EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES AU 1 ER JANVIER 2014
|
|
- Théophile Côté
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES AU 1 ER JANVIER 2014 PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS GESTIONNAIRES CONVENTION CLARTÉ JANVIER 2014
2 LE PRIX DE VOS SERVICES EN TOUTE TRANSPARENCE La Convention Clarté du Crédit Mutuel représente le prix de nos services que nous nous engageons à vous communiquer en toute transparence. Ces tarifs seront applicables à compter du 1 er janvier Pour la gestion de votre entreprise ou de votre association gestionnaire*, il est important pour vous de bénéficier de toute la clarté concernant notre tarification. C est pourquoi nous mettons à votre disposition cet extrait des conditions tarifaires de nos produits et services. Alors découvrez ou redécouvrez tous les avantages liés à l et faites des économies! Bien entendu, l intégralité des conditions tarifaires est disponible toute l année, sur simple demande dans votre agence. Nous vous remercions de votre fidélité et de votre confiance. * Est considérée comme association gestionnaire toute association employant plus de trois salariés.
3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture de compte, R.I.B/IBAN Opérations de caisse : remises de chèques, retraits d espèces Envoi de relevés d opérations mensuels autres périodicités Tenue de compte Commission de mouvements 8,72 / mois 0,055 % des mouvements débiteurs 0,035% des mouvements débiteurs jusqu à trimestriel 0,030% au-delà. Commission du plus fort découvert 0,050 % des plus forts découverts Commission de dépassement 0,20 % S'applique en absence ou dépassement d'autorisation, au plus fort solde comptable débiteur de chaque mois de la période d'arrêté. Commission de confirmation de crédit 1 % Le compte Auto Entrepreneur : 4,36 si plus de 1000 de Tenue de compte mouvements créditeurs mensuels Commission de mouvements Autres services idem tarifs "à la carte" Dates de valeur (1) sur le compte courant professionnel = de l'opération Au crédit : Versement d espèces au guichet Virement de compte à compte Remise : de chèques + 1 (1) d avis de prélèvement d effets à l encaissement Virement extérieur Au débit : Retrait d espèces au guichet Virement de compte à compte Paiement : de chèques d avis de prélèvement d effets à vue d effets à échéance (1) en s ouvrés bancaires BANQUE À DISTANCE CMNE Direct Éco Confort Accès illimité à Internet, ces tarifs sont donnés hors options payantes et hors coûts de connexion et de communication facturés par les opérateurs. Top Infos (alertes compte par SMS ou mail, 5 alertes /mois es) Alerte supplémentaire Télétransmission (en option de CMNE Direct Confort) : Transferts Web Hub Transferts Monobanque Hub Transferts Multibanques Tarification par ligne récupérée 4 HT/mois 12,50 HT/mois 2 HT/mois 0,20 HT/alerte 9 HT/mois 15 HT/mois 35 HT/mois 0,05 HT - 20 % - 20 %
4 VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT CARTES (cotisations annuelles) Carte MasterCard fessionnel : débit immédiat 29,20 débit différé 38,60 Carte BusinessCard ou Visa Business : débit immédiat 39,60 débit différé 48,95 Carte BusinessCard Executive 120,50 Carte World Elite 255 Assur Carte Confort 36 Assur Carte Elite 42 VIREMENTS Emis au profit d un : compte Crédit Mutuel compte d un autre établissement : - frais par virement occasionnel automatisable émis dans l UE via le guichet 3,85 - frais par virement (U.E) via la banque à distance (2) ou télétransmission (2) 0,09 - frais par virement réglementé (express et hors V.S.O.T) : via le guichet 6,75 via la banque à distance ou télétransmission 2,90 - virement permanent : via le guichet (mise en place ou modification) 12,60 via la banque à distance - mise en place 1,90 - modification Frais par virement spécifique orienté de trésorerie (V.S.O.T) CHÈQUES Au débit Mise à disposition d un chéquier : au guichet frais d envoi de chéquier en envoi simple 1,95 frais d envoi de chéquier en recommandé simple 4,95 Frais de destruction d un chéquier 4,95 Frais d émission d un chèque de banque 10,40 Frais d opposition chèque(s) par l émetteur 20,40 (quel que soit le nombre) Au crédit Remise de chèque à l encaissement (3) Chèque remis à l encaissement et revenu impayé pour motifs autres que sans provision 14,60 T.P.E (Terminal de Paiement Electronique) Frais de location TPE en fonction du matériel Commission pour les accepteurs CB (2) Gratuit pour les associations. (2) Sous réserve pour la remise à l'encaissement de chèques étrangers. -20% -20% -20% -14% 10 virements externes /mois
