Tout ce que vous devez savoir
|
|
- Marie-Claude Dumas
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Tout ce que vous devez savoir La réglementation...p.2 La partie administrative...p.3 Le principe de fonctionnement...p.4 Gardons nos distances...p.5 Le prétraitement...p.6 La ventilation...p.8 Le choix de la filière...p.10 Le choix des matériaux...p.12 Le puits de filtration...p.14 Le contrôle de bonne exécution...p.15
2 La réglementation Les textes réglementaires en vigueur Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d assainissement non collectif Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d assainissement non collectif Arrêté du 24 décembre 2003, modifiant l arrêté du 6 mai 1996, fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d assainissement non collectif Circulaire interministérielle n du 22 mai 1997 relative à l assainissement non collectif Les textes normatifs Vous devez impérativement avoir la norme XP DTU 64.1 et vous y référer pour réaliser une installation d assainissement non collectif. En cas de litige, les experts judiciaires se basent sur ce texte. La norme XP DTU 64.1 se décline en deux volets : Le cahier des prescriptions techniques (P1-1) qui détaille tous les critères à prendre en compte, Les critères généraux de choix des matériaux (P1-2) pour ne pas vous trompez sur les caractéristiques des matériaux que vous utilisez. Pour aller plus loin d autres normes peuvent vous être utiles : Le DTU sur les canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié, évacuation d eaux usées et d eaux vannes - Cahier des charges. La NF P sur les tranchées : ouverture, remblayage, réfection. La NF P sur les règles de distance entre les réseaux enterrés et les règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux. La NF EN sur les fosses septiques préfabriquées (marquage CE). Le FD sur les systèmes d infiltration dans le sol tous ces textes sont en vente sur le site ATTENTION! La réglementation change régulièrement, votre CAPEB/CNATP vous tiendra informés par l intermédiaire de ses circulaires mensuelles, et de soirées d information. Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
3 La partie administrative Le rôle de chacun : Le particulier Le SPANC La Mairie Contacte le bureau d étude choisi qui réalisera une étude de sol. Il déterminera la filière la mieux adaptée aux caractéristiques du terrain et de l habitation. Remplit une demande d installation d un dispositif d assainissement non collectif et retourne à la mairie accompagnée des pièces à fournir. (étude de sol, plan de situation, plan de masse, plan de l habitation). Donne son avis sur le projet et le soumet à la mairie. Après avis favorable une demande d Arrêté Municipal est effectuée. Pour certaines installations une dérogation préfectorale est obligatoire. Prend l Arrêté Municipal. La Préfecture valide l Arrêté. Contacte l entreprise choisie pour installer votre assainissement non collectif afin de fixer une date pour les travaux. Envoie au particulier l Arrêté et la Déclaration de début des travaux. Transmet l Arrêté. Renvoie la déclaration de début des travaux à la mairie en précisant la date de début des travaux. Contrôle les travaux et remplit une fiche de contrôle technique. Donne son avis sur la conformité du dispositif. Envoie au particulier la fiche de contrôle technique visée par l autorité compétente. LES CONTRÔLES Dispositifs neufs Contrôle de conception Contrôle de bonne exécution Contrôle de bon fonctionnement TOUS LES 4 ANS Dispositifs existants Contrôle diagnostic de l existant L ensemble de ces contrôles relève de la responsabilité du Maire. Pour les mettre en oeuvre, les communes ont constitué des SPANC (Services Publics d Assainissement Non Collectif) de manière indépendante ou en intercommunalité. Chacun des contrôles fait l objet d une redevance spécifique à chaque SPANC, dont le coût est à la charge du particulier. Ils sont réalisés en régie (personnel de la collectivité locale) ou sous délégation par un prestataire privé. Le bilan du contrôle de conception (accord du maire), basé principalement sur l étude de filière, est indispensable pour démarrer les travaux. Le contrôle de bonne exécution se fait tranchées ouvertes. Un contact préalable avec le SPANC permet une meilleure planification des contrôles. Tout point non contrôlé ou non conforme est susceptible de faire l objet d une contre-visite, qui sera le plus souvent facturée : le plus simple est de bien faire dès le départ et de laisser un maximum d éléments visibles lors des contrôles. Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars
4 Principe de fonctionnement La collecte consiste à acheminer les eaux usées domestiques provenant des différents équipements de l habitation vers le prétraitement. Les eaux pluviales ou eaux de piscine ne doivent en aucun cas être raccordées au système d assainissement non collectif. Le prétraitement : la fosse toutes eaux a pour objectif de retenir les matières solides et les déchets flottants, et de permettre de limiter le colmatage du dispositif de traitement en aval. En sortie de fosse, les eaux contiennent encore 70% de la pollution initiale. La ventilation permet une évacuation efficace des gaz de fermentation de la fosse toutes eaux. L entrée d air s effectue à partir des canalisations de collecte des eaux usées (sauf en cas de présence d un siphon disconnecteur : prévoir une entrée d air indépendante). La sortie d air s effectue par une conduite connectée en aval des équipements de pré-traitement, qui doit dépasser de 40 cm au dessus du faîtage. le traitement des eaux après passage dans la fosse toutes eaux est assurée par le sol en place ou un sol constitué de matériaux rapportés. La dégradation de la pollution se fait par l action des micro-organismes présents dans le sol. L évacuation des eaux épurées se fait par : infiltration dans le sol, rejet vers un milieu hydraulique superficiel (après accord adapté) : fossé, rivière, canal... rejet vers le sous-sol (après dérogation à titre exceptionnel) : puits d infiltration. 4 Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
