CRSA. SÉANCE DU 17 novembre Approbation des PV des séances de la CSOS du 24/03/2016, 07/04/2016, 12/05/2016, 16/06/2016, 07/07/2016

Transcription

1 CRSA SÉANCE DU 17 novembre 2016 Approbation des PV des séances de la CSOS du 24/03/2016, 07/04/2016, 12/05/2016, 16/06/2016, 07/07/2016 9H15 Renouvellement des membres du Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale de Paris ( TITSS) 9H30 POINT AMBULATOIRE : PDSA 10H15 DOSSIERS D'AUTORISATION PROCEDURE NORMALE N ETABLISSEMENTS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION RAPPORTEUR AVIS ARS AVIS CSOS - CH MELUN Fusion absorption Fusion des établissements CH MELUN / BRIE COMTE ROBERT 10H30 Traitement du cancer GIE CHARLEBOURG LA DEFENSE 65 avenue Foch LA GARENNE COLOMBES Demande à titre exceptionnel l autorisation de pratiquer pour les adultes l activité de traitement du cancer dans le cadre de la curiethérapie haut débit CTRE DE CANCEROLOGIE DE CHARLEBOURG 65 avenue Foch LA GARENNE COLOMBES Dr Anne-François S.A MAISON DE CHIRURGIE CLINIQUE TURIN 1 bis-11 rue de Turin Autorisation d exercer l activité de traitement du cancer pour les adultes pour la pratique de la chimiothérapie (8 places) MAISON DE CHIRURGIE CLINIQUE TURIN 9 rue de Turin Dr Marie-Françoise RASPILLER DE DE

2 S.A.S CLINIQUE DE L ALMA 166 rue de l Université PARIS Autorisation d exercer l activité de traitement du cancer pour les adultes pour la pratique de la chimiothérapie (5 places) CLINIQUE DE L ALMA 166 rue de l Université PARIS Dr Anne COSTAZ DE DE 10H45 EML Médecine nucléaire Autorisation d exploiter un tomographe à émission de positions (TEP-TDM) (par substitution des 2 gammacaméras de l Hôtel Dieu) ET et 30 Autorisation de remplacer et de transférer du bâtiment Achard vers le bâtiment Copernic : -la gamma-caméra GEMS Millenium VG précédemment autorisée le 29/12/2000 installée à l issue de la visite de conformité du 23/01/2004, renouvelée tacitement avec effet du 25/01/2016 -la gamma caméra Symbia T2 Siemens précédemment autorisée le 24/05/2005, installée à l issue de la visite de conformité du 11/12/2007, renouvelé tacitement avec effet du 11/12/2014 SITE COCHIN HU PARIS CENTRE 27 rue du faubourg Saint-Jacques Dr Corinne CHOURAQUI Autorisation de transférer la gamma-caméra GEMS Infinia précédemment autorisée le 24/05/2005 installée à l issue de la visite de conformité du 18/04/2007, renouvelée tacitement avec effet du 19/04/2014 et renouvellement de l autorisation d exploiter ledit équipement CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOS 6 avenue de l Ile-de-France CS PONTOISE Autorisation d exploiter un tomographe à émissions de positons (TEP) CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOS 6 avenue de l Ile-de-France CS PONTOISE Dr Sonia MICHAUT GIE CENTRE IMAGERIE NUCLEAIRE DES YVELINES RUE Chales Gounod Mantes-la-Jolie Demande l autorisation d exploiter un tomographe à émissions de positions Rue Charles Gounod (en face du CH François Quesnay) Mantes-la-Jolie Dr Sylvie WEBER GIE CENTRE IMAGERIE NUCLEAIRE DES YVELINES RUE Chales Gounod Mantes-la-Jolie Demande l autorisation d exploiter une gamma-caméra hybride SPECT-CT Rue Charles Gounod (en face du CH François Quesnay) Mantes-la-Jolie Dr Sylvie WEBER

