Guide des avantages sociaux 2015

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1 HOME ACCUEIL Bienvenue Comment utiliser ce guide Adhésion à votre programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux! Bienvenue Nous sommes heureux de vous offrir un programme d avantages sociaux proposant des protections de base et facultatives pour soins de santé et soins dentaires ainsi que des régimes d assurance de base et facultatifs, afin que votre famille et vous puissiez faire d une bonne santé un mode de vie. Fidèles à notre engagement de vous aider à maintenir votre santé et à améliorer votre bien être, nous vous attribuerons automatiquement les protections suivantes : Soins de santé et soins dentaires de base Invalidité de courte durée Assurance vie de base Assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident Assurance accident en voyage d affaires Programme d aide aux employés Le coût de ces protections est payé par SAP Canada. En outre, vous serez automatiquement inscrit à l assurance invalidité de longue durée. Vous devrez en payer le coût au moyen de retenues salariales. Ainsi, les prestations que vous toucherez au titre de cette assurance, le cas échéant, seront exemptes d impôt. Par ailleurs, vous obtiendrez automatiquement des flexicrédits (dollars) que vous pourrez utiliser, au besoin, pour souscrire des protections supplémentaires facultatives pour soins de santé et soins dentaires. Si le coût des options choisies est supérieur au nombre de flexicrédits disponibles, l excédent sera acquitté au moyen de retenues salariales. Tous flexicrédits restants seront affectés à votre CDSS, et vous pourrez vous en servir pour régler des frais médicaux ou dentaires qui ne sont pas couverts par la protection de base ou par les protections facultatives que vous aurez souscrites. MAKING CHANGES DURING THE YEAR VOUS DEVEZ AGIR Choisissez vos options de protection et effectuez votre adhésion en ligne dans les 31 jours suivant la date de votre embauche ou durant la période d adhésion, qui a lieu en novembre de chaque année. Une fois votre adhésion effectuée, votre protection prendra effet immédiatement si vous êtes un nouvel employé. Si vous participez déjà au programme et que vous vous inscrivez durant la période d adhésion, les options et les niveaux de protection que vous aurez sélectionnés au cours de la période d adhésion entreront en vigueur à la prochaine année de votre régime, qui débutera le 1 er janvier. Vous ne pourrez pas modifier votre protection avant la prochaine période d adhésion, sauf si un événement admissible survient entre-temps. Si vous êtes un nouvel employé et que vous n effectuez pas votre adhésion, les protections soins de santé de base et soins dentaires de base vous seront attribuées par défaut, selon le niveau de protection pour personne seule. Le nombre de flexicrédits sera établi en fonction d une protection pour personne seule. Si vous participez déjà au programme et que vous n effectuez pas votre adhésion, vos options et vos niveaux de protection actuels seront reportés à la nouvelle année du régime, qui débutera le 1 er janvier. 1

2 ACCUEIL Bienvenue Comment utiliser ce guide Adhésion à votre programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux Comment utiliser ce guide À l aide de la barre de navigation dans la partie supérieure de l écran, vous pouvez cliquer sur la section de votre choix à partir de n importe quelle page du guide. Dans chaque section, vous pouvez cliquer sur les titres de la table des matières qui se trouve à gauche de la page ou sur le texte souligné pour consulter la page correspondante du guide. Vous pouvez également cliquer sur les hyperliens externes. Pour naviguer d une page à l autre, cliquez sur les boutons se trouvant au bas de chaque page. Cliquez sur SUIVANTE pour aller à la page suivante, sur PRÉCÉDENTE pour revenir à la page précédente et sur RETOUR pour retourner à la dernière page que vous avez consultée. Précédente 2 Suivante Retour Votre guide des avantages sociaux présente tout ce que vous devez savoir sur les options de protection, les modes de paiement et le processus d adhésion. Profitez de cette occasion pour consulter les renseignements fournis dans le présent guide, examiner soigneusement vos options et choisir les protections appropriées pour vous et votre famille. Utilisation de la carte du contenu pour localiser des sujets La Carte du contenu vous permet de visualiser d un seul coup d œil tous les sujets abordés dans ce guide. Cliquez sur le sujet désiré pour en savoir plus. 2

3 ACCUEIL Bienvenue Comment utiliser ce guide Adhésion à votre programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux Adhésion à votre programme d avantages sociaux Il est important de réfléchir à la protection dont vous pourriez avoir besoin, pour vous-même et votre famille, cette année. Si vous êtes un nouvel employé Une fois que vous avez pris vos décisions quant à votre programme d avantages sociaux, vous pouvez effectuer votre adhésion en ligne dans les 31 jours suivant la date de votre embauche ou durant la période d adhésion, qui a lieu en novembre de chaque année. Si vous êtes un nouvel employé, votre protection prendra effet immédiatement et demeurera en vigueur jusqu à la prochaine période d adhésion. Si vous n adhérez pas dans les 31 jours Si vous êtes un nouvel employé et que vous n effectuez pas votre adhésion dans les 31 jours suivant votre date de début, les protections soins de santé de base et soins dentaires de base vous seront attribuées par défaut, selon le niveau de protection pour personne seule. Le nombre de flexicrédits sera établi en fonction d une protection pour personne seule. Si vous n êtes pas un nouvel employé Si vous vous inscrivez durant la période d adhésion, votre protection prendra effet le 1 er janvier et demeurera en vigueur jusqu à la prochaine période d adhésion. Vous ne pouvez modifier votre protection que si un événement admissible survient dans votre vie. Si vous participez déjà au programme d avantages sociaux et que vous ne vous inscrivez pas durant la période d adhésion chaque automne, les avantages sociaux associés à votre niveau de protection actuel (personne seule, employé + une personne ou famille) seront reportés et demeureront en vigueur pendant toute la nouvelle année du régime. Vous ne pourrez modifier vos protections avant la prochaine période d adhésion, sauf si un événement admissible survient en cours d année. Si vous ne vous inscrivez pas durant la période d adhésion, vos flexicrédits seront automatiquement versés dans votre compte de dépenses en soins de santé, et vous pourrez les utiliser pour régler des frais à votre charge. Toutefois, vous ne pourrez pas les utiliser pour souscrire des options de soins de santé et de soins dentaires supplémentaires. Que vous soyez un nouvel employé ou non, n oubliez pas que les nouveaux employés et les employés actuels peuvent souscrire les protections facultatives suivantes en tout temps : assurance vie, assurance en cas de décès ou mutilation par accident (DMA) et assurance maladies graves. Site Web sur les avantages sociaux Ne manquez pas de consulter le site Web sur les avantages sociaux pour les employés de SAP au Canada. Il s agit d un guichet unique où vous pouvez trouver de l information sur les avantages sociaux ainsi que des ressources connexes : 3

4 ACCUEIL Bienvenue Comment utiliser ce guide Adhésion à votre programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux Ressources SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS SUR L adhésion Les protections pour soins de santé et soins dentaires L assurance vie Les frais admissibles au titre du compte de dépenses en soins de santé Les flexicrédits restants dans votre compte de dépenses en soins de santé Les demandes de modification par suite d un événement admissible L assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident L assurance accident en voyage d affaires L assurance invalidité de longue durée L admissibilité Les formulaires à l intention des bénéficiaires Votre admissibilité au compte de dépenses en soins de santé Les flexicrédits Les événements admissibles L exécution des ordonnances par correspondance Le programme d aide aux employés COMMUNIQUEZ AVEC... La Financière Sun Life (l assureur de notre programme d avantages sociaux) Site Web : Vous aurez besoin d un code d accès et d un mot de passe pour accéder au site. Si vous devez récupérer ou réinitialiser votre code d accès et votre mot de passe, vous pouvez le faire à partir du site de la Financière Sun Life. Si vous avez besoin d aide pour l utilisation du site, vous pouvez composer le numéro sans frais de la Financière Sun Life. HRdirect HR at SAP ( ) HRdirect HR-at-SAP ( ) HRdirect HR-at-SAP ( ) HRdirect HR-at-SAP ( ) MediTrust Pharmacy (à l extérieur du Québec) XpressPharm (Québec) or (514) Shepell fgi

