INTRODUCTION A L HISTOIRE DU DROIT «LES SOURCES DU DROIT ET LES INSTITUTIONS. DU XVIIIe A LA IIIE REPUBLIQUE» COURS L1S2.

Transcription

1 INTRODUCTION A L HISTOIRE DU DROIT «LES SOURCES DU DROIT ET LES INSTITUTIONS DU XVIIIe A LA IIIE REPUBLIQUE» COURS L1S2. Valérie MENES

2 1. PLAN INTRODUCTION RAPPEL DES GRANDES MUTATIONS DU 18 E REVOLUTION FRANCAISE ET LES GRANDS PP DE LA PARTIE 1. L ORGANISATION CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1791 A 1852 CHAPITRE 1. LES TENTATIVES REPUBLICAINES DANS LA PERIODE INTERMEDIAIRE ( ) SECTION 1. LA CONSTITUTION DE 1791 OU LA MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE SECTION 2. LA CONSTITUTION DE L AN : UNE PREMIERE R2PUBLIQUE IDEALE SECTION 3. LA CONSTITUTION DU 22 AOUT 1795 ET LE DIRECTOIRE CHAPITRE 2. L EMPIRE ( ) SECTION 1. LES PREMICES DE L EMPIRE : LE CONSULAT SELON LA CONSTITUTION DE 1799 SECTION 2. LA CONSTITUTION DE L AN X SECTION 3. CONSTITUTION DE L AN XII : NAPOLEON EMPEREUR CHAPITRE 3. LES REGIMES POLITIQUES DU XIXE OU LE RETOUR AUX ORIGINES : RESTAURATION MONARCHIQUE, SECONDE REPUBLIQUE ET SECOND EMPIRE SECTION 1. LES CHARTES CONSTITUTIONNELLES DE 1814 ET 1830

3 SECTION 2. LA IIE REPUBLIQUE FORMEE PAR LA CONSTITUTION REPUBLICAINE DU 4 NOV 1848 SECTION 3. LE IIE EMPIRE : LA CONSTITUTION DU 14 JANVIER 1852 PARTIE 2. L ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE LA FRANCE CHAPITRE 1. LA RESTRUCTURATION DE L ADMINISTRATION LOCALE SECTION 1. L ŒUVRE FONDATRICE DE LA CONSTITUANTE SECTION 2. AMENAGEMENTS APRES 1792 : CENTRALISATION, DECENTRALISATION ET DECONCENTRATION EN QUESTION CHAPITRE 2. UNE NOUVELLE JUSTICE SECTION 1. LES JURIDICTIONS ET PROCEDURES APRES 1789 SECTION 2. LE STATUT DES PERSONNELS DE JUSTICE PARTIE 3. LA III E REPUBLIQUE OU L INTEGRATION DES PRINCIPES REVOLUTIONNAIRES DANS LES INSTITUTIONS ET LE DROIT CHAPTRE 1. LA IIIE REPUBLIQUE SECTION 1. LA CONSTITUTION SECTION 2. L ORGANISATION INSTITUTIONNELLE DE L ETAT CHAPITRE 2. LES GRANDS TEXTES JURIDIQUES ET LA RECONNAISSANCE DES PRINCIPES REVOLUTIONNAIRES SECTION 1. LES LIBERTES : ENSEIGNEMENT, PRESSE & ASSOCIATION SECTION 2. ETAT ET EGLISE : DE LA CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE DE 1790 A LA LOI DE 1905 SECTION 3. LES GRANDES MUTATIONS DU DROIT PENAL

4 SECTION 4. DE 1804 A 1914 : LES EVOLUTIONS DU DROIT DE LA FAMILLE 2. BIBLIOGRAPHIE 1 MANUELS DE DROIT PUBLIC B. BASDEVANT-GAUDEMET & J. GAUDEMET, Introduction historique au droit XIIIe- XXe siècles, LGDJ, Paris, P.-O. CHAUMET, Histoire du droit et des institutions, , Ellipses, Paris, J.-J. CHEVALLIER, Histoire des institutions et des régimes politiques de ka France de 1789 à 1958, Armand Colin, Paris, J.-L. HAROUEL & G. SAUTEL, Histoire des institutions publiques depuis la révolution française, Dalloz, Paris, J. GODECHOT, Les Constitutions de la France depuis 1789, GF Flammarion, Paris, F. MORABITO, Histoire Constitutionnelle de la France ( ), Montchrétien, Paris, F. SAINT-BONNET & Y. SASSIER, Histoire des Institutions avant 1789, Montchrétien, Paris, P. SUEUR, Histoire du droit Public Français, XVe-XVIIIe siècle, t. 1. La Constitution monarchique, PUF, Paris, MANUELS DE DROIT PRIVE J. BART, Histoire du droit privé de la chute de l empire romain au XIXe siècle, Montchrétien, Paris, A. CASTALDO & J.-P. LEVY, Histoire du droit civil, Dalloz, Paris, Consultez aussi la bibliographie dans ces ouvrages.