5 Gardons nos distances N oubliez pas Les tuyaux de raccordement à la sortie de la boite de répartition sont pleins sur la largeur de répartition et sur le premier mètre du tuyau d épandage central. Deux coudes à 45 ou un coude à 90 à grand rayon pour les tuyaux pleins de raccordement comme pour les tuyaux perforés d épandage permettent le passage du flexible de curage. La pente du tuyau raccordant la fosse toutes eaux et la boîte de répartition est de 0,5 % minimum. Les tuyaux d épandage eux subissent un pente maximale de 1 %. Règle générale Vous avez obligation d information et de conseil envers vos clients, votre responsabilité est en jeu! Ne commencez pas les travaux si vous constatez quoique ce soit qui ne figure pas dans l étude de filière. En cas de doutes sur le contenu de l étude de filière ou de modifications du projet du particulier vis-à-vis de l étude de filière, nous vous conseillons de contacter le SPANC pour valider avec lui les modifications prévues et, le cas échéant, si l étude de filière est bien à revoir Exemple : les puits ne sont pas toujours déclarés et ne sont donc pas forcément pris en compte dans l étude de filière. Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars
6 Le principe général Le prétraitement Les dispositifs de traitement prévu par la réglementation ne peuvent pas recevoir les eaux usées domestiques brutes. Les risques de colmatage et d endommagement des tuyaux d épandage sont évités par le système de prétraitement. Le prétraitement est assuré par une fosse toutes eaux munie ou suivie d un préfiltre décolloïdeur. Les installations d épuration biologique à boues fixées ou activées sont aussi considérées comme des dispositifs assurant le prétraitement (fiche 7). Un bac dégraisseur peut être utile en amont de la fosse. Le bac dégraisseur Il est envisagé soit : Dans le cadre d une réhabilitation, pour le traitement des eaux ménagères uniquement (eaux de salle de bain et cuisine), Dans le cadre d une installation neuve, > lorsque des quantités importantes de graisses sont produites, > lorsque la longueur des canalisations entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse toutes eaux est supérieure à 10 m. Il doit être conforme à la norme NF EN Principe de fonctionnement Dimensions Pose Intercalé entre la sortie des eaux ménagères et la fosse toutes eaux, le bac dégraisseur retient les graisses, afin d éviter le colmatage du système de traitement. Le volume utile est au moins de 200 l dans le cas où il ne dessert que les eaux de cuisine, 500 l s il reçoit toutes les eaux ménagères. Le bac dégraisseur doit être installé à moins de 2 m de l habitation et à l écart du passage de toute charge. Le fond de fouille doit être parfaitement horizontal avec 0,1 m de sable compacté. Le remplissage en eau du bac doit se faire simultanément avec le remblayage latéral (couches successives de sable compacté). La terre végétale sera utilisée pour le remblayage final. Entretien Le fonctionnement du bac dégraisseur dépend de son entretien, il doit donc être accessible : vidange et curage tous les 6 mois environ. 6 Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
7 La fosse toutes eaux Elle est destinée à la collecte des eaux usées domestiques. Ce dispositif débarrasse les effluents bruts de leurs matières solides. Elle doit être conforme à la norme NF EN avec marquage CE Principe de fonctionnement Dimensions Pose (attention au sens de la pose) Entretien Une première action consiste à séparer les graisses légères qui flottent en surface et les particules lourdes qui sédimentent et s accumulent en boues au fond. La fermentation bactérienne permet ensuite de liquéfier les graisses et de réduire les boues. Le volume utile de la fosse est de 3 m 3 pour une habitation de 5 pièces principales. Au-delà, il faut ajouter 1 m 3 par pièce supplémentaire. Le fond de fouille doit être plus grand que la fosse qui ne doit pas être en contact avec les parois de la fouille. Le fond de fouille doit être parfaitement horizontal avec 0,1 m de sable compacté. Le remplissage en eau de la fosse doit se faire simultanément avec le remblayage latéral (couches successives de sable compacté). La terre végétale sera utilisée pour le remblayage final. En cas de sols imperméables, il convient de réaliser le lit de pose avec du sable stabilisé (mélange à sec de sable et de ciment dosé à 200 kg pour 1 m 3 de sable) sur 0,2 m. Penser à lester la fosse si le terrain est gorgé d eau. Réglementairement, la vidange doit être faite au minimum tous les 4 ans, sauf cas particuliers. En général, la vidange se fait lorsque les boues atteignent au moins 50% du volume utile de la fosse toutes eaux. Après la vidange, la fosse est remplie d eau claire. Le préfiltre décolloïdeur Il est conseillé lors de réhabilitation avec un prétraitement séparé des eaux vannes et des eaux ménagères. Il est souvent intégré à la fosse toutes eaux. Principe de fonctionnement Dimensions Pose Entretien Intercalé entre la sortie des du système de prétraitement et la boite de répartition, ce dispositif retient les particules de boues fines, afin d éviter le colmatage du système de traitement. Le volume utile est de 200 à 300 l quand il est situé à l extérieur de la fosse toutes eaux. Dans le cas où il est intégré à la fosse toutes eaux le volume utile est de 50 l. Les précautions d installation sont identiques à celles du bac dégraisseur ou de la fosse toutes eaux. Le préfiltre est rempli de pouzzolane ou autre matériau filtrant simultanément au remblayage. Les matériaux filtrants doivent être lavés au jet d eau une fois par an. La vidange des boues décantées et le changement complet de la pouzzolane sont réalisés tous les 4 ans. Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars
8 Pourquoi? La ventilation Le prétraitement qui s effectue dans une fosse toutes eaux est un processus bactérien anaérobie (sans oxygène). Les excrétas forment chimiquement des composés soufrés. le processus biologique décompose ces composés soufrés en entraînant la formation de gaz tels que le méthane (CH 4 ), le dioxyde de carbone (CO 2 ) et le sulfure d hydrogène (H 2 S). Conséquence pour la fosse Un risque de corrosion du béton par la création d acide sulfurique au contact des parois (H 2 SO 4 ). Conséquences pour l homme : Au-delà d un certain seuil d exposition, le sulfure d hydrogène entraine un détérioration du système nerveux central et peut être mortel! Solution 8 Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
9 DTU 64.1 Comment? 1 Dispositif d entrée d air (ventilation primaire) par chapeau de ventilation 2 Colonne de ventilation primaire de diamètre 100 mm raccordée à l évacuation des eaux usées domestiques (WC, lavabo, baignoire, etc.) 3 Canalisation d amenée des eaux usées domestiques (pente de 2% min. à 4% max.) 4 Té ou boîte de branchement ou d inspection 5 Fosse septique (avec préfiltre intégré ou avec un préfiltre non intégré en aval de la fosse septique) 6 Canalisation d écoulement des eaux prétraitées (pente de 0,5% min.) 7 Piquage de ventilation haute réalisée à l aide d une culotte de 45 positionnée au-dessus du fil d eau 8 Succession de coudes à 45 9 Tuyau d extraction diamètre 100 mm min. sur toute sa longueur et sans contre-pente. Ventilation haute (passage possible à l intérieur de l habitation) 10 Dispositif d extracteur à 0,40 m au-dessus du faitage (extraction statique ou éolien) 11 Evacuation des eaux usées prétraitées (vers dispositif de traitement) Dispositifs d entrée d air (exemples) Dispositifs d extraction d air (exemples) DTU 64.1 Les gaz de fermentation sont rejetés par l intermédiaire d une conduite raccordée impérativement au-dessus du fil d eau, en partie aval du prétraitement et à l aval du préfiltre lorsqu il n est pas intégré à la fosse septique sauf prescription particulière du fabricant dûment justifiée. Ces techniques doivent être décrites dans une notice claire et détaillée précisant les conditions de mise en oeuvre, de validation, d exploitation et de maintenance. Ce qu il faut comprendre Dans le cas où le constructeur intègre le système de ventilation dans la conception de la fosse, la notice qu il fournit fait office de référence. N essayez pas de répondre aux exigences du DTU ou du contrôleur de l installation au risque de rendre la ventilation inefficace et d endommager les équipements. Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars
10 Le choix de la filière La réglementation en vigueur préconise l infiltration des effluents par le sol. La filière par défaut est donc celle des tranchées d épandage à faible profondeur. L étude de sol faite par le bureau d étude est utile pour vérifier que cette méthode est réalisable, et, dans le cas contraire, proposer d autres solutions. Surface Pente Nappe fréatique Perméabilité du sol Terrain Sol très perméable Filtre à sable non drainé Fiche 3 Pente < 10% Absence de nappe phréatique Sol perméable Sol imperméable Tranchées possibles Tranchées impossibles Tranchées d épandage Fiche 1 Lit d épandage Fiche 2 Surface disponible > 150m 2 Terrasses possibles Présence de nappe phréatique Filtre à sable drainé Fiche 4 Pente > 10% Terrasses impossibles Tertre d infiltration Fiche 5 Surface disponible < 150m 2 K est le coefficient de perméabilité mesuré en mm/h (voir explications ci-dessous) Filtre à zéolithe Fiche 6 La perméabilité du sol C est l un des facteurs déterminant pour le choix de la filière. Le coefficient K de perméabilité (exprimé en mm/h) permet de classer les sols comme suit : Etude particulière 6 < K < < K < < K < 50 K > 50 Sol argilo-limoneux Très peu perméable* * Risque de colmatage. Sol limoneux Perméabilité médiocre* Tranchées d épandage Sol sablo-limoneux Moyennement perméable Sol à dominante sableuse Très perméable 10 Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
11 Le rejet L étude de la perméabilité permet de connaître la nature du rejet. Trois types de rejets sont envisageables : Le rejet dans le sol : le sol est perméable et assure l infiltration des effluents et leur dispersion sans polluer les nappes souterraines. Le rejet dans le milieu hydraulique superficiel, fossé, exutoire : le sol est imperméable, l infiltration des effluents n est pas possible. Les conditions sont précises, les effluents traités ne doivent pas dépasser les seuils suivants : - MES < 30 mg/l - DBO5 < 40 mg/l Le rejet dans le sous-sol : le sol est imperméable et l infiltration des effluents est impossible. Ce rejet se fait par l intermédiaire d un puits d infiltration et nécessite un dérogation préfectorale. En résumé... Filières Conditions de réalisation Rejet Tranchée d épandage à faible profondeur Lit filtrant à faible profondeur Lit filtrant vertical non drainé Tertre Lit filtrant drainé à flux vertical Lit à massif de zéolithe Filières dérogatoires K > 15, superficie suffisante, pente du terrain < 5% Sol perméable à dominante sableuse, profondeur de la nappe supérieure à 1,5 m, pente inférieure à 2% Sol peu épais et roche fissurée (trop perméable), surface disponible de 20 m 2, absence de nappe à moins de 1,2 m Nappe à faible profondeur (< 0,8 m), absence d exutoire, bonne perméabilité en surface Sol peu perméable, surface disponible de 40 m 2, présence d un dénivelé pour l exutoire superficiel Superficie du terrain limité, sol peu perméable Cas particuliers où les conditions de réalisation des autres filières ne sont pas réunies. Sol Sol Sol Sol Milieu hydraulique superficiel Milieu hydraulique superficiel Sol ou Milieu hydraulique superficiel ATTENTION! VOUS AVEZ LE DEVOIR DE CONSEIL L étude de sol prend en compte de nombreux autres critères que vous devez vérifier pour éviter d être mis en cause en cas de litige : Les différentes distances à respecter (p.5), ainsi que la surface disponible. Le nombre de pièces principales actuelles et à venir, mais aussi la capacité d accueil du bâtiment. La présence de nappe, de captage, de puits, de source, etc. La présence d un réseau hydraulique ou autres exutoires (fossé, ruisseau, étang, réseau d eaux pluviales, etc.). Le mode d alimentation en eau potable et le périmètre de protection des points de captage. Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars
12 Le choix des materiaux utiles au traitement Le sable Extrait du DTU 64.1 P1-2 : Le sable doit être lavé de façon à éliminer les fines inférieures à 0,08 mm. Le sable roulé siliceux lavé est le matériau le plus adapté. Sa courbe de granulométrie s inscrit dans le fuseau suivant : Le sable issu de carrières calcaires est interdit Le fournisseur de granulat doit remettre : Une fiche datée des caractéristiques et de l origine des matériaux. Le fuseau granulométrique est transmis avec la commande et le fournisseur assure de délivrer un granulat conforme aux exigences. Les tuyaux d épandage Les tuyaux d épandage sont : - Rigides (si possible CR4) - Diamètre 100 mm minimum - Fentes orientées vers le bas Ces caractéristiques s appliquent aux tuyaux de collecte utilisés pour les filtres drainés. Les tuyaux de raccordement sont pleins sur la largeur de la répartition et sur le premier mètre du tuyau d épandage central. Deux coudes à 45 ou un coude à 90 à grand rayon permettent le passage du flexible de curage. Le gravier Les graviers doivent être lavés de façon à éliminer les fines inférieures à 0,08 mm. Les graviers roulés ou concassés doivent être stables à l eau. La granulométrie doit être comprise entre 10 et 40 mm. 12 Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
13 Le géotextile Il s agit d une trame, tissée ou non, en matière synthétique, qui a la propriété de laisser passer l eau. Elle est également appelée anticontaminant. Le géotextile protège le système filtrant contre l entrainement de fines et évite les pertes de granulat sur les parois des filtres à sable et des tertres. Les caractéristiques du géotextile sont précises et régies par des normes NF (Les géotextiles en polypropylène sont conformes). Caractéristique Norme d essai Valeur Resistance à la traction NF EN ISO > 12 kn/m Allongement à l effort maximum NF EN ISO > 30 % Perméabilité normale en plan NF EN ISO > 50 mm/s Ouverture de filtration NF EN ISO µm < OF < 100 µm La géogrille Structure plane, constituée d éléments résistants à la rupture, utilisée pour l armature de sols, comme interface anti-fissures. Elle a donc pour fonction de séparer le sable épurateur du gravier de collecte (filtre à sable drainé). Elle est souvent mise en place en fond de fouille pour éviter l entrainement du sable dans les fissures du sol en place. Les caractéristiques de la géogrille sont précises et régies par des normes NF (les géogrilles en polyéthylène sont conformes). Caractéristique Norme d essai Valeur Resistance à la traction NF EN ISO > 12 kn/m Allongement à l effort maximum NF EN ISO < 30 % Perméabilité normale en plan NF EN ISO > 100 mm/s Ouverture de filtration NF EN ISO µm < OF < 600 µm Le film imperméable Pour les systèmes filtrants à sol reconstitué, si les parois latérales de la fouille sont en roches fissurées, elles sont protégées par un film imperméable en polyéthylène basse densité d une épaisseur supérieure ou égale à 400 µm et résistant aux risques de poinçonnement ou de déchirement. Ce type de film ne doit pas être utilisé pour isoler le filtre d une nappe phréatique et son utilisation ne permet pas de réduire la distance à un puits. Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars
14 Le rejet en puits d infiltration Les conditions Ce type de rejet peut être réalisé en sortie d un filtre à sable drainé (fiche 4), d un lit à massif de zéolithe (fiche 6) ou de certaines filières dérogatoires (fiche 7). Il s agit bien d infiltrer les effluents épurés en sous-sol, à travers une couche superficielle imperméable, vers une couche inférieure perméable. Ce dispositif est souvent proposé lors de la réhabilitation d un assainissement individuel où seul le rejet est à remettre en cause (le filtre fonctionne correctement). Des risques sanitaires sont possibles (pollutions des eaux de consommation humaine), c est pourquoi le rejet en puits d infiltration est soumis à autorisation préfectorale. Le puits doit répondre à des critères stricts. La réalisation Extraits de l arrêté du 6 mai 1996 : La surface latérale du puits d infiltration doit être étanche depuis la surface du sol jusqu à 0,5 m au moins au-dessus du tuyau amenant les eaux épurées. Le puits est recouvert d un tampon. La partie inférieure du dispositif doit présenter une surface totale de contact (surface latérale et fond) au moins égale à 2 m 2 par pièce principale. Le puits d infiltration doit être garni, jusqu au niveau du tuyau d arrivée des eaux épurées, de matériaux calibrés d une granulométrie 40/80 ou approchant. Les effluents épurés doivent être déversés dans le puits d infiltration au moyen d un dispositif éloigné de la paroi étanche et assurant une répartition sur l ensemble de la surface, de telle façon qu ils s écoulent par surverse et ne ruissellent pas le long des parois. 14 Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
