PLAN EXPERT TNS. Prévoyance : En pourcentage de la base des garanties, de 1 à 4 plafonds annuels de la Sécurité Sociale
|
|
- Léon Vachon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PLAN EXPERT TNS Type de contrat Cotisations et assiette de prestations Garanties Capital décès / PTIA Prévoyance complémentaire des Experts Partenaires Prévoyance : En pourcentage de la base des garanties, de 1 à 4 plafonds annuels de la Sécurité Sociale Complémentaire Santé : en pourcentage du plafond annuel de la Sécurité Sociale DECES TOUTES CAUSES / PERTE TOTALE & IRREVERSIBLE D AUTONOMIE (PTIA) : Versement d un capital aux bénéficiaires désignés (en cas de décès) ou à l assuré (en cas de PTIA). Le capital garanti est réduit de 8% par an à partir du 65 ème anniversaire de l adhérent avec un minimum de 80% de réduction. Maladie Accident DECES ou PERTE TOTALE & IRREVERSIBLE D AUTONOMIE Tout assuré Majoration par enfant à charge 300% 100% 600% 200% DECES SIMULTANEE DECES ou PERTE TOTALE & IRREVERSIBLE POSTERIEUR DU CONJOINT Par enfant à charge 150% 150% INCAPACITE INVALIDITE (jusqu au 65 ème anniversaire de l assuré) : Incapacité - Invalidité Incapacité : En cas d incapacité temporaire ou de longue maladie, versement après application d une franchise de 30 jours, ramenée à 3 jours en cas d accident ou d hospitalisation, d une indemnité journalière égale à 100% de la 365 ème partie de la base des garanties. Invalidité : En cas d invalidité permanente totale (2 ème catégorie S.S) d un assuré, versement d une rente de 85 % de la base des garanties pour les T.N.S. Cette rente est réduite de 40 % en cas d invalidité partielle (1 ère catégorie S.S). Catégorie d invalide 1 ère 2 ème 3 ème Taux 51% 85% 85% Exonération des cotisations Maintien des garanties : Exonération du paiement des cotisations de l arrêt de travail, après expiration du délai de franchise rappelé aux articles 18 et 19 de la convention n , et pendant la durée du paiement des prestations prévues aux mêmes articles. Cotisations Prévoyance Taux de cotisation Décès : 1,20% de la base des garanties Taux de cotisation Incapacité Invalidité : 2,25% de la base des garanties Cotisations Frais de Santé : taux Formule 2 Formule 3 Cotisations Frais de santé 6,16 % du PASS 8,01 % du PASS REVALORISATION DES PRESTATIONS En cas de maintien de garanties après suspension ou cessation du paiement des cotisations, les prestations sont indexées au 1 er juillet de chaque année d après la valeur du point AGIRC. FISCALITE Les cotisations (sauf celles relatives aux garanties sous forme de capital) sont déductibles dans le cadre de la loi Madelin. ASSISTANCE Assistance en cas de décès, d incapacité ou d invalidité, d hospitalisation : aide à domicile, rapatriement, aide à la recherche d emploi
2 FRAIS DE SANTE (1/2) Les remboursements indiqués dans le tableau ci-dessous incluent les remboursements de la Sécurité sociale en fonction de sa base de remboursement. GARANTIES 2 3 Maisons de repos et de convalescence 100% Frais réels (60 jours) 100% Frais réels (90 jours) Forfait hospitalier 100% frais réels 100% frais réels Transport du malade 200% du BRSS 300% du BRSS Lit d accompagnement enfant de moins de 12 ans 30 par jour 50 par jour Hospitalisation à domicile 250% du BRSS 350% du BRSS Honoraires chirurgicaux 100% Frais réels 100% Frais réels Frais de séjour, de salle d opération 100% Frais réels 100% Frais réels Chambre particulière 5% PMSS par jour 6% PMSS par jour Honoraires chirurgicaux 80% Frais réels 90% Frais réels Frais de séjour, de salle d opération 80% Frais réels 90% Frais réels Chambre particulière 5% PMSS par jour 6% PMSS par jour SOINS COURANTS Consultations, visites généralistes et spécialistes conventionnés 300% BRSS 100% Frais réels Consultations, visites généralistes et spécialistes non conventionnés Médecines naturelles : ostéopathe, acupuncture, homéopathie, chiropractie, micro kinésithérapie : forfait/an/bénéficiaire 80% Frais réels 90% Frasi réels 6% PMSS 8% PMSS Auxiliaires médicaux conventionnés 200% BRSS 100% Frais réels Analyses, radiologie 200% BRSS 100% Frais réels PHARMACIE Médicaments et homéopathies remboursés par le RO 100% BRSS 100% Frais réels OPTIQUE (**) Verres 90% Frais réels 100% Frais réels Montures 7% PMSS 8% PMSS Lentilles (acceptées ou refusées par le Ro lentilles jetables) 11% PMSS 12% PMSS Chirurgie réfractive/par œil 15 % PMSS 20% PMSS DENTAIRE Soins 300% BRSS 500% BRSS Prothèses dentaires remboursées par le RO Prothèses dentaires non remboursées par le RO (avec cotation) (*) : forfait/dent Orthodontie remboursée par le RO Orthodontie non remboursées par le RO (cotation) (*) : Forfait/an/bénéficiaire Plafond de remboursement pour les prothèses dentaires et orthodontie remboursées ou non par le RO (à l exclusion des actes hors nomenclatures) par an et par bénéficiaire Actes hors nomenclature : implantologie (forfait/an/bénéficiaire) 300% BRSS 13% PMSS 300% BRSS 15% PMSS 500% BRSS 22% PMSS 500% BRSS 27% PMSS % PMSS 37% PMSS BRSS : Base de remboursement de la Sécurité sociale. PMSS : Plafond mensuel de la Sécurité sociale. (*) Les actes dentaires correspondant à des actes hors nomenclatures ou à des actes ne respectant pas les dispositions de la nomenclature Générale des Actes professionnels ne sont pas remboursés par la compagnie. (**) Limite à une paire de lunettes par exercice civil et par bénéficiaire de 18 ans et plus. RO : Régime Obligatoire
