COMITÉ DU MILIEU POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC. Compte rendu de la réunion tenue à la salle du groupe Aide-Action de Saint-Honoré

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMITÉ DU MILIEU POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC. Compte rendu de la réunion tenue à la salle du groupe Aide-Action de Saint-Honoré"

Transcription

1 COMITÉ DU MILIEU POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC Compte rendu de la réunion tenue à la salle du groupe Aide-Action de Saint-Honoré Le 27 novembre 2012 Préparé en collaboration avec 3400, chemin du Columbium Saint-Honoré (Qc) G0V 1L0 1

2 Liste des annexes Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 Synthèse des actions de suivi Liste des présences Ordre du jour Présentation 2

3 1. Mot d accueil Daniel Morissette souhaite la bienvenue à tous. 2. Adoption du compte rendu de la réunion du 6 novembre 2012 Il faudra enlever les mots maintenant et confusion au point 8.2 du compte rendu de la rencontre du 2 octobre Remplacer le mot simplement par malheureusement au point 5.2 du compte rendu du 6 novembre 2012 et ajouter à cet endroit au point 6.1. Le compte rendu est proposé par Daniel Lessard et secondé par Élie-Marie Tremblay. Actions de suivi 1. Apporter les corrections aux comptes rendus de la rencontre du 6 novembre et du 2 octobre Mettre en ligne le compte rendu de la rencontre du 6 novembre Actions de suivi Actions de suivi 1. Apporter les corrections au compte rendu de la rencontre du 2 octobre Mettre en ligne le compte rendu de la rencontre du 2 octobre Présenter le plan d action et l échéancier sur les résultats du groupe de travail sur le trafic. 4. Envoyer le compte rendu de l assemblée de l APVN du 25 octobre 2012 aux membres du Comité du milieu. 5. Toujours indiquer les routes principales sur les cartes pour les présentations. Réalisation Fait. Fait. Le plan d action a été présenté lors de la dernière rencontre de la Table municipalitéentreprise. Lors de cette rencontre, il a été demandé que le plan d action soit présenté aux membres du conseil municipal. Laurent Tremblay devrait être en mesure de le présenter aux membres du conseil municipal au début du mois de décembre. Fait. Fait. Action de suivi 3. Présenter le plan d action et l échéancier sur les résultats du groupe de travail sur le trafic aux membres du conseil municipal. 4. Lecture et adoption de l ordre du jour 3

4 L ordre du jour est proposé par Jean-Yves Tremblay et secondé par Serge Desgagné. 5. Récents développements du côté de Niobec Étude d impact Gilles Ferlatte explique que les travaux se poursuivent pour déposer l étude d impact en décembre, tel que prévu. Il est demandé à quel moment cette étude sera rendue publique. Gilles Ferlatte précise que l étude d impact devient publique au moment où elle est jugé recevable par le ministère du Développement Durable, de l Environnement, de la Faune et des Parcs. Il ajoute que cela n empêche toutefois pas la consultation auprès du Comité du milieu avant qu elle ne devienne publique. Il précise également qu en temps normal, il y a une période entre l avis de recevabilité du ministère et le début du BAPE. Action de suivi 4. Modifier le libellé du point 5.1 du compte rendu de la rencontre du 6 novembre Valorisation de la magnétite Gilles Ferlatte revient sur le point de la valorisation des résidus. Il explique à nouveau qu il y a certains minéraux dans les résidus de Niobec qui ne sont pas récupérés actuellement, en raison d une demande insuffisante ou encore parce qu ils n ont pas d utilisation particulière. La firme QIT s est toutefois montrée intéressée par la magnétite qui se trouve dans les résidus. Gilles Ferlatte souligne qu une fois le projet en marche, Niobec produira 25 tonnes par heure de magnétite. Questions/commentaires Est-ce que cette magnétite est pure ou mélangée à d autres minéraux? Est-ce qu il vous serait possible d aller chercher la magnétite dans vos parcs à résidus actuels? Il est évident que si Niobec peut valoriser la Réponses Gilles Ferlatte explique que le matériel provenant du sous-sol est broyé très finement lors du procédé, ce qui fait en sorte que la magnétite est presque pure. À l heure actuelle, Niobec n a pas de procédé de nettoyage pour la magnétite, mais les premiers tests ont été assez concluants. Gilles Ferlatte explique qu il faudrait l analyser, mais avoue que les coûts reliés à cette récupération et la possibilité de rendre le parc instable devront être analysés avant toute chose. 4

5 magnétite avec son projet d expansion, la diminution de l empreinte du parc à résidus serait considérable! Quel est le prix de la magnétite sur le marché actuellement? Entre 120 et 180 $ par tonne Agrinova Gilles Ferlatte revient sur un point qui avait déjà été abordé avec les membres du Comité du milieu lors de rencontres précédentes. Il ajoute que des discussions ont été entamées avec Agrinova pour la valorisation des résidus agricoles ou la valorisation du parc à résidus en le retournant à la sylviculture ou l agriculture. Il explique que des tests seront effectués sur le terrain l an prochain et qu il y aura des essais dans les prochaines semaines. Questions/Commentaires Vous serait-il possible de diviser le parc à résidus selon les minéraux? Réponses Gilles Ferlatte précise qu il faudrait alors une sélection au début du processus et que ce n est pas la méthode actuelle de Niobec pour la construction du parc. Il explique que la meilleure façon de récupérer certains minéraux, la plus économique et la plus simple, est de faire la sélection pendant le procédé. Il ajoute qu il ne faut pas déstabiliser le parc Route Gilles Ferlatte explique que les démarches se poursuivent pour la route. Il explique avoir présenté le projet au député Jean-Marie Claveau et qu une rencontre avec le MDDEFP ainsi que la municipalité devraient avoir lieu prochainement pour les autorisations. Il ajoute que les rencontres se déroulent très bien jusqu à maintenant, que le député s est montré très ouvert, très positif et sensibilisé par l importance de cette route pour le projet d expansion de Niobec. Gilles Ferlatte ajoute que Niobec veut travailler avec des firmes régionales pour construire cette route Infolettre Mélanie Duguay précise que la prochaine infolettre est en préparation. Elle informe les membres qu ils en recevront une copie électronique avant les envois postaux. Elle ajoute que l infolettre portera sur le programme de gestion des nuisances, le groupe de travail sur le trafic, le plan d action pour la gestion des poussières provenant du parc à résidus ainsi que de la localisation des futures infrastructures. 5

