Oasis. Le Compétiteur COUP D ŒIL SUR. Individual critical. illness insurance

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1 CRITICAL ASSURANCE ILLNESS INVALIDITÉ INSURANCE INDIVIDUELLE AT A GLANCE Oasis COUP D ŒIL SUR Individual critical Le Compétiteur illness insurance

2 Table des matières Le Compétiteur Caractéristiques incluses Police de base Date du début de l indemnisation Période d attente Satisfaire à la période d attente Invalidité totale Invalidité partielle Présomption d invalidité Invalidité récidivante Exonération des primes Avenants de garantie facultative Protection 24 heures sur 24 en cas de blessure Protection 24 heures sur 24 en cas de maladie Protection en cas de blessure de longue durée Garantie en cas d hospitalisation Mort ou mutilation accidentelles Protection frais généraux d entreprise Exceptions Restrictions Réduction des prestations Conditions d indemnisation Renseignements importants

3 Le Compétiteur La police Le Compétiteur fournit une assurance invalidité à peu de frais à davantage de Canadiens y compris les travailleurs saisonniers et à temps partiel, les travailleurs à domicile, les nouveaux propriétaires d entreprise et certaines autres professions que la Great-West ne couvrait pas auparavant. La présente brochure vous donne un bref aperçu de certaines des caractéristiques importantes de la police Le Compétiteur et des avenants de garanties facultatives qui peuvent être ajoutés pour que votre assurance invalidité soit à la mesure de vos besoins. Dans la présente brochure, «vous», «votre» et «vos» font référence à l assuré. 1

4 Caractéristiques incluses Police de base Votre police de base vous procure un revenu pendant la période d indemnisation que vous avez choisie en cas d invalidité par suite d une blessure subie hors des lieux de travail. Les périodes d indemnisation offertes dans le cadre de cette police sont de 24 mois, 36 mois ou 60 mois. Vous touchez également un revenu pendant une période d indemnisation allant jusqu à 90 jours en cas d invalidité partielle attribuable à une blessure. Date du début de l indemnisation La date du début de l indemnisation correspond à la date à partir de laquelle votre rente d invalidité devient payable. La police offre le choix entre le 1 er, 31 e ou 91 e jour d invalidité comme date de début de l indemnisation. Période d attente La période d attente représente le nombre de jours compris entre la date à laquelle vous êtes atteint d invalidité et la date du début de l indemnisation. Satisfaire à la période d attente Vous devez souffrir d invalidité totale ou partielle continue pour satisfaire à la période d attente. 2

5 Caractéristiques incluses (suite) Invalidité totale Votre police vous procure une protection d invalidité totale pour la période d indemnisation que vous avez choisie. Durant les deux premières années, par invalidité totale on entend que vous êtes incapable d effectuer les fonctions principales de votre profession habituelle par suite d une blessure subie hors des lieux de travail et que vous n exercez aucun autre emploi. Par la suite, vous êtes considéré totalement invalide si vous ne pouvez occuper tout emploi auquel vous êtes raisonnablement apte de par vos études, votre formation ou votre expérience. Profession habituelle s entend de la ou des professions que vous exercez régulièrement à la date de l invalidité. Si vous exercez régulièrement toute autre profession pendant une période d invalidité partielle ou entre des périodes successives d invalidité, cette profession sera considérée comme votre profession habituelle. Invalidité partielle Vous serez considéré comme partiellement invalide si vous n êtes pas totalement invalide, mais que : vous ne pouvez exercer une ou plusieurs des fonctions quotidiennes principales de la profession habituelle; ou vous subissez une perte de temps continue et inévitable d au moins 50 % dans l exercice quotidien de la profession habituelle. En cas d invalidité partielle, vous recevrez jusqu à 50 % de la rente mensuelle pendant une période allant jusqu à 90 jours. 3

