UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES CÔTES-DU-NORD ( )

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1 UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES CÔTES-DU-NORD ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 22 E 5 Gendarmerie nationale Service historique

2 Répertoire de la sous-série 24 E Déjà publiés par le Service historique de la Gendarmerie nationale PERRISSIN-FABER (Karine), SÉRIS (Sandra), Direction de la Gendarmerie nationale (Seconde Guerre mondiale) : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 A, SÉRIS (Sandra), Garde républicaine de Paris ( ) : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 H, Unités de la compagnie de gendarmerie départementale : du Cantal ( ) ; de la Charente-Maritime ( ) ; des Côtes-du-Nord ( ) ; de la Dordogne ( ) ; du Finistère ( ) ; de l Hérault ( ) ; du Jura ( ) ; du Loiret ( ) ; de la Lozère ( ) ; de la Manche ( ) ; de l Oise ( ) ; de l Orne ( ) ; des Basses-Pyrénées ( ) ; des Pyrénées-Orientales ( ) ; de la Savoie ( ) ; de la Haute-Savoie ( ). Couverture : Lamballe : Notre-Dame et le pont Calmette, vers 1905 (collection musée de la gendarmerie)

3 Répertoire de la sous-série 24 E UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES CÔTES-DU-NORD ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 22 E dressé par Tristan MABIN, diplômé d études approfondies sous la direction du sous-lieutenant Karine PERRISSIN-FABER, diplômée d études supérieures spécialisées et de Laurent VEYSSIÈRE, Conservateur du patrimoine, chef de la section Archives du SHGN Service historique de la Gendarmerie nationale 2002

4 Répertoire de la sous-série 24 E Service historique de la Gendarmerie nationale Fort de Charenton Maisons-Alfort Cedex ISBN :

5 Répertoire de la sous-série 22 E 5 INTRODUCTION Les archives des unités de gendarmerie ont subi d importantes destructions liées, soit aux vicissitudes de l histoire (essentiellement en raison des conflits successifs du XX e siècle), soit aux règlements internes imposant la destruction des documents. Un bref historique de la politique archivistique en gendarmerie est nécessaire à la compréhension de ces destructions entraînant aujourd hui l absence de nombreux documents dans les collections du Service historique de la Gendarmerie nationale 1. La première mention de conservation des archives de la gendarmerie apparaît dans l ordonnance royale du 29 octobre 1820 portant règlement sur le service : il y est question d inventaire et de transmission des écrits des officiers à leurs remplaçants. Malgré plusieurs tentatives de conservation définitive ou périodique, une grande partie des documents fut détruite de différentes manières (l exemple des documents donnés à l artillerie pour la confection des gargousses et des cartouches est régulièrement cité). Il fut toutefois prévu des délais en fonction de la spécificité de certains documents (10, 15 ou 20 ans). Ainsi, à la fin du XIX e siècle, le bilan de conservation des archives de la gendarmerie est déplorable. Toutefois, de nombreux documents ont été versés aux Archives nationales, à la Bibliothèque nationale, aux archives départementales ou encore à l actuel Service historique de l armée de Terre (SHAT). Le début du XX e siècle voit l établissement, par les décrets de 1902, 1918, 1919 et 1922, de directives précises quant à la destination des documents : incinération, versements à l administration des Domaines et versements aux Archives nationales. Entre 1940 et 1970, la gendarmerie s organise de manière empirique afin de conserver ses archives. Ainsi, malgré la guerre, des efforts importants sont entrepris par l administration centrale pour conserver les archives, d abord à Courbevoie en 1942 où le Centre d administration territoriale de la gendarmerie reçoit les archives des corps dissous lors des réorganisations, puis à Nogent-sur-Marne et à Rosny-sous-Bois entre 1948 et La multiplicité des sites et la dispersion consécutive aux événements ne favorisent pas une gestion satisfaisante des documents. Enfin, entre 1972 et 1977, un service d archives proprement dit est organisé au Centre administratif et technique de la Gendarmerie nationale du Blanc dans l Indre. Pour la première fois, des versements périodiques sont effectués, concernant dans un premier temps les procès-verbaux, puis la totalité des archives. Depuis le 1 er avril 1995, ce dépôt est rattaché au Service historique de la Gendarmerie nationale qui est désormais chargé de la conservation des archives de la Gendarmerie nationale. 1 Un volume de la collection sera entièrement consacré à l étude historique et archivique de la gendarmerie départementale.

