L attention du Client est attirée sur le fait que la cuisine sera livrée et posée par DARTY CUISINE après la remise des clés à l acquéreur.

Transcription

1 Programme _ Adresse _ CP - Ville _ Nom Acquéreur Nom Coacquéreur Adresse _ Adresse _ CP Ville CP Ville Offre 1 Cuisine installée et offerte La réservation concerne un logement de 2 pièces ; A l occasion de la signature du présent contrat de réservation, le RESERVATAIRE bénéficie de l offre «Cuisine installée et offerte» sous forme de la remise d un bon d achat (Voucher cuisiniste Darty) d une valeur de Le RESERVATAIRE choisira sa cuisine chez DARTY CUISINE, dans le magasin DARTY CUISINE de son choix (liste des espaces cuisines sur rubrique Cuisine). Les modélisations présentées en Annexe ne sont que des exemples d'implantation, pouvant s intégrer dans la majeure partie des plans commercialisés. Des modifications et ajustements selon le plan du logement peuvent être nécessaires et resteront à la charge du client. L attention du Client est attirée sur le fait que la cuisine sera livrée et posée par DARTY CUISINE après la remise des clés à l acquéreur. Si le montant de la cuisine choisie par le RESERVATAIRE est inférieur au montant maximum, la différence ne pourra pas être convertie en réduction de prix et BOUYGUES IMMOBILIER ne remboursera que le montant de la facture de DARTY CUISINE. Page 1/9

2 Carte cadeau Darty Darty s engage à offrir au client une carte cadeau d une valeur de 150 qui sera remise par Darty lors de la commande définitive de la cuisine. La carte cadeau Darty sera envoyée par mail dans les 5 semaines qui suivent la livraison/l installation/ la signature du bon de commande après métré, et utilisable en une ou plusieurs fois pendant 3 mois après la date d émission. Elle ne pourra être réédité/renvoyée si elle est perdue ou volée. Le client final ne pourra demander sa contre-valeur en argent ou en remise sur le prix du logement ou sur le prix de la cuisine Offre 2 Prise en charge des frais de notaire A l'occasion de la régularisation, par acte authentique, de la vente consentie à(aux) RESERVATAIRE(s) susnommé(s), BOUYGUES IMMOBILIER s'engage à prendre en charge les frais de notaire ci-après limitativement énumérés taxe de publicité foncière, salaire du conservateur des Hypothèques et émoluments de vente du ou des notaires. Le RESERVATAIRE soussigné reconnait expressément qu il devra supporter le coût financier des autres perceptions accessoires à la mutation (frais de procuration, frais d'acte de prêt, frais liés à l emprunt, frais d hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, ou tous autres frais de garantie liés au financement de l acquisition, ou provision pour frais de bornage et constitution de cahier des charges, fond de roulement, ) Cette offre ne peut pas être transformée en une réduction du prix de vente du logement. Page 2/9

3 Le(s) RESERVATAIRE(S) reconnaît(ssent) expressément que la présente offre commerciale est valable à la condition que le(s) RESERVATAIRE(S) régularise(nt) l acte authentique de vente dans les délais stipulés à l article II.4. A défaut, le(s) RESERVATAIRE(S) ne pourraient plus bénéficier de l offre 1 «cuisine installée et offerte» ni de l offre 2 «prise en charge des frais de notaire», et dès lors aucun bon d achat ou carte cadeau ne seraient remis, et les frais de notaire seraient intégralement à la charge du (des) RESERVATAIRE(S) Ces offres (1) et (2) ne sont pas cumulables avec les autres offres Bouygues Immobilier en cours. Il est convenu entre les parties que les dispositions du présent avenant prévalent sur les dispositions générales du contrat de réservation lorsqu elles leur sont contraires. Fait à, le / / BOUYGUES IMMOBILIER LE CLIENT RESERVATAIRE Précédé de la mention «lu et approuvé» Page 3/9

4 Annexe 1 Modèle de cuisine pour T2 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Page 4/9

5 Choix du modèle Mélaminé mate, Gamme Silvia Color (Cuisines Darty) AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Meubles Position Désignation Référence 1 Meuble bas 1 porte 2 étagères 1.1 Surprofondeur pour meuble bas Surprofondeur par côté meubles bas 2 Élément pour four Niche 3 4 Meuble bas sous évier panneau arrière divisé 2 portes 1 fond métal Fileur Matériau de façade Montage à fleur defaçade 5 Panneaux de crédence 6 Meuble haut 1 porte 1 étagère 7 Meuble haut 2 portes 1 étagère 8 11 Fileur Matériau de façade Montage à fleur defaçade Fileur Matériau de façade Montage à fleur defaçade 13 Fileur Matériau de façade 501 Bandeau de socle sens de fil horizontal 502 Plinthe de socle latérale U660 L 600 mm, H 798 mm, P 560 mm Prolongement = Gauche, Longueur du prolongement = 50 mm Z982 UH660H 590 mm 1 bandeau L 600 mm, H 798 mm, P 560 mm US690 L 900 mm, H 798 mm, P 560 mm UBF612 Largeur = 50 mm, Profondeur = 560 mm RA Décor Largeur = 2165 mm, Hauteur = 300 mm O560 L 600 mm, H 665 mm, P 330 mm O590 L 900 mm, H 665 mm, P 330 mm OBF512 Largeur = 50 mm, Profondeur = 330 mm UBF612 Largeur = 120 mm, Profondeur = 560 mm OBF512 Largeur = 120 mm, Profondeur = 330 mm SB Prix / 1000 mm SB-1 sens de fil horizontal Prix / pièce Page 5/9

