A ssociation des P rofessions L ibérales pour la R égion de L yon 22 rue Robert Lyon Cedex 06

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1 .P.L..L. ssociation des P rofessions L ibérales pour la égion de L yon 22 rue obert Lyon Cedex 06 Tél : ax : ET : aplrl_2035@aplrl.asso.fr ite internet : l est fortement recommandé de saisir ces informations ainsi que la déclaration 2035 sur notre site internet (rubrique espace adhérent) Bordereau d'envoi et informations complémentaires ( COMPLETE UNQUEMENT DEPOT EN OMT PPE DE L DECLTON N 2035 UPE DE L PLL) ETOUNE MPETVEMENT L'PLL VEC L DECLTON 2035/2011 VNT LE : 16 VL 2012 Numéro adhérent : dentification grément.p.l..l Nom : Prénom : aison sociale : dresse de correspondance : Déclaration 2035 (signée) suite B ormulaires crédits d impôts (si concerné(e) ) Tableau des immobilisations (obligatoire si immobilisations) Tableau des plus ou moins values (si concerné(e) ) 2035 / 2035G (si exercice en société) 2035E (obligatoire si C HT) Liste des documents joints (cocher les cases concernées) Déclaration 2036 (obligatoire si exercice en CM) Balance comptable ou récapitulatif recettes-dépenses (obligatoire) Copie de(s) Déclaration(s) de TV de 2011 (obligatoire) enseignements complémentaires Cessation d activité nformations complémentaires à renseigner en page 7. Exercice en société (D, CP ) OG29 à compléter pour chaque associé ( / documents internes) Comptabilités recettes/dépenses : OG92 à compléter (page 6) edevables de la TV Comptabilités créances/dettes : OG 91 à compléter ( / documents internes) Etalement de la plus-value ormulaire étalement de la PVCT à renseigner ( / documents internes) Option barème carburant (barème BC) ormulaire option barème carburant à renseigner ( / documents internes) ttestation Je soussigné(e) (nom, prénom, qualité) : déclare que le formulaire 2035 ci-joint fait apparaître un : Bénéfice de.... Déficit de. et que le résultat dégagé est en concordance avec : ma comptabilité la comptabilité de mon client Je certifie, également, que : la comptabilité est tenue conformément à la Nomenclature (arrêté 30/01/78), au Plan Comptable professionnel (Notaires) ou au PCG retraité. les déclarations de TV de l'exercice ont été déposées régulièrement et sans retard. j'ai (mon client a) fait l objet d un contrôle fiscal au titre de l exercice 2009 et/ou 2010 : en matière de BNC en matière de TV, le. / / ignature : (nom et qualité du signataire) : Nom du correspondant/observations éventuelles :

2 Page 2/7 OG 27 GN DVE PETE DVEE DVE DEDUE Détail des gains divers (ligne 6 de la 2035) Total de la ligne 6 Détail des pertes diverses (ligne 32 de la 2035) Total de la ligne 32 Détail des divers à déduire (ligne 43 de la 2035) Déduction forfaitaire 2 % médecin secteur 1 ecteur de rattachement des médecins conventionnés Déduction forfaitaire 3 % médecin secteur 1 ecteur 1 Déduction forfaitaire groupe (1) médecin secteur 1 ecteur 2 utres : Total de la ligne 43 (1) Pour plus d'informations, veuillez consulter notre site internet, rubrique "base documentaire" "document interne" "Guide 2035" OG 24 DVE ENTEGE Nature de la charge Montant total éintégration en prélèvement personnel éintégration en ligne 36 alaires nets et charges sociales utres impôts Loyers et charges ou Charges de copropriété Location de matériel et mobilier Entretien réparation Chauffage, eau, gaz, électricité ssurances autre que véhicules Véhicules : amortissement fiscalement non déductible Véhicules : amortissement déductible quote-part privée ou salariée Véhicules : Crédit-bail fiscalement non déductible Véhicules : Crédit-bail déductible quote-part privée ou salariée Véhicules : utres frais (ligne 23) quote-part privée ou salariée Véhicules : ntérêts d'emprunt véhicule quote-part privée ou salariée CD et part non déductible CG Loi Madelin part non déductible ournitures de bureau, Documentation, ffranchissements, téléphone Quote-part frais de repas non déductible ntérêts d emprunt (hors véhicule) utres frais financiers + agios rais de comptabilité mendes et pénalités PVCT réintégrée Moins-value quote-part privée utres (à préciser) Total