6 6 Répertoire de la sous-série 22 E Afin de pallier une première saturation du dépôt du Blanc, certaines archives ont été déposées dans les archives départementales depuis 1986, conformément aux prescriptions de la circulaire de la direction des Archives de France n 86-4 du 20 décembre Il était prévu dans ce document le versement des années 1947 à Puis les versements devaient porter sur les années 0 et 5, auxquelles devaient s ajouter les années exceptionnellement chargées sur le plan politique (1968 par exemple). Une grossière erreur a provoqué le découpage des registres à cheval sur les années 1946 et 1947, afin de permettre l envoi des documents dans les archives départementales en prenant les termes de la circulaire à la lettre. Les archives déposées dans les archives départementales seront récupérées par la gendarmerie à compter de l été 2001 et viendront rejoindre les collections du SHGN. Cette pratique entraîne parfois la présence de documents du début de l année 1947 dans cette collection d inventaire 2. D autre part, les carnets de déclarations peuvent également dépasser le terminus ad quem de Sont absents de cet inventaire les registres médicaux inventoriés dans les sous-séries Em, les carnets de transfèrement ainsi que les registres de garde à vue des unités de gendarmerie du département inventoriés dans les sous-séries Ep. Ces trois types de documents ont l originalité de ne pas avoir été versés aux archives départementales et d avoir ainsi échappé au découpage de Leur classement en a été rendu d autant plus difficile dans le cadre de cette collection s arrêtant à Le fonds de la compagnie de gendarmerie départementale des Côtes-du-Nord se compose de 275 articles représentant 7 mètres linéaires. L organigramme présenté plus loin ne propose en aucune manière une organisation de la compagnie à une date précise mais le rattachement des brigades aux sections sur l ensemble de la période donnée. Conditions d accès et d utilisation Les conditions d accès à ce fonds sont régies par la loi n du 3 janvier 1979 sur les archives modifiée par la loi n du 12 avril 2000, les décrets d application n (art. 6) et n relatifs respectivement aux archives de la défense et à la communicabilité des documents des archives publiques. De plus, au vu de l arrêté ministériel du 28 décembre 1998 relatif à l ouverture des fonds d archives de la défense concernant la période allant du 1 er janvier 1939 au 31 décembre 1945 gérés par les services du ministère de la Défense, les archives de la gendarmerie régies par le délai spécial de soixante ans sont librement consultables «à l exception des dossiers, rapports et fiches de renseignements à caractère nominatif mettant en cause la vie privée des personnes citées». 2 L année 1947 apparaît à 22 reprises dans cet ouvrage : 22 E 73, 74, 90, 108, 120, 129, 133, 149, 158, 163, 166, 176, 181, 192, 216, 221, 233, 239, 248, 255, 264 et 273.

7 Répertoire de la sous-série 22 E ABRÉVIATIONS UTILISÉES BMo BR BT Brigade motorisée Brigade des recherches Brigade territoriale

8 Organigramme des unités de la compagnie des Côtes-du-Nord pour lesquelles des archives sont conservées Compagnies des Côtes-du-Nord Saint-Brieuc Section de Dinan Section de Guingamp BT Broons BT Bégard BT Caulnes BT Belle-Isle-en-Terre BT Dinan BT Bourbriac BT Évran BT Callac BT Jugon BT Guingamp BT Matignon BT Maël-Carhaix BT Plancoët BT Pontrieux BT Plélan-le-Petit BT Rostrenen BT Plénée-Jugon BT Saint-Nicolas-du-Pélem BT Ploubalay BT Saint-Dénoual 1 Les archives de cette section ont vraisemblablement été détruites. Section de Lannion BT Lannion BT Lézardrieux BT Loguivy-Plougras BT Perros-Guirec BT Plestin-les-Grèves BT Plouaret BT La Roche-Derrien BT Tréguier Section de Loudéac 1 BT Collinée BT Corlay BT Gouarec BT Loudéac BT Merdrignac BT Mûr-de-Bretagne BT Plémet BT Plouguenast BT Uzel Section de Saint-Brieuc BT Châtelaudren BT Étables BT Lamballe BT Lanvollon BT Moncontour BT Paimpol BT Pléneuf-Val-André BT Ploeuc-sur-Lié BT Plouha BT Quintin BT Saint-Brieuc BMo Saint-Brieuc Répertoire de la sous-série 22 E 9

9 Répertoire de la sous-série 22 E 11 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Seules les archives départementales sont ici particulièrement détaillées, les sources complémentaires les plus intéressantes y étant conservées. Archives départementales des Côtes-du-Nord Série M ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ÉCONOMIE DU DÉPARTEMENT Sous-série 1 M ADMINISTRATION GÉNÉRALE DU DÉPARTEMENT Il n existe pas encore d inventaire. Sous-série 4 M POLICE Il n existe pas encore d inventaire. Série N ADMINISTRATION ET COMPTABILITÉ DÉPARTEMENTALES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la série N, Administration et comptabilité départementales ( ), par C. Georges, sous la dir. d A. Droguet, Saint- Brieuc, 1985.