6 Plan de travail Position Désignation Référence 500 Plan de travail avec chant épais Chants épais supplémentaires AP40650-D Largeur max mm Longueur = 2165 mm, Profondeur = 650 mm AK-D Prix / 100 mm Electroménager Position Désignation Référence 9 10 Sanitaires Hotte Proline Table de cuisson Proline Position Désignation Référence 12 Evier + mitigeur Franke HOTTE PROLI CHP60SS TC PROLI VH 6000 NOIR _FRANKE FRANKE - PACKOLX611-79ZH CHROME Accessoires Position Désignation Référence 450 Poignée arc col. inox 5M Page 6/9

7 Annexe 2 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Les Etapes Clés de la commande d une cuisine Darty pour un client Bouygues Immobilier Le RESERVATAIRE acquéreur, et coacquéreur le cas échéant, d un logement Bouygues Immobilier I Signature du contrat de réservation Lors de la signature du contrat de réservation du logement neuf BOUYGUES IMMOBILIER avec une cuisine offerte le Conseiller BOUYGUES IMMOBILIER remet un document au RESERVATAIRE après la signature du contrat de réservation le document «VOTRE CUISINE» présentant La modélisation type de la cuisine à laquelle il peut prétendre (inclut les meubles, le plan de travail, les sanitaires, les accessoires, l électroménager, la crédence, la livraison et la pose. Dans l hypothèse où l un ou plusieurs de ces éléments viendrait à ne plus être disponible, DARTY CUISINE actualiserait la modélisation avec des éléments aux caractéristiques équivalentes.) Les étapes à suivre auprès de DARTY CUISINE pour commander la cuisine Quelques informations générales sur la cuisine II Le premier rendez-vous avec Darty III A l issue de la signature du contrat de réservation, le RESERVATAIRE doit contacter directement le magasin DARTY CUISINE de son choix (indépendant du lieu de livraison de la future cuisine) pour prendre un premier rendez-vous (liste des espaces cuisines sur rubrique «Cuisine» ) Lors de son premier rendez-vous, le RESERVATAIRE présente à DARTY CUISINE le plan de vente de son logement BOUYGUES IMMOBILIER et le document VOTRE CUISINE. Le RESERVATAIRE est libre d apporter à ses modélisations toutes les modifications qu il souhaite, tant en ce qui concerne la conception que le type de meubles, de plans de travail, de sanitaires, de crédence, d accessoires et d électroménager. Toutes les modifications effectuées seront à la charge du client. Si le RESERVATAIRE n effectue pas de modifications, autres que les choix de coloris des portes, de coloris de plans de travail et de poignées qui sont inclus dans la modélisation type (voir le détail des personnalisations possibles avec votre concepteur DARTY CUISINE), la cuisine sera intégralement prise en charge par cette offre commerciale. Dès lors que le RESERVATAIRE aura fait ses choix, DARTY CUISINE émettra un devis et un plan au sol Si l implantation de la cuisine venait à générer des modifications sur le plan du logement d origine et que les délais le permettent, le RESERVATAIRE contactera son Responsable Relation Client pour vérifier la possibilité d effectuer des Travaux Modificatifs Acquéreurs et leur faisabilité dans le respect des normes et contraintes en vigueur. Un devis serait réalisé par BOUYGUES IMMOBILIER. Ces éventuels frais resteraient à la charge du RESERVATAIRE. La réception et l utilisation du Voucher Après la signature de l acte authentique de vente chez le notaire, BOUYGUES IMMOBILIER enverra au RESERVATAIRE par courrier Lettre Recommandée avec Accusé de Réception un «Voucher» Page 7/9

8 correspondant au prix de la cuisine modélisée selon la typologie de son logement, à savoir 3000 pour un T2, 4000 pour un T3, 5000 pour un T4 ou 6000 pour un T5 et plus. Sur ce Voucher, seront indiquées les informations suivantes o L identité du RESERVATAIRE (acquéreur et coacquéreur si besoin) nom, prénom o Un numéro du bon d achat o Le nom du programme dans lequel le RESERVATAIRE a acheté son bien o Le numéro du lot o Le type de logement o La date de livraison prévisionnelle du logement sous la forme «Xème trimestre 20xx» o La durée de validité du Voucher o La date d émission du Voucher Le Voucher et son courrier d accompagnement seront remis par le RESERVATAIRE à DARTY CUISINE lors de la validation de commande. Ce Voucher fera alors office de paiement intégral ou partiel, de la cuisine commandée, selon qu il aura ou non effectué des modifications par rapport à la cuisine type modélisée. Le Voucher n est pas remboursable, quelle qu en soit la raison et n est valable que pour une cuisine équipée commandée auprès de DARTY CUISINE. Il n est pas utilisable pour d autres achats dans les magasins DARTY ou sur le site La valorisation des cuisines modélisées est réalisée sur la base d une TVA à 20% pour l ensemble de la prestation (meubles, plan de travail, sanitaires, accessoires, crédence, électroménager, livraison et pose). IV Validation de la commande auprès de Darty V Le RESERVATAIRE se rend auprès de son concepteur DARTY CUISINE afin de valider sa commande, remettre son Voucher et le courrier d accompagnement et de présenter le plan notarié Bouygues Immobilier ainsi que sa pièce d identité. Ces éléments seront conservés par Darty dans le dossier de commande de cuisine du RESERVATAIRE. Si LE RESERVATAIRE a choisi d autres éléments chez DARTY CUISINE, il devra régler 30% du montant le jour de la validation de la commande et les 70% restant à la livraison de la cuisine. La réalisation du métré A réception du courrier d invitation à la visite cloison adressé par BOUYGUES IMMOBILIER, le RESERVATAIRE devra convier le métreur DARTY CUISINE (en informer DARTY CUISINE au moins 2 semaines avant la date de la visite cloison) afin de réaliser la visite de métré. VI La commande définitive de la cuisine Après le métré, DARTY CUISINE réalisera les éventuelles modifications du plan d implantation des meubles de la cuisine du RESERVATAIRE afin de l adapter à la configuration technique de la pièce. DARTY CUISINE émettra alors un bon de commande définitif mis à jour, le prix de la cuisine étant alors également mis à jour. Le RESERVATAIRE confirmera sa commande auprès de DARTY CUISINE sur la base du bon de commande définitif. Le RESERVATAIRE conviendra avec DARTY CUISINE d une date de livraison et de pose de sa cuisine. La livraison et la pose se feront uniquement après la livraison du logement. En aucun cas BOUYGUES IMMOBILIER ne pourrait être tenu responsable d éventuels problèmes rencontrés entre le RESERVATAIRE et DARTY CUISINE (délais, qualité, ) Page 8/9

