationale des Coopératives Directeur : M. BENFELLA et départements d outre-mer 88 rue de Courcelles PARIS Tél. : Fax : Caisse Interprofessionnelle des Congés Payés du Var (C.I.C.P.) Président : M. HERRERO Var B.P. 529 Directeur : M. GRANDVAL TOULON CEDEX 9 Tél. : Fax : Caisse de Congés Payés du Bâtiment de Seine-et-Marne Président : M. CALMY Seine-et-Marne 56 rue Eugène Delaroue Directeur : M. CURIS DAMMARIE-les-LYS - B.P MELUN CEDEX Tél. : Fax : Congés Intempéries BTP Caisse du Centre Ouest Président : M. CHARRON Creuse, Dordogne, Haute-Vienne Avenue Baudin Directeur : M. DUCHER LIMOGES CEDEX Tél. : Fax : CAISSES DES DÉPARTEMENTS D OUTRE-MER 34 LA RÉUNION CONGÉS BTP - Caisse de la Réunion Président : M. POUDROUX La Réunion Angle des rues du Pont et de la Boulangerie Directeur : M. FOLIO B.P SAINT-DENIS CEDEX Tél. : Fax : ANTILLES-GUYANE CONGES BTP Caisse des Antilles et de la Guyane Françaises 35 MARTINIQUE 13 Lotissement Bardinet - B.P. 811 Président : M. PATOLE Martinique FORT-DE-FRANCE CEDEX Directeur : M. LOUIS-JOSEPH Tél. : Fax : GUADELOUPE Président : M. GADDARKHAN Guadeloupe Lotissement Petit Acajou - B.P rue des Multipliants ABYMES CEDEX Tél. : Fax : GUYANE Président : M. SAINT-JEAN Guyane Angle CD3/Rocade de Baduel B.P CAYENNE Tél. : Fax : Siège social Antilles-Guyane 13 Lotissement Bardinet - Route de Châteauboeuf - BP FORT-DE-FRANCE CEDEX Tél. : Fax :

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9 INTRODUCTION La présente brochure statistique est conçue et établie sur les mêmes bases et sur le même plan que les précédentes. Elle contient : 1) la répartition par caisse de congés payés de renseignements globaux relatifs au nombre des congés et des adhérents, au montant des salaires, à la répartition et au nombre des congés intercaisses. 2) des renseignements statistiques détaillés relatifs aux congés distribués par les caisses Congés Intempéries BTP en Ces congés correspondent aux heures de travail effectuées entre le 1er avril 2007 et le 31 mars RENSEIGNEMENTS GLOBAUX CONGÉS 2007 ET 2008 Le nombre de congés distribués par les caisses, compte tenu des congés intercaisses payés par chaque caisse, permet de mesurer l'activité des caisses Congés Intempéries BTP et l'importance de la main d'oeuvre qui est passée dans la profession au cours de l année. Cependant, il est utile de rappeler que le «nombre de bénéficiaires de congés» est supérieur au nombre de salariés présents dans l entreprise à des dates données (1) pour deux raisons : - les salariés n ayant accompli que 150 heures de travail figurent dans ce relevé pour une unité, exactement comme ceux qui ont travaillé une année entière ; - certains salariés, en dépit des instructions données, négligent de grouper leurs certificats et les adressent séparément aux différentes caisses émettrices, de sorte que ces salariés sont comptés plusieurs fois. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES CONGÉS 2008 Les statistiques ont été établies sur le même plan que celles qui ont été effectuées pour les congés distribués de 1959 à Les renseignements envoyés par les caisses sont ceux qui figurent sur les certificats bleus, ce qui permet le regroupement des différents certificats remis par un même bénéficiaire (2). Comme pour les années précédentes, ces statistiques reposent sur deux éléments: 1) la main-d œuvre présente dans l'entreprise au 15 de chaque mois au cours de l'année de référence considérée ; 2) le total des salariés qui sont passés au cours de ladite année dans la profession. Ces deux éléments sont très différents. En effet pour les congés 2008, 80,3 % des salariés horaires (3) ont accompli moins de heures de travail dans l'année, or, on peut considérer que théoriquement trois ouvriers qui ont travaillé pendant trois ou quatre mois représentent seulement une unité dans le nombre de salariés présents à des dates données de l'année de référence (ils ont accompli à eux trois une année complète seulement) alors qu ils comptent pour trois unités dans le total des salariés qui sont passés dans la profession. Enfin, les statistiques qui font l'objet de la présente publication sont toujours effectuées sur la totalité des données dont l'union des Caisses de France dispose, et non sur des sondages. Le plan suivi est le même que celui qui avait été adopté précédemment à la demande des principaux organismes utilisateurs. (1) Voir le tableau «renseignements relatifs à la main d œuvre présente à des dates données» (2) Les certificats bleus de congés payés sont remis par l'employeur au salarié. Celui-ci les regroupe pour les adresser à la caisse qui verse son indemnité de congé. (3) Salariés dont le salaire, bien que mensualisé, est calculé sur une base horaire. - 9-