10 12 Répertoire de la sous-série 22 E Sous-série 3 N COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DU DÉPARTEMENT Dépenses 3 N Dépenses d entretien et de réparation des édifices et mobiliers départementaux (préfecture, sous-préfectures, gendarmeries, tribunaux, prisons) , tout particulièrement 3 N Exercices N Idem N 587 Idem N 589 Idem N 591 Idem N 593 Idem Sous-série 4 N IMMEUBLES ET BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX Gendarmerie 4 N Généralités N 47 Gendarmerie de Bégard N 48 Idem. Belle-Isle-en-Terre N 49 Idem. Bourbriac N 50 Idem.Broons N 51 Idem. Callac N 52 Idem. Caulnes N 53 Idem. Châtelaudren N 54 Idem. Collinée N 55 Idem. Corlay N 56 Idem. Dinan N 57 Idem. Étables N 58 Idem. Évran N 59 Idem. Gouarec N 60 Idem. Guingamp N 61 Idem. Jugon N 62 Idem. Lamballe N 63 Idem. Lannion N 64 Idem. Lanvollon N 65 Idem. Lézardrieux N 66 Idem. Loguivy-Plougras N 67 Idem. Loudéac N 68 Idem. Maël-Carhaix N 69 Idem. Matignon N 70 Idem. Merdrignac N 71 Idem. Moncontour N 72 Idem. Mûr-de-Bretagne

11 Répertoire de la sous-série 22 E 13 4 N 73 Idem. Paimpol N 74 Idem. Perros-Guirec N 75 Idem. Plancoet , N 76 Idem. Plélan-le-Petit N 77 Idem. Plémet N 78 Idem. Plenée-Jugon. 1876, N 79 Idem. Pléneuf N 80 Idem. Plestin-les-Grèves N 81 Idem. Ploeuc N 82 Idem. Plouaret N 83 Idem. Ploubalay N 84 Idem. Plouguenast N 85 Idem. Plouha N 86 Idem. Pontrieux N 87 Idem. Quintin. 1854, N 88 Idem. La Roche-Derrien N 89 Idem. Rostrenen N 90 Idem. Saint-Brieuc. an XIII N 91 Idem. Saint-Dénoual N 92 Idem. Saint-Nicolas-du-Pélem N 93 Idem. Tréguier N 94 Idem. Uzel Série R AFFAIRES MILITAIRES Sous-série 5 R Il n existe pas encore d inventaire. Série U JUSTICE (DEPUIS 1800) Il n existe pas encore d inventaire. Sous-série 2 U TRIBUNAUX CRIMINELS ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la sous-série 2 U, Tribunaux criminels, par É. Petterson-Droguet, sous la dir. d A. Droguet, Saint-Brieuc, Sous-série 3 U 1 (articles 3 U 1/1-459) TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE DINAN ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la sous-série 3 U 1, Tribunal de première instance de Dinan, par U. Godderidge et É. Petterson-Droguet, sous la dir. d A. Droguet, Saint-Brieuc, 1988.

12 14 Répertoire de la sous-série 22 E Sous-série 3 U 2 (articles 3 U 2/1-369) TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE GUINGAMP ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la sous-série 3 U 2, Tribunal de première instance de Guingamp, par U. Godderidge et M.-A. Le Gac, sous la dir. d A. Droguet, Saint-Brieuc, Sous-série 3 U 3 (articles 3 U 3/1-764) TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE LANNION ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la sous-série 3 U 3, Tribunal de première instance de Lannion, par U. Godderidge, sous la dir. d A. Droguet, Saint- Brieuc, Sous-série 3 U 4 (articles 3 U 4/1-79) TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE LOUDÉAC ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la sous-série 3 U 4, Tribunal de première instance de Loudéac, par U. Godderidge et É. Petterson-Droguet, sous la dir. d A. Droguet, Saint-Brieuc, Sous-série 3 U 5 (articles 3 U 5/1-489) TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE SAINT-BRIEUC ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la sous-série 3 U 5, Tribunal de première instance de Saint-Brieuc, par D. Griveaux, sous la dir. d A. Droguet, Saint- Brieuc, Sous-série 4 U JUSTICES DE PAIX ( ) ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la sous-série 4 U, Justices de paix ( ), par A. Droguet, J.-Y. Leclerc, É. Petterson-Droguet, M.-T. de Parscau et B. Salou, Saint-Brieuc, Série W DOCUMENTS POSTÉRIEURS AU 10 JUILLET 1940 On se reportera aux versements des institutions précédentes dans la série W. L ouvrage La Seconde Guerre mondiale. Guide des sources conservées en France ( ), dir. C. de Tourtier-Bonazzi, Paris, Archives nationales, 1994, fournira de précieux renseignements concernant ces versements. Série Y ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES CÔTES-DU-NORD, Répertoire numérique de la série Y, Établissements pénitentiaires, par B. Salou, sous la dir. d A. Droguet, Saint-Brieuc, 1987.

