ORGANISMES DE FORMATION OFFRE FRAIS DE SANTÉ CONVENTIONNELLE VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR

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1 ORGANISMES DE FORMATION OFFRE FRAIS DE SANTÉ CONVENTIONNELLE VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR

2 ÉVOLUTION DU CONTEXTE LÉGAL Conformément aux dispositions de la loi de sécurisation de l emploi du 14 juin 2013, les salariés devront bénéficier, au 1 er janvier 2016, d une couverture complémentaire santé mise en place par leur employeur. Les partenaires sociaux de la branche des Organismes de formation ont souhaité accompagner les employeurs de la profession dans la mise en œuvre de cette nouvelle obligation. Ils ont ainsi lancé une consultation nationale, à l issue de laquelle ils ont signé le 19 novembre 2015 un accord de branche frais de santé au bénéfice de l ensemble des salariés du secteur, quel que soit le contrat de travail ou sa durée. Une offre : Attractive : 2 niveaux de garanties au choix de l employeur avec des prestations supérieures à celles du «panier minimum de soins» défini dans le décret du 8 septembre 2014, Négociée : la branche, en charge du pilotage du régime, a négocié un maintien de taux cotisation jusqu au 31/12/2017*, Mutualisée : en mutualisant les risques santé de l ensemble des entreprises de la branche, vous avez la garantie que votre cotisation n évoluera pas en fonction de la consommation des salariés de votre entreprise. Le régime comporte par ailleurs un «degré élevé de solidarité». Pour organiser la mise en place rapide de ce régime, les partenaires sociaux ont recommandé 3 organismes assureurs dont Malakoff Médéric. Malakoff Médéric a été retenu pour la qualité de son offre de services et de ses outils de gestion. UN NOUVEAU RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ POUR VOS SALARIÉS Ce régime permet à l ensemble des salariés d accéder sans considération d âge ni d état de santé à une couverture pour leurs frais liés à la pharmacie, l hospitalisation, l optique, le dentaire... COMMENT ADHÉRER? 1 L employeur choisit le niveau de garanties du contrat collectif obligatoire qu il souhaite mettre en place. Seul le salarié est couvert par ce contrat. NIVEAU 1 NIVEAU 2 2 Chaque salarié a la possibilité d améliorer ses garanties (2 options indépendantes, chacune en relais des NIVEAUX 1 ou 2) et/ou d étendre sa couverture frais de santé à ses ayants droit dans le cadre du contrat collectif facultatif. La cotisation afférente est à la charge exclusive du salarié. L employeur souscrit au NIVEAU 1 L employeur souscrit au NIVEAU 2 Le salarié peut : Le salarié peut : adhérer à l OPTION A adhérer à l OPTION B couvrir son conjoint et/ou ses enfants adhérer à l OPTION A adhérer à l OPTION B couvrir son conjoint et/ou ses enfants POUR ADHÉRER, C EST TRÈS SIMPLE! Une fois la proposition de contrat Malakoff Médéric signée par vos soins et l ensemble des Bulletins Individuels d Affiliation retournés, nous vous adresserons vos conditions particulières, une notice d information à remettre à chacun des salariés ainsi que les identifiants de votre espace client entreprise. Les cartes de tiers payant seront directement adressées à vos salariés bénéficiaires. *Hors évolution réglementaire

