PROCÈS-VERBAL. Séance régulière du conseil municipal. Tenue le 07 février 2014

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1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC MARIA-CHAPDELAINE MUNICIPALITÉ DE ST-EUGÈNE-D ARGENTENAY PROCÈS-VERBAL Séance régulière du conseil municipal Tenue le 07 février 2014 Séance régulière de la municipalité de St-Eugène-d Argentenay tenue le 07 février 2014 à la salle communautaire de St-Eugène-d Argentenay à 19 h 30, à laquelle étaient présents, Monsieur le Maire, Michel Villeneuve et les conseiller(ère)s suivant(e)s : M. Bruno Bussières Mme Lucie Guimond M. Gilles Dufour M. Marc-Henri Perron M. Gratien Gagnon M. Éric Lamontagne Assiste également à cette session régulière madame Frédérique Frappier, directrice générale / secrétaire-trésorière par intérim. RÉSOLUTION LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR QUE l ordre du jour soit accepté en laissant le varia ouvert pour qu il y ait possibilité d y inscrire d autres éléments jusqu à l épuisement dudit ordre du jour. RÉSOLUTION ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU 10 JANVIER 2014 QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d Argentenay renoncent à la lecture du procès-verbal de la session régulière du 10 janvier 2014, celui-ci ayant été transmis depuis quelques jours. RÉSOLUTION CLUB D AÉROMODÉLISME ANNÉE 2014 CONSIDÉRANT QU une demande d aide financière a été demandée à la municipalité par le Club d aéromodélisme de St-Eugène-d Argentenay;

2 CONSIDÉRANT QUE les sommes recueillies contribuerons à l achat de calcium, l amélioration du site, l achat d équipements pour les activités de vols, etc.; QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d Argentenay versent un montant de 1 500$ au Club d Aéromodélisme pour l année RÉSOLUTION CENTRE DE FEMMES DU PAYS DE MARIA-CHAPDELAINE CONSIDÉRANT QU une demande d aide financière a été demandée à la Municipalité par la ressource cité plus haut sans but lucratif; CONSIDÉRANT QUE les argents serviront à les aider dans le développement de leur activité qui aura lieu le jeudi, 6 mars 2014 à l occasion de la Journée des femmes au Centre Civique; EN CONSÉQUENCE, QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d Argentenay décident de verser un montant de 60 $ au Centre de Femmes du pays Maria-Chapdelaine. CABANE À SUCRE URBAINE 2014 RÉSOLUTION ATTENDU QUE les conseillers ont reçu un plan de collaboration de La Clique, jeunes chambre de commerce et d industrie de la MRC Maria-Chapdelaine, pour leur activité de Cabane à sucre Urbaine qui aura lieu le samedi, 22 mars 2014 entre midi et 16 h; ATTENDU QUE plusieurs activités seront aux rendez-vous pour toute la famille lors de cette journée; QUE les membres du conseil font don de 100 $ pour aider au succès de cet événement. RÉSOLUTION COMPTES PAYÉS DE JANVIER 2014 CONSIDÉRANT QUE la liste des comptes payés du mois de janvier 2014, telle que déposée aux membres du conseil, totalise un montant de $.

3 QUE le conseil municipal adopte la liste des comptes payés du mois de janvier 2014 telle que déposée aux membres du conseil, laquelle liste totalise un montant de $ COMPTES PAYÉS DE JANVIER 2014 Fournisseurs Montant Total des fournisseurs $ SALAIRES PAYÉS DE JANVIER 2013 Salaires Montant Total des salaires $ RÉSOLUTION APPUI AU LIVRE BLANC MUNICIPAL «L AVENIR A UN LIEU» ATTENDU QUE le 23 novembre 2012, l Union des municipalités du Québec (UMQ) a procédé au lancement du Livre blanc municipal «L avenir a un lieu»; ATTENDU QUE le Livre blanc municipal «L avenir a un lieu» est le fruit d une très vaste consultation qui a été amorcée il y a près de deux ans et que ce chantier sur l avenir des municipalités est un projet inclusif et collectif qui s est inspiré d abord d une consultation citoyenne, puis du rapport d un Comité de sages et d avis de nombreux experts parmi lesquels des universitaires, juristes et fiscalistes; ATTENDU QUE ce chantier s est concrétisé par les travaux des élues et élus municipaux et représentants des municipalités de toutes tailles dans toutes les régions du Québec; ATTENDU QUE le Livre blanc municipal «L avenir a un lieu» porte sur l avenir des municipalités et en propose une vision renouvelée en définissant la municipalité comme un lieu qui place la personne et la famille au centre de ses préoccupations, son développement reposant sur les valeurs du développement durable et de l éthique et sa gestion favorisant la participation citoyenne, la transparence et l imputabilité ; ATTENDU QUE le Livre blanc municipal «L avenir a un lieu» propose un nouveau partenariat Québec-municipalités basé sur les principes de subsidiarité, d efficience et de bonne gouvernance favorisant le renforcement de la démocratie locale ainsi qu une réforme fiscale et financière permettant un meilleur contrôle des dépenses et une diversification des sources de revenus. POUR CES MOTIFS, D appuyer le Livre blanc municipal «L avenir a un lieu» de l UMQ qui propose des changements profonds dont deux propositions maîtresses, soit une Charte des municipalités du Québec pour rapprocher les décisions du citoyen et une réforme fiscale et financière qui sort les municipalités de la dynamique actuelle ainsi que sept engagements du milieu municipal regroupés en 31 recommandations. RÉSOLUTION JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE

4 DE déclarer les journées du 10 au 14 février 2014 inclusivement comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans notre municipalité; D appuyer le Conseil régional de prévention de l abandon scolaire et l ensemble des partenaires mobilisés au tour de la lutte au décrochage dont les acteurs des milieux de l éducation, de la politique, du développement régional, de la santé, de la recherche, des médias et des affaires afin de faire du Saguenay Lac-St-Jean une région persévérante qui valorise l éducation comme un véritable levier de développement pour ses communautés; QU une copie de la présente résolution soit envoyée au Conseil régional de prévention de l abandon scolaire du Saguenay Lac-St-Jean. CFG ÉNERGIE La Municipalité a été approchée l an passé afin de faire partie d un programme de subvention qui les aiderait à convertir leur chauffage à l huile par une chaudière à granulés de bois ÖkoFen. Puisque le programme offre une subvention cette année, celleci a été recontactée par la Coopérative Forestière Girardville afin de savoir s ils étaient toujours intéressés à faire cette conversion. Les conseillers ont longuement discutés et détaillés les projets à venir, et ont finalement décidés de revoir cette faisabilité dans les années à venir pour ce projet. RÉSOLUTION INSCRIPTION ANNUELLE AU CARREFOUR ACTION MUNICIPALE ET FAMILLE (CAMF) CONSIDÉRANT QUE les municipalités ont été approchées pour s inscrire au CAMF, et que cette organisation pourra nous aider à réaliser nos projets; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Maria-Chapdelaine fait partie des membres du CAMF, les frais d adhésion des municipalités sont donc réduits de 50%; EN CONSÉQUENCE, QUE le conseil municipal autorise l adhésion au Carrefour Action Municipale et Famille. ACHATS DE CHAISES POUR LE CENTRE COMMUNAUTAIRE Étant donné que les chaises du centre communautaire deviennent désuètes et qu elles brisent l une après l autre, les conseillers ont pensé à acheter de nouvelles chaises, en plus de refaire le plancher de la salle communautaire qui a un sérieux besoin d entretien. Les dépenses seront sujettes à une demande d aide financière. Lorsque la Municipalité aura une réponse de l approbation ou du refus de son projet, celle-ci saura si elle peut aller de l avant, ou non. Si oui, des soumissions seront demandés afin d en tirer les meilleurs prix possible. LAMPADAIRES DE RUES Puisqu une demande revient à chaque année pour l ajout de lampadaires à certains endroits dans les rues de la Municipalité, le conseil municipal a demandé à la directrice générale de s informer afin d avoir un approximatif des prix d installation que cela

5 pourrait engendrer. Lors du prochain conseil en mars 2014, celle-ci leur remettra les soumissions qu elle aura reçues, et les conseillers prendront une décision. BUTS DE HOCKEY Une demande a été faite afin de savoir s il est possible de se munir de nouveaux filets et buts de hockey. Monsieur Gratien Gagnon, conseiller au siège no. 6, s est porté volontaire pour tenter de trouver ces équipements à faible coût. Si le prix est abordable, celui-ci est autorisé à en faire l achat. RÉSOLUTION LEVÉE DE LA SESSION QUE la présente séance soit levée à 20 h 00. Michel Villeneuve Maire Frédérique Frappier Directrice générale / secrétaire-trésorière intérimaire PROPOSÉ PAR APPUYÉ PAR N O DE RÉSOLUTION M. Marc-Henri Perron M. Éric Lamontagne M. Gilles Dufour Mme Lucie Guimond M. Éric Lamontagne M. Gilles Dufour M. Marc-Henri Perron M. Gratien Gagnon M. Éric Lamontagne M. Marc-Henri Perron Mme Lucie Guimond M. Gilles Dufour M. Éric Lamontagne Mme Lucie Guimond M. Gratien Gagnon M. Bruno Bussières M. Gilles Dufour M. Gratien Gagnon M. Éric Lamontagne M. Gratien Gagnon

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