3 11H00 IRM et SCANNER SAS IMAGERIE EN COUPES DE SAINT QUENTIN (SAS ICSQ) 2 Bis rue Stephenson Montigny-le-Bretonneux Demande l autorisation d exploitation un second IRM, 1,5T, de type spécialisé ostéo-articulaire CENTRE D IMAGERIE EN COUPES ST QUENTIN 2 bis rue Stephenson Montigny-le-Bretonneux Frédéric GUENARD DE EGALITE DES VOIX SARL SIMIF 12 rue du Clos Ris Orangis Demande l autorisation d exploiter un IRM polyvalent 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE SIMIF 12 rue du Clos Ris Orangis Dr Eric BAUDIMENT DE DE SA CLINIQUE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand MELUN Demande l autorisation d exploiter un IRM 1,5 T CLINIQUE MEDICO-CHIRURGICALE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand MELUN Dr Claude CROIZE DE DE SCM RENE SERRA 8 rue des cordeliers Demande l autorisation d exploiter un second scanographe à utilisation médicale Centre d Imagerie René Serra 980 rue Charles de Gaulle MAREUIL-LES-MEAUX Dr Claude CROIZE DE DE 11H SARL CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE DRANCY 17 avenue Henri Barbusse Drancy Demande l autorisation d exploiter un IRM de puissance 1,5T MAISON DE SANTE DE DRANCY Avenue Henri Barbusse Drancy Carole DELATTRE Retrait par courriel du 08/11/ SA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floreal Bagnolet Demande l autorisation d exploiter un second IRM CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal Bagnolet Dr Hervé JULIAN DE DE SARL CIMA 11 avenue de la République Aulnay-sous-Bois Demande l autorisation d exploiter un second scanographe de Classe 3, 16 barrettes, sur le site de l Hôpital privé de l Est Parisien HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN Clinique d Aulnay 30 Avenue du 14 juillet Aulnay-sous-Bois cedex Dr Hervé JULIAN DE DE

4 SA CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens Stains Demande l autorisation d exploiter un scanographe sur le site du Centre de consultation des Presles à Epinay-sur-Seine CENTRE DE CONSULTATION DES PRESLES 25 rue du Commandant Louis Boucher Epinay-sur-Seine Carole DELATTRE Retrait par courriel du 15/11/2016 PAUSE DEJEUNER 13h30 75 IRM S.A.S.U CENTRE MEDICAL AUDIENS 74 rue Jean Bleuzen VANVES Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 1,5 Tesla (nouvelle implantation) 7 rue Bergère PARIS Marie-Françoise RASPILLER G.I.E IRM AUBER 9 rue Boudreau PARIS Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 3 Tesla (nouvelle implantation) CENTRE D IMAGERIE site CENTRE DE SANTE AUBER 9 rue Boudreau PARIS Sophie GRIENENBERGER Sophie PASQUIER DE DE SARL IRM PARIS boulevard de Grenelle PARIS Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 1,5 Tesla (nouvelle implantation) IRM PARIS boulevard de Grenelle PARIS Dr Corinne CHOURAQUI DE DE S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Autorisation d exploiter un IRM polyvalent 3 Tesla (3ème sur site) IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Dr Anne COSTAZ DE DE PROCEDURE SIMPLIFIEE S.A.S IMAGERIE PARIS CENTRE (IPC) 102 avenue Denfert Rochereau Autorisation de remplacer par un équipement d IRM 3 Tesla, l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla CENTRE IMAGERIE PARIS CENTRE 102 avenue Denfert Rochereau Dr Corinne CHOURAQUI