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11 PRÉSENTATION DES STATISTIQUES ) PLAN Le plan de la brochure est le suivant : La première partie est consacrée aux renseignements généraux relatifs aux congés des deux derniers exercices connus. Dans la seconde partie figurent les renseignements statistiques ventilés par caisse : tableaux n 1-01 à 4-31, avec un récapitulatif : tableaux n 1 à 4. Dans la troisième partie se trouvent les renseignements d'ordre économique (recensement des salariés, salaires, heures chômées, professions, nombre d'heures de travail, tranches d'âge, nationalité, ancienneté). Ces renseignements sont donnés par département et regroupés par régions. La répartition géographique des salariés est faite à partir des adresses figurant sur le certificat bleu. Un tableau répartit l'effectif selon l activité de l'entreprise et le métier des salariés. La quatrième partie fait apparaître la répartition par métier et par département des salariés recensés le 15 mars ) TABLEAUX On trouvera ci-après quelques précisions sur les tableaux présentés dans les trois premières parties du présent volume. Parmi les tableaux de la première partie, le tableau A présente le nombre de congés unicaisses et intercaisses distribués par les caisses du réseau pour les congés 2007 et Dans les tableaux B et C figurent respectivement le nombre des adhérents actifs et le montant des salaires déclarés pour les deux exercices 2007 et Le tableau D reprend le nombre des congés multi-caisses pour ces exercices et délivre un cumul de ces mêmes données pour l ensemble des exercices écoulés depuis Figure également dans le tableau E la répartition entre les différentes caisses de congés des certificats multicaisses présentés par les salariés pour les congés. Les tableaux 1, 2 et 4 de la deuxième partie n'appellent pas de commentaire d'ordre général ; ils indiquent pour chaque caisse : - la répartition par mode de paiement, avec indication du salaire moyen, des salariés horaires et mensuels recensés le 15 mars 2008 ; - la répartition des bénéficiaires par nombre de certificats présentés ; les salaires totaux et moyens ainsi que les heures perdues pour intempéries, accidents et maladies à partir des données figurant sur les certificats des bénéficiaires. En ce qui concerne les salaires, les primes, tâches et gratifications sont incluses dans le montant indiqué. Les tableaux 3 donnent la répartition des salariés horaires par nombre d'heures de travail effectif. Il s'agit des heures réellement ouvrées non comprises les heures chômées qui sont assimilées à des heures de travail pour le calcul des congés (maladies professionnelles et accidents du travail, congés payés, absences, intempéries, etc...). En accord avec les différentes organisations professionnelles, une nouvelle liste des métiers a été élaborée et mise en application pour les congés Cette nomenclature répartie sur 105 postes (Bâtiment et Travaux Publics confondus) annule et remplace celle de Cependant, afin de faciliter le travail des utilisateurs et les éventuelles comparaisons avec les campagnes précédentes, une table de concordance ancienne nomenclature/nouvelle nomenclature a été élaborée, ce qui a permis de continuer à utiliser la table des métiers mise en place en 1986 pour la présente édition. Toutefois, l Union des caisses de France reste à la disposition des utilisateurs pour leur fournir, sous un format à déterminer, les tableaux prenant en compte la nouvelle nomenclature des métiers. La répartition par nombre d'heures de travail et par métier est établie uniquement pour les salariés payés à l'heure (tableau n 5). Il est rappelé qu'il s'agit des heures de travail effectif. La répartition des salaires et des heures perdues (intempéries, accidents du travail - maladies professionnelles et maladies non professionnelles) est établie par métier (tableau n 6). Les tableaux n 7 et 7 bis donnent la répartition par département et par région des salariés recensés le 15 de chaque mois de la période de référence. Le tableau n 8 complète cette approche en classant les salariés recensés à ces mêmes dates par nationalité d'après les 9 nationalités, ou groupes de nationalités les plus représentatives : France, Portugal, Maroc, Turquie, Algérie, Tunisie, Italie, Espagne, et autres pays. A compter du tableau n 9, tous les tableaux répartissent les salariés recensés au 15 mars Les tableaux ventilés par qualification (tableaux n 9, 9 bis et 10) tiennent compte des classifications du personnel ouvrier des Travaux Publics et du Bâtiment (Convention Collective Nationale des ouvriers de TP du 15 décembre 1992 et accord TP du 24 juillet 2002 et Convention Collective Nationale du Bâtiment du 8 octobre Ces classifications sont regroupées de la manière suivante : TRAVAUX PUBLICS : TPI - Ouvriers d'exécution positions 1 et 2 TPII - Ouvriers professionnels positions 1 et 2 TPIII - Ouvriers compagnons positions 1 et 2, chefs d'équipe position 2, maîtres ouvriers et maîtres chefs d'équipe