6 Caractéristiques incluses (suite) Présomption d invalidité Vous serez réputé souffrir d invalidité totale si vous subissez la perte totale et irrémédiable de la vision des deux yeux, de l ouïe des deux oreilles, de la parole, de l usage des deux mains ou des deux pieds ou de l usage d une main et d un pied. Il n est pas nécessaire de satisfaire à votre période d attente, et les primes seront exonérées à compter de la date d invalidité. Invalidité récidivante Si vous souffrez d une invalidité attribuable aux mêmes causes que celles de l invalidité précédente ou à des causes connexes dans les six mois suivant l invalidité précédente, le service des prestations peut reprendre immédiatement. Il n est pas nécessaire de satisfaire à une autre période d attente. Exonération des primes Si vous souffrez d invalidité totale ou partielle continue pendant 30 jours, la Great-West vous exonérera des primes exigibles tant que l invalidité persistera, jusqu à l expiration de la période d indemnisation. 4

7 Avenants de garantie facultative Il existe plusieurs garanties facultatives qui peuvent être ajoutées pour élaborer une police d assurance invalidité qui correspond vraiment à vos besoins. Protection 24 heures sur 24 en cas de blessure Vous procure un revenu en cas d invalidité attribuable à une blessure subie à toute heure du jour, au travail ou ailleurs. Si vous n êtes pas couvert par un régime des accidents du travail, la Protection 24 heures sur 24 en cas de blessure doit être souscrite. Protection 24 heures sur 24 en cas de maladie Vous procure un revenu en cas d invalidité totale ou partielle attribuable à une maladie s étant déclarée à toute heure du jour, au travail ou ailleurs. 5

8 Avenants de garantie facultative (suite) Protection en cas de blessure de longue durée Vous procure un revenu jusqu à votre 70 e anniversaire de naissance en prolongeant votre période d indemnisation. Si vous souffrez d invalidité totale par suite d une blessure à l expiration de la période d indemnisation de votre police de base, la rente mensuelle peut demeurer payable tant que vous souffrez d invalidité totale ou proportionnelle, jusqu à votre 70 e anniversaire de naissance. Pour les besoins de cet avenant, par invalidité totale on entend que vous ne travaillez pas et qu en raison d une blessure vous ne pouvez exercer aucun emploi auquel vous êtes raisonnablement apte de par vos études, votre formation ou votre expérience. Vous serez considéré comme proportionnellement invalide si vous n êtes pas totalement invalide et que vous travaillez à temps plein ou à temps partiel, mais que vous êtes incapable, par suite d une blessure, de gagner plus de 80 % de votre revenu gagné précédemment. Cette garantie facultative prévoit également un programme de réadaptation. En cas d invalidité totale, vous pouvez toucher votre rente mensuelle tant que vous participez volontairement à un programme de réadaptation professionnelle approuvé à l avance par la Great-West. Cette dernière couvre également les frais afférents à ce programme s ils ont été approuvés au préalable. Garantie en cas d hospitalisation Procure une protection immédiate en versant 25 $ à 200 $ par jour en cas d hospitalisation attribuable à une blessure. Si vous avez besoin de soins intensifs, une prestation équivalant à cinq fois le montant journalier payable en cas d hospitalisation vous est versée tant que vous séjournez dans une unité de soins intensifs, jusqu à concurrence de 30 jours. Si vous choisissez l avenant Protection 24 heures sur 24 en cas de maladie, l avenant Garantie en cas d hospitalisation fournit une protection si vous êtes hospitalisé par suite de blessure ou de maladie. 6

9 Avenants de garantie facultative (suite) Mort ou mutilation accidentelles Vous procure, à vous ou à votre succession, une prestation globale en cas de perte de la vie, de la vision des deux yeux, des deux mains ou des deux pieds, d une main et d un pied, de l usage des deux mains ou des deux pieds, ou de l usage d une main et d un pied. La moitié de la prestation globale est payable en cas de perte de la vision d un oeil, d une main ou d un pied, ou de l usage d une main ou d un pied. La perte en question doit être accidentelle, totale et irrémédiable. Protection frais généraux d entreprise Protège votre capacité à acquitter les frais généraux pendant votre invalidité, en remboursant votre part des frais généraux admissibles en cas d invalidité totale ou partielle. Votre entreprise doit subir une perte nette après déduction de tous les frais d entreprise permis en vertu de la Loi de l impôt sur le revenu (Canada) en raison de votre invalidité. La période d indemnisation pour cette garantie facultative est de 24 mois. Une garantie de report est offerte afin de prendre en considération les fluctuations normales des dépenses mensuelles durant une période d invalidité totale en «reportant» : votre part des frais généraux non remboursés au cours d un mois d invalidité totale; et les prestations non versées au cours d un mois d invalidité totale, aux fins de remboursement durant un mois ultérieur pendant la même période d invalidité totale. La garantie de report ne s applique pas au-delà de votre 70 e anniversaire de naissance. En cas d invalidité totale, vous recevrez le moindre d entre : la rente mensuelle au titre des frais généraux que vous avez choisie plus toutes prestations reportées; et le montant de votre part des frais généraux plus tous les frais reportés. 7

