MEUNG SUR LOIRE Rue des Tanneries. Réalisation d une maison de santé pluridisciplinaire et de 32 logements locatifs

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MEUNG SUR LOIRE Rue des Tanneries. Réalisation d une maison de santé pluridisciplinaire et de 32 logements locatifs"

Transcription

1 MEUNG SUR LOIRE Rue des Tanneries Réalisation d une maison de santé pluridisciplinaire et de 32 logements locatifs

2 Historique du projet : Besoin de médecins après des départs en retraite successifs Choix du site : anciens établissements LACROIX, en cœur de ville Ce projet est avant tout une réponse à la requalification urbaine de terrains inutilisés, aux besoins de médecins et de logements sociaux.

3 La Commune : habitants (Insee - au 1er janv. 2013) sur une superficie de 20,4 km², soit une densité de population équivalant à 300 habitants au Km² (la densité à Orléans est de habitants et celle de Blois, habitants) - Située à 30 minutes d Orléans - Proximité des grands axes routiers, tels l autoroute A 10 et la route départementale 2152, 500m de la gare SNCF. Desserte par le service de cars Rapides du Val de Loire (ULYS). - Multiples commerces : boulangeries, boucheries-charcuteries, pharmacies, grandes surfaces

4 La répartition du territoire de Meung-sur-Loire La Commune, dotée d un PLU, a un territoire réparti en plusieurs zones : - la zone du centre ancien caractérisée par la plus forte densité, et dont il convient de conserver le caractère architectural (c est le cœur médiéval de la ville) - des zones correspondant aux extensions récentes de l agglomération Site Patrimonial Remarquable (ex ZPPAUP) Zone inondable sur une partie du territoire

5 Extrait du PLU

6 Genèse du projet : Densité : c est l utilisation d un terrain au maximum de ses capacités (en tenant compte de la rentabilité de l opération). A LogemLoiret, la question de rentabilité n est pas la première posée lors de l élaboration d un programme mais plutôt : - besoins en logements et pour qui (famille, personnes âgées, ), - type de logements (collectifs ou individuels), - Montants des loyers, Les réponses à ces questions se traduisent par un projet sur un terrain donné. Il peut être plus ou moins dense selon le programme. Extrait du programme remis aux architectes lors du concours.

7 Localisation du projet dans la Commune de Meung-sur-Loire Mairie

8 Terrain après démolition

9 Le Projet Projet réalisé en partenariat avec la Commune de Meung-sur-loire La Commune de Meung-sur-Loire Démolition des établissements Lacroix Mise à disposition des terrains auprès de LogemLoiret Démolition des établissements Pierre-François LogemLoiret Construction de 32 logements : 10 maisons de ville et 22 collectifs (du T I au T 4) Un maison de santé de 580 m² regroupant 15 praticiens : 5 médecins, 1 gynécologue, 5 infirmières, 2 kinésithérapeutes, 1 podologue, et 1 orthophoniste Des garages et parkings pour les logements, un parking pour la maison de santé

10 La Commune a démoli les Etablissements Lacroix ainsi que les Etablissements Pierre-François en face (pour réaliser un parking supplémentaire) LogemLoiret a réalisé la construction des logements et de la maison de santé Etablissements Lacroix Usine PierreFrançois

11

12 Déroulement du projet Contraintes et : Secteur sauvegardé : ABF et ZPPAUP Démolition des anciens établissements Lacroix Maintien du stand de tir Dénivelé du terrain Présence de Mauves Insertion dans le site en tenant compte des propriétés riveraines : présence de hauts murs, anciens Identifier chaque usage, entre les habitants des logements et le public accueilli par la maison de santé Gérer les eaux pluviales, le stationnement, les circulations, le ramassage des ordures ménagères, l accessibilité handicapée (pour la maison de santé ET les logements) Prévoir la possibilité de l extension de la maison de santé

13 Emprise de l ancienne usine démolie par la Commune de Meung-sur-Loire

14 Ancienne usine en cours de démolition

15 Les Mauves

16

17 Passage souterrain des Mauves

18 Murs riverains

19 et réponse architecturale avec le concours de maîtrise d œuvre Exemples d esquisses Architecture traditionnelle avec lucarnes et colombages en bois. Projet non retenu

20 Le projet présente des façades assez fermées sur la rue. La maison de santé déborde de manière importante et déforme le bâtiment situé au sud. Projet non retenu Les deux projets ont été classés ex-aequo et n offraient pas de réponse architecturale satisfaisante au regard des différentes particularités du site.