3 FRAIS DE SANTE (2/2) GARANTIES 2 3 Maternité : forfait naissance/enfant 27% PMSS 30% PMSS Mammographie 200% BRSS 100% Frais réels Échographie 200% BRSS 100% Frais réels Examen de densitométrie osseuse 200% BRSS 100% Frais réels Pilules contraceptives, traitements oestro-progestatifs, implants contraceptifs no remboursés par le RO : Forfait / an / bénéficiaire SPECIAL ENFANTS Pédiatres 300% BRSS 100% Frais réels Orthophonistes, orthoptistes 200% BRSS 100% Frais réels Consultations diagnostic en diététique (enfant-12ans) : Forfait / an /bénéficiaire SPECIAL HOMMES Diagnostic prostate 80% Frais réels 100% Frais réels AUTRES PRESTATIONS Sevrage tabagique : forfait / an / bénéficiaire Vaccins, refusés par le RO : forfait / an / bénéficiaire Orthopédie, appareillage, prothèse auditive 250% BRSS 500% BRSS Cures thermales (acceptées par le RO) 12,5% PMSS 15% PMSS Tiers payant généralisé OUI OUI Assistance OUI OUI Protection juridique médicale OUI OUI Agir pour ma santé OUI OUI ACTES DE PREVENTION (en application de l article R871-2 II du code de la Sécurité Sociale) Les actes de prévention prévus dans la liste fixée par arrêté du 08 juin 2006 sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au minimum à 100% du ticket modérateur BRSS : Base de remboursement de la Sécurité sociale. PMSS : Plafond mensuel de la Sécurité sociale. RO : Régime Obligatoire Soins inopinés à l étranger : l indemnisation des soins effectués à l étranger est subordonnée à la prise en charge par le régime de base de la Sécurité sociale. Dans ce cas, le niveau de remboursement est limité comme suit : Formule 2 : 250% de la Base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) déduction faite des remboursements de cet organisme. Formule 3 : 350% de la Base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) déduction faite des remboursements de cet organisme. Les règlements sont effectués en France et en euros
4 LA DEMANDE D ADHESION La demande d adhésion n est enregistrée que si les éléments d information suivants sont renseignés : Le code apporteur ainsi que son nom, numéro de fax, adresse mail et l identité de son inspecteur ; La nature du produit souscrit ; La clause bénéficiaire ; Les noms de l entreprise et des personnes, les dates et les lieux doivent inscrits en lettres capitales d imprimerie ; Le questionnaire de santé doit comporter des réponses très précises (date, durée, traitement, séquelles ). Les traits ne sont pas considérés comme des réponses. Ils doivent toujours être signés par la personne à assurer. Si un examen médical est prévu, il doit être obligatoirement effectué par un médecin agrée par Generali vie. Le paiement doit être effectué par le contractant. Pièces à remettre au contractant par l apporteur : L exemplaire «adhérent» de la demande d affiliation dûment complétée et signée. Un exemplaire des conditions générales du contrat précisant notamment les conditions de renonciation. ÂGE DE L ASSURE L âge de l assuré, déterminé en nombre d années à la date d effet, est calculé par différence de millésime entre l année de naissance de l assuré et l année de souscription. SELECTION MEDICALE PREVOYANCE Détermination du capital : Capital décès = salaire annuel brut x (3 + nombre d enfants). Tout affilié doit compléter un questionnaire de santé. Generali vie se réserve le droit d exiger des formalités supplémentaires si les premiers résultats sont jugés insuffisants pour apprécier le risque. Suivant l état de santé ou les réponses au rapport confidentiel sur la situation personnelle et financière de l assurable, le risque peut faire l objet d une acceptations aux conditions normales ou spécifiques (limitations de garanties, ajournement, majorations tarifaires) ou d un refus d acceptation. Capital en multiple de plafond annuel de la Sécurité Sociale Formalités Capital 10 Plafonds Sécurité Sociale Bulletin individuel d affiliation comportant un questionnaire de santé. 10 Plafonds SS Capital 25 plafonds SS ECG 25 Plafonds SS Capital 40 plafonds SS ECG + BS Capital supérieur à 40 plafonds SS ECG + BS + BC QS : Questionnaire de santé ECG : Examen Clinique Général avec analyse d urine (sucre, albumine, hémoglobine, nitrites et leucocytes), rempli par un médecin autre que le médecin traitant. BC : Bilan Cardiovasculaire : électrocardiogramme avec compte-rendu. BS : Bilan sanguin par un laboratoire comprenant - Dosage du glucose, acide urique, créatinine, - Cholestérol total, - Cholestérol HDL et VLDL (si taux de cholestérol total > 2,4 g/l ou 6,5 mmoles/l), - Triglycérides, - Gamma GT, - Transaminases (SGOT SGPT ou ALAT-ASAT (W)), - HBS, HVC, HIV1 et HIV2 Dans le cas de contrat Retraite et prévoyance pour un même proposant (retraite Art 83 ou Art 82), le principe de sélection prévoyance «prime» du fait du risque supérieur à courir par les garanties décès ; le contrat Retraite reprendra in extenso les décisions de la Prévoyance. Remarque : Validité des documents relatifs aux formalités médicales : 3 mois pour le bilan sanguin et 6 mois pour tous les autres. Seuls les documents originaux feront l objet d études. Dans le cadre de la prévention du secret médical, toutes pièces médicales transmises par télécopie seront détruites.