5 ACCUEIL Bienvenue Comment utiliser ce guide Adhésion à votre programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux Lexique Appareils orthodontiques Autorisation préalable Carte d assurance voyage Conjoint Enfants à charge Événement admissible Franchise Franchise par ordonnance Fréquence des examens de rappel Gains Les appareils orthodontiques incluent les appareils utilisés pour redresser des dents permanentes, récupérer ou maintenir de l espace, corriger les occlusions inversées ou contrôler les habitudes orales. Une autorisation préalable est nécessaire pour la couverture de certains traitements médicamenteux qui doivent être préalablement approuvés en fonction de critères médicaux. Le processus d autorisation préalable aide à gérer les coûts dans de nombreux cas où il faut utiliser des médicaments très dispendieux. Le but du processus est de rembourser les traitements qui sont appropriés pour le participant, en tenant compte de leur sécurité, de leur coût et de leur efficacité. Pour les employés actuels, la présente politique s appliquera uniquement aux nouvelles ordonnances. Pour obtenir la liste des médicaments concernés, accédez au site masunlife.ca, puis sélectionnez «Autorisation préalable Liste des médicaments et formulaires» dans le menu Garanties collectives qui se trouve au haut de la page. Carte qui contient les numéros de téléphone et les renseignements requis pour confirmer que vous possédez une assurance voyage à l extérieur du pays qui couvrira vos soins. Personne à charge admissible, du sexe opposé ou du même sexe, avec laquelle vous êtes marié(e) ou dans une autre union formelle reconnue par la loi, qui est présentée publiquement comme votre conjoint depuis au moins un (1) an. Pour les employés résidant au Québec, il n y a aucune période de cohabitation minimale si un enfant est né de la relation. Vous ne pouvez assurer qu un seul conjoint à la fois. Vos enfants ou les enfants de votre conjoint (autres que des enfants dont vous êtes la famille d accueil), si ceux-ci ne sont pas mariés ou dans une autre union formelle reconnue par la loi et qu ils sont âgés de moins de 21 ans. Un enfant qui étudie à temps plein dans un établissement d enseignement reconnu en vertu de la Loi de l impôt sur le revenu (Canada) est considéré comme une personne à charge admissible jusqu à l âge de 25 ans (ou de 26 ans, mais seulement pour les médicaments figurant sur la liste de la RAMQ, s il s agit de l enfant d un employé résidant au Québec), tant que cet enfant dépend entièrement de vous financièrement. Si l enfant devient invalide avant d avoir atteint l âge limite, il continuera de bénéficier d une protection tant qu il sera incapable d être autonome financièrement en raison d une déficience physique ou mentale, qu il dépendra de vous financièrement et qu il ne sera pas marié ou dans une autre union formelle reconnue par la loi. Un événement admissible peut être un mariage ou toute autre union formelle reconnue par la loi ou la common law; la naissance ou l adoption d un enfant; un divorce ou une séparation légale; la fin de la protection dont bénéficiait le conjoint; le changement du statut d une personne à charge; le décès d une personne à charge ou un changement de situation d emploi. Montant (en dollars) que vous devez payer avant de pouvoir bénéficier d un remboursement. (S applique au Québec.) Montant que vous devez payer par ordonnance avant de pouvoir bénéficier d un remboursement au titre du programme. Pour les employés de SAP, la fréquence est de six mois. Il s agit d un examen de routine pour aider à prévenir les caries, les maladies des gencives et les autres troubles dentaires qui auraient pu se développer depuis votre dernière visite. Voici les traitements qui sont généralement effectués pendant un examen de rappel : Polissage : adoucissement de la surface des dents. Détartrage : élimination de la plaque et du tartre de la surface des dents. Salaire, moins les primes (d incitation au rendement ou autres) et la rémunération pour heures supplémentaires, utilisé pour calculer l assurance vie de base, l assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident (DMA) et l assurance accident en voyage d affaires. Dans le cas de l assurance invalidité de longue durée, les gains correspondent au salaire de base au 1 er avril de chaque année, plus les primes ou les commissions de l année précédente (avec quelques modifications pour la première année d embauche). 5

6 ACCUEIL Bienvenue Comment utiliser ce guide Adhésion à votre programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux Lexique Hôpital de convalescence Maximum annuel Médicament d origine Plafond des frais d exécution d ordonnance Preuve d assurabilité Salaire de base Services de soins dentaires préventifs Services paramédicaux Traitement le moins cher (médicaments génériques) Établissement titulaire d un permis qui donne sur place des soins aux convalescents et des traitements aux patients malades ou blessés. Montant admissible maximum pouvant être remboursé chaque année. Médicament ayant une appellation commerciale et étant protégé par un brevet (peut être produit et vendu uniquement par l entreprise qui détient le brevet). Montant maximum que l assurance médicaments remboursera à un pharmacien qui exécute une ordonnance. Aussi appelée attestation de santé. Généralement, vous devez remplir un formulaire et répondre à un questionnaire médical pour fournir une preuve de votre état physique ou de celui des personnes à votre charge. Fournir une preuve médicale peut être obligatoire avant de pouvoir souscrire une assurance. Salaire, à l exclusion des primes (d incitation au rendement ou autres) et de la rémunération pour heures supplémentaires, utilisé pour calculer l assurance vie de base, l assurance DMA de base et l assurance accident en voyage d affaires. Dans le cas de l assurance invalidité de longue durée, le salaire de base correspond aux gains de base au 1 er mai de chaque année, plus la moyenne des primes ou des commissions des deux années précédentes (avec quelques modifications pour les 24 premiers mois d embauche). Les services préventifs incluent les procédures courantes effectuées par un dentiste pour aider à favoriser une bonne hygiène dentaire. Il peut s agir, par exemple, d examens buccaux, d examens de rappel, d examens d urgence ou spéciaux ou de radiographies. Les services paramédicaux incluent les services fournis par un psychologue autorisé ou un travailleur social, un orthophoniste, un massothérapeute, un physiothérapeute, un naturopathe, un acupuncteur, un audiologiste, un diététiste, un ergothérapeute ou un ostéopathe (aussi appelé ostéopraticien). Le montant remboursé pour les médicaments sur ordonnance est établi d après le médicament générique ou le médicament interchangeable le moins cher pouvant être offert, et ce, que votre médecin indique ou non qu aucune substitution n est permise. Les médicaments génériques procurent les mêmes effets que les médicaments d origine. Les ingrédients actifs des médicaments génériques et ceux des médicaments d origine doivent satisfaire aux mêmes normes établies par la Direction générale de la protection de la santé du gouvernement fédéral. Cependant, les médicaments génériques peuvent contenir des ingrédients non médicinaux utilisés pour leur donner leur forme, leur couleur et leur saveur. Remarque importante Le présent document fournit un aperçu du programme d avantages sociaux de SAP Canada; il ne s agit pas d un document officiel du régime. En cas de divergence entre le contenu du présent aperçu et de tout document officiel du régime, les dispositions du document officiel ou de la police applicables du régime et les lois applicables prévaudront dans tous les cas. 6

7 ACCUEIL Bienvenue Comment utiliser ce guide Adhésion à votre programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux SAP vous offre un généreux programme d avantages sociaux. Chaque année, nous passons en revue notre programme d avantages sociaux afin de vérifier qu il est complet, viable à long terme et concurrentiel dans notre secteur. À la lumière de notre examen, nous pouvons confirmer que notre programme demeure l un des plus généreux parmi ceux offerts par les fabricants de logiciels d entreprise au Canada. Notre programme aligne vos protections sur les tendances actuelles en matière d avantages sociaux et vous aide à faire des choix judicieux quand il s agit de déterminer les services à utiliser ou de présenter des demandes de règlement. Cela nous donne à tous l occasion de faire notre part pour veiller à ce que le régime demeure abordable à long terme, tout en continuant de nous donner accès aux protections dont nous avons besoin. Les options de protection facultative pour les soins de santé et les soins dentaires comprennent quatre options dans le cas des soins de santé et trois options dans celui des soins dentaires. Cela vous procure la souplesse de pouvoir sélectionner celles qui répondent le mieux à vos besoins et à ceux de votre famille. 7

