LA NORME EUROPEENNE EN 343:2003 PROTECTION CONTRE LA PLUIE
|
|
- Caroline Anne-Laure Clermont
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LA NORME EUROPEENNE EN 343:2003 PROTECTION CONTRE LA PLUIE Publié par W. L. Gore & Associates GmbH, Allemagne Soutien éditorial : Petra Jackish, Zentrum für Sicherheitstechnik, Erkrath, Allemagne
2 L une des fonctions principales des vêtements professionnels est d assurer une bonne protection contre les intempéries, d autant plus qu une très grande proportion des personnels professionnels intervient entièrement ou en partie en extérieur. Néanmoins, face aux directives européennes et aux diverses législations et réglementations nationales, les employeurs ne savent généralement pas où donner de la tête lorsqu il s agit de choisir des vêtements de protection adaptés pour leur personnel. La norme européenne EN 343:2003 «Protection contre la pluie» publiée fin 2003 leur facilite enfin la tâche. La présente brochure explique dans un premier temps cette norme avant de donner quelques conseils aux entrepreneurs pour équiper leurs employés avec des vêtements adaptés de protection contre la pluie.
3 Chapitre I La norme EN 343:2003 Les normes européennes sont des normes techniques définissant des règles homogènes pour tous les produits et tous les équipements. Toute norme européenne harmonisée qui, au même titre que la norme EN 343:2003, aura été publiée au Journal Officiel de l Union Européenne, peut être utilisée pour s assurer de la conformité aux impératifs réglementaires ou légaux de tel ou tel article. Ce type de norme constitue, par conséquent, une aide souvent utilisée, dans la pratique, pour évaluer les produits et les équipements. Ces normes bénéficient à la fois aux fournisseurs et aux utilisateurs finaux. 1. Il est plus facile pour les fournisseurs d appliquer le label CE à des produits et à des équipements et de les vendre dans l UE s ils sont conformes à la norme correspondante. 2. De son côté, l utilisateur peut faire une comparaison objective des produits et des équipements en se rapportant aux impératifs homogénéisés définis par la norme correspondante. Outre le label CE, des étiquetages normalisés particuliers fournissent des informations supplémentaires sur les caractéristiques et les catégories de résultats des produits. 3
4 > > La sécurité et la santé des collaborateurs sur le lieu de travail sont une préoccupation essentielle au sein de l UE. A titre d exemple, l organe législatif allemand a promulgué une loi sur la sécurité des produits et des équipements (loi GPSG) ainsi qu une loi spécifique à ce secteur sur l hygiène et la sécurité sur le lieu de travail accompagnée des règlements d application correspondants. Tandis que la loi GPSG traite des obligations auxquelles les produits sont soumis, la loi sur l hygiène et la sécurité sur le lieu de travail et ses règlements d application ciblent davantage la sécurité des employés sur leur lieu de travail. Si un employé est exposé à un temps pluvieux ou à toute autre intempérie, il doit impérativement être équipé de vêtements de protection appropriés (EPI = Equipement de Protection Individuelle). La loi sur l hygiène et la sécurité au travail impose que les vêtements de pluie soient conformes. Il existe des conditions semblables dans tous les pays de l UE. OBJET DES TESTS Les deux principaux éléments contrôlés sur les composants des vêtements de pluie sont l imperméabilité et la perméabilité à la vapeur d eau. La définition de méthodes de contrôle appropriées est au centre de la norme EN 343:2003. L imperméabilité fait référence à la quantité d eau provenant de l extérieur qui parvient à pénétrer dans la matière du vêtement de protection (par ex. eau de pluie, neige, bruine). La perméabilité à la vapeur d eau (plus communément appelée «respirabilité») désigne la capacité physique de la matière à laisser la vapeur d eau, la transpiration, etc. s évacuer depuis l intérieur du vêtement vers l extérieur. 4
5 > > La norme EN 343:2003 définit également certaines contraintes en matière de résistance à la traction, de résistance à la rupture, de résistance des coutures et de résistance à la déformation de la matière utilisée: Les contraintes de résistance mécanique, c est-à-dire de résistance à la traction, à la rupture et au niveau des coutures, s appliquent à chaque fois, à la couche extérieure de la matière utilisée pour l élaboration du vêtement de protection (pour les tissus laminés, ces contraintes s appliquent à toutes les couches qui sont fermement attachées à la matière extérieure). La résistance à la déformation est contrôlée pour chaque couche de matière utilisée pour la fabrication du vêtement de protection afin de vérifier que le vêtement ne changera pas de forme ou de dimensions. METHODES DE TESTS Les matières utilisées sont contrôlées afin de s assurer qu elles sont conformes à ces impératifs. Dans le souci d informer l utilisateur du degré de résistance à l imperméabilité ou du degré de perméabilité à la vapeur d eau (= la respirabilité) des matières composant un vêtement de pluie, la norme EN 343:2003 a défini trois classes pour chacune de ces propriétés. De plus, la norme stipule que l utilisateur doit être informé de la classe de résultats correspondant à la matière utilisée, au moyen d une étiquette apposée sur le vêtement de pluie.. EN 343 X X Indice de classification de la résistance à la pénétration de l eau (imperméabilité) X Indice de classification de la résistance à la vapeur d eau (perméabilité à la vapeur d eau) 5
6 IMPERMEABILITE L imperméabilité de la matière est testée en évaluant la résistance à la pénétration de l eau (ci-dessous «wp» : water penetration). La pression hydrostatique est mesurée dans une colonne d eau (en pascals) jusqu à ce que l eau pénètre dans la matière testée. Si la matière non prétraitée résiste jusqu à au moins 8000 Pa, elle entre dans la classe 1. Si elle est soumise à certains prétraitements avant la réalisation du test et qu elle résiste alors entre les pressions de 8000 Pa et de Pa, elle correspond à la classe 2 ou 3 (en fonction du degré mesuré de pression). Lors du prétraitement, la matière est exposée à certaines contraintes (lavage et/ou nettoyage à sec, abrasion, flexions et mise en contact avec de l huile ou du combustible). Un nouvel échantillon de matière est utilisé pour chaque prétraitement. Les coutures ne sont testées que sur des échantillons non-prétraités. CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 <130 cm 130 cm 80 cm 80 cm WP Pa WP Pa WP Pa sans prétraitement* après prétraitement* 1000 Pa = cm de colonne d eau = 0,01 bar 6 * lavage, nettoyage à sec, abrasion, etc...
