Référentiel des Prix des Transactions Immobilières De Casablanca

Transcription

1 Référentiel des Prix des Transactions Immobilières De Casablanca Les données de ce référentiel sont opposables uniquement à la Direction Générale des Impôts Site Internet : referentiel@tax.gov.ma Edition Janvier 2015

2 Sommaire 1. Préambule Liste des abréviations Lexique Territoire, biens concernés et plan d ensemble de la Région du Grand Casablanca Territoire et biens concernés Plan d ensemble de la Région du Grand Casablanca Mode de recherche Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture de Casablanca Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa Arrondissement Sidi Belyout Arrondissement Anfa Arrondissement Maârif Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida Arrondissement Mers Sultan Arrondissement Al Fida

3 6.3. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi Arrondissement Roches Noires Arrondissement Hay Mohammadi Arrondissement Ain Sebaâ Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Sidi Bernoussi Arrondissement Sidi Bernoussi Arrondissement Sidi Moumen Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture d Arrondissement de Ain Chock Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture d Arrondissement de Hay Hassani Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Ben M Sick Arrondissement Ben M Sick Arrondissement Sbata 6.8. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements Mly Rachid Arrondissement Mly Rachid Arrondissement Sidi Othman Référentiel des prix des transactions immobilières de la Province de Nouaceur Référentiel des prix des transactions immobilières de la Province de Médiouna

4 9. Annexes Cartographie des zones relevant des Préfectures des Arrondissements de Casa- Anfa et de Derb Sultan-Al Fida Cartographie des Zones Tableau des délimitations des Zones Cartographie des zones relevant des Préfectures des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi et de Sidi Bernoussi Cartographie des Zones Tableau de délimitations des Zones Cartographie des zones relevant des Préfectures d Arrondissement de Ain Chock et de Hay Hassani + Province de Nouaceur Cartographie des Zones Tableau des délimitations des Zones Cartographie des zones relevant des Préfectures des Arrondissements de Ben M Sick et de Mly Rachid + Province de Médiouna Cartographie des Zones Tableau des délimitations des Zones Tableau de correspondance Adresse/Code Zone Contacts utiles

5 1. Préambule Dans une démarche de transparence de l action de l Administration et de rationalisation de son pouvoir d appréciation, le présent manuel assure la publication des prix de référence retenus par l Administration pour les besoins de calcul des droits et taxes. Il s applique à l ensemble des cessions de biens immobiliers à usage d habitation. Il permet aux citoyens, dans un souci d amélioration du climat de confiance, de disposer du même niveau d information que l Administration. Pour se rapprocher le plus de la réalité du marché, les données de ce référentiel sont le résultat d un travail de consultation et de concertation entre la Direction Générale des Impôts, l Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie, la Fédération Nationale des Promoteurs Immobiliers, la Banque Centrale du Maroc (Bank Al Maghrib), l Agence Urbaine de Casablanca, le Ministère de l Urbanisme et de l Aménagement du Territoire et l Ordre des Notaires. Il s agit de prix moyens retenus pour le calcul des droits et taxes et ne constituent en aucun cas une évaluation directe d un bien immobilier donné. Il constitue à cet effet une étape importante dans le processus de renforcement des garanties accordées aux citoyens. Les données de ce référentiel feront l objet d une actualisation périodique en fonction de l évolution du marché de l immobilier

6 2. Liste des abréviations ANCFCC : Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie Arrd. : Arrondissement AUC : Agence Urbaine de Casablanca Av. : Avenue Bd : Boulevard Casa Centre = Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa + Préfecture des Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida Casa Est = Préfecture des Arrondissements de Ben M Sick + Préfecture des Arrondissements Mly Rachid + Province de Médiouna Casa Nord = Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi + Préfecture des Arrondissements de Sidi Bernoussi Casa Sud = Préfecture d Arrondissement de Ain Chock + Préfecture d Arrondissement de Hay Hassani + Province de Nouaceur CC : Casa Centre CC-AF : Casa Centre - Arrondissement Al Fida CC-AN : Casa Centre - Arrondissement Anfa CC-MA : Casa Centre - Arrondissement Maârif CC-MS : Casa Centre - Arrondissement Mers Sultan CC-SB : Casa Centre - Arrondissement Sidi Belyout CE : Casa Est CE-BM : Casa Est - Arrondissement Ben M Sick CE-MR : Casa Est - Arrondissement Mly Rachid CE-PM : Casa Est - Province de Médiouna CE-SB : Casa Est - Arrondissement Sbata CE-SO : Casa Est - Arrondissement Sidi Othman CN : Casa Nord CN-AS : Casa Nord - Arrondissement Ain Sebaâ CN-HM : Casa Nord - Arrondissement Hay Mohammadi CN-RN : Casa Nord - Arrondissement Roches Noires CN-SB : Casa Nord - Arrondissement Sidi Bernoussi CN-SM : Casa Nord - Arrondissement Sidi Moumen - 6 -

