PROCÈS-VERBAL DE L EXÉCUTIF DU CONSEIL MULTIDISCIPLINAIRE RENCONTRE TENUE LE 21 OCTOBRE 2015 DE 9 H À 16 h 30 CRDITED, LOCAL 217

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1 PROCÈS-VERBAL DE L EXÉCUTIF DU CONSEIL MULTIDISCIPLINAIRE RENCONTRE TENUE LE 21 OCTOBRE 2015 DE 9 H À 16 h 30 CRDITED, LOCAL 217 Présences : M. Michel Beaudet, kinésiologue M. Jérémie Bousquet, travailleur social Mme Charlene Bolger, organisatrice communautaire M. Alain Demers, psychologue M. Benoît Desmarais, physiothérapeute M. Pascal Huot, travailleur social Mme Mylène Lemyre-Morrissette, éducatrice spécialisée M. Michael Monast, psycho éducateur Mme Marie-Pierre Paquin-Boutin, APPR Mme Caroline Renauld, physiothérapeute Mme Annie Robitaille, directrice adjointe des services multidisciplinaires Mme Julie Routhier, agente de relations humaines Mme Chantal Turgeon, agente de relations humaines Absences motivées : M. Martin Beaumont, président-directeur général CIUSSS MCQ M. Gilles Hudon, directeur des services multidisciplinaires Secrétaire de la rencontre : Mme Lucie Villemure 1. Ouverture de la séance M. Monast souhaite la bienvenue à tous. 2. Lecture et adoption de l ordre du jour L ordre du jour est adopté avec l ajout de deux points : 1. Ouverture de la séance 2. Lecture et adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption du procès-verbal du 23 septembre Découlant 5. État de situation régionale 6. État d avancement des travaux au CIUSSS MCQ 7. Consultation de la politique relative aux soins de fin de vie 8. Règlements du CECM

2 9. Fonctionnement des comités de pairs 10. Fonction des comités antérieurs 11. Adhésion à l Association des conseils multidisciplinaires du Québec (AMCQ) 12. Communication 13. Affaires diverses 13.1 Consultation de la structure d encadrement du CIUSSS MCQ 13.2 Prochaine rencontre 3. Lecture et adoption du compte rendu du 23 septembre 2015 Le procès-verbal corrigé est adopté à l unanimité. 4. Découlant M. Monast informe les membres qu une vérification a été faite auprès de Mme Geneviève Blain concernant le nombre de membres du conseil multidisciplinaire. Le nombre de membres est d environ 4270 membres et il précise qu au niveau du CSSSTR, il y a 950 membres au lieu de 850 et 530 membres au CRDITED au lieu de État de situation régionale Mme Robitaille mentionne que la consultation de l ensemble des organigrammes des directions auprès des gestionnaires a débuté hier. Elle précise que les gestionnaires de la DSM ont été rencontrés la semaine dernière et ceux-ci ont le mandat de transmettre l information à leurs équipes. L objectif est d obtenir les commentaires d ici le 3 novembre pour en tenir compte et par la suite l organigramme sera soumis au conseil de direction pour adoption. 6. État d avancement des travaux au CIUSSS MCQ Mme Robitaille informe les membres que six journées de grève sont prévues et que la première se tiendra le 28 octobre prochain et précise que les services essentiels sont maintenus. Elle mentionne que M. Martin Beaumont et son équipe rencontreront l ensemble des gestionnaires aux différentes installations pour expliquer le processus de dotation des postes d encadrement clinique. Le processus de dotation des postes débutera sous peu pour se terminer vers le 31 mars Consultation de la politique relative aux soins de fin de vie M. Monast introduit et présente Mme Amélie Poulin, coordonnatrice aux personnes en perte d autonomie à Bécancour Nicolet-Yamaska, chef en soins palliatifs et coordonnatrice des travaux de mise en œuvre de fin de vie. Elle dépose et explique la politique relative aux soins de fin de vie ainsi que le tableau de mise en œuvre du programme de soins palliatifs et de soins de fin de vie (SPSFV). Elle mentionne que la politique a été adoptée en juin dernier et doit entrer en vigueur le 1 er décembre Elle demande de faire parvenir les commentaires à M. Monast au plus tard le 13 novembre et celui-ci lui fera parvenir. Pour plus de détails, voir la politique et le document SPSFV. 2

3 8. Règlements du CECM M. Monast dépose le résumé des CECM des 12 établissements fusionnés du CIUSSS MCQ et effectue la lecture. Les membres apportent des explications supplémentaires à certains éléments. Mme Robitaille souligne l importance d élaborer une planification des besoins du CECM pour être en mesure de négocier un budget en conséquence. Un des objectifs est de promouvoir la pratique multidisciplinaire et elle désire obtenir portrait réaliste des besoins. M. Monast mentionne que d ici novembre une proposition de budget avec nos besoins sera disponible. M. Monast propose d effectuer la lecture et la révision des règlements sur la régie interne d un conseil multidisciplinaire d un établissement de santé et de services sociaux. Voici les propositions de changements : Point 2.2 : Retirer «Pour les régions suivantes, le CMuR est assumé par : région de Montréal - CIUSSS du Centre-Est-de-l Île-de-Montréal; région de la Gaspésie - CISSS de la Gaspésie; région de la Montérégie - CISSS de la Montérégie-Centre. Par conséquent, les avis d'un CMuR doivent être adressés au conseil d administration du CISSS ou du CIUSSS dont le conseil de cet établissement assume maintenant une telle responsabilité. Envers le président-directeur général. Conformément à l article 228 de la LSSSS, le conseil est responsable envers le président-directeur général de donner son avis sur les questions suivantes : L organisation scientifique et technique de l établissement; Les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence de ses membres; Toutes autres questions que le président-directeur général porte à son attention.» Point 2.3 : Ajouter les valeurs suivantes de l établissement : Point 2.4 : Retirer : «ou la personne désignée par le CECM» et remplacer par : «ou avec la collaboration d un support administratif» Point 3.1 : Les membres conviennent que le CM sera composé de 13 membres. Les membres statuent que la définition d installation est ancien CSSS. Retirer : «différentes installations de l établissement» et remplacer par : «zones et missions de l établissement» Retirer : «Pour autant que les installations soient représentées.» et remplacer par : «Pour autant que les zones et les missions soient représentées.» 3