9 Lors de la commande définitive de la cuisine, Darty offrira au client BOUYGUES IMMOBILIER une carte cadeau à valoir dans les magasins Darty (hors site internet Les montants sont les suivants o o o o Acquéreur d un T2, bénéficiant d une cuisine de 3000, 150 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T3, bénéficiant d une cuisine de 4000, 200 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T4, bénéficiant d une cuisine de 5000, 300 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T5 et +, bénéficiant d une cuisine de 6000, 400 en carte cadeau Darty Cette carte cadeau ne peut pas être convertie en remise sur le prix de vente du logement et ne pourra pas non plus être déduit du prix de la cuisine. VII La livraison et la pose de la cuisine La livraison et la pose de la cuisine devront intervenir après la livraison effective du logement Les dates de livraison et pose de la cuisine sont directement convenues entre le RESERVATAIRE et DARTY CUISINE. BOUYGUES IMMOBILIER informera le RESERVATAIRE de tout retard éventuel de la livraison de son logement, à charge pour le RESERVATAIRE d en tenir informé immédiatement DARTY afin de prendre les dispositions nécessaires concernant la livraison de la cuisine. DARTY CUISINE assure le SAV de la cuisine qui a été livrée et posée (meubles et électroménager) selon les garanties DARTY en vigueur au jour de la signature de la commande de la cuisine. VIII En cas de disparition de l enseigne ou de l activité DARTY CUISINE, la cuisine sera fournie et posée par un cuisiniste partenaire de Bouygues Immobilier avec des équipements et matériaux de nature équivalente Page 9/9

10 Programme _ Adresse _ CP - Ville _ Nom Acquéreur Nom Coacquéreur Adresse _ Adresse _ CP Ville CP Ville Offre 1 Cuisine installée et offerte La réservation concerne un logement de 3 pièces ; A l occasion de la signature du présent contrat de réservation, le RESERVATAIRE bénéficie de l offre «Cuisine installée et offerte» sous forme de la remise d un bon d achat (Voucher cuisiniste Darty) d une valeur de Le RESERVATAIRE choisira sa cuisine chez DARTY CUISINE, dans le magasin DARTY CUISINE de son choix (liste des espaces cuisines sur rubrique Cuisine). Les modélisations présentées en Annexe ne sont que des exemples d'implantation, pouvant s intégrer dans la majeure partie des plans commercialisés. Des modifications et ajustements selon le plan du logement peuvent être nécessaires et resteront à la charge du client. L attention du Client est attirée sur le fait que la cuisine sera livrée et posée par DARTY CUISINE après la remise des clés à l acquéreur. Si le montant de la cuisine choisie par le RESERVATAIRE est inférieur au montant maximum, la différence ne pourra pas être convertie en réduction de prix et BOUYGUES IMMOBILIER ne remboursera que le montant de la facture de DARTY CUISINE. Page 1/9

11 Carte cadeau Darty Darty s engage à offrir au client une carte cadeau d une valeur de 200 qui sera remise par Darty lors de la commande définitive de la cuisine. La carte cadeau Darty sera envoyée par mail dans les 5 semaines qui suivent la livraison/l installation/ la signature du bon de commande après métré, et utilisable en une ou plusieurs fois pendant 3 mois après la date d émission. Elle ne pourra être réédité/renvoyée si elle est perdue ou volée. Le client final ne pourra demander sa contre-valeur en argent ou en remise sur le prix du logement ou sur le prix de la cuisine Offre 2 Prise en charge des frais de notaire A l'occasion de la régularisation, par acte authentique, de la vente consentie à(aux) RESERVATAIRE(s) susnommé(s), BOUYGUES IMMOBILIER s'engage à prendre en charge les frais de notaire ci-après limitativement énumérés taxe de publicité foncière, salaire du conservateur des Hypothèques et émoluments de vente du ou des notaires. Le RESERVATAIRE soussigné reconnait expressément qu il devra supporter le coût financier des autres perceptions accessoires à la mutation (frais de procuration, frais d'acte de prêt, frais liés à l emprunt, frais d hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, ou tous autres frais de garantie liés au financement de l acquisition, ou provision pour frais de bornage et constitution de cahier des charges, fond de roulement, ) Cette offre ne peut pas être transformée en une réduction du prix de vente du logement. Page 2/9

12 Le(s) RESERVATAIRE(S) reconnaît(ssent) expressément que la présente offre commerciale est valable à la condition que le(s) RESERVATAIRE(S) régularise(nt) l acte authentique de vente dans les délais stipulés à l article II.4. A défaut, le(s) RESERVATAIRE(S) ne pourraient plus bénéficier de l offre 1 «cuisine installée et offerte» ni de l offre 2 «prise en charge des frais de notaire», et dès lors aucun bon d achat ou carte cadeau ne seraient remis, et les frais de notaire seraient intégralement à la charge du (des) RESERVATAIRE(S) Ces offres (1) et (2) ne sont pas cumulables avec les autres offres Bouygues Immobilier en cours. Il est convenu entre les parties que les dispositions du présent avenant prévalent sur les dispositions générales du contrat de réservation lorsqu elles leur sont contraires. Fait à, le / / BOUYGUES IMMOBILIER LE CLIENT RESERVATAIRE Précédé de la mention «lu et approuvé» Page 3/9