12 BÂTIMENT : BAT. A - Ouvriers d'exécution positions 1 et 2 BAT. B - Ouvriers professionnels et compagnons professionnels position 1 BAT. C - Compagnons professionnels position 2 et maîtres ouvriers ou chefs d'équipe positions 1 et 2. Pour mémoire, les anciennes qualifications M, OS, OQ, OHQ ainsi que MO et CE Bâtiment ont été regroupées dans une colonne "DIVERS". Par région, le tableau n 9 donne la répartition par métier et par qualification des salariés. Une vision consolidée, toutes régions confondues est reprise tableau n 9 bis. Le tableau n 10 répartit les salariés par métier et par qualification entre les dix activités ou groupe d'activités suivants : gros œuvre et connexes, bois, couverture-plomberie, métal, installations thermiques-isolations-fumisterie, peinture, aménagements, électricité, travaux publics et les activités autres ou non déterminées. Ces mêmes salariés sont répartis par tranche d'âge (1) et par département dans le tableau n 11, par tranche d'âge et par région dans le tableau n 11 bis, par nationalité et par département dans le tableau n 12, par nationalité et par région dans le tableau n 12 bis, par ancienneté et par département dans le tableau n 13 et enfin par ancienneté et par région dans le tableau n 13 bis. La répartition des tranches d'âge par métier est fournie pour les français seulement (tableau n 14). Celle des tranches d'âge par nationalité est donnée pour les étrangers dans le tableau n 15. Dans ce tableau, la rubrique "autres pays " comprend des salariés pour lesquels le pays d'origine n'a pu être déterminé faute de renseignements. Les tranches d'âge retenues correspondent à celles de l'i.n.s.e.e. Le tableau n 16 donne la répartition par métier et par nationalité des salariés. Cette même répartition est enrichie des qualifications au tableau n 19 pour les salariés français et au tableau n 20 et pour les seuls salariés étrangers. On trouvera encore la répartition des métiers par ancienneté (tableau n 17) et par mode de paiement (tableau n 18). Les tableaux n 21 et n 22 donnent la répartition par tranche d'âge, région et département des salariés français d une part et des salariés étrangers d autre part. Le tableau n 23 est consacré aux femmes travaillant dans la profession. Elles sont réparties par région et par qualification. (1) L âge des salariés est calculé au dernier jour de la campagne (31 mars de l année n) en utilisant l année et le mois de naissance figurant dans le NIR