13 Répertoire de la sous-série 22 E 15 Sous-série 1 Y FONDS DE LA PRÉFECTURE 1 Y 1-3 Personnel Y 4-15 Comptabilité, administration. an VIII Y Population. an IX Y Prison de Dinan Y Idem. Guingamp. an VIII Y Idem. Lannion. an X Y Idem. Loudéac. an IX Y Idem. Saint-Brieuc. an VIII Y 40 Maisons de dépôt de Broons et Lamballe et chambres de sûreté Y Jeunes détenus Y Colonie pénitentiaire de Saint-Ilan Y 46 Établissement de Montbareil Y 47 Dépôts de mendicité. an IX-1816 Sous-série 2 Y FONDS DES PRISONS 2 Y 1-59 Prison de Dinan. an IX Y Idem. Guingamp. an IX Y Idem. Lannion. an VIII Y Idem. Loudéac Y Idem. Saint-Brieuc Y Maisons de dépôt. an IX-1808 suppléments *2 Y Prison de Dinan. *2 Y Idem. Saint-Brieuc. *2 Y Maison d arrêt de Lannion. *2 Y 358 Idem. Saint-Brieuc.

14 16 Répertoire de la sous-série 22 E Archives nationales Centre historique, Paris Les Archives nationales. État général des fonds, dir. J. Favier, t. II : , Paris, Archives nationales, Série F Versement des ministères et des administrations qui en dépendent tout particulièrement F 2 Ministère de l Intérieur. Administration départementale et communale F 3 Ministère de l Intérieur. Administration communale F 7 Police générale F 13 Bâtiments civils F 16 Prisons Série BB Ministère de la Justice Centre des archives contemporaines, Fontainebleau Pour les documents de la période conservés à Fontainebleau, il conviendra de recourir pour chaque ministère à des états présentant les versements méthodiquement par service et à l intérieur de chaque service par ordre chronologique d entrée. Ces états donnent accès à une collection de répertoires numériques détaillés classés par numéro de versement.

15 Répertoire de la sous-série 22 E 17 Service historique de l armée de Terre SERVICE HISTORIQUE DE L ARMÉE DE TERRE, Guide des archives et sources complémentaires, Vincennes, Série Y ARCHIVES COLLECTIVES ET INDIVIDUELLES DU PERSONNEL Sous-série YC CONTRÔLES DE LA TROUPE 42 Yc GENDARMERIE ( ) 42 Yc Côtes-du-Nord Yc Côtes-du-Nord novembre 1868 au 14 mai mai 1888 au 1 er octobre février 1878 au 18 juin juin 1898 au 12 février er octobre 1895 au 12 septembre 1899.

16 Répertoire de la sous-série 22 E 19 SOMMAIRE 22 E Compagnie de gendarmerie départementale des Côtes-du-Nord ( ) 22 E 1-79 Compagnie des Côtes-du- Nord à Saint-Brieuc E Section de Dinan , E 88 Section de Guingamp E Section de Lannion E Section de Saint-Brieuc , , , E Brigade territoriale de Bégard E Brigade territoriale de Belle-Isle-en-Terre E Brigade territoriale de Bourbriac E Brigade territoriale de Broons 1896, E Brigade territoriale de Callac 1896, E Brigade territoriale de Caulnes 1896, E Brigade territoriale de Châtelaudren 1896, E Brigade territoriale de Collinée E Brigade territoriale de Corlay E Brigade territoriale de Dinan 1896