7 PERMEABILITE A LA VAPEUR D EAU La perméabilité à la vapeur d eau est contrôlée en mesurant la résistance à la vapeur d eau, R et. Plus la valeur R et est basse, plus la perméabilité à la vapeur d eau (respirabilité) de la matière et, par conséquent, ses caractéristiques physiologiques, sont élevées CLASSE 1 R et (m 2 Pa/W) CLASSE 2 CLASSE 3 Principales différences entre l ancienne norme ENV 343:1998 et la nouvelle ENV 343:2003 < > > > IMPERMEABILITE Classes 2 et 3 : y compris les matières dotées d une enduction extérieure sont prétraitées par abrasion avant la réalisation du test de pénétration de l eau. PERMEABILITE A LA VAPEUR D EAU Classe 1 : les vêtements de protection composés de matières présentant une résistance à la vapeur d eau supérieure à 40 R et doivent porter une mention avertissant qu ils ne doivent pas être portés sur des durées prolongées. Classe 2 : Le seuil inférieur de résistance des matières à la vapeur d eau de cette classe est passé de 150 à 40 R et. 7
8 Temps en h RECOMMANDATIONS POUR LA DUREE DE PORT Etant donné que la perméabilité à la vapeur d eau des matières est un élément essentiel pour garantir les propriétés «physiologiques» des vêtements, la nouvelle norme donne une liste récapitulative des durées maximales d utilisation recommandées pour chaque catégorie de résultats. Dans ce tableau récapitulatif, quatre températures ambiantes différentes sont examinées, pour un effort physique constant. Cependant, toute modification de l effort physique a des répercussions sur le temps d utilisation continue recommandé pour chaque catégorie de résultats. La norme impose aux fabricants de reproduire ces informations sur les notices des vêtements de protection de classe 1 de manière à avertir l utilisateur des éventuelles limites relatives au port des vêtements. De plus, l étiquetage du vêtement doit comprendre l avertissement relatif aux restrictions portant sur le temps d utilisation. Temps d utilisation continue maximal recommandé par la norme EN CLASSE 3 R et 20 CLASSE 2 20 < R et 40 CLASSE 1 40 < R et Temperature en C Tableau valable pour un effort physique moyen (150 W/m 2 ), effectué par un homme de corpulence moyenne, avec un taux d humidité relatif de 50% et une vitesse du vent de v a =0,5m/s
9 BREF RECAPITULATIF DES PRINCIPALES EXIGENCES DE LA NORME EN 343:2003 Domaine Gamme contrôlée Composants des vêtements de protection contrôlés Classement après la réalisation des tests d imperméabilité Prétraitement avant les tests de résistance à la pénétration de l eau Classement après les tests de perméabilité à la vapeur d eau Durée d utilisation continue Etiquetage Protection contre la pluie Evaluation des matières et non pas des vêtements finis Pas de contrôle de l isolation thermique et aucune mention concernant les doublures isolantes amovibles Classe 1 : Matières sans prétraitement et coutures Pa Classe 2 : Matières avec prétraitement et coutures Pa Classe 3 : Matières avec prétraitement et coutures Pa Les coutures ne sont pas prétraitées Lavage / nettoyage à sec (5 cycles) Abrasion (toutes les matières) (1.000 cycles) Flexions (9.000 cycles) Imprégnation de combustible et d huile Nouvelle classification : Catégorie 1: R et > 40 Catégorie 2: 20 < R et 40 Catégorie 3: R et 20 Des exemples de temps de port sont donnés, résultant de la nouvelle classification de la perméabilité à la vapeur d'eau. Pictogramme indiquant la classe de résultats ; avertissement relatif aux limites du temps de port des vêtements de pluie classés dans la catégorie 1 pour perméabilité à la vapeur d eau. 9
10 Chapitre II QUESTIONS FREQUEMMENT POSEES CONCERNANT L'EQUIPEMENT EN VÊTEMENTS DE PROTECTION INTEMPERIES Les questions et les réponses suivantes ont été spécialement rédigées pour les employeurs et les responsables sécurité qui cherchent à se renseigner sur la norme EN 343: Qui est responsable des normes européennes? C est le Comité Européen de Normalisation (CEN) qui se charge de rédiger les normes européennes (EN). Les membres du CEN sont par ex. les instituts de normalisation et de certification nationaux des Etats membres de l UE (comme l AFNOR en France). Les experts techniques représentant les fabricants, les utilisateurs et les instituts de contrôle de divers pays européens travaillent main dans la main dans ce comité de normalisation et au sein de groupes de travail en vue de définir des normes destinées à uniformiser les obligations auxquelles sont soumis les articles produits dans toute l Europe. 