5 REMBOURSEMENT DES HONORAIRES MEDICAUX Les honoraires médicaux sont remboursés par la compagnie directement au médecin examinateur, pour autant que les formalités médicales réalisées aient pour finalité la souscription d un nouveau contrat.
Isolé : 2,20 % du PASS (54 /mois) Isolé : 2,69 % du PASS (67 /mois) Famille : 5,46 % du PASS (135 /mois) Famille : 6.54 % du PASS (162 /mois)
PLAN PROFESSIONS LIBERALES (SOUSCRIT EN COMPLEMENT DU CONTRAT LA RETRAITE / SCENARIO RETRAITE) Type de contrat Cotisations Garanties Capital décès / IAD Rente d éducation Rente de conjoint Régime de Prévoyance
Plus en détailparticuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires
particuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires Le statut de gérant majoritaire vous permet d alléger vos charges sociales puisque vous êtes rattaché au régime
Plus en détailLa solution santé et prévoyance modulable de Generali.
La solution santé et prévoyance modulable de Generali. 2 Pour faire face aux aléas de la vie La Prévoyance Entreprise 6-20 de Generali est un contrat de prévoyance/santé qui vous permet d apporter à vos
Plus en détailDECES OU INVALIDITE PERMANENTE ET TOTALE Tout assuré Majoration par enfant à charge DECES SIMULTANE- DECES ou INVALIDITE ABSOLUE et DEFINITIVE
PLAN GERANTS MAJORITAIRES (SOUSCRIT EN COMPLEMENT DU CONTRAT LA RETRAITE / SCENARIO RETRAITE) Type de contrat Cotisations Garanties Régime de Prévoyance des Gérants Majoritaires Prévoyance : en pourcentage
Plus en détailEn option : il est possible d augmenter le capital de base (l augmentation ne s applique pas à la majoration enfant à charge).
Type de contrat Cotisations Garanties PLAN GERANTS MAJORITAIRES (SOUSCRIT EN COMPLEMENT DU CONTRAT LA RETRAITE 2013) Régime de Prévoyance des Gérants Majoritaires Prévoyance : en pourcentage de la base
Plus en détailUne offre globale pour préserver votre niveau de vie
PROFESSIONNELS Plan Gérant Majoritaire Une offre globale pour préserver votre niveau de vie Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20 Nom et prénom
Plus en détailPlan Gérant Majoritaire GENERALI
Dossier fiche_fiscalité_vie particuliers professionnels entreprises Plan Gérant Majoritaire GENERALI Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20
Plus en détailLa prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires. particuliers PROFESSIONNELS entreprises
particuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires Document non contractuel caractère publicitaire. Les garanties peuvent donner lieu exclusions ou limitations.
Plus en détailGenerali Prévoyance - Santé
Entreprises Generali Prévoyance - Santé La solution modulable pour les entreprises et leurs salariés L Accord National Interprofessionnel (ANI) conclu en janvier 2013 et les différents textes juridiques
Plus en détailGFA Caraïbes La Santé Entreprise
Entreprises GFA Caraïbes La Santé Entreprise La solution modulable pour les entreprises et leurs salariés Santé Complémentaire Protection sociale ANI La Santé entreprise, profitez de l ANI pour renforcer
Plus en détail- Santé. particuliers professionnels ENTREPRISES
particuliers professionnels ENTREPRISES - Santé Document non contractuel à caractère publicitaire. Les garanties peuvent donner lieu à exclusions, limitations et franchises. Pr connaître le détail, l étendue
Plus en détailRégime de prévoyance obligatoire p.2. Régime frais de santé obligatoire "Base Prime" p.3. Régime frais de santé facultatif "Confort" p.