7 CS : Casa Sud CS-AC : Casa Sud - Arrondissement Ain Chock CS-HH : Casa Sud - Arrondissement Hay Hassani CS-PN : Casa Sud - Province de Nouaceur DGI : Direction Générale des Impôts EP : Equipements Publics FNPI : Fédération Nationale des Promoteurs Immobiliers GH : Groupe d Habitations Ha : Hectares Hab. : Habitants HCP : Haut Commissariat au Plan Lot : ssement m 2 : Mètre Carré PC : Prix de la Construction PT : Prix du Terrain QI : Quartier Industriel R+(i) : Rez-de-chaussée + (i) : Nombre d étages Rce : Résidence Rd-Point : Rond Point Rte : Route ST : Superficie du Terrain T : Terrain TTC : Toutes Taxes Comprises ZI : Zone Immeuble Zone Rue/Av./Bd : Rue, Avenue et Boulevard ayant le statut d une Zone ZV : Zone Villa < à R+(i) : Zonage inférieur à R+(i) <= à R+(i) : Zonage inférieur ou égale à R+(i) > à R+(i) : Zonage supérieur à R+(i) >= à R+(i) : Zonage supérieur ou égale à R+(i) - 7 -

8 3. Lexique Ancien (logement) : logement ayant été achevé depuis plus de quinze ans (> à 15 ans). Appartement sécurisé : appartement situé dans un projet immobilier fermé et sécurisé. Appartement : un appartement est une unité d habitation, comportant un certain nombre de pièces et située dans un immeuble collectif généralement dans une ville. Immeuble : dans le langage courant, le mot "immeuble" désigne un bâtiment urbain de plusieurs étages, à usage d habitation ou professionnel, en copropriété. Logement social : par cette formule, on désigne un appartement dont la superficie couverte est comprise entre 50 et 80 m 2 et le prix de vente n excède pas dirhams, hors taxe sur la valeur ajoutée. (terrain) : un terrain loti signifie un terrain situé dans un lotissement (voir lotissement). ssement : un lotissement est constitué par un ensemble de lots provenant de la division d un terrain en vue d y recevoir des constructions qui sont vendues généralement séparément après que le lotisseur ait réalisés des voies d accès, des espaces collectifs et des travaux de viabilité et les raccordements aux réseaux de fourniture en eau, en électricité, aux réseaux d égouts et aux réseaux de télécommunication. Maison : une maison est un bâtiment destiné à être la demeure d une famille, voire de plusieurs, et qui n est pas un immeuble en copropriété. Neuf (logement) : logement achevé depuis six ans au plus (<= à 6 ans). Prix Appartement = Prix au m 2 Appartement x (Superficie Appartement + Superficie Parking/3 + Superficie Terrasse/2). Prix de la Construction (PC) : par prix de la construction, on entend le prix du mètre carré couvert. Prix du Terrain (PT) : par prix du terrain, on entend le prix du terrain au mètre carré. Prix Maison = Prix au m 2 T x Superficie Terrain Maison + Prix au m 2 C x Superficie Couverte. Prix Minima : le prix minima d un type de bien est le prix moyen de ce type de bien observé au niveau d une Zone donnée. Prix Terrain = Prix au m 2 Terrain x Superficie Terrain. Prix Villa = Prix au m 2 T x Superficie Terrain Villa + Prix au m 2 C x Superficie Couverte. Récent (logement) : logement achevé depuis plus de six ans au moins et quinze ans au plus (> à 6 ans et <= à 15 ans) + logement ancien achevé suite à rénovation depuis six ans au plus (<= à 6 ans)