6 Vidéo Présentation de la vidéo corporative qui est maintenant disponible sur le site Internet de Niobec. Mélanie Duguay propose de remettre une clé USB sur laquelle se trouve la vidéo ainsi que les fiches d information et les Infolettre produit par Niobec à chaque membre du comité à la prochaine rencontre. Actions de suivi 5. Envoyer une copie électronique de l infolettre #3 avant l envoi aux parties prenantes. 6. Remettre la vidéo ainsi que les documents informatifs aux membres sur une clé USB. 6. Récents développements du côté du milieu Un membre explique que les gens de l APVN sont en attente de l étude d impact actuellement et qu il entend beaucoup de gens qui sont à l extérieur de la zone d acquisition et d indemnisation dire qu ils se sentent oubliés. Gilles Ferlatte explique que le Comité du milieu se poursuivra même après le projet d expansion. Un autre membre lui indique qu il lui est possible de référer les gens à la liste des préoccupations qui seront toutes adressées les unes après les autres. Un membre du comité souligne que l agence canadienne d évaluation environnementale a émis un avis public pour consulter la population sur la possibilité de faire une étude environnementale selon les normes canadiennes. Cette personne souligne que les gens désireux de faire part de leurs commentaires peuvent le faire avant le 6 décembre Questions/Commentaires Combien faut-il de demandes pour qu il y ait une étude environnementale fédérale? Réponses Il n y a pas de nombre minimal, mais la pertinence des points soulevés dans les requêtes est étudiée et le niveau d implication du fédéral également. Il est aussi possible que l agence soumette les questions au gouvernement provincial et décide de ne pas faire d évaluation du projet. Action de suivi 7. Envoyer le lien aux membres pour accéder à l avis émis par l agence canadienne d évaluation environnemental sur le projet de Niobec. 7. Suivi des plaintes 6

7 Mélanie Duguay souligne qu il n y a eu aucune nouvelle plainte depuis la dernière rencontre du Comité du milieu. Un membre soutien que la poussière provenant du chemin du Columbium est importante depuis environ trois semaines. Le conseiller Laurent Tremblay répond qu il prend bien note du commentaire, mais explique que l épandage d abat poussière sur les chemins est fait par un contracteur de l extérieur et qu il n est pas possible de le faire venir plus d une fois par an, en raison des coûts importants. Un autre membre demande de quelle façon les plaintes doivent être soumises pour être considérées. Cette même personne affirme avoir été informée qu une plainte liée du bruit durant la nuit a été déposée. Mélanie Duguay répond qu elle a effectivement été mise au courant de cette plainte, mais après vérification, le bruit ne provenait pas de Niobec. Des vérifications seront faites afin que la plainte se retrouve bel et bien dans le registre. Un retour sera fait à la prochaine rencontre. Thierry Tremblay affirme que des tests de bruit ont été faits il y a trois ou quatre semaines et que les résultats ne devraient pas tarder. Il explique que chacun des ventilateurs a été arrêté pour vérifier le niveau de bruit de chacun de façon individuelle. Un autre membre demande si un dynamitage plus gros que la normale a été fait le vendredi suivant la rencontre. Steve Thivierge indique qu effectivement un gros dynamitage a été fait à ce moment. Gilles Ferlatte précise que des mesures de vibrations ont été prises et qu elles étaient nécessaires pour l étude d impact en cours. Action de suivi 8. Revenir sur une plainte de bruit pour valider qu elle a été inscrite au registre. 8. Table des matières détaillée du Guide et des bonnes pratiques pour un processus d acquisition et d indemnisation harmonieux 8.1. Objectif : point d information Michel Munger explique que le groupe de travail n a pas complété ses travaux et n a donc pas de rapport à présenter au Comité du milieu pour l instant. Mélanie Duguay explique qu une autre rencontre est prévue le lendemain et qu une autre rencontre pourrait être nécessaire ensuite pour finaliser les travaux du groupe de travail. Elle demande donc aux membres du Comité du milieu s il serait possible de se réunir à nouveau au mois de décembre pour la présentation du rapport final de groupe de travail. Mélanie Duguay évoque aussi la possibilité de faire un appel conférence pour éviter que les membres aient à se déplacer. Les membres indiquent qu ils ne voient pas d inconvénient à se réunir de nouveau en décembre pour laisser le temps au groupe de travail de bien faire ses devoirs. La prochaine rencontre du Comité du milieu aura lieu le 17 décembre à 17 h 00 à la salle du Groupe Aide-Action de Saint-Honoré. 7

8 8.2. Méthode : période de questions Daniel Lessard présente la Table des matières détaillée du Guide et des bonnes pratiques pour un processus d acquisition et d indemnisation harmonieux. Questions/Commentaires À quoi réfère la notion de reconnaissance? Quelle est la superficie de la zone d acquisition et d indemnisation? Réponses À la valeur émotionnelle, sentimentale, au fait qu une personne demeure à cet endroit depuis 57 ans par exemple. Gilles Ferlatte précise que c est l étude d impact qui viendra préciser cette zone avec l empreinte finale. Il apportera toutefois la réponse selon la superficie actuellement identifiée à la prochaine rencontre. Action de suivi 9. Indiquer la superficie de la zone d acquisition et d indemnisation. 9. Déroulement de la préconsultation sur le contenu de l étude d impact Julie Malo-Sauvé présente le déroulement proposé pour la préconsultation sur le contenu de l étude d impact. Elle présente également les sujets qui seront abordés lors des prochaines rencontres du Comité du milieu. Questions/Commentaires Est-ce que l aspect de la santé et des impacts potentiels sera couverte par l étude d impact? Serait-il possible de discuter de l aspect de la route avant d entamer les autres thématiques? Réponses Nous en discuterons lors de la rencontre sur la 2 e thématique, portrait et impact sur le milieu humain. Effectivement. Action de suivi 10. Envoyer les dates des prochaines rencontres aux membres. 10. Varia 11. Date de la prochaine rencontre La rencontre se termine à 20h14. La prochaine rencontre aura lieu le 17 décembre 2012, 17h00 à la salle du groupe Aide-Action de Saint-Honoré. 8

9 Annexe 1 Synthèse des actions de suivi SYNTHÈSE DES ACTIONS DE SUIVI 10e rencontre de travail 27 novembre Apporter les corrections aux comptes rendus de la rencontre du 6 novembre et du 2 octobre Mettre en ligne le compte rendu de la rencontre du 6 novembre Présenter le plan d action et l échéancier sur les résultats du groupe de travail sur le trafic aux membres du conseil municipal. 4. Modifier le libellé du point 5.1 du compte rendu de la rencontre du 6 novembre Envoyer une copie électronique de l Infolettre #3 avant l envoi aux parties prenantes. 6. Remettre la vidéo ainsi que les documents informatifs aux membres sur une clé USB. 7. Envoyer le lien aux membres pour accéder à l avis émis par l agence canadienne d évaluation environnemental sur le projet de Niobec. 8. Revenir sur une plainte de bruit pour valider qu elle a été inscrite au registre. 9. Indiquer la superficie de la zone d acquisition et d indemnisation. 10. Envoyer les dates des prochaines rencontres aux membres. 9