10 Avenants de garantie facultative (suite) Protection frais généraux d entreprise (suite) La rente maximale est égale à 24 multiplié par le montant de la rente choisie. En cas d invalidité partielle, vous recevrez jusqu à 50 % du moindre d entre la rente mensuelle au titre des frais généraux que vous avez choisie et le montant de votre part des frais généraux pendant un maximum de 90 jours. Si votre période d indemnisation prend fin alors que vous êtes totalement invalide et avant que vous ayez reçu la rente maximale, votre période d indemnisation sera prolongée jusqu à votre 70 e anniversaire de naissance ou jusqu à la date à laquelle la rente maximale aura été versée, selon la première éventualité. Si vous avez sélectionné l avenant Protection 24 heures sur 24 en cas de maladie, l avenant Protection frais généraux d entreprise protégera votre capacité à acquitter les frais généraux en cas d invalidité attribuable à une blessure ou à une maladie. Exceptions Aucune prestation n est payable aux termes de la police Le Compétiteur lorsque l invalidité résulte directement ou indirectement des faits suivants : blessure subie dans le cadre ou dans l exécution de tout emploi rémunéré ou lucratif, à moins que l avenant Protection 24 heures sur 24 en cas de blessure ait été souscrit; greffe chirurgicale d un organe ou d une partie de votre corps sur une autre personne, à moins que l avenant Protection 24 heures sur 24 en cas de maladie ait été souscrit et que l invalidité survienne après que la police a été en vigueur pendant six mois; 8

11 Exceptions (suite) blessure intentionnelle; tentative de suicide, que vous soyez sain d esprit ou non; inhalation volontaire ou non, de gaz ou de fumée; perpétration ou tentative de perpétration d une agression, d un acte de violence ou d un acte criminel, que vous soyez accusé ou non d avoir commis un acte criminel; absorption de tout médicament, substance toxique, produit enivrant ou narcotique, à moins qu il ne vous soit prescrit par le médecin et pris par vous conformément aux directives du médecin; pratique de sports à titre de professionnel; pratique de l alpinisme, de la chute libre, du parachutisme, de la plongée en scaphandre autonome ou en apnée, de la course en véhicule motorisé ou de la course de chevaux; voyage à bord, descente ou exploitation de tout type d aéronef, ou de tout autre appareil utilisé aux fins de vol, sauf si vous êtes passager payant d un vol aérien régulier ou nolisé d une compagnie aérienne commerciale; service actif dans les forces armées, que le pays soit en guerre ou non; guerre ou tout sinistre lié à la guerre; tout trouble psychiatrique, stress ou épuisement professionnel; tout syndrome de fatigue chronique, fibromyalgie ou fibromyosite; ou infection opportuniste ou autre maladie si vous : êtes atteint du syndrome d immunodéficience acquise (sida); ou êtes diagnostiqué séropositif au virus de l immunodéficience humaine (VIH), avant la date d effet de la police. La grossesse, en elle-même, ne constitue pas une cause d invalidité aux termes de la police, sauf en vertu des dispositions de l avenant Garantie en cas d hospitalisation s il est souscrit. Toutefois, si l avenant Protection 24 heures sur 24 en cas de maladie est souscrit, la protection est accordée si l invalidité est attribuable directement ou indirectement à la grossesse (soit les «complications de la grossesse»). 9

12 Restrictions Si l invalidité résulte directement ou indirectement d une des affections suivantes, la période d indemnisation est réduite comme il est stipulé cidessous. Discarthrose Les prestations seront versées pendant un maximum cumulatif de 15 jours. Foulure, entorse ou contusion Les prestations seront versées pendant une période maximale de 15 jours pour chaque apparition, jusqu à concurrence d un maximum cumulatif de 120 jours. Restriction relative à la Garantie en cas d hospitalisation affections préexistantes, grossesse et accouchement Les prestations ne sont pas payables en cas d hospitalisation résultant d une affection préexistante, d une grossesse ou d un accouchement, lorsqu une telle hospitalisation survient moins de 12 mois après la date d effet de cet avenant. 10