13 Annexe 1 Modèle de cuisine pour T3 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Page 4/9

14 Choix du modèle 57 Silvia Colour (Cuisines DARTY) Façade en mélaminé, ép. 19 mm Meubles Position Désignation Référence (dimensions en mm) 1 Meuble bas 1 tiroir 1 porte 2 étagères U660S L 600, H 798, P Élément pour four Niche 590 mm 1 bandeau UH660H L 600, H 798, P Meuble bas 1 porte 2 étagères U660 L 600, H 798, P Meuble bas sous-évier panneau arrière divisé 1 porte 1 fond métal Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade US660 L 600, H 798, P 560 UBF612 Largeur = 50, Profondeur = Panneaux de crédence Décor 7 Meuble haut 1 porte 1 étagère 8 Meuble haut 1 porte 1 étagère 9 Meuble haut 1 porte 1 étagère RA Largeur = 2450, Hauteur = 300 O560 L 600, H 665, P 330 O560 L 600, H 665, P 330 O560 L 600, H 665, P Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade OBF512 Largeur = 50, Profondeur = 330 UBF612 Largeur = 120, Profondeur = Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade 501 Bandeau de socle sens de fil horizontal OBF512 Largeur = 120, Profondeur = 330 SB Prix / 1000 mm 502 Plinthe de socle latérale sens de fil horizontal SB-1 Prix /pièce Page 5/9

15 Plans de travail Position Désignation Référence (dimensions en mm) Electroménager Plan de travail avec chant épais Chants épais supplémentaires AP40650-D Largeur max mm Longueur = 2450, Profondeur = 650 AK-D Prix / 100 mm Position Désignation Référence (dimensions en mm) Sanitaires Four Proline Table de cuisson Proline Hotte Proline FOUR PROLI CNE 6 X INOX TC WHIRL AKM700NE HOTTE PROLI CHP60SS Position Désignation Référence (dimensions en mm) Evier Franke Mitigeur Franke _FRANKE FRANKE - CIX611 COLIBRI, 1 cuve, réversible, vidage manuévier inox FRANKE emballé carton _FRANKE FRANKE - GALILEO Mitigeur à bec orientable haute pression chromé robinetterie FRANKE Accessoires Position Désignation Référence (dimensions en mm) Lumières Séparation couverts col. argent 17 Poubelle sous évier 450 Poignées ZBE6056 ZENKSL5005 LUISINA - KIT 3 SPOTS LED LIGNE METRO W module 24LEDS sur support alimentation 12 V Finition Aluminium ZW1022 Lumière froide Poubelle derrière porte pivotante 1x11 litres Ø 260 mm blanc Le couvercle se soulève à l'ouverture de la porte. pour porte tournante à partir de 400 mm Hxl.xP = 420x340x285 5M mm Poignée arc col. inox Page 6/9

16 Annexe 2 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Les Etapes Clés de la commande d une cuisine Darty pour un client Bouygues Immobilier Le RESERVATAIRE acquéreur, et coacquéreur le cas échéant, d un logement Bouygues Immobilier I Signature du contrat de réservation Lors de la signature du contrat de réservation du logement neuf BOUYGUES IMMOBILIER avec une cuisine offerte le Conseiller BOUYGUES IMMOBILIER remet un document au RESERVATAIRE après la signature du contrat de réservation le document «VOTRE CUISINE» présentant La modélisation type de la cuisine à laquelle il peut prétendre (inclut les meubles, le plan de travail, les sanitaires, les accessoires, l électroménager, la crédence, la livraison et la pose. Dans l hypothèse où l un ou plusieurs de ces éléments viendrait à ne plus être disponible, DARTY CUISINE actualiserait la modélisation avec des éléments aux caractéristiques équivalentes.) Les étapes à suivre auprès de DARTY CUISINE pour commander la cuisine Quelques informations générales sur la cuisine II Le premier rendez-vous avec Darty III A l issue de la signature du contrat de réservation, le RESERVATAIRE doit contacter directement le magasin DARTY CUISINE de son choix (indépendant du lieu de livraison de la future cuisine) pour prendre un premier rendez-vous (liste des espaces cuisines sur rubrique «Cuisine» ) Lors de son premier rendez-vous, le RESERVATAIRE présente à DARTY CUISINE le plan de vente de son logement BOUYGUES IMMOBILIER et le document VOTRE CUISINE. Le RESERVATAIRE est libre d apporter à ses modélisations toutes les modifications qu il souhaite, tant en ce qui concerne la conception que le type de meubles, de plans de travail, de sanitaires, de crédence, d accessoires et d électroménager. Toutes les modifications effectuées seront à la charge du client. Si le RESERVATAIRE n effectue pas de modifications, autres que les choix de coloris des portes, de coloris de plans de travail et de poignées qui sont inclus dans la modélisation type (voir le détail des personnalisations possibles avec votre concepteur DARTY CUISINE), la cuisine sera intégralement prise en charge par cette offre commerciale. Dès lors que le RESERVATAIRE aura fait ses choix, DARTY CUISINE émettra un devis et un plan au sol Si l implantation de la cuisine venait à générer des modifications sur le plan du logement d origine et que les délais le permettent, le RESERVATAIRE contactera son Responsable Relation Client pour vérifier la possibilité d effectuer des Travaux Modificatifs Acquéreurs et leur faisabilité dans le respect des normes et contraintes en vigueur. Un devis serait réalisé par BOUYGUES IMMOBILIER. Ces éventuels frais resteraient à la charge du RESERVATAIRE. La réception et l utilisation du Voucher Après la signature de l acte authentique de vente chez le notaire, BOUYGUES IMMOBILIER enverra au RESERVATAIRE par courrier Lettre Recommandée avec Accusé de Réception un «Voucher» Page 7/9