10 Annexe 2 Liste des présences LISTE DES PRÉSENCES 10e rencontre de travail 27 novembre 2012 Représentants du voisinage Groupes environnementaux Catégorie Nom Présent Absent Chemin Saint-Marc Rue Hôtelde-Ville ZIP Saguenay - M. Daniel Morissette - M. François Pedneault - M. Élie-Marie Tremblay - Mme Christine Gauthier - M. Daniel Lessard - M. Sébastien Roberge - M. Marc Hudon Eurêko! - Mme Émilie Lapointe CREDD - Michel Lavoie Municipalité - Laurent Tremblay Chambre de commerce Organismes Société de socioéconomiques développement de Saint-Honoré Représentants du milieu agricole ou forestier Syndicat de base de l UPA Organisme communautaire Chevaliers de Colomb Association et Fédération entreprise québécoise des récréative clubs quads - M. Martin Tremblay - Mme Marie-Pier Gagnon - M. Paul-Eugène Grenon - M. Serge Desgagné - M. Jean-Yves Tremblay Total

11 Annexe 2 Liste des présences OBSERVATEURS : NIOBEC: M. Gilles Ferlatte, Vice-président et directeur général M. Thierry Tremblay, Surintendant santé sécurité développement durable M. Steve Thivierge, Responsable des projets spéciaux Mme Josée Tremblay, Conseillère communications junior - rapporteuse FACILITATEUR : Mme Julie Malo-Sauvé, chargée de projet, Transfert Environnement ABSENTS : Organisme lié à la santé 11

12 Annexe 3 Ordre du jour Comité du milieu Projet d expansion de la mine Niobec Mardi 27 novembre h à 20 h Salle du Groupe Aide-Action 170, rue Paul-Aimé Hudon, Saint-Honoré ORDRE DU JOUR 1. Mot d accueil (5 min) 2. Adoption du compte rendu de la réunion du 6 novembre 2012 (5 min) 3. Actions de suivi (5 min) 4. Lecture et adoption de l ordre du jour (5 min) 5. Récents développements du côté de Niobec (15 min) Étude d impact Étude techniques Valorisation de l hématite Agrinova Résidus Conversion Route Infolettre Vidéo 6. Récents développements du côté du milieu (15 min) 7. Suivi des plaintes (5 min) 8. Table des matières détaillée du Guide et des bonnes pratiques pour un processus d acquisition et d indemnisation harmonieux (25 minutes) 8.1. Objectif : point d information 8.2. Méthode : période de questions 9. Déroulement de la pré consultation sur le contenu de l étude d impact (35 min) 9.1. Objectif : se mettre d accord 9.2. Méthode : échanger à partir d une proposition 10. Varia (5 min) 11. Date de la prochaine rencontre 12

13 Annexe 4 Présentation 13

14 Annexe 4 Présentation 14

15 Annexe 4 Présentation 15

16 Annexe 4 Présentation 16

17 Annexe 4 Présentation 17

COMITÉ DU MILIEU POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC. Compte rendu de la réunion tenue à la salle du groupe Aide-Action de Saint-Honoré

COMITÉ DU MILIEU POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC. Compte rendu de la réunion tenue à la salle du groupe Aide-Action de Saint-Honoré COMITÉ DU MILIEU POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC Compte rendu de la réunion tenue à la salle du groupe Aide-Action de Saint-Honoré Le 27 janvier 2014 Préparé en collaboration avec 3400, route

Plus en détail

Groupe de travail sur le projet Vaudreuil au-delà de 2022 de Rio Tinto COMPTE RENDU RENCONTRE #1. En collaboration avec

Groupe de travail sur le projet Vaudreuil au-delà de 2022 de Rio Tinto COMPTE RENDU RENCONTRE #1. En collaboration avec Groupe de travail sur le projet Vaudreuil au-delà de 2022 de Rio Tinto COMPTE RENDU RENCONTRE #1 En collaboration avec 17 février 2016 1 Table des matières 1 Mot de bienvenue... 3 2 Tour de table... 3

Plus en détail

EXAMEN DU CHAPITRE CINQ RAPPORT À LA TNMP GT n o 7 APPELS D OFFRES ÉLECTRONIQUES

EXAMEN DU CHAPITRE CINQ RAPPORT À LA TNMP GT n o 7 APPELS D OFFRES ÉLECTRONIQUES EXAMEN DU CHAPITRE CINQ RAPPORT À LA TNMP GT n o 7 APPELS D OFFRES ÉLECTRONIQUES Compte rendu des décisions de la réunion de la TNMP à Québec (les 20 et 21 novembre 2003) : Les Parties ont présenté un

Plus en détail

Projet Hardrock. Commentaires et réponses des Portes ouvertes septembre 2014. comment il le sera plus tard. Environnemental

Projet Hardrock. Commentaires et réponses des Portes ouvertes septembre 2014. comment il le sera plus tard. Environnemental Environnemental Effets sur le parc provincial MacLeod Le parc provincial MacLeod est situé à environ 2 km à l est de la région de l étude le long de la route 11. Le parc est à l intérieur de la région

Plus en détail

Démarche de co-construction Bilan phase 1

Démarche de co-construction Bilan phase 1 Démarche de Bilan phase 1 RAPPEL DE L OBJECTIF DE LA DÉMARCHE DE CO-CONSTRUCTION La Mine Canadian Malartic (MCM) reconnaît que ses activités génèrent des nuisances et qu elle doit poursuivre ses efforts

Plus en détail

ASSOCIATION DE SOCCER DE MASSON-ANGERS PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ tenue mardi, le 24 octobre 2000 à l Hôtel de ville de Masson-Angers

ASSOCIATION DE SOCCER DE MASSON-ANGERS PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ tenue mardi, le 24 octobre 2000 à l Hôtel de ville de Masson-Angers ASSOCIATION DE SOCCER DE MASSON-ANGERS PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ tenue mardi, le 24 octobre 2000 à l Hôtel de ville de Masson-Angers PARTICIPANTS : Guy Lanthier Gaétan Lafrance Julie Demers

Plus en détail

Procès-verbal de la Commission du personnel de l Unil (CoPers) Séance n 52 du jeudi 13 juin 2013, 12h00, Salle 2144, Géopolis

Procès-verbal de la Commission du personnel de l Unil (CoPers) Séance n 52 du jeudi 13 juin 2013, 12h00, Salle 2144, Géopolis Commission du Personnel Bâtiment Unicentre CH-1015 Lausanne Procès-verbal de la Commission du personnel de l Unil (CoPers) Séance n 52 du jeudi 13 juin 2013, 12h00, Salle 2144, Géopolis Présent-e-s Mmes

Plus en détail

LISTE DES PRÉSENCES. Catégorie Nom Présent(e) Absent(e)

LISTE DES PRÉSENCES. Catégorie Nom Présent(e) Absent(e) Annee 1 Liste des présences LISTE DES PRÉSENCES Catégorie Nom Présent(e) Absent(e) Représentants du voisinage Représentants du milieu municipal Représentants des groupes environnementau Représentants des

Plus en détail

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014 CE 12/13 17/12/13 2. École secondaire de la Cité Conseil d établissement 2013-2014 CÉ-12-13-PV-03 PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil d établissement de l école secondaire de la Cité tenue le 17 décembre

Plus en détail

Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19

Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19 Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19 CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC LA COMMISSION SCOLAIRE DE L ESTUAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires

Plus en détail

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal

Plus en détail

Consultation sur le projet de Plan de développement durable du Québec

Consultation sur le projet de Plan de développement durable du Québec Consultation sur le projet de Plan de développement durable du Québec Mémoire présenté par le Consortium pour le développement durable de la forêt gaspésienne lors de la consultation publique tenue le

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 12 MARS 2013, DE 12H00 À 13H00 PAR TÉLÉCONFÉRENCE ORDRE DU JOUR 12h00 12h02 12h04 12h06 12h10 à 12h15 Partie 1 : Introduction 1. Ouverture, mot de bienvenue 2.