15 Le contrôle de bonne exécution du spanc Ce contrôle a pour objectif de vérifier que la réalisation, la modification ou la réhabilitation des ouvrages est conforme au projet validé par le SPANC avant les travaux. Il porte notamment sur le type de dispositif installé, son implantation, ses dimensions, la mise en oeuvre des différents éléments de collecte, de prétraitement, de traitement et, le cas échéant, d évacuation des eaux traitées et la bonne exécution des travaux. Quelques points de contrôle récurrents Le prétraitement - Le sens de la pose de la fosse toutes eaux. - Vérification du volume des ouvrages et du marquage CE. La ventilation - Présence des ventilations primaire et secondaire. - Installation des ventilations à 1 m de toute autre ventilation ou ouvrant. - Le dispositif d entrée d air sur la ventilation primaire. - L extracteur statique ou éolien sur la ventilation secondaire. - Le diamètre des tuyaux de 100 mm. - L emplacement du branchement de la ventilation au niveau de la fosse. - L absence de contre pente. Le traitement - L implantation. - La surface. - La présence des éléments obligatoires (regards, tuyaux pleins, tuyaux perforés fentes orientées vers le bas, diamètre des tuyaux, géotextile, sable, graviers). - La hauteur, les pentes, la distance entre les tuyaux et les coudes à La largeur des tranchées. - L horizontalité du regards de répartition. - Les matériaux utilisés. De manière générale, le contrôleur se réfère à la réglementation, à l étude de filière faite par le bureau d étude et au DTU 64.1 Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars
16 Avec le soutien de Tant & Plus - Photo : Fotolia - Mars Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars 2007
Guide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailLES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.
L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,
Plus en détailLe bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
Plus en détailMon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal
Plus en détailp. 4-5 p. 6-7 p. 8-9 p. 10-11
L eau est une ressource essentielle partagée par tous. Elle est indispensable à l équilibre des écosystèmes, au développement durable et à notre survie même. L eau fait partie des préoccupations prioritaires
Plus en détailCARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME
CARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME SOMMAIRE Comment fonctionne un système d'assainissement non collectif? A vérifier régulièrement Le planning d'entretien La vidange de la
Plus en détailÉTUDES SUR L EAU N 86 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES HABITATIONS INDIVIDUELLES
É D I T O R I A L assainissement non collectif concerne les immeubles, et notamment les L maisons d habitation individuelles, non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. La directive européenne
Plus en détailSommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales
Règlement du service d assainissement non collectif (SPANC) Règlement Document issu de l Agence de l Eau Adour Garonne Sommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales... 5 Article 1 - Objet du
Plus en détailUSAGERS. Assainissement non collectif. Guide d information sur les installations. Outil d aide au choix
USAGERS Assainissement non collectif Guide d information sur les installations Outil d aide au choix Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailRèglement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailGuide d installation Agrément n 2010-018
Filtres EPURFIX COMPACT COCO PEHD 5 et 7E.H. C.P. (Série «Compact») Guide d installation Agrément n 2010-018 Ce GUIDE D INSTALLATION contient l information nécessaire à la préparation et à la réalisation
Plus en détailRèglement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC)
Règlement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC) Adopté par le Conseil de Communauté le 11 juillet 2005 et révisé le 12 septembre 2011 TABLES DES MATIÈRES Chapitre I Dispositions générales
Plus en détail22/06/2015 IMP50PO5-2
22/06/2015 REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC-SATESE 37) SATESE 37 Z.A du Papillon 3 Rue de l Aviation 37210 PARÇAY-MESLAY Tél : 02 47 29 47 37 / Fax : 02 47 29 47 38 Internet
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Obligations des propriétaires. Dispositions générales
REGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Les cases grisées de commentaires sont à supprimer avant toute diffusion Le règlement du service, délibéré et voté par l'assemblée délibérante dans
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailInstallations de plomberie
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. ❶ Dispositions générales
REGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le règlement du service définit les obligations mutuelles entre le service public de l'assainissement non collectif (SPANC) et ses usagers qui sont
Plus en détailVILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de
Plus en détailL'assainissement individuel : est-ce une solution archaïque et chère?
février 2015 L'assainissement individuel : est-ce une solution archaïque et chère? L essentiel Document rédigé par Elodie Sanchez-Collet (Graie) Relecteurs : le réseau des acteurs de l ANC du Graie et
Plus en détailRÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD
RÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD 87 Avenue de Saint Claude - 39260 Moirans-en-Montagne - Tél. : 03.84.42.61.20 Fax : 03.84.42.38.03
Plus en détailL enfouissement des déchets ultimes
L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E L enfouissement des déchets ultimes L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E LE CENTRE D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE (C.E.T.)