8 CORE COVERAGE PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés Chez SAP Canada, nous offrons une gamme concurrentielle de protections de base à tous les employés admissibles de SAP Canada afin de répondre à leurs besoins en matière de soins de santé, de soins dentaires et d assurance, et aux besoins des personnes à leur charge admissibles. de santé de base Voici les composantes de l option soins de santé de base : COMPOSANTE Soins de santé Franchise annuelle Médicaments sur ordonnance Plafond des frais d exécution d ordonnance Autorisation préalable requise pour certains médicaments sur ordonnance Hospitalisation PROTECTION DE BASE Aucune Remboursement à 80 %, établi selon le traitement le moins cher pour tous les médicaments sur ordonnance (90 % si les ordonnances sont exécutées par l intermédiaire du fournisseur par correspondance) 8 $ par ordonnance (au Québec, franchise par ordonnance de 8 $) Certaines ordonnances doivent être préalablement approuvées pour que l assuré puisse bénéficier d un remboursement Remboursement à 80 % pour les frais d hospitalisation en chambre à deux lits Hôpital pour convalescents Remboursement à 100 % Urgence à l extérieur du pays Jusqu à un maximum de 20 $/jour pendant 120 jours Recommandation à l extérieur du Remboursement à 100 % pour les soins d urgence pays Maximum à l extérieur du pays Remboursement à 80 % pour les soins faisant suite à une recommandation d un médecin Fournitures et services médicaux Maximum viager de $ Services d un orthophoniste, d un Remboursement à 80 % psychologue ou d un travailleur social Autres services paramédicaux Remboursement à 80 % pour les services fournis par un orthophoniste, un psychologue ou un travailleur social Appareils auditifs Maximum annuel de $ par catégorie de fournisseur de services Soins de la vue Remboursement à 80 %, jusqu à un maximum combiné de 300 $ Plafond des frais payables par Remboursement tous les quatre ans, à un taux de 80 %, jusqu à un maximum de 500 $ l assuré Maximum global Remboursement d un examen de la vue par année, à un taux de 100 %, jusqu à un maximum de 85 $ * Sauf indication contraire, il s agit de maximums par personne assurée. 8

9 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés dentaires de base Voici les composantes de l option soins dentaires de base : COMPOSANTE Soins dentaires de base Franchise annuelle PROTECTION DE BASE Aucune franchise pour les services préventifs 50 $ de franchise par personne jusqu à un maximum de 100 $ par famille pour les services de base et de restauration majeure Services préventifs Remboursement à 80 % Services de base Remboursement à 80 % Services de restauration majeure Remboursement à 50 % Services d orthodontie Non couverts Maximum annuel Maximum combiné de $ pour les services préventifs et les services de base Maximum de $ pour les services de restauration majeure Fréquence des examens de rappel Six mois * Sauf indication contraire, il s agit de maximums par personne assurée. 9

10 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés Aperçu du régime d assurance de base Voici les composantes du régime d assurance de base : COMPOSANTE Régime d assurance Assurance vie de base de l employé Assurance vie des personnes à charge Assurance de l employé en cas de décès ou mutilation par accident Assurance accident en voyage d affaires Invalidité de courte durée (ICD) PROTECTION DE BASE 2 fois votre salaire annuel de base, sous réserve d un maximum de $0 Maximum de $ pour le conjoint et de $ par enfant 2 fois votre salaire annuel de base, sous réserve d un maximum de $ 2 fois votre salaire annuel de base, sous réserve d un maximum de $ Durée de la protection d ICD : 120 jours Deux premières semaines payées à 100 % Protection offerte si vous comptez moins d une (1) année de service : 60 % de votre salaire pendant 120 jours Protection offerte si vous comptez plus d une (1) année de service : 100 % de votre salaire pendant les 60 premiers jours de votre invalidité et 85 % pour les 60 jours suivants Invalidité de longue durée À compter du 1 er janvier 2015, Standard Life sera le fournisseur de l assurance invalidité de longue durée. Période d attente : 17 semaines Prestation mensuelle équivalant à 66,67 % de la première tranche de $ des gains mensuels avant impôt, plus 50 % de la tranche restante, jusqu à concurrence de $ Les prestations sont non imposables et payables jusqu au 65 e anniversaire de naissance Définition d invalidité : Incapacité d occuper son emploi pendant 24 mois, puis tout autre emploi par la suite Indexation : 3 % par année État de santé antérieur : 3/12 * Sauf indication contraire, il s agit de maximums par personne assurée. 10

11 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base Franchise annuelle pour les soins de santé Médicaments sur ordonnance Plafond des frais d exécution d ordonnance Recommandation à l extérieur de la province Soins infirmiers privés Fournitures et services médicaux Services paramédicaux Appareils auditifs Soins de la vue Maximums annuels soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés soins de santé de base SAP Canada vous fournit, à vous et à votre famille, une gamme de protections pour les soins de santé. SAP Canada et vous partagez le coût de ces protections, conformément aux pourcentages et aux maximums établis qui sont indiqués dans la présente section. Franchise annuelle pour les soins de santé Il n y a pas de franchise annuelle à payer pour les soins de santé. 11

12 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base Franchise annuelle pour les soins de santé Médicaments sur ordonnance Plafond des frais d exécution d ordonnance Recommandation à l extérieur de la province Soins infirmiers privés Fournitures et services médicaux Services paramédicaux Appareils auditifs Soins de la vue Maximums annuels soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés soins de santé de base Médicaments sur ordonnance Les ordonnances de médicaments d origine seront automatiquement exécutées en fonction du traitement le moins cher, si le coût du médicament interchangeable est moins élevé. Dans la plupart des cas, les médicaments génériques sont les traitements les moins chers. Le montant remboursé pour les médicaments sur ordonnance sera établi d après le médicament générique ou le médicament interchangeable le moins cher pouvant être offert, et ce, que votre médecin indique ou non qu aucune substitution n est permise. Les médicaments génériques procurent les mêmes effets que les médicaments d origine. Les ingrédients actifs des médicaments génériques et ceux des médicaments d origine doivent satisfaire aux mêmes normes établies par la Direction générale de la protection de la santé du gouvernement fédéral. Cependant, les ingrédients non médicinaux utilisés pour donner au produit sa forme, sa couleur et sa saveur peuvent différer. SAP Canada paiera 80 % du coût des ordonnances exécutées dans une pharmacie autre que le fournisseur de produits pharmaceutiques par correspondance de SAP Canada. 90 % du coût des ordonnances si elles sont exécutées par l intermédiaire du fournisseur de produits pharmaceutiques par correspondance de SAP Canada, MediTrust Pharmacy ou Xpress Pharm (au Québec). Vous paierez... La partie restante, soit 20 % du coût. La partie restante, soit 10 % du coût. Plafond des frais d exécution d ordonnance Il y a un plafond des frais d exécution d ordonnance de 8 $. Par conséquent, votre régime rembourse les frais d exécution d ordonnance jusqu à un maximum de 8 $, et vous devez payer tout montant excédant ce plafond. Au Québec, au lieu d un plafond des frais d exécution d ordonnance, une franchise par ordonnance de 8 $ est appliquée à chaque ordonnance exécutée. Conseils d épargne : Si vous ne comptez pas avoir recours au fournisseur de produits pharmaceutiques par correspondance de SAP Canada, comparez les frais d exécution d ordonnances et de consultation qui sont facturés dans diverses pharmacies afin de trouver celle qui fournit ces services au plus bas prix. En effet, les frais peuvent varier grandement d une pharmacie à l autre. Achetez suffisamment de médicaments pour une période de trois mois, dans le cas de médicaments que vous prenez régulièrement. De cette façon, vous réduisez le nombre de fois que vous devez payer une franchise. Épargnez du temps et de l argent en ayant recours à MediTrust Pharmacy ou XPressPharm, notre fournisseur par correspondance. Ainsi, vous pourrez faire envoyer vos ordonnances à la maison ou au travail. 12