13 ÉTUDE DES RÉSULTATS DES CONGÉS ) RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX BÉNÉFICIAIRES DE CONGÉS Les enseignements principaux tirés des données figurant dans la deuxième partie du présent volume sont les suivants : Pour les congés 2008, le nombre moyen des certificats par salarié est de 1,09. congés 1963 : 1,22 congés 1965 : 1,28 congés 1967 : 1,25 congés 1968 : 1,24 congés 1969 : 1,24 congés 1970 : 1,28 congés 1971 : 1,27 congés 1972 : 1,27 congés 1973 : 1,25 congés 1974 : 1,24 congés 1975 : 1,21 congés 1976 : 1,16 congés 1977 : 1,16 congés 1978 : 1,13 congés 1979 : 1,12 congés 1980 : 1,11 congés 1981 : 1,10 congés 1982 : 1,08 congés 1983 : 1,07 congés 1984 : 1,07 congés 1985 : 1,06 congés 1986 : 1,07 La durée moyenne du travail des salariés horaires est calculée compte non tenu de la durée du congé. Elle se situe à heures en congés 1967 : heures congés 1968 : heures congés 1969 : heures congés 1970 : heures congés 1971 : heures congés 1972 : heures congés 1973 : heures congés 1974 : heures congés 1975 : heures congés 1976 : heures congés 1977 : heures congés 1978 : heures congés 1979 : heures congés 1980 : heures congés 1981 : heures congés 1982 : heures congés 1983 : heures congés 1984 : heures congés 1985 : heures congés 1986 : heures congés 1987 : heures congés 1987 : 1,08 congés 1988 : 1,08 congés 1989 : 1,08 congés 1990 : 1,08 congés 1991 : 1,08 congés 1992 : 1,07 congés 1993 : 1,07 congés 1994 : 1,06 congés 1995 : 1,07 congés 1996 : 1,08 congés 1997 : 1,09 congés 1998 : 1,08 congés 1999 : 1,08 congés 2000 : 1,09 congés 2001 : 1,09 congés 2002 : 1,09 congés 2003 : 1,08 congés 2004 : 1,08 congés 2005 : 1,08 congés 2006 : 1,08 congés 2007 : 1,09 congés 2008 : 1,09 congés 1988 : heures congés 1989 : heures congés 1990 : heures congés 1991 : heures congés 1992 : heures congés 1993 : heures congés 1994 : heures congés 1995 : heures congés 1996 : heures congés 1997 : heures congés 1998 : heures congés 1999 : heures congés 2000 : heures congés 2001 : heures congés 2002 : heures congés 2003 : heures congés 2004 : heures congés 2005 : heures congés 2006 : heures congés 2007 : heures congés 2008 : heures Sauf un abaissement pour les congés 1969, cette durée moyenne a augmenté peu à peu jusqu'aux congés Depuis, elle a baissé chaque année remontant légèrement pour les congés 1980 pour redescendre à un niveau très bas pour les congés Elle est restée à peu près constante pour les congés 1988, 1989 et 1990, a diminué très sensiblement en 1991 pour remonter en 1992 et 1993 et atteindre en 1994 le niveau de Elle a ensuite remonté en 1995 pour revenir en 1998 au niveau de Pour les congés 2002, 2003, 2004, 2005 et 2006, les durées moyennes sont les plus basses jamais enregistrées, ce qui peut-être interprété comme les conséquences du passage aux 35 heures. Pour les congés 2008, la durée moyenne, malgré une très légère baisse se situe au niveau des congés 2006 et Le relevé consigné au tableau n 2 porte pour l'ensemble des caisses sur certificats soit une augmentation d'environ 4,07% par rapport à l'année précédente ( certificats en 2007). Le nombre moyen des heures perdues pour accidents du travail et maladies professionnelles a été par prestataire concerné de : congés 1967 : 236 heures congés 1968 : 236 heures congés 1969 : 241 heures congés 1970 : 244 heures congés 1971 : 241 heures congés 1972 : 237 heures congés 1973 : 239 heures congés 1974 : 232 heures congés 1975 : 236 heures congés 1976 : 237 heures congés 1977 : 221 heures congés 1978 : 197 heures congés 1979 : 217 heures congés 1980 : 208 heures congés 1981 : 209 heures congés 1982 : 211 heures congés 1983 : 205 heures congés 1984 : 201 heures congés 1985 : 206 heures congés 1986 : 201 heures congés 1987 : 198 heures congés 1988 : 195 heures congés 1989 : 198 heures congés 1990 : 199 heures congés 1991 : 207 heures congés 1992 : 207 heures congés 1993 : 210 heures congés 1994 : 206 heures congés 1995 : 200 heures congés 1996 : 206 heures congés 1997 : 202 heures congés 1998 : 201 heures congés 1999 : 200 heures congés 2000 : 196 heures congés 2001 : 198 heures congés 2002 : 202 heures congés 2003 : 207 heures congés 2004 : 210 heures congés 2005 : 215 heures congés 2006 : 203 heures congés 2007 : 201 heures congés 2008 : 204 heures Alors que de 1967 à 1976 ce nombre moyen s'est maintenu entre 232 et 244, il a amorcé une baisse très nette pour les congés 1977 et 1978 (221 et 197) puis une remontée pour les congés 1979 (217). Il a ensuite diminué régulièrement pour les congés suivants, excepté en 1981 et 1982 pour remonter en 1991, 1992 et 1993 et revenir en 1994 au niveau de En 1995, le nombre d'heures moyen est sensiblement au même rang qu'en Après cinq années consécutives de légères baisses entre 1996 et 2000, les exercices congés 2001, 2002, 2003, 2004 et 2005 s'inscrivent à la hausse avec respectivement 198 heures, 202 heures, 207 heures, 210 heures et 215 heures..en 2006, 2007 et 2008, la moyenne diminue un peu se pour revenir sensiblement au niveau de l exercice