Plus en détail

TABLE MUNICIPALITÉ-ENTREPRISE POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC

TABLE MUNICIPALITÉ-ENTREPRISE POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC TABLE MUNICIPALITÉ-ENTREPRISE POUR LE PROJET D EXPANSION DE LA MINE NIOBEC Compte rendu de la réunion tenue au bureau de Relations avec la communauté de Niobec Mercredi 13 mars 2013 3400, chemin du Columbium

Plus en détail

Présentation de la démarche de participation publique de Mine Canadian Malartic Phase 1 - Rencontres ciblées DSP et MDDELCC

Présentation de la démarche de participation publique de Mine Canadian Malartic Phase 1 - Rencontres ciblées DSP et MDDELCC Présentation de la démarche de participation publique de Mine Canadian Malartic Phase 1 - Rencontres ciblées DSP et MDDELCC 26 juin 2015, 1, 9 e Rue, Rouyn-Noranda Compte rendu Rédigé par Josie Mongrain

Plus en détail

Formulaire de demande. Section 1 Renseignements sur le demandeur * Montant total demandé $ 1. Nom du projet. 2. Décrivez votre projet en une phrase.

Formulaire de demande. Section 1 Renseignements sur le demandeur * Montant total demandé $ 1. Nom du projet. 2. Décrivez votre projet en une phrase. Formulaire de demande This form is available in English Des questions? Composez le 1-800-661-0408 ou le 867-667-8125, ou communiquez par courriel à l adresse cdf@gov.yk.ca Nota : Vous pouvez sauvegarder

Plus en détail

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX

ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX Présidente Directeur Présences ECOLE CAPITAINE LUC-FORTIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES ÉCOLE CAPITAINE-LUC-FORTIN Procès-verbal

Plus en détail

Mise à jour sur le projet Énergie Saguenay et bilan de la consultation préalable. 3 juin 2015

Mise à jour sur le projet Énergie Saguenay et bilan de la consultation préalable. 3 juin 2015 Mise à jour sur le projet Énergie Saguenay et bilan de la consultation préalable 3 juin 2015 Ordre du jour Heure Déroulement 19 h Mise à jour sur le projet Énergie Saguenay et bilan de la démarche consultative

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU MARDI 8 SEPTEMBRE 2015

ORDRE DU JOUR DU MARDI 8 SEPTEMBRE 2015 ORDRE DU JOUR DU MARDI 8 SEPTEMBRE 2015 1. Ouverture de la séance 2. Ordre du jour 3. Approbation des procès-verbaux du mois d août 2015 4. Approbation de la liste des comptes fournisseurs 5. Lecture de

Plus en détail

ANNEXE 1 Liste des présences

ANNEXE 1 Liste des présences ANNEE 1 Liste des présences Catégorie Fonction ou organisme Nom Présent Absent Président Jean François Milot Citoyen Serge Côté Citoyen Sylvie Bouchard Représentants du voisinage Daniel Ferland Club du

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 2 mai 2014 CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 130 e RÉUNION EXTRAORDINAIRE : 2 mai 2014 Certifié le 10 juin 2014 Table des matières VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION... 1 NOMINATION

Plus en détail

Secrétariat du Grand Conseil PL 11487-A

Secrétariat du Grand Conseil PL 11487-A Secrétariat du Grand Conseil PL 11487-A Date de dépôt : 3 février 2015 Rapport de la Commission des travaux chargée d étudier le projet de loi du Conseil d Etat de bouclement de la loi 9335 ouvrant un

Plus en détail

Base de données Guide de l utilisateur 2014-2015

Base de données Guide de l utilisateur 2014-2015 Base de données Guide de l utilisateur 2014-2015 TABLE DES MATIÈRES NOTES 3 1. CONNEXION 3 2. GESTION DE L AFFILIATION 4 1. Vérification du profil du club 4 2. Affiliation du club pour la saison en cours

Plus en détail

Compte rendu de réunion du Conseil d Administration de Touch France

Compte rendu de réunion du Conseil d Administration de Touch France Compte rendu de réunion du Conseil d Administration de Touch France Conférence téléphonique du Mardi 2 octobre 2012 Début de la réunion : 20h30 Présents : Excusés : Erick Acker (Président) Sébastien Chassande-Barrioz

Plus en détail

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 16 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue le 19

Plus en détail

La liste des membres du Club de Natation Les Riverains qui ont assisté à cette assemblée générale apparaît à l Annexe 1 du présent procès-verbal.

La liste des membres du Club de Natation Les Riverains qui ont assisté à cette assemblée générale apparaît à l Annexe 1 du présent procès-verbal. Procès-verbal de l assemblée générale annuelle du Club de Natation Les Riverains tenue à Lévis, le mercredi 18 septembre 2013, à 19 h, au Centre Raymond-Blais, 6, rue Olympique. Étaient présents : La liste

Plus en détail

Comité du milieu Guide et bonnes pratiques

Comité du milieu Guide et bonnes pratiques Comité du milieu Guide et bonnes pratiques pour un processus harmonieux d acquisition et d indemnisation Décembre 2012 Table des matières 3 Le processus d acquisition et d indemnisation 7 Une collaboration

Plus en détail

Guide de l utilisateur Administration pilote 2015. Destiné aux enseignants et aux administrateurs

Guide de l utilisateur Administration pilote 2015. Destiné aux enseignants et aux administrateurs Guide de l utilisateur Administration pilote 2015 Destiné aux enseignants et aux administrateurs Table des matières Relevé des modifications... 1 Mot de bienvenue... 1 Page d accueil EAE... 2 Tableau de

Plus en détail

Appel de propositions pour des nouveaux projets de recherche DIVEX

Appel de propositions pour des nouveaux projets de recherche DIVEX Appel de propositions pour des nouveaux projets de recherche lance un appel de proposition pour des nouveaux projets de recherche scientifique. Les projets devront cadrer dans les différents thèmes de

Plus en détail

ÉCOLE LES SOURCES. 1. OUVERTURE 1.1. Mot d ouverture Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil d établissement.