aide à domicile régime de prévoya nce et frais de santé Convention Collective Nationale de la Branche de l Aide, de l Accompagnement, des Soins et des Services à Domicile Ta b l e a u x d e g a r a n t
Plus en détailPLAN-EXPERTS DES GARANTIES DE PRÉVOYANCE CRÉÉES SPÉCIALEMENT POUR LES PRESCRIPTEURS
PLAN-EXPERTS DES GARANTIES DE PRÉVOYANCE CRÉÉES SPÉCIALEMENT POUR LES PRESCRIPTEURS Vous êtes prescripteur de Generali Assurances Vie. Le PLAN-EXPERTS vous propose un choix de garanties pour améliorer
Plus en détailLA RETRAITE Loi Madelin (R94)
LA RETRAITE Loi Madelin (R94) Type de contrat Age de l assuré Garanties en cas de vie Rente viagère différée (destinée aux professions non salariées non agricoles) L âge de l assuré, déterminé en nombre
Plus en détailGENERALI MUTUELLE SANTE
GENERALI MUTUELLE SANTE AVANTAGES DU CONTRAT MUTUELLE SANTE GENERALI Notice d'information Generali : Notice 1 cliquez ici - - - Notice 2 cliquez ici Demandez nous un devis : Cliquez ici Des garanties adaptées
Plus en détailCouverture Frais de Santé et Prévoyance. dédiée aux franchisés et managés ACCOR. Franchisés
Couverture Frais de Santé et Prévoyance dédiée aux franchisés et managés ACCOR Franchisés Septembre 2013 LE GROUPE ET SES SERVICES DÉDIÉS AUX FRANCHISÉS ACCOR Le Groupe JP COLONNA - CGAM, créé en 1972,
Plus en détailSanté - Prévoyance Entreprise
Santé - Prévoyance Entreprise Pourquoi mettre en place ou faire évoluer votre dispositif de couverture sociale? Répondre à un besoin indispensable en santé et prévoyance pour vos salariés et leur famille
Plus en détailTableau de garanties Accord National du 10 juin 2008 Socle conventionnel & Options
Tableau de garanties Accord National du 10 juin 2008 conventionnel & s Pour les salariés non cadres production agricole AGRI PREVOYANCE Introduction à la lecture du tableau de garanties Le tableau des
Plus en détailEVIDENCE. La complémentaire santé simple et claire
EVIDENCE La complémentaire santé simple et claire 6 formules évolutives 3 thématiques pour renforcer votre couverture Gratuité à partir du 3 ème enfant de moins de 20 ans Aucune sélection médicale Tiers
Plus en détailSANTÉ ET PRÉVOYANCE MODULAIRE
SANTÉ ET PRÉVOYANCE MODULAIRE LA SOLUTION SANTÉ ET PRÉVOYANCE AUX ENTREPRISES DE 1 À 100 SALARIÉS SANTÉ ET PRÉVOYANCE MODULAIRE DEUX OFFRES CONFORMES À VOS OBLIGATIONS MINIMALES VOS OBLIGATIONS EN SANTÉ
Plus en détailParce que tout repose sur vous Reposez-vous sur nous pour votre couverture Prévoyance et Santé! Conjugo TNS : offre Prévoyance/Santé
www.alico.fr Document à caractère non contractuel Votre courtier Alico, l expert en assurance emprunteur et en prévoyance Alico est un acteur international de premier plan en assurances de personnes depuis
Plus en détailNos expertises au service des salariés et des entreprises. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé
Nos expertises au service des salariés et des entreprises Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant - Gagnant La
Plus en détailNOTRE PRIORITE : VOTRE SATISFACTION
Garanties Agir Santé 2013 Garanties Agir Santé 1/4 Garanties Agir Santé 2013 PRESTATIONS HOSPITALISATION SECTEUR CONVENTIONNE Frais de séjour Honoraires (ADC, ADA, ATM, ACO, ADI et ADE) (par année d adhésion
Plus en détailL'assurance santé en toute simplicité
L'assurance santé en toute simplicité C'est en accompagnant chaque jour des millions d'assurés que Generali a compris qu'il était important d'offrir une gamme de produits santé pour chaque moment de la
Plus en détailUNE MONTAGNE D AVANTAGES...
CAISSE MUTUELLE DE PREVOYANCE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES La mutuelle Santé et Prévoyance des agents territoriaux de Haute-Savoie 2012 Vos prestations 2012 UNE MONTAGNE D AVANTAGES...
Plus en détailr é g i m e DE prévoya n c e et frais de santé
aide à domicile r é g i m e DE prévoya n c e et frais de santé c o n v e n t i o n collective nationale de la branche d e l a i de, de l accompagnement, des soins et des services à domicile Une protection
Plus en détailUn acteur important de l'économie sociale en ile-de-france. La complémentaire santé de vos salariés
Un acteur important de l'économie sociale en ile-de-france La complémentaire santé de vos salariés Sommaire PAGE UNE OFFRE PERSONNALISEE ADAPTEE A VOS BESOINS... 3 LES AVANTAGES D UN CONTRAT COLLECTIF...