5 VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT PRÉLÈVEMENTS Au débit : Frais de mise en place d une autorisation de prélèvement : grands émetteurs nationaux (EDF, GDF, impôts,téléphonie...) autres organismes 9,95 Frais par paiement d'un prélèvement Frais d opposition ou de révocation sur prélèvement (l unité) 15,50 Au crédit : Emission d avis de prélèvement externe au CMNE (l unité) : remis sur support papier 3 via la banque à distance ou télétransmission 0,20 Demande de n national émetteur / I.C.S (Identification Créancier SEPA) 31,30 Frais par prélèvement revenu impayé 6,55 EFFETS Les commissions par remise d effets : papier 8 via la banque à distance ou télétransmission Les commissions par effet remis : sur support papier 6 via la banque à distance ou télétransmission 0,42 Lettre de change (LCR) ou Billet à ordre relevé (BOR) revenu impayé 12,25 Cession Loi Dailly, frais de notification par créance (sauf agios) 19,30 Pour vos effets, pensez à utiliser coûtera que 0,42 par effet., il ne vous en OFFRE GROUPÉE DE SERVICES (4) Compte courant professionnel Envoi de relevés d opérations mensuels Chéquiers à domicile CMNE Direct Eco Tenue de compte Assur Carte Confort Tableau de bord pro Attestation de soldes bancaires (4) L' vous permet de bénéficer jusqu à 50% de réduction sur votre Particulier. Offre soumise à conditions. Abonnement mensuel 14,28 H.T
6 CRÉDITS Les taux des crédits sont variables selon leur objet, leur durée et les éléments financiers liés à l emprunteur Frais d étude de dossier : Souplesse, à la mise en place et renouvellement 1,30% du concours sollicité avec un minimum de 45,50 et un maximum de 195 Crédit de fonctionnement Asso 35 Escompte Dailly Prêt amortissable Frais de dossier et souscription forfaitaire 1% du concours de 15 de parts sociales sollicité avec un minimum de 105 et un maximum de Autres frais liés au dossier : Frais d acte et de garantie (gage, nantissement) frais réels Délégation d assurance 128 Avenant au contrat de prêt 100 Décompte sur remboursement anticipé 19 Frais de mainlevée de garantie réelle 88 Information annuelle des cautions des crédits professionnels 38 Les informations de cette rubrique ne constituent pas une autorisation de crédit -25% -50% IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS Comission d'intervention Commission d intervention pour présentation d un débit non autorisé (par opération, dans la limite de 4 par, 30 par mois et par an) 8,20 Incidents de paiement Envoi de lettre de relance pour compte débiteur 10 Frais de lettre d information préalable pour chèque sans provision (permet au client de régulariser sa situation et donc d éviter le rejet et l interdiction d émettre des chèques) 10 Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision : (décret n du 15 novembre 2007). chèque chèque > Paiement de chèque émis en période d interdiction bancaire 32,55 Frais par rejet de L.C.R ou B.O.R domicilié 13,50 Frais par prélèvement impayé 20 maximum (Montant égal à l ordre de paiement rejeté, avec un maximum de 20 ) TRÉSORERIE ET PLACEMENTS Votre conseiller vous guidera dans l optimisation de votre trésorerie et la préparation de vos projets grâce à une large gamme d OPCVM, de comptes à terme, de formules d'épargne salariale et d assurance-vie spécialement adaptée à votre profession. Votre conseiller pourra aussi venir présenter vos solutions dédiées aux associations : livrets, bons de caisse et OPCVM. Taux