ÉCOLE LES SOURCES. 1. OUVERTURE 1.1. Mot d ouverture Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil d établissement. ÉCOLE LES SOURCES Procès-verbal de la 8 e assemblée (2013-2014) du Conseil d établissement tenue le 14 avril 2014 à 19 h au salon du personnel de l école Les Sources. Étaient présents : CANAC-MARQUIS,

Plus en détail

Il souhaite la bienvenue au public et explique le déroulement de la réunion. Je propose l adoption de l ordre du jour tel que présenté et distribué.

Il souhaite la bienvenue au public et explique le déroulement de la réunion. Je propose l adoption de l ordre du jour tel que présenté et distribué. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ RURALE BEAUBASSIN-EST TENUE DANS LA SALLE DE RÉUNION AU 1709 ROUTE 133 GRAND-BARACHOIS Le 15 novembre 2010 à 19 h PRÉSENTS : PERSONNEL DE

Plus en détail

Groupe de travail sur l'étude d'impact du PSBLSJ de Rio Tinto Alcan COMPTE RENDU RENCONTRE DE CRÉATION 25 FÉVRIER 2015. L'art de bâtir des ponts

Groupe de travail sur l'étude d'impact du PSBLSJ de Rio Tinto Alcan COMPTE RENDU RENCONTRE DE CRÉATION 25 FÉVRIER 2015. L'art de bâtir des ponts Groupe de travail sur l'étude d'impact du PSBLSJ de Rio Tinto Alcan COMPTE RENDU RENCONTRE DE CRÉATION 25 FÉVRIER 2015 L'art de bâtir des ponts transfertconsult.ca MONTRÉAL - QUÉBEC - SAGUENAY - SHERBROOKE

Plus en détail

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI N o COUR : 615-11-001311-127. C O U R S U P É R I E U R E Chambre commerciale

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI N o COUR : 615-11-001311-127. C O U R S U P É R I E U R E Chambre commerciale Samson Bélair/Deloitte & Touche Inc. 1, Place Ville Marie Bureau 3000 Montréal QC H3B 4T9 Canada Tél. : 514-393-7115 Téléc. : 514-390-4103 www.deloitte.ca C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI

Plus en détail

Rapport du Comité de vérification au directeur général des élections du Canada pour l exercice 2009-2010. Introduction. Composition et réunions

Rapport du Comité de vérification au directeur général des élections du Canada pour l exercice 2009-2010. Introduction. Composition et réunions 9 juin Rapport du Comité de vérification au directeur général des élections du Canada pour l exercice 2009- Introduction Le Comité de vérification du Bureau du directeur général des élections du Canada

Plus en détail

M me Françoise Sorieul Secrétaire M. Jacques Joli-Cœur Conseiller municipal et maire suppléant

M me Françoise Sorieul Secrétaire M. Jacques Joli-Cœur Conseiller municipal et maire suppléant PROCÈS-VERBAL de la huitième assemblée du Conseil de quartier du Vieux-Québec Cap- Blanc colline Parlementaire tenue le 24 septembre 2008, au Palais Montcalm, 995, Place d Youville, salle Café-spectacles,

Plus en détail

Rapport du comité des assurances pour l année 2012-2013. Présenté verbalement lors du Conseil fédéral de novembre 2013

Rapport du comité des assurances pour l année 2012-2013. Présenté verbalement lors du Conseil fédéral de novembre 2013 Rapport du comité des assurances pour l année 2012-2013 Présenté verbalement lors du Conseil fédéral de novembre 2013 10 décembre 2013 Rapport du comité des assurances pour l année 2012-2013 Nous sommes

Plus en détail

PRÉSENCES : Marcellin Hudon, Jocelyne Rouleau et François Vermette,

PRÉSENCES : Marcellin Hudon, Jocelyne Rouleau et François Vermette, RÉUNION DU COMITÉ EXÉCUTIF JEUDI LE 29 JANVIER 2009 TENUE DANS LES LOCAUX DU RQOH (533, RUE ONTARIO EST, BUREAU 202 À MONTRÉAL)) PROCÈS-VERBAL PRÉSENCES : Marcellin Hudon, Jocelyne Rouleau et François

Plus en détail

Politique d approbation des mémoires internationaux

Politique d approbation des mémoires internationaux Contexte et objet Politique d approbation des mémoires internationaux Document 215033 Un «mémoire» est soit la réponse officielle de l Institut à un appel à commentaires, soit un ensemble de commentaires

Plus en détail

Politique linguistique

Politique linguistique Politique linguistique Informations sur le soutien apporté par le Baccalauréat International en matière de langues, cours de langue et langues d enseignement Mise à jour en octobre 2014 Cette politique

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT. Mardi 6 novembre 2012

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT. Mardi 6 novembre 2012 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi 6 novembre 2012 Sont présents: Madame Julie Figueiredo représentante des enseignants Madame Isabelle Gauthier représentante du personnel professionnel Madame

Plus en détail

SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : Normand Lacasse, directeur du Centre et Louise Poulin, secrétaire du Centre.

SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : Normand Lacasse, directeur du Centre et Louise Poulin, secrétaire du Centre. PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ C.E.13-04-23 PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARIE-ROLLET, TENUE LE MARDI 23 AVRIL 2013 AU 3000, BOUL. HOCHELAGA, QUÉBEC,

Plus en détail

SOCIÉTÉ D HABITATION DU QUÉBEC

SOCIÉTÉ D HABITATION DU QUÉBEC GUIDE POUR LA PRÉPARATION D ANNONCES DANS LE CADRE DU BUDGET DE REMPLACEMENT, D AMÉLIORATION ET DE MODERNISATION (RAM) Karine-O Cain, Trois-Rivières SOCIÉTÉ D HABITATION DU QUÉBEC WWW.HABITATION.GOUV.QC.CA

Plus en détail

MOORE, France, secrétaire d assemblée. LARIVIÈRE, Amélie PLANTE, M. Serge ROY, Mme Julie

MOORE, France, secrétaire d assemblée. LARIVIÈRE, Amélie PLANTE, M. Serge ROY, Mme Julie PROCÈS-VERBAL DE LA SOIXANTE-NEUVIÈME (69 E ) RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES ETCHEMINS, TENUE LE 18 MARS 2014, À 19 HEURES, AU CENTRE ADMINISTRATIF

Plus en détail

Comité municipal agricole et agroalimentaire (CMAA) de la MRC de Témiscamingue ayant eu lieu le 13 novembre 2013 à 19h30, salle 222 de la MRCT