17 20 Répertoire de la sous-série 22 E 22 E 145 Brigade territoriale d Étables 22 E Brigade territoriale d Évran 1896, E Brigade territoriale de Gouarec E Brigade territoriale de Guingamp E Brigade territoriale de Jugon E Brigade territoriale de Lamballe 1896, E Brigade territoriale de Lannion E Brigade territoriale de Lanvollon 1896, E Brigade territoriale de Lézardrieux 1896, E Brigade territoriale de Loguivy-Plougras 1896, E Brigade territoriale de Loudéac 1896, 1938, E Brigade territoriale de Maël-Carhaix 1896, E Brigade territoriale de Matignon 1896, E Brigade territoriale de Merdrignac 1896, E Brigade territoriale de Moncontour 1896, E Brigade territoriale de Mûr-de-Bretagne E 203 Brigade territoriale de Paimpol 22 E Brigade territoriale de Perros-Guirec E Brigade territoriale de Plancoët 1896, E Brigade territoriale de Plélan-le-Petit 1896, , E Brigade territoriale de Plémet 1896, E Brigade territoriale de Plénée-Jugon E Brigade territoriale de Pléneuf-Val-André E Brigade territoriale de Plestin-les-Grèves 1896

18 Répertoire de la sous-série 22 E E Brigade territoriale de Ploeuc-sur-Lié 1896, E Brigade territoriale de Plouaret 1896, E Brigade territoriale de Ploubalay 1896, E Brigade territoriale de Plouguenast 1896, E Brigade territoriale de Plouha E Brigade territoriale de Pontrieux 1896, E Brigade territoriale de Quintin 1896, E Brigade territoriale de La Roche-Derrien 1896, E Brigade territoriale de Rostrenen E Brigade territoriale de Saint-Brieuc E 261 Brigade motorisée de Saint-Brieuc E Brigade territoriale de Saint-Dénoual 1896, , E Brigade territoriale de Saint-Nicolas-du-Pélem E Brigade territoriale de Tréguier 1896, E Brigade territoriale d Uzel 1896

19 Répertoire de la sous-série 22 E 23 COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES CÔTES-DU-NORD ( ) Compagnie des Côtes-du-Nord à Saint-Brieuc 22 E 1 Tableau indiquant l historique de la compagnie ( ). 22 E 2-70 Registres de correspondance courante au départ (R/2) décembre 1911 au 17 avril avril au 1 er septembre er septembre 1912 au 31 janvier janvier au 10 juin juin au 8 novembre mars au 6 juillet juillet au 1 er novembre novembre 1914 au 27 février février au 20 juin juin au 29 septembre décembre 1915 au 6 avril avril au 24 juillet

20 24 Répertoire de la sous-série 22 E juillet au 1 er décembre décembre 1916 au 17 avril avril au 6 septembre septembre 1917 au 23 janvier janvier au 12 juillet juillet au 10 décembre décembre 1918 au 11 mai mai au 19 septembre septembre 1919 au 3 janvier janvier au 24 mars mars au 7 juillet juillet au 30 septembre er octobre 1920 au 5 janvier janvier au 22 avril avril au 29 juillet juillet au 27 novembre novembre 1921 au 9 avril avril au 16 août août au 18 décembre décembre 1922 au 16 mai mai au 7 septembre septembre 1923 au 3 mars mars au 30 juillet juillet 1924 au 7 février février au 10 août août 1925 au 9 février janvier au 8 juin mai au 21 septembre avril au 8 août er avril au 6 août er décembre 1930 au 11 mars juin au 10 octobre janvier au 13 mai mai au 8 septembre janvier au 7 juin juin au 6 novembre novembre 1933 au 18 juin février au 29 octobre octobre 1935 au 30 avril er mai 1936 au 25 janvier janvier au 13 octobre octobre 1937 au 8 octobre octobre au 31 décembre er janvier au 28 juin juin 1939 au 7 septembre septembre 1940 au 27 juin juin 1941 au 16 janvier 1942

21 Répertoire de la sous-série 22 E janvier au 23 juin juin 1942 au 12 avril avril au 27 novembre novembre 1943 au 28 juillet juillet 1944 au 13 janvier janvier au 4 mai mai au 13 octobre octobre 1945 au 15 avril avril au 14 décembre au 31 décembre E Registres de correspondance courante spécialisée «automobile, casernement et matériel» au départ (R/2 AUTO, R/2 CAS, R/2 MAT) janvier 1945 au 5 janvier janvier au 11 juillet juillet 1946 au 2 janvier E 74 Registre de correspondance courante spécialisée «matériel et recrutement» au départ (R/2 MAT, R/2 R). 7 janvier janvier E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) septembre 1929 au 4 juin juin 1937 au 10 août septembre 1944 au 20 décembre E Registres de correspondance confidentielle spécialisée «personnel officier» au départ (R/4 PO) , juin 1930 au 23 septembre juillet 1940 au 9 août 1944 Section de Dinan 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) octobre 1926 au 10 septembre avril au 21 décembre décembre 1928 au 13 juillet juillet 1929 au 19 avril avril 1930 au 15 janvier