Plus en détailRETOURS D'EXPERIENCES sur les filières d'assainissement non collectif
RETOURS D'EXPERIENCES sur les filières d'assainissement non collectif DOCUMENT DE TRAVAIL EVOLUTIF mai 2011 - VERSION1 Res'eau ASNC "Réseau Rhône Alpes des acteurs de l'anc" GRAIE Version 1 - février 2011
Plus en détailGUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE
Communauté d Agglomération Carcassonne Agglo DIRECTION EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT 1, rue Pierre GERMAIN 11890 CARCASSONNE CEDEX 9 GUIDE TECHNIQUE DE REALISATION DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS AUX RESEAUX
Plus en détailMISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailOPUR Supercompact W8
APPENDICE B4 Guide de mise en œuvre et d exploitation des micro-stations à boues activées à biomasse en suspension. OPUR Supercompact W5 Numéro d agrément 2009/09/101/b OPUR Supercompact W8 Numéro d agrément
Plus en détailLes techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales. Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel
Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel Plan de présentation Présentation Saint Dizier environnement Les techniques alternatives La maîtrise
Plus en détailLes Stations Compactes EPARCO à massif de zéolithe. Stations Compactes EPARCO de 5 à 20 Equivalents Habitants
Les Stations Compactes EPARCO à massif de zéolithe Stations Compactes EPARCO de 5 à 20 Equivalents Habitants Version du 5 Juillet 2010 révisée le 15 Janvier 2014 INTRODUCTION AUX STATIONS COMPACTES EPARCO
Plus en détailInstallations d assainissement jusqu à 12 Equivalents Habitants
Installations d assainissement jusqu à 12 Equivalents Habitants Version du 10 septembre 2014 Félicitations pour votre choix 2 GUIDE DE L UTILISATEUR S O M M A I R E 1 - Constitution de votre installation...p.4
Plus en détailCANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE
CAHIER DES CHARGES AFG CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR RSDG 5 15 décembre 2002 SOMMAIRE 1. - REGLES GENERALES 2 1.1. - Objet du cahier des charges 2 1.2.
Plus en détailConcevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents
Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents 1 Ce document a été rédigé fin 009, dans le cadre du groupe de travail ECOPULVI, animé par l Institut Français de
Plus en détailBeLux Piscine EMINENCE 10m / 5m
BeLux Piscine EMINENCE 10m / 5m Composition de la formule EMINENCE La Maçonnerie Tous les blocs de maçonnerie sont prévus pour construire une piscine d'une dimension de 10m de longueur et 5m de largeur.
Plus en détailRèglement du service public d assainissement collectif des communes de l ÉTOILE
Novembre 2014 Règlement du service public d assainissement collectif des communes de l ÉTOILE Service Assainissement Partie 1 : Règlement commun aux eaux usées domestiques, assimilées domestiques et autres
Plus en détailaccessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Plus en détailAutorisation et Convention
Autorisation et Convention Déversement d eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi Crédit photo CA Évry
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailSystèmes de stockage simples à installer et économiques
Systèmes de stockage simples à installer et économiques Parallèlement à l accroissement et à l ampleur des événements pluviométriques, l accélération et l augmentation des débits de pointe accentuent de
Plus en détailComparaison théorique de dispositifs d ANC
2013 Thème «assainissement» - Action 45 Comparaison théorique de dispositifs d ANC les filières par «cultures fixées sur supports fins» autorisées au 1 er novembre 2013 Rapport final Catherine BOUTIN (Irstea,
Plus en détailExemple du SATESE MAGE 42
LE LAGUNAGE Exemple du SATESE MAGE 42 Rapide état des lieux Perspectives d association avec le procédé Filtre Planté de roseaux LAGUNAGES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE Conception et dimensionnement Principaux
Plus en détail«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-f & P4-f - 185/180 - Standard P2-f & P4-f - 170/165 - Compact P2-f & P4-f - 200/195 - Confort MODELE H DH P2f-4f - 185/180 - Standard 340 171 P2f-4f - 170/165 - Compact
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailREGARDS KERAPORT. ÉTANCHÉITÉ ET RÉSISTANCE À LA CORROSION.
REGARDS KERAPORT. ÉTANCHÉITÉ ET RÉSISTANCE À LA CORROSION. 2 Vue dans un regard KeraPort DN 1000 STEINZEUG-KERAMO SITES DE PRODUCTION Allemagne : Frechen et Bad Schmiedeberg Belgique : Hasselt EFFECTIF
Plus en détailVotre installation septique l essentiel à savoir!
Votre installation septique l essentiel à savoir! Saviez-vous que... les eaux usées des résidences non raccordées à un réseau d égout doivent être évacuées et traitées par une instal lation septique aussi
Plus en détailMISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE
Les informations techniques PROMOTELEC MISE À LA TERRE POUR LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE La sécurité des personnes contre un défaut d isolement survenant dans un matériel doit être assurée. En effet, un défaut
Plus en détail«Silva Cell Investir dans l infrastructure verte»
«Silva Cell Investir dans l infrastructure verte» Silva Cell Module d enracinement pour arbres Application : - Le module Silva Cell crée un espace souterrain permettant l enracinement des arbres en ville.