7 OPÉRATIONS EXCEPTIONNELLES Frais par saisie-attribution 95 Frais par avis à tiers détenteur (A.T.D.) 95 Frais par opposition administrative 10% du montant de l'acte avec un maximum de 95 AUTRES SERVICES Attestation de soldes bancaires 31,65 Tableau de bord 16,85 par édition Diagnostic annuel d entreprise 42,15 par édition -33% par édition ASSO GESTIONNAIRES OFFRE GROUPÉE DE SERVICES Asso Gestionnaires : Frais de tenue compte MasterCard fessionnel Envoi des chéquiers (1 par trimestre) CMNE Direct Asso Confort Attestation de soldes bancaires BANQUE À DISTANCE CMNE Direct Asso Eco Confort Télétransmission (en option de CMNE Direct Asso Confort) : Transferts Web Hub Transferts Monobanque Hub Transferts Multi-banques 4,80 / mois 15 / mois 10,80 /mois 18 /mois 42 /mois OUTILS DE GESTION Tableau de bord 16,85 Diagnostic annuel d'entreprise 42,15 MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT Cartes de paiement : Carte MasterCard fessionnel : débit immédiat 29,20 débit différé 38,60 Carte BusinessCard ou Visa Business : débit immédiat 39,60 débit différé 48,95 Carte BusinessCard Executive 120,50 Assur Carte Confort 36 Assur Carte Elite 42 T.P.E (Terminal de Paiement Electronique) * A partir du 1er janvier 2014, le taux de TVA applicable est de 20%. exprimés en TTC* Abonnement 14,71 /mois Asso Gestionnaires -20% -20% -14%
8 Mon mémo Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous apporter les précisions et réponses aux questions que vous vous posez et reste votre interlocuteur privilégié. En complément, vous avez accès à votre banque à tout moment. UN TÉLÉCONSEILLER EN LIGNE AU : Pour les pros : Pour les associations gestionnaires : Réf : Conception Atelier P.A.O - AVril s sur 7, du lundi au vendredi de 8 h à 19 h et le samedi jusqu à 17 h. INTERNET (coût de connexion selon votre fournisseur d accès) un maximum de services en un clic! INTERNET MOBILE Votre banque en poche. Application Crédit Mutuel e pour iphone, ipad, Google Androïd, Blackberry, Windows Phone et Windows 8 NOUVEAUTÉ ou scannez ce QR Code* ou Portail pour les autres téléphones * Pour décoder ce QR Code, téléchargez ement l application Mobiletag sur m.mobiletag.com ou toute autre application compatible sur le store de votre mobile. Lancez l application et visez le flashcode pour accéder au contenu. GUICHET AUTOMATIQUE DU CRÉDIT MUTUEL tous accessible grâce à votre carte bancaire (retraits, consultations, virements ) Ce document a été réalisé dans le but de vous communiquer l essentiel des conditions CMNE. Sauf erreur d impression, extrait des conditions au 1 er juillet 2013 susceptibles d être modifiées à tout moment par les Pouvoirs Publics ou à l initiative du CMNE conformément aux dispositions prévues dans le Recueil des conditions. Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Nord Europe, SA coopérative de crédit à capital variable. 4 place Richebé Lille - RCS Lille
Au Crédit Mutuel, un crédit réfléchi et ça, guide. clarté. crédits. conso
Au Crédit Mutuel, JE M engage dans un crédit réfléchi et ça, ça change tout. guide clarté crédits conso guide clarté crédits conso SOMMAIRE Le crédit réfléchi page 4 Financer vos projets page 6 Regrouper
Plus en détailMa banque où je veux, quand je veux
Mon mémo Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous apporter les précisions et réponses aux questions que vous vous posez et reste votre interlocuteur privilégié. En complément, vous avez
Plus en détailProfessionnels. Conditions générales de Banque
Conditions générales de Banque Professionnels Le présent document indique les principales commissions généralement appliquées à notre clientèle à compter du 11/01/2010. Celles-ci ne sont pas limitatives
Plus en détailTARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS
2015 TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS TARIFS APPLICABLES AU 01.07.2015 COMDEP363.indd 1 15/05/2015 15:25 Votre compte au quotidien 1. Fonctionnement et suivi du compte Ouverture
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires
PROFESSIONNELS Principales conditions tarifaires Applicables au 1 er mai 2015 www.bnpparibas.net/entrepros BNP Paribas vous informe des principales évolutions tarifaires des produits et services pour l
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détailGuide des prix. de nos produits et services
Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailBienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante
Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés de compte... 2 Tenue de compte... 2 Services
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailEN BREF. Convention PriviLège. La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien.