22 26 Répertoire de la sous-série 22 E 22 E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) , er mai 1926 au 16 décembre août 1940 au 2 août septembre 1944 au 23 décembre 1946 Section de Guingamp 22 E 88 Rapport du capitaine, commandant la section de Guingamp, relatif à l arrestation d un adjudant de la brigade de Pleudihen actuellement détaché à Callac. 23 mai 1944 Section de Lannion 22 E 89 Rapports du lieutenant, commandant la section de Lannion, relatif à l arrestation par l autorité allemande du commandant de brigade de Perros-Guirec, d un gendarme de cette même brigade ainsi que d un gendarme de la brigade de Tréguier. 15 mars et 6 juin E 90 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 18 juin janvier 1947 Section de Saint-Brieuc 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , , avril 1918 au 2 mars juillet 1921 au 18 juin juillet 1923 au 5 juin mars 1929 au 30 août août 1937 au 16 novembre novembre au 31 décembre janvier 1939 au 8 mars 1940

23 Répertoire de la sous-série 22 E mars au 25 novembre novembre 1941 au 6 juin juin 1942 au 6 février février au 31 août août 1943 au 25 avril juin août 1944 au 24 février février au 21 septembre septembre 1945 au 21 mars mars au 9 septembre septembre 1946 au 2 janvier E 109 Rapport de l adjudant chef, commandant provisoirement la section de Saint-Brieuc, relatif à l arrestation d un adjudant et de trois gendarmes de la brigade de Lamballe. 18 février Unique pièce conservée pour ce registre. Il s agit d un rapport de l adjudant chef, commandant provisoirement la section de Saint-Brieuc, sur l arrestation d un gendarme de la brigade d Uzel.

24 28 Répertoire de la sous-série 22 E Brigade territoriale de Bégard (section de Guingamp) 22 E 110 Historique de la brigade ( ). 22 E 111 État statistique de Bégard. Brigade territoriale de Belle-Isle-en-Terre (section de Guingamp) 22 E 112 Historique de la brigade ( ). 22 E 113 État statistique de Belle-Isle-en-Terre. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juillet 1941 au 12 août août 1944 au 12 janvier janvier au 31 décembre E 117 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4, R/2 BIS). 12 mai juillet 1945 Brigade territoriale de Bourbriac (section de Guingamp) 22 E 118 Historique de la brigade ( ). 22 E 119 État statistique de Bourbriac. 22 E 120 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 24 juin janvier 1948

25 Répertoire de la sous-série 22 E 29 Brigade territoriale de Broons (section de Dinan) 22 E 121 Historique de la brigade ( ). 22 E 122 État statistique de Broons. 22 E 123 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 17 août décembre E 124 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 24 septembre décembre 1946 Brigade territoriale de Callac (section de Guingamp) 22 E 125 Historique de la brigade ( ). 22 E 126 État statistique de Callac. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) avril 1942 au 12 octobre mars 1944 au 14 novembre novembre 1945 au 3 janvier E 130 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 12 mai décembre 1946 Brigade territoriale de Caulnes (section de Dinan) 22 E 131 Historique de la brigade ( ).

26 30 Répertoire de la sous-série 22 E 22 E 132 État statistique de Caulnes. 22 E 133 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 25 septembre mars 1947 Brigade territoriale de Châtelaudren (section de Saint-Brieuc) 22 E 134 Historique de la brigade ( ). 22 E 135 État statistique de Châtelaudren. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) octobre 1941 au 8 juillet juillet 1944 au 31 décembre E 138 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 16 novembre décembre 1946 Brigade territoriale de Collinée (section de Loudéac) 22 E 139 Historique de la brigade ( ). 22 E 140 État statistique de Collinée.

27 Répertoire de la sous-série 22 E 31 Brigade territoriale de Corlay (section de Loudéac) 22 E 141 Historique de la brigade ( ). 22 E 142 État statistique de Corlay. Brigade territoriale de Dinan (section de Dinan) 22 E 143 Historique de la brigade ( ). 22 E 144 État statistique de Dinan. Brigade territoriale d Étables (section de Saint-Brieuc) 22 E 145 Historique de la brigade ( ). Brigade territoriale d Évran (section de Dinan) 22 E 146 Historique de la brigade ( ). 22 E 147 État statistique d Évran.