3 VOTRE OFFRE FRAIS DE SANTÉ Le montant des prestations est exprimé en complément de celles délivrées par la Sécurité sociale, dans la limite des frais réels engagés. HOSPITALISATION ET MATERNITÉ Régime obligatoire au choix de l employeur Option facultative au choix du salarié en relais du NIVEAU 1 ou du NIVEAU 2 NIVEAU 1 NIVEAU 2 OPTION A OPTION B Frais de séjour TM + 70% BR TM + 120% BR + 100% BR + 200% BR Honoraires, actes de chirurgie et d anesthésie dans le cadre du contrat d accès aux soins TM + 70% BR TM + 120% BR + 100% BR + 200% BR Honoraires, actes de chirurgie et d anesthésie hors du contrat d accès aux soins TM + 50% BR TM + 100% BR Forfait journalier hospitalier FRAIS DE TRANSPORT 100% FR limité au forfait réglementaire en vigueur 100% FR limité au forfait réglementaire en vigueur Frais de transport remboursés par la Sécurité sociale TM TM MÉDECINS, AUXILIAIRE MÉDICAUX Consultations médicales / Visites médicales généralistes dans le cadre du contrat d accès aux soins (1) TM TM + 100% BR Consultations médicales / Visites médicales généralistes hors contrat d accès aux soins TM TM Consultations médicales / Visites médicales spécialistes dans le cadre du contrat d accès aux soins (1) TM + 70% BR TM + 120% BR + 100% BR + 200% BR Consultations médicales / Visites médicales spécialistes hors contrat d accès aux soins TM + 50% BR TM + 100% BR Auxiliaires médicaux TM TM Analyses TM TM Actes Techniques dans le cadre du contrat d'accès aux soins TM TM + 100% BR + 200% BR Actes Techniques hors contrat d'accès aux soins TM TM Radiographie, échographie TM TM PHARMACIE Pharmacie remboursée à 65% par la Sécurité sociale TM TM Pharmacie remboursée à 30% par la Sécurité sociale TM TM Pharmacie remboursée à 15% par la Sécurité sociale TM TM APPAREILLAGES, CURE THERMALE Appareillage, prothèses orthopédiques et auditives TM TM Cure thermale TM TM SOINS DENTAIRES Soins conservateurs et chirurgicaux TM TM + 50% BR + 100% BR Inlay / onlay TM TM + 20% BR + 50% BR + 100% BR Parodontologie remboursée par la Sécurité sociale TM TM Parodontologie non remboursée par la Sécurité sociale 60 /an ORTHODONTIE Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale TM + 25% BR TM + 25% BR + 100% BR + 200% BR PROTHÈSES DENTAIRES Prothèse prise en charge par la Sécurité sociale TM + 25% BR TM + 100% BR + 100% BR + 150% BR Inlay Core pris en charge par la Sécurité sociale TM + 25% BR TM + 50% BR + 100% BR + 200% BR Implantologie 200 /an / an OPTIQUE Un équipement tous les deux ans. Cette période est réduite à un an pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l équipement justifié par une évolution de la vue Équipement simple pour les 2 verres pour les 2 verres Équipement complexe pour les 2 verres pour les 2 verres Équipement très complexe pour les 2 verres pour les 2 verres Équipements mixte verres simple / complexe pour les 2 verres pour les 2 verres Équipements mixte verres simple / très complexe pour les 2 verres pour les 2 verres Équipements mixte verres complexe / très complexe pour les 2 verres pour les 2 verres Lentilles cornéennes prises en charge ou non par la Sécurité sociale TM TM + 60 /an Chirurgie réfractive (correction des défauts visuels), par œil 200 /œil/an AUTRES PRESTATIONS Actes de prévention prévu par le Code de la sécurité sociale TM TM BR : Base de Remboursements de la Sécurité sociale. FR : Frais Réels. TM : Différence entre la base de remboursement de la Sécurité sociale et le remboursement effectif de cet organisme à l exclusion des pénalités financières, de la contribution forfaitaire et des franchises médicales.