Plus en détailPrémi Santé. assurer l essentiel
M U T U E L L E G É N É R A L E D E L É C O N O M I E, D E S F I N A N C E S E T D E L I N D U S T R I E Prémi Santé assurer l essentiel 2015 Vos prestations* Prémi Santé vous rembourse les actes les plus
Plus en détailPlan Gérants Majoritaires. La Retraite. La prévoyance et la retraite. des Gérants Majoritaires
Plan Gérants Majoritaires La Retraite La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires Les garanties prévoyance du Plan Gérants Majoritaires vous permettent de protéger votre famille en cas de décès,
Plus en détailAccès aux formules 1 à 10 sans conditions. Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente. Aucune. Fiscalité «Madelin»
Accès aux formules 1 à 10 sans conditions Aucune Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente Fiscalité «Madelin» Aucun délai d attente SANTÉ : 10 niveaux de garantie en complément
Plus en détailanté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ]
PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] professionnels [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier anté tns [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] La complémentaire santé spécialement
Plus en détailCollectivités Territoriales
Complémentaire Santé Collectivités Territoriales Pour votre mutuelle, choisissez un professionnel PRESENT SUR LE TERRAIN! CONTRAT LABellISÉ Une présence territoriale depuis 1837 Le 10 novembre 2011 est
Plus en détailAPICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte
ENTREPRISES APICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte Ensemble, dessinons votre Protection Sociale Durable APICIL FLEX Santé Un large choix de garanties pour une complémentaire
Plus en détailNos expertises au service des salariés et des entreprises. Septembre 2013. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé
Nos expertises au service des salariés et des entreprises Septembre 2013 Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant
Plus en détailMonceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles
Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles Monceau Santé vous propose une solution conforme à vos obligations de mise en place d un contrat de complémentaire santé
Plus en détailConvention de Participation SANTE
Convention de Participation SANTE Communauté de Communes Bretagne Romantique Version 03.10.2013 Sommaire 1. La MNT en chiffres 2. La participation employeur 3. Les garanties du contrat collectif santé
Plus en détailMUTUELLE GÉNÉRALE DE L ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE. Multi Santé. des prestations renforcées
MUTUELLE GÉNÉRALE DE L ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE 2015 Multi Santé des prestations renforcées Vos prestations* Multi Santé intègre une participation sur les dépassements d honoraires et offre
Plus en détailÊtre aux petits soins
L offre AG2R LA MONDIALE pour les PROFESSIONNELS Partout en France un acteur de référence de l assurance de protection sociale et patrimoniale santé Complémentaire santé Prévoyance Incapacité et invalidité
Plus en détailHENNER PRO TNS Une protection à la carte pour tous les TNS TRAVAILLEURS NON SALARIÉS TOUS STATUTS
Une protection à la carte pour tous les TNS TRAVAILLEURS NON SALARIÉS TOUS STATUTS , SOLUTION SANTÉ ET PRÉVOYANCE Vous êtes travailleur indépendant? Votre temps est précieux! HENNER a créé pour vous une
Plus en détailNOTRE PRIORITE : VOTRE SATISFACTION. Garanties Agir Santé France - Maroc 2015 Résidents au Maroc. Crédit photos Shutterstock LLC
Garanties Agir Santé France Maroc 2015 Résidents au Maroc Crédit photos Shutterstock LLC Gamme France Maroc 2015 Garanties Agir Santé Gamme France Maroc 2015 Résidents au Maroc PRESTATIONS AGE LIMITE A
Plus en détailArélia, la santé et la prévoyance des travailleurs indépendants. Fiscalité Madelin
Arélia, la santé et la prévoyance des travailleurs indépendants. Fiscalité Madelin Arélia prévoyance Protégez vos proches en cas de décès et maintenez vos revenus en cas d arrêt de travail ou d invalidité
Plus en détailMOI PRÉVENTION SANTÉ PRÉVOYANCE
MOI PRÉVENTION PRÉVOYANCE LA DURABLE DE GÉNÉRATION EN GÉNÉRATION! La MGET s engage pour tous, sur les terrains de la santé, de la prévoyance mais aussi de la prévention innovante et de l action sociale.
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Objet du marché n 2015-06
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Objet du marché n 2015-06 Contrat Groupe assurance complémentaire santé (Article 40 du Code des marchés publics) MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric
Plus en détailSANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. France Loisirs Assurances c est votre Assureur à domicile!