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailSéparateurs de graisses
TRAITEMENT EAUX USÉES Séparateurs de graisses Hôtels/restaurants Cantines/self-services Hôpitaux Boulangeries/pâtisseries Boucheries/charcuteries/abattoirs Poissonneries, etc POURQUOI AVOIR CHOISI? 35
Plus en détail3. Artefacts permettant la mesure indirecte du débit
P-14V1 MÉTHODE DE MESURE DU DÉBIT D UN EFFLUENT INDUSTRIEL EN CANALISATIONS OUVERTES OU NON EN CHARGE 1. Domaine d application Cette méthode réglemente la mesure du débit d un effluent industriel en canalisations
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailThierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie
Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10
Plus en détailGUIDE D'INSTALLATION. Lave-Vaisselle
GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle SOMMAIRE 1/ CONSIGNES DE SECURITE Avertissements importants 03 2/ INSTALLATION DE VOTRE LAVE-VAISSELLE Appareil non encastré 04 Appareil encastré 04 Appareil encastré
Plus en détailLe chantier compte 4 étapes :
02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton
Plus en détailRèglement du Service Public Communal de l Assainissement Commune de Vitry sur Seine 1
Commune de Vitry sur Seine 1 SOMMAIRE Préambule 5 Chapitre 1- Dispositions générales 6 Article 1 : Objet du règlement 6 Article 2 : Autres prescriptions 6 Article 3 : Catégories d eaux admises au déversement
Plus en détailLES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
Plus en détailInstallez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif
Installez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif Lors de l installation de la clôture Zenturo ou Zenturo Super en tant que mur décoratif, vous devez tenir compte de quelques
Plus en détailComment aménager un stockage de fioul ou gas-oil
Sept. 2004 EXPLOITATIONS AGRICOLES Comment aménager un stockage de fioul ou gas-oil? Guide pratique à destination des techniciens et des agriculteurs lorrains Que dit la réglementation : En fonction du
Plus en détailColle époxydique multi usages, à 2 composants
Notice Produit Edition 20 01 2014 Numéro 9.11 Version n 2013-310 01 04 02 03 001 0 000144 Colle époxydique multi usages, à 2 composants Description est une colle structurale thixotrope à 2 composants,
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailRÈGLEMENT 2011-011. Règlement concernant les branchements à l aqueduc et à l égout municipal
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PAPINEAUVILLE COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT 2011-011 Règlement concernant les branchements à l aqueduc et à l égout municipal que la municipalité exploite un réseau
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-02 SUR LES BRANCHEMENTS D'ÉGOUT ET D AQUEDUC CODIFICATION ADMINISTRATIVE
MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-02 SUR LES BRANCHEMENTS D'ÉGOUT ET D AQUEDUC CODIFICATION ADMINISTRATIVE MARS 2014 Municipalité de Sainte-Barbe Amendements au règlement numéro 2013-02
Plus en détailCommune mixte d Eschert
Commune mixte d Eschert Evacuation des eaux des biens-fonds Décembre 2013 / MH Version 1 Table des matières 1. Introduction... 3 2. Mise en garde... 3 3. Bases légales... 3 3.1. Niveau fédéral... 3 3.2.
Plus en détailPrincipe d assemblage Structure modulaire CAPENA bassin rectangulaire avec escalier Hauteur panneaux 1,2 ou 1,5 mètres Montage sur pieds
Principe d assemblage Structure modulaire CAPENA bassin rectangulaire avec escalier Hauteur panneaux 1,2 ou 1,5 mètres Montage sur pieds CAPENA GmbH - PISCINES - Gruber Strasse 6-85551 KIRCHHEIM Allemagne
Plus en détailAssainissement non collectif
Assainissement non collectif Un écoprêt ue q ifi c é p s o r é z x u a t à Votre maison n est pas reliée au tout-à-l égout? Votre installation individuelle, type fosse septique, n est pas aux normes? Un
Plus en détailCommune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
Plus en détailVII Escaliers et rampes
VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son
Plus en détailSystèmes de ventilation double flux CWL
Economie d énergie et respect de l environnement de série Systèmes de ventilation double flux CWL CWL 180 : jusqu à 180 m 3 /h CWL 300 : jusqu à 300 m 3 /h avec ou sans bypass CWL 400 : jusqu à 400 m 3
Plus en détailDOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-F et P4-F 185 (Modèle standard) P2-F et P4-F 170 MODELE P2/4-F 170 P2/4-F 185 (Standard) P2/4-F 195 P2-F et P4-F 195 H 325 340 350 DH 156 171 181
Plus en détailSystèmes d utilisation de l eau de pluie dans le bâtiment Règles et bonnes pratiques à l attention des installateurs
Systèmes d utilisation de l eau de pluie dans le bâtiment Règles et bonnes pratiques à l attention des installateurs Sommaire PARTIE 1 ASPECTS RÉGLEMENTAIRES ET FINANCIERS 4 1. 1. Aspects réglementaires
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN DE VOTRE SPA A L OXYGENE ACTIF
Actualisé 22/02/2008 - FL GUIDE D ENTRETIEN DE VOTRE SPA A L OXYGENE ACTIF Un bon entretien de votre spa comporte 2 étapes indissociables : le traitement mécanique et le traitement chimique. TRAITEMENT
Plus en détailMISAPOR verre cellulaire
MISAPOR verre cellulaire Remblai allégé pour ouvrage en génie civile 2015-03 Suisse: Allemagne: France: MISAPOR AG Löserstrasse 2 CH-7302 Landquart Téléphone +41 81 300 08 08 Fax +41 81 300 08 09 info@misapor.ch
Plus en détail= RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE
PAVÉS EN BETON CONCEPTION APPROPRIÉE + MISE EN OEUVRE PROFESSIONNELLE = RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE 10 règles de base pour une mise en œuvre correcte de revêtements de pavés en béton 1 2 3 4 5 6 7 8
Plus en détailEau chaude sanitaire FICHE TECHNIQUE
FICHE TECHNIQUE Eau chaude sanitaire 2 5 6 6 CONNAÎTRE > Les besoins d eau chaude sanitaire > Les modes de production > La qualité de l eau > Les réseaux de distribution > La température de l eau REGARDER
Plus en détailMunicipalité de Bévilard
Municipalité de Bévilard Service des Travaux Publics Evacuation des eaux des biens-fonds Table des matières 1. Introduction... 3 2. Bases légales... 3 1.1. Niveau fédéral...3 1.2. Niveau cantonal...4 1.3.