Comité municipal agricole et agroalimentaire (CMAA) de la MRC de Témiscamingue ayant eu lieu le 13 novembre 2013 à 19h30, salle 222 de la MRCT MRC de Témiscamingue Comité municipal agricole et agroalimentaire (CMAA) de la MRC de Témiscamingue ayant eu lieu le 13 novembre 2013 à 19h30, salle 222 de la MRCT COMPTE RENDU Sont présents : M. Daniel

Plus en détail

BILLETTERIE CCUES France Télécom S.A. Orange S.A. NOTICE D UTILISATION

BILLETTERIE CCUES France Télécom S.A. Orange S.A. NOTICE D UTILISATION BILLETTERIE CCUES France Télécom S.A. Orange S.A. NOTICE D UTILISATION La présente notice a l ambition d être la plus claire et la plus exhaustive possible. Si une question reste en suspens, merci de consulter

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)

Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane

Plus en détail

RAPPORT DES CONCLUSIONS DE L ENQUÊTE DE LA COMMISSAIRE

RAPPORT DES CONCLUSIONS DE L ENQUÊTE DE LA COMMISSAIRE RAPPORT DES CONCLUSIONS DE L ENQUÊTE DE LA COMMISSAIRE Loi sur le droit à l information et la protection de la vie privée Affaire : 2013-1598-AP-852 Le 3 février 2014 «Un Ministère a failli à son obligation

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 6 OCTOBRE 2014

PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 6 OCTOBRE 2014 PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 6 OCTOBRE 2014 Procès-verbal de la 6ème assemblée publique de l année 2014 des membres du conseil de quartier des Jésuites, tenue le lundi 6 octobre 2014, à 19 h, au bureau

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE Date : Le 11 avril 2012 Heure : 19 h 00 Lieu : Local de l AHM de Ste-Julie Étaient présent(e)s

Plus en détail

2. Croyez-vous qu il est possible de définir qui est journaliste? Sondage 4 - Le titre. 1 of 7. Response Percent. Response Count

2. Croyez-vous qu il est possible de définir qui est journaliste? Sondage 4 - Le titre. 1 of 7. Response Percent. Response Count Sondage 4 - Le titre 1. La Cour suprême vient de réitérer vendredi dernier dans sa décision sur la protection des sources que les journalistes forment un groupe «hétérogène et mal défini». Êtes-vous totalement

Plus en détail

Commission de la défense nationale

Commission de la défense nationale Commission de la défense nationale RÈGLEMENT XII e LÉGISLATURE CHAPITRE I Dénomination, composition et attributions Article 1 er (Dénomination) 1. La Commission de la défense nationale est la commission

Plus en détail

Comment obtenir des réponses à vos questions? Écoles catholiques

Comment obtenir des réponses à vos questions? Écoles catholiques Comment obtenir des réponses à vos questions? Écoles catholiques Objectifs Permettre aux participants d apprendre : Comment obtenir des réponses le plus rapidement possible. Qui prend les décisions. Quelles

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,

CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 26 MARS 2015

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 26 MARS 2015 COMITÉ DE VIGILANCE LIEU D ENFOUISSEMENT DE SAINTE- SOPHIE COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 26 MARS 2015 L'art de bâtir des ponts transfertconsult.ca MONTRÉAL - QUÉBEC - SAGUENAY - SHERBROOKE Table des matières

Plus en détail

POLITIQUE. la Ville de La Pocatière

POLITIQUE. la Ville de La Pocatière POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE de la Ville de La Pocatière Février 2013 TABLE DES MATIÈRES 1. Objet... 3 2. Interprétation... 3 3. Mesures visant à assurer que tout soumissionnaire ou l un de ses représentants

Plus en détail

Résultats, privilèges et obligations qui découlent de l adhésion à votre mutuelle

Résultats, privilèges et obligations qui découlent de l adhésion à votre mutuelle Résultats, privilèges et obligations qui découlent de l adhésion à votre mutuelle Aubert Tremblay, CRHA Février 2012 Objets de la présentation Résultats : Comparaison des taux de cotisation 1999-2012 (Unité

Plus en détail

Le ministère du Développement durable, de l Environnement et des Parcs

Le ministère du Développement durable, de l Environnement et des Parcs Le ministère du Développement durable, a pour mission d assurer la protection de l environnement, des écosystèmes naturels et de la biodiversité. Le Ministère doit contribuer au bien-être des générations

Plus en détail

Compte-rendu. Étaient présents : Étaient absentes : IL N Y A PAS QUORUM. Étaient également présents :

Compte-rendu. Étaient présents : Étaient absentes : IL N Y A PAS QUORUM. Étaient également présents : Compte-rendu Compte-rendu de la deuxième séance de l année 2015 du conseil d administration du Conseil de quartier Des Châtels, tenue le 17 mars 2015, à 19 h 15, à la salle SS- 106, Centre communautaire

Plus en détail

Mémoire déposé dans le cadre de la révision du schéma d aménagement et de développement de la Ville de Gatineau

Mémoire déposé dans le cadre de la révision du schéma d aménagement et de développement de la Ville de Gatineau 1971 ST-LOUIS, GATINEAU (QUÉBEC) J8T 4H6 R.B.Q 2592 3533-93 Mémoire déposé dans le cadre de la révision du schéma d aménagement et de développement de la Ville de Gatineau Lots 3 966 254 et 2 957 115 MISE

Plus en détail

Jouvence. Résumé de la fin de semaine de réflexion! Gabriel Parent et Michel Sergerie - 20 octobre 2014 JOUVENCE 2014

Jouvence. Résumé de la fin de semaine de réflexion! Gabriel Parent et Michel Sergerie - 20 octobre 2014 JOUVENCE 2014 Jouvence Résumé de la fin de semaine de réflexion Gabriel Parent et Michel Sergerie - 20 octobre 2014 1 Introduction Un samedi de réflexion sur différents thèmes. Une soirée de décompression. Un comité

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. Séance régulière du conseil municipal. Tenue le 07 février 2014

PROCÈS-VERBAL. Séance régulière du conseil municipal. Tenue le 07 février 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC MARIA-CHAPDELAINE MUNICIPALITÉ DE ST-EUGÈNE-D ARGENTENAY PROCÈS-VERBAL Séance régulière du conseil municipal Tenue le 07 février 2014 Séance régulière de la municipalité de

Plus en détail

Guide de l employeur

Guide de l employeur L ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES un partenariat entre les employeurs et le Cégep Guide de l employeur Planifiez votre relève, embauchez un stagiaire! Guide de l employeur Service de recherche et de développement

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE 15 DÉCEMBRE 2008 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture

Plus en détail

DÉCISION DU TRIBUNAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Division générale Assurance-emploi

DÉCISION DU TRIBUNAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Division générale Assurance-emploi Citation : M. J. c. Commission de l assurance-emploi du Canada, 2014 TSSDGAE 53 Appel n o : GE-14-966 ENTRE : M. J. Appelant Prestataire et Commission de l assurance-emploi du Canada Intimée DÉCISION DU

