CONDITIONS GENERALES D ABONNEMENT ET D UTILISATION DU SITE

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1 CONDITIONS GENERALES D ABONNEMENT ET D UTILISATION DU SITE 1. Définitions Abonné : désigne toute personne physique ou morale ayant souscrit à un Abonnement. Abonnement : désigne la souscription à un abonnement auprès du Prestataire. CGU : désigne les présentes conditions générales d abonnement et d utilisation du Site. Codes d Accès : désigne l'identifiant de l Abonné et son mot de passe de connexion, lui permettant de s'identifier et de se connecter aux différents services souscrits fournis sur le Site. Compte : désigne l'espace mis à la disposition de l Abonné sur le Site, lui permettant d'accéder, après s'être identifié par ses Codes d'accès, à toutes les données le concernant. Contenu : désigne l ensemble des informations accessibles sur le Site, notamment la structure générale, les textes, les photos, les vidéos, les liens hypertextes, les signes distinctifs marques, logos Prestataire : désigne la société BARISTODISCO dont le siège social se situe 18, Rue Rouget de L Isle MONTCEAU LES MINES, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de CHALON SUR SAONE sous le numéro Profil : désigne les informations communiquées par l Abonné lors de son inscription ou lors d'une connexion, à savoir les données personnelles nécessaires à la gestion de son abonnement ou de son accès sur le Site et le mode de paiement choisi pour les services ainsi sélectionnés. Site : désigne le site internet accessible à l adresse Visiteurs : désigne les utilisateurs du Site non abonnés. 2. Identification de l éditeur L éditeur et exploitant du Site est la Société BARISTODISCO, SAS, au capital de 5000 euros, dont le siège social se situe 18, Rue Rouget de L Isle MONTCEAU LES MINES, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de CHALON SUR SAONE sous le numéro Objet Les présente Conditions Générales d abonnement et d Utilisation (ci-après CGU), ont pour objet de fixer les règles de mise à disposition et d utilisation du Site par l Abonné et les modalités et conditions de fourniture par le Prestataire d un service consistant un abonnement au Site donnant accès à un référencement sur le Site, la publication d annonces, la création d évènement et la fourniture de services, directement par le Prestataire ou par des prestataires tiers, présentés par ce dernier en rapport avec l ensemble des besoins que peut avoir une société exploitant un hôtel, café, restaurant ou toute activité en lien avec le divertissement et l organisation d évènements. 4. Acceptation des CGU La souscription d un Abonnement et l utilisation du Site implique l acceptation des présentes CGU, sans aucune réserve quel que soit le territoire depuis lequel s effectue l accès ou la connexion. l Abonné reconnait avoir, préalablement à son inscription, pris connaissance de l ensemble des CGU et déclare les accepter sans réserve. Il reconnaît en outre avoir la capacité de conclure. Les CGU prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation expresse et écrite. Les CGU s appliquent à toutes les actualisations et mises à jour qui modifient, étendent ou améliorent la version actuelle du Logiciel. 5. Abonnement : Modalité de création d un Compte La souscription d un Abonnement entraîne la création d un Compte. Cette création est assurée par le Prestataire postérieurement à la signature du contrat d abonnement. Le Prestataire adressera à l Abonné, dès la création du compte ses Codes d Accès. La création d un Compte nécessite de répondre à un formulaire d inscription constitué par les conditions particulières d abonnement signées par l Abonné. L Abonné s'engage à fournir des informations exactes et complètes et à les tenir à jour sans délai. 6. Abonnement : Prix et modalités de paiement Le prix et les modalités de paiement des différents Abonnements figurent sur les conditions particulières. En outre, les prix et modalité de fourniture de services complémentaires au cours de l Abonnement figurent sur le Site ou feront l objet d un devis sur demande de l Abonné. Le prix d un abonnement sera celui en vigueur au jour de souscription. Le paiement du prix de l Abonnement et des éventuels services complémentaires souscrits concomitamment à l Abonnement se fera par remise