9 : est considéré comme terrain zone immeuble tout terrain destiné à la construction d un immeuble collectif ou d une maison : terrain nu, terrain construit de bâtiments destinés à être démolis (cas de zone villa convertie en zone immeuble par exemple). Terrain ZV : est considéré comme terrain zone villa tout terrain destiné à la construction d une villa : terrain nu, terrain construit de bâtiments destinés à être démolis (cas de villa vétuste par exemple). Villa sécurisée : villa située dans un domaine résidentiel fermé et sécurisé. Villa : une villa est une maison avec jardin. Zone : une zone est un groupe d adresses où les prix sont relativement homogènes

10 4. Territoire, biens concernés et plan d ensemble de la Région du Grand Casablanca 4.1. Territoire concerné : La Région du Grand Casablanca est l une des seize Régions du Maroc. Elle se compose de 2 Préfectures et 2 Provinces : Préfecture de Casablanca ; Préfecture de Mohammedia ; Province de Nouaceur ; Province de Mediouna. La Préfecture de Casablanca englobe huit Préfectures d Arrondissements(s) et une Municipalité : Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa ; Préfecture des Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida ; Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi ; Préfecture des Arrondissements de Sidi Bernoussi ; Préfecture d Arrondissement de Ain Chock ; Préfecture d Arrondissement de Hay Hassani ; Préfecture des Arrondissements de Ben M Sick ; Préfecture des Arrondissements de Mly Rachid ; Municipalité de Mechouar de Casablanca. Ces Préfectures et Provinces sont découpées en : 16 Arrondissements ; 9 Municipalités ; 8 Communes Rurales

11 Découpage Administratif de la Région Préfectures/Provinces Arrondissements Municipalités Communes Rurales Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa Préfecture des Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi Préfecture des Arrondissements de Sidi Bernoussi Préfecture d Arrondissement de Ain Chock Préfecture d Arrondissement de Hay Hassani Préfecture des Arrondissements de Ben M Sick Préfecture des Arrondissements de Mly Rachid Municipalité de Méchouar de Casablanca Préfecture de Mohammedia Province de Nouaceur Province de Médiouna Totaux : Sources : HCP et AUC Le territoire géographique et les biens concernés par le présent Référentiel se présentent comme suit : Territoire concerné : Grand Casablanca (exception faite de la Préfecture de Mohammedia) ; Types de biens immobiliers concernés : o Appartement, Maison et Villa à usage d habitation ; o Terrain construit de bâtiments destinés à être démolis : ZI ou ZV ; o Terrain : ZI ou ZV. Types de biens immobiliers exclus : o Appartement à usage professionnel ; o Villa et Maison à vocation professionnelle ou commerciale ; o Logement social ; o Logement destiné au recasement des bidonvilles ; o Terrain urbain non ; o Terrain à usage industriel ; o Terrain à usage agricole

12 4.2. Plan d ensemble de la Région du Grand Casablanca : Voir page suivante

13 - 13 -

14 5. Modes de recherche Actuellement, la recherche s effectue: A partir d une adresse ; A partir de la délimitation des zones ; En consultant les bureaux d accueil DGI de Casablanca et/ou le Centre d Information Téléphonique au numéro : Précision : Lorsque un bien chevauche sur plusieurs zones, le prix à prendre en considération est celui de la zone la plus côté. Exemple 1 (à partir d une adresse) : Soit X un Appartement Neuf dont l adresse est comme suit : Adresse = Av. Hassan Souktani. La consultation de la liste des adresses classées par ordre alphabétique en annexe indique la zone correspondante :

15 La consultation de la grille permet de déterminer le prix correspondant : Exemple 2 (à partir de la délimitation des zones) : Au cas où l adresse ne figure pas sur la liste : Connaître l arrondissement dont relève la situation du bien : Soit X un Appartement Récent relevant de l arrondissement Maârif. Consulter la liste des points de repères de l arrondissement pour déterminer la zone :

16 Connaissant la zone, on détermine le prix du bien concerné au niveau de la grille de prix correspondante :

17 6. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture de Casablanca La Préfecture de Casablanca est une subdivision exclusivement urbaine de la Région du Grand Casablanca. Elle dispose de 239 Zones ventilées comme suit : Préfecture Préfecture d'arrondissement(s) Arrondissement Nombre de zones Sidi Belyout 23 Préfecture de Casablanca Casa-Anfa Anfa 16 Maârif 30 Mers Sultan 10 Derb Sultan-Al Fida Al Fida 9 Roches Noires 13 Ain Sebaâ Hay Mohammadi Hay Mohammadi 9 Ain Sebaâ 12 Sidi Bernoussi 14 Sidi Bernoussi Sidi Moumen 10 Ain Chock Ain Chock 36 Hay Hassani Hay Hassani 34 Ben M Sick 2 Ben M Sick Sbata 6 Mly Rachid 9 Mly Rachid Sidi Othman 6 Total Les référentiels des prix relatifs aux différentes Préfectures d Arrondissement(s) sont comme suit :

