CONTRAT D ABONNEMENT

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1 Entre l abonné(e) : NOM : PRENOM : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : TELEPHONE : DATE DE NAISSANCE : / / Et : Piscine NAÏADOLIS 7bis Bd Evariste Dejoie VALLET Le (Date de début du contrat) Tarif valable jusqu au 31 août 2017 ABONNEMENT ANNUEL 12 mensualités TRIMESTRE SILVER Accès illimité à l'espace aquatique ,80 par mois SILVER + GOLD PLATINIUM Accès illimité à l'espace aquatique et à l'espace bien-être Accès illimité à l'espace aquatique et à l'espace bien-être Accès illimité aux cours d AQUAGYM Accès illimité à l'espace aquatique et à l'espace bien-être Accès illimité aux cours d AQUAGYM 1 cours aquabike/sem + cardi eau fitness 10% de réduction à la boutique TYR par mois ,90 par mois par mois - AUBIN Accès illimité à l espace aquatique par mois ABONNEMENT CHOISI SILVER SILVER + PLATINIUM AUBIN 1

2 Tarif valable jusqu au 31 août 2017 PASS ACTIVITÉS ANNUEL SEMESTRIEL AQUAGYM PASS ACTIVITÉ NATATION (BB Nageurs, Jardin Aquatique, natation enfants, natation ados, natation adultes) Accès à 1 séance hebdomadaire (1 séance hebdomadaire - de septembre à juin hors vacances scolaires) Accès aux cours bébés à l eau, jardin aquatique natation enfants, natation ados, natation adultes (1 séance hebdomadaire - de septembre à juin hors vacances scolaires) Tarif pour le second enfant d une même famille pour une inscription à l année AQUABIKE/CIRCUIT-TRAINING 10 Séances 1 Séance Aquabike/Cardi eau fitness Accès aux cours sur la saison PASS ACTIVITES CHOISI AQUAGYM ACTIVITE NATATION AQUABIKE/CARDI EAU FITNESS MODE DE REGLEMENT : FORMULE 1 : Comptant 2 fois sans frais 3 fois sans frais Chèque Carte Bancaire : Espèces: Chèques-vacances : FORMULE 2 : Par prélèvement SEPA (uniquement pour les abonnements annuels) En 10 fois 1 er règlement lors de la souscription de Les 9 prélèvements SEPA, montant de la mensualité : 2

3 MANDAT DE PRELEVEMENT SEPA* En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez la piscine intercommunale Naïadolis à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de Naïadolis. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée : - Dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé, - Sans tarder et au plus tard dans les 13 mois en cas de prélèvement non autorisé. - Des frais pour prélèvement rejeté d un montant de 15EUR seront appliqués. Type de paiement récurrent/répétitif. N Créancier : FR81ZZZ8089EB Référence unique Mandat :.. Nom, Prénom et adresse du débiteur NOM : Prénom : Nom et adresse du créancier Piscine NaIadolis Adresse : Code postal : Ville : Code IBAN Numéro d identification international du compte banque Code BIC Code international d identification de votre banque Fait à Vallet le : / / Note : Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque. Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l exercice, par ce dernier, de ses droits d oppositions, d accès, de rectification et de suppression tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés et modifié en *Joindre obligatoirement un Relevé d Identité Bancaire (RIB), postal (RIP) ou de caisse d Epargne (RICE). 3

4 Article 1 - Objet Le présent contrat a pour objet de régir les droits et obligations respectives des parties dans le cadre de l accès à la piscine intercommunale Naïadolis. En souscrivant à cet abonnement, l abonné déclare accepter pleinement et sans réserve les clauses du présent contrat. Article 2 - Date d effet et durée du contrat Le contrat prend effet à compter de la date de signature par les deux parties. Il est conclu pour une durée de 6 à 12 mois en fonction du type d abonnement (semestriel ou annuel) choisi ci-dessus. Article 3 - Conditions de paiement et prélèvement SEPA» Le prix de l abonnement doit être intégralement versé au jour de sa souscription, sauf choix de la Formule 2 de l article «mode de règlement». La première mensualité est payée lors de la souscription par chèque, chèque vacance, carte bancaire ou espèces. Les autres règlements interviendront par prélèvement SEPA, selon l échéancier joint au présent contrat. Pour la mise en place du «prélèvement SEPA», l abonné joint au présent contrat un IBAN ainsi qu un mandat dument complété et signé. Celui-ci sera conservé par la Direction de la piscine intercommunale Naïadolis. En cas de rejet du prélèvement, des frais pour prélèvement rejeté d un montant de 15 euros seront appliqués. Article 4 - Résiliation Art 4a : Résiliation sanction par Naïadolis Le contrat sera résilié de plein droit, au seul gré de Naïadolis, immédiatement après constatation de l un des manquements mentionnés ci-dessous, sans que cette liste soit exhaustive : En cas de non-paiement total ou partiel de l une des échéances contractuelles ; Au cas où un abonné : o Prêterait pour utilisation sa carte à toute autre personne ; o Aurait des propos agressifs, insultants envers les clients ou le personnel de Naïadolis, ou un comportement de nature à troubler ou à gêner la tranquillité des autres clients ; o Se livrerait à des actes de vols ou de détériorations intentionnels ; o Aurait une tenue indécente ou inadéquate à l activité pratiquée ; o En cas de manquement au règlement de service ou à l ordre public en général. L abonné en infraction se verra interdire l accès aux installations et devra remettre sa carte à la direction de Naïadolis, qui conservera l intégralité des sommes déjà versées; la totalité des sommes dues pour la période en cours sera due par l abonné(e) défaillant, sans préjudice de tous dommages et intérêts que Naïadolis, sera en droit de demander. 4