2 d un chèque lors de la signature du contrat d abonnement. Le paiement pourra aussi intervenir par virement contre remise d un RIB ou directement sur le Site (paypal). L Abonnement prendra alors effet au jour d encaissement effectif du virement. Le paiement du prix du renouvellement se fera par prélèvement ou directement sur le Site (paypal). Le paiement du prix de la parution d annonce et/ou d évènement commandé au cours de l Abonnement se fera directement via les outils de paiement du Site (paypal). 7. Abonnement : facturation L Abonné dispose sur son Compte d un historique lui permettant de sauvegarder les factures pendant un an à compter de leur date d émission. Il appartient à l Abonné de faire le nécessaire pour sauvegarder et/ou imprimer sur tout support les factures. 8. Abonnement : Renouvellement et résiliation a. A l expiration d un Abonnement, celui-ci sera renouvelé pour une durée d un an sauf résiliation notifiée par l Abonné au Prestataire un mois avant la date d échéance de l Abonnement en cours respectant les conditions figurant au (b). L Abonnement reconduit sera facturé à l Abonné sur la base tarifaire applicable aux renouvellements d abonnement et pour une nouvelle durée d un an. Il est précisé que si l Abonné peut, concomitamment à l Abonnement initial, souscrire immédiatement à un renouvellement pour bénéficier d un tarif préférentiel. Dans cette hypothèse, l abonnement initial sera reconduit pour une durée d un an sans faculté de non reconduction pour l Abonné. Les renouvellements ultérieurs seront eux soumis aux dispositions ci avant relatives au renouvellement et aux conditions de non reconduction. b. Si l Abonné ne souhaite pas reconduire son Abonnement, il devra le notifier au Prestataire en allant dans la rubrique «mon compte» de dédiée à cet effet ou par tout moyen qui lui sera indiqué dans cette rubrique au moins huit jours avant le terme de la période en cours. A défaut, l Abonnement sera renouvelé pour une nouvelle période égale à la période de l Abonnement en cours. Sous réserve du respect du délai ci-avant, la résiliation sera effective à l échéance de l abonnement en cours. L abonné sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données concernant l abonné seront détruites à sa demande ou à l expiration des délais légaux à compter de la résiliation du compte membre. 9. Service fourni La souscription à l Abonnement confère à l Abonné le droit non cessible et strictement personnel d être référencé sur le Site de manière à ce que ce référencement puisse être consulté par les Visiteurs ou les autres Abonnés, dans le strict respect des CGU. Le Prestataire décline toute responsabilité, tant vis-à-vis de l Abonné que de tiers, pour les modifications, interruptions ou suppression de tout ou partie des fonctions du Site. Le Prestataire s efforcera de fournir les fonctions du logiciel 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et d assurer la meilleure disponibilité possible des serveurs mais le Prestataire n est tenu à ce titre que d une obligation de moyen et ne peut garantir une disponibilité à 100 %. Ainsi et notamment, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas (i) de force majeure, (ii) de survenance d'un événement hors du contrôle du Prestataire (iii) de survenance d une panne et (iv) d interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que les Abonnés aient été préalablement avertis. 10. Services Complémentaires L Abonnement au Site permet également à l Abonné de diffuser des annonces et de créer des évènements sur le Site, le prix et les modalités de la diffusion des annonces et de création des évènements figurent sur le Site. L Abonné peut également solliciter le Prestataire pour la réalisation de prestation dont le détail figure sur le Site ; ces prestations complémentaires feront l objet d un devis en fonction de la demande de l Abonné. Ces prestations pourront soit être fournies directement par le Prestataire qui sera libre de la sous-traiter à un tiers, soit le Prestataire présentera à l Abonné un prestataire à même de répondre à son besoin. 11. Responsabilité En ce qui concerne l hypothèse dans laquelle le rôle du Prestataire se limite à la présentation à l Abonné d un prestataire tiers, les relations contractuelles éventuelles entre l Abonné et le prestataire tiers nées à la suite de cette mise en relation ne sont pas de la responsabilité du Prestataire qui aura rempli un simple rôle d apporteur d affaire. Le Prestataire n est pas responsable de la bonne exécution par le prestataire tiers de ses obligations. Toutes difficultés survenant à l occasion de la conclusion, l exécution ou la résiliation du contrat entre l Abonné et le prestataire tiers concerneront uniquement 2