18 6.1. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa Cette Préfecture comprend trois Arrondissements : 1. Sidi Belyout ; 2. Anfa ; 3. Maârif. Elle est découpée en 69 Zones dont la ventilation est comme suit : Arrondissement Nombre de Zones Nombre de Zones Rue/Av./Bd Nombre total des Zones Sidi Belyout Anfa Maârif Totaux : Le projet d aménagement de la Marina de Casablanca se situe dans cette Préfecture (Arrondissement Sidi Belyout)

19 6.1. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa Arrondissement Sidi Belyout Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-SB1 Appartement Récent Appartement Neuf < à R+10 : >= à R+10 : Appartement Ancien CC-SB2 Appartement Récent Appartement Neuf < à R+10 : >= à R+10 : Appartement Ancien CC-SB3 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CC-SB4 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CC-SB5 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-SB6 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 :

20 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-SB7 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CC-SB8 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CC-SB9 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-SB10 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CC-SB11 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CC-SB12 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 :

21 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-SB13 Appartement Récent Appartement Neuf < à R+5 : >= à R+5 : Appartement Ancien CC-SB14 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-SB15 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CC-SB16 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CC-SB17 Appartement Récent Appartement Neuf < à R+5 : >= à R+5 : Appartement Ancien CC-SB18 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : CC-SB19 Appartement Neuf

22 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-SB20 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CC-SB21 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : CC-SB Appartement Ancien CC-SB23 Appartement Récent Appartement Neuf

23 6.1. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa Arrondissement Anfa Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-AN1 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-AN2 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-AN3 Appartement Récent Appartement Neuf Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-AN4 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV

24 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-AN5 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-AN6 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CC-AN7 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV < à R+5 : R+5 : > à R+5 :

25 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-AN8 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-AN9 Appartement Récent Appartement Neuf Villa Ancien PT : /PC : CC-AN10 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : CC-AN11 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : CC-AN12 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : CC-AN13 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV

26 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : CC-AN14 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV CC-AN15 Appartement Neuf CC-AN

27 6.1. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Casa-Anfa Arrondissement Maârif Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-MA1 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-MA2 Appartement Récent Appartement Neuf <= 1000 m2 : > 1000 m2 : Appartement Ancien CC-MA3 Appartement Récent Appartement Neuf Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA4 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV < à R+5 : >= à R+5 : Appartement Ancien CC-MA5 Appartement Récent Appartement Neuf

28 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA7 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV < à R+5 : >= à R+5 : Appartement Ancien CC-MA9 Appartement Récent Appartement Neuf Villa Ancien Si ST >= 600 m2 : PT : /PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : CC-MA10 Villa Récent Si ST >= 600 m2 : PT : /PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : Villa Neuf Si ST >= 600 m2 : PT : /PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : Terrain ZV Si ST >= 600 m2 : Si ST < 600 m2 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA11 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 :

29 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-MA12 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-MA13 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-MA14 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA15 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 :

30 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA16 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : CC-MA17 Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : CC-MA18 Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA19 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 :

31 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-MA20 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-MA21 Appartement Récent Appartement Neuf Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA22 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : CC-MA23 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV Appartement Ancien CC-MA24 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+4 : > à R+4 :

32 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-MA25 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+2 : > à R+2 : Appartement Ancien CC-MA26 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien Appartement Récent CC-MA27 Appartement Neuf < à R+5 : R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CC-MA28 Appartement Récent Appartement Neuf

33 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MA29 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV CC-MA CC-MA31 Appartement Récent CC-MA

34 6.2. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida 1 Cette Préfecture dispose de deux Arrondissements : 1. Mers Sultan ; 2. Al Fida. Elle est découpée en 19 Zones dont la ventilation est comme suit : Arrondissement Nombre de Zones Nombre de Zones Rue/Av./Bd Nombre total des Zones Mers Sultan Al Fida Totaux : Y compris le territoire de la Municipalité de Mechouar de Casablanca

35 6.2. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida Arrondissement Mers Sultan 2 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CC-MS1 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-MS2 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CC-MS3 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-MS4 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CC-MS5 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Y compris le territoire de la Municipalité de Mechouar de Casablanca