13 Réduction des prestations Votre prestation sera réduite si les indemnités d invalidité que vous recevez de toutes provenances excèdent 75 % de votre revenu gagné précédemment. Cela comprend les indemnités touchées en vertu de toute loi sur les accidents du travail, du RPC/RRQ, de l assurance-emploi ou d une loi similaire, et de tout contrat d assurance, y compris entre autres un contrat d assurance automobile, d assurance créances, d assurance-accident, d assurance-maladie ou d assurance invalidité. Vos primes ont été réduites pour tenir compte de cette possibilité. Votre revenu gagné précédemment correspond au revenu mensuel moyen gagné le plus élevé au cours : de l année d imposition précédant immédiatement l invalidité, ou, si le revenu gagné comprend un revenu tiré d une entreprise constituée en société, au cours de la dernière période comptable complète avant l invalidité; ou de la période de six mois civils consécutifs précédant immédiatement l invalidité. Si le revenu gagné comprend un revenu tiré d une entreprise constituée en société, les six mois civils consécutifs doivent tomber au cours d une même période comptable. Les prestations peuvent être réduites si la Great-West n est pas avisée d un changement de profession ou de province ou de territoire de résidence qui aurait donné lieu à une prime plus élevée. Conditions d indemnisation Si vous tombez invalide hors du Canada ou des États-Unis, la période d attente, s il y a lieu, ne commencera pas et les prestations ne deviendront pas payables avant la date de votre retour au Canada pour recevoir des soins médicaux prodigués par un médecin. 11

14 Renseignements importants La police Le Compétiteur procure de nombreuses caractéristiques et garanties des plus précieuses, qui sont décrites plus en détail dans le Sommaire des garanties de la police remis avec votre police. Le propriétaire doit bien comprendre que la Great-West peut, dans certaines circonstances, modifier la prime et résilier la police. Aucune police individuelle ne sera prise à partie pour être annulée ou pour faire l objet d une modification de prime. La prime ne peut faire l objet d une modification que si la catégorie de risque de laquelle relève l assuré change ou encore si le régime enregistre réellement ou laisse présager de mauvais résultats. La catégorie de risque est déterminée selon l âge à l établissement, la situation fumeur/nonfumeur, la profession, la province ou le territoire de résidence et le type de régime. La prime ne peut pas changer plus d une fois par période de 12 mois en raison de mauvais résultats réels ou prévus du régime. Une police peut être résiliée si la personne assurée, par suite d un changement de profession ou de province ou de territoire de résidence, en vient à relever d une catégorie de risque non acceptable, ou encore si la catégorie de risque à laquelle elle appartient devient une catégorie de risque non acceptable en raison de mauvais résultats réels ou prévus du régime en ce qui concerne la profession de la personne assurée, la province ou le territoire de résidence de celle-ci, ou le type de régime. Nous recommandons aux propriétaires de lire leur police avec soin lors de sa délivrance, car elle comporte des données importantes, soit des définitions, des restrictions et des exceptions, et éventuellement des diminutions des prestations et des exceptions. 12

15 Profil de la Great-West À la Great-West, nous sommes fiers de pouvoir répondre aux besoins des Canadiens en matière de sécurité financière. Depuis plus d un siècle, nous aidons nos clients à élaborer leurs programmes de sécurité financière. Comptant plus de 60 ans d expérience dans le marché de l assurance invalidité et plus de 100 ans dans le marché de l assurance-vie, la Great-West s est taillé la solide réputation d offrir des produits et des services de qualité. La Great-West est l un des principaux fournisseurs de produits d assurance Protection du vivant aux Canadiens, d après l assurance en vigueur et le revenu en nouvelles primes. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les cotes et la santé financière de la Great-West, nous vous invitons à consulter la section À propos de la compagnie, à l adresse Pour savoir comment l assurance invalidité peut répondre à vos besoins, demandez à votre représentant de vous fournir un modèle.

16 B2690(f)-11/06 La Great-West et la conception graphique de la clé et Le Compétiteur sont des marques de commerce de La Great-West, compagnie d assurance-vie.

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