17 correspondant au prix de la cuisine modélisée selon la typologie de son logement, à savoir 3000 pour un T2, 4000 pour un T3, 5000 pour un T4 ou 6000 pour un T5 et plus. Sur ce Voucher, seront indiquées les informations suivantes o L identité du RESERVATAIRE (acquéreur et coacquéreur si besoin) nom, prénom o Un numéro du bon d achat o Le nom du programme dans lequel le RESERVATAIRE a acheté son bien o Le numéro du lot o Le type de logement o La date de livraison prévisionnelle du logement sous la forme «Xème trimestre 20xx» o La durée de validité du Voucher o La date d émission du Voucher Le Voucher et son courrier d accompagnement seront remis par le RESERVATAIRE à DARTY CUISINE lors de la validation de commande. Ce Voucher fera alors office de paiement intégral ou partiel, de la cuisine commandée, selon qu il aura ou non effectué des modifications par rapport à la cuisine type modélisée. Le Voucher n est pas remboursable, quelle qu en soit la raison et n est valable que pour une cuisine équipée commandée auprès de DARTY CUISINE. Il n est pas utilisable pour d autres achats dans les magasins DARTY ou sur le site La valorisation des cuisines modélisées est réalisée sur la base d une TVA à 20% pour l ensemble de la prestation (meubles, plan de travail, sanitaires, accessoires, crédence, électroménager, livraison et pose). IV Validation de la commande auprès de Darty V Le RESERVATAIRE se rend auprès de son concepteur DARTY CUISINE afin de valider sa commande, remettre son Voucher et le courrier d accompagnement et de présenter le plan notarié Bouygues Immobilier ainsi que sa pièce d identité. Ces éléments seront conservés par Darty dans le dossier de commande de cuisine du RESERVATAIRE. Si LE RESERVATAIRE a choisi d autres éléments chez DARTY CUISINE, il devra régler 30% du montant le jour de la validation de la commande et les 70% restant à la livraison de la cuisine. La réalisation du métré A réception du courrier d invitation à la visite cloison adressé par BOUYGUES IMMOBILIER, le RESERVATAIRE devra convier le métreur DARTY CUISINE (en informer DARTY CUISINE au moins 2 semaines avant la date de la visite cloison) afin de réaliser la visite de métré. VI La commande définitive de la cuisine Après le métré, DARTY CUISINE réalisera les éventuelles modifications du plan d implantation des meubles de la cuisine du RESERVATAIRE afin de l adapter à la configuration technique de la pièce. DARTY CUISINE émettra alors un bon de commande définitif mis à jour, le prix de la cuisine étant alors également mis à jour. Le RESERVATAIRE confirmera sa commande auprès de DARTY CUISINE sur la base du bon de commande définitif. Le RESERVATAIRE conviendra avec DARTY CUISINE d une date de livraison et de pose de sa cuisine. La livraison et la pose se feront uniquement après la livraison du logement. En aucun cas BOUYGUES IMMOBILIER ne pourrait être tenu responsable d éventuels problèmes rencontrés entre le RESERVATAIRE et DARTY CUISINE (délais, qualité, ) Page 8/9

18 Lors de la commande définitive de la cuisine, Darty offrira au client BOUYGUES IMMOBILIER une carte cadeau à valoir dans les magasins Darty (hors site internet Les montants sont les suivants o o o o Acquéreur d un T2, bénéficiant d une cuisine de 3000, 150 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T3, bénéficiant d une cuisine de 4000, 200 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T4, bénéficiant d une cuisine de 5000, 300 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T5 et +, bénéficiant d une cuisine de 6000, 400 en carte cadeau Darty Cette carte cadeau ne peut pas être convertie en remise sur le prix de vente du logement et ne pourra pas non plus être déduit du prix de la cuisine. VII La livraison et la pose de la cuisine La livraison et la pose de la cuisine devront intervenir après la livraison effective du logement Les dates de livraison et pose de la cuisine sont directement convenues entre le RESERVATAIRE et DARTY CUISINE. BOUYGUES IMMOBILIER informera le RESERVATAIRE de tout retard éventuel de la livraison de son logement, à charge pour le RESERVATAIRE d en tenir informé immédiatement DARTY afin de prendre les dispositions nécessaires concernant la livraison de la cuisine. DARTY CUISINE assure le SAV de la cuisine qui a été livrée et posée (meubles et électroménager) selon les garanties DARTY en vigueur au jour de la signature de la commande de la cuisine. VIII En cas de disparition de l enseigne ou de l activité DARTY CUISINE, la cuisine sera fournie et posée par un cuisiniste partenaire de Bouygues Immobilier avec des équipements et matériaux de nature équivalente Page 9/9

19 Programme _ Adresse _ CP - Ville _ Nom Acquéreur Nom Coacquéreur Adresse _ Adresse _ CP Ville CP Ville Offre 1 Cuisine installée et offerte La réservation concerne un logement de 4 pièces ; A l occasion de la signature du présent contrat de réservation, le RESERVATAIRE bénéficie de l offre «Cuisine installée et offerte» sous forme de la remise d un bon d achat (Voucher cuisiniste Darty) d une valeur de Le RESERVATAIRE choisira sa cuisine chez DARTY CUISINE, dans le magasin DARTY CUISINE de son choix (liste des espaces cuisines sur rubrique Cuisine). Les modélisations présentées en Annexe ne sont que des exemples d'implantation, pouvant s intégrer dans la majeure partie des plans commercialisés. Des modifications et ajustements selon le plan du logement peuvent être nécessaires et resteront à la charge du client. L attention du Client est attirée sur le fait que la cuisine sera livrée et posée par DARTY CUISINE après la remise des clés à l acquéreur. Si le montant de la cuisine choisie par le RESERVATAIRE est inférieur au montant maximum, la différence ne pourra pas être convertie en réduction de prix et BOUYGUES IMMOBILIER ne remboursera que le montant de la facture de DARTY CUISINE. Page 1/9