3 les relations entre ces derniers et ne pourra en aucun cas conduire l Abonné ou le prestataire tiers à engager la responsabilité du Prestataire. Par ailleurs, le Prestataire ne garantit pas aux Visiteurs l exactitude des mentions figurant sur la fiche de référencement des Abonnés ou sur les annonces publiées par ces derniers. 12. Droits d auteur Le Site et l intégralité de son contenu sont protégés au titre du droit d auteur et toute copie partielle ou complète, extraction, reproduction en est strictement interdite. L Abonnement n emporte aucun transfert de droits de propriété ou d exploitation, de licences ni d aucun autre droit. Tout droit d auteur reste la propriété exclusive du Prestataire. L Abonné autorise le Prestataire à reproduire, modifier et publier sur le Site toute photographie, texte ou tout autre contenu qu'il lui communique et garantit être titulaire des éventuels droits d auteur attachés à ces contenus. 13. Obligations de l Abonné L Abonné est seul responsable du contenu des informations qu il mentionne sur sa fiche de référencement et dans les annonces qu il publie et les évènements qu il créée, le Prestataire n est responsable ni de l exactitude des informations communiqués par un Abonné, ni de l exactitude des annonces ou des évènements ni des éléments d information figurant sur le profil d un Abonné. L Abonné s interdit de publier sur le Site, que ce soit à travers sa fiche d identité, de la présentation de son activité, des annonces diffusées, les évènements créés ou par quelque moyen que ce soit, tout contenu susceptible de constituer une infraction aux lois et règlements en vigueur ou susceptible de nuire à l image du Site et du Prestataire. Il est interdit de porter préjudice à l infrastructure du Site et en particulier de surcharger celle-ci. Les communications entre Abonnés et Visiteurs ayant lieu via le Site relèvent entièrement de leur responsabilité. 14. Accès au Site Les équipements (ordinateurs, téléphone, tablette, logiciels, moyens de télécommunication ) permettant l'accès au Site sont à la charge exclusive de l Abonné et des Visiteurs, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. 15. Codes d accès Les Codes d'accès permettent à l Abonné de s'identifier et de se connecter à son Compte. Ces Codes d accès, communiqués à l Abonné sont personnels et confidentiels. Ils peuvent être modifiés en ligne par l Abonné. L Abonné est entièrement responsable de l'utilisation des Codes d'accès le concernant. Sauf preuve contraire, toute connexion au Site ou transmission de données effectuées à partir des Codes d'accès de l Abonné sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. L Abonné s'engage à conserver ses Codes d'accès secrets et s'interdit de les divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers. En cas de perte, de vol ou de divulgation accidentelle de ses Codes d'accès, l Abonné doit en informer sans délai le Prestataire, l Abonné sera invité à indiquer un nouveau mot de passe. Toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée des Codes d'accès et leurs conséquences relèvent de la responsabilité de l Abonné. L'ouverture d'une nouvelle session par des Codes d'accès déjà en cours d'utilisation entraînera automatiquement la fermeture de la 1ère session ouverte. 16. Modification des CGU Le Prestataire se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. La modification prendra effet immédiatement dés la mise en ligne des CGU. Il est donc conseillé à l Abonné de se référer, régulièrement à la dernière version des CGU disponible en permanence a l adresse suivante : Le Prestataire se réserve notamment le droit de proposer des services nouveaux, gratuits ou payants sur le site. 17. Résiliation En cas de manquement de l Abonné à ses obligations, le Prestataire pourra résilier l Abonnement 48h après l envoi d une mise en demeure restée sans effet. Au-delà de deux manquements ayant donné lieu à l envoi d une mise en demeure et même si l Abonné s est conformé à ces mises en demeure, le Prestataire pourra résilier sans délai l Abonnement et supprimer le Compte de l Abonné. En cas de résiliation de l Abonnement en application du présent article, le prix de l Abonnement ne sera pas remboursé ni totalement ni partiellement. 18. Non validité partielle 3

4 Si l'une quelconque des dispositions des CGU est déclarée nulle ou sans objet au regard d'une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres dispositions. 19. Droit applicable Litiges Les CGU sont régis, interprétées et soumises au droit français. Tout litige ou différent relatif aux CGU sera de la compétence du Tribunal de commerce de LYON. 20. Utilisation des données personnelles et respect de la vie privée a. Traitement des Données personnelles Le Prestataire a fait l'objet d'une déclaration auprès de l'autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés - CNIL) sous le numéro v0. Soucieuse du respect de la vie privée des Abonnés, le Prestataire s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations à caractère personnel soient effectués conformément à la loi n du 6 janvier 1978 «Informatique et Libertés» modifiée par la loi du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l'union européenne et la loi sur la 'confiance dans l'économie numérique' nº; du 21 juin 2004 (article L modifié du code des postes et télécommunications et article L nouveau du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques. b. Responsable du traitement Les données personnelles sont collectées par le Prestataire, responsable du traitement. c. Les données