4 Point 3.3 : Les membres conviennent que le mandat de tout membre élu est d une durée de trois ans. Retirer : «Toutefois, pour la première année d élection, il est entendu que le mandat, pour la moitié des membres de l exécutif dont le président, le trésorier et le secrétaire, soit de trois (3) ans.» et ajouter : «Afin de favoriser le remplacement d un membre de façon graduelle, les élections sont fixées en alternance par le tiers des postes par année, considérant que la durée du mandat des membres est de trois ans.» Point 3.5 : Ajouter : «Les officiers peuvent bénéficier d un support administratif dans le cadre de leur fonction.» et «Un membre peut assumer plus d un poste.» Les membres conviennent d ajouter un officier soit : responsable des comités pairs Point : Les membres se questionnent sur l utilisation du terme procès-verbaux ou comptes rendus. Une vérification sera effectuée par M. Monast. Point : Retirer : «ex. : conférences organisées par le comité de perfectionnement, colloques, activités du comité de reconnaissance, etc.)» Ajouter le point : Le responsable des comités pairs - Promouvoir les comités pairs auprès des membres; - Encadre les démarches; - Offre un support aux membres. ** Lors de la prochaine rencontre, les responsabilités seront à déterminer. La révision des règlements se poursuivra à lors de la prochaine rencontre en novembre. 9. Fonctionnement des comités pairs Ce sujet a été discuté au point 8, lors du dépôt du résumé des CECM des 12 établissements fusionnés du CIUSSS MCQ 10. Fonction des comités antérieurs M. Bousquet dépose une proposition de résolution pour légitimer au sein de chacun des anciens établissements une rencontre mensuelle du comité de travail suite à l exécutif jusqu à nouvel ordre. Il effectue la lecture et explique ses motivations. Les membres sont conscients de la lourdeur de leurs tâches en tant que membre de l exécutif, de la difficulté de transmettre l information aux membres du CM et ont le souci de maintenir les membres mobilisés. Mme Robitaille souligne que le CommUNIQUE est un excellent moyen de communication pour rejoindre nos membres. Il est convenu qu un article sera publié dans le CommUNIQUE pour présenter les membres de l exécutif. Mme Paquin-Boutin composera un texte et le présentera à la prochaine rencontre. Après discussion, les membres rejettent à l unanimité la proposition de résolution. 4

5 11. Adhésion à l Association des conseils multidisciplinaires (ACMQ) M. Monast demande si nous procédons à l adhésion à l ACMQ. Il mentionne qu être membre à l ACMQ favorise le réseautage et plusieurs outils sont disponibles aux membres. Mme Renauld précise que Shawinigan, La Tuque, Drummondville et le CRDITED ont déjà payé leur adhésion. Elle mentionne que pour 1290 membres la cotisation est déjà encaissée et il resterait une cotisation à payer pour 3300 membres pour environ 1500 $. Les membres conviennent de procéder à l adhésion à l ACMQ. 12. Communication Aucune. 13. Affaires diverses Aucune Consultation de la structure d encadrement du CIUSSS MCQ M. Monast mentionne avoir reçu une invitation de la direction générale pour participer à la présentation des structures d encadrement clinique pour les représentants des instances. Les directions auront 20 minutes pour présenter leur structure et une période de 10 minutes pour échanger. Quatre représentants par instances sont demandés et il a été convenu que M. Huot, Mme Lemyre-Morissette, M. Monast et Mme Renauld y participent. Ces quatre représentants doivent transmettre l information à leurs membres. Il est convenu de consulter les anciens membres des CM et il a été convenu des horaires de consultation suivants : 26 octobre h Centre Laviolette, local 136 (Trois-Rivières) 27 octobre h Hôpital Sainte-Croix, local (Drummondville) 9 h CRDITED, local 237 (Trois-Rivières) 29 octobre h Centre de formation et de services, local S110 (Shawinigan) 13 h 30 Centre jeunesse, local Millénaire (Trois-Rivières) 13.2 Prochaine rencontre Après discussion, les membres conviennent des prochaines dates de rencontre : - Le 18 novembre 2015 de 9 h à 16 h au lieu du 25 novembre Le 8 décembre 2015 de 9 h à 16 h au lieu du 16 décembre

6 Mme Villemure, secrétaire de la réunion fera parvenir des invitations lotus pour modifier les dates des rencontres. Original signé Michael Monast Président du conseil multidisciplinaire, CIUSSS MCQ 6