AUTO STRICTO FICHE PRODUIT. CIBLE + PRODUITS. De 21 à 75 ans CRM de 0.50 à 1 Forfait 8000 km possible

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1 Particuliers FICHE PRODUIT AUTO STRICTO protegys courtage documents non contractuels CIBLE De 21 à 75 ans CRM de 0.50 à 1 Forfait 8000 km possible + PRODUITS Assistance, Sécurité du conducteur et PJ en inclusion Stage de récupération de points jusqu à 200 pris en charge 4 niveau de franchises Acceptation des résiliés pour non paiement

2 AUTO STRICTO CONDITIONS DE SOUSCRIPTION CONDITIONS DE SOUSCRIPTION GARANTIES EXCLUSIONS PRISE DE GARANTIE DOCUMENTS OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION COMMISSIONNEMENT POUR NOUS JOINDRE Le véhicule assurable» Un véhicule terrestre à moteur (VTM) à 4 roues < 3,5 tonnes,» Un VTM à 4 roues ayant une immatriculation en France Métropolitaine (hors Corse) à la souscription,» Inscrit dans le véhiculer à la souscription (aucune équivalence acceptée),» D une valeur à neuf inférieure ou égale à euros TTC,» Mis en circulation depuis moins de 20 ans,» Utilisé pour un usage privé, privé-trajet ou professionnel,» Avoir subi un contrôle technique pour les véhicules de plus de 5 ans,» Carte grise du véhicule au nom du souscripteur, de son conjoint ou d un ascendant. Le souscripteur et le(s) conducteur(s)*» Avoir une résidence habituelle fie,» Avoir une résidence principale en France métropolitaine (hors Corse, Monaco et DOM TOM),» Etre une personne physique ou morale. La souscription par une personne morale est acceptée si et seulement si les trois conditions suivantes sont remplies : - la catégorie socioprofessionnelle du conducteur est artisan ou commerçant, - l usage est «tournées» ou «professionnel», - la conduite est eclusive, avec un seul conducteur désigné.» Etre âgé d au moins 21 ans et de moins de 75 ans à la souscription. Seuls nos courtiers Elites et Néos peuvent souscrire les 21 et 22 ans, et à condition qu ils justifient d au moins 1 an de permis et d antécédents d assurance et d un CRM inférieur à 1.» Pouvoir justifier d un CRM compris entre 0.50 et 1,» Quels que soient ses antécédents d assurance (l accès au moins de 24 mois d antécédents d assurance étant réservé à nos courtiers Elites et Néos). Cas particuliers des sans antécédent et des moins de 12 mois d antécédents : ils doivent avoir au moins 23 ans et 1 an de permis.

3 » N avoir déclaré aucun sinistre corporel responsable à ses précédents assureurs au cours des 36 derniers mois,» Avoir déclaré au plus 1 sinistre corporel non responsable au cours des 36 derniers mois,» Avoir déclaré au plus 1 sinistre vol au cours des 36 derniers mois,» Avoir déclaré au plus 1 sinistre matériel responsable total ou partiel à ses précédents assureurs au cours des 36 derniers mois,» Avoir déclaré au maimum 2 sinistres quelle qu en soit la catégorie,» Ne pas être atteint d une infirmité > à 30% ou incompatible avec le permis de conduire,» Etre titulaire d un permis de conduire de la Communauté Européenne,» Un second conducteur peut être dénommé, quelque soit son lien de parenté avec le conducteur principal. GARANTIES L assureur des garanties principales est MGARD. L assureur de la garantie Protection juridique et Stage récupération de points est Proteia. L assisteur est Mondial Assistance. 3 formules» TIERS Responsabilité Civile, Défense Pénale et Recours Suite à Accident, Sécurité du Conducteur (à hauteur de euros), Protection juridique et Stage récupération de points, complétée de l Assistance.» TIERS ETENDU Formule TIERS complétée de la garantie Vol, Incendie, Bris de Glace, Catastrophes naturelles et technologiques, Evénements climatiques.» TOUS RISQUES Formule TIERS ETENDU complétée de la garantie Dommages Tous Accidents. Cette formule est obligatoire pour les véhicules neufs (moins d un an) à la souscription. Forfaits kilométriques» 2 forfaits kilométriques au choi : km et illimité. Tableau de garanties Formule Dommages causés à autrui (responsabilité civile) Défense pénale et recours suite à accident Assistance Protection juridique Stage de récupération de points du permis Sécurité du conducteur (franchise 10%) Incendie avec franchise Vol* avec franchise Bris de glace avec franchise Evènements climatiques avec franchise Catastrophes naturelles, catastrophes technologiques et attentats Dommages tout accidents Sécurité du conducteur (franchise 10%) Accessoires et aménagements du véhicule en cas d incendie, vol, évènements climatiques et DTA Effets personnels et autoradio Détails des garanties Tiers Tiers Etendu» Sécurité du conducteur (en inclusion) Cette garantie protège le conducteur qui serait victime d un accident garanti. Elle permet au conducteur ou à ses bénéficiaires de percevoir des indemnités en cas de blessures ou de décès pour combler la différence entre les indemnités versées par tous les organismes sociau et le préjudice total subi par le conducteur ou ses ayants droits dans la limite de euros (avec franchise de 10 points en incapacité permanente).» L assistance est incluse dans toutes les formules Tous Risques Franchise 5 Franchise 5 3 niveau sont disponibles en fonction de l ancienneté de mise en circulation du véhicule : Se référer à la convention d assistance CA/AUT/MA * La garantie Vol n est acquise qu à la date d installation effective et justifiée des protections demandées, le cas échéant. Assistance Age du au choi véhicule 8 ans et plus Entre 5 et 7 ans Moins de 5 ans * en cas de panne Franchise 5* Franchise 5 4 niveau au choi 2 niveau au choi 0 km 0 km avec VR