collectées Sont collectées et traitées les données transmises par les Abonnés via le formulaire d abonnement. Certaines des données personnelles sont nécessaires notamment lors de la création d un Compte et/ou pour la souscription à un abonnement ou encore pour répondre aux obligations légales qui incombent au Prestataire. Certaines données sont transmises volontairement par l Abonné ou le Visiteur, le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué à l Abonné lors de leur collecte par un astérisque. D autres données sont collectées et traitées automatiquement du fait de l utilisation par l Utilisateur du Site. Il s agit entre autres de l adresse IP, des caractéristiques du navigateur, du logiciel utilisé par le terminal de l Utilisateur, des données de navigations et de connexions Sont effectuées également des mesures d audiences, par lesquelles sont mesurés le nombre de pages vues, l activité, la fréquence des retours sur le Site Pour cela le Prestataire a mis en place sur le Site, des procédés automatiques de traçage appelé cookies, il s agit de petits fichiers d'informations que le Site peut envoyer sur le disque dur d'un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace. Les Abonnés et les Visiteurs peuvent désactiver ou supprimer ces cookies en modifiant les paramètres de leurs navigateurs internet. Chaque navigateur étant différent, les Abonnés et les Visiteurs sont invités à consulter la notice de leur navigateur pour le paramétrer à leur convenance. Le Prestataire autorise certaines sociétés tierces à émettre à partir du Site leurs propres cookies, c est notamment le cas d applications tierces intégrées au Site via les boutons «Partager», «Recommander» issus de réseaux sociaux comme «Facebook», «Twitter» d. Finalités Les données concernant les Abonnés et les Visiteurs, font l objet d un traitement informatique destiné à : - Effectuer des opérations relatives à la gestion notamment la gestion des abonnements, des Comptes Utilisateurs, les contributions aux espaces participatifs, la navigation sur le Site - Effectuer des opérations de prospection afin de proposer aux Abonnés les Offres de la Société; - L élaboration de statistiques commerciales, de statistiques quant à la consultation des pages des Sites afin d adapter le Site ; - L organisation et la promotion de toute opération promotionnelle ; - La gestion des demandes de droit d accès, de rectification ou d opposition La gestion des impayés et contentieux ; - La gestion de toute réclamation, information, demande adressées par les Abonnés ; 4

5 - Adapter, personnaliser le Site à la navigation des Abonnés et des Visiteurs, notamment adapter les contenus sur le terminal en fonction de sa navigation et/ou des informations, préférences qu il aura volontairement indiqué ; - Répondre aux obligations légales et règlementaires notamment de sécurité, de lutte contre la fraude e. Les Destinataires Le Prestataire se réserve le droit de communiquer les informations concernant les Abonnés ou les Visiteurs à des instituts de sondage, d'études de marché. f. Durée de conservation des données personnelles Les données personnelles sont stockées et conservées pour toute la durée pendant laquelle l Abonné conserve son Compte sur le Site. Au-delà, les données seront conservées à des fins de prospection commerciale pour une durée de trois (3) ans. Les données relatives aux Visiteurs seront conservées à des fins de prospection commerciale pour une durée de trois (3) ans. Les données relatives aux cartes bancaires sont supprimées dès la transaction réalisée à partir du Site. Elles sont cependant conservées, conformément à l article L du code monétaire et financier dans le cas éventuel de contestation de transaction, en archives intermédiaires, pour une durée de quinze (15) mois. Ces données bancaires peuvent être conservées, moyennant l accord exprès de l Abonné exprimé après avoir été préalablement informé des finalités et avoir coché la case d acceptation prévue à cet effet. Ces données seront enregistrées dans le Compte de façon sécurisée. L Abonné pourra à tout moment les supprimer de son Compte, elles seront alors supprimées du traitement opéré par le Prestataire dans les limites nécessaires au traitement des opérations en cours. Les données collectées automatiquement comme les données de navigations ou de connexions seront conservées pour une durée de douze (12) mois à compter de l envoi du cookie dans le Terminal de l Abonné. g. Droit d opposition Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l Abonné et le Visiteur peuvent, à tout moment : - exercer leur droit d opposition au traitement de ses données à caractère personnel traitées dans le cadre des Services fournis par le Prestataire. - disposer d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en adressant un à 5

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