Convention PriviLège La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien. EN BREF La Convention de Relation PriviLège vous offre un choix de
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015
Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour
Plus en détailEntreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES
Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte
Plus en détailExtrait des conditions générales de banque applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2015
Extrait des conditions générales de banque applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2015 (prix nets en euros, sauf mention spécifique HT pour les services soumis à TVA de plein droit) ca-norddefrance.fr
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailsommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE
Plus en détailGuide des prix ENTREPRISES
Janvier 2015 Guide des prix de nos produits et services ENTREPRISES I Votre banque au quotidien I Vos opérations courantes I Vos cartes bancaires et services monétiques I Vos demandes de prêts I Vos opérations
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises
2015 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux Placements Investissements Conseils Extrait des conditions tarifaires
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
E213-1 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DE L'ÉCONOMIE SOCIALE DE PROXIMITÉ (Associations de proximité, comités d'entreprise, syndicats, syndics de copropriété) À COMPTER DU 01/01/2014 Les
Plus en détailENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS
BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels
2015 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux
Plus en détailProfessionnels Extrait des Conditions Générales de Banque
Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 LA BANQUE AU QUOTIDIEN OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Offres de services groupés qui peuvent être achetés
Plus en détailPetites entreprises, votre compte au quotidien
Petites entreprises, votre compte au quotidien Créée en 1957 par les Caisses d Epargne, Finances & Pédagogie est une association qui réalise des actions de sensibilisation et de formation, sur le thème
Plus en détailTARIFAIRES AGRICULTEURS APPLICABLES AUX PRINCIPALES CONDITIONS. www.ca-sudmed.fr Frais de connexion selon opérateur
Internet www.ca-sudmed.fr Frais connexion selon opérateur Filmobile 0 826 089 666 0,15 /mn, 6j/7, hors surcoût selon opérateur PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX AGRICULTEURS Tarifs nets
Plus en détailD exia CLF Banque. Conditions et Tarifs
D exia CLF Banque Conditions et Tarifs Mise à jour au 1 er octobre 2010 Sommaire Le compte bancaire... p. 3 Les règlements et encaissements... p. 3 Les opérations sur effets de commerce et Loi Dailly...
Plus en détailPayer sans chéquier : c est possible!
Payer sans chéquier : c est possible! C NUM é. 5.03. p e e a e e, a Wa e au Payer sans chéquier : c est possible! Suite à un rejet de chèque sans provision ou parce que votre compte bancaire est à découvert,
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en
Plus en détailPrestations et Services. Prix 2015. Entreprises et Grandes Associations. «Fidèles à notre démarche de transparence et de
Entreprises et Grandes Associations Prestations et Services Prix 2015 Extrait des Conditions Générales de Banque en vigueur au 01 janvier 2015 Le fonctionnement des comptes au quotidien La gestion au quotidien
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires applicables aux particuliers
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2011 Un guide tarifaire avec des conseils qui vous permettent de réaliser des économies!
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS PME - ARTISANS PROFESSIONS LIBÉRALES COMMERÇANTS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier
Plus en détailGUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur
Plus en détailPrix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2014. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2014. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à
Plus en détailBienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante
Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 4 Ouverture, transformation, clôture... 4 Relevés de compte...