20 Carte cadeau Darty Darty s engage à offrir au client une carte cadeau d une valeur de 300 qui sera remise par Darty lors de la commande définitive de la cuisine. La carte cadeau Darty sera envoyée par mail dans les 5 semaines qui suivent la livraison/l installation/ la signature du bon de commande après métré, et utilisable en une ou plusieurs fois pendant 3 mois après la date d émission. Elle ne pourra être réédité/renvoyée si elle est perdue ou volée. Le client final ne pourra demander sa contre-valeur en argent ou en remise sur le prix du logement ou sur le prix de la cuisine Offre 2 Prise en charge des frais de notaire A l'occasion de la régularisation, par acte authentique, de la vente consentie à(aux) RESERVATAIRE(s) susnommé(s), BOUYGUES IMMOBILIER s'engage à prendre en charge les frais de notaire ci-après limitativement énumérés taxe de publicité foncière, salaire du conservateur des Hypothèques et émoluments de vente du ou des notaires. Le RESERVATAIRE soussigné reconnait expressément qu il devra supporter le coût financier des autres perceptions accessoires à la mutation (frais de procuration, frais d'acte de prêt, frais liés à l emprunt, frais d hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, ou tous autres frais de garantie liés au financement de l acquisition, ou provision pour frais de bornage et constitution de cahier des charges, fond de roulement, ) Cette offre ne peut pas être transformée en une réduction du prix de vente du logement. Page 2/9

21 Le(s) RESERVATAIRE(S) reconnaît(ssent) expressément que la présente offre commerciale est valable à la condition que le(s) RESERVATAIRE(S) régularise(nt) l acte authentique de vente dans les délais stipulés à l article II.4. A défaut, le(s) RESERVATAIRE(S) ne pourraient plus bénéficier de l offre 1 «cuisine installée et offerte» ni de l offre 2 «prise en charge des frais de notaire», et dès lors aucun bon d achat ou carte cadeau ne seraient remis, et les frais de notaire seraient intégralement à la charge du (des) RESERVATAIRE(S) Ces offres (1) et (2) ne sont pas cumulables avec les autres offres Bouygues Immobilier en cours. Il est convenu entre les parties que les dispositions du présent avenant prévalent sur les dispositions générales du contrat de réservation lorsqu elles leur sont contraires. Fait à, le / / BOUYGUES IMMOBILIER LE CLIENT RESERVATAIRE Précédé de la mention «lu et approuvé» Page 3/9

22 Annexe 1 Modèle de cuisine pour T4 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Page 4/9

23 Choix du modèle 57 Silvia Colour (Cuisines DARTY) Façade en mélaminé, ép. 19 mm Meubles Position Désignation Désignation (dimensions en mm) 1 Meuble bas 1 tiroir 2 coulissants Élément pour four Niche 590 mm 1 bandeau en partie haute 1 tiroir Porte pour lave-vaisselle entièrement intégré Meuble bas sous évier panneau arrière divisé 2 portes 1 fond métal Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade 6 Panneaux de crédence Décor 7 Meuble haut 1 porte 1 étagère 8 Meuble haut 2 portes 1 étagère 9 Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade 10 Panneaux 4 chants plaqués Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade Bandeau de socle sens de fil horizontal U660SA2 L 600, H 798, P 560 UH660HS-1 L 600, H 798, P 560 FG660 Hauteur socle min 102 mm L 600, H 798, P 560 US690 L 600, H 798, P 560 UBF612 Largeur = 50, Profondeur = 560 RA Largeur = 2480, Hauteur = 200 Modèle RA Décor standard Coloris panneau crédence 182 Béton foncé O560 L 600, H 665, P 330 O5120 L 1200, H 665, P 330 OBF512 Largeur = 50, Profondeur = 330 W25 Prix / m² Facturation minimum 0,5 m²largeur = 635, Hauteur = 900 UBF612 Largeur = 120, Profondeur = 330 HBF1512 Largeur = 120, Profondeur = 560 SB Prix / 1000 mm Plans de travail Position Désignation Référence (dimensions en mm) Plan de travail avec chant épais Chants épais supplémentaires AP40650-D Largeur max Longueur = 2750, Profondeur = 650 AK-D Prix / 100 mm Page 5/9

24 Electroménager Position Désignation Référence (dimensions en mm) Table de cuisson Whirlpool Four Proline Lave-vaisselle Indesit Hotte Elica Congélateur-Réfrigérateur VESTFROST TC WHIRL AKM700NE Largeur = 550, Profondeur = 510, Distance à partir du bord avant du plan de travail = FOUR PROLI CNE 6 X INOX Largeur = 600, Hauteur = MLV INDES DISR 16M19 A EU Largeur = 600, Hauteur = HOTTE ELICA PRF A CGREF VESTF DDV 227SL Sanitaires Position Désignation Référence (dimensions en mm) Evier Franke Mitigeur Franke _FRANKE FRANKE - CIX611 COLIBRI, 1 cuve, réversible, vidage manuel évier inox FRANKE emballé carton _FRANKE FRANKE - GALILEO Mitigeur à bec orientable haute pression chromé robinetterie FRANKE Accessoires Position Désignation Référence (dimensions en mm) Tapis antidérapant pour tiroirs et coulissants anthracite Séparation couverts col. argent 14 Poubelle sous évier 450 Poignées ZAM6056 ZBE6056 ZW1022 Poubelle derrière porte pivotante 1x11 litres Ø 260 mm blanc Le couvercle se soulève à l'ouverture de la porte. pour porte tournante à partir de 400 mm Hxl.xP = 420x340x285 mm 5M Poignée arc col. inox Page 6/9

