MERCREDI 24 JUIN 2015 A 14H15 A ARBOIS (39600) AVENUE PASTEUR

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1 SCP FENAUX-ETIEVANT Commissaires-priseurs judiciaires 145, chemin de la Ferté LONS LE SAUNIER Tél. : Fax : brigitte.fenaux@wanadoo.fr MERCREDI 24 JUIN 2015 A 14H15 A ARBOIS (39600) AVENUE PASTEUR SUITE LJ «FABRICANT ET DISTRIBUTEUR DE MEUBLES» LISTE NUMEROTEE 1 Buffet 2 corps 2 Bibliothèque en merisier 3 Bibliothèque 2 portes en noyer 4 Armoire 2 portes + lit chevet 5 Bahut vaisselier blanc 6 Table ronde avec 3 allonges + 4 chaises 7 Bahut vaisselier en chêne 8 Bibliothèque en noyer 9 Bonnetière en merisier 10 Table en merisier + 5 chaises 11 Canapé 3 places "home cinéma" gris clair 11bis Canapé 2 places gris clair 11ter Fauteuil gris clair 12 Table basse plateau verre pied blanc 13 Armoire 2 portes + chevet 14 Fauteuil Voltaire 15 Armoire 3 portes + lit + chevet 16 Armoire 2 portes en noyer 17 Armoire 2 portes en noyer/merisier 18 Armoire 2 portes + lit 19 Armoire 2 portes 20 Meuble deux corps en merisier 21 Armoire 2 portes 22 Bonnetière en merisier 23 Armoire 2 portes en merisier + lit Bonnetière en chêne 25 Canapé 3 places "home cinéma" rouge 25bis Canapé 2 places rouge 25ter Fauteuil rouge 27 Encoignure en merisier 28 Bonnetière en noyer 29 Meuble 2 portes en noyer

2 30 Canapé 2 places blanc/gris 30bis Fauteuil gris 31 3 tables basses plateau verre 32 Table grise/noire + 4 chaises 32bis Bahut bas gris 32ter Armoire vitrine 2 portes grise 33 Meuble enfilade 3 portes 34 Fauteuil "relax" manuel cuir 35 Fauteuil cuir rouge 37 Canapé 2 places rouge 37bis Fauteuil rouge 37ter Fauteuil électrique rouge 38 Canapé 2 places gris 38bis Fauteuil gris 39 Canapé 2 places blanc 39bis Fauteuil "relax" cuir blanc 40 Meuble TV bois blanchi 41 Canapé 3 places 41bis Fauteuil 41ter Canapé 2 places 42 Canapé 2 places 43 Canapé 3 places blanc 43bis Fauteuil large blanc 44 Fauteuil releveur "farniente" 45 Fauteuil électrique "casting" 46 Table carré plateau bois et pierre 47 Petite commode 48 Meuble enfilade Louis XIV 49 Canapé 2 places gris/beige 50 Table dessus céramique + 4 chaises 52 Armoire glacière 53 Bahut vaisselier 54 Meuble deux corps 56 Meuble vitrine 57 Lit 58 Petite commode 59 Bahut bas 60 Meuble vigneron 61 Canapé 2,5 places + fauteuil cabriolet 61 Canapé 2 places + fauteuil + fauteuil cabriolet 63 Fauteuil gris accoudoir bois 64 Bahut vaisselier gris/noir 65 Canapé 2 places gris

