LE CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE

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1 Q'I G 7~ ESPRIT DE LA RÉSISTANCE La Guerre»/ L'Occupation La Déportation La Libération Directeurs : Henri MICHEL Boris MIRKINE - GUETZÉVITCH f Daniel MAYER LE CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE Les Institutions de la Clandestinité par René HOSTACHE OUVRAGE PUBLIÉ AVEC LK CONCOURS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET HONORÉ PAB LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS (PRIX PAUL-DESCHANEL), LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (MÉDAILLE DE BRONZE) ET LA FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES (PRIX 1957) PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE 108, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, PARIS 1958

2 TABLE DES MATIÈRES PAOBS INTRODUCTION. 1 CHAPITRE PREMIER. La naissance et l'organisation des mouvements de Résistance 5 I. La Résistance intérieure française (la Zone Nord ; la Zone Sud ; la Résistance et le gaullisme) 5 II. L'activité des services secrets alliés en France 21 III. Les réseaux de la France libre : le B.C.R.A 27 IV. Jean Moulin et la coordination des mouvements de Résistance (les difficultés d'une unification nécessaire ; la spécialisation des fonctions ; la naissance des M.TJ.R. en Zone Sud ; la coordination des mouvements de Zone Nord) 31 CHAPITRE II. La reconstitution clandestine des partis politiques et des organisations syndicales 48 I. L'effondrement des partis politiques en IL La Résistance parlementaire et la reconstitution du Parti socialiste 55 III. L'entrée du Parti communiste dans la Résistance IV. La reconstitution des organisations syndicales 76 CHAPITRE III. L'unification de la Résistance t la formation du C.N.R. et des autres organes du pouvoir clandestin 86 I. Le premier motif de la création du C.N.R. : la caution donnée par la Résistance intérieure au général de Gaulle 87 IL Le second motif de la création du C.N.R. : les conflits internes de la Résistance 98 III. Les circonstances de la création du C.N.R. : les directives du général de Gaulle et la mission a Arquebuse- Brumaire» 113 IV. La structure de la Résistance unifiée, fin CHAPITRE IV. Le Conseil national de la Résistance 139 I. La première séance du C.N.R 139 IL La composition du C.N.R 144 III. L'organisation intérieure du C.N.R. (présidence ; bureau ; organisation des débats) 153 IV. LeB attributions du C.N.R 168

3 496 LE CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE PAGES CHAPITRE V. La Délégation générale en France du Comité d'alger 183 I. L'organisation de la Délégation dans la période intérimaire (de l'arrestation de Jean Moulin, fin juin 1943, à la nomination de Parodi, en mars 1944) 183 II. L'organisation de la Délégation dans les derniers mois de la clandestinité 194 III. Les secrétaires généraux provisoires 201 CHAPITRE VI. Le Comité central des mouvements de Résistance 216 CHAPITRE VIL Le Comité général d'études et les Commissions d'études spécialisées 220 I. Le C.G.E 221 II. Les Commissions techniques (Commission du Ravitaillement ; Commission des Travaux publics et des Communications ; Commission de la Production industrielle) 229 III. La Commission de la Presse 230 CHAPITRE VIII. La préparation d'une nouvelle administration I. Les Services centraux de Noyautage («N. A.P.», «Super- N.A.P.», «Fer» et a Transmissions») 237 IL Les Commissions de ce mise en place» (Commission des Désignations ; Commission des C.D.L. ; Commissions du C.N.R. auprès des départements ministériels) CHAPITRE IX. Les nouveaux cadres administratifs : commissaires de la République et préfets 255 I. Le choix des représentants du pouvoir central 255 II. Le statut juridique des administrateurs de la Résistance 262 III. L'entrée en fonction des commissaires de la République et des préfets 267 CHAPITRE X. Les organes représentatifs locaux : les Comités de libération 288 I. La création des C.D.L 288 IL Le statut et les attributions des C.D.L. (la composition des C.D.L. ; l'organisation des C.D.L. ; les Noyaux actifs ; les attributions des C.D.L.) 293 III. Le fonctionnement des C.D.L 300 IV. Les Comités locaux de Libération 309 V. Le sort des Comités à la Libération et les difficultés d'application de l'ordonnance du 21 avril CHAPITRE XI. Les services publics clandestins 317 I. L'agence de presse : l'a.i.d 317 II. L'établissement financier : le COFI 322 III. Les services d'entraide : le C.O.S.O.R. et le C.A.D 326

4 TABLE DES MATIÈRES 497 PAGES CHAPITRE XII. Les groupements professionnels et sociaux 335 I. Le Comité médical de la Résistance (C.M.R.) et le Service de Santé national de la Résistance 336 IL Le Comité national judiciaire ; les associations de journalistes et d'écrivains ; l'union des Cadres et Industriels français 344 III. Les Forces unies de la Jeunesse patriotique (F.U.J.P.) 348 IV. Le Mouvement national de Résistance des Prisonniers de Guerre (M.N.R.P.G.) 356 CHAPITRE XIII. L'organisation militaire i les organes extérieurs " de commandement 360 I. Le B.C.R.A. et les services secrets d'alger 361 IL L'unification et la réorganisation des services d'action en France en 1944 : la D.G.S.S. et l'état-major du général Kœnig 369 CHAPITRE XIV. L'organisation militaire : les organes intérieurs de commandement 373 I. Le commandement de l'a.s. du général Delestraint II. L'évolution de l'organisation militaire après la disparition de Delestraint (les représentants du commandement extérieur ; l'a.s. en Zone Sud et en Zone Nord ; l'a.i. et le service Maquis ; la création des Corps francs de la Libération ; l'o.r.a.) 379 III. L'organisation du commandement intérieur en 1944 : Délégation militaire et COMAC (la Délégation militaire ; le COMIDAC et l'e.m.n. des F.F.I. ; le COMAC : son conflit avec le général Koenig) 389 CHAPITRE XV. Le statut des Forces françaises de l'intérieur I. Le caractère militaire et l'encadrement des F.F.I 408 IL Les droits résultant de l'intégration des F.F.I. dans l'armée, au regard de la loi interne 418 III. La question du «droit de belligérance» 421 CHAPITRE XVI. Les autres formations années : «Milices patriotiques» et «Forces gouvernementales» 429 I. La création des Milices patriotiques 430 IL Le commandement et le statut des milices 434 III. Le sort des Milices patriotiques à la Libération 439 IV. Les forces gouvernementales 440 CONCLUSION. Des institutions de la Résistance à celles de la IV«République 443 I. La victoire de la Résistance et l'avènement de la IVe RépubHque 443 II. Les raisons de l'échec de la a Révolution-Résistante») H. HOSTACHE \ 32

5 498 LE CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE PAasa ANNEXES 457 I. Programme du C.N.R 457 IL Statut des Commissions du C.N.R 463 III. Statut des commissaires régionaux de la République et des préfets 464 IV. Statut des Comités départementaux de Libération V. Statut des Forces françaises de l'intérieur 470 VI. Statut des Milices patriotiques 471 VIL Principaux sigles de la Résistance 473 SOURCES (Témoignages, archives, bibliographie) 483

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