Fiche Produit SANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour assurer votre
Plus en détailCONTRAT ANI RESPONSABLE. santé TPE. Grand Ouest et DOM-TOM. Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant salarié
CONTRAT ANI RESPONSABLE santé TPE Grand Ouest et DOM-TOM Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant salarié NOUVEAUTÉ 2015 Santé TPE, un contrat facile à mettre en
Plus en détailanté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ]
PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] professionnels [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier anté tns [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] La complémentaire santé spécialement
Plus en détailgo santé Le secret d une complémentaire moins chère : des garanties essentielles, pas de superflu, 100% en ligne [ Santé ] [ Prévoyance profession
PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier go santé [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] Le secret d une complémentaire moins
Plus en détailCOMPLEMENTAIRE SANTÉ PERSONNALISABLE
COMPLEMENTAIRE SANTÉ PERSONNALISABLE L assurance de trouver la meilleure des mutuelles santé! Notre équipe est à votre écoute au : 01 76 29 75 76 du lundi au vendredi de 9h30 à 13h et de 14h à 18h contact@assurance-sante.com
Plus en détailGarantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr
Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle
Plus en détailSwiss santé, les formules principales
LES POINTS FORTS Swiss santé, les formules principales CONDITIONS DE SOUSCRIPTION : - une garantie vie entière immédiate - une souscription sans questionnaire de santé pour les 5 premières formules auprès
Plus en détailJe donne mon accord : - pour l établissement du contrat sur la base des garanties et cotisations cochées sur le Bulletin de Souscription Entreprise
BULLETIN DE SOUSCRIPTION Bulletin Souscription Entreprise Régime Frais de Santé Entreprise Régime Général Entreprises d Architecture (IDCC 2332 / NAF 7111Z - 7112B 742A ) Votre Entreprise Raison sociale
Plus en détailGROUPE PASTEUR MUTUALITÉ
JEUNES PROFESSIONNELS Pour étudier en toute sérénité, j ai choisi GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ PACK SENOÏS* Et aussi des... GARANTIES À LA CARTE Responsabilité Civile et Protection Juridique Professionnelles
Plus en détailSANTÉ ET PRéVOYANCE TPE LA SOLUTION PRÉVOYANCE ET SANTÉ SIMPLE ET INNOVANTE SPÉCIALEMENT CONÇUE POUR LES TPE
SANTÉ ET PRéVOYANCE TPE LA SOLUTION PRÉVOYANCE ET SANTÉ SIMPLE ET INNOVANTE SPÉCIALEMENT CONÇUE POUR LES TPE Santé et Prévoyance TPE DEUX offres conformes à vos obligations minimales Conforme au Décret
Plus en détailPREPAR Sérénité Garantie Santé, c est quoi?
PREPAR Sérénité Garantie Santé Une complémentaire santé sur mesure pour vous et votre famille PREPAR Sérénité Garantie Santé, c est quoi? C est une complémentaire santé conçue pour les travailleurs nonsalariés
Plus en détailGARANTIES. Étudiants NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE
Étudiants NOUS SOMMES PARCE BIEN QUE PLACÉS VOUS ÊTES POUR PLUS VOUS QU UN COMPRENDRE MÉDECIN, NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Étudiants 5 raisons de choisir la Mutuelle du Médecin Une
Plus en détailCARCEPT ÉVOLUTION SANTÉ PRÉSERVEZ VOTRE CAPITAL SANTÉ MUTUELLE CARCEPT PREV COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
CARCEPT ÉVOLUTION SANTÉ PRÉSERVEZ VOTRE CAPITAL SANTÉ MUTUELLE CARCEPT PREV COMPLÉMENTAIRE SANTÉ * Département 79 2 À partir de 46,93 / mois* pour un assuré de 60 ans en formule ECO Au fil du temps, les
Plus en détailGarantie Senior Régime général ou local Sécurité Sociale
Garantie Senior Régime général ou local Sécurité Sociale Remboursement total R.O. + Mutuelle Visites, consultations, actes, majorations des médecins généraliste et spécialistes 150% Analyses et examens
Plus en détailJuillet 2015. Découvrez votre régime frais de santé. Entreprises des articles de sports et équipements de loisirs. Assuré par
Juillet 2015 Découvrez votre régime frais de santé Entreprises des articles de sports et équipements de loisirs Assuré par Votre régime frais de santé UN RÉGIME FRAIS DE SANTÉ LABELLISÉ PAR VOTRE PROFESSION
Plus en détailChorum santé Peps Eco Active Formules renforcées
Chorum santé Peps Eco Active s renforcées Préservez votre santé & maîtrisez votre budget Comment construire votre complémentaire santé? Vous choisissez votre formule Peps Eco Active 6 7 8 9 Un socle commun
Plus en détailInformation sur l Assurance SANTE
Information sur l Assurance SANTE Avec AssurOne group, l assurance Santé devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour couvrir au
Plus en détailUnion des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie U.M.I.H.
Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie U.M.I.H. 34 GUIDE PRATIQUE MISE EN PLACE D UN REGIME DU FRAIS DE SANTE DANS LA BRANCHE DES HCR A
Plus en détailPROTÉGER LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS
PROTÉGER LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES PRÉVOIR LE REMBOURSEMENT DE SES DÉPENSES DE
Plus en détailDivinéa. La qualité de GARANTIES RENFORCÉES OPTIQUE / DENTAIRE DÉPASSEMENTS D HONORAIRES REMBOURSÉS PAS DE DÉLAI D ATTENTE
Divinéa GARANTIES RENFORCÉES OPTIQUE / DENTAIRE DÉPASSEMENTS D HONORAIRES REMBOURSÉS PAS DE DÉLAI D ATTENTE La qualité de votre C est santé essentiel :! Divinéa Une complémentaire santé efficace pour vous
Plus en détailCOMPLEMENTAIRE SANTE GENERALISÉE :
COMPLEMENTAIRE SANTE GENERALISÉE : SYNAMI S ENGAGER POUR CHACUN AGIR POUR TOUS UNE NEGOCIATION ABOUTISSANT À UNE BONNE COUVERTURE Pourquoi, pour qui? D ici au 1er Janvier 2016, la loi du 14 juin 2013 relative
Plus en détailComplémentaire Santé. MCDef MELODY SANTE. Préservez votre capital santé
1 Complémentaire Santé MCDef MELODY SANTE Préservez votre capital santé 2 MCDEF MELODY SANTE À partir de 46,93 / mois* pour un assuré de 60 ans en formule ECO * département 79 Au fil du temps, les besoins
Plus en détailGuide Pratique Frais de santé
Version janvier 2013 Guide Pratique Frais de santé Anciens salariés Site internet : www.cgam.fr E-mail : individuel@cgam.fr Adresse postale : CGAM 41207 ROMORANTIN Cedex Par téléphone au 02 54 88 38 14
Plus en détailSanté Offre collective. une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés
Santé Offre collective une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés La Mutuelle Audiens de la presse, du spectacle et de la communication Née de la fusion de la MNPLC,
Plus en détailBULLETIN DE SOUSCRIPTION
Bulletin Souscription Entreprise Régime Frais de Santé Entreprise Régime Général - TARIF IDF PACA CCN Gardiens, concierges et employés d immeubles IDCC 1043 Votre Entreprise Raison sociale :. N SIRET :.
