Dans ce tableau, les renseignements demandés portent sur la production et le traitement des principaux types de déchets.

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1 Section: DÉCHETS Organe de coordination: Contact: Mél.: Téléphone: Télécopie: Numéro du tableau R1 R2 R3 Intitulé du tableau Production des déchets et traitement des déchets Installations de traitement des déchets Fiche d informations complémentaires pour la section Déchets Description du tableau Dans ce tableau, les renseignements demandés portent sur la production et le traitement des principaux types de déchets. Dans ce tableau, les renseignements demandés portent sur les installations de traitement des déchets et la population habituellement desservie par les services municipaux de gestion des déchets. On y demande des informations complémentaires concernant la section Déchets. 1 of 7

2 Section: DÉCHETS Mél.: Contact: Téléphone: Institution spécialisée: Télécopie: Tableau R1: Production des déchets et traitement des déchets a (Á noter: les variables marquées d'un "!" correspondent à des données d'importance prioritaire) Code Catégorie Unité Total des déchets produits b 1000 t Recyclés/réutilisés/récupérés c 1000 t Incinérés d 1000 t Mis en décharge e 1000 t Traités par un autre procédé f 1000 t ! Production de déchets dangereux g tonnes ! Recyclés/réutilisés/récupérés c tonnes ! Incinérés d tonnes ! Mis en décharge e tonnes ! Traités par un autre procédé f tonnes ! Production de déchets municipaux h 1000 t ! Recyclés/réutilisés/récupérés c 1000 t ! Incinérés d 1000 t ! Mis en décharge e 1000 t ! Traités par un autre procédé f 1000 t Production de déchets industriels i 1000 t Recyclés/réutilisés/récupérés c 1000 t Incinérés d 1000 t Mis en décharge e 1000 t Traités par un autre procédé f 1000 t Boues d'épuration j 1000 t Recyclées/réutilisées/récupérées c 1000 t Incinérées d 1000 t Mises en décharge e 1000 t Traitées par un autre procédé f 1000 t of 7

3 a Déchets: substances ou objets qui sont éliminés, sont destinés à être éliminés ou doivent être éliminés selon les dispositions visées par la législation nationale. Préciser dans les notes si les résidus réutilisés ou recyclés sur le lieu même de production sont inclus dans les données. Indiquer la définition nationale du terme «déchets» dans la fiche d informations complémentaires. b Total des déchets produits: déchets résultant de l activité de l homme. Noter que le total des déchets est supérieur à la somme des principales catégories de déchets utilisées dans le présent tableau. Si le total cité tient compte de certaines restrictions, indiquer la quantité concernée et préciser dans les notes le type de déchets ou les activités couvertes. c Recyclage/réutilisation/récupération: affinage et/ou retraitement des déchets, qui peuvent servir au même usage ou à un usage autre que celui d origine. Le compostage entre dans le champ d application de cette catégorie. L incinération des déchets avec récupération de l énergie thermique est classée dans la catégorie Incinération. Si des déchets importés sont recyclés/réutilisés/récupérés, préciser la quantité concernée dans la fi he d informations omplémentaires d Incinération: combustion de résidus sur terre ou en mer. Préciser dans la fiche d informations complémentaires la quantité de déchets incinérés dans des usines équipées de dispositifs de récupération d énergie. Si des déchets importés sont incinérés, indiquer la quantité concernée dans la fi e Décharge: he d informations dépôt définitif omplémentaires des déchets dans le sol ou sur le sol, sous contrôle ou non, et conformément ou non aux prescriptions sanitaires, à celles de la protection de l environnement et à d autres prescriptions de sécurité. Inclut les déchets stockés dans des installations permanentes. Si des déchets importés sont mis en décharge, préciser la quantité concernée dans la fiche d informations complémentaires. f Autre procédé de traitement: désigne le traitement des déchets par des procédés physico-chimiques et biologiques, la mise en décharge sauvage et l immersion en mer ou dans les eaux intérieures. Si des déchets importés sont traités de la sorte, indiquer la quantité concernée dans la fiche d informations complémentaires. Si des déchets sont exportés, les inclure dans cette catégorie et préciser les quantités concernées dans la fiche d informations omplémentaires g Déchets dangereux: déchets qui, en raison de leurs propriétés toxiques, explosives, corrosives, inflammables, radioactives, écotoxiques ou infectieuses présentent ou peuvent présenter un danger substantiel pour l environnement et/ou la santé de l être humain. Aux fins du présent questionnaire, les «déchets dangereux» englobent tous les matériaux et produits jugés dangereux conformément à la pratique en vigueur dans chaque pays. Indiquer la définition nationale du terme «déchets dangereux» dans la fiche d informations complémentaires. Étant donné que l ordre de grandeur de la production des déchets dangereux n est pas le même, l unité à employer est la tonne et non le millier de tonnes. h Déchets municipaux: déchets analogues aux ordures ménagères et issus de diverses activités. La gestion des déchets urbains relève généralement des collectivités locales et est parfois confiée à des entreprises privées intervenant pour le compte de la municipalité. Les déchets urbains peuvent contenir des déchets dangereux et des déchets industriels. Si les données ne portent que sur certaines villes, précisez les quantités et les villes on ernées dans la fi he d informations omplémentaires i Déchets industriels: résidus de l exploitation des mines et des carrières, des activités de fabrication, de la production d énergie et de la construction et de la démolition. Les déchets industriels peuvent contenir quelques déchets dangereux et des déchets semblables aux ordures ménagères. Préciser dans les notes à quelles activités industrielles se rapportent les quantités citées. j Boues d'épuration: dépôts subsistant, sous forme de résidus humides ou de résidus mélangés à un liquide, après séparation de différentes catégories d eaux, à la suite d un traitement naturel ou artificiel. Inscrire le poids humide et préciser le poids sec dans les notes. 3 of 7

