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Transcription

1 LaCoRPAR Chris-anLefaure,animateurdelacoordina-on ManuelaFigueira,animatriceduréseauRhôneAlpes JournéesRADIOPROTECTIONCirkus,Lyonles21et22novembre2013

2 Plan Qu estncequelacorpar? Evolu-ondudéveloppementdesréseaux Pourquoiunecoordina-onna-onale? Commentfonc-onnelacoordina-on? Lacommunica-on Quepeutfairelacoordina-on? Lestravauxdéjàfaitouencours

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4 Lasitua-onilyadixsept,sept,deux ans LorsdesJournées PCRSFRP En2010 7réseauxrégionaux 700par-cipants 11régions

5 Lasitua-onaujourd hui Est-RAD Poitou Charente 14réseauxrégionaux 1250par-cipants 10%PCRexternesisolées 21+régions >90%delapopula-on 15emeencoursdecréa-on

6 Pourquoiunecoordina-onna-onale? ENDECEMBRE2010 Lesmembresdesréseauxrégionauxexistants,PCRinternesou externes,sesentaientmoinsisolés,mais Lesanimateursderéseauxontressen-lebesoindeseréunir Etlorsdece^eréunionlanécessitéd unecoordina-onna-onale aétéaffirméepartous

7 Pourquoi unecoordina-onna-onale? Ce^ecoordina-onaétémiseenplaceenOctobre2011,àlademandedetous lesréseauxexistantsenvuede: *Faciliterlaviedesréseauxrégionauxexistantsetlacons-tu-ondesnouveaux réseaux *Mutualiseret/oume^reencommun: N Desressourcesetdesou-ls N Lesexpériencesdetouslesréseaux. *Etreporteusedesproblèmeseta^entesetdemandesdesPCRetacteursde laradioprotec-ondeterrain,isolés,auprèsdespartenairesna-onauxenliaison aveclesréseauxna-onauxprofessionnels(den-stes,vétérinaires,edfet entreprises,pompiers, )etlessociétéssavantes(sfrp;atsr, )etautres organisa-onsdelaradioprotec-on(rpcirkusparexemple)

8 Commentfonc-onnelacoordina-on? L ASNsou-entlaCoRPARdanssonfonc-onnement miseàdisposi-ond unanimateur miseàdisposi-ondelocauxetlapriseenchargedefraisavecla DGTpourlatenuede2réunionsparan Priseencharged ou-lsdecommunica-on(plaque^es,posters) L ASNetlaDGTprésententcertainsprojetsdetextesàla CoRPARetluiapportentleur"éclairage" LaCoRPARrestenéanmoinssouveraine desesposi-onsetavis LaCoRPARs appuiesur lerespectd unecharteéthiqueetd unrèglementintérieur

9 Produc-ond unecharteéthiquedes réseauxrégionaux EnOctobre2011,touslesréseauxrégionauxontsignéunecharte d éthiquepréparéeencorpardontlesprincipauxpointssont: *Rappeldesobjec-fsdesréseaux N FavoriserleséchangesentrePCR N Etreforcedeproposi-on N Etrepar-eprenantedesdécisions *Rappeldescondi-onsdefonc-onnementdesréseaux NGaran-rl absencedeconflitsd intérêtsdansleur anima-on/ges-on NGaran-rl indépendancedesréseauxvisàvisdes partenairestantpublicsqueprivés NNepasexercerdecensuresurl expressiondeleurs membresdanslerespectdelalégalitéetdel éthique *Ce^echarteaétécomplétéeenOctobre2012parunrèglementintérieur

10 Lerèglementintérieurdela coordina-on L année2012adoncétélapremièreannéepleinedeviedela coordina-onelleluiapermisdeclarifierlesmodalitésdeson. fonc0onnementensedotantd unrèglement.intérieur. (documentde15ar-cles),quiprécise,entreautre: Nlestatutdesdeuxtypesdemembres:!!!*réseaux!régionaux,!membres!par2cipants!à!la! coordina2on,!!!!!*réseaux!na2onaux!sectoriels!comme!le!réseau!!!!vétérinaire!ou!celui!des!den2stes,!qui!sont!observateurs!à!la!!coordina2on), Nlerôledel animateuret Nlesrela-onsaveclesAdministra-onsetlesEntreprises.