Plus en détail

Arrangement de reconnaissance mutuelle (ARM) et harmonisation des règles en matière d immigration

Arrangement de reconnaissance mutuelle (ARM) et harmonisation des règles en matière d immigration Le 11 août 2011 Madame la Ministre Kathleen Weil Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Édifice Gérald-Godin 360, rue McGill 4 e étage Montréal QC H2Y 2E9 Objet : Arrangement de reconnaissance

Plus en détail

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 7 NOVEMBRE 2013 À 10 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115)

RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 7 NOVEMBRE 2013 À 10 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) RAPPORT DE LA RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF TENUE LE 7 NOVEMBRE 2013 À 10 H AU LOCAL DU REMDUS (E1-115) ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Pier BOISVERT Félix HENRI Jean-François MESLIN Samuel PÉPIN Meriem ABIDA Pierre

Plus en détail

MODALITÉS D APPLICATION DE LA «POLITIQUE RELATIVE À LA RECONNAISSANCE

MODALITÉS D APPLICATION DE LA «POLITIQUE RELATIVE À LA RECONNAISSANCE MODALITÉS D APPLICATION DE LA «POLITIQUE RELATIVE À LA RECONNAISSANCE D UN GROUPE DE RECHERCHE» DOCUMENT RECOMMANDÉ À LA COMMISSION DE LA RECHERCHE DU 24 NOVEMBRE 2004 ADOPTÉ AU CONSEIL ACADÉMIQUE DU 13

Plus en détail

CRE Laurentides 2009 Former une association p. 1

CRE Laurentides 2009 Former une association p. 1 Former une association Qu est-ce qu une association de protection de l environnement d un lac? Une association est un groupe plus ou moins organisé de personnes qui s unissent volontairement dans un but

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles Conseil d administration

PROCÈS-VERBAL. Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles Conseil d administration PROCÈS-VERBAL Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles Conseil d administration Sixième séance de l année 2013, assemblée régulière du conseil d administration du Conseil de quartier de Lac-Saint-Charles,

Plus en détail

Procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à la vérification

Procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à la vérification Procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à la vérification Secrétariat Corporate Service corporatif August 7, 2014 V1.0 7 août 2014 V9.0 Pour usage interne Table des matières

Plus en détail

FONDATION FIDUCIAIRE CANADIENNE DE BOURSES D ÉTUDES. Mandats des comités du conseil d administration 2.4

FONDATION FIDUCIAIRE CANADIENNE DE BOURSES D ÉTUDES. Mandats des comités du conseil d administration 2.4 FONDATION FIDUCIAIRE CANADIENNE DE BOURSES D ÉTUDES Mandats des comités du conseil d administration 2.4 2.4.2 Comité de vérification et de la gestion des risques 1. Mandat Le Comité de vérification et

Plus en détail

Hôtel Delta du centre-ville d'ottawa 101, rue Lyon, Ottawa K1R 5T9

Hôtel Delta du centre-ville d'ottawa 101, rue Lyon, Ottawa K1R 5T9 982 2015 CONFÉRENCE DU COMITÉ DE DÉFENSE DES TRAVAILLEUSES ET TRAVAILLEURS BLESSÉS ET DU COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ Hôtel Delta du centre-ville d'ottawa 101, rue Lyon, Ottawa K1R 5T9 Du mercredi 9

Plus en détail

Politique d occupation du domaine public pour des productions de films, d émissions de télévision ou de séances de photographies

Politique d occupation du domaine public pour des productions de films, d émissions de télévision ou de séances de photographies Politique d occupation du domaine public pour des productions de films, d émissions de télévision ou de séances de photographies Juillet 2013 Table des matières 1 POLITIQUE GÉNÉRALE... 1 2 PRINCIPES GÉNÉRAUX...

Plus en détail

DE CENTRALISE FACTURE CRE ATION

DE CENTRALISE FACTURE CRE ATION DE CENTRALISE FACTURE CRE ATION Cliquer sur «facturation décentralisée» Double cliquer sur «facture» Page 1 sur 24 Cliquer sur «nouveau» Page 2 sur 24 À noter : Les champs qui sont en jaune doivent obligatoirement

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi

Plus en détail

Objet : POLITIQUE D ACCUEIL DES CHERCHEURS, ÉTUDIANTS ET STAGIAIRES EN RECHERCHE

Objet : POLITIQUE D ACCUEIL DES CHERCHEURS, ÉTUDIANTS ET STAGIAIRES EN RECHERCHE Objet : POLITIQUE D ACCUEIL DES CHERCHEURS, ÉTUDIANTS ET STAGIAIRES EN RECHERCHE Direction émettrice: Qualité, Mission universitaire et Ressources Informationnelles Q-18 Page 1 de 5 Champ d application

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU POLITIQUE DE LOCATION DE SALLE ET DE PRÊT DES ÉQUIPEMENTS ADOPTÉ LE : 5 JUILLET 2011

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU POLITIQUE DE LOCATION DE SALLE ET DE PRÊT DES ÉQUIPEMENTS ADOPTÉ LE : 5 JUILLET 2011 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU POLITIQUE DE LOCATION DE SALLE ET DE PRÊT DES ÉQUIPEMENTS ADOPTÉ LE : 5 JUILLET 2011 RÉSOLUTION # R-118-2011 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES ET DE PRÊT DES ÉQUIPEMENTS

Plus en détail

Objet : Archives de l intercommunalité. Modèles de convention P.J. : 3

Objet : Archives de l intercommunalité. Modèles de convention P.J. : 3 Paris, le 21 juillet 2009 Le ministre de la culture et de la communication à Mesdames et Messieurs les préfets de régions Mesdames et Messieurs les préfets de départements Mesdames et Messieurs les présidents

Plus en détail

Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI

Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI F WO/IAOC/37/2 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 15 JUIN 2015 Organe consultatif indépendant de surveillance de l OMPI Trente-septième session Genève, 26 29 mai 2015 RAPPORT adopté par l Organe consultatif indépendant

Plus en détail

MOT DE BIENVENUE ET QUORUM Un nombre suffisant d administrateurs étant présents, le président déclare la réunion dûment constituée.

MOT DE BIENVENUE ET QUORUM Un nombre suffisant d administrateurs étant présents, le président déclare la réunion dûment constituée. Membres présents Manouane Beauchamp Julie Belley Perron Stéphane Bordeleau Sébastien Crête Steve Fiset, président Anne «Sparta» Humphreys, secrétaire Michaël «Lime» Lapointe Agnès Monseur Olivier Provençal

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2011, DE 9H00 À 12H00 PAR VISIOCONFÉRENCE ORDRE DU JOUR Partie 1 : Présentation des membres du Conseil 9h00 1. Ouverture, mot de bienvenue 9h02 2. Vérification

Plus en détail

Guide d études en formation à distance

Guide d études en formation à distance Guide d études en formation à distance Amos, le 16 mars 2010 Présentation de la formation à distance Le Centre de formation générale Le Macadam est fier de vous présenter le service de la formation à distance.