3 65bis Fauteuil gris 66 Canapé 3 places cuir 66bis Canapé 2 places cuir 67 Canapé 3 places marron clair 67bis Canapé 2 places marron clair 68 Table + 5 chaises 69 Bahut bas 2 portes 70 Table + 6 chaises 71 Bahut bas gris 72 Meuble vitrine gris 73 Meuble colonne gris 73bis Meuble TV gris 73ter Vitrine grise 75 Bahut bas 2 portes 76 Meuble TV gris 77 Canapé 2 places blanc 79 Meuble TV "Onyx" 80 Table + 6 chaises 80bis Bahut bas 80ter Meuble vitrine 1 porte 80qua Table basse 83 Fauteuil large 84 Canapé 2 places 85 Chevet en merisier 86 Banc en chêne 2 mètres 87 Console en chêne 88 Petite commode 90 Fauteuil pivotant 93 Fauteuil pivotant "futura" 93bis Fauteuil pivotant "futura" 97 Table basse "bar" 2 tiroirs 2 extensions 98 Table basse de salon ovale 99 Bahut 4 portes 4 tiroirs 100 Table basse plateau verre 101 Bahut 2 portes 3 tiroirs 102 Meuble TV 2 portes merisier 103 Vaisselier cave à vin en chêne 104 Table TV en noyer 106 Chevet en noyer 107 Petite table en merisier 108 Table basse de salon en chêne 109 Dos de canapé en merisier 110 Lit en chêne

4 111 Chaise haute 112 Bahut bas 1 porte 114 Meuble vitrine 115 Meuble billot chaises bois/métal 116bis 4 chaises bois/métal 117 Armoire glacière 118 Canapé cuir marron 118bis Canapé cuir marron 119 Armoire à glace 120 Armoire à glace 121 Canapé orange 122 Canapé rouge et fauteuil cabriolet rouge 124 Table basse de salon ronde plateau verre 127 Chaise basse 128 Table de repas ovale + 4 chaises 129 Travailleuse 130 Fauteuil cabriolet vert 132 Pupitre 137 Fauteuil marron/blanc 138 Table basse 139 Canapé 2 places 139bis Fauteuil large 140 Canapé 2 places blanc/marron 140bis Fauteuil blanc/marron 141 Fauteuil 141bis Canapé 2 places 142 Canapé 2 places 143 Fauteuil large 144 Meuble deux corps 145 Table basse 2 plateaux 146 Canapé 3 places "home cinéma" 146bis Canapé 2 places 147 Canapé 3 places 148 Table basse 2 plateaux chaises osier 149bis 3chaises métal 149ter 3chaises métal 150 Armoire 4 portes 151 Bahut vaisselier 152 Bahut bas 2 portes 3 tiroirs 153 Table + 7 chaises 154 Table + 6 chaises

5 155 Table basse de salon 156 Fauteuil marron 157 Table basse de salon 158 Petite bonnetière 159 Canapé 3 places Sans numéro : Lot d outillage Stock Bois CONDITIONS DE VENTE La vente a lieu au comptant, plus frais, à l encan. Les objets ont été exposés. Conséquemment les dires du commissaire-priseur ne comportant aucune garantie, les adjudicataires s interdisent toute réclamation. Les articles seront propriété des adjudicataires aussitôt, sans recours contre les requérants ou le commissaire-priseur en cas de vol, incendie, substitution ou détérioration. En cas de difficulté quelconque, ou s il y a deux acquéreurs au même prix, l objet sera remis immédiatement en vente. Les frais seront de 14,40% pour les articles soumis à une TVA à 20%. Les dégâts par enlèvements, appropriation en enlevant, déclouant ou transportant seront supportés par les adjudicataires. L adjudicataire des machines, machines-outils et outils, adjugés s engage par les présentes à les munir de dispositifs de sécurité mettant toute personne se servant des dites machines à l abri d accident du travail conformément à l article 66C et 66D du livre II du code du travail modifié le 10 juillet 1951 et à la loi du 24 mai L enlèvement des articles se fera sous responsabilité de l adjudicataire à ses risques et périls. Il s engage par les présentes à détruire les dites machines dans un délai de quinze jours au cas où ces machines ne seraient pas munies des dispositifs sus visés, libérant le commissairepriseur soussigné de tout contrôle après vente et prenant l entière responsabilité de cette obligation à lui imposée par les vendeurs. S il existe des véhicules immatriculables, les adjudicataires sont subrogés tant activement que passivement à toutes lois permettant le roulage, notamment en ce qui concerne l état mécanique et l état des pneus. Les adjudicataires devront solliciter une assurance auprès d une compagnie pour procéder à l enlèvement du dit véhicule, libérant le commissaire-priseur de tout contrôle au moment de l enlèvement.