25 Annexe 2 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Les Etapes Clés de la commande d une cuisine Darty pour un client Bouygues Immobilier Le RESERVATAIRE acquéreur, et coacquéreur le cas échéant, d un logement Bouygues Immobilier I Signature du contrat de réservation Lors de la signature du contrat de réservation du logement neuf BOUYGUES IMMOBILIER avec une cuisine offerte le Conseiller BOUYGUES IMMOBILIER remet un document au RESERVATAIRE après la signature du contrat de réservation le document «VOTRE CUISINE» présentant La modélisation type de la cuisine à laquelle il peut prétendre (inclut les meubles, le plan de travail, les sanitaires, les accessoires, l électroménager, la crédence, la livraison et la pose. Dans l hypothèse où l un ou plusieurs de ces éléments viendrait à ne plus être disponible, DARTY CUISINE actualiserait la modélisation avec des éléments aux caractéristiques équivalentes.) Les étapes à suivre auprès de DARTY CUISINE pour commander la cuisine Quelques informations générales sur la cuisine II Le premier rendez-vous avec Darty III A l issue de la signature du contrat de réservation, le RESERVATAIRE doit contacter directement le magasin DARTY CUISINE de son choix (indépendant du lieu de livraison de la future cuisine) pour prendre un premier rendez-vous (liste des espaces cuisines sur rubrique «Cuisine» ) Lors de son premier rendez-vous, le RESERVATAIRE présente à DARTY CUISINE le plan de vente de son logement BOUYGUES IMMOBILIER et le document VOTRE CUISINE. Le RESERVATAIRE est libre d apporter à ses modélisations toutes les modifications qu il souhaite, tant en ce qui concerne la conception que le type de meubles, de plans de travail, de sanitaires, de crédence, d accessoires et d électroménager. Toutes les modifications effectuées seront à la charge du client. Si le RESERVATAIRE n effectue pas de modifications, autres que les choix de coloris des portes, de coloris de plans de travail et de poignées qui sont inclus dans la modélisation type (voir le détail des personnalisations possibles avec votre concepteur DARTY CUISINE), la cuisine sera intégralement prise en charge par cette offre commerciale. Dès lors que le RESERVATAIRE aura fait ses choix, DARTY CUISINE émettra un devis et un plan au sol Si l implantation de la cuisine venait à générer des modifications sur le plan du logement d origine et que les délais le permettent, le RESERVATAIRE contactera son Responsable Relation Client pour vérifier la possibilité d effectuer des Travaux Modificatifs Acquéreurs et leur faisabilité dans le respect des normes et contraintes en vigueur. Un devis serait réalisé par BOUYGUES IMMOBILIER. Ces éventuels frais resteraient à la charge du RESERVATAIRE. La réception et l utilisation du Voucher Après la signature de l acte authentique de vente chez le notaire, BOUYGUES IMMOBILIER enverra au RESERVATAIRE par courrier Lettre Recommandée avec Accusé de Réception un «Voucher» Page 7/9

26 correspondant au prix de la cuisine modélisée selon la typologie de son logement, à savoir 3000 pour un T2, 4000 pour un T3, 5000 pour un T4 ou 6000 pour un T5 et plus. Sur ce Voucher, seront indiquées les informations suivantes o L identité du RESERVATAIRE (acquéreur et coacquéreur si besoin) nom, prénom o Un numéro du bon d achat o Le nom du programme dans lequel le RESERVATAIRE a acheté son bien o Le numéro du lot o Le type de logement o La date de livraison prévisionnelle du logement sous la forme «Xème trimestre 20xx» o La durée de validité du Voucher o La date d émission du Voucher Le Voucher et son courrier d accompagnement seront remis par le RESERVATAIRE à DARTY CUISINE lors de la validation de commande. Ce Voucher fera alors office de paiement intégral ou partiel, de la cuisine commandée, selon qu il aura ou non effectué des modifications par rapport à la cuisine type modélisée. Le Voucher n est pas remboursable, quelle qu en soit la raison et n est valable que pour une cuisine équipée commandée auprès de DARTY CUISINE. Il n est pas utilisable pour d autres achats dans les magasins DARTY ou sur le site La valorisation des cuisines modélisées est réalisée sur la base d une TVA à 20% pour l ensemble de la prestation (meubles, plan de travail, sanitaires, accessoires, crédence, électroménager, livraison et pose). IV Validation de la commande auprès de Darty V Le RESERVATAIRE se rend auprès de son concepteur DARTY CUISINE afin de valider sa commande, remettre son Voucher et le courrier d accompagnement et de présenter le plan notarié Bouygues Immobilier ainsi que sa pièce d identité. Ces éléments seront conservés par Darty dans le dossier de commande de cuisine du RESERVATAIRE. Si LE RESERVATAIRE a choisi d autres éléments chez DARTY CUISINE, il devra régler 30% du montant le jour de la validation de la commande et les 70% restant à la livraison de la cuisine. La réalisation du métré A réception du courrier d invitation à la visite cloison adressé par BOUYGUES IMMOBILIER, le RESERVATAIRE devra convier le métreur DARTY CUISINE (en informer DARTY CUISINE au moins 2 semaines avant la date de la visite cloison) afin de réaliser la visite de métré. VI La commande définitive de la cuisine Après le métré, DARTY CUISINE réalisera les éventuelles modifications du plan d implantation des meubles de la cuisine du RESERVATAIRE afin de l adapter à la configuration technique de la pièce. DARTY CUISINE émettra alors un bon de commande définitif mis à jour, le prix de la cuisine étant alors également mis à jour. Le RESERVATAIRE confirmera sa commande auprès de DARTY CUISINE sur la base du bon de commande définitif. Le RESERVATAIRE conviendra avec DARTY CUISINE d une date de livraison et de pose de sa cuisine. La livraison et la pose se feront uniquement après la livraison du logement. En aucun cas BOUYGUES IMMOBILIER ne pourrait être tenu responsable d éventuels problèmes rencontrés entre le RESERVATAIRE et DARTY CUISINE (délais, qualité, ) Page 8/9