5 J.-L. HALPERIN, Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF, Paris, A. LEFEBVRE-TEILLARD, Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF, Paris, OUVRAGES METHODOLOGIQUES : B. BASDEVANT-GAUDEMET & V. GOUTAL-ARNAL, Histoire du droit et des institutions. Corrigés d examens, L.G.D.J., Paris, 1997 R. CABRILLAC (dir.), Dictionnaire du vocabulaire juridique, Litec, Paris, coll. «Objectif droit», BIBLIOGRAPHIE cours LS2 P.O.CHAUMET - (G.) Antonetti, Histoire contemporaine politique et sociale, Paris, Ed. P.U.F., coll. Droit fondamental, 1998, 320 p. - (B.) Basdevant-Gaudemet, (J.) Gaudemet, Introduction historique au droit, XIIIe-XXe siècle, Paris, Ed. L.G.D.J., 2010, 490 p. - (J-M.) Carbasse, Introduction historique au droit, Paris, Ed. P.U.F., Coll. Droit fondamental civil, 2013, 310 p. - (J-J.) Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France moderne ( ), Paris, Ed. A. Collin, 2001, 748 p. - (J.) Ellul, Histoire des Institutions, t. V, Le XIXe siècle, Paris, Ed. P.U.F., 1993, 381 p. - (J-L.) Harouel, (J.) Barbey, (E.) Bournazel, (J.) Thibaut-Payen, Histoire des institutions de l époque franque à la Révolution, Paris, Ed. P.U.F., coll. Droit fondamental, 2006, 607 p. - (M.) Morabito, (D.) Bourmaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France ( ), Paris, Ed. Montchrestien, 1992, 457 p. - (P-C.) Timbal, (A.) Castaldo, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux, Paris, Ed. Précis Dalloz, 1993, 597 p. - (R.) Szramkiewic, (J.) Bouineau, Histoire des institutions , Paris, Ed. Litec, 1998, 693 p. BIBLIOGRAPHIE LS2 Cath AUDEOUD

6 G. ANTONETTI, Histoire contemporaine politique et sociale, PUF, 1997 D. ALLAND, S. RIALS, Dictionnaire de la culture juridique, PUF, 2003 D. AMSON, Histoire constitutionnelle française, de la prise de la Bastille à Waterloo, LGDJ, 2010 A.BABOT, A. BOUCAUD-MAITRE, P. DELAIGUE, Dictionnaire d histoire du droit et des institutions publiques, Ellipses, 2007 D. BARJOT, J.P. CHALINE, A. ENCREVE, La France au XIXe siècle, PUF, 2008 J. BART, Histoire du droit privé, 2 e édition, Montchrestien, 2009 J.D. BREDIN, Code civil des Français de 1804, Bicentenaire, 2004 D. CHAGNOLLAUD, Histoire constitutionnelle et politique de la France ( ), Dalloz, 2002 L. CHEVALIER, Classes laborieuses, classes dangereuses à Paris pendant la première moitié du XIXe siècle, Perrin, 2007 J.J CHEVALLIER, J.M. MAYEUR, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Dalloz, 2009 I.DEFRENOIS-SOULEAU, Je veux réussir mon droit, Dalloz, 2012 J. ELLUL, Histoire des institutions, t. 5, le XIXe siècle, PUF, 1999 F. de FONTETTE, Les grandes dates du droit, PUF, QSJ, 2006 F. GARRISSON, Histoire du droit et des institutions, Paris, Montchrestien,1984, 2 vol. J. GODECHOT, Les institutions de la France sous la Révolution et l Empire, PUF, 1989 Les constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 2006 J.L HALPERIN, Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF 2012 Le Code civil, Dalloz, 2003 Livre du centenaire, le Code civil, , 2004.

7 A.JARDIN, A.J. TUDESQ, La France des notables, Seuil, 1973, 2. vol. J.P. LEVY, A. CASTALDO, Histoire du droit civil, Dalloz, 2010 M. MORABITO, D. BOURMAUD, Histoire constitutionnelle et politique de la France, Montchrestien, 2006 M. MORABITO, Histoire constitutionnelle de la France, , Dalloz, 2012 J.M. POUGHON, Le code civil, PUF, QSJ, 1992 R. REMOND, La vie politique en France depuis 1789, Pocket, 2005 S. RIALS, Textes constitutionnels français, PUF, QSJ, 2010 Textes politiques français, PUF, QSJ, 2001 G. SAUTEL, J.L. HAROUEL, Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997 R. SZRAMKIEWICZ, J. BOUINEAU, Histoire des institutions, , Litec, 2001 P.C. TIMBAL, A. CASTALDO, Y. MAUSEN, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux, 12 e édition, Dalloz, 2009 Revues : Revue historique de droit français et étranger Pouvoirs Revue de droit constitutionnel Revue française de science politique Revue française d histoire des idées politiques Gavroche Le catalogue de la BU est informatisé et accessible sur Internet :