21 Projet classé non conforme, pour non respect du programme Intégration dans le site non harmonieux avec le centre ville

22 Projet non retenu Architecture inspirée des années (4 pans, coloris et grandes fenêtres) Les surfaces importantes des toitures donnent une impression de tassement Non respect de la hauteur des bâtiments par rapport à la ZPPAUP

23 Projet non retenu Projet trop dense. La voirie centrale fait 11 m de large, les logements ne sont pas tournés vers la ville, les ¾ des rez-de- chaussée sont aveugles.

24 Le projet retenu Réponse architecturale avec : Choix des matériaux Fondations spéciales : ancrage des bâtiments au-delà de 16 m de profondeur Renforcement de certains murs mitoyens Chaque logement a un parking ou un garage, la maison de santé a un parking destiné au public Les ordures ménagères sont gérées à l entrée du site Gestion des eaux pluviales avec des toitures végétalisées et noues

25 La réponse architecturale initiale

26

27

28

29

30

31

32 Chantier en cours

33

34

35

36

37

38

39

40 Requalification de la rue des Tanneries et du quartier : projets à venir

Réforme des autorisations d Urbanisme

Réforme des autorisations d Urbanisme Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable

Plus en détail

Guide des autorisations d urbanisme

Guide des autorisations d urbanisme Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A

Plus en détail

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA

Plus en détail

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à

Plus en détail

Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne

Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d

Plus en détail

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique

Plus en détail

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du

Plus en détail

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer

Plus en détail

Stratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne

Stratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Stratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Logistique urbaine : Sogaris imagine des solutions adaptées à la ville de demain Le 16 avril 2014 Contacts

Plus en détail

L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme

L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration

Plus en détail

Le financement du projet

Le financement du projet Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )

TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation

Plus en détail

Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence

Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence CENTRE COMMERCIAL Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence DOSSIER DE PRESSE Vendredi 30 août 2013 CENTRE COMMERCIAL DE CENTRE-VILLE, JAS-DE-BOUFFAN À AIX-EN-PROVENCE : Lancement de son extension pour un doublement

Plus en détail

Immeuble, Le Square Duvernay

Immeuble, Le Square Duvernay Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du

Plus en détail

1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives

1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de

Plus en détail

LE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1

LE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1 LE FINANCEMENT Il ne faut pas se le cacher, le financement est une difficulté et de nombreuses maisons médicales dans les 10 dernières années, qui fonctionnaient de manière satisfaisante, sont «décédées»

Plus en détail

REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl

REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl - 14 août 2008 BOA DOCUMENTS CONSTITUANT LE PPAS Le présent plan particulier d'affectation du sol se compose de : A. Cahier des notes

Plus en détail

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé

Plus en détail

PCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options

PCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options 1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...

Plus en détail

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation

Plus en détail

Je construis Quelles sont les formalités?

Je construis Quelles sont les formalités? Fiche formalites.qxd 17/09/2007 10:21 Page 1 Je construis Quelles sont les formalités? Je construis une maison Je construis une maison de 100 m² Permis de construire J agrandis ma maison Plus de 20 m²

Plus en détail

INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN

INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN I - Données Générales INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN Rivalités entre réhabilitation, restauration et rénovation Au cours des dernières années, d'importantes études ont été entreprises dans les quartiers

Plus en détail

Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse

Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France

Plus en détail

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en

Plus en détail

Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise

Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise 1 Les étapes d un dossier MOB au bureau d études: 1. La réalisation du devis 2. Passage en commande du dossier 3. La demande d éléments 4. Le plan d implantation

Plus en détail

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67

Plus en détail

Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back

Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back Mars 2006 Le plus important regroupement d organismes environnementaux au Québec Des entreprises d économie sociale dynamiques,

Plus en détail

Dossier de presse. 18 février 2014 Beauvais

Dossier de presse. 18 février 2014 Beauvais Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre

Plus en détail

Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?

Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les

Plus en détail

Est soumis à permis de construire :

Est soumis à permis de construire : L'ensemble des autorisations et prescriptions relatives aux constructions, installations, aménagement et travaux ainsi qu'aux démolitions sont définies par les articles R. 421-1 à R.422-29 Est soumis à

Plus en détail

lv. Fiches de présentation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires P.16

lv. Fiches de présentation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires P.16 P.3! " P.7! # $!%& # $!# $ ' (") P.9 *$ (") +,(") a) )! " #$ %$ lv. Fiches de présentation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires P.16 & ' (()# " )2 #% * +,,,- - -$. / 0 ()./ *. 1 - -() * 2+,3+ 1 (.