2. Les vêtements de protection contre la pluie sont-ils considérés comme des équipements de protection individuelle? Les vêtements de protection contre la pluie entrent dans le cadre de la Directive de l UE sur les Equipements de Protection Individuelle (EPI). Cette directive a été définie pour garantir la capacité des EPI à protéger leurs utilisateurs de tout risque mettant en jeu leur santé ou leur sécurité. Les EPI portent le label CE qui atteste de la conformité du produit avec les impératifs fondamentaux en termes d hygiène et de sécurité. 3. Les vêtements de protection contre la pluie actuellement utilisés doivent-ils être remplacés par des vêtements de protection conformément à la norme EN 343:2003? L adoption d une nouvelle norme n implique pas automatiquement l acquisition de nouveaux équipements. 10
11 En France, conformément à la réglementation sur les EPI, les équipements de protection individuelle fournis par les employeurs doivent porter le label CE. Les vêtements de protection déjà utilisés et conformes à la directive peuvent, bien entendu, être conservés. Cependant, il convient d être particulièrement attentif aux caractéristiques des vêtements de pluie avant de les utiliser. Les indications figurant sur les vêtements de protection contre la pluie et les notices des fabricants fournissent des informations intéressantes sur les tests réalisés pour contrôler leur conception. 4. Les nouveaux vêtements de protection contre la pluie doivent-ils respecter la norme EN 343:2003? Les normes ne sont pas nécessairement le seul facteur permettant de définir les caractéristiques d un produit. Les réglementations édictées par la loi, comme les directives européennes et la directive de l UE sur les Équipements de Protection Individuelle, doivent également être pris en considération pour cibler les capacités d un produit. Cependant, les normes européennes sont très souvent utilisées comme point de repère pour faciliter la comparaison entre les divers produits proposés, pour un choix final éclairé. 5.Comment puis-je trouver le vêtement de protection contre la pluie adéquat? Pour trouver le vêtement de pluie approprié, il faut considérer dans le détail l usage qui en sera fait. Si l étude d évaluation des risques conclut qu il est nécessaire de prévoir des vêtements de protection contre la pluie, il faut alors définir précisément les caractéristiques de résultats souhaités pour une parfaite adéquation à la situation de travail, tout en tenant compte de divers facteurs comme la nature de l activité concernée, la durée de la tâche, etc. C est à partir de l étude de tous ces éléments que les vêtements de protection appropriés pourront être trouvés. 11
12 La norme EN 343:2003 est disponible sur le site Internet de l Institut Français de Normalisation AFNOR ( Pour de plus amples informations sur le contenu de cette norme, les impératifs en termes de résultats qu elle énonce, les méthodes de tests des vêtements de protection contre la pluie ainsi que sur les diverses catégories de classification des vêtements de protection, s adresser aux instituts de contrôle, aux détaillants spécialisés ou aux fabricants. Si vous avez des questions spécifiques concernant le choix d un vêtement de protection contre la pluie, contactez votre comité technique chargé des équipements de protection des employés. W.L. GORE & ASSOCIES Tél: W. L. Gore & Associates GmbH. D 851. TEGT3267L02.
Normes CE Equipements de Protection Individuelle
E. P. I D O C U M E N T D I N F O R M A T I O N Normes CE Equipements de Protection Individuelle Normes CE EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Définitions : E.P.I : Tout dispositif ou moyen destiné
Plus en détailA apposer sur tout produit mis sur le marché européen. A la fois un symbole, une déclaration et une attestation de conformité à une Directive
Le marquage proprement dit A apposer sur tout produit mis sur le marché européen A la fois un symbole, une déclaration et une attestation de conformité à une Directive N est pas une marque de qualité Obligatoire!