14 2) RENSEIGNEMENTS RELATIFS À LA MAIN-D ŒUVRE PRÉSENTE À DES DATES DONNÉES Les 12 "coupes" effectuées à des dates données de la "période de référence" (1) permettent de connaître l'importance réelle de la main-d œuvre et d'en suivre le mouvement au cours de cette période. Depuis 1966, elles sont faites au 15 de chaque mois. La main-d œuvre présente désigne l'ensemble des salariés qui appartiennent à l'entreprise à la date considérée même s'ils sont momentanément absents pour congés, maladies, intempéries ou pour toute autre cause n'entraînant pas la rupture du contrat du travail. Les "coupes" ont en effet été effectuées d'après la mention : "période du...au..." qui figure sur les certificats de congés. L'employeur indique sur cette ligne les dates d'entrée et de départ de l'entreprise ou bien le premier et le dernier jour de la période de référence pour les salariés qui étaient déjà, et sont toujours, présents dans l'entreprise respectivement au 1er avril et au 31 mars de l'année de référence. Il ne tient pas compte des absences éventuelles qui ont pu se produire entre ces deux dates. Ainsi, la diminution d'activité de l'époque des congés payés n'apparaît pas dans la coupe. Les courbes représentant ce mouvement de la main-d'oeuvre pour les 28 dernières périodes de référence figurent sur le diagramme page 138. En règle générale, le point de départ de chaque courbe au mois d'avril est bas, puis l'importance de la main-d'oeuvre s'accroît très vite à partir de cette date. Elle atteint régulièrement son maximum en octobre et novembre. Le creux que l'on constate entre la fin d'une période de référence et le début de la suivante n'est certainement pas dû à une diminution effective de la main-d'oeuvre mais s'explique en partie par le fait que les certificats de congés délivrés en fin de campagne et chevauchant sur la suivante ne sont pas pris en compte par l'informatique. DATES avril 13 mai 10 juin 8 juillet 5 août 2 sept. 30 sept. 28 oct. 25 nov. 23 déc. 20 janv. 17 févr. 17 mars avril 10 mai 7 juin 5 juillet 2 août 30 août 27 sept. 25 oct. 22 nov. 20 déc. 17 janv. 14 févr. 14 mars avril 9 mai 6 juin 4 juillet 1 er août 29 août 26 sept. 24 oct. 21 nov. 19 déc. 16 janv. 13 févr. 13 mars avril 12 mai 9 juin 7 juillet 4 août 1 er sept. 29 sept. 27 oct. 24 nov. 22 déc. 19 janv. 16 févr. 16 mars DATES 15 avril 15 mai 15 juin 15 juillet 15 août 15 sept. 15 oct. 15 nov. 15 déc. 15 janv. 15 févr. 15 mars (1) Pour les congés d une année n, la période de «référence» va du 1 er avril de l année n-1 au 31 mars de l année n