Plus en détail

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes

Plus en détail

Observatoire. > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E

Observatoire. > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E Observatoire > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E Architecte : ALPcar Architectes (Jean-Charles Legrand) & SA Luc Peirolo et Associés (Luc Peirolo) Maître d ouvrage : SAGEP Eau

Plus en détail

Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet

Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire

Plus en détail

ENTREPRENDRE UN PROJET

ENTREPRENDRE UN PROJET ENTREPRENDRE UN PROJET Vous souhaitez faire construire ou agrandir une habitation, un bâtiment, ravaler ou percer les façades, installer une piscine, une parabole, des velux, édifier une clôture, etc L

Plus en détail

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30

Plus en détail

Rue de l Industrie 59 - CH - 1030 Bussigny-près-Lausanne Téléphone : 021 706 35 35 - Fax : 021 706 35 34 archi@acarre.ch - www.acarre.

Rue de l Industrie 59 - CH - 1030 Bussigny-près-Lausanne Téléphone : 021 706 35 35 - Fax : 021 706 35 34 archi@acarre.ch - www.acarre. Rue de l Industrie 59 - CH - 1030 Bussigny-près-Lausanne Téléphone : 021 706 35 35 - Fax : 021 706 35 34 archi@acarre.ch - www.acarre.ch A Carré SA atelier d architecture et d aménagement Date de création

Plus en détail

PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT

PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT SOMMAIRE DISPOSITIONS GENERALES... 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES... 8 ZONE UA... 9 ZONE UC... 18 ZONE UD... 28 ZONE UE... 38 ZONE UF... 45 ZONE UL...

Plus en détail

THÉÂTRE DU BEAUVAISIS

THÉÂTRE DU BEAUVAISIS THÉÂTRE DU BEAUVAISIS THÉÂTRE DU BEAUVAISIS Un peu d histoire Enquête publique : le cadre Le dossier Déroulement de l enquête Avis et conclusions du CE Après remise du rapport Octobre 2014 : où en est-on?

Plus en détail

Lyon Confluence projet urbain

Lyon Confluence projet urbain Lyon Confluence projet urbain -Situation générale -Développement urbain -Lyon confluence : projet -Plan de masse -Importance DD -Chantiers en cours et investissements -2 ème phase -Concertation -Réflexions

Plus en détail

PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST

PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur

Plus en détail

IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale

IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 29/04/2015 Imprimé le : 29/04/2015 13:51:30 P.1/11 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale-

Plus en détail

LE PERMIS DE CONSTRUIRE

LE PERMIS DE CONSTRUIRE Avec la collaboration du Cridon Nord-Est LE PERMIS DE CONSTRUIRE Acte administratif unilatéral permettant à l administration d autoriser une construction nouvelle, la reconstruction d un bâtiment démoli

Plus en détail

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ; Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,

Plus en détail

TITRE DU PROJET Construction d un complexe de santé pour le compte de l ONG Education Pour la Santé et la Promotion de l Emploi (EPSPE)

TITRE DU PROJET Construction d un complexe de santé pour le compte de l ONG Education Pour la Santé et la Promotion de l Emploi (EPSPE) TITRE DU PROJET Construction d un complexe de santé pour le compte de l ONG Education Pour la Santé et la Promotion de l Emploi (EPSPE) PAYS ET REGION DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET Ce projet sera mise en

Plus en détail

SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2

SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2 SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 2 Article 1 : Champ d application territorial... 3 Article 2 : Portées respectives du règlement à l égard des autres législations relatives à l occupation des

Plus en détail

OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE

OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en

Plus en détail

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d ARCHITECTURE PARIS VAL DE SEINE. droit de l urbanisme / des sols. autorisations. administratives

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d ARCHITECTURE PARIS VAL DE SEINE. droit de l urbanisme / des sols. autorisations. administratives ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d ARCHITECTURE PARIS VAL DE SEINE droit de l urbanisme / des sols autorisations administratives septembre 2012 DOMINIQUE BRARD architecte d.p.l.g., architecte urbaniste conseil

Plus en détail

Eco quartier Vauban Freiburg - Allemagne

Eco quartier Vauban Freiburg - Allemagne Eco quartier Vauban Freiburg - Allemagne En périphérie de Freiburg, à moins de 3 km du centre ville, le quartier Vauban s étend sur 38 hectares, en lieu et place de l'ancienne caserne de l armée française.