Plus en détailLA MESURE DE PRESSION PRINCIPE DE BASE
Page 1 / 6 LA MESURE DE PRESSION PRINCIPE DE BASE 1) Qu est-ce qu un sensor de pression? Tout type de sensor est composé de 2 éléments distincts : Un corps d épreuve soumit au Paramètre Physique φ à mesurer
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailColle époxydique multi usages, à 2 composants
Notice Produit Edition 20 01 2014 Numéro 9.11 Version n 2013-310 01 04 02 03 001 0 000144 Colle époxydique multi usages, à 2 composants Description est une colle structurale thixotrope à 2 composants,
Plus en détailPROTECTION DU CORPS INfORmaTIONS TEChNIqUES
PROTECTION DU CORPS INfORmaTIONS TEChNIqUES Destinés essentiellement à protéger contre les salissures, les vêtements de travail permettent également de valoriser l image des entreprises (personnalisation
Plus en détail2012 LE NOUVEAU LABEL PNEUMATIQUE EUROPÉEN
2012 LE NOUVEAU LABEL PNEUMATIQUE EUROPÉEN Etiquetage et Classification De plus en plus de produits sont pourvus d une étiquette (label) informant de leurs performances spécifiques Généralement il s agit
Plus en détailDECLARATION DES PERFORMANCES N 1
DECLARATION DES PERFORMANCES N 1 Résistance mécanique C18 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES N 2 Résistance mécanique C24 EN 1912 : 2012 + EN 338 :2009 DECLARATION DES PERFORMANCES
Plus en détailFICHE TECHNIQUE SYSTEXX Active M22
FICHE TECHNIQUE Les surfaces de présentation magnétiques Caractéristiques Voile de verre porte à l endos une couche métallique, grâce à laquelle les aimants adhèrent directement au revêtement mural. La
Plus en détailPOUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont la
Plus en détailCNAC. Appel à commentaires. Missions d examen. préparé par le Conseil des normes d audit et de certification
Appel à commentaires Missions d examen préparé par le Conseil des normes d audit et de certification Date limite de réception des commentaires : le 11 avril 2011 CNAC APPEL À COMMENTAIRES MISSIONS D EXAMEN
Plus en détailFiable, sûr et économique Mesure de niveau par pression différentielle électronique avec cellules métalliques ou céramiques
Products Solutions Services Fiable, sûr et économique Mesure de niveau par pression différentielle électronique avec cellules métalliques ou céramiques Pression 2 Mesure de pression différentielle traditionnelle
Plus en détailGuide de configuration d'une classe
Guide de configuration d'une clae Viion ME Guide de configuration d'une clae Contenu 1. Introduction...2 2. Ajouter de cour...4 3. Ajouter de reource à une leçon...5 4. Meilleure pratique...7 4.1. Organier
Plus en détailEVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Cette évaluation doit être systématique, quelle que soit l activité de l entreprise, même s il n y a pas d exposition a priori du fait des activités de travail. L'objectif
Plus en détailLe marquage CE vous ouvre les portes du marché européen!
Le marquage CE vous ouvre les portes du marché européen! Commission européenne Entreprises et industrie Table des matières Qu est-ce que le marquage CE? Qu est-ce que le marquage CE? 3 Obligations légales
Plus en détailPURE : dans les data centres
PURE : Rendre planifiable en toute sécurité le câblage dans les data centres L EFFET PURE : DEUX FOIS PLUS DE CONNEXIONS ET * 15 MÈTRES DE LONGUEUR DE lien EN PLUS PreCONNECT PURE constitue une étape majeure
Plus en détailGuide de l éclairage 1to1 energy Efficacité énergétique, confort et esthétique
Guide de l éclairage to energy Efficacité énergétique, confort et esthétique Sommaire Pour y voir plus clair 3 L essentiel en bref 4 Comparatif anciennes/nouvelles ampoules 6 Ampoules basse consommation
Plus en détail7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES
CCPQ Rue A. Lavallée, 1 1080 Bruxelles Tél. : 02/690.85.28 Fax : 02/690.85.78 Email : ccpq@profor.be www.enseignement.be 7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES PROFIL DE FORMATION
Plus en détailÀ propos des pneus d'hiver Ce que vous devez savoir à propos des pneus d'hiver
À propos des pneus d'hiver Ce que vous devez savoir à propos des pneus d'hiver Lorsque vous avez pris possession de votre véhicule, il était probablement équipé de pneus quatre saisons. Si vous avez roulé
Plus en détailMise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailSoudal Panel System SPS. La force extrême derrière vos panneaux de façade. www.soudal.com SOUDAL PANEL SYSTEM. Soudal Panel System 1 SPS SOUDAL PANEL
www.soudal.com Soudal Panel System La force extrême derrière vos panneaux de façade WINDOW Soudal Panel System 1 Soudal Panel System () Qu est-ce que le? Les panneaux de façade existent dans tous les modèles
Plus en détailQue nous enseigne la base de données PAE?