3 Page 3/7 OG 26 DETL DE CETN POTE POEON MEDCLE et PMEDCLE TOTL des relevés du N et autres Caisses au titre de l'exercice 2011 Consultable sur le site dans la rubrique pro. GENT GENEUX D'UNCE TOTL des relevés des compagnies au titre de l'exercice 2011 Détail des autres impôts (ligne 13 de la 2035) Total de la ligne 13 Détail des assurances (ligne 22 de la 2035) Total de la ligne 22 Préciser somme par somme, la nature des risques couverts (incendie, responsabilité civile professionnelle, vol, ). Détail des charges sociales personnelles obligatoires (ligne 25, case BT de la 2035) llocations familiales (hors CG/CD et formation professionnelle continue) etraite obligatoire ssurance maladie Total de la ligne 25 - case BT Exonérations Détail de la contribution sociale généralisée (CG) CG déductible CG non déductible et CD Total Montant En cas d'exonérations de charges sociales (dispositifs CCE, NCCE, ), cochez la case correspondante aux cotisations exonérées. Détail des charges sociales personnelles facultatives (ligne 25, case BU de la 2035) Cotisation payée Cotisation déductible Cotisation à réintégrer Perte d'emploi Prévoyance (maladie, chirurgie, indemnités journalières, invalidité) etraite facultative Total de la ligne 25 - case BU Détail des cotisations syndicales et professionnelles (ligne 29 de la 2035) Total de la ligne 29 Détail des autres frais divers de gestion (ligne 30 de la 2035) Total de la ligne 30 Un outil est à votre disposition sur notre site internet (dans documents internes) pour le calcul de la part à réintégrer. Cet outil ne se substitue pas aux attestations de déductibilité des organismes d'assurances, documents que vous devez posséder. Détail des frais financiers (ligne 31 de la 2035) ntérêts sur emprunt automobile ntérêts sur autres emprunts gios bancaires utres frais bancaires Total de la ligne 31

4 Page 4/7 OG 28 NOMTON COMPLEMENTE Locaux et événements exceptionnels dresses des locaux professionnels Code type réponse 1. Propriété inscrite au registre des immobilisations 2. Propriété non inscrite au registre des immobilisations sans versement de loyer 3. Propriété non inscrite au registre des immobilisations avec loyer à soi-même 4. Location auprès d'un tiers 5. Location auprès d'une C dont je suis membre 6. Usage gratuit 7. En crédit-bail 8. bsence de locaux professionnels Exemple : Evénements exceptionnels intervenus au cours de l'exercice - Congés maternité - Cessation d'activité - ncapacité de travail - Conjoncture économique difficile - upture de relations économiques avec un client important... En somme, tout événement pouvant expliquer le contexte de l'exercice de l'activité en 2011 Véhicules E E L Véhicules utilisés à titre professionnel Type Mode de détention Pourcentage professionnel Date de 1ère mise en circulation Taux d'émission de CO2 Valeur TTC du véhicule Tourisme 2. Utilitaire 3. Moto 4. Vélo, vélomoteur, scooter 1. Propriété 2. Crédit-bail 3. Location longue durée 4. Location courte durée ( 3 mois) Voir rubrique V7 de la carte grise des véhicules mis en circulation à compter de juin Le cadre 7 de la 2035B doit être renseigné et la case évaluation forfaitaire (ligne 23 de la 2035) cochée O T E Dépenses exceptionnelles (dépenses en plus des indemnités kilométriques) Total Montant