4 Code Texte des commentaires 4 of 7

5 Section: DÉCHETS Mél.: Contact: Téléphone: Institution spécialisée: Télécopie: Tableau R2: Installations de traitement des déchets a (Á noter: les variables marquées d'un "!" correspondent à des données d'importance prioritaire) Code Catégorie Unité ! Installations de traitement des déchets a nombre Usines de recyclage/réutilisation/récupération b nombre Usines d incinération c nombre Décharges d nombre Autres usines de traitement e nombre ! Population totale desservie par des services de gestion des déchets % Population urbaine % Population rurale % a Installations de traitement des déchets: installations servant au traitement des déchets dangereux et/ou non dangereux. Les stations de transfert n entrent pas dans le champ d application de cette définition. Si des données plus précises existent quant au traitement des déchets dangereux et des déchets non dangereux, en faire part dans la fiche d informations complémentaires. b Usines de recyclage/réutilisation/recupération: usines dans lesquelles les déchets sont recyclés, réutilisés ou récupérés. c Usines d incinération: usines où les déchets sont brûlés, avec ou sans dispositifs de récupération d énergie thermique. d Décharges: sites où s effectue le dépôt définitif des déchets dans le sol ou sur le sol, sous contrôle ou non, et conformément ou non aux prescriptions sanitaires, à celles de la protection de l environnement et à d autres prescriptions de sécurité, y compris les installations permanentes de sto kage e Autres usines de traitement: usines autres que les usines de recyclage/réutilisation/récupération, les usines d incinération et les décharges. 5 of 7

6 Code Texte des commentaires 6 of 7

7 Section: DÉCHETS Questionnaire de la Division de statistique de l ONU sur les statistiques de l environnement - Déchets Mél.: Contact: Téléphone: Institution spécialisée: Télécopie: Tableau R3: Fiche d informations complémentaires pour la section Déchets Définition nationale des termes suivants: déchets, déchets dangereux, déchets urbains, etc.; quantités de déchets importés ou exportés; déchets incinérés dans des usines équipées de dispositifs de récupération d'énergie; données concernant la production des déchets et le traitement des déchets dans certaines villes; installations de traitement des déchets non dangereux et des déchets dangereux, etc.) 7 of 7