36 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-MS6 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CC-MS8 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV

37 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CC-MS9 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Terrain ZV CC-MS Appartement Ancien CC-MS12 Appartement Récent Appartement Neuf

38 6.2. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida Arrondissement Al Fida Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF1 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF2 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF3 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC :

39 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF4 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Villa Ancien PT : /PC : CC-AF5 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF6 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+4 : >= à R+5 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF7 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC :

40 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF8 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CC-AF9 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

41 6.3. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi Cette Préfecture comprend trois Arrondissements : 1. Roches-Noires ; 2. Hay Mohammadi ; 3. Ain Sebaâ. Elle est découpée en 34 Zones dont la ventilation est comme suit : Arrondissement Nombre de Zones Nombre de Zones Rue/Av./Bd Nombre total des Zones Roches-Noires Hay Mohammadi Ain Sebaâ 12 dont 2 QI 0 12 Totaux :

42 6.3. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi Arrondissement Roches Noires Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CN-RN1 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CN-RN2 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CN-RN3 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CN-RN4 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CN-RN5 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien CN-RN6 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 :

43 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CN-RN7 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien CN-RN8 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-RN9 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CN-RN10 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+5 : > à R+5 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-RN11 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC :

44 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-RN12 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-RN13 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

45 6.3. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi Arrondissement Hay Mohammadi Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-HM1 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-HM2 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-HM3 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

46 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-HM4 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Maison Ancien PT : /PC : CN-HM5 Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Maison Ancien PT : /PC : CN-HM6 Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Maison Ancien PT : /PC : CN-HM7 Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-HM8 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

47 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-HM9 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

48 6.3. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi Arrondissement Ain Sebaâ Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CN-AS1 Appartement Récent Appartement Neuf Villa Ancien PT : 6 000/PC : Villa Récent PT : 6 000/PC : Villa Neuf PT : 6 000/PC : CN-AS3 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+4 : > à R+4 : Terrain ZV

49 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien CN-AS4 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+4 : > à R+4 : Appartement Ancien CN-AS5 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+4 : > à R+4 : Villa Ancien PT : 7 000/PC : Villa Récent PT : 7 000/PC : Villa Neuf PT : 7 000/PC : CN-AS6 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+4 : > à R+4 : Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CN-AS7 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV

50 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CN-AS9 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Appartement Ancien CN-AS10 Appartement Récent Appartement Neuf <= à R+4 : > à R+4 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-AS11 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-AS12 Maison Ancien PT : / PC : Maison Récent PT : / PC : Maison Neuf PT : / PC : <= à R+3 : > à R+3 :

51 6.4. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Sidi Bernoussi Cette Préfecture comprend deux Arrondissements : 1. Sidi Bernoussi ; 2. Sidi Moumen. Elle est découpée en 24 Zones dont la ventilation est comme suit : Arrondissement Nombre de Zones Nombre de Zones Rue/Av./Bd Nombre total des Zones Sidi Bernoussi 13 dont 1 QI 1 14 Sidi Moumen 10 dont 1 QI 0 10 Totaux :

52 6.4. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Sidi Bernoussi Arrondissement Sidi Bernoussi Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : 7 000/PC : Villa Récent PT : 7 000/PC : Villa Neuf PT : 7 000/PC : CN-SB1 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Appartement (R+4) Ancien Appartement (R+4) Récent Appartement (R+4) Neuf CN-SB3 Appartement (R+3 et R+5) Ancien Appartement (R+3 et R+5) Récent Appartement (R+3 et R+5) Neuf

53 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CN-SB4 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV Maison Ancien PT : /PC : CN-SB5 Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Maison Ancien PT : /PC : CN-SB6 Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

54 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SB7 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CN-SB8 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SB9 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SB10 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

55 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SB11 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SB12 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SB13 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CN-SB14 Appartement Récent Appartement Neuf

56 6.4. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des Arrondissements de Sidi Bernoussi Arrondissement Sidi Moumen Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM1 Maison Ancien PT : 9 000/PC : Maison Récent PT : 9 000/PC : Maison Neuf PT : 9 000/PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM2 Maison Ancien PT : 9 000/PC : Maison Récent PT : 9 000/PC : Maison Neuf PT : 9 000/PC : <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : 5 000/PC : Villa Récent PT : 5 000/PC : Villa Neuf PT : 5 000/PC : CN-SM4 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 :