4 MONTANT DES TAUX COTISATIONS MENSUELLES EN % DU PMSS* RÉGIME GÉNÉRAL RÉGIME ALSACE MOSELLE SALARIÉ CONJOINT ENFANT SALARIÉ CONJOINT ENFANT NIVEAU 1 souscrit à titre obligatoire 1,09% soit 35,00 0,50% soit 16,00 NIVEAU 2 souscrit à titre obligatoire 1,27% soit 41,00 0,70% soit 22,00 NIVEAU 1 extension facultative aux ayants droit 1,23% soit 39,50 0,70% soit 22,50 0,66% soit 21,00 0,33% soit 10,50 NIVEAU 1 extension facultative aux ayants droit 1,43% soit 46,00 0,75% soit 24,00 0,84% soit 27,00 0,41% soit 13,00 OPTION A souscrite à titre facultatif 0,18% soit 5,79 0,18% soit 5,79 OPTION B souscrite à titre facultatif 0,39% soit 12,55 0,39% soit 12,55 * PMSS au 01/01/2016 : La participation de l employeur au financement de la cotisation d un salarié en Régime Général devra s élever au minimum à 0,545% PMSS (arrondi à 17,50 ) pour la garantie obligatoire NIVEAU 1 et à 0,635 % PMSS (arrondi à 20,50 ) pour la la garantie obligatoire NIVEAU 2. La participation du salarié pour la stricte application des garanties conventionnelles ne peut excéder 0,545% PMSS (arrondi à 17,50 ) pour la la garantie obligatoire NIVEAU 1 et à 0,635 % PMSS (arrondi à 20,50 ) pour la la garantie obligatoire NIVEAU 2. Les cotisations optionnelles souscrites dans le cadre d un contrat facultatif sont 100% à la charge du salarié. Le niveau de garanties des ayants droit devra être strictement identique à celui du salarié. Gratuité de la cotisation à partir du troisième enfant. POUR BIEN COMPRENDRE LE TABLEAU DE COTISATIONS Prenons l exemple suivant : (en Régime Général) Un employeur souscrit à un contrat collectif obligatoire NIVEAU 1 pour ses salariés. La cotisation, par salarié, s élève à 1,09% soit : u 0,545% pour l employeur et 0,545% pour le salarié. Une salariée souhaite améliorer son niveau de garanties avec l OPTION B et l étendre à son conjoint et son enfant. Sa cotisation totale s élèvera à : u Pour la salariée : 1,205% soit 38,78 (0,545% pour son contrat obligatoire + 0,66% pour l OPTION B), u Pour le conjoint : 1,89% soit 60,82 (1,23% pour accéder au NIVEAU 1 contrat obligatoire du salarié +0,66% pour l OPTION B), u Pour son enfant : 1,09% soit 35,08 (0,70% pour accéder au NIVEAU 1 contrat obligatoire du salarié +0,39% pour l OPTION B). EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS DANS LE CADRE DU PARCOURS DE SOINS COORDONNÉS AU 01/01/2016 Remboursement de votre régime frais de santé conventionnel, Sécurité sociale incluse Remboursements supplémentaires en complément du NIVEAU 1 ou du NIVEAU 2 ACTES Dépenses réelles NIVEAU 1 Reste à charge NIVEAU 2 Reste à charge OPTION A OPTION B Honoraire ChirurgieHospitalisation conventionné CAS 1 800, ,00 185, , , ,00 Consultation de spécialiste CAS (1) 50,00 39,10 10,90 50, , ,00 Équipement (verre + monture) complexe 300,00 214,15 85,85 214,15 85, , ,00 Équipement (verre + monture) verres mixtes complexe / très complexe 350,00 223,25 126,75 223,25 126, , ,00 Prothèse dentaire acceptée par la Sécurté sociale (dents du sourire) 400,00 134,38 265,62 215,00 185, , ,25 Orthodontie acceptée par la Sécurté sociale 400,00 241,88 158,12 241,88 158, , ,00 (1) Hors participation forfaitaire de 1 LA SOLIDARITÉ DANS VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ CONVENTIONNEL Votre régime vous propose des actions de solidarité fortes comme le prévoit l article R 9121 du Code de la sécurité sociale. Ces actions sont définies chaque année par la Commission Paritaire de la branche. Elles peuvent revêtir la forme : de prise en charge totale ou partielle de la cotisation de certaines catégories de salariés ou anciens salariés, d action de prévention des risques professionnels dans la branche, de prise en charge de prestations d action sociales individuelles ou collectives. Le financement des ces prestations est organisé dans le cadre d un fonds alimenté par une quotepart de 2% de la cotisation salarié.