Que nous enseigne la base de données PAE? Séminaire auditeurs PAE 8 juin 2009 Nicolas Heijmans, ir Division Energie et Climat CSTC - Centre Scientifique et Technique de la Construction 00/00/2006 Contenu
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailpur et silencieux dentaire
pur et silencieux dentaire de l air pur JUN-AIR a produit son premier compresseur il y a 50 ans et développé la technologie et le design qui ont fait du compresseur JUN-AIR le choix numéro UN des cabinets
Plus en détailArt. 2. Les vérificateurs environnementaux, tels que définis à l article 2, point 20) du règlement (CE), relèvent du régime suivant :
Projet de loi portant certaines modalités d application et sanction du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations
Plus en détailNotice de pose NOTICE DE POSE 1-2. 1. Fond: 2. IMPORTANT:
Panneaux de terrasse TimberStar Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2 Veuillez lire l intégralité de la notice de pose avant de commencer le montage! Les panneaux de terrasse TimberStar peuvent être sciés,
Plus en détailLignes directrices concernant les contrôles à l importation dans le domaine de la sécurité et de la conformité des produits
COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE FISCALITÉ ET UNION DOUANIÈRE Sécurité et sûreté, facilitation des échanges et coordination internationale Protection des citoyens et application des DPI Lignes
Plus en détailJ TB/TW Limiteur de température, contrôleur de température avec afficheur LCD, montage sur rail oméga 35 mm
JUMO GmbH & Co. KG Adresse de livraison : Mackenrodtstraße 14, 36039 Fulda, Allemagne Adresse postale : 36035 Fulda, Allemagne Téléphone : +49 661 6003-0 Télécopieur : +49 661 6003-607 E-Mail : mail@jumo.net
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailFiche technique Ligne de vie SECURIFIL industrie
ZI de Monterrat B.P.13 42501 Le Chambon Feugerolles Cedex France Tel : 04 77 40 54 38 Fax : 04 77 40 54 41 Mail : securite@somain.fr Fiche technique Ligne de vie SECURIFIL industrie ZI de Monterrat B.P.13
Plus en détailUn contrôle citoyen avec les entreprises
Un contrôle citoyen avec les entreprises mai 2014 2 L objectif du plan d action La grande majorité des entreprises s inscrivent dans une démarche citoyenne et veillent à acquitter correctement leurs impôts.
Plus en détailPROPRIÉTÉS TECHNIQUES DU SYSTÈME NEOWEB
TECHNIQUES DU SYSTÈME NEOWEB Propriétés techniques Neoweb V 2.5 SYSTÈME DE CONFINEMENT CELLULAIRE 3D CLASSIFICATION POLYMÈRE TYPE Neoloy Technologie de pointe nano-composite MÉCANIQUES DU SYSTÈME Module
Plus en détailSolutions de développement export
Solutions de développement export UN DIRECTEUR EXPORT, UN PARTENAIRE EN CHINE Contexte: Face à un contexte conjoncturel morose dans le marché vini-viticole français, une pression constante des négociants
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailF7n COUP DE BOURSE, NOMBRE DÉRIVÉ
Auteur : S.& S. Etienne F7n COUP DE BOURSE, NOMBRE DÉRIVÉ TI-Nspire CAS Mots-clés : représentation graphique, fonction dérivée, nombre dérivé, pente, tableau de valeurs, maximum, minimum. Fichiers associés
Plus en détailContenu de la présentation Programme 28.10.2010
Fire Safety Day 2010 28 octobre 2010 - Leuven Note d information technique NIT 238 L application de systèmes de peinture intumescente sur structures en acier Source: Leighs Paints ir. Y. Martin CSTC/WTCB
Plus en détail(Actes législatifs) DIRECTIVES
18.6.2010 Journal officiel de l Union européenne L 153/1 I (Actes législatifs) DIRECTIVES DIRECTIVE 2010/30/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 mai 2010 concernant l indication, par voie d étiquetage
Plus en détailREPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL A DES FINS STATISTIQUES
REPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL A DES FINS STATISTIQUES UNITES ET VARIABLES A REPERTORIER SEMINAIRE DU CEFIL SUR L AVANCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN PLACE D UN REPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL
Plus en détailSECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL
SECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL Références réglementaires : Règlement N 178/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire
Plus en détailRéglementation. Import/Export CHAPITRE 6
CHAPITRE 6 Réglementation Import/Export Dans ce chapitre: Rubriques / pages Prescriptions du Traité/ 187 Mesures Législatives et Administratives / 191 Conformité / 194 Diffusion / 196 Programme d Assistance
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015
CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420
Plus en détailPREFET DES BOUCHES-DU-RHONE
PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE DIRECTION DEPARTEMENTALE INTERMINISTERIELLE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Siège : 22, Rue Borde - 13285 MARSEILLE CEDEX 08 Publipostage MARSEILLE, 03.04.2013 Téléphone :
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailQu'est-ce que la normalisation?
NORMALISATION 1 Qu'est-ce que la normalisation? La normalisation est un outil élémentaire et efficace des politiques européennes, ses objectifs étant de : contribuer à la politique visant à mieux légiférer,
Plus en détailRègles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques. Article 1 : CHAMP D APPLICATION
Règles de bonne conduite applicables à toutes les villes désireuses d obtenir l organisation des Jeux Olympiques Texte adopté par la commission exécutive du CIO, Lausanne, 7 février 2007 Article 1 : CHAMP
Plus en détailLAVAGE À LA MAIN Recommandé pour les pièces imprimées multicolores et les pièces délicates.