57 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM5 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM6 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM7 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

58 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM8 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM9 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CN-SM10 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

59 6.5. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture d Arrondissement de Ain Chock La Préfecture d Ain Chock est une des Préfectures d Arrondissement(s) de Casablanca. Elle dispose d un seul Arrondissement, Ain Chock. Elle est découpée en 36 Zones dont 7 en cours d aménagement

60 6.5. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture d Arrondissement de Ain Chock Arrondissement Ain Chock Zone Type de bien Etat Prix au m 2 CS-AC Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CS-AC2 Maison Ancien PT : 9 000/PC : Maison Récent PT : 9 000/PC : Maison Neuf PT : 9 000/PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CS-AC5 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CS-AC6 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

61 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : CS-AC7 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-AC8 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-AC9 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-AC10 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV

62 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : 9 500/PC : CS-AC11 Villa Récent PT : 9 500/PC : Villa Neuf PT : 9 500/PC : Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : CS-AC12 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV Villa Ancien Si ST >= 1000 m2 : PT : /PC : Si ST < 1000 m2 : PT : /PC : CS-AC13 Villa Récent Si ST >= 1000 m2 : PT : /PC : Si ST < 1000 m2 : PT : /PC : Villa Neuf Si ST >= 1000 m2 : PT : /PC : Si ST < 1000 m2 : PT : /PC : Terrain ZV Si ST >= 1000 m2 : Si ST < 1000 m2 :

63 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Villa Villa Ancien Récent Neuf Si ST >= 600 m2 : PT : 8 000/PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : Si ST >= 600 m2 : PT : 8 000/PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : Si ST >= 600 m2 : PT : 8 000/PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : Appartement Ancien CS-AC14 Appartement Récent Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV Si ST >= 600 m2 : Si ST < 600 m2 : Villa Ancien Si ST >= 600 m2 : PT : /PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : CS-AC15 Villa Récent Si ST >= 600 m2 : PT : /PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : Villa Neuf Si ST >= 600 m2 : PT : /PC : Si ST < 600 m2 : PT : /PC : Terrain ZV Si ST >= 600 m2 : Si ST < 600 m2 :

64 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CS-AC16 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CS-AC17 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 :

65 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Appartement sécurisé Ancien CS-AC18 Appartement sécurisé Récent Appartement sécurisé Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien CS-AC19 Appartement Récent Appartement Neuf Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CS-AC20 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : CS-AC21 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV

66 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-AC22 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-AC23 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CS-AC24 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 :

67 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CS-AC25 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CS-AC26 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 : Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-AC27 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV

68 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CS-AC28 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 : Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf CS-AC31 Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : <= à R+3 : > à R+3 :

69 Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-AC32 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Appartement Ancien Appartement Récent CS-AC34 Appartement Neuf Maison Ancien PT : /PC : Maison Récent PT : /PC : Maison Neuf PT : /PC : Terrain ZV <= à R+3 : > à R+3 :

70 6.6. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture d Arrondissement de Hay Hassani La Préfecture Hay Hassani (un seul Arrondissement) est l une des Préfectures d Arrondissement qu englobe la Préfecture de Casablanca. L ancien Aéroport d Anfa sur lequel sera érigée la Future Cité «Casa Anfa» est basé dans cette Préfecture. Elle est découpée en 34 Zones dont 2 en cours d aménagement

71 6.6. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture d Arrondissement de Hay Hassani Arrondissement Hay Hassani Zone Type de bien Etat Prix au m 2 Villa Ancien PT : /PC : Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : CS-HH1 Appartement Ancien Appartement Récent Appartement Neuf Terrain ZV < à R+5 : >= à R+5 : Appartement Ancien CS-HH2 Appartement Récent Appartement Neuf < à R+5 : >= à R+5 : Villa Ancien Si ST > 200 m2 : PT : /PC : Si ST <= 200 m2 : PT : /PC : CS-HH3 Villa Récent Si ST > 200 m2 : PT : /PC : Si ST <= 200 m2 : PT : /PC : Villa Neuf Si ST > 200 m2 : PT : /PC : Si ST <= 200 m2 : PT : /PC : Terrain ZV Si ST > 200 m2 : Si ST <= 200 m2 : Villa Ancien PT : /PC : CS-HH4 Villa Récent PT : /PC : Villa Neuf PT : /PC : Terrain ZV