Plus en détailLes formules Santé. Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences!
Les formules Santé Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences! La gratuité à partir du 3ème enfant mineur La prise en charge des médecines douces Une option Renforts optique
Plus en détail5 raisons de choisir la Mutuelle du Médecin. Une mutuelle dédiée aux médecins et à leur famille
Complémentaire santé NOUS SOMMES PARCE BIEN QUE PLACÉS VOUS ÊTES POUR PLUS VOUS QU UN COMPRENDRE MÉDECIN, NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Complémentaire santé + 5 raisons de choisir la
Plus en détailTransport 100 % Médicaments pris en charge à 65 % et à 30 % par le RO Médicaments pris en charge à 15 %
Complémentaire santé 2014 Décerné à pour sa gamme aprévactive Formule Mini + Remboursement Régime Obligatoire + Module Médecine de ville M1 Consultations, visites, actes de chirurgie en cabinet médical,
Plus en détailGarantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr
Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle
Plus en détailVos contacts GUIDE DE L EMPLOYEUR. Régime d assurance complémentaire Santé
Vos contacts Pour tous renseignements ou questions relatives : aux cotisations : contacter votre caisse de MSA, pour toute autre question : contacter l ANIPS au 09 69 32 34 27 (numéro non surtaxé). de
Plus en détailR ENTREPRISES TPE PME : votre protection santé LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS
R ENTREPRISES LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS TPE PME : votre protection santé Dès votre 1 er salarié Renforcez la santé de votre entreprise en protégeant celle de vos
Plus en détailAPICIL ALTO Evolution
PARTICULIERS APICIL ALTO Evolution La Santé à la carte des seniors de + 55 ans. Ensemble, dessinons votre Protection Sociale Durable APICIL ALTO Evolution Un large choix de garanties pour construire la
Plus en détailssentielle on assurance santé La complémentaire santé qui va à l essentiel tout simplement /mois* tout compris À partir de 20
on assurance santé ssentielle tout compris À partir de 20 /mois* La complémentaire santé qui va à l essentiel tout simplement * Pour une personne TNS de 20 ans résidant dans le Rhône (69) L assurance n
Plus en détailVÉO ENTREPRISE. Une protection globale à la carte TPE - PME
VÉO ENTREPRISE Une protection globale à la carte TPE - PME UNE PROTECTION GLOBALE SANTÉ, PRÉVOYANCE ET RETRAITE u UNE OFFRE À LA CARTE VÉO ENTREPRISE vous permet de construire un régime global pour la
Plus en détailRégime de prévoyance du personnel cadre de la pharmacie d officine
- 000.707/09 - édition janvier 2009 création et impression agme résumé des garanties Régime de prévoyance du personnel cadre de la pharmacie d officine association de prévoyance du groupe mornay europe
Plus en détailConnaître. facultatif. le régime. de complémentaire. santé Pour les anciens salariés
1 Connaître le régime facultatif de complémentaire santé Pour les anciens salariés Préambule Le 12 août 2008, l Union des Caisses Nationales de Sécurité sociale et des organisations syndicales ont signé
Plus en détailProduction agricole du Tarn et CUMA & ETARF du Tarn et de la Haute-Garonne CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE. Santé
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Santé Production agricole du Tarn et CUMA & ETARF du Tarn et de la Haute-Garonne PROTECTION SOCIALE DES SALARIÉS NON-CADRES www.harmonie-mutuelle.fr LE REGIME FRAIS DE SANTE
Plus en détailSimple efficace. pour garantir la santé de vos salariés!
Simple efficace pour garantir la santé de vos salariés! AVEC SEREO Mutuelle, PRIVILÉGIEZ SIMPLICITÉ ET PERFORMANCE pour bien protéger et fidéliser vos salariés Une couverture au plus près de vos attentes
Plus en détailMON ASSURANCE SANTÉ TNS LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ INCONTOURNABLE POUR SE DONNER À FOND SUR SON ACTIVITÉ
MON ASSURANCE SANTÉ TNS LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ INCONTOURNABLE POUR SE DONNER À FOND SUR SON ACTIVITÉ L assurance n est plus ce qu elle était. POUR RESTER CONCENTRÉ SUR VOTRE ACTIVITÉ Choisissez une protection
Plus en détailArélia, la santé et la prévoyance des travailleurs indépendants.