SOINS GENERAUX Lisez attentivement les étiquettes des vêtements Respectez toujours les recommandations des fabricants des machines à laver. Dissolvez bien les détergents pour que ceux-ci ne forment pas
Plus en détailExemple d application du EN 1993-1-2 : Poutre fléchie avec section tubulaire reconstituée
Exemple d application du EN 1993-1-2 : Poutre fléchie avec section tubulaire reconstituée P. Schaumann, T. Trautmann University of Hannover Institute for Steel Construction, Hannover, Germany 1 OBJECTIF
Plus en détailLe chantier compte 4 étapes :
02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton
Plus en détailRegistre des dossiers et des mesures correctives du programme LCQ
Programme Lait canadien de qualité des Producteurs laitiers du Canada Registre des dossiers et des mesures correctives du programme LCQ Utiliser avec le Registre et le Calendrier de DGI pour des dossiers
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailREGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES
REGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES Le présent règlement s appuie sur les lois, décrets et circulaires sur les stages publiés depuis 2006 et «La charte des stages» rédigée
Plus en détailGRANULE GASTRO LE LAVE BATTERIE A CAPOT ET LAVAGE ROTATIF POUR LE LAVAGE INTENSIF DE GN
GRANULE GASTRO LE LAVE BATTERIE A CAPOT ET LAVAGE ROTATIF POUR LE LAVAGE INTENSIF DE GN 1 PUISSANCE PURE Dans une cuisine professionnelle ou un laboratoire de préparation, il y a souvent trop peu de place
Plus en détailLe béton léger prêt à l emploi, la solution idéale pour les applications intérieures et extérieures
TZ-fert_franz.QXD 20.09.2006 13:52 Uhr Seite 1 Le béton léger prêt à l emploi, la solution idéale pour les applications intérieures et extérieures Préparation: Ajouter la quantité d eau requise (voir indications
Plus en détailTP2 ACTIVITE ITEC. Centre d intérêt : AUBE D UN MIRAGE 2000 COMPORTEMENT D UNE PIECE. Documents : Sujet Projet Dossier technique - Document réponse.
ACTIVITE ITEC TP2 Durée : 2H Centre d intérêt : COMPORTEMENT D UNE PIECE AUBE D UN MIRAGE 2000 BA133 COMPETENCES TERMINALES ATTENDUES NIVEAU D ACQUISITION 1 2 3 * * Rendre compte de son travail par écrit.
Plus en détailFiche de données de sécurité
Produit 2T QUAD R BIODEGRADABLE Page 1/5 Etiquette du produit ETIQUETAGE (d usage ou CE) Phrases de risque Conseils de prudence ETIQUETAGE TRANSPORT Non concerné Néant Néant Non concerné 1. IDENTIFICATION
Plus en détailConstruction. Sarnavap 5000E SA. Pare-vapeur. Description du produit. Tests
Notice Produit Edition 09.2012 Identification no4794 Version no. 2012-208 Sarnavap 5000E SA Pare-vapeur Description du produit Sarnavap 5000E SA est un pare-vapeur auto-adhésif pour système en adhérence
Plus en détailComment assurer la sécurité d un laboratoire utilisant des nanoparticules et des substances hautement actives?
Comment assurer la sécurité d un laboratoire utilisant des nanoparticules et des substances hautement actives? Adrien Bisel Institut Suisse de Promotion de la Sécurité, WRO-1055.5.51, CH-4002 Bâle adrien.bisel@swissi.ch;
Plus en détailDéfauts dan les sachets souples état date stérilisables en autoclave nouveau 31/05/2002 Caractérisation et classification
4 1 CHAPITRE 4 MÉTHODES D EXAMEN ET D ÉVALUATION Il existe un certain nombre d essais d intégrité du contenant qui peuvent être effectués sur les sachets stérilisables en autoclave. Il convient de demander
Plus en détailMarquage CE Mode d emploi SOMMAIRE : I. Les produits concernés
Marquage CE Mode d emploi Août 2014 SOMMAIRE : I. Les produits concernés II. Les acteurs concernés a. Le fabricant b. Le mandataire c. L importateur d. Le distributeur III. La mise en conformité des produits
Plus en détailListe des Paramètres 2FC4...-1ST 2FC4...-1PB 2FC4...-1PN 2FC4...-1SC 2FC4...-1CB
Édi 07.2014 610.00260.50.650 Instrucs service d'origine Français Liste s Paramètres 2FC4...-1ST 2FC4...-1PB 2FC4...-1PN 2FC4...-1SC 2FC4...-1CB 1Liste s 1 Liste s Descrip s s 1.020 Fréquence minimale 1.021
Plus en détailOCEANE Machine de brasage double vague
Information générale Un concept de machine qui offre une performance remarquable, machine spécialement conçue pour les petites et moyennes séries, idéal pour toutes les exigences de production. Tout le
Plus en détailLe dépôt des comptes annuels des ASBL et les produits de la Centrale des bilans
Le dépôt des comptes annuels à la Banque nationale de Belgique : Le dépôt des comptes annuels des ASBL et les produits de la Centrale des bilans Vinciane Hendrichs Centrale des bilans Tournai, le 25 janvier
Plus en détailSOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SPECIFICATION TECHNIQUE
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SPECIFICATION TECHNIQUE L - 72 FOURNITURE DE SEMELLES ELASTIQUES POUR LA FIXATION DE VOIE "TYPE BOTZELAER" EDITION: 04/2001 Index 1. INTRODUCTION... 3 1.1. DOMAINE
Plus en détailManuel d utilisation pour la Presse à Transfert Grand Format Pneumatique Double Poste