Plus en détail

Comité consultatif d urbanisme

Comité consultatif d urbanisme de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue à Hudson le jeudi 15 mai 2014, à 19 h, dans les locaux de la Maison Halcro au 539, rue Main, Hudson, à laquelle sont présents: Présent : Deborah Woodhead,

Plus en détail

Loi de 2005 sur les collèges privés d enseignement professionnel

Loi de 2005 sur les collèges privés d enseignement professionnel MINISTÈRE DE LA FORMATION ET DES COLLÈGES ET UNIVERSITÉS Loi de 2005 sur les collèges privés d enseignement professionnel FICHE DE RENSEIGNEMENTS N 6 Fonds d assurance pour l achèvement de la formation

Plus en détail

Ouverture de la réunion : 09h33

Ouverture de la réunion : 09h33 Durant le colloque 2006 de l AGEHCUQTR le conseil des Présidents a été fait. Celui-ci a eu lieu à l hôtel le Dauphin de Drummondville. Les activités ont débutées à 09h30 le 21 mai 2006. Étaient présents

Plus en détail

LE GROUPE IFAC ASBL VOUS PROPOSE SUR LLN:

LE GROUPE IFAC ASBL VOUS PROPOSE SUR LLN: LE GROUPE IFAC ASBL VOUS PROPOSE SUR LLN:. DES ATELIERS TOUS LES SOIRS, l ETUDE DIRIGEE ou ETUDE-ATELIER DES ANIMATIONS LE MERCREDI APRES-MIDI DES STAGES ORGANISES LORS DES CONGES SCOLAIRES ( PÂQUES et

Plus en détail

PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 19 mars 2015

PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 19 mars 2015 PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 19 mars 2015 Lieu : à 19 h 30 en sa salle Présidence : M. André BACH Le Président, M. André BACH, salue les membres du Conseil, M. le Syndic

Plus en détail

PROGRAMME DE FINANCEMENT DE PLANS DIRECTEURS RÉGIONAUX DES ÉQUIPEMENTS ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DES MATIÈRES ORGANIQUES ET DES RÉSIDUS ULTIMES

PROGRAMME DE FINANCEMENT DE PLANS DIRECTEURS RÉGIONAUX DES ÉQUIPEMENTS ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DES MATIÈRES ORGANIQUES ET DES RÉSIDUS ULTIMES PROGRAMME DE FINANCEMENT DE PLANS DIRECTEURS RÉGIONAUX DES ÉQUIPEMENTS ET TECHNOLOGIES DE TRAITEMENT DES MATIÈRES ORGANIQUES ET DES RÉSIDUS ULTIMES DANS UNE PERSPECTIVE D AUTONOMIE RÉGIONALE JANVIER 2008

Plus en détail

Dépêche 2010-03 OBJET : PROJET DE MODIFICATION DES RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET RÈGLEMENTS DE L ACI

Dépêche 2010-03 OBJET : PROJET DE MODIFICATION DES RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET RÈGLEMENTS DE L ACI Dépêche 2010-03 Le présent document contient des renseignements qui intéresseront vos membres. Nous vous remercions à l avance de votre collaboration en leur transmettant ces renseignements. OBJET : PROJET

Plus en détail

Outil de contribution à la base de données sur les ressources : Procédé de gestion du compte

Outil de contribution à la base de données sur les ressources : Procédé de gestion du compte Agence de la consommation en matière financière du Canada Financial Consumer Agency of Canada Outil de contribution à la base de données sur les ressources : Procédé de gestion du compte L Agence de la

Plus en détail

Copropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?

Copropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12

Plus en détail

Rapport de suivi de 2007 sur la vérification de la technologie de l information de janvier 2005

Rapport de suivi de 2007 sur la vérification de la technologie de l information de janvier 2005 Rapport de suivi de 2007 sur la vérification de la technologie de l information de janvier 2005 Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada et Conseil de recherches en sciences humaines

Plus en détail

TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013

TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 Participants Marc Corriveau, conseiller municipal, représentant de la municipalité de Saint-Thomas Gilles Côté, Conseil régional

Plus en détail

BULLETIN D INFORMATION DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-AMBROISE

BULLETIN D INFORMATION DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-AMBROISE Édition spéciale Avril 2015 Expéditeur Municipalité de Saint-Ambroise 330, rue Gagnon St-Ambroise (QC) G7P 2P9 BULLETIN D INFORMATION DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-AMBROISE Commission des loisirs, de la

Plus en détail

[SECONDAIRE] ACTIVITÉ PÉDAGOGIQUE DROIT DE VOTE : HISTORIQUE ET LIGNE DE TEMPS

[SECONDAIRE] ACTIVITÉ PÉDAGOGIQUE DROIT DE VOTE : HISTORIQUE ET LIGNE DE TEMPS >> OBJECTIFS D APPRENTISSAGE DROIT DE VOTE : HISTORIQUE ET LIGNE Description : Au fil du présent module, l élève sera amené à découvrir l évolution du droit de vote au Canada. À l aide de scénarios, l

Plus en détail

Le colloque de l AEHCUQTR a eu lieu à l hôtel des Seigneurs à Saint-Hyacinthe. Les activités ont débutées à 13h30 le 8 juin 2002.

Le colloque de l AEHCUQTR a eu lieu à l hôtel des Seigneurs à Saint-Hyacinthe. Les activités ont débutées à 13h30 le 8 juin 2002. Le colloque de l AEHCUQTR a eu lieu à l hôtel des Seigneurs à Saint-Hyacinthe. Les activités ont débutées à 13h30 le 8 juin 2002. Étaient présents(es) : Claude Salvas, Louis Monti, Mylène Arsenault, Daniel

Plus en détail

Devis de recherche Obstacles administratifs pour les étudiants internationaux

Devis de recherche Obstacles administratifs pour les étudiants internationaux Devis de recherche Obstacles administratifs pour les étudiants internationaux Présenté dans le cadre de la 165 e séance du conseil d administration (CAO-16514) Les 18 et 19 aout 2014 À Montréal Orientation

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIERE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE SAINTE-JULIE Date : Le 7 septembre 2011 Heure : 19 h 00 Lieu : Local de l AHM de Ste-Julie Étaient

Plus en détail

Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc. Chapitre de Québec

Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc. Chapitre de Québec Le Groupe des Pensionnés de Bell (GPB) Inc Chapitre de Québec «Notre union fait notre force» AVIS DE LA TENUE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Mai 2004 Vous êtes invités) à assister à l Assemblée générale

Plus en détail

Guide de prescription

Guide de prescription Guide de prescription version août 2011 POUR LES ENSEIGNANTS 2 Guide de prescription pour les enseignants Table des matières Présentation... 3 Vous connecter à votre compte / Créer votre profil... 3 La

Plus en détail