Plus en détail

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION

Plus en détail

DUBROVNIK. Hors les murs - un paysage en echo avec la ville - DOCUMENT SOUMIS AU DROIT D'AUTEUR

DUBROVNIK. Hors les murs - un paysage en echo avec la ville - DOCUMENT SOUMIS AU DROIT D'AUTEUR La ville de Dubrovnik prend part à l Europan 11 pour questionner la manière d inplanter un parking conséquent voué à subvenir aux nécéssités d accueil générées par une ville classée au patrimoine mondiale

Plus en détail

(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,

(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE, DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page

Plus en détail

L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement

L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement SAGL Architectes Associés Août 2014 P A R I S SOGARIS : un acteur référence en logistique urbaine Activité Acteur de

Plus en détail

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi

Plus en détail

1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T

1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.

Plus en détail

Villa dite Saint-Cloud

Villa dite Saint-Cloud Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire

Plus en détail

Charte. & enseignes commerciales. DES devantures. Attirer la clientèle! Valoriser ma ville! Embellir mon commerce. Réussir ma devanture

Charte. & enseignes commerciales. DES devantures. Attirer la clientèle! Valoriser ma ville! Embellir mon commerce. Réussir ma devanture Charte DES devantures & enseignes commerciales Embellir mon commerce Attirer la clientèle! Réussir ma devanture Valoriser ma ville! 3 Édito 4 5 6 12 16 18 20 24 Qu est-ce qu une devanture? Qu est-ce qu

Plus en détail

RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS

RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000

Plus en détail

Supplément au guide :

Supplément au guide : Supplément au guide : De très nombreuses aides peuvent financer une partie des frais liés à vos travaux de rénovation (prestations d études, diagnostics, prestations de maîtrise d œuvre fourniture et pose

Plus en détail

SECAL CPAUP. Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères

SECAL CPAUP. Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères SECAL ZAC de DUMBEA SUR MER CPAUP Cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères NOVEMBRE 2014 ZAC de DUMBEA SUR MER I CPAUP- NOVEMBRE 2014 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION...5 I- Implantation...6

Plus en détail

Orléans / 2015 Nouvel Hôpital d Orléans. Dossier de Presse

Orléans / 2015 Nouvel Hôpital d Orléans. Dossier de Presse Orléans / 2015 Nouvel Hôpital d Orléans Dossier de Presse CONTACT PRESSE Ante Prima Consultants T + 33 (0)1 40 49 04 04 21, rue Cassette 75006 Paris m.guesnet@ante-prima.com Communication Groupe-6 T +

Plus en détail

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03

Plus en détail

REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER. Les frais annexes

REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER. Les frais annexes REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER 2 Les frais annexes La réussite de votre projet d habitation dépen Sachez évaluer le coût réel de votre projet en prenant en compte tous les frais annexes qu il entraîne

Plus en détail

LE DOMAINE DE LA PRAIRIE SAINT PIERRE LÈS ELBEUF / 76

LE DOMAINE DE LA PRAIRIE SAINT PIERRE LÈS ELBEUF / 76 LE DOMAINE DE LA PRAIRIE SAINT PIERRE LÈS ELBEUF / 76 DEVENIR PROPRIÉTAIRE À SAINT PIERRE LÈS ELBEUF C EST DIRE OUI À UNE QUALITÉ DE VIE RÉSIDENTIELLE Saint Pierre Lès Elbeuf vous invite à vivre harmonieusement

Plus en détail

VERS UNE ACCESSIBILITÉ. généralisée. Accès à tout pour tous

VERS UNE ACCESSIBILITÉ. généralisée. Accès à tout pour tous VERS UNE ACCESSIBILITÉ généralisée Accès à tout pour tous La loi handicap du 11 février 2005 précise que les conditions d accès des personnes handicapées dans les E.R.P.* doivent être les mêmes que celles

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix. Jeudi 19 septembre 2013 à 11h

DOSSIER DE PRESSE. Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix. Jeudi 19 septembre 2013 à 11h Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix DOSSIER DE PRESSE Jeudi 19 septembre 2013 à 11h CA Consumer Finance 34 rue Emile Moreau à Roubaix Pour tout contact presse

Plus en détail

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT

Plus en détail

VILLE DE COLMAR. Règlement. PLAN D OCCUPATION DES SOLS Modification n 9. Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire

VILLE DE COLMAR. Règlement. PLAN D OCCUPATION DES SOLS Modification n 9. Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire VILLE DE COLMAR PLAN D OCCUPATION DES SOLS n 9 Règlement Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire SOMMAIRE TITRE I : Dispositions générales page 3 TITRE II : Dispositions applicables