5 Article 4b : Résiliation pour motif médical ou professionnel Toute demande de remboursement doit être adressée à la Direction de Naïadolis, par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposée en main propre, à défaut aucune réclamation ne sera reçue et traitée. La résiliation de l abonnement et son remboursement au prorata temporis pourront être obtenus par l abonné sous les conditions suivantes : MOTIFS MODALITES JUSTIFICATIFS ABONNEMENT SILVER SILVER+ GOLD- PASS activités annuels ABONNEMENT PLATINIUM uniquement Tout type d abonnement et de pass Maladie, accident constaté par un médecin impliquant l incapacité de pratique sportive de plus de 6 mois Délai de carence de 2 mois aucun délai de carence Certificat médical de moins d 1 mois sous réserve d un certificat médical d aptitude remis lors de la souscription Licenciement économique postérieur à l inscription Préavis de 2 mois Aucun préavis Mutation professionnelle de l abonné ou de son conjoint entrainant un déménagement de l abonné d au-moins 25 km Préavis de 2 mois Aucun préavis Justificatif prouvant le changement de situation et indiquant clairement la date de notification En cas de grossesse impliquant l incapacité de pratique sportive de plus de 6 mois Préavis de 2 mois Aucun préavis Certificat de grossesse Le remboursement, suite au décès de l abonné, se fera au profit des ayants-droits. Par ailleurs aucune demande de remboursement rétroactive ne sera acceptée. Pour être prise en compte dans le mois suivant, les demandes devront parvenir avant le 19 de de chaque mois. Article 4c : Exclusion de résiliation Les conséquences d accidents, de maladie, d infections congénitales survenues ou diagnostiquées antérieurement à l inscription, L ivresse, l éthylisme ou la toxicomanie, Les cas de force majeure. 5

6 Article 5 - Arrêt technique et fermeture Chaque contrat conclu tient compte des deux périodes d arrêt technique, et des journées de fermeture En aucun cas, le contrat ne pourra être prorogé à hauteur de ces périodes. Art 6 - Sécurité et aptitude physique L abonné déclare en tout état de cause lors de la conclusion du contrat avoir fait préalablement contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive. Un certificat médical est à remettre impérativement dans le mois suivant l adhésion. L abonné s engage par ailleurs à prendre toutes précautions nécessaires pour sa santé, sa sécurité et son hygiène, et à respecter les consignes de Naïadolis. Il certifie avoir pris connaissance du règlement de service. L abonné déclare accepter les conditions générales de vente jointes au présent contrat d abonnement. L abonné s engage à se conformer au règlement de service affiché et mis à sa disposition lors de la signature. Fait en deux exemplaire originaux le. /.../. à Pour le centre aquatique L abonné(e) précédé de la mention «lu et approuvé» Inscription à la newsletter - adresse mail 6