13 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base Franchise annuelle pour les soins de santé Médicaments sur ordonnance Plafond des frais d exécution d ordonnance Recommandation à l extérieur de la province Soins infirmiers privés Fournitures et services médicaux Services paramédicaux Appareils auditifs Soins de la vue Maximums annuels soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés soins de santé de base Recommandation à l extérieur de la province Si vous ou les personnes à votre charge devez recevoir des soins à l extérieur de votre province de résidence, par suite d une recommandation de votre médecin, parce que ces soins ne sont pas offerts dans votre propre province, vous ou les personnes à votre charge bénéficierez d une protection au titre du régime de soins de santé. Le remboursement est établi à 80 %. Soins infirmiers privés Les soins infirmiers privés dispensés à l extérieur d un hôpital qui sont nécessaires sur le plan médical sont remboursés à 80 %, jusqu à un maximum annuel de $ par personne. En outre, il ne peut s agir que de soins infirmiers et non de soins de garde. Les soins doivent également être administrés par une infirmière ou par une infirmière auxiliaire autorisée qui est titulaire d un permis d exercice dans votre province de résidence et qui ne demeure pas normalement chez vous. Les services d une telle infirmière ne sont admissibles que s ils ne peuvent être dispensés par une personne moins qualifiée. Fournitures et services médicaux Les frais associés à certaines fournitures médicales et à certains services médicaux sont admissibles à un remboursement de 80 %. Services paramédicaux Les frais associés aux services d un orthophoniste, d un psychologue ou d un travailleur social autorisés sont admissibles à un remboursement pouvant aller jusqu à 80 %, et assujettis à un maximum de $ par catégorie de fournisseur de services. En outre, les frais associés aux services paramédicaux des autres spécialistes autorisés ci-dessous sont admissibles à un remboursement pouvant aller jusqu à 80 %, et assujettis à un maximum combiné de 300 $. Massothérapeutes Physiothérapeutes Naturopathes Acupuncteurs Audiologistes Diététistes Ergothérapeutes Ostéopathes (aussi appelés ostéopraticiens) maximum d une radiographie diagnostique par année du régime Chiropraticiens maximum d une radiographie diagnostique par année du régime Podiatres et podologues maximum d une radiographie diagnostique par année du régime Vous pouvez bénéficier de protections supplémentaires pour les services paramédicaux si vous choisissez l une des quatre options de protection pour soins de santé. 13

14 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base Franchise annuelle pour les soins de santé Médicaments sur ordonnance Plafond des frais d exécution d ordonnance Recommandation à l extérieur de la province Soins infirmiers privés Fournitures et services médicaux Services paramédicaux Appareils auditifs Soins de la vue Maximums annuels soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés soins de santé de base Appareils auditifs Vous et les personnes à votre charge pouvez bénéficier, tous les quatre ans, d un remboursement de 80 % pour les appareils auditifs prescrits par un oto-rhino-laryngologiste, jusqu à un maximum de 500 $ par personne. Soins de la vue Au titre de la protection pour soins de la vue, vous et les personnes à votre charge pouvez bénéficier d un remboursement complet des frais d examen de la vue, jusqu à un maximum de 85 $ par année civile. Vous pouvez obtenir un niveau de protection supérieur en choisissant l une des quatre options de soins de santé. Maximums annuels Le plafond pour les frais à votre charge est de $, au titre de la protection pour personne seule ou de la protection familiale. Tous les frais que vous engagez après avoir atteint ce maximum vous seront remboursés à 100 %. De plus, le régime impose un maximum annuel global de $, ce qui signifie que chaque membre d une famille ne peut bénéficier que d un remboursement maximum annuel de $, pour les frais autres que ceux couverts par la protection pour soins reçus à l extérieur de la province ou du pays. 14

15 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Franchise annuelle Services de prévention et de base Services de restauration majeure Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés soins dentaires de base SAP Canada vous fournit, à vous et à votre famille, une gamme de protections de base pour les services de soins dentaires fournis par un dentiste, un denturologiste, un hygiéniste dentaire ou un anesthésiste autorisé. Afin que le régime demeure viable, SAP Canada et vous partagez le coût de cette protection, conformément aux pourcentages et aux maximums établis qui sont indiqués dans la présente section. Franchise annuelle Il n y a aucune franchise pour les services préventifs. Une franchise de 50 $ par personne est appliquée aux services de base et de restauration majeure, jusqu à un maximum de 100 $ par famille. Services de prévention et de base Les services préventifs correspondent aux procédures courantes effectuées par un dentiste pour aider à favoriser une bonne hygiène dentaire. Les services de base, soient les traitements pour problèmes dentaires de base, sont également couverts. Les frais associés aux services de prévention et de base sont remboursés à 80 %, jusqu à un maximum combiné de $ par année civile. Services de restauration majeure Les services de restauration majeure sont des procédures relatives aux incrustations, aux recouvrements et aux couronnes et sont remboursés à 50 %, jusqu à un maximum de $ par année civile. 15

16 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés Invalidité de courte durée Les employés de SAP Canada qui sont incapables de travailler pendant une période allant jusqu à 120 jours, en raison d une maladie ou d une blessure, sont admissibles à une protection d invalidité de courte durée (ICD), à condition de répondre aux critères d admissibilité. Le montant de votre prestation est établi en fonction du salaire de base que vous touchiez avant votre invalidité (salaire de base), de votre nombre d années de service et de la durée de votre congé. Les employés admissibles sont automatiquement inscrits à cette protection, au titre de laquelle des prestations sont payables pendant une période maximale de 120 jours. Il est à noter que la prestation équivaut à 100 % du salaire de base pour les deux premières semaines, et ce, pour tous les employés admissibles. NOMBRE D ANNÉES DE SERVICE... Moins d une (1) année de service Une (1) année de service ou plus MONTANT DE LA PRESTATION D ICD 60 % du salaire pour une période totale de 120 jours 100 % du salaire pendant les 60 premiers jours d invalidité, puis 85 % pour les 60 jours suivants Prestations complémentaires de maternité Si vous partez en congé de maternité, pendant au moins les six premières semaines suivant votre accouchement, les prestations de maternité qui vous sont versées par l assurance-emploi ou le Régime québécois d assurance parentale seront bonifiées jusqu à concurrence de la prestation à laquelle vous auriez droit au titre de la protection d invalidité de courte durée. Le versement de ce complément est en accord avec le congé lié à la maternité au titre du Régime de prestations supplémentaires de chômage. Ce régime est reconnu par Ressources humaines et Développement des compétences Canada en tant que complément aux prestations d assurance-emploi payables aux employées pendant un congé de maternité. Invalidité de longue durée (assurance collective) Période d attente : 17 semaines Prestation mensuelle équivalant à 66,67 % de la première tranche de $ des gains mensuels avant impôt, plus 50 % de la tranche restante, jusqu à concurrence de $, avec un maximum de $ sans preuve d assurabilité Prestations non imposables Payable jusqu au 65 e anniversaire de naissance Définition d invalidité : Incapacité d occuper votre emploi pendant 24 mois, puis tout autre emploi par la suite Indexation : 3 % par année État de santé antérieur : 3/12 Assureur : Standard Life 16

17 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Assurance vie de base de l employé Assurance vie des personnes à charge Assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident Assurance accident en voyage d affaires Programme d aide aux employés Renseignements sur le régime d assurance de base Assurance vie de base de l employé SAP Canada fournit une assurance vie de base à tous les employés admissibles. Celle-ci permet à votre bénéficiaire de recevoir une aide financière. Si vous ne désignez pas de bénéficiaire, le capital assuré sera versé à votre succession. Vous bénéficiez automatiquement d une protection correspondant à deux (2) fois votre salaire de base, jusqu à un maximum de $. Cette protection vous est offerte sans que vous soyez tenu de fournir une preuve d assurabilité (aussi appelée attestation de santé). Assurance vie des personnes à charge SAP Canada fournit à tous les employés admissibles une assurance vie de base pour leur conjoint et leurs enfants à charge admissibles. Si votre conjoint ou un des enfants à votre charge décède avant vous, cette assurance vous permettra de recevoir une aide financière. Votre conjoint bénéficie automatiquement d un capital assuré de $ et chacun de vos enfants à charge admissibles, d un montant de $. Cette protection vous est offerte sans que vous soyez tenu de fournir une preuve d assurabilité. SAP Canada vous permet également de souscrire une assurance vie facultative, à des tarifs de groupe raisonnables, afin que vous puissiez augmenter le niveau de protection de votre assurance vie ou de celle de votre conjoint ou des enfants à votre charge. 17

18 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Assurance vie de base de l employé Assurance vie des personnes à charge Assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident Assurance accident en voyage d affaires Programme d aide aux employés Assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident SAP Canada vous fournit une assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident (DMA) dans l éventualité où l une de ces situations se produirait. Vous bénéficiez automatiquement d une protection correspondant à deux (2) fois votre salaire de base annuel, jusqu à un maximum de $. Vous pouvez également souscrire, à des tarifs de groupe raisonnables, une assurance DMA facultative pour vous-même, votre conjoint ou les enfants à votre charge. Assurance accident en voyage d affaires Les employés admissibles bénéficient d une protection offerte par SAP Canada, correspondant à deux (2) fois leur salaire de base annuel, jusqu à un maximum de $, si ceux-ci ont un accident pendant qu ils voyagent pour le compte de SAP Canada. Celle-ci permet à votre bénéficiaire de recevoir une aide financière. Si votre bénéficiaire décède avant vous, ou si vous ne désignez de bénéficiaire, le capital assuré est payable à votre succession. Ceci pourrait avoir une incidence sur les retenues pour avantages imposables qui seront effectuées sur votre paie bimensuelle. Remarque relative à l impôt concernant l assurance vie/accident Les primes payées par SAP Canada au titre de l assurance vie de base, de l assurance vie des personnes à charge, de l assurance DMA et de l assurance accident lors de voyages d affaires sont des avantages imposables pour l employé. L impôt sur le revenu est retenu à la source pour chacun de ces avantages. Le Service de la paie préparera un feuillet T4 sur lequel figurera le montant imposable réel pour chacun des avantages. Le montant remboursé à l employé ou à son bénéficiaire à la suite d une demande de règlement n est pas imposable. 18

19 PROTECTIONS DE BASE de santé de base dentaires de base Aperçu du régime d assurance de base soins de santé de base soins dentaires de base Invalidité de courte durée Invalidité de longue durée Renseignements sur le régime d assurance de base Programme d aide aux employés Programme d aide aux employés Il arrive à chacun de vivre, de temps à autre, des problèmes dans sa vie personnelle ou professionnelle. Toutefois, lorsque les problèmes personnels empêchent de se concentrer au travail ou que les problèmes au travail commencent à avoir une incidence sur les relations personnelles, il s ensuit un plus grand stress qui pourrait avoir des effets néfastes sur votre santé mentale ou physique. Le Programme d aide aux employés (PAE) offre des services professionnels de consultation, d information et de soutien afin de prévenir de telles situations. Vous et les personnes à votre charge pouvez bénéficier des services du PAE; ceux ci sont confidentiels et administrés par Shepell fgi, et leurs frais sont entièrement payés par SAP Canada. Personne chez SAP Canada ne saura que vous avez communiqué avec les représentants du PAE. En outre, à aucun moment vos renseignements personnels ne seront renvoyés à SAP Canada. Vous et les personnes à votre charge qui sont admissibles pouvez recourir aux services du PAE en tout temps, en téléphonant au ou en visitant le site 19

20 RENSEIGNEMENTS SUR LES PROTECTIONS FACULTATIVES Soins de santé Protections facultatives améliorations apportées au régime de soins de santé facultatif Régime de soins dentaires facultatif Régime d assurance facultatif Assurance vie facultative : employé, conjoint et enfant Assurance DMA facultative : employé, conjoint et enfant Assurance maladies graves facultative : employé et conjoint Assurance de biens, assurance automobile et assurance vétérinaire Soins de santé Protections facultatives Si vous avez besoin d une protection étendue pour complémenter le régime de soins de santé de base fourni par SAP Canada, vous pouvez souscrire l une des quatre options de soins de santé ci-dessous. VOS OPTIONS Option 1 Option 2 Option 3 Option 4 PROTECTION POUR AUTRES SERVICES PARAMÉDICAUX 300 $ par fournisseur de services, par année du régime Remplace la protection de base pour autres services paramédicaux Maximum global de 750 $, remboursement à 100 % 400 $ par fournisseur de services, par année du régime Remplace la protection de base pour autres services paramédicaux Maximum global de $, remboursement à 100 % 500 $ par fournisseur de services, par année du régime Remplace la protection de base pour autres services paramédicaux Maximum global de $, remboursement à 100 % 500 $ par fournisseur de services, par année du régime Remplace la protection de base pour autres services paramédicaux Aucun maximum global, remboursement à 100 % SOINS DE LA VUE Aucune protection supplémentaire 200 $, une (1) fois tous les 24 mois Remboursement à 90 % 300 $, une (1) fois tous les 24 mois Remboursement à 90 % 400 $, une (1) fois tous les 24 mois Remboursement à 100 % Optional Coverage details REMBOURSEMENT POUR AUTRES DÉPENSES ADMISSIBLES Remboursement accru à 90 % pour d autres dépenses Remboursement accru à 90 % pour d autres dépenses Remboursement accru à 90 % pour d autres dépenses Remboursement accru à 100 % pour d autres dépenses HOSPITALISATION Aucune protection supplémentaire Aucune protection supplémentaire Frais d hospitalisation dans une chambre à un lit remboursés à 90 % Frais d hospitalisation dans une chambre à un lit remboursés à 100 % Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces options et sur vos flexicrédits, consultez la section Qui paie vos avantages. 20

21 RENSEIGNEMENTS SUR LES PROTECTIONS FACULTATIVES Soins de santé Protections facultatives améliorations apportées au régime de soins de santé facultatif Régime de soins dentaires facultatif Régime d assurance facultatif Assurance vie facultative : employé, conjoint et enfant Assurance DMA facultative : employé, conjoint et enfant Assurance maladies graves facultative : employé et conjoint Assurance de biens, assurance automobile et assurance vétérinaire améliorations apportées au régime de soins de santé facultatif PROTECTION ÉTENDUE Protection pour autres services paramédicaux Soins de la vue Remboursement pour autres dépenses Hospitalisation DESCRIPTION DE LA PROTECTION Les frais associés aux services fournis par un chiropraticien autorisé, un physiothérapeute, un spécialiste en thérapie visuelle, un ostéopathe, un naturopathe, un podiatre, un acupuncteur, un massothérapeute, un audiologiste, un diététicien autorisé ou un ergothérapeute, y compris les radiographies diagnostiques, sont remboursés jusqu à concurrence des maximums applicables selon l option choisie. Outre les examens de la vue qui sont couverts au titre du régime d assurance de base, les frais associés aux soins de la vue sont remboursés jusqu à concurrence des maximums applicables selon l option choisie. Les lunettes et les verres de contact prescrits par un ophtalmologiste ou un optométriste, et la chirurgie oculaire au laser pratiquée par un ophtalmologiste sont admissibles à un remboursement. Inclut, entre autres, les appareils auditifs et les orthèses. Les frais d hospitalisation raisonnables et habituels dans une chambre à un lit sont remboursés jusqu à concurrence des maximums applicables selon l option choisie. 21

22 RENSEIGNEMENTS SUR LES PROTECTIONS FACULTATIVES Soins de santé Protections facultatives améliorations apportées au régime de soins de santé facultatif Régime de soins dentaires facultatif Régime d assurance facultatif Assurance vie facultative : employé, conjoint et enfant Assurance DMA facultative : employé, conjoint et enfant Assurance maladies graves facultative : employé et conjoint Assurance de biens, assurance automobile et assurance vétérinaire Régime de soins dentaires facultatif Si vous et votre famille avez besoin d un régime de soins dentaires facultatif pour complémenter la protection de base fournie par SAP Canada, vous pouvez souscrire l une des trois options de soins dentaires ci-dessous. VOS OPTIONS ORTHODONTIE SERVICES DE SOINS DENTAIRES DE PRÉVENTION ET DE BASE Option 1 Option 2 Option 3 COMPOSANTE Remboursement à 50 %, jusqu à un maximum viager de $ Pour enfants et adultes Remboursement à 50 %, jusqu à un maximum viager de $ Pour enfants et adultes Remboursement à 60 %, jusqu à un maximum viager de $ Pour enfants et adultes Remboursement à 90 %, jusqu à un maximum annuel combiné de $* Remboursement à 100 %, jusqu à un maximum annuel combiné de $* Remboursement à 100 %, jusqu à un maximum annuel combiné de $ DESCRIPTION DE LA PROTECTION SERVICES DE RESTAURATION MAJEURE Aucune protection supplémentaire Remboursement à 70 %, jusqu à un maximum annuel de $ Remboursement à 80 %, jusqu à un maximum annuel de $ Orthodontie Services de base admissibles à un remboursement : Traitements orthodontiques Appareils orthodontiques Services de soins dentaires de base et préventifs Services de restauration majeure * En combinaison avec le maximum annuel établi dans le cadre de la protection de base Remboursement des frais associés aux soins de base et préventifs admissibles Remboursement des frais associés aux services de restauration majeure admissibles Pour obtenir de plus amples renseignements sur cette option et sur vos flexicrédits, consultez la section Qui paie vos avantages. 22

23 RENSEIGNEMENTS SUR LES PROTECTIONS FACULTATIVES Soins de santé Protections facultatives améliorations apportées au régime de soins de santé facultatif Régime de soins dentaires facultatif Régime d assurance facultatif Assurance vie facultative : employé, conjoint et enfant Assurance DMA facultative : employé, conjoint et enfant Assurance maladies graves facultative : employé et conjoint Assurance de biens, assurance automobile et assurance vétérinaire Régime d assurance facultatif Vous pouvez souscrire, pour vous et votre famille, des protections supplémentaires d assurance vie, d assurance DMA et d assurance maladies graves. Ces protections sont entièrement facultatives et vous payerez, au moyen de retenues salariales, la totalité des primes associées à toute assurance facultative que vous souscrivez. Les protections que vous aurez choisies prendront effet après que la Financière Sun Life aura reçu et approuvé votre demande, y compris votre preuve d assurabilité, le cas échéant. Assurance vie facultative : employé, conjoint et enfant Si vous avez besoin d un niveau de protection supérieur à celui offert par l assurance vie de base, vous pouvez souscrire des protections supplémentaires pour vous, votre conjoint et vos enfants, au titre du régime d assurance vie facultative. OFFRE SPÉCIALE DURANT LA PÉRIODE D ADHÉSION Employés Conjoint Enfants APRÈS LA PÉRIODE D ADHÉSION Nouveaux employés Si vous n êtes pas un nouvel employé ASSURANCE VIE FACULTATIVE (primes entièrement payées par l employé au moyen de retenues salariales) PROTECTION Aucune preuve d assurabilité n est requise pour la première tranche de $ de capital assuré Aucune preuve d assurabilité n est requise pour la première tranche de $ de capital assuré Aucune preuve d assurabilité n est requise pour la protection des enfants; une protection de $ par enfant est disponible PROTECTION Aucune preuve d assurabilité n est requise pour la première tranche de $ de capital assuré pour les employés Une preuve d assurabilité est requise pour tous les montants pour tous les conjoints Aucune preuve d assurabilité n est requise pour la protection des enfants; une protection de $ par enfant est disponible Une preuve d assurabilité est requise pour tous les montants PROTECTION Employé Par tranches de $, jusqu à un maximum de $ Voir les exigences relatives aux preuves d assurabilité ci-dessus Conjoint Par tranches de $, jjusqu à un maximum de $ Voir les exigences relatives aux preuves d assurabilité ci-dessus Enfants $ par enfant Consultez le tableau Primes d assurance facultative qui indique les primes mensuelles par tranches de capital assuré de $, jusqu à un maximum de $. Le sexe, l âge et le statut de fumeur de la personne assurée détermineront le montant des primes. Toutes les nouvelles demandes peuvent être soumises en ligne. Vous pouvez également préparer la preuve d assurabilité en ligne au moyen de l outil d adhésion du participant. 23

24 RENSEIGNEMENTS SUR LES PROTECTIONS FACULTATIVES Soins de santé Protections facultatives améliorations apportées au régime de soins de santé facultatif Régime de soins dentaires facultatif Régime d assurance facultatif Assurance vie facultative : employé, conjoint et enfant Assurance DMA facultative : employé, conjoint et enfant Assurance maladies graves facultative : employé et conjoint Assurance de biens, assurance automobile et assurance vétérinaire Assurance DMA facultative : employé, conjoint et enfant Vous avez la possibilité de souscrire une assurance facultative en cas de décès ou mutilation par accident (DMA). Cette assurance prévoit le versement d une somme globale si vous ou les personnes à votre charge êtes blessés ou décédez par suite d un accident. Elle paie un pourcentage du capital assuré pour certaines blessures et certains accidents. Aucune preuve d assurabilité (ou attestation de santé) n est requise. ASSURANCE DMA FACULTATIVE (primes entièrement payées par l employé au moyen de retenues salariales) PROTECTION PAR PERSONNE Employé Tranches de $ Maximum de $ Conjoint Tranches de $ Maximum de $ Conjoint (d un employé sans enfant) : 60 % du montant de l employé Conjoint (d un employé ayant des enfants) : 50 % du montant de l employé Enfants (d un employé ayant un conjoint) : 15 % du montant de l employé Enfants (d un employé sans conjoint) : 20 % du montant de l employé 24

25 RENSEIGNEMENTS SUR LES PROTECTIONS FACULTATIVES Soins de santé Protections facultatives améliorations apportées au régime de soins de santé facultatif Régime de soins dentaires facultatif Régime d assurance facultatif Assurance vie facultative : employé, conjoint et enfant Assurance DMA facultative : employé, conjoint et enfant Assurance maladies graves facultative : employé et conjoint Assurance de biens, assurance automobile et assurance vétérinaire Assurance maladies graves facultative : employé et conjoint Si vous le voulez, vous pouvez également souscrire une assurance maladies graves facultative. Cette assurance vous permet de vous prémunir contre les conséquences financières qui peuvent résulter d une maladie grave, notamment une perte de revenu, des frais médicaux, des modifications à l aménagement d un logement ou un changement de carrière. Elle prévoit le versement d une somme globale si votre diagnostic est établi après la date de prise d effet de votre protection et qu il porte sur une maladie couverte au titre du régime. ASSURANCE MALADIES GRAVES FACULTATIVE (primes entièrement payées par l employé au moyen de retenues salariales) Employé Conjoint Preuve d assurabilité Par tranches de $, jusqu à un maximum de $ Des dispositions sur les maladies préexistantes s appliquent. Par tranches de $, jusqu à un maximum de $ Des dispositions sur les maladies préexistantes s appliquent. Offre spéciale à compter de cette période d adhésion : Aucune preuve d assurabilité n est requise pour la première tranche de $ de capital assuré pour les employés et les conjoints, et ce, même si vous souscrivez une assurance maladies graves ou augmenter cette protection après la période d adhésion ou sans qu un événement admissible ne survienne dans votre vie. Assurance de biens, assurance automobile et assurance vétérinaire SAP Canada est heureuse de vous offrir une assurance de biens, une assurance automobile et une assurance vétérinaire facultatives à un taux collectif réduit fournies par Marsh Canada Ltd. Vous pouvez adhérer au programme en tout temps avec l aide des courtiers autorisés de Marsh pour vous prévaloir d une réduction de 20 % sur l assurance de biens offerte aux groupes et d une réduction de 25 % sur l assurance automobile offerte aux groupes (varie dans certaines provinces). Nous vous offrons également une série de protections souples pour chats et chiens axées sur le bien-être et la prévention. Rendez-vous sur le site pour en savoir davantage. 25

26 PAYING FOR YOUR BENEFITS QUI PAIE VOS AVANTAGES Compte de dépenses en soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires Primes du régime d assurance facultatif Assurance vie facultative Assurance DMA facultative Assurance maladies graves facultative Demandes de règlement Coordination des prestations Qui paie vos avantages Vous êtes automatiquement inscrit aux soins de santé de base, aux soins dentaires de base et au régime d assurance de base. SAP vous offre des flexicrédits (dollars) que vous pouvez utiliser pour souscrire des options de soins de santé et de soins dentaires. L excédent sera acquitté au moyen de retenues salariales. Tous les flexicrédits restants seront affectés à votre compte de dépenses en soins de santé (CDSS), et vous pourrez vous en servir pour régler des frais médicaux ou dentaires qui ne sont pas couverts par la protection de base ou par les protections facultatives que vous aurez souscrites. VOUS BÉNÉFICIEREZ DES PROTECTIONS CI-DESSOUS, DONT LES PRIMES SERONT PAYÉES PAR L EMPLOYEUR* : Soins de santé de base Soins dentaires de base Invalidité de courte durée Assurance vie de base Assurance de base en cas de décès ou mutilation par accident Assurance accident en voyage d affaires Flexicrédits * Les protections de base incluent une assurance invalidité de longue durée non imposable. Les employés doivent payer les primes connexes au moyen de retenues salariales. VOUS RECEVREZ DES FLEXICRÉDITS : 600 $ $ $ si vous souscrivez une protection pour personne seule...si vous souscrivez une protection pour employé et une personne..si vous souscrivez une protection familiale Le nombre de flexicrédits sera calculé au prorata en fonction de votre date de début au cours de l année du régime. Vous pouvez utiliser vos flexicrédits pour payer des options de soins de santé et des options de soins dentaires. 26

27 QUI PAIE VOS AVANTAGES Compte de dépenses en soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires Primes du régime d assurance facultatif Assurance vie facultative Assurance DMA facultative Assurance maladies graves facultative Demandes de règlement Coordination des prestations Compte de dépenses en soins de santé Si vous avez des flexicrédits restants après avoir choisi vos options, ceux-ci seront affectés à un compte de dépenses en soins de santé (CDSS) à votre nom. Vous pouvez utiliser votre CDSS de la même façon qu un compte de dépenses. Chaque fois que vous soumettez une demande de règlement au titre du CDSS, que ce soit pour vous ou une personne à votre charge, la Financière Sun Life remboursera vos frais admissibles, jusqu à concurrence du solde de votre compte. Vos flexicrédits vous aident à payer les frais admissibles qui ne sont pas couverts au titre du programme, notamment : votre part du coût (par exemple, les franchises et les coassurances); les frais excédant les maximums établis pour les soins de santé et les soins dentaires; les frais médicaux qui ne sont pas couverts par le programme, mais qui sont admissibles en vertu de la Loi de l impôt sur le revenu (Canada). Cette liste est très exhaustive. La règle suivante est imposée par la Loi de l impôt sur le revenu (Canada) et s applique au CDSS : Vous pouvez reporter les flexicrédits de votre CDSS à l année du régime suivante, mais vous devez les utiliser pendant cette période, sinon vous les perdrez. 27

28 QUI PAIE VOS AVANTAGES Compte de dépenses en soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires Primes du régime d assurance facultatif Assurance vie facultative Assurance DMA facultative Assurance maladies graves facultative Demandes de règlement Coordination des prestations Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé OPTIONAL HEALTH CARE COVERAGE AND PREMIUM RATES Options Protection étendue pour services paramédicaux Soins de la vue Remboursement pour autres dépenses Hospitalisation Personne seule Prime annuelle Employé + 1 personne Prime annuelle Option $ 312 $ 456 $ Famille Prime annuelle Option $ 672 $ $ Option $ 792 $ $ Option $ $ $ Si vous décidez de souscrire une protection étendue pour complémenter vos options de soins de santé ou de soins dentaires de base, vous devrez d abord utiliser vos flexicrédits pour acheter les nouvelles options. Si le coût des options choisies est supérieur au nombre de flexicrédits disponibles, votre solde sera acquitté au moyen de retenues salariales. Flexicrédits personne seule : 600 $; employé + 1 personne : $; famille $ 28

29 QUI PAIE VOS AVANTAGES Compte de dépenses en soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires Primes du régime d assurance facultatif Assurance vie facultative Assurance DMA facultative Assurance maladies graves facultative Demandes de règlement Coordination des prestations Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires RÉGIME DE SOINS DENTAIRES FACULTATIF ET TAUX DE PRIME Options Orthodontie Services de soins dentaires de base et préventifs Services de restauration majeure Personne seule Prime annuelle Employé + 1 personne Prime annuelle Option $ 240 $ 384 $ Option $ 600 $ 912 $ Option $ 792 $ $ Famille Prime annuelle Si vous décidez de souscrire une protection étendue pour complémenter vos options de soins de santé ou de soins dentaires de base, vous devrez d abord utiliser vos flexicrédits pour acheter les nouvelles options. Si le coût des options choisies est supérieur au nombre de flexicrédits disponibles, votre solde sera acquitté au moyen de retenues salariales. Flexicrédits personne seule : 600 $; employé + 1 personne : $; famille $ 29

30 QUI PAIE VOS AVANTAGES Compte de dépenses en soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires Primes du régime d assurance facultatif Assurance vie facultative Assurance DMA facultative Assurance maladies graves facultative Demandes de règlement Coordination des prestations Primes du régime d assurance facultatif LES PRIMES DES ASSURANCES FACULTATIVES CI-DESSOUS SONT ENTIÈREMENT PAYÉES PAR L EMPLOYÉ AU MOYEN DE RETENUES SALARIALES. Assurance vie facultative Assurance facultative en cas de décès ou mutilation par accident Assurance maladies graves facultative PRIMES D ASSURANCE VIE FACULTATIVE : EMPLOYÉ ET CONJOINT (par tranche de $ de protection)* Âge Fumeur Non-fumeur Fumeuse Non-fumeuse Moins de 25 ans 0,097 0,049 0,037 0,019 De 25 à 29 ans 0,081 0,041 0,045 0,023 De 30 à 34 ans 0,080 0,040 0,053 0,027 De 35 à 39 ans 0,105 0,053 0,080 0,040 De 40 à 44 ans 0,158 0,080 0,130 0,066 De 45 à 49 ans 0,284 0,143 0,192 0,097 De 50 à 54 ans 0,510 0,257 0,338 0,170 De 55 à 59 ans 0,843 0,425 0,550 0,277 De 60 à 64 ans 1,172 0,591 0,696 0,351 De 65 à 69 ans 1,861 0,938 1,093 0,551 * Date de prise d effet : 1 er janvier Remarque : Les taux pour 2015 demeurent les mêmes qu en Assurance vie facultative : enfant Taux : 0,080 $ par tranche de $ de protection Assurance facultative en cas de décès ou mutilation par accident : employé, conjoint et enfant Taux employé : 0,026 $ par tranche de $ de protection; conjoint et/ou enfant : 0,040 $ par tranche de $ de protection 30

31 QUI PAIE VOS AVANTAGES Compte de dépenses en soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires Primes du régime d assurance facultatif Assurance vie facultative Assurance DMA facultative Assurance maladies graves facultative Demandes de règlement Coordination des prestations Primes du régime d assurance facultif PRIMES D ASSURANCE MALADIES GRAVES FACULTATIVE (par tranche de $ de protection)* Âge Fumeur Non-fumeur Fumeuse Non-fumeuse Moins de 29 ans 3,49 2,99 3,15 2,76 De 30 à 34 ans 5,78 4,17 6,65 4,97 De 35 à 39 ans 7,38 5,12 9,50 6,14 De 40 à 44 ans 12,49 7,38 15,05 8,19 De 45 à 49 ans 24,32 12,20 23,73 11,54 De 50 à 54 ans 44,68 19,57 33,08 15,34 De 55 à 59 ans 74,97 30,74 42,93 20,52 De 60 à 64 ans 119,86 50,45 55,05 28,99 * Date de prise d effet : 1 er janvier Remarque : Les taux pour 2015 demeurent les mêmes qu en Les taux de prime serviront à déterminer le montant de vos retenues salariales mensuelles. Le capital assuré sera payé sous forme d une somme globale non imposable si la personne assurée est toujours vivante 31 jours après la date où le diagnostic a été établi. Le montant sera versé à l employé, même s il s agit d un paiement au titre de la protection du conjoint. Pour le participant : Tranches de $ Pour le conjoint : Tranches de $ OFFRE SPÉCIALE DURANT LA PÉRIODE D ADHÉSION Aucne preuve d assurabilité n est requise pour la première tranche de $ de capital assuré pour les participants (employés) et les conjoints. APRÈS LA PÉRIODE D ADHÉSION Nouveaux employés (s ils s inscrivent dans les 31 jours suivant leur date de début) : Aucune preuve d assurabilité n est requise pour la première tranche de $ de capital assuré pour les participants (employés) et les conjoints. Autrement, une preuve d assurabilité est requise pour tous les montants de plus de $. Aucune preuve d assurabilité n est requise pour assurer des enfants. Une protection de $ par enfant est disponible. 31

32 QUI PAIE VOS AVANTAGES Compte de dépenses en soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins de santé Utiliser des flexicrédits pour payer des options de soins dentaires Primes du régime d assurance facultatif Assurance vie facultative Assurance DMA facultative Assurance maladies graves facultative Demandes de règlement Coordination des prestations Demandes de règlement Comment soumettre une demande de règlement en ligne Pour soumettre une demande de règlement ordinaire en ligne, accédez au site masunlife.ca et remplissez le formulaire prévu à cet effet. Pour soumettre une demande de règlement au titre du CDSS, vous avez deux options. Présenter un formulaire de demande de règlement au titre du CDSS. Vous pouvez en obtenir un exemplaire sur le site Web de la Financière Sun Life. Demandes en ligne : les demandes de règlement au titre du CDSS peuvent être soumises au moyen de l outil en ligne qui se trouve sur le site Services aux participants. Remarque : Si on vous indique que votre demande de règlement en ligne doit faire l objet d une vérification par la Financière Sun Life, vous devez vous conformer à cette directive et envoyer les reçus originaux attestant des soins reçus. Si vous négligez de le faire, vos privilèges relatifs à la soumission de demandes de règlement en ligne seront révoqués. Utilisez la carte affichant votre code d accès lorsque vous êtes chez le fournisseur La Financière Sun Life vous fournit une carte affichant votre code d accès qui permet d accélérer le traitement de vos demandes de règlement de frais. Vous pouvez utiliser cette carte pour payer vos médicaments sur ordonnance à la pharmacie ou vos frais dentaires lorsque vous allez chez le dentiste. Certains fournisseurs de services paramédicaux acceptent également les cartes affichant les codes d accès. Vous pouvez également imprimer une copie de cette carte à partir de votre compte de la Financière Sun Life : my coverage > print drug card. Comment fonctionne la carte affichant le code d accès? Par exemple, lorsque vous faites exécuter une ordonnance, le pharmacien utilisera votre carte pour traiter électroniquement votre demande de règlement des frais d ordonnance pendant que vous êtes sur place. Vous devrez acquitter le solde dû après déduction de vos frais admissibles. Coordination des prestations Si le régime de votre conjoint vous procure une protection pour soins de santé ou soins dentaires, vous pouvez récupérer jusqu à 100 % de vos frais en coordonnant les prestations des deux régimes. Lorsque vous soumettez des demandes de règlement afin de coordonner les prestations, vous devez d abord présenter la demande au régime de SAP Canada et ensuite à celui de votre conjoint. Ainsi, vous pouvez soumettre au régime de votre conjoint la partie non remboursée de votre demande de règlement, et votre conjoint peut soumettre au régime de SAP Canada la partie de ses frais qui n a pas été remboursée par son régime. Les demandes de règlement pour les enfants à charge doivent d abord être présentées au régime du parent dont le mois d anniversaire de naissance (et le jour, dans le cas de parents ayant le même mois d anniversaire de naissance) arrive le plus tôt dans l année. 32

33 ENROLLMENT AND ELIGIBILITY ADHÉSION ET ADMISSIBILITÉ Admissibilité Ce que vous devez faire Adhésion en ligne Admissibilité Pour vous inscrire aux programmes d avantages sociaux de SAP, vous devez être : un employé permanent de SAP Canada; et travailler pour SAP Canada au moins 24 heures par semaine. Les personnes à votre charge deviennent admissibles aux protections à la date où vous y devenez admissible ou à la date où ils deviennent des personnes à votre charge pour la première fois, selon la dernière de ces éventualités. Les personnes à votre charge doivent être votre conjoint ou votre enfant, qui est un résidant du Canada. Vous devez demander la protection pour vous afin que les personnes à votre charge y deviennent admissibles. 33

34 ADHÉSION ET ADMISSIBILITÉ Admissibilité Ce que vous devez faire Adhésion en ligne Ce que vous devez faire Les choix de protections que vous faites sont importants pour vous et les personnes à votre charge admissibles. Alors, prenez le temps de choisir judicieusement! Pour que vous puissiez faire des choix éclairés et effectuer le processus d adhésion correctement, voici une courte liste de ce que vous devez faire : Prenez connaissance des renseignements dans ce guide. Déterminez quels sont vos besoins en matière de protections, ainsi que ceux de votre famille. Si vous êtes un nouvel employé, inscrivez-vous en ligne dans les 31 jours suivant votre date de début. Si vous participez déjà au programme d avantages sociaux, inscrivez-vous durant la période d adhésion, qui a lieu en novembre de chaque année, afin de choisir vos options pour la prochaine année du régime. Si vous participez déjà au programme d avantages sociaux et que vous ne voulez pas modifier vos protections durant la période d adhésion, assurez-vous que les personnes à votre charge admissibles sont couvertes et vérifiez si les renseignements sur les bénéficiaires de vos assurances sont à jour. Désignez un bénéficiaire ou modifiez votre désignation, au besoin, en remplissant le formulaire de désignation de bénéficiaire que vous trouverez sur le site Web de la Financière Sun Life. Imprimez-le, signez-le et envoyez la copie originale par la poste à : SAP Canada Inc. Centre de service des RH 910 Mainland Street Vancouver, BC V6B 1A9 Confirmez vos choix de protections. Imprimez le sommaire de vos protections. Ajoutez le site suivant à vos favoris : Cliquez sur le lien, puis sélectionnez Canada pour accéder à votre guichet unique pour des renseignements sur vos avantages sociaux et des ressources connexes. 34

35 ADHÉSION ET ADMISSIBILITÉ Admissibilité Ce que vous devez faire Adhésion en ligne Adhésion en ligne Il est facile d adhérer au programme d avantages sociaux. Cliquez simplement sur l un des liens ci-dessous et suivez les instructions étape par étape. Ouverture de session unique sur le réseau de SAP Remarque : Vous devez être connecté au réseau de SAP pour utiliser l accès par ouverture de session unique. [TBC] ou Lien externe vers le site de la Financière Sun Life ( au moyen du code d accès et du mot de passe pour la Financière Sun Life* * Si vous devez récupérer ou réinitialiser votre code d accès et votre mot de passe, vous pouvez le faire à partir du site Web de la Financière Sun Life. Si vous avez des questions sur l utilisation du site Web, communiquez avec le Service à la clientèle de la Financière Sun Life au Processus d inscription au site Web de la Financière Sun Life Pour adhérer par l intermédiaire du site Web de la Financière Sun Life, vous devez d abord vous inscrire afin de recevoir votre code d accès et votre mot de passe. Rendez-vous à la page Mes renseignements et entrez votre date de naissance, votre code postal, le numéro de contrat de SAP, soit le , et votre numéro de certificat/participant, soit votre numéro SAP commençant par un «I». Toutefois, lorsque vous accéderez au site de la Financière Sun Life, vous devrez remplacer le «I» par un «1». 35

36 ADHÉSION ET ADMISSIBILITÉ Admissibilité Ce que vous devez faire Adhésion en ligne Adhésion en ligne 1. Cliquez sur «Adhérez au régime de garanties collectives». 36

37 ADHÉSION ET ADMISSIBILITÉ Admissibilité Ce que vous devez faire Adhésion en ligne Adhésion en ligne 2. Cliquez sur «j accepte» relativement à l énoncé selon lequel vous êtes autorisé à communiquer des renseignements concernant les personnes à votre charge. 37

38 ADHÉSION ET ADMISSIBILITÉ Admissibilité Ce que vous devez faire Adhésion en ligne Adhésion en ligne 3. Vérifiez si vos renseignements personnels sont exacts, ajoutez des personnes à charge ou mettez à jour les renseignements sur les personnes à votre charge, le cas échéant. Cliquez sur «continuer». 38

39 ADHÉSION ET ADMISSIBILITÉ Admissibilité Ce que vous devez faire Adhésion en ligne Adhésion en ligne Vous pouvez changer vos choix aussi souvent que vous le voulez pour essayer différentes combinaisons. Le système utilisera les derniers changements entrés le dernier jour de votre période d adhésion de 31 jours ou le dernier jour de la période d adhésion en ligne. Si vous désirez voir leur incidence financière, vous devrez cliquer sur le bouton de recalcul du calculateur, soit au haut soit au bas de l écran. 4. Choisissez des protections. Cliquez sur «calculer le coût maintenant» et/ou sur «continuer». Affectez vos flexicrédits excédentaires à votre CDSS. Cliquez sur «recalculer le solde des flexicrédits R. C.», au besoin. Confirmez tous les renseignements et envoyez le tout. Remarque importante : Si vous ne cliquez pas sur le bouton «envoyer», les modifications ne seront pas transmises à la Financière Sun Life. Vous devez «envoyer» toutes vos modifications pour que la Financière Sun Life reçoive vos choix de protections. Il est judicieux d imprimer le sommaire de vos protections afin de le comparer à vos retenues salariales. 39

40 MAKING CHANGES DURING THE YEAR MODIFICATION DES PROTECTIONS EN COURS D ANNÉE Événements admissibles Modification des protections en cours d année Vous pouvez modifier certains choix de protections en tout temps au cours de l année, si vous vivez un événement admissible. Événements admissibles Les événements admissibles sont des changements dans votre situation personnelle qui influencent le type de protection dont vous pourriez avoir besoin. Par exemple : un mariage, une séparation ou un divorce; la naissance ou l adoption légale définitive d un enfant; le décès du conjoint ou d un enfant; la fin de l admissibilité d un enfant à charge; la perte involontaire de la protection dans le cadre du régime de votre conjoint; le début de l admissibilité du conjoint à un régime. Modification de vos protections Vous devez aviser HRdirect de votre événement admissible dans les 31 jours de sa survenance et demander que vos protections soient modifiées. Communiquez directement avec HRdirect en envoyant un courriel à SAP HRdirect Americas (hrdirectamericas@sap.com) ou en appelant le HR at SAP ( ). Pour le service en français, choisissez l option 1, l option 2, puis l option 7. 40

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