AFFILIATION ET REAFFILIATION

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1 DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2017/2018

2 AFFILIATION ET REAFFILIATION NOUVELLES ASSOCIATIONS : NOUVELLES ASSOCIATIONS (statistiques officielles saison précédente) Affiliation part FFBB e* 0,00 120,00 100,00 Affiliation part Ligue Régionale (*) 0,00 10,00 Affiliation part Comité Départemental (**) 0,00 10,00 * hors le montant d'un ou deux abonnements UNION D ASSOCIATIONS : L affiliation est gratuite (hors le montant d un abonnement à la revue). ASSOCIATION DE 50 LICENCIES OU MOINS (statistiques officielles saison précédente) Affiliation part FFBB 146,00 110,80 146,00 110,80 Affiliation part Ligue Régionale (*) 17,60 17,60 Affiliation part Comité Départemental (**) 17,60 17,60 ASSOCIATION DE PLUS DE 50 LICENCIES (statistiques officielles saison précédente) Affiliation part FFBB 221,60 186,40 221,60 186,40 Affiliation part Ligue Régionale (*) 17,60 17,60 Affiliation part Comité Départemental (**) 17,60 17,60 (*) Part complémentaire LR possible (**) Part complémentaire CD possible

3 CLUB HORS CLUB COTISATIONS LICENCES CLUB/HORS CLUB ASSURANCE FAMILLES CATEGORIES 2018/ /2020 PART LR/CD Options A B avec IJ C LICENCE BASKET 5x5 U7 à U11 10,95 10,95 Rappel AIG Joueur Compétition U13 à U15 14,05 14,05 (dont licence entreprise) U17 à Sénior 22,60 22,60 A = 3,70 A ou B Joueur Loisir U19 et plus 17,40 17,40 Possible 2,98 8,63 B = 9,50 + 0,50 Technicien C = 0,50 Officiel Dirigeant 12,50 12,50 EXTENSION LICENCE BASKET 3x3 U7 à U11 e e e e NON Joueur Compétition U13 à U15 e e e e NON U17 à Sénior e e 3,00 3,00 NON mais 1 reversé par FFBB aux CD/LR LICENCE BASKET 5x5 AUTORISATION SECONDAIRE U13 NON AS U15 12,00 12,00 NON mais 4 reversés par FFBB aux CD/LR U17 à Sénior 24,00 24,00 NON mais 8 reversés par FFBB aux CD/LR INCLUS Assurance fédérale LICENCE 5x5 AS U15 Elite M et F U15 NON AS U20 M et F U20 NON AS HN Féminin U20 et moins NON AS HN Masculin U21 et moins NON LICENCE BASKET SANTE Basket Santé Découverte Toutes e e NON Basket Santé Toutes 50,00 50,00 10% Maxi GRATUIT 0,50 MUTATION C1/C2 LICENCE T U7 à U13 Possible Joueur U14 à U15 18,00 18,00 Possible U16 à Sénior 35,00 35,00 Possible Dirigeant Possible Technicien/Officiel 20,50 20,50 Possible LICENCE CONTACT (non compétitive) Contact Avenir Toutes e e NON Contact Basket U7 et plus 2,00 2,00 NON Contact Micro Basket U6 et moins e e 6 (CD) Contact Passion Majeur(es) 2,00 2,00 NON Licence Contact 33-9,00 9,00 NON Licence Contact 33T - 3,00 3,00 NON 0,77 2,97 0,50 Licence Agent Sportif AGTSP NON

4 DROITS FINANCIERS COMPLEMENTAIRES (*) (*) Part CD/LR non autorisée Blanc Vert Jaune Blanc Orange Rouge Vert Orange Rouge Jaune PROA - PROB - NM1 (joueur, non joueur) NM2 - NM3 (joueur, non joueur) LFB (joueuse, non joueuse) LF2 (joueuse, non joueuse) NF1 (joueuse, non joueuse) NF2 - NF3 (joueuse, non joueuse ) CF Jeunes (U15/U18 M & F) Pré-Nationale M (qualificatif au championnat de France) (joueur, non joueur) et Espoirs PROA/PROB Pré-Nationale F (qualificatif au championnat de France) (joueuse, non joueuse) et Espoirs LFB/LF CORPO (coupes et championnat) Régional Seniors/Jeunes M & F (non qualificatif au championnat de France) Pré-Régional - Départemental Seniors/Jeunes M & F

5 DROITS D'ENGAGEMENT CHAMPIONNATS ET COUPES SAISON 2016/2017 SAISON 2017/2018 Engagement Engagement Engagement TOTAL Engagement Engagement Engagement TOTAL Championnat Trophée R. Busnel Championnat Trophée R. Busnel J. Jaunay (net+revue) J. Jaunay PRO A PRO B NM NM NM LFB LF NF NF NF PRE-NATIONALE CHAMPIONNAT U15 ELITE (M et F) 100, , CHAMPIONNAT U18 ELITE (M et F) 116, , COUPE DE FRANCE U17 (M et F) COUPE DE FRANCE Séniors (M et F) NIVEAUX INFERIEURS CF COUPE CORPO