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels
2014 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS EN VIGUEUR AU 1 ER MARS 2015
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU PARTICULIERS EN VIGUEUR AU 1 ER MARS 2015 ETRAITS STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier 2015 Prix HT modifiables à tout moment
Plus en détailProfessionnels Martinique. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr
Professionnels Martinique Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.bred.fr Sommaire Le fonctionnement et suivi de votre compte P.3 Les opérations courantes L information et le suivi de votre compte
Plus en détail- Plafond journalier (3 opérations / j) 24,00 - Plafond mensuel 80,00 Applicable dès le 1 er janvier 2014 selon décret n 2013-931 du 17/10/2013
Particuliers Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 ETRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de services (packages) et hors
Plus en détailPrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels
Conditions Tarifaires BCP PrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels A compter du 1 er juillet 2015 VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN GESTION COURANTE RElEvéS de
Plus en détailPrix des produits et services à la Clientèle Entreprise
Prix des produits et services à la Clientèle Entreprise au 1 er janvier 2015 Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailet catalogue des principaux
PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES Guide et catalogue des principaux services et operations de votre banque au 1 er janvier 2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. Edition au
Plus en détailFINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27
FINANCE ISLAMIQUE Conditions et tarifs 2011 C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE 4 SUIVI DU COMPTE 4 INFORMATIONS ET DOCUMENTS 5 MOYENS
Plus en détailJeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque
Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 OFFRES JEUNES Offre 12-17 ans (s adresse aux détenteurs de Livret Mozaic) 1,00 /mois L offre Mozaic est
Plus en détailPrix de nos produits et services aux Entreprises. au 1 er janvier 2015. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Entreprises au 1 er janvier 2015. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier
Plus en détailPRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES DE VOTRE BANQUE
PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES DE VOTRE BANQUE au 1 er janvier 2012 Ce document vous présente les prix TTC de nos principaux produits et services applicables à partir du 1er janvier 2012. Nous
Plus en détailRECUEIL DES PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES OPÉRATIONS DOMESTIQUES ET INTERNATIONALES AU 1 ER JUILLET 2014 ASSOCIATIONS CONVENTION CLARTÉ
ASSOCIATIONS CONVENTION CLARTÉ RECUEIL DES PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES OPÉRATIONS DOMESTIQUES ET INTERNATIONALES AU 1 ER JUILLET 2014 TARIFS EXPRIMÉS HORS TAXE (SAUF INDICATION CONTRAIRE)
Plus en détailGuide du bon usage de votre banque
Guide du bon usage de votre banque 2014 PROFESSIONNELS Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er janvier 2014 " UNE RELATION FONDÉE SUR LA TRANSPARENCE EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION JUILLET 2014 CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS UNE RELATION FONDÉE SUR LA EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour vous aider à gérer
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détailPROFESSIONNELS AGRICULTEURS
PROFESSIONNELS AGRICULTEURS VITICULTEURS clairement MEs produits bancaires n ont rien à cacher Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er JANVIER 2015 ÉDITO Chers clients, Chers sociétaires,
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
E 213-5 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DES PROFESSIONNELS À COMPTER DU 01/01/2014 La Caisse d Épargne n applique pas de date de valeur à l exception des remises de chèques pour lesquelles
Plus en détailTARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES
ENTREPRISES TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES AU 12/01/2015 Prix en euros, non assujettis à la TVA, sauf mention spéciale. BANQUE & ASSURANCE www.nord.banquepopulaire.fr BANQUE POPULAIRE DU NORD SOMMAIRE
Plus en détailPrix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2015. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2015. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à
Plus en détailparticuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment
J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations
Plus en détailEntreprises et Professionnels : TOUT ce qu il faut savoir sur les tarifs de votre banque
Entreprises et Professionnels : TOUT ce qu il faut savoir sur les tarifs de votre banque Tarifs des principaux Services et opérations Au 1 er janvier 2015 BANQUE & ASSURANCE banque-de-savoie.fr Chère Cliente,
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
2872855391694728728553911694728539475394728539169472891169%4728%53947539947%285394728539%1%694728728553911%694728539 4753985391647%285391694728728553911694728539472853916947287285539169472%8728553911694728539475394728%5391694728911694
Plus en détailGuide. tarifaire EN VIGUEUR AU 01/08/2015 PROFESSIONNELS
Guide PROFESSIONNELS tarifaire EN VIGUEUR AU 01/08/2015 1 La Société financière de la Nef est une société anonyme coopérative à capital variable, à directoire et à conseil de surveillance - Agréée par
Plus en détailGuide tarifaire des principales opérations
particuliers Guide tarifaire des principales opérations AVENANT Édition avril 2011 Application juillet 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors
Plus en détailC o n d i t i o n s des Opérations. P ro fessionnels M é t ro p o l e
C o n d i t i o n s des Opérations P ro fessionnels M é t ro p o l e Tarifs en vigueur au 1 er avril 2008 Chères Clientes, Chers Clients, Je vous invite à prendre connaissance des nouvelles conditions
Plus en détailBARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE)
BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Dans le but de vous faciliter la lecture de ses barèmes tarifaires, la
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers
2014 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers > Fonctionnement du compte > Gestion à distance > Projets > Conseils > Jeunes > Protection Extrait des conditions tarifaires
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
PROFESSIONNELS CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES 2014 L ESSENTIEL AU QUOTIDIEN OBJECTIVITÉ, TRANSPARENCE, SATISFACTION Extrait de nos conditions tarifaires au 1 er janvier 2014
Plus en détailTARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015 OPÉRATIONS DANS LE CADRE DE L ESPACE «SEPA» Le SEPA est un espace unique de paiement en euros entre pays membres (Etats membres de l union Européenne ainsi
Plus en détailCe mini guide a pour objectif de vous faire part de quelques bonnes pratiques dans la gestion de votre budget.