11 Unou-ld informa-onlesitewebdelacorpar Depuis quelques mois la CoRPAR s est dotée d un site web. Adresse: corpar.fr Il présente dans la partie publique * les réseaux, leur rôle et leur charte éthique, * la coordination, ses prises de position, son règlement intérieur * les divers GT * les analyses de la veille réglementaire et scientifique du réseau Grand Ouest * le planning des réunions de tous les réseaux et des principales organisations de la radioprotection Une partie accessible avec un identifiant est réservée aux animateurs de réseaux

12 LaCoRPARunacteurna-onalreconnu commeporteurdesproblèmeset a^entesdespcretacteursdela radioprotec-on La CoRPAR est jeune, mais d emblée, étant représentative des acteurs de terrain de la radioprotection hors du nucléaire, elle a été sollicitée par les Autorités et les autre acteurs nationaux, ou s est autosaisie de problèmes à faire remonter Autosaisine:pourunpleinaccès.aux.données.dosimétriques.(ac-onauprèsdelaDGT etasn)etsollicitéepourpar-ciperauxgtdetransposi-ondelanouvelledirec-ve SollicitéeparleGT.zonageduGroupepermanentRadioprotec-on(ASN) Autosaisinesurlerôledesréseauxdanslerenouvellement.de.la.cer0fica0on.des.PCR (ac-onauprèsdeladgtetasn) Sollicitéeparl ATSRsurlamoralisa-ondelaprofessiondePCR.externe... Sollicitée/Autosaisine:pourfaireremonterlesproblèmesliésàlages0on.des.sources. scellées.en.fin.de.vie.(ac-onauprèsduministèredel Ecologie) Sollicitée/Autosaisinepourpar-ciperaufonc-onnementduréseau.RELIR.

13 Pourunpleinaccèsàl informa-on dosimétrique Accès Travailleurs Demande écrite MDT Direct par Internet Demande écrite PCR Direct par Internet Dose Efficace Dose Opérationnelle Dose Externe Dose Interne Accès à toute valeur et à l'historique dosimétrique sur demande, réponse sous pli confidentiel. Accès à toute valeur des 12 derniers mois. Historique dosimétrique sur demande, réponse sous pli confidentiel. Accès à toute valeur des 12 derniers mois. la PCR n a pas accès direct à toutes les doses en particulier aux valeurs de dose aux extrémités et de dose interne (dose efficace engagée)!... La coordination s est autosaisie de ce problème; un document a alors circulé dans les réseaux fin 2011 début 2012

14 Pourunpleinaccèsàl informa-on dosimétrique Lesélémentsdudébat! lapcrdoits assurerdurespectdeslimitesréglementairesmaissurtoutest l acteurnclé de la mise en œuvre de l op-misa-on de la RP. Les données issues du suivi dosimétrique cons-tuent alors une informa-on clé pour la PCRcarellesviennentsoitvaliderl étudedepostesoitaucontrairerévéler desfaillesdansl évalua-onprévisionnelled exposi-on.! Ce^esitua-onapparaitd'autantplusparadoxalequ'unedesmissionsdela PCRestdeproduirel'informa-onrela-veàladosimétrieopéra-onnelle.! La Coordina-on es-me que les données issues du suivi dosimétrique ne peuvent être assimilées à une informa-on diagnos-que. Cela vaut aussi pourcellesrelevantdel exposi-oninterne.eneffet,laconnaissanced une contamina-on interne renseigne d abord sur une situa-on d exposi-on quelapcrdevramaîtrisersansa^endre.ensuite,ellepermetd effectuer uncalculdedose(voletréglementaire).! Lacoordina-onaobservél isolementdelafrancesurcesujet.

15 Pourunpleinaccèsàl informa-on dosimétrique Laprisedeposi-ondelaCoRPAR! la CoRPAR demande que les PCR puissent avoir un accès, via le système sécurisé SISERI, à l ensemble des informations dosimétriques des travailleurs qui les concernent au même titre que le médecin du travail.! La CoRPAR souhaite donc qu une modification des dispositions réglementaires actuelles soit engagée en ce sens.! Enfin, dans un tel contexte, la Coordination souhaite que des outils juridiques permettent de renforcer l indépendance de la PCR, en particulier pour que l employeur - en-dehors des situations spécifiques où l'employeur est PCR - ne puisse exiger la transmission des informations de suivi dosimétrique auxquelles il n a pas droit ; la transmission au travailleur reste de la responsabilité du MDT.! La prise de position a été remise à la DGT et est publiée sur le site web de la CoRPAR: corpar.fr

16 Pourunpleinaccèsàl informa-on dosimétrique Laprisedeposi-ondelaCoRPAR! La coordination a été conviée par la DGT à un séminaire sur le suivi dosimétrique des travailleurs qui a eu lieu le 26 Septembre.! 4 Groupes de travail ont été créés pour rédiger un livre blanc de la radioprotection des travailleurs! Pourquoi un suivi dosimétrique? Attentes et objectifs (GT 1)! Quelles techniques pour satisfaire ces objectifs: en externe (GT 2) en interne (GT 3)! Quelles données doivent être disponibles? Quel est leur statut? Qui y a accès? (GT 4)