28 32 Répertoire de la sous-série 22 E 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) er octobre 1940 au 22 mars août 1944 au 2 janvier Brigade territoriale de Gouarec (section de Loudéac) 22 E 150 Historique de la brigade ( ). 22 E 151 État statistique de Gouarec. Brigade territoriale de Guingamp (section de Guingamp) 22 E 152 Historique de la brigade ( ). 22 E 153 État statistique de Guingamp. Brigade territoriale de Jugon (section de Dinan) 22 E 154 Historique de la brigade ( ). 22 E 155 État statistique de Jugon.

29 Répertoire de la sous-série 22 E 33 Brigade territoriale de Lamballe (section de Saint-Brieuc) 22 E 156 Historique de la brigade ( ). 22 E 157 État statistique de Lamballe. 22 E 158 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 11 avril janvier 1947 Brigade territoriale de Lannion (section de Lannion) 22 E 159 Historique de la brigade ( ). 22 E 160 État statistique de Lannion. Brigade territoriale de Lanvollon (section de Saint-Brieuc) 22 E 161 Historique de la brigade ( ). 22 E 162 État statistique de Lanvollon. 22 E 163 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 23 septembre janvier 1947

30 34 Répertoire de la sous-série 22 E Brigade territoriale de Lézardrieux (section de Lannion) 22 E 164 Historique de la brigade ( ). 22 E 165 État statistique de Lézardrieux. 22 E 166 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 16 février mars 1947 Brigade territoriale de Loguivy-Plougras (section de Lannion) 22 E 167 Historique de la brigade ( ). 22 E 168 État statistique de Loguivy-Plougras. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juin 1927 au 30 avril mai 1929 au 7 février octobre 1932 au 21 novembre novembre 1934 au 26 décembre décembre 1938 au 31 juillet er décembre 1942 au 28 juin er juillet 1945 au 31 décembre E 176 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 13 mai mars E 177 Carnet de déclarations du gendarme Le Lann. 5 janvier-21 juillet 1943

31 Répertoire de la sous-série 22 E 35 Brigade territoriale de Loudéac (section de Loudéac) 22 E 178 Historique de la brigade ( ). 22 E 179 État statistique de Loudéac. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2). 1938, juillet août 1944 au 2 janvier E 182 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 22 septembre décembre 1946 Brigade territoriale de Maël-Carhaix (section de Guingamp) 22 E 183 Historique de la brigade ( ). 22 E 184 État statistique de Maël-Carhaix. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) octobre 1939 au 29 novembre er décembre 1943 au 6 août Unique pièce conservée pour ce registre. Il s agit d un décompte des indemnités dues aux militaires de la brigade de Loudéac déplacés pour le service d ordre «Tour de France».

32 36 Répertoire de la sous-série 22 E Brigade territoriale de Matignon (section de Dinan) 22 E 187 Historique de la brigade ( ). 22 E 188 État statistique de Matignon. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juin au 11 juillet août 1944 au 16 août août au 31 décembre E 192 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 25 septembre janvier 1947 Brigade territoriale de Merdrignac (section de Loudéac) 22 E 193 Historique de la brigade ( ). 22 E 194 État statistique de Merdrignac. 22 E 195 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 25 septembre juin 1946 Brigade territoriale de Moncontour (section de Saint-Brieuc) 22 E 196 Historique de la brigade ( ). 22 E 197 État statistique de Moncontour.

33 Répertoire de la sous-série 22 E E Registres de correspondance courante au départ (R/2) mars 1937 au 29 décembre janvier 1939 au 30 octobre octobre 1941 au 11 août Brigade territoriale de Mûr-de-Bretagne (section de Loudéac) 22 E 201 Historique de la brigade ( ). 22 E 202 État statistique de Mûr-de-Bretagne. Brigade territoriale de Paimpol (section de Saint-Brieuc) 22 E 203 Historique de la brigade ( ). Brigade territoriale de Perros-Guirec (section de Lannion) 22 E 204 Historique de la brigade ( ). 22 E 205 État statistique de Perros-Guirec.

34 38 Répertoire de la sous-série 22 E Brigade territoriale de Plancoët (section de Dinan) 22 E 206 Historique de la brigade ( ). 22 E 207 État statistique de Plancoët. 22 E 208 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 15 août décembre E 209 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 11 décembre décembre 1946 Brigade territoriale de Plélan-le-Petit (section de Dinan) 22 E 210 Historique de la brigade ( ). 22 E 211 État statistique de Plélan-le-Petit. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , février 1932 au 16 novembre novembre 1933 au 31 mai juillet au 23 décembre janvier 1939 au 15 décembre septembre 1944 au 2 janvier E 217 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 19 août octobre 1946

35 Répertoire de la sous-série 22 E 39 Brigade territoriale de Plémet (section de Loudéac) 22 E 218 Historique de la brigade ( ). 22 E 219 État statistique de Plémet. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) août 1944 au 10 juin juin 1946 au 2 janvier Brigade territoriale de Plénée-Jugon (section de Dinan) 22 E 222 Historique de la brigade ( ). 22 E 223 État statistique de Plénée-Jugon. Brigade territoriale de Pléneuf-Val-André (section de Saint-Brieuc) 22 E 224 Historique de la brigade ( ). 22 E 225 État statistique de Pléneuf-Val-André.