BUDGET MAÎTRISE CONSEILS DEPENSES EPARGNE REVENUS SOLUTIONS Les bonnes pratiques pour maîtriser son budget Ce mini guide a pour objectif de vous faire part de quelques bonnes pratiques dans la gestion
Plus en détailLES PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES AUX ENTREPRISES
LES PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES AUX ENTREPRISES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE AU 1 ER JANVIER 2015 Extrait de la tarification en Euros H.T. ou nette de T.V.A. Document non publicitaire mis
Plus en détailENTREPRISES. clairement mes produits bancaires n ont rien à cacher. Extrait des conditions générales de banque applicables
ENTREPRISES clairement mes produits bancaires n ont rien à cacher Extrait des conditions générales de banque applicables au 1 er JANVIER 2015 ÉDITO Chers clients, Chers sociétaires, Comme chaque année,
Plus en détailConditions et tarifs. Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions
Janvier 2012 Conditions et tarifs Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions Associations & Institutions Entreprises BNP Paribas Entreprises des experts au cœur de vos projets
Plus en détailMode d emploi. via CMNE Direct pro / ASSO. Crédit Mutuel Nord Europe - Assistance Réseau Monétique et Services Distants
Mode d emploi de la saisie des EFFETS via CMNE Direct pro / ASSO Crédit Mutuel Nord Europe - Assistance Réseau Monétique et Services Distants Savez-vous qu il existe un moyen simple de vous faire gagner
Plus en détailTarifs. Conditions et tarifs des principales prestations financières applicables au 1 er juillet 2011 PROFESSIONNELS ASSOCIATIONS
PROFESSIONNELS ASSOCIATIONS Conditions et tarifs des principales prestations financières applicables au 1 er juillet 2011 Tarifs LA BANQUE POSTALE. BIEN PLUS QU UNE BANQUE. LA CONFIANCE AU QUOTIDIEN Depuis
Plus en détailGLOSSAIRE des opérations bancaires courantes
13 septembre 2005 GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes Ce glossaire a été élaboré sous l égide du CCSF. Il est conçu à des fins purement informatives, et destiné à vous aider à comprendre les termes
Plus en détailTarifs 2015. Professionnels & Agriculteurs
Tarifs 2015 Professionnels & Agriculteurs Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Professionnels et aux Agriculteurs à compter du 01/01/2015 Prix net de TVA ou HT Votre banque au quotidien
Plus en détailTARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES
W 182 PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES AU 01/07/2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. SOMMAIRE Pages OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI
Plus en détailEXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AU 1 ER JANVIER 2015 GUIDE DU BON USAGE DE VOTRE BANQUE
P R O F E S S I O N N E L S EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AU 1 ER JANVIER 2015 2015 GUIDE DU BON USAGE DE VOTRE BANQUE Jean-Pierre GAILLARD Président Christian ROUCHON Directeur
Plus en détailCONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015
CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous s entendent
Plus en détailTarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle de particuliers
Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle de particuliers L ensemble de notre tarification est disponible en agence ou sur notre site Internet : www.linebanque.com Prix en euros,
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires applicables aux particuliers. En vigueur au 01/01/2014 Tarifs TTC. www.ca-valdefrance.fr
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers En vigueur au 01/01/2014 Tarifs TTC www.ca-valdefrance.fr Extrait standard des tarifs * Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013 www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détailTarifs 2014. en toute transparence. entreprises, Collectivités publiques & international
Tarifs 2014 en toute transparence entreprises, Collectivités publiques & international entreprises Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Entreprises, Collectivités publiques et à l
Plus en détailConditions tarifaires
BR, la banque de la Réunion Conditions tarifaires des principales opérations Clientèle des Professionnels et Associations de proximité Si vous ne disposez pas encore de votre convention de compte, vous
