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1 VILLE DE REIMS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2016 ORDRE DU JOUR M. Arnaud ROBINET CM Création de la Communauté urbaine du Grand Reims Désignation des représentants au Conseil communautaire Mme Jocelyne LHOTEL CM Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes - hommes M. Jean-Marc ROZE CM Projets de Budgets Primitifs 2017 M. Jean-Marc ROZE CM Tarifs des services municipaux 2017 M. Jean-Marc ROZE CM s M. Franck NOEL CM Ouragan à Haïti Subvention au Secours Populaire français en faveur des victimes M. Arnaud ROBINET CM Reims Grand Centre - Complexe aqualudique Terrain sis à Reims Avenue de Laon Cession à M. Arnaud ROBINET CM Plan Local d'urbanisme Modification simplifiée 2 Approbation M. Arnaud ROBINET CM Plan Local d'urbanisme Bilan de la concertation Arrêt du projet Mme Catherine COUTANT CM Ancien site de l'office de Tourisme Dénomination Mme Catherine COUTANT CM Inventaire du patrimoine sur le futur site patrimonial remarquable de Reims Convention cadre avec la Région Grand Est

2 Mme Patricia GRAIN CM Contrat Enfance Jeunesse Volet Enfance Avenant 2 ENFANCE ET ÉDUCATION Mme Patricia GRAIN CM Multi-accueil Jean-Jacques Rousseau Convention de gestion et de mise à disposition avec le Centre Communal d'action Sociale de Reims ENFANCE ET ÉDUCATION Mme Kim DUNTZE CM Office rémois des retraités et personnes âgées Convention cadre de partenariat Avenant 1 SÉNIOR Mme Laure MILLER CM Association Noël-Paindavoine Mme Laure MILLER CM Association l'escale Habitat Jeunes Mme Laure MILLER CM Comité Marnais d'amélioration du Logement- Solidaires pour l'habitat 51 Mme Kim DUNTZE CM Aide aux Vacances Enfants Convention avec les Caisses d'allocations Familiales JEUNESSE M. Bernard LANDUREAU CM Soutien au sport de haut niveau Objectif J.O. PyeongChang 2018 M. Bernard LANDUREAU CM SAS Champagne Châlons Reims Basket Mission d'intérêt général Avenant 1 M. Bernard LANDUREAU CM ème Rallye Monte Carlo Historique Convention de partenariat avec Reims Champagne Véhicules Historiques Sportifs Mme Catherine COUTANT CM Bibliothèque municipale Partenariat avec le service du vêtement Mme Catherine COUTANT CM Bibliothèque municipale Exposition "Tricote-moi un livre" Contrat de cession de droits avec Célia Chauffrey

3 M. Raphaël BLANCHARD CM Conservatoire à Rayonnement Régional Rencontres "Hautboiseries et Bassonnades" Convention de partenariat avec l'établissement public "Est Ensemble" et la Ville d'ivry sur Seine M. Stéphane LANG CM Reims, Scènes d'europe s Avenants aux conventions M. Frédéric BARDOUX CM Structures culturelles Conventions d'objectifs Avenants Conventions financières M. Mario ROSSI CM Reims en Fêtes Cirque Educatif Convention d'objectifs et de moyens 2017 M. Charles GERMAIN CM Association Les Vitrines de Reims Avenant 1 à la convention annuelle d'objectifs 2016 COMMERCE, ANIMATIONS M. Vincent VERSTRAETE CM Personnel municipal Régime indemnitaire M. Vincent VERSTRAETE CM Déprécarisation dans la Fonction Publique Territoriale Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire M. Vincent VERSTRAETE CM Action sociale Complémentaire santé des agents Participation financière de l'employeur Evolution M. Vincent VERSTRAETE CM Titres-restaurant Remboursement - rétrocession Reversements au comité d'action sociale M. Vincent VERSTRAETE CM Bons de réduction du Comité d'action Sociale dans les musées municipaux et au planétarium Convention de partenariat avec le Comité d'action Sociale M. Jean-Marc ROZE CM Services mutualisés Ville de Reims - Montants définitifs des remboursements pour 2016 Montants estimés des remboursements pour 2017

4 M. Vincent VERSTRAETE CM Etat des emplois Modifications M. Claude PIQUARD CM Travaux dans les bâtiments communaux Autorisations d'urbanisme Mme Valérie BEAUVAIS CM Cession d'un terrain sis à Reims 179 rue Paul Vaillant Couturier Mme Valérie BEAUVAIS CM Acquisition à Plurial Novilia d'un terrain sis à Reims rue d'archiac Mme Valérie BEAUVAIS CM Acquisition au Foyer Rémois d'une emprise de terrain sise à Reims rue Hector Berlioz Mme Elizabeth VASSEUR CM Marchés pour les Moyens Généraux Mme Elizabeth VASSEUR CM Mise à disposition de distributeurs automatiques et location de fontaines à eau et l'esad Mme Elizabeth VASSEUR CM Marchés pour les Moyens Mobiles Convention de groupement de commande avec Reims Métropole Mme Elizabeth VASSEUR CM Marché de prestations de développement informatique Marché de recyclage de matériel usagé le Centre Communal d'action Sociale, la Caisse des Ecoles, la REMS, les Villes de Bétheny et Cormontreuil Mme Elizabeth VASSEUR CM Fourniture de livres, documents sur supports audiovisuels, partitions, documents numériques Mme Elizabeth VASSEUR CM Confection et livraison de repas pour les centres de loisirs - Eté 2017 l'association des Maisons de Quartier de Reims

5 Mme Elizabeth VASSEUR CM Achat de fioul et services associés Mme Elizabeth VASSEUR CM Maîtrise de la demande d'énergie Convention avec EDF M. Arnaud ROBINET CM Délégation du Conseil municipal à l'exécutif Compte rendu