15 DATES 15 avril 15 mai 15 juin 15 juillet 15 août 15 sept. 15 oct. 15 nov. 15 déc. 15 janv. 15 févr. 15 mars

16 L effectif moyen résultant de ce tableau est de : pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour L'augmentation de l'effectif moyen a été plus ou moins forte, mais certaine jusqu'en (avec seulement une exception en ). La première baisse sensible s'est produite en et malgré une remontée en , la diminution a été constante jusqu'aux congés La hausse constatée avec les congés s'est poursuivie jusqu'en (+8,1 % par rapport à ). Ensuite, et durant 7 campagnes consécutives, l'effectif moyen a diminué régulièrement pour remonter un peu en La remontée amorcée en 1998/1999 se confirme avec les neuf campagnes suivantes. La répartition des salariés selon la classification permet de constater que les cadres, les et les chefs de chantier (chefs d'équipe non compris) ont représenté 27,50 % de la maind'œuvre totale recensée au 15 mars pour les congés 1959 : 9,50 % pour les congés 1961 : 10,10 % pour les congés 1963 : 10,40 % pour les congés 1965 : 10,20 % pour les congés 1967 : 11,00 % pour les congés 1968 : 11,40 % pour les congés 1969 : 12,80 % pour les congés 1970 : 13,50 % pour les congés 1971 : 14,20 % pour les congés 1972 : 14,80 % pour les congés 1973 : 15,80 % pour les congés 1974 : 16,70 % pour les congés 1975 : 17,40 % pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour pour les congés 1976 : 17,80 % pour les congés 1977 : 18,00 % pour les congés 1978 : 18,10 % pour les congés 1979 : 18,60 % pour les congés 1980 : 18,80 % pour les congés 1981 : 19,30 % pour les congés 1982 : 19,90 % pour les congés 1983 : 20,70 % pour les congés 1984 : 21,40 % pour les congés 1985 : 22,00 % pour les congés 1986 : 22,30 % pour les congés 1987 : 22,40 % pour les congés 1988 : 22,60 % pour les congés 1989 : 22,85 % pour les congés 1990 : 23,40 % pour les congés 1991 : 24,17 % pour les congés 1992 : 24,60 % pour les congés 1993 : 25,00 % pour les congés 1994 : 25,20 % pour les congés 1995 : 25,20 % pour les congés 1996 : 25,50 % pour les congés 1997 : 25,50 % pour les congés 1998 : 25,50 % pour les congés 1999 : 25,60 % pour les congés 2000 : 25,20 % Pour les congés 2001 : 25,77 % Pour les congés 2002 : 26,50 % Pour les congés 2003 : 26,80 % Pour les congés 2004 : 27,00 % Pour les congés 2005 : 27,00 % Pour les congés 2006 : 26,80 % Pour les congés 2007 : 27,01 % pour les congés 2008 : 27,50 % Ce pourcentage a crû régulièrement d'année en année. En 1996, 1997, 1998 et 1999, il est resté stationnaire pour revenir en 2000 à son niveau de Il est en augmentation sensible pour les congés 2004 et 2005, diminue légèrement en 2006 et revient en 2007 au niveau de 2004 et Il s inscrit à la hausse en 2008 avec un niveau jamais atteint. Il est nettement plus élevés pour les caisses des, Travaux Publics et Paris-Bâtiment qui ont des entreprises de taille plus importante parmi leurs adhérents. La comparaison entre l'effectif moyen des salariés recensés à des dates données et le nombre de bénéficiaires donne les résultats suivants : Le rapport entre la main-d'œuvre présente à la date donnée et celle qui est passée dans la profession au cours de la période de référence avait augmenté jusqu'en Il était resté à peu près constant ensuite, ce qui peut s'expliquer par une certaine stabilisation de l'emploi, par le fait que les salariés ont pris de plus en plus l'habitude de grouper leurs certificats, notamment pour bénéficier de la prime de vacances, et surtout par l'utilisation, depuis 1967, des certificats bleus pour l'établissement des statistiques : comme il a été indiqué plus haut, ces documents permettent un meilleur regroupement des certificats remis par un même bénéficiaire. Depuis les congés 1980, ce rapport oscille entre 83% et 87%