5 Page 5/7 OG 31 Tableau de passage Montant B C D E G X Y Z olde financier au 31/12/2011 (banque + caisse) mettre un moins si le compte est débiteur Prélèvements personnels sur les comptes de trésorerie Versements à la CM emboursement du capital emprunté dans l'année (en principal) cquisitions d'immobilisations (sommes HT si activité soumise à TV) Dépenses privées payées par le compte professionnel TV payée sur l'année TV déductible sur les immobilisations de l'année TV déductible sur biens et services (case CY de la 2035 B) utres décaissements (préciser nature avec le détail) : H TOTL J K L M N W P olde financier au 01/01/2011 (banque + caisse) mettre un moins si le compte est débiteur pports personnels sur les comptes de trésorerie Quotes-parts des frais CM imputés sur 2035 Capital emprunté dans l'année (montant des déblocages de fonds) Montant encaissé suite à cession d'éléments amortissables TV sur recettes encaissées (ligne CX cadre 5 page 2035B) rais déduits non payés, frais forfaitaires : Barème kilométrique rais de blanchissage calculés forfaitairement 2% des médecins ecteur s'ils ont été portés ligne BP page 2035 rais professionnels déduits sur 2035 et payés par compte privé utres utres encaissements (préciser nature et détailler) : BZ Q TOTL B T U V Dépenses professionnelles (ligne B de la 2035) Encaissements théoriques ( + ) ecettes brutes déclarées (ligne G de la 2035 ) ésultat théorique (Total - Total B) ituation a priori (T - U) "ituation a priori" 0 : explications

6 OG 92 CONTÔLE DE TV Cas des comptabilités tenues en recettes/dépenses i la totalité des recettes est exonérée de TV, cocher la case suivante égime de TV égime réel simplifié (C 12) : 1=OU - 2=NON égime réel normal (C 3) : 1=OU - 2=NON Base Hors Taxe des recettes figurant sur la déclaration 2035 (1) Taux de TV (2) Montant de la TV (1) x (2) Base Hors Taxe des recettes figurant sur la déclaration de TV Montant de la TV figurant sur les déclarations C 3 ou C 12 Exonérées En franchise ecettes 19,60% 5,50% 8,5% (DOM - TOM) 2,10% utres taux (7% par exemple) cquisition intracommunataire égularisation en base de TV (3) (4) Total base HT Total TV afférente aux recettes brutes i la donnée (3) (4) justifier l écart : Montant de la TV figurant sur la déclaration 2035 Montant de la TV figurant sur les déclarations C 3 ou C 12 Dépenses TV sur autres biens et services utres TV à déduire TV sur immobilisations Total TV afférente aux dépenses (5) (6) i la donnée (5) (6) justifier l écart : olde de TV à payer TV due (si (3) (5) > 0) TV due (si (4) (6) > 0).. Crédit de TV (si (3) (5) < 0) Crédit de TV (si (4) (6) < 0) Page 6/7

7 OG LBE ENEGNEMENT COMPLEMENTE CETON D'CTVTE Motif de la cessation d'activité Date de la cessation d'activité / /.. Déclaration 2035 établie en créances/dettes Oui Non Cession de clientèle Oui Non ortie des immobilisations du patrimoine professionnel Oui Non CTVTE COMMECLE CCEOE Nature exacte de l'activité commerciale Ensemble des revenus portés sur la 2035 Oui Non Pourcentage activité commerciale accessoire sur 2035 % evenus activité commerciale portés sur déclaration séparée (2031 / 2033) Oui Non EVENU BNC NON POEONNEL CCEOE Nature exacte de ces revenus Montant de ces revenus pour cet exercice Numéro de ligne utilisée sur la déclaration DECLTON 2035 ETBLE EN CENCE/DETTE Date de l'option "écrite" formulée au E Premier exercice concerné par l'option Présence état des créances / dettes Oui Non Page 7/7