5 Direction de l Organisation Médicale et des relations avec les Universités Modification des conditions d exécution de l autorisation d exploiter un appareil d IRM délivrée par décision n du 02/06/2015 (visant à acquérir un équipement d IRM 3 Tesla à la place d un appareil 1,5 Tesla) HOPITAL TENON HU EST PARISIEN 4 rue de la Chine PARIS CEDEX 20 Dr Brigitte REYDEL SCANNER PROCEDURE NORMALE Direction de l Organisation Médicale et des relations avec les Universités Autorisation de conserver et d exploiter, dans le cadre d une activité exclusivement interventionnelle, le scanner à usage médical de marque GE de modèle Lightspeed VCT 64 HOPITAL EUROPEEN GEORGES POMPIDOU (HEGP) HU Paris Ouest 20 rue Leblanc PARIS CEDEX 15 Dr Corinne CHOURAQUI Autorisation d exploiter un scanner à usage médical dédié à l activité interventionnelle HOPITAL UNIVERSITAIRE PITIE SALPETRIERE boulevard de l Hôpital PARIS CEDEX 13 Dr Brigitte REYDEL GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT- JOSEPH (GHPSJ) 185 rue Raymond Losserand Autorisation d exploiter un 3ème scanner à usage médical dédié à l activité interventionnelle GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT- JOSEPH (GHPSJ) 185 rue Raymond Losserand Dr Judith GARCIA-GALATOLA 14H DE PARIS Paris 04 Demande l autorisation d exploiter un quatrième IRM 1,5 T HU HENRI MONDOR site HENRI MONDOR 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny CRETEIL Cedex Dr Monique MELLAT ASSOCIATION HOPITAL FOCH 40 rue Worth SURESNES Cedex Demande l autorisation d exploiter un troisième IRM à utilisation médicale 3 Tesla 92 HOPITAL FOCH 40 rue Worth SURESNES Cedex Dr Roxane BERJAOUI

6 SA CLINIQUE LES MARTINETS 97 avenue Albert Premier RUEIL MALMAISON Demande l autorisation d exploiter un IRM 1,5 T CLINIQUE LES MARTINETS 97 avenue Albert Premier RUEIL MALMAISON Julien LEGRAND DE DE SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence ANTONY Demande l autorisation d exploiter un troisième IRM 1,5 T SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence ANTONY Dr Brigitte JEANBLANC DE DE ASSOCIATION HOPITAL AMERICAIN 63 boulevard Victor Hugo NEUILLY-SUR-SEINE Demande l autorisation d exploiter un second IRM 3T HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Julien LEGRAND DE DE GIE GIMOP Groupement d Intérêt Economique d Imagerie de l Ouest Parisien 3 place de Silly SAINT CLOUD Demande l autorisation d exploiter un IRM à utilisation médicale 1,5 Tesla CENTRE HOSPITALIER DES 4 VILLES site SAINT CLOUD 3 Place Silly ST CLOUD Cedex Roxane BERJAOUI DE DE SARL LE SCAN SERVICE INTERCLINIQUE 48 rue du colonel Fabien ANTONY Demande l autorisation d exploiter un deuxième IRM à utilisation médicale 1,5 Tesla SARL SCAN SERVICE INTERCLINIQUE D IMAGERIE 48 rue du colonel Fabien ANTONY Dr Brigitte JEANBLANC DE DE 15H15 PROCEDURE ALLEGEE SSR ET PSYCHIATRIE Cessionnaire : ASSOCIATION L ELAN RETROUVE 23 Rue de la Rochefoucauld Paris Cédant : SANTE FAMILLE CHEMIN DE FER FRANÇAIS 190 Avenue de Clichy Paris L Association demande la confirmation, suite à cession, à son profit, des autorisations d exercer les autorisations suivantes, actuellement détenues par la Sante Famille Chemin de Fer Français : -autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés avec la mention complémentaire «affections liées aux conduites addictives» en hospitalisation complète et en hospitalisation partielle de jour, -autorisation d exercer l activité de psychiatrie générale en hospitalisation complète et en hospitalisation partielle de jour, Sur le site du Centre spécialisé Gilbert Raby, 2 Avenue du Maréchal Joffre, Meulan-en-Yvelines CENTRE SPECIALISE GILBERT RABY 2 Avenue du Maréchal Joffre Meulan-en-Yvelines Dr Sylvie WEBER