17 Nombre de Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés salariés A* B* A/B 83,76 % 83,84 % 83,37 % 83,65 % 84 % 83,33 % 85,44 % 85,89 % 84,50 % 85,83 % 85,83 % Nombre de Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés salariés A* B* A/B 86,15 % 85,66 % 84,65 % 84,93 % 86,62% 86,90% 86,60% 85,87% 85,38% 85,31% 85,16% A* nombre moyen de salariés recensés par coupe B* nombre de bénéficiaires de congés Pour chaque caisse, les salariés recensés le 15 mars 2008 ont été répartis et le salaire moyen correspondant a été indiqué. Ce salaire est celui de la dernière paie. Il est de 10,61 pour les salariés horaires pour les congés 2008 alors qu'il était de 10,29 pour les congés 2007 soit une augmentation d'environ 3,11 % d'un exercice à l'autre (1). L'ensemble des salariés recensés le 15 mars 2008 ont été répartis par métier, par tranche d'âge, par nationalité, par ancienneté, par département et région (2) et par activité. La répartition par tranches d'âge fait ressortir l'âge moyen du salarié du bâtiment : congés 1959 : 36,8 ans congés 1961 : 36 ans congés 1963 : 35,9 ans congés 1965 : 35 ans congés 1967 : 34,8 ans congés 1968 : 34,9 ans congés 1969 : 35,2 ans congés 1970 : 35,2 ans congés 1971 : 35 ans congés 1972 : 35,4 ans congés 1973 : 35,5 ans congés 1974 : 35,5 ans congés 1975 : 35,7 ans congés 1976 : 35,7 ans congés 1977 : 35,8 ans congés 1978 : 36 ans congés 1979 : 36,2 ans congés 1980 : 36,3 ans congés 1981 : 36,5 ans congés 1982 : 36,7 ans congés 1983 : 36,7 ans congés 1984 : 37 ans congés 1985 : 37,2 ans congés 1986 : 37,4 ans congés 1987 : 37,4 ans congés 1988 : 37,5 ans congés 1989 : 37,5 ans congés 1990 : 37,6 ans congés 1991 : 37,8 ans congés 1992 : 37,9 ans congés 1993 : 38,1 ans congés 1994 : 38,3 ans congés 1995 : 38,3 ans congés 1996 : 38,5 ans congés 1997 : 38,6 ans congés 1998 : 38,7 ans congés 1999 : 38,8 ans congés 2000 : 38,7 ans congés 2001 : 38,6 ans congés 2002 : 38,8 ans congés 2003 : 38,9 ans congés 2004 : 38,8 ans congés 2005 : 37,6 ans congés 2006 : 37,1 ans congés 2007 : 37,2 ans congés 2008 : 36,9 ans Cet âge moyen est calculé d'après les dates de naissance figurant sur les certificats. Pour les congés 2008, il est de 36,9 ans. En métropole, il varie selon les départements entre 35,5 et 39,9. Les âges moyens les plus élevés se trouvent dans les régions Ile de France (39,3), Corse (38,5) et Provence Côte d'azur (38,4), les moins élevés concernent les régions Pays de la Loire (36,0), Alsace et Outre Mer (36,4), Bretagne (36,5), Franche Comté, Rhône Alpes et Poitou-Charentes (36,6). Il est à noter que les âges moyens minima et maxima se situent en général dans les mêmes régions que précédemment. Par ailleurs, l'âge moyen des salariés français est de 36,8 ans et celui des salariés étrangers de 41,1 ans. L ancienneté moyenne est de : congés 1959 : 3,8 années congés 1961 : 3,7 années congés 1963 : 3,2 années congés 1965 : 3,2 années congés 1967 : 3,6 années congés 1968 : 3,7 années congés 1969 : 3,8 années congés 1970 : 3,8 années congés 1971 : 3,9 années congés 1972 : 4,0 années congés 1973 : 4,0 années congés 1974 : 4,1 années congés 1975 : 4,3 années congés 1976 : 4,6 années congés 1977 : 4,7 années congés 1978 : 5,1 années congés 1979 : 5,3 années congés 1980 : 5,6 années congés 1981 : 5,9 années congés 1982 : 6,3 années congés 1983 : 6,6 années congés 1984 : 7,0 années congés 1985 : 7,4 années congés 1986 : 7,5 années congés 1987 : 7,4 années congés 1988 : 7,3 années congés 1989 : 7,2 années congés 1990 : 7,1 années congés 1991 : 7,1 années congés 1992 : 7,2 années congés 1993 : 7,6 années congés 1994 : 7,8 années congés 1995 : 7,9 années congés 1996 : 8,1 années congés 1997 : 8,2 années congés 1998 : 8,2 années congés 1999 : 8,2 années congés 2000 : 7,9 années congés 2001 : 7,5 années congés 2002 : 7,5 années congés 2003 : 7,6 années congés 2004 : 7,6 années congés 2005 : 7,4 années congés 2006 : 7,1 années congés 2007 : 6,9 années congés ,7 années Cette ancienneté moyenne est calculée d'après le nombre d'années d'ancienneté dans l'entreprise figurant sur les certificats (3). (1) il s agit de la dernière paie (2) d après l adresse figurant sur les certificats (3) il s agit de l ancienneté dans l entreprise et non dans la profession

18 - 18 -

19 1 re partie RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR LES CONGÉS

20 TABLEAU A NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES DE CONGÉS (1) CAISSES Congés Congés TRAVAUX PUBLICS PARIS BATIMENT CAEN ROUEN LILLE REIMS NANCY METZ STRASBOURG MULHOUSE MACON LYON GRENOBLE NICE MARSEILLE SAINT ETIENNE CLERMONT FERRAND MOULINS MONTPELLIER TOULOUSE BORDEAUX NANTES TOURS RENNES ANNECY EVREUX COOPERATIVES TOULON MELUN LIMOGES TOTAUX REUNION ANTILLES GUYANE ) Nombre de salariés pour lesquels un ou plusieurs certificats ont été émis au cours de la période de référence