Manuel d utilisation pour la Presse à Transfert Grand Format Pneumatique Double Poste GF-8060P2A N de série de l appareil : ZI des Chanoux - 25, rue Louis Ampère 93330 Neuilly-sur-Marne FRANCE Tél. : +33
Plus en détailLes organismes notifiés et les dispositifs médicaux : du constat aux perspectives
Les organismes notifiés et les dispositifs médicaux : du constat aux perspectives Fabien Roy 1 Dans l Union européenne, les dispositifs médicaux sont gouvernés par trois directives qui sont destinées à
Plus en détailLE LIVRE BLANC. Pour véhicules Légers (autos, motos et 4x4) et Utilitaires Légers (camionnettes)
Pour véhicules Légers (autos, motos et 4x4) et Utilitaires Légers (camionnettes) Edition 2012 Règlements HOMOLOGATION PAR TYPE (Critères de sécurité d utilisation du pneu) Directive 92/23/CEE (31/03/92)
Plus en détailRÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS ACTIVITÉS Capacités COMPÉTENCES C1 Préparation des activités Réalisation d activités Relations avec les clients, avec
Plus en détailRéf. : Loi n 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, notamment son article 40
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON Lyon, le 30 décembre 2011 N/Réf. : CODEP-LYO-2011-072087 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Tricastin CNPE du Tricastin BP 40009
Plus en détailSéminaire marquage CE
Séminaire marquage CE 17 mai 2011 Caroline Mischler Chef du bureau de la libre circulation des produits Sous-direction de la qualité, de la normalisation, de la métrologie et de la propriété industrielle
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT. accompagnant le document:
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.4.2015 SWD(2015) 88 final DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT accompagnant le document: Rapport de la Commission au Parlement
Plus en détailLORS DE L UTILISATION DE LA CHAUSSEE POUR DES MANIFESTATIONS PROVISOIRES À L INTERIEUR DES LOCALITES
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES LORS DE L UTILISATION DE LA CHAUSSEE POUR DES MANIFESTATIONS PROVISOIRES À L INTERIEUR DES LOCALITES 1. Base Les prescriptions de protection
Plus en détailMembranes et revêtements blancs réfléchissants
Membranes et revêtements blancs réfléchissants www.polyglass.com KOOL ROOF SOLUTIONS Membranes et revêtements blancs réfléchissants TABLE DES MATIÈRES Table des matières 3 Introduction 4 Technologie CURE
Plus en détailBandes en polyuréthane HP avec conformité HACCP
Bandes en polyuréthane HP avec conformité HACCP 2 Bandes en polyuréthane HP avec conformité HACCP Les bandes transporteuses et de process CHIORINO en POLYURÉTHANE HP sont des produits leaders pour lʼindustrie
Plus en détailNotice de travai consigne de livraison
Notice de travai consigne de livraison Consigne de livraison pour cartonnages ESCHA S.A.S. Sommaire 1. Objectif Fonction 2. Domaine d'application 3. Délai de livraison et retard de livraison 4. Présentation
Plus en détailTPE/PME : comment me situer et justifier de mon statut?
TPE/PME : comment me situer et justifier de mon statut? Vérification du statut de PME par les micro, petites et moyennes entreprises au sens du règlement REACH Ce document est traduit et librement adapté
Plus en détailLa passion pour le Rallye a été l inspiration de cette nouvelle ligne. Très colorée, de nombreux détails techniques et des tissus légers pour porter
La passion pour le Rallye a été l inspiration de cette nouvelle ligne. Très colorée, de nombreux détails techniques et des tissus légers pour porter des vêtements confortables et résistants même pendant
Plus en détailDOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-F et P4-F 185 (Modèle standard) P2-F et P4-F 170 MODELE P2/4-F 170 P2/4-F 185 (Standard) P2/4-F 195 P2-F et P4-F 195 H 325 340 350 DH 156 171 181
Plus en détailNuméro de référence du modèle FLG-G5-14
Manuel d utilisation FLG5 Pistolet à gravité Important Lire attentivement toutes les instructions et les Consignes de sécurité avant d utiliser ce matériel Description Le pistolet à gravité FLG5 est équipé
Plus en détailP E T R O L I E R S. MASTER PARK - LOT N 60-116, Boulevard de la Pomme 13011 MARSEILLE. Tél. 04 91 60 36 18 Fax 04 91 60 31 61 CARACTÉRISTIQUES
F2R EQUIPEMENTS P E T R O L I E R S MASTER PARK - LOT N 60-116, Boulevard de la Pomme 13011 MARSEILLE Tél. 04 91 60 36 18 Fax 04 91 60 31 61 FICHE TECHNIQUE N : F2R FT0066 Rev : 2 Date : 25/03/2014 Alarme
Plus en détailC2i Niveau 1 Enoncé Activité 1 UPJV 2014-2015 1
Epreuves pratique du C2i Enoncé de l Activité 1 pour la validation des compétences du domaine D1 du C2i «Travailler dans un environnement numérique évolutif» CONTEXTE L objectif de cette activité est de
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détailManuel d utilisation Enregistreur autonome de poche. Version 1.1 TRO-TR-BADL100C-03-F