Plus en détail

L HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud

L HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud L HORIZON IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 EUROPARC Le parc d activités Créteil sud 2 EUROPARC Balard Une situation exceptionnelle n Aux portes

Plus en détail

Ywood Les Docks Libres à Marseille

Ywood Les Docks Libres à Marseille Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International

Plus en détail

Ossature - Poteaux-poutres

Ossature - Poteaux-poutres Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences

Plus en détail

2 Pour les puits de lumière :

2 Pour les puits de lumière : CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux

Plus en détail

L Envol La destination shopping et détente de Montélimar

L Envol La destination shopping et détente de Montélimar L Envol La destination shopping et détente de Montélimar Dossier de presse 15 octobre 2013 www.groupe-sodec.com Contact presse : Jeanne BAZARD jeanne.bazard@groupe-sodec.com 01 58 05 15 59-06 82 43 45

Plus en détail

AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter

AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter 1 SOMMAIRE Vues générales des toits 3 Type de charpentes, de la plus simple à la plus sophistiquée quelques coupes transversales

Plus en détail

VENTE PAR SOUMISSION CACHETEE D UN IMMEUBLE COMMUNAL SITUE DANS LE VILLAGE D UCEL LA VILLA SOLEIL CAHIER DES CHARGES

VENTE PAR SOUMISSION CACHETEE D UN IMMEUBLE COMMUNAL SITUE DANS LE VILLAGE D UCEL LA VILLA SOLEIL CAHIER DES CHARGES VENTE PAR SOUMISSION CACHETEE D UN IMMEUBLE COMMUNAL SITUE DANS LE VILLAGE D UCEL LA VILLA SOLEIL CAHIER DES CHARGES Vendeur : La Commune d UCEL, vendeur représentée par son Maire, Marc SOUTEYRAND, ayant

Plus en détail

ZAC Les vergers du TASTA // Bruges (33) Prescriptions architecturales, urbaines et paysagères FICHES DE LOTS // les vergers du Tasta ZAC.

ZAC Les vergers du TASTA // Bruges (33) Prescriptions architecturales, urbaines et paysagères FICHES DE LOTS // les vergers du Tasta ZAC. ZAC Les vergers du TASTA // Bruges (33) Prescriptions architecturales, urbaines et paysagères FICHES DE LOTS // A2 ZAC les vergers du Tasta janvier 2014 2 20 SOMMAIRE //TERRITOIRE 3 LA RUE PARTAGÉE 1 ILOT

Plus en détail

LGV SEA : Un projet pas comme les autres. Par Aurélien NEAU LE MAGAZINE D INFORMATION NUMERO 1 / MAI 2013. Environnement Page 8.

LGV SEA : Un projet pas comme les autres. Par Aurélien NEAU LE MAGAZINE D INFORMATION NUMERO 1 / MAI 2013. Environnement Page 8. LE MAGAZINE D INFORMATION NUMERO 1 / MAI 2013 LGV SEA : Un projet pas comme les autres Par Aurélien NEAU Environnement Page 8 Emploi Page 5 Travaux Page 10 SOMMAIRE Le magazine d information de la LGV

Plus en détail

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012 L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée

Plus en détail

guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir

guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir Vous achetez pour vous loger Vous recherchez votre futur domicile? Appartement, maison, neuf ou ancien... Quel que soit le type de bien ou de surface,

Plus en détail

Rénovation à très haute performance énergétique (Minergie-P )

Rénovation à très haute performance énergétique (Minergie-P ) Rénovation à très haute performance énergétique (Minergie-P ) de Treize immeubles d habitation Pour la Société Coopérative d Habitation 10.03.2014 1. INTRODUCTION 1.1Présentation de la société candidate

Plus en détail

VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit

VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit REGLEMENT D ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES Afin de préserver et mettre en valeur le

Plus en détail

RÉFORME DES AUTORISATIONS D URBANISME

RÉFORME DES AUTORISATIONS D URBANISME INFORMATIONS JURIDIQUES J 14 Mutuelle des architectes français assurances OCTOBRE 2007 ANNULE ET REMPLACE LA FICHE J 14 DE FÉVRIER 1998 RÉFORME DES AUTORISATIONS D URBANISME La réforme des autorisations

Plus en détail

Réforme relative au permis de construire et aux autorisations d urbanisme

Réforme relative au permis de construire et aux autorisations d urbanisme Avril 2006 Note d information juridique Agence d Urbanisme du Territoire de Belfort Centre d Affaires des 4 As BP 107-90002 Belfort Cedex Tél : 03 84 46 51 51 - Fax : 03 84 46 51 50 Courriel : autb@autb.asso.fr

Plus en détail

PRESENTATION DU SITE ET

PRESENTATION DU SITE ET 3, RUE DE L ARRIVEE B.P. 211 75749 PARIS CEDEX 15 OPERATION DE MONT SAINT MARTIN (54) Rue de Marseille RU/05/0071/CP01 20 Logements individuels B. PRESENTATION DU SITE ET DE LA PROGRAMMATION SOMMAIRE 1.

Plus en détail

Programme de Messagerie synthèse. Capstone...3. Singularité... 4. Expertise... 6. Développement durable... 8. EcoParc - Une marque Capstone...

Programme de Messagerie synthèse. Capstone...3. Singularité... 4. Expertise... 6. Développement durable... 8. EcoParc - Une marque Capstone... Rien n est plus enthousiasmant qu un projet industriel que l on partage avec l ensemble de son environnement et qui participe à la mutation de notre société. Capstone...3 Singularité... 4 Expertise...

Plus en détail

Quartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012

Quartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012 Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.

Plus en détail

ANNEX 12. Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/

ANNEX 12. Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/ ANNEX 12 Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/ N Pointe aux Cannoniers Péreybère Club Med B45 B13 SUPER U Plage de Mon Choisy 100m Plage de Mon Choisy Grand

Plus en détail

COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol

COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol 3, Rue Henri Dunant BP 14 07400 LE TEIL 04.75.52.25.98 04.75.49.09.04 email rhone.helvie@free.fr COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol Date de la sortie : Lundi 11 Mars 2013 de 10h00 à 12h00

Plus en détail

MESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL

MESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL MESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL concernant l octroi d un crédit d engagement pour la participation de la Ville de Sion, en qualité de ville site, à la construction de six salles de gym

Plus en détail

151-155 RUE DE BERCY PARIS 12 e

151-155 RUE DE BERCY PARIS 12 e 151-155 RUE DE BERCY PARIS 12 e WWW.VIVACITY-PARIS.FR DOCUMENT CONFIDENTIEL - NE PAS DIFFUSER - PERSPECTIVE NON CONTRACTUELLE SOMMAIRE 1 PRÉSENTATION p.3 2 SITUATION & ACCÈS p.6 SURFACES 3p.10 4 PLANS

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006

Plus en détail

NEGRIER & Fils S.A.R.L 12120 SALMIECH Tél : 05.65.46.74.51 Fax : 05.65.46.78.83 negrier-electricite@wanadoo.fr www.negrier-accessibilite.

NEGRIER & Fils S.A.R.L 12120 SALMIECH Tél : 05.65.46.74.51 Fax : 05.65.46.78.83 negrier-electricite@wanadoo.fr www.negrier-accessibilite. NEGRIER & Fils S.A.R.L 12120 SALMIECH Tél : 05.65.46.74.51 Fax : 05.65.46.78.83 negrier-electricite@wanadoo.fr www.negrier-accessibilite.fr Qui est concerné? «Toutes les personnes ayant des difficultés

Plus en détail

1 - Présentation de Sogaris

1 - Présentation de Sogaris Présentation Chaire FRELON Logistique Urbaine et Transport de Marchandises en Ville : leviers, organisation et aménagements Paris le 18/11/2014 1 - Présentation de Sogaris Page N 2 Un pionnier de l immobilier

Plus en détail

ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG

ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG SECTION IV - ÉTUDE PRÉPARATOIRE PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS EP4-SD-LI-02a «AN

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires Instruction du Gouvernement du 28 Mai 2014 relative au développement de la construction de logement par dérogation aux règles

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Lancement du chantier de MAISONEMENT à Boissénart. - Mardi 12 juin 2007 - Contacts Presse :

DOSSIER DE PRESSE. Lancement du chantier de MAISONEMENT à Boissénart. - Mardi 12 juin 2007 - Contacts Presse : Lancement du chantier de MAISONEMENT à Boissénart - Mardi 12 juin 2007 - DOSSIER DE PRESSE Contacts Presse : Nathalie Bataille Caroline Hélart-Antonic Alexandra Richert Communication Ségécé Communication

Plus en détail

FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES

FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS COMMENT PRÉPARER LES DEMANDES? QUELLES SONT LES RÈGLES A RESPECTER? MINISTÈRE DE LA CULTURE

Plus en détail