Plus en détailDTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau
DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau olivier.correc@cstb.fr Nouveaux Documents Techniques Unifiés DTU 60.1 Plomberie sanitaire pour
Plus en détailCommune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Plus en détailDrainage linéaire & stockage des eaux ACO DRAIN. Un tout nouveau concept de drainage. Q-max, drainage et réseau d égouttage en 1!
Drainage linéaire & stockage des eaux ACO DRAIN Un tout nouveau concept de drainage Q-max, drainage et réseau d égouttage en 1! 1 drain Nous nous occupons du drainage Partout dans le monde, le groupe ACO
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailRELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS. On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007.
RELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007. Pour mieux comprendre les résultats ici une petit plan où il y a signalées les différentes
Plus en détailLogiciel pavages drainants mode d emploi
Logiciel pavages drainants mode d emploi FEBESTRAL a développé, en collaboration avec le Centre de Recherches Routières (CRR), un logiciel de calcul pour pavages drainants. Ce programme vous guide lors
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailManuel d entretien. Présentation de votre chauffe-eau. Poignées de préhension (haut et bas) Protection intérieure par émaillage. Isolation thermique
Présentation de votre chauffe-eau Poignées de préhension (haut et bas) Isolation thermique Protection intérieure par émaillage Canne de prise d eau chaude Doigt de gant du thermostat Anode magnésium Résistance
Plus en détailSchéma général d assainissement du Grand Lyon
Schéma général d assainissement du Grand Lyon 2015-2027 ORIENTATIONS ET ENJEUX Introduction générale Le Code général des collectivités territoriales oblige les collectivités de plus de 2 000 habitants
Plus en détailGUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle
GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle SOMMAIRE 1 / CONSIGNES DE SECURITE Avertissements importants 03 Dimensions d encastrement 04 Inventaire des pièces livrées 04 Raccordement à l eau 05 Evacuation des
Plus en détailmurs de soutènement et dalles patio
murs de soutènement et dalles patio solide et esthétique Que ce soit pour votre jardin, votre entrée ou pour un projet de plus grande ampleur, choisir un design Pisa est l assurance d une solution gagnante
Plus en détailservice des réseaux D assainissement : mettre en place une stratégie efficace Quels sont les enjeux d une bonne gestion PAtrimoniALe des réseaux
Les cahiers Supplément technique du magazine eau service N 6 / novembre 2010 Eau service gestion PATRIMoniALE des réseaux D assainissement : mettre en place une stratégie efficace P. 2 Quels sont les enjeux
Plus en détailRÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC
RÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC RÈGLEMENT NUMÉRO 2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L ÉGOUT ET À L AQUEDUC Type Règlement # Résolution # Date adoption Date d entrée
Plus en détailPrescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs
Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE
Plus en détailConstruction. Sarnavap 5000E SA. Pare-vapeur. Description du produit. Tests
Notice Produit Edition 09.2012 Identification no4794 Version no. 2012-208 Sarnavap 5000E SA Pare-vapeur Description du produit Sarnavap 5000E SA est un pare-vapeur auto-adhésif pour système en adhérence
Plus en détailSalles de bains PMR *
solutions accessibilité Salles de bains PMR * * Personne à Mobilité Réduite Bandes d éveil de vigilance Escaliers carrelés www.desvres.com solutions accessibilite EXIgENCES ET CONTRaINTES Projections d
Plus en détailChauffe-eau électrique Chaffoteaux
Chauffe-eau électrique Chaffoteaux Guide de montage Difficulté : Durée de l intervention : 1h30 à 2h00 Besoin d informations? Contactez-nous au 01 47 55 74 26 ou par email à Sommaire Introduction... 2
Plus en détailDOSSIER TECHNIQUE R-GO SPA. Production et assemblage 100 % Française. 3 Rue Pierre Mendès France 61200 ARGENTAN
DOSSIER TECHNIQUE R-GO SPA R-GO SPA Production et assemblage 100 % Française 1 Implantation technique Il faut retenir que la partie technique a un encombrement total de 250 cm par 90 cm au minimum, et
Plus en détailR A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique
Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailSalle de bains FICHE TECHNIQUE
FICHE TECHNIQUE Salle de bains 2 4 7 CONNAÎTRE > Une pièce humide > Les équipements > Production d eau chaude sanitaire > Les revêtements du sol et des murs > L installation électrique > Les réseaux d
Plus en détailB1 Cahiers des charges
B1 Cahiers des charges B1 cahiers des charges 35 B.1 Cahiers des charges Ce chapitre contient les cahiers des charges. Pour plus d informations, nous réfèrons au paragraphe B.3. Mise en oeuvre et B.4 Détails
Plus en détailCM2E 2014. Colloque Martinique Energie Environnement. Production d électricité renouvelable : La méthanisation comme agent de régulation
CM2E 2014 Colloque Martinique Energie Environnement Production d électricité renouvelable : La méthanisation comme agent de régulation M. Torrijos, Laboratoire de Biotechnologie de l Environnement, INRA-LBE,
Plus en détail