36 40 Répertoire de la sous-série 22 E Brigade territoriale de Plestin-les-Grèves (section de Lannion) 22 E 226 Historique de la brigade ( ). 22 E 227 État statistique de Plestin-les-Grèves. Brigade territoriale de Ploeuc-sur-Lié (section de Saint-Brieuc) 22 E 228 Historique de la brigade ( ). 22 E 229 État statistique de Ploeuc-sur-Lié. 22 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juillet 1941 au 13 août août 1944 au 22 octobre octobre au 31 décembre E 233 Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4). 18 décembre décembre 1947 Brigade territoriale de Plouaret (section de Lannion) 22 E 234 Historique de la brigade ( ). 22 E 235 État statistique de Plouaret. 22 E 236 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 24 août décembre 1945

37 Répertoire de la sous-série 22 E 41 Brigade territoriale de Ploubalay (section de Dinan) 22 E 237 Historique de la brigade ( ). 22 E 238 État statistique de Ploubalay. 22 E 239 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 25 août janvier 1947 Brigade territoriale de Plouguenast (section de Loudéac) 22 E 240 Historique de la brigade ( ). 22 E 241 État statistique de Plouguenast. 22 E 242 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 13 novembre décembre 1946 Brigade territoriale de Plouha (section de Saint-Brieuc) 22 E 243 Historique de la brigade ( ). 22 E 244 État statistique de Plouha.

38 42 Répertoire de la sous-série 22 E Brigade territoriale de Pontrieux (section de Guingamp) 22 E 245 Historique de la brigade ( ). 22 E 246 État statistique de Pontrieux. 22 E 247 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 10 octobre juin E 248 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 18 novembre août 1947 Brigade territoriale de Quintin (section de Saint-Brieuc) 22 E 249 Historique de la brigade ( ). 22 E 250 État statistique de Quintin. 22 E 251 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 28 février-2 août E 252 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 22 juin-12 décembre 1946 Brigade territoriale de La Roche-Derrien (section de Lannion) 22 E 253 Historique de la brigade ( ). 22 E 254 État statistique de La Roche-Derrien.

39 Répertoire de la sous-série 22 E E 255 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 15 novembre janvier E 256 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 11 septembre décembre 1946 Brigade territoriale de Rostrenen (section de Guingamp) 22 E 257 Historique de la brigade ( ). 22 E 258 État statistique de Rostrenen. Brigade territoriale de Saint-Brieuc (section de Saint-Brieuc) 22 E 259 Historique de la brigade ( ). 22 E 260 État statistique de Saint-Brieuc. Brigade motorisée de Saint-Brieuc (section de Saint-Brieuc) 22 E 261 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 24 septembre décembre 1946

40 44 Répertoire de la sous-série 22 E Brigade territoriale de Saint-Dénoual (section de Dinan) 22 E 262 Historique de la brigade ( ). 22 E 263 État statistique de Saint-Dénoual. 22 E 264 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 18 août janvier E 265 Registre de correspondance courante spécialisée «recrutement» au départ (R/2 R). 19 juin janvier E 266 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 25 septembre décembre 1946 Brigade territoriale de Saint-Nicolas-du-Pélem (section de Guingamp) 22 E 267 Historique de la brigade ( ). 22 E 268 État statistique de Saint-Nicolas-du-Pélem. Brigade territoriale de Tréguier (section de Lannion) 22 E 269 Historique de la brigade ( ). 22 E 270 État statistique de Tréguier.

41 Répertoire de la sous-série 22 E E Registres de correspondance courante au départ (R/2) mars 1942 au 3 novembre juillet 1944 au 16 novembre novembre 1945 au 5 janvier Brigade territoriale d Uzel (section de Loudéac) 22 E 274 Historique de la brigade ( ). 22 E 275 État statistique d Uzel.

42 Répertoire de la sous-série 22 E 47 TABLE DES MATIÈRES Introduction 5 Sources complémentaires 11 Sommaire 19 Répertoire 23 Table des matières 47

43 Répertoire de la sous-série 24 E Achevé d imprimer en décembre 2001 sur les presses numériques de l imprimerie Maury S.A., 21, rue du Pont-de-Fer Millau