17 Lesréseauxontétésollicitéspour donnerleuravissurl évolu-onde l arrêtézonage * En2011,lacoordina-onaétésaisieparleGTzonagedugroupe permanent d experts RAD pour faire remonter les problèmes pra-ques rencontrés par les PCR dans l applica-on de la réglementa-onzonageetleursa^entesetproposi-ons Tous les réseaux se sont donc saisis de ce problème et ont fait remonter leurs réponses à l occasion des journées organisées à CaenenNovembre2011;leRAMIPaenpar-culierfédérél analyse desréponsesàunques-onnairediffuséparplusieursréseaux Lesréseauxsontdoncdirectementintervenusdansleprocessusde modifica-ondel arrêtézonage

18 LesréseauxetlaCoRPARsemobilisentpourque leurac-ondeforma-oncon-nuesoitreconnue * Danslecadredelaprépara-ondel arrêté«forma-ondespcr», la coordina-on est intervenue auprès de la DGT et de l ASN pour réfléchir aux procédures perme^ant aux PCR de valider leur par-cipa-on aux journées des réseaux comme élément du renouvellement de leur cer-fica-on. L accueil des Autorités a d embléeététrèsfavorable *lacoordina-onadecefaitcrééungroupedetravailforma-ondit commission pédagogique na-onale qui élabore un contenu pédagogique enveloppe et des proposi-ons de procédures. Ce^e Commission animée par N Barrey du ReSO, est composée de représentantsdeaircap,apcrapetrésalor * la coordina-on a été conviée par la DGT a une réunion en Mai 2013avecleCOFRAC,l AFNOR,leCEFRIetlesautresacteursdela forma-ondespcr

19 LaCommissionPédagogique Suiteàce^eréunionlaDGTatenucomptedecertainesremarques delacorparsursonprojetd arrêté(16) PlusieursréseauxtelsqueGrandOuest,ouRAMIPdevraientêtre directementliésàdesorganismescer-fiéscequileurperme^raient defairefacilementvalidercertainesdeleurpresta-onspourle renouvellementdelacer-fica-ondespcr. Pourlesautresréseauxnousespéronstrouverdesmodalités acceptablespourtous(autonomiedesréseaux;bonnesrela-onsavec lesorganismesdeforma-oncer-fiés,coûtacceptable ) L objec-frestequelesjournéesdetouslesréseauxsoientprisesen comptedanslerenouvellementdelacer-fica-on

20 MoraliserlaprofessiondePCRexterne La coordina-on, à la demande de l ATSR, par-cipe avec d autres organisa-ons, à une Commission qui devrait rédiger un guide bonnes pra-ques et une charte déontologique pour lespcr. Un GT CoRPAR PCR externes (20 membres) a été créé; il regroupe des représentants de tous les réseaux; il doit proposer des projets de textes aux autres membres de la Commission. Un ques-onnaire est en cours de prépara-on; sera diffusé à touslespcrexternesmembresdesréseaux(unecentaine)

21 Gérerlafindeviedessourcesscelléesdansle nucléairediffusetlemédical Avril 2013 constat: le système en place est essentiellement adapté aux INB Il ne tient pas compte des caractéristiques des sources rencontrées dans le nucléaire diffus et le médical. Cela occasionne des surcoûts aberrants. La CoRPAR a mandaté P Barbey (grand Ouest) et B Hajji (R2Nord) pour porter la problématique dans les instances concernées (entre autres participer au GT sources présidé par le ministère de l Ecologie) Pour alimenter ce GT, la CoRPAR demande aux divers réseaux de faire remonter du REX (questionnaire) sur les problèmes rencontrés. L ANDRA prête à venir discuter dans tous les réseaux.

22 Par-ciperac-vementàlaviedusystème RELIR Le système RELIR (retour d expérience sur les Incidents radiologiques) a été mis en place par le CEPN et la section PCR de la SFRP, à une période où les réseaux n existaient pas encore Il vise à produire des fiches de REX rendues anonymes sur des incidents, accidents ou presqu incidents et disponibles sur le site Chaque fiche comporte 3 parties : la description de l événement et de ses causes les impacts en termes de radioprotection les leçons à tirer en vue d éviter que de tels évènements se reproduisent Les acteurs de terrain (PCR et autres) sont le public visé

23 Par-ciperac-vementàlaviedusystème RELIR Les animateurs du système RELIR se sont rapprochés depuis un an des réseaux de PCR et acteurs de la radioprotection qui apparaissent comme la source potentielle principale de remontée des informations Chaque réseau a désigné un correspondant pour RELIR La CoRPAR a alors proposé de participer activement à la gestion et à l animation du système RELIR. Une convention a été signée le 2 Octobre.

24 Alorsn hésitezpas Apar-ciperàlavied unréseaurégional Afaireremontervosproblèmes Afairepartdevosidées LaCoRPARpourras autosaisirdenouveauxproblèmesàvotre ini-a-ve Etsivotreréseauestsollicité,donnezvotreopinion,laCoRPAR seraencorepluslégi-me