7 lundi mardi mercredi jeudi vendredi samedi 21-août 22-août 23-août 24-août 25-août 26-août 28-août 29-août 30-août 31-août 01-sept 02-sept 04-sept 05-sept 06-sept 07-sept 08-sept 09-sept 1 11-sept 1 12-sept 1 13-sept 1 14-sept 1 15-sept 1 16-sept 2 18-sept 2 19-sept 2 20-sept 2 21-sept 2 22-sept 2 23-sept 3 25-sept 3 26-sept 3 27-sept 3 28-sept 3 29-sept 3 30-sept 4 02-oct 4 03-oct 4 04-oct 4 05-oct 4 06-oct 4 07-oct 5 09-oct 5 10-oct 5 11-oct 5 12-oct 5 13-oct 5 14-oct 6 16-oct 6 17-oct 6 18-oct 6 19-oct 6 20-oct 6 21-oct 23-oct 24-oct 25-oct 26-oct 27-oct 28-oct 30-oct 31-oct 01-nov 02-nov 03-nov 04-nov 7 06-nov 7 07-nov 7 08-nov 7 09-nov 7 10-nov 11-nov 8 13-nov 8 14-nov 8 15-nov 8 16-nov 8 17-nov 7 18-nov 9 20-nov 9 21-nov 9 22-nov 9 23-nov 9 24-nov 8 25-nov nov nov nov nov déc 9 02-déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc déc 25-déc 26-déc 27-déc 28-déc 29-déc 30-déc 01-janv 02-janv 03-janv 04-janv 05-janv 06-janv janv janv janv janv janv janv janv janv janv janv janv janv 1 22-janv 1 23-janv 1 24-janv 1 25-janv 1 26-janv janv 2 29-janv 2 30-janv 2 31-janv 2 01-févr 2 02-févr 1 03-févr 3 05-févr 3 06-févr 3 07-févr 3 08-févr 3 09-févr 2 10-févr 4 12-févr 4 13-févr 4 14-févr 4 15-févr 4 16-févr 3 17-févr 5 19-févr 5 20-févr 5 21-févr 5 22-févr 5 23-févr 4 24-févr 26-févr 27-févr 28-févr 01-mars 02-mars 03-mars 05-mars 06-mars 07-mars 08-mars 09-mars 10-mars 12-mars 13-mars 14-mars 15-mars 16-mars 5 17-mars 6 19-mars 6 20-mars 6 21-mars 6 22-mars 6 23-mars 6 24-mars 7 26-mars 7 27-mars 7 28-mars 7 29-mars 7 30-mars 7 31-mars 02-avr 8 03-avr 8 04-avr 8 05-avr 8 06-avr 8 07-avr 8 09-avr 9 10-avr 9 11-avr 9 12-avr 9 13-avr 9 14-avr 9 16-avr avr avr avr avr avr 23-avr 24-avr 25-avr 26-avr 27-avr 28-avr 30-avr 01-mai 02-mai 03-mai 04-mai 05-mai mai 08-mai 09-mai 10-mai 11-mai 12-mai mai mai mai mai mai mai 21-mai mai mai mai mai mai mai mai mai mai juin juin juin juin juin juin juin juin juin juin juin juin juin juin juin 19-juin 20-juin 21-juin 22-juin 23-juin 25-juin 26-juin 27-juin 28-juin 29-juin 30-juin 02-juil 03-juil 04-juil 05-juil 06-juil 07-juil 09-juil 10-juil 11-juil 12-juil 13-juil 14-juil 16-juil 17-juil 18-juil 19-juil 20-juil 21-juil 7

8 Activités Adultes Activités Enfants Aquaphobie Apprentissage Renforcement Perfectionnement Nage Loisirs Adulte Aquagym Aquagym Senior Mardi 18h45 Jeudi 19h30 Vendredi 18h45 Mercredi 18h30 Mercredi 19h15 Jeudi 19h30 Samedi 9h30 Lundi 20h30 Lundi 11h00 16h30 19h45 Mardi 11h45 18h45 Mercredi 20h00 Jeudi 16h30 Vendredi 15h00 Samedi 11h15 Jeudi 9h30 Bébé à l eau Samedi 10h15 GSM Lundi 17h30 Mardi 18h Mercredi 17h Jeudi 17h15 Vendredi 18h CP Lundi 18h15 Mardi 17h15 Mercredi 14h Mercredi 15h30 jeudi 18h jeudi 18h45 Vendredi 18h Apprentissage Lundi 17h30 18h15 19h00 Mardi 17h15 18h00 Mercredi 14h 16h15 17h00 17h45 Jeudi 17h15 18h00 18h45 Vendredi 17h15 18h45 Renforcement Lundi 17h30 Lundi 19h Mercredi 17h45 Vendredi 17h15 Perfectionnement Lundi 19h Jeudi 17h15 Nage Loisirs Enfant Lundi 18h15 Mercredi 14h45 Natation future Maman Mercredi 9h30 Nage Loisirs Ado Basic Artistique Samedi 12h00 Mardi 17h15 Jeudi 18h00 Natation Artistique Jeudi 18h45 8