4 » La protection juridique est incluse dans toutes les formules Quelle que soit la formule choisie, l assuré bénéficiera d une Protection juridique complète (informations juridiques par téléphone, frais et honoraires d avocat) Se référer au conditions générales de protection juridique PJ/AUT/PRO » La garantie Stage récupération de points est incluse dans toutes les formules Les frais du stage de récupération de points sont pris en charge à hauteur de 200 euros TTC maimum par an. s» Sécurité du conducteur étendue Possibilité d opter pour une couverture plus large sur les formules TIERS, TIERS ETENDU et TOUS RISQUES en passant de euros à euros (avec franchise de 10 points en incapacité permanente).» Accessoires et aménagements du véhicule en cas d Incendie, Vol, Evénements climatiques et Dommages tous accidents. 4 niveau de prise en charge au choi, avec 10% de franchise : - Moins de 5000 euros - De 5000 à moins de euros - De à moins de euros - De à moins de euros» Effets personnels et autoradio avec plafond de garantie au choi : 500 euros (avec franchise de 50 euros sur autoradio) ou 1000 euros (avec franchise de 100 euros sur autoradio). Tableau de franchises Les franchises sont mentionnées à titre indicatif. Se reporter au conditions particulières du contrat. 4 niveau de franchises au choi : - Franchises de base (voir ci-dessous), - Franchises majorées : en cas de sinistre Incendie, Vol ou DTA les franchises sont majorées de 50%, - Franchises minorées : en cas de sinistre Incendie, Vol ou DTA les franchises sont minorées de 50%, - Franchises doublées : en cas de sinistre Incendie, Vol ou DTA les franchises sont doublées. Classe véhicule A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S Franchise BDG Franchise Vol Incendie DTA Franchise Conducteur non désigné (prêt de volant) Si, au moment du sinistre, le conducteur n est pas le souscripteur ou nommé au contrat, et qu il est titulaire d un permis de conduire de moins de 3 ans, il sera fait application d une franchise de 750 euros. Cette franchise se cumule avec les autres franchises. Types de fractionnement Annuel, Semestriel, Trimestriel, Mensuel (non accessible au résiliés pour non paiement de prime). EXCLUSIONS Véhicules eclus» De groupe et classe supérieurs à 34S,» En leasing,» Utilisés pour des compétitions automobiles (même à titre occasionnel),» Utilisés pour le transport public (ou privé à titre onéreu) de matériel, de voyageurs, tai, ambulance ou auto-école, 2 roues, voiturette, corbillard, VSL, camping-car,» VRP, tournées régulières de clientèle, de dépôts, de succursales, de chantiers ou d agences,» Véhicules appartenant au collectivités territoriales, départements ou hôpitau,» Véhicules appartenant au loueurs, flottes d au moins 2 véhicules, TPM,» Utilisés pour le transport de matières dangereuses,» De collection,» Mis en circulation depuis plus de 20 ans,» Immatriculés : - Immatriculés : - Dans les DOM-TOM ou en Corse, - Dans un pays étranger même temporairement, - En transit temporaire, - Corps diplomatique, - Véhicules et matériels civils et militaires de l Etat à usage professionnel appartenant au professionnels de l automobile. Souscripteurs eclus» Personne morale autre que celle définie dans le paragraphe le souscripteur et le(s) conducteur(s). Conducteurs eclus» Ayant sa résidence principale à Monaco, en DOM-TOM ou en Corse,» Ayant été résilié par son précédent assureur, à l eclusion de la résiliation pour non paiement de prime,» Ayant été condamné par une juridiction au cours des 36 derniers mois pour conduite sous l emprise d un état alcoolique, ou pour usage de stupéfiants,» Ayant eu une suspension ou annulation de permis,

5 » Ayant eu un sinistre en état d imprégnation alcoolique ou sous l emprise d un produit stupéfiant ou d une drogue non prescrit par une autorité médicale compétente au cours des 5 dernières années,» Ayant fait l objet d une condamnation pour délit de fuite au cours des 5 dernières années. POUR NOUS JOINDRE Protegys Courtage Gestion 30 Rue des Epinettes Paris Cede 17 Tél : PRISE DE GARANTIES» La Carte verte ou l Attestation d assurance ne peut être délivrée que si la cotisation au comptant (de l affaire nouvelle ou de l avenant) a été totalement payée par le souscripteur, car la garantie n est acquise qu après ce paiement. La prise de garantie est immédiate sous réserve de la validation des documents obligatoires à la souscription dans les 30 jours suivants. DOCUMENTS OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION» Le contrat signé,» Le règlement de la première échéance,» La photocopie du permis de conduire des conducteurs désignés au contrat,» La photocopie de la carte grise provisoire puis définitive au nom d un des conducteurs désignés,» L original du (ou des) relevé(s) d information délivré(s) par le(s) précédent(s) assureur(s) et justifiant, l intégralité des antécédents déclarés des conducteurs désignés (si le proposant déclare des antécédents d assurances de plus de 36 mois les justificatifs fournis doivent au moins couvrir intégralement cette période). Fa Production : Fa Sinistres : Fa Encaissements : Mondial Assistance Tél : Fa : Ces coordonnées sont reprises systématiquement sur les Cartes vertes. Proteia, Protection juridique Tél : COMMISSIONNEMENT» Tau de commission variable jusqu à 15%.» Frais annees de courtage jusqu à 100 euros. *Protegys Courtage se réserve le droit de limiter les conditions de souscription en fonction de l appartenance du point de vente à un segment déterminé de son réseau.

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