21 TABLEAU B NOMBRE D'ADHERENTS ACTIFS PAR CAISSE DE CONGÉS PAYES (1) CAISSES Période de référence des congés TRAVAUX PUBLICS PARIS BATIMENT CAEN ROUEN LILLE REIMS NANCY METZ STRASBOURG MULHOUSE MACON LYON GRENOBLE NICE MARSEILLE SAINT ETIENNE CLERMONT FERRAND MOULINS MONTPELLIER TOULOUSE BORDEAUX NANTES TOURS RENNES ANNECY EVREUX COOPERATIVES TOULON MELUN LIMOGES TOTAUX REUNION ANTILLES GUYANE (1) Les adhérents actifs sont ceux qui ont déclaré des salaires pendant un ou plusieurs trimestres ou mois de la période de référence

22 TABLEAU C SALAIRES DÉCLARÉS (1) CAISSES Période de financement des congés TRAVAUX PUBLICS PARIS BATIMENT CAEN ROUEN LILLE REIMS NANCY METZ STRASBOURG MULHOUSE MACON LYON GRENOBLE NICE MARSEILLE SAINT ETIENNE CLERMONT FERRAND MOULINS MONTPELLIER TOULOUSE BORDEAUX NANTES TOURS RENNES ANNECY EVREUX COOPERATIVES TOULON MELUN LIMOGES REUNION GUADELOUPE TOTAUX (1) Période du 1 er avril au 31 mars. Situation arrêtée au 31 mars

23 TABLEAU D NOMBRE DE CONGÉS MULTICAISSES CAISSES Nombre de congés multicaisses Pourcentage des congés multicaisses par rapport au total des congés Nombre de congés multicaisses Pourcentage des congés multicaisses par rapport au total des congés Nombre de congés multicaisses Nombre total des congés payés Pourcentage des congés multicaisses par rapport au total des congés Ensemble des années 1938 à TRAVAUX PUBLICS ,6% ,6% ,0% 02 PARIS BATIMENT ,8% ,1% ,2% 03 CAEN ,7% 290 0,6% ,3% 04 ROUEN ,9% 511 1,0% ,9% 05 LILLE ,7% 350 0,5% ,6% 06 REIMS ,1% 342 1,1% ,0% 07 NANCY ,1% 348 0,8% ,0% 08 METZ ,9% 200 1,0% ,5% 09 STRASBOURG ,8% 190 0,9% ,4% 10 MULHOUSE ,4% 87 0,5% ,3% 11 MACON ,0% 306 0,8% ,5% 12 LYON ,7% 524 1,3% ,0% 13 GRENOBLE ,9% 343 0,9% ,9% 14 NICE ,6% 216 0,6% ,5% 10 MARSEILLE ,7% 313 0,8% ,3% 116 SAINT-ETIENNE ,0% 339 1,3% ,8% 17 CLERMONT-FERRAND ,9% 194 0,6% ,6% 18 MOULINS ,0% 347 1,0% ,1% 19 MONTPELLIER ,7% 380 0,8% ,7% 20 TOULOUSE ,9% 451 1,0% ,2% 21 BORDEAUX ,8% 611 0,9% ,6% 22 NANTES ,8% 740 0,7% ,3% 23 TOURS ,4% 345 1,4% ,9% 24 RENNES ,6% 422 0,7% ,3% 25 ANNECY ,8% 169 0,9% ,7% 26 EVREUX ,6% 207 1,1% ,0% 26 EVREUX ,6% 207 1,1% ,0% 27 COOPERATIVES ,7% 264 2,2% ,9% 29 TOULON ,5% 212 1,1% ,9% 30 MELUN ,8% 436 2,1% ,7% 31 LIMOGES ,9% 137 0,7% ,7% TOTAL ,1% ,1% ,0%

24 CONGÉS TABLEAU E CERTIFICATS Période de référence du NUMEROS DES CAISSES POUR LESQUELLES CAISSES TRAVAUX PUBLICS PARIS BATIMENT CAEN ROUEN LILLE REIMS NANCY METZ STRASBOURG MULHOUSE MACON LYON GRENOBLE NICE MARSEILLE SAINT-ETIENNE CLERMONT-FERRAND MOULINS MONTPELLIER TOULOUSE BORDEAUX NANTES TOURS RENNES ANNECY EVREUX COOPERATIVES TOULON MELUN LIMOGES MARTINIQUE GUADELOUPE GUYANE TOTAL (1) Les certificats émis par les adhérents des caisses payantes ne sont pas compris dans ce tableau