5 EMPLOYEURS, DES SERVICES INNOVANTS POUR RÉPONDRE À VOS DÉFIS Évaluer vos obligations légales L outil en ligne Autodiagnostic «santé sécurité» vous permet de faire le point sur vos obligations légales en matière de santé et de sécurité au travail : vérifier si vous êtes bien à jour avec vos obligations légales, disposer de conseils pratiques, vous comparer à des entreprises de taille et de secteur similaires. Analyser l absentéisme pour mieux le comprendre et le prévenir Enjeu économique et social, l entreprise peut agir et réduire durablement son absentéisme. Grâce à son «simulateur en ligne», Malakoff Médéric vous aide à : définir vos indicateurs d absentéisme, à partir d un benchmark d entreprises du même secteur d activités, Un espace client entreprise, disponible sur Internet 24h/24 et 7j/7 pour : Visualiser vos contrats, Effectuer vos actes de gestion (affiliation ou radiation d un salarié ), Déclarer et effectuer le règlement de vos cotisations, Accéder aux coordonnées de vos interlocuteurs Malakoff Médéric et échanger sur une messagerie sécurisée avec votre gestionnaire. SALARIÉS, DES SERVICES POUR MIEUX MAÎTRISER VOS DÉPENSES DE SANTÉ Kalivia, des réseaux de professionnels partenaires de Malakoff Médéric opticiens partenaires proposent un service personnalisé haut de gamme (entretien, remplacement en cas de casse ou d inadaptation aux verres progressifs, contrôle régulier de l évolution de votre vision ), avec des tarifs pour les verres inférieurs de 40% en moyenne à ceux constatés sur le marché centres audio partenaires, sélectionnés pour la qualité de leurs pratiques professionnelles, permettent de bénéficier de tarifs négociés sur toutes les gammes de prothèses auditives (près de 500 d économie pour un double équipement). EN + les ascendants peuvent aussi en bénéficier! évaluer les coûts directs (indemnisation du salarié arrêté, remplacement ) et indirects (désorganisation de l entreprise ), construire un plan d actions préventif. Solution Document Unique Tout employeur, dès l embauche du premier salarié, a l obligation de recenser les risques professionnels pour la santé et la sécurité de ses salariés. Ces informations doivent figurer dans le Document Unique d Evaluation des Risques (DUER) décret du 5/11/2001. Nous mettons à votre disposition notre outil Solution Document Unique pour : Faciliter la rédaction de votre DUER à partir de l identification de vos unités de travail et la description des risques associés, Bénéficier d un espace en ligne pour gérer et stocker l ensemble de vos DUER. Un réseau de chirurgiensdentistes partenaires qui s engagent à vous offrir une plus grande disponibilité en cas d urgence et l accès à des soins de qualité à des tarifs très compétitifs dans différentes spécialités (prothèses, implants, orthodontie et parodontie). Et grâce au tiers payant, nos assurés n ont pas à avancer de frais! L action sociale et l assistance Avec ou sans souci de santé, certains salariés peuvent être confrontés à des difficultés sociales. L action sociale et le service d assistance de Malakoff Médéric peuvent leur accorder des aides ponctuelles, les accompagner ou les orienter. Un espace internet client salarié, disponible sur internet 24h/24 et 7j/7 Il regroupe l ensemble des informations concernant son contrat pour avoir une vision claire de sa protection sociale, en permettant notamment de : Consulter le détail de ses garanties (exprimées en euros) et l état de ses remboursements, Accéder en temps réel à la vision globale annuelle de sa consommation de soins remboursés et voir le détail de ses dépenses, Disposer d outils de géolocalisation et de simulateurs de dépenses ainsi que de notre service d analyse des devis pour limiter votre reste à charge, Réaliser de nombreux actes administratifs : changement d adresse ou de situation personnelle, accès à sa carte de tiers payant dématérialisée Il permet également de bénéficier de conseils personnalisés sur sa consommation de soins et des conseils de prévention pour chaque bénéficiaire, en fonction de son profil. Des applications IPHONE, IPAD et SMARTPHONE ANDROID Des services utiles pour accéder aux informations liées à sa protection santé et à ses contrats. «SOS Urgences», «Mon journal santé», «Mes traitements», mon «Espace client» sont autant d applications qui vous faciliteront la vie. DÉCOUVREZLES VITE!

6 SOLIDARITÉ, RESPONSABILITÉ, EXIGENCE SONT TROIS VALEURS PHARES PORTÉES PAR MALAKOFF MÉDÉRIC Paritaire, mutualiste et à but non lucratif, Malakoff Médéric exerce deux métiers : l assurance de personnes et la gestion de la retraite complémentaire pour le compte de l AgircArrco. La solidarité du Groupe s exprime par la mutualisation des risques et par son engagement financier et humain dans le développement d actions sociales et sociétales. Responsable, Malakoff Médéric met sa performance et sa capacité à innover au service de ses clients et, plus largement, de l intérêt général. Enfin, l exigence tient dans la volonté quotidienne des collaborateurs du Groupe de fournir aux clients une qualité maximale. VOS CONTACTS CHIFFRES CLÉS* collaborateurs ASSURANCE DE PERSONNES entreprises clientes soit 4,7 millions de salariés assurés 1,8 million de particuliers assurés RETRAITE COMPLÉMENTAIRE entreprises clientes 3 millions de salariés cotisants 2,8 millions de retraités allocataires ACTIONS SOCIALES personnes accompagnées 67,4 millions d euros de ressources dédiées au titre de la retraite AgircArrco 11, 1 millions d euros au titre de l assurance dont 2 millions d euros sont affectés à la Fondation Malakoff Médéric Handicap * au 31 décembre 2014 Nos conseillers mettent à votre disposition leur expertise pour répondre à vos questions, vous présenter notre offre et vous assister dans la mise en place et le suivi de votre contrat : Par téléphone : Du lundi au vendredi de 9h à 18h. Lors d une rencontre : Accédez à la liste de nos boutiques et délégations commerciales sur malakoffmederic.com/groupe Rubrique «Nous connaître» Contacts et implantations Sur notre site Internet : Sur malakoffmederic.com Espace Entreprises Les branches professionnelles de Malakoff Médéric Malakoff Médéric Prévoyance Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale 21 rue Laffitte Paris AUXIA Assistance Entreprise régie par le Code des assurances 21 rue Laffitte Paris SA au capital de RCS Paris. Des organismes du groupe Malakoff Médéric Siège social : 21 rue Laffitte Paris malakoffmederic.com Document non contractuel Réf. : ref AMHB Crédit photos : Gettyimages Vous devez vous reporter aux conditions générales afin de prendre connaissance des modalités d assurance. Avec Ecofolio, tous les papiers se recyclent.

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