Manuel d utilisation Enregistreur autonome de poche Version 1.1 TRO-TR-BADL100C-03-F Trotec GmbH & Co. KG Grebbener Str. 7 D-52525 Heinsberg Tel. +49 2452 962-400 Fa +49 2452 962-200 www.trotec.com E-Mail:
Plus en détailÉNONCÉ DE PRINCIPES LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE DES PRODUITS D ASSURANCE
ÉNONCÉ DE PRINCIPES LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE DES PRODUITS D ASSURANCE Le présent document reflète le travail d organismes de réglementation membres du CCRRA. Les opinions qui y sont exprimées ne doivent
Plus en détailDocument d information 1. Principaux aspects de la proposition de la Commission COM (2000) 716 du point de vue de l alimentation animale
Proposition de la Commission COM (2000) 716 établissant les principes généraux et les prescriptions générales du droit alimentaire, instituant l Autorité Alimentaire Européenne et fixant des procédures
Plus en détailDROUHIN Bernard. Le chauffe-eau solaire
DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire Principe de fonctionnement Les Capteurs Les ballons Les organes de sécurité Les besoins L ensoleillement dimensionnement Comment
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailZA SUD - RUE PASCAL - 14700 FALAISE - Tél. 02 31 40 80 50 - Mobile 06 30 99 78 77 Mail : info@dynapneu.fr - Site : www.dynapneu.fr
LeTélégonflage ZA SUD - RUE PASCAL - 14700 FALAISE - Tél. 02 31 40 80 50 - Mobile 06 30 99 78 77 Mail : info@dynapneu.fr - Site : www.dynapneu.fr LeTélégonflage Qu est est-ce que le TELEGONFLAGE? C est
Plus en détailAvis Technique 14/13-1924 SYSTEM O
Avis Technique 14/13-1924 Annule et remplace l Avis Technique 14/08-1316 Tubes et raccords en PVC-C Canalisations en PVC-C CPVC piping system CPVC Rohr Systeme Ne peuvent se prévaloir du présent Avis Technique
Plus en détailLe spécialiste de la lubrification automatique. Les systèmes de lubrification perma sur le terrain Escaliers mécaniques
Le spécialiste de la lubrification automatique Les systèmes de lubrification perma sur le terrain Escaliers mécaniques Sécurité de processus irréprochable avec le système de lubrification perma ECOSY Le
Plus en détailFORMATIONS EMBALLAGE
FORMATIONS EMBALLAGE CATALOGUE Septembre à décembre 2010 En partenariat avec les entreprises Page 0 Sommaire HACCP filière Emballage Page 3 Matériaux et emballages aux contacts des denrées Page 4 alimentaires
Plus en détailICS Destiné à remplacer EN 926-1:1995. Version Française
NORME EUROPÉENNE EUROPÄISCHE NORM EUROPEAN STANDARD PROJET pren 926-1 Mars 2004 ICS Destiné à remplacer EN 926-1:1995 Version Française Equipement pour le parapente - Parapentes - Partie 1: Prescriptions
Plus en détailFPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS»
FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS» Document à remplir soigneusement et à retourner à la FPP accompagné des pièces suivantes : Un extrait K bis de votre
Plus en détailRestauration d entreprise
A s s o c i a t i o n d e s R e s p o n s a b l e s d e S e r v i c e s G é n é r a u x F a c i l i t i e s M a n a g e r s A s s o c i a t i o n Restauration d entreprise L article R. 4228-19 du Code
Plus en détailCONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire
Plus en détailBaccalauréat professionnel Electrotechnique Energie Equipements Communicants ANNEXE I. Référentiel des activités professionnelles... P.
ANNEXE I Référentiel des activités professionnelles... P. 7 Référentiel de certification... P. 17 Tableaux de mise en relation des tâches et des capacités et compétences terminales.. P. 18 Présentation
Plus en détailB1 Cahiers des charges
B1 Cahiers des charges B1 cahiers des charges 35 B.1 Cahiers des charges Ce chapitre contient les cahiers des charges. Pour plus d informations, nous réfèrons au paragraphe B.3. Mise en oeuvre et B.4 Détails
Plus en détailAdhésif structural pour le collage de renforts
Notice Produit Edition 18/07/2014 Numéro 3022 Version N 2014-253 N identification : 020206040010000001 Adhésif structural pour le collage de renforts Description est une colle structurale thixotrope à
Plus en détailPage : 1 de 6 MAJ: 01.03.2010. 2-10_Chaudieresbuches_serie VX_FR_010310.odt. Gamme de chaudières VX avec régulation GEFIcontrol :
Page : 1 de 6 Gamme de chaudières VX avec régulation GEFIcontrol : Référence article 058.01.250: VX18 Référence article 058.01.251: VX20 Référence article 058.01.252: VX30 Chaudière spéciale à gazéification
Plus en détailDirection générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs. Réglementation sur les défibrillateurs.
Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs Réglementation sur les défibrillateurs Version 23/05/07 Références : Arrêté royal fixant les normes de sécurité et les autres normes
Plus en détailPrimaire à 2 composants à base de résines acryliques réactives
Fiche technique Edition 1, 2012 Identification no. 02 08 01 05 001 0 000003 Version no. 23042012 Sikafloor -13 Pronto Sikafloor -13 Pronto Primaire à 2 composants à base de résines acryliques réactives
Plus en détail