Arélia prévoyance Protégez vos proches en cas de décès et maintenez vos revenus en cas d arrêt de travail ou d invalid 2 choix de souscription : Des garanties à la carte souples et modulables en fonction
Plus en détailPour toutes les Entreprises
Pour toutes les Entreprises A partir du 1er salarié Pour votre santé, il n' y a qu'elle... MIEL Mutuelle 2011 RÉDUISEZ VOS CHARGES SOCIALES ET FISCALES La mise en place d une couverture santé pour les
Plus en détailCHOISISSEZ ILLICO VOTRE COUVERTURE SANTÉ. ILLICO SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS. Vous protéger, c est notre priorité
Vous protéger, c est notre priorité SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS CHOISISSEZ VOTRE COUVERTURE SANTÉ Pour nous, l essentiel c est vous SANTÉ Entreprise La solution clé en main des entreprises...
Plus en détailARÉLIA Santé, Prévoyance et Retraite des travailleurs indépendants
Un spécialiste de l assurance des travailleurs non salariés à vos côtés Aréas Assurances est un groupe indépendant issu de sociétés d assurance mutuelles dont la plus ancienne a été fondée en 1825. Aujourd
Plus en détail[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] amille & santé. ... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles. L assurance n est plus ce qu elle était.
[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS amille & santé... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles L assurance n est plus ce qu elle était. [ famille & SANTÉ ] Famille & Santé, toutes les
Plus en détailConsultation pour le choix d une mutuelle de complémentaire santé et/ ou d un contrat de prévoyance au bénéfice des salariés d Yvelines Aménagement
Le Chesnay, le mardi 25 septembre 2012 Consultation pour le choix d une mutuelle de complémentaire santé et/ ou d un contrat de prévoyance au bénéfice des salariés d Yvelines Aménagement CAHIER DES CHARGES
Plus en détailOffre santé 2015 FGMM-CFDT
SOMILOR - HARMONIE MUTUELLE Offre santé 2015 FGMM-CFDT Réservée aux adhérents régime général La FGMM-CFDT a négocié pour vous une complémentaire santé groupe SOMILOR-HARMONIE MUTUELLE. Bénéficiez de tous
Plus en détailPLURIELLE. Une solution sur-mesure, pour protéger la santé de vos salariés et les performances de votre entreprise
PLURIELLE Une solution sur-mesure, pour protéger la santé de vos salariés et les performances de votre entreprise COMPLÉMENTAIRE SANTÉ D ENTREPRISE Une formule de complémentaire santé collective souple,
Plus en détailanté pharmacie La complémentaire santé des salariés de pharmacies d officine SANTÉ TRANSPORT
anté pharmacie La complémentaire santé des salariés de pharmacies d officine SANTÉ TRANSPORT Santé Pharmacie, une offre conforme à vos obligations conventionnelles APRIL Entreprise Prévoyance vous propose
Plus en détailptimalis santé ... une solution de santé adaptée au moment où vous en avez le plus besoin [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier
[ Prévoyance profession PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS [ Santé ] [ Prévoyance particulier [ Mobilité ] ptimalis santé [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ]... une solution de santé adaptée
Plus en détailSanté actif. Avoir l esprit libre. Partenaire
Santé actif Avoir l esprit libre Partenaire de : 32 combinaisons pour une formule sur mesure PERSONNALISEZ VOS GARANTIES Renforcez les postes clés : hospitalisation, actes médicaux, dentaire, optique,
Plus en détailLe PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle
Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Santé et Prévoyance Votre statut d expatrié rend votre protection en santé et prévoyance facultative. Pour conserver les mêmes avantages qu en France,
Plus en détailCOIFFEURS NON SALARIÉS
KIT D ADHÉSION Régime frais de santé des COIFFEURS NON SALARIÉS Siège social : 8 terrasse du Front du Médoc 33054 BORDEAUX Cedex Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N
Plus en détailSPVIE SANTé TNS. Professions libérales, Gérants de société, Indépendants Travailleurs Non Salariés au RSI. Brochure
SPVIE SANTé TNS Professions libérales, Gérants de société, Indépendants Travailleurs Non Salariés au RSI Brochure L offre MUTUELLE SANTé des PROFESSIONNELS 1 Vos avantages SPVIE SANTé TNS. Aucune sélection
Plus en détailpril entreprendre Santé TNS + APRIL Frais Généraux Permanents
[ M 280C CMJN» 100. 100. 0. 0 CMJN» 90. 80. 0. 0 [ PRÉVOYANCE [ Prévoyance professionnel ] 2925C pril entreprendre Santé TNS + APRIL Frais Généraux Permanents Compensez votre perte de revenu en cas de
Plus en détailVotre complémentaire santé collective avec Mutex - l alliance mutualiste
Convention collective nationale des industries chimiques Votre complémentaire santé collective avec Mutex - l alliance mutualiste Offre labellisée par les Industries chimiques Une complémentaire santé
Plus en détailLes formules Santé. Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT. La prise en charge des médecines douces
Les formules Santé Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT *Offre valable jusqu au 31 décembre 2013 sur la 1ère année de cotisation dès le 1er contrat souscrit. Voir
Plus en détail