27 Lors de la commande définitive de la cuisine, Darty offrira au client BOUYGUES IMMOBILIER une carte cadeau à valoir dans les magasins Darty (hors site internet Les montants sont les suivants o o o o Acquéreur d un T2, bénéficiant d une cuisine de 3000, 150 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T3, bénéficiant d une cuisine de 4000, 200 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T4, bénéficiant d une cuisine de 5000, 300 en carte cadeau Darty Acquéreur d un T5 et +, bénéficiant d une cuisine de 6000, 400 en carte cadeau Darty La carte cadeau Darty vous sera envoyée par mail dans les 5 semaines qui suivent la livraison/l installation/ la signature du bon de commande après métré, et utilisable en une ou plusieurs fois pendant 3 mois. Elle ne pourra être réédité/renvoyée si elle est perdue ou volée. Vous ne pourrez pas demander sa contre-valeur en argent ou en remise sur le prix du logement ou sur le prix de la cuisine. VII La livraison et la pose de la cuisine La livraison et la pose de la cuisine devront intervenir après la livraison effective du logement Les dates de livraison et pose de la cuisine sont directement convenues entre le RESERVATAIRE et DARTY CUISINE. BOUYGUES IMMOBILIER informera le RESERVATAIRE de tout retard éventuel de la livraison de son logement, à charge pour le RESERVATAIRE d en tenir informé immédiatement DARTY afin de prendre les dispositions nécessaires concernant la livraison de la cuisine. DARTY CUISINE assure le SAV de la cuisine qui a été livrée et posée (meubles et électroménager) selon les garanties DARTY en vigueur au jour de la signature de la commande de la cuisine. VIII En cas de disparition de l enseigne ou de l activité DARTY CUISINE, la cuisine sera fournie et posée par un cuisiniste partenaire de Bouygues Immobilier avec des équipements et matériaux de nature équivalente Page 9/9

28 Programme _ Adresse _ CP - Ville _ Nom Acquéreur Nom Coacquéreur Adresse _ Adresse _ CP Ville CP Ville Offre 1 Cuisine installée et offerte La réservation concerne un logement de 5 pièces ; A l occasion de la signature du présent contrat de réservation, le RESERVATAIRE bénéficie de l offre «Cuisine installée et offerte» sous forme de la remise d un bon d achat (Voucher cuisiniste Darty) d une valeur de Le RESERVATAIRE choisira sa cuisine chez DARTY CUISINE, dans le magasin DARTY CUISINE de son choix (liste des espaces cuisines sur rubrique Cuisine). Les modélisations présentées en Annexe ne sont que des exemples d'implantation, pouvant s intégrer dans la majeure partie des plans commercialisés. Des modifications et ajustements selon le plan du logement peuvent être nécessaires et resteront à la charge du client. L attention du Client est attirée sur le fait que la cuisine sera livrée et posée par DARTY CUISINE après la remise des clés à l acquéreur. Si le montant de la cuisine choisie par le RESERVATAIRE est inférieur au montant maximum, la différence ne pourra pas être convertie en réduction de prix et BOUYGUES IMMOBILIER ne remboursera que le montant de la facture de DARTY CUISINE. Page 1/9

29 Carte cadeau Darty Darty s engage à offrir au client une carte cadeau d une valeur de 400 qui sera remise par Darty lors de la commande définitive de la cuisine. La carte cadeau Darty sera envoyée par mail dans les 5 semaines qui suivent la livraison/l installation/ la signature du bon de commande après métré, et utilisable en une ou plusieurs fois pendant 3 mois après la date d émission. Elle ne pourra être réédité/renvoyée si elle est perdue ou volée. Le client final ne pourra demander sa contre-valeur en argent ou en remise sur le prix du logement ou sur le prix de la cuisine Offre 2 Prise en charge des frais de notaire A l'occasion de la régularisation, par acte authentique, de la vente consentie à(aux) RESERVATAIRE(s) susnommé(s), BOUYGUES IMMOBILIER s'engage à prendre en charge les frais de notaire ci-après limitativement énumérés taxe de publicité foncière, salaire du conservateur des Hypothèques et émoluments de vente du ou des notaires. Le RESERVATAIRE soussigné reconnait expressément qu il devra supporter le coût financier des autres perceptions accessoires à la mutation (frais de procuration, frais d'acte de prêt, frais liés à l emprunt, frais d hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, ou tous autres frais de garantie liés au financement de l acquisition, ou provision pour frais de bornage et constitution de cahier des charges, fond de roulement, ) Cette offre ne peut pas être transformée en une réduction du prix de vente du logement. Page 2/9

30 Le(s) RESERVATAIRE(S) reconnaît(ssent) expressément que la présente offre commerciale est valable à la condition que le(s) RESERVATAIRE(S) régularise(nt) l acte authentique de vente dans les délais stipulés à l article II.4. A défaut, le(s) RESERVATAIRE(S) ne pourraient plus bénéficier de l offre 1 «cuisine installée et offerte» ni de l offre 2 «prise en charge des frais de notaire», et dès lors aucun bon d achat ou carte cadeau ne seraient remis, et les frais de notaire seraient intégralement à la charge du (des) RESERVATAIRE(S) Ces offres (1) et (2) ne sont pas cumulables avec les autres offres Bouygues Immobilier en cours. Il est convenu entre les parties que les dispositions du présent avenant prévalent sur les dispositions générales du contrat de réservation lorsqu elles leur sont contraires. Fait à, le / / BOUYGUES IMMOBILIER LE CLIENT RESERVATAIRE Précédé de la mention «lu et approuvé» Page 3/9

31 Annexe 1 Modèle de cuisine pour T5 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Page 4/9

32 Choix du modèle 57 Silvia Colour (Cuisines DARTY) Façade en mélaminé, ép. 19 mm Meubles Position Désignation Référence (dimensions en mm) 1 Meuble bas 1 tiroir 2 coulissants Élément pour four Niche 590 mm 1 bandeau en partie haute 1 tiroir Porte pour lave-vaisselle entièrement intégré pour lave-vaisselle entièrement intégré hauteur socle min 102 mm Meuble bas sous évier panneau arrière divisé 2 portes 1 fond métal Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade 6 Panneaux 4 chants plaqués 7 Panneaux de crédence Décor 8 Meuble haut 2 portes 1 étagