Instruction. «Enregistrement Qualité» CONTRAT CADRE CIPN

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1 Page 1/11 Instruction «Enregistrement Qualité» RECAPITULATIF DES MISES A JOUR INDICE MODIFICATIONS A Edition BPA le 06/09/2010

2 Page 2/11 SOMMAIRE 1 Objet Rappels sur le suivi Qualité des Contrats «Cadre» années 2010 à Références Contrats «Cadre» CIPN Annexe 2 «Suivi Commande d Exécution», Annexe Principe enregistrement de l annexe Ouverture Méthodologie Création Suivi Fin de l affaire... 11

3 Page 3/11 1 Objet Cette instruction décrit les actions à réaliser permettant le suivi Qualité d une affaire issue d un contrat cadre CIPN. Elle permet aux Référents de connaître les prérogatives liées aux processus Qualité ASTARE (voir 6 du SMQ 008) et à la procédure «Maîtrise des documents» (PRQ 007). 2 Rappels sur le suivi Qualité des Contrats «Cadre» années 2010 à 2015 Pour chaque contrat «cadre», il existe un Plan Qualité «Etude» accompagné du Document de Suivi Etudes (DSE). Le DSE est composé des annexes 1 et 2 : Annexe 1 : Récapitulatif des fiches de «Suivi Commande d Exécution», Annexe 2 : fiche de «Suivi Commande d Exécution» Références Contrats «Cadre» CIPN LOT Contrat EDF PQ (Chapeau) DSE Responsable 2 C455C81700 PQ 531A DSE 531A R. MERY 7 C455C81790 PQ 532A DSE 532A JP. ADAM T CLINQUART 9 C455C81850 PQ 533A DSE 533A C. NOLY 2.2. Annexe 2 «Suivi Commande d Exécution», L annexe 2 permet d éviter pour chaque commande d une affaire d un contrat «cadre», de créer à chaque fois un plan qualité comportant le PQ et le DSE. L annexe 2 est un récapitulatif de tous les bordereaux qui ont été émis. Elle est mise à jour au fil de l eau durant toute la période de déroulement de l affaire. RAPPEL : Pour chaque document délivré au client, un bordereau (PRQ007Annexe3_G.doc) doit accompagner la diffusion. C est le seul document permettant une traçabilité du client sur la remise effective d un document.

4 Page 4/ Annexe 1 L annexe 1 est le récapitulatif de toutes les fiches de suivi d exécution rattachées au plan qualité «Chapeau». Vous retrouvez le document sous : Ref_Tech sur 'samba2 (debian2)'\ PQ Contrats cadre 2010\ PQ LOT 2 (7 ou 9)\ DSE du lot 2.doc Celle-ci peut être renseignée au fil de l eau ou une fois par an par le Référent qui en est le responsable. La bonne pratique serait une mise à jour du document avant le Revue de Direction située au 2 ème trimestre de chaque année. 3 Principe enregistrement de l annexe Ouverture S assurer que l affaire est enregistrée par le Responsable Administratif (Numéro d affaire ASTARE) et que la commande a été validée par le client, il faut effectuer, au plus tôt, l enregistrement sous le portail ASTARE et créer l annexe 2 sous format «papier». Celle-ci sera jointe au dossier «Etude». Nota : voir PRQ 007 pour gestion des documents «Etudes».

5 Page 5/ Méthodologie Sous le portail ASTARE, accéder au Système Qualité PRQ 006 RPQ Etape 1 : Ouvrir «Registre des Plans Qualités et Fiches de suivi des Cdes d exécution». Etape 1

6 Page 6/11 Etape 2 : Cocher la case «PQ liés à un Contrat Cadre» Etape 3 : Valider «Voir» Etape 2 Etape 3 Le tableau ci-dessous apparait avec la liste des contrats «Cadre».

7 Page 7/11 Etape 4 : Sélectionner le Numéro du contrat «cadre» à renseigner puis Valider Etape 4 Exemple : 533 A Validation Le tableau ci-dessous apparait. Activer Etape 4 : Activer «Voir les fiches de suivi de Cde d exécution du PQ N 533A»

8 Page 8/11 Etape 5 : Renseigner les lignes A renseigner Exemple :

9 Page 9/11 Etape 6 : Sélectionner «Ajout d une nouvelle fiche» et Valider Nota : Le numéro de la prochaine fiche s affiche automatiquement. Sélectionner Valider Vous pouvez modifier un enregistrement en sélectionnant «Modification de la fiche». Voire «Suppression de la fiche». (Attention de ne pas supprimer une fiche établie pour une autre affaire).

10 Page 10/11 Une fois ces actions faites, reportez le numéro dans la case : «N FICHE» de Suivi Commande d Exécution. Report du Numéro de la fiche N Fiche 2 Réf : AST.PQ 533 Rév. A Bordereau de transmission Référence Marché EDF : Type de document Référence EDF du document Suivi de Commande d'exécution C455C81850 RESPONSABLE D'AFFAIRE Référence ASTARE du document Référence PGI : Etat PREL-BPO BPE-BPA Date diffusion prévue Référence Affaire ASTARE : AST.AFF Référence NETWORK : A OUMEILA Date diffusion constatée 1 Doc Ecart PNPP 3306 A AO 16-juil. 16-juil. 2 E-dim PNPP 3193 A VR BPA 20-juil. 20-juil. 3 E-dim PNXX 1681 AO BPA 22-juil. 22-juil /07/2010 Date Ouverture Fiche A. OUMEILA C. NOLY C. BOLLE Création Rédacteur Igénieur d'etudes Vérification Responsable Affaire Approbation Responsable Qualité Modification AST.PRQ.006/G ~ Annexe DSE Contrat Cadre

11 Page 11/ Création La fiche de Suivi Commande d Exécution» peut être créée par le Référent ou l Ingénieur d Etudes qui a en charge l étude. La vérification par le Responsable de l affaire ou un Référent. L approbation par le Responsable Qualité ou son remplaçant. Vous avez la possibilité d utiliser une trame située dans données_tech \ Assurance Qualité \ Trames Applicables \ trame suivi commande execution.xls Suivi En général, c est le rédacteur qui tient à jour la fiche de Suivi Commande d Exécution» annexe 2. Chaque bordereau est reporté dans la fiche. Sur une affaire à longue échéance (plus de 3 mois), la bonne pratique serait que le vérificateur s assure régulièrement que la fiche est bien renseignée Fin de l affaire En fin d une affaire, sous l aspect qualité, vous avez un dossier «Etude» comportant la fiche de Suivi Commande d Exécution» annexe 2 renseignée avec la totalité des bordereaux originaux. La fiche sera éditée par le rédacteur, revalidée par le vérificateur et réapprouvée par le RQ qui s assurera de la présence de tous les documents dans le dossier «Etude».