7 SSR S.A.S CLINEA 115 rue de la Santé PARIS adresse postale : 12 rue Jean Jaurès CS PUTEAUX CEDEX S.A.S CLINIQUE DU PARC DE BELLEVILLE 115 rue de la Santé PARIS Confirmation, suite à cession au profit de la SAS CLINEA, de l autorisation d exercer l activité de soins de suite et réadaptation indifférenciés en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour avec les mentions complémentaires suivantes : - affections de l appareil locomoteur en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour - Affections du système nerveux en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour - Affections de la personne âgée poly-pathologique dépendante ou à risque de dépendance en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour CLINIQUE DU PARC BELLEVILLE rue des Couronnes PARIS Dr Brigitte REYDEL IRC Cessionnaire : SA DIAVERUM MONTEREAU EX :SODETIR 2 parking de la faïencerie MONTEREAU-FAULT-YONNE Cédant : SAS ALFADIAL 38 avenue Franklin Roosevelt AVON Cessionnaire : Confirmation, suite à cession au profit de la SA DIAVERUM MONTEREAU EX : SODETIR des autorisations Centre d Hémodialyse Diaverum d exercer l activité de traitement de l insuffisance rénale chronique (IRC) dans le cadre de la dialyse à 2 parking de la Faïencerie domicile par hémodialyse et de l autodialyse simple et assistée détenues par la SAS ALFADIAL sur le site de MONTEREAU-FAULT-YONNE l UNITE DAUTODIALYSE ALFADIAL Cédant : Unité d Autodialyse Alfadial 38 avenue Franklin Roosevelt AVON Dr Claude CROIZE EML SCM PHOTON 16 rue Pasteur SAINT-CLOUD Demande le renouvellement de l autorisation d exploiter une gamma-caméra CLINIQUE CHIRURGICALE DU VAL D OR 14 rue Pasteur SAINT-CLOUD Anne FRANCOIS-GEORGES Mme Aurélia COUTY-GIRARD

8 Cessionnaire : GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE D IMAGERIE DE LOUEST PARISIEN (GIE GIMOP) 3 place de Silly SAINT CLOUD Confirmation suite à cession au profit du GIE GIMOP de l autorisation d exploiter un scanographe à usage médical actuellement détenu par le CENTRE HOSPITALIER QUATRE VILLES sur le site de Saint Cloud Cessionnaire : GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE D IMAGERIE DE LOUEST PARISIEN (GIE GIMOP) 3 place de Silly SAINT CLOUD DR R. BERJAOUI Cédant : CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES 3 place de Silly SAINT-CLOUD Cédant : CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE VILLES site Saint Cloud 3 place Silly SAINT CLOUD Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de marque Siemens Somatom Sensation 64 HOPITAL SAINT-ANTOINE HU EST PARISIEN 184 rue du faubourg Saint-Antoine PARIS CEDEX 12 Dr Brigitte REYDEL Autorisation de remplacer le scanner à usage médical DE MARQUE Philips Brilliance CT 64 HOPITAL TENON HU EST PARISIEN 4 rue de la Chine PARIS CEDEX 20 Dr Brigitte REYDEL SCM ATLAS CLINIQUE DU SPORT 36 boulevard Saint-Marcel PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical GE Optima CT 660 SITE CLINIQUE PARIS V 36 boulevard Saint-Marcel PARIS Sophie GRIENENBERGER G.I.E GROUPEMENT RADIOLOGIQUE HOCHE 31 avenue Hoche Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de marque GE Discovery CT 750 HD INSTITUT DE RADIOLOGIE HOCHE- SCANNER HOCHE 31 avenue Hoche Dr RASPILLER S.A.S IMAGERIE PARIS CENTRE (IPC) 102 avenue Denfert Rochereau Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 CENTRE IMAGERIE PARIS CENTRE 102 avenue Denfert Rochereau Dr Corinne CHOURAQUI

9 CENTRE HOSPITALIER SAINTE- ANNE 1 rue Cabanis PARIS CEDEX 14 Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3, 64 barrettes, de marque GE modèle Lightspeed VCT CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE 1 rue Cabanis PARIS CEDEX 14 Dr Brigitte GUIRAUDIE S.A.S CENTRE MEDICO- CHIRURGICAL BIZET rue Georges Bizet PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 Siemens Edge CLINIQUE BIZET rue Georges Bizet PARIS Dr Corinne CHOURAQUI G.I.E SCANNER DU XIII EME 8 place de l Abbé Georges Hénocque PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 de marque Philips Brilliance CT64 SITE HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS 8 place de l Abbé Georges Hénocque PARIS Dr Anne COSTAZ Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de marque Siemens Somatom Définition SITE COCHIN HU Paris Centre 27 rue du faubourg Saint-Jacques Dr Corinne CHOURAQUI SARL CENTRE D IMAGERIE MEDICALE NUMERISEE (CIMN) 105 boulevard Malesherbes Autorisation de remplacer le scanner à usage médical Discovery CT750 HD GE CENTRE D IMAGERIE MEDICALE NUMERISEE (CIMN) 105 boulevard Malesherbes Dr Anne COSTAZ S.A.S SCANNER MONT-LOUIS 8/10 rue de la Folie Regnault PARIS Autorisation de remplacer le scanner à usage médical de classe 3 GE Optima CT660 CENTRE SCANNER MONT-LOUIS 8/10 rue de la Folie Regnault PARIS Dr Brigitte REYDEL MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS 62 rue Jeanne d Arc PARIS cedex 13 Autorisation de remplacer le scanner à usage médical Discovery CT de classe 3 (64 barrettes) INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS 42 boulevard Jourdan Dr Judith GARCIA-GALATOLA S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Autorisation de remplacer par un équipement d IRM 1,5 Tesla, l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla de marque GE MR 450W CENTRE IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Dr Anne COSTAZ S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Autorisation de remplacer, par un équipement d IRM 1,5 Tesla, l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla de marque GE MR 450W CENTRE IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann Dr Anne COSTAZ

10 S.A.S CENTRE MEDICO- CHIRURGICAL BIZET rue Georges Bizet PARIS Autorisation de remplacer l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla Aera Siemens CLINIQUE BIZET rue Georges Bizet PARIS Dr Corinne CHOURAQUI S.A.S SIM DES PEUPLIERS 8 place de l Abbé Georges Hénocque PARIS Autorisation de remplacer l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla SITE HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS 8 place de l Abbé Georges Hénocque PARIS Dr Anne COSTAZ S.A CENTRE D IMAGERIE NOUVELLE 105 boulevard Malesherbes Autorisation de remplacer l appareil d imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE MEDICALE NUMERISEE (CIMN) 105 boulevard Malesherbes Dr Anne COSTAZ CH MEAUX Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanner CH de Meaux site ST Faron 6 R - RUE SAINT FIACRE MEAUX Dr V. HAZEBROUCQ SARL IRM DU CENTRE SEINE-ET- MARNE 2 rue Jules Lefevre TOURNAN-EN-BRIE Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM CENTRE IRM SEINE ET MARNE TOURNAN 2 rue Jules Lefebvre TOURNAN-EN-BRIE CENTRE DE RADIOLOGIE ET DE TRAITEMENT DES TUMEURS (CRTT) 7 Avenue de Villacoublay Meudon la Forêt Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM CENTRE DE RADIOLOGIE ET DE TRAITEMENT DES TUMEURS DE VERSAILLES 7 Bis rue Porte de Buc Versailles Dr Hung DO CAO GIE EUROCHIPS YVELINES NORD 9 bis Rue Saint-Germain Le-Port-Marly Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe à émissions de positions (TEP) CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L EUROPE 9 BIS Rue de Saint-Germain Le-Port-Marly Marie-France PLAZANET SAR EUROPE SANTE 9 bis Rue Saint-Germain Le-Port-Marly Demande l autorisation de procéder au remplacement de la gamma caméra, CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L EUROPE 9 BIS Rue de Saint-Germain Le-Port-Marly Marie-France PLAZANET ASSOCIATION HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Julien LEGRAND

11 CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE L OUEST PARISIEN (CIMOP) 16 rue Pasteur SAINT-CLOUD Demande l autorisation de procéder au remplacement Du scanographe à usage médical CENTRE D IMAGERIE DE L OUEST PARISIEN 16 rue Pasteur SAINT CLOUD Roxane BERJAOUI CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE L OUEST PARISIEN (CIMOP) 16 rue Pasteur SAINT-CLOUD Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM CENTRE D IMAGERIE DE L OUEST PARISIEN 16 rue Pasteur SAINT CLOUD Roaxane BERJAOUI FONDATION CURIE Demande l autorisation de procéder au remplacement de la gamma-caméra CLCC RENE HUGUENIN INSTITUT CURIE 35 rue Dailly ST CLOUD Dr Brigitte JEANBLANC SARL IMAGERIE LIVRY VAUBAN 135 avenue Vauban Livry Gargan Demande l autorisation de procéder au transfert du scanographe actuellement installé au Centre d imagerie médicale (135 rue Vauban à Livry Gargan) vers un nouveau bâtiment contigu à la Clinique Vauban (au 68 Avenue Gambetta à Livry Gargan) Ancien site : CENTRE D IMAGERIE MEDICALE 135 rue Vauban Livry-Gargan Nouveau site : CENTRE D IMAGERIE MEDICALE 68 avenue Gambetta Livry-Gargan Dr Hervé JULIAN SARL CIMA 11 avenue de la République Aulnay-sous-Bois Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanographe HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN Clinique d Aulnay 30 Avenue du 14 juillet Aulnay-sous-Bois cedex Dr Hervé JULIAN SARL CIMA 11 avenue de la République Aulnay-sous-Bois CENTRE HOSPITALIER DE SAINT DENIS 2 rue du Docteur Delafontaine Saint-Denis Cedex Demande l autorisation de procéder au remplacement d'un IRM Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanographe HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN Clinique d Aulnay 30 Avenue du 14 juillet Aulnay-sous-Bois cedex CENTRE HOSPITALIER GENERAL DELAFONTAINE 2 rue du docteur Delafontaine Saint-Denis Cedex Dr Hervé JULIAN Dr Hervé JULIAN DE PARIS Paris 04 Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe par émission de positons (TEP) HU HENRI MONDOR site HENRI MONDOR 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny CRETEIL Cedex Delphine JOYON DE PARIS Paris 04 Demande l autorisation de procéder au remplacement de l IRM 3 Tesla HU PARIS SUD site KREMLIN BICETRE 78 avenue du Général Leclerc KREMLIN-BICETRE Jean-Claude VICTORIEN

12 DE PARIS Paris 04 Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanographe à utilisation médicale HU HENRI MONDOR site HENRI MONDOR 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny CRETEIL Cedex Delphine JOYON SARL ISOGAMMA PLUS 1 avenue Charles Péguy SARCELLES Autorisation de remplacer une gamma-caméra précédemment CENTRE DE SCINTIGRAPHIE PARIS NORD 1 avenue Charles Péguy SARCELLES Dr Laure KERVADEC Tanguy CHOLIN SARL ISOGAMMA PLUS 1 avenue Charles Péguy SARCELLES Autorisation de remplacer une gamma-caméra hybride double tête (SPECT-CT) Autorisation de remplacer une gamma-caméra double tête SPECT précédemment autorisée le 20/04/2004, renouvelée tacitement avec effet du 20/07/2014 CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE D EAUBONNE 28 rue du Docteur Roux EAUBONNE Dr Laure KERVADEC Tanguy CHOLIN S.A S.T.S 1 avenue Charles Péguy SARCELLES Autorisation de remplacer un scanner à usage médical Optima CT660 CENTRE D IMAGERIE PARIS NORD 1 avenue Charles Péguy SARCELLES Dr Laure KERVADEC