6 FORFAITS FINANCIERS FEDERAUX PAR RENCONTRE SAISON 2016/2017 SAISON 2017/2018 ARBITRAGE FFBB LR CD TOTAL ARBITRAGE FFBB LR CD TOTAL LFB 1 303,00 150,20 38,40 38, , ,00 150,20 38,40 38, ,00 LF2 600,00 106,00 34,00 34,00 774,00 600,00 106,00 34,00 34,00 774,00 NF1 323,00 86,00 30,40 30,40 469,80 323,00 86,00 30,40 30,40 469,80 NF2 300,00 81,50 27,75 27,75 437,00 300,00 81,50 27,75 27,75 437,00 NF3 175,00 59,50 20,05 20,05 274,60 180,00 59,50 20,05 20,05 279,60 NM ,00 250,00 93,50 93, , ,00 250,00 93,50 93, ,00 NM2 678,00 150,00 41,00 41,00 910,00 678,00 150,00 41,00 41,00 910,00 NM3 325,00 74,00 21,00 21,00 441,00 325,00 74,00 21,00 21,00 441,00 PRO A Voir LNB NON ,00 Voir LNB NON ,00 PRO B Voir LNB NON ,00 Voir LNB NON ,00

7 CLUB BENEFICIANT D'UN PRELEVEMENT MENSUEL AVEC FORFAITS FEDERAUX Droits Engagements Forfait Fédéral par match Nombre de matchs Forfaits fédéraux Total Contribution Formation TOTAL LFB 1 975, , , , ,00 LF ,00 774, , , ,00 NF1 915,00 469, ,80 750, ,80 NF2 725,00 437, ,00 500, ,00 NF3 685,00 279, ,60 200, ,60 NM , , , ,00 NM ,00 910, , ,00 NM3 910,00 441, , ,00 ECHEANCIER DE PAIEMENT 20 % à l engagement 10 % au 15/09/ % au 15/10/ % au 15/11/ % au 12/12/ % au 15/01/ % au 15/02/ % au 15/03/ % au 15/04/2018

8 REDEVANCE COUPE D'EUROPE TOUTE COMPETITION MASCULINE FIBA EUROPE EUROLEAGUE FEMININE FIBA EUROPE EUROCUP FEMININE

9 FRAIS DE GESTION ADMINISTRATIFS Dérogations Match en semaine non prévu au calendrier (LFB) Match en semaine non prévu au calendrier (NM1) Changement d horaire championnat Séniors (gratuit jusqu au début du championnat) Changement d horaire championnat Jeunes (gratuit jusqu au début du championnat) Changement d horaire Coupe de France Frais de Réclamation Traitée par le HNO : PRO A PRO B Traitée par le HNO : NM1 - LFB Autres niveaux de compétition Procédure d urgence et d extrême urgence Frais de procédure Demande de nouvelle nationalité de basket-ball (règlement FIBA) Cautionnement d appel disciplinaire Traitement et suivi du dossier disciplinaire Droit d appel d une décision administrative Frais de dossier Appel Appel abusif Lettre de sortie CATEGORIES Enregistrement Confirmation Total Enregistrement Confirmation Total Enregistrement Confirmation Total Montant total à verser en une seule fois

10 TARIFS DIVERS Chambre Repas Remboursement indemnité kilométrique 0,36 0,36 ABONNEMENT MAGAZINE BASKET-BALL FRANCE (METROPOLE ET OUTRE MER) 75,60 75,60 ETRANGER 84,70 84,70

11 Résultats CATEGORIES Non-enregistrement sur internet des résultats dans l heure qui suit la rencontre Licence manquante Licence manquante Séniors Licence manquante Jeunes Feuille de marque Envoi tardif feuille de marque ou feuille de marque non identifiable ou e-marque Non-respect du cahier des charges de l E-Marque (par rencontre) Liste de brûlage Non-transmission de la liste des «brûlés» / rencontre Forfaits Sportifs Forfaits simples Championnat de France CF Jeunes Forfaits Coupe de France et Trophée Forfait Général Championnat de France Forfait phase 2, phase 3 et phase finale CF Séniors Jeunes Equipe Département Région NM3 NM2 NM1 NF3 NF2 NF1 LF PRO A PRO B Idem Forfait Idem Forfait championnat championnat LFB Idem Forfait Idem Forfait championnat championnat Jeunes CF NM3 NF2 NF NM2 NF NM1 LFB LF Phase 2, Phase 3 ou Finale à 4 NF3 ou Finales Ultra Marin Phase 2 ou Finale à 4 NF2 Phase 2 ou Finale à 4 NM3 ou Finales Ultra Marin Finale à 4 NM NM LFB LF NF Forfaits Fédéraux Règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM1, NM2, LFB, LF2, NF1, NF Règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM3 et NF Prélèvement Automatique impayé CTC PENALITES FINANCIERES Non-respect de la convention CTC/Par école de Mini-Basket manquante et par club de la CTC Non-respect de la convention CTC Ecole d arbitrage manquante / par club de la CTC