Plus en détailConditions Tarifaires BCP OPÉRATIONS ET SERVICES BANCAIRES DESTINÉS AUX PARTICULIERS
Conditions Tarifaires BCP OPÉRATIONS ET SERVICES BANCAIRES DESTINÉS AUX PARTICULIERS A compter du 1 er juillet 2015 SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 - Extrait standard des tarifs OUVERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailConditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 3 fevrier 2014
Conditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 3 fevrier 2014 sommaire Page TENUE DE COMPTES ET SERVICES ASSOCIES 4 Tenue de comptes en euros ou en devises 4 Services Associés
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION JUILLET 2014 CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS UNE RELATION FONDÉE SUR LA EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD
Plus en détailTarifs 2014. en toute transparence
Tarifs 2014 en toute transparence AGRICULTEURS & PROFESSIONNELS Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Professionnels et aux Agriculteurs à compter du 01/01/2014 Prix net de TVA ou
Plus en détailsommaire OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
Professionnels et Entreprises Guide tarifaire des opérations Édition octobre 2011 Application au 1 er novembre 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE 1 sommaire OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE
Plus en détailLe coût des services bancaires
Juillet 2013 Le coût des services bancaires la Maison de la consommation et de l environnement a comparé, à partir des grilles tarifaires applicables en juillet 2013 de 10 établissements bancaires d Ille-et
Plus en détailConditions et tarifs
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,
Plus en détailPrincipales conditions
Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2015 entreprises SOMMAIRe Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de compte...p. 3 Services
Plus en détailLes conditions tarifaires
Particuliers : Les conditions tarifaires 1 er juillet 2012 La BPE vous informe Conditions tarifaires applicables au 1 er juillet 2012 pour les particuliers Fidèle à sa démarche d information et de transparence,
Plus en détailPrincipales conditions de banque applicables. aux PARTICULIERS. Edition Septembre 2013 Applicable en Guadeloupe Au 1 er janvier 2014
Principales conditions de banque applicables aux PARTICULIERS Edition Septembre 2013 Applicable en Guadeloupe Au 1 er janvier 2014 En application de la loi MURCEF du 11/12/2001 www.ca-guadeloupe.fr EXTRAITS
Plus en détailTARIFS 2010 en toute transparence
ENTREPRISES & INTERNATIONAL TARIFS 2010 en toute transparence ENTREPRISES EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE Applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2010 Prix HT ou nets de TVA VOTRE
Plus en détailSaint-Denis Carré Piéton Leclerc. Le Tampon ZAC Saint-Pierre Saint-Joseph. www.banquedelareunion.fr
RÉSOUDRE UN LITIGE Toute demande d information ou réclamation relative aux produits et services bancaires proposés à la clientèle est à formuler auprès de l agence de la Banque de la Réunion qui gère le
Plus en détailPrestations et Services
Associations Prestations et Services Prix 2015 Extrait des Conditions Générales de Banque en vigueur au 1 er janvier 2015 Ces tarifs sont exprimés en euro HT «Fidèles à notre démarche de transparence et
Plus en détailTARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES
PROFESSIONNELS TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES AU 17/01/2014 Prix en euros, non assujettis à la TVA, sauf mention spéciale. BANQUE & ASSURANCE www.nord.banquepopulaire.fr 1 SOMMAIRE Pages Pages OUVERTURE,
Plus en détailExtrait des conditions générales de banque applicables aux agriculteurs à partir du 1 er janvier 2015
Extrait des conditions générales de banque applicables aux agriculteurs à partir du 1 er janvier 2015 (prix nets en euros, sauf mention spécifique HT pour les services soumis à TVA de plein droit) ca-norddefrance.fr
Plus en détailPrévoyance Santé. Mon mémo. Des solutions efficaces pour vous, vos proches et votre entreprise. Professionnels. l UN TÉLÉCONSEILLER EN LIGNE AU :
Mon mémo Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous apporter les précisions et réponses aux questions que vous vous posez et reste votre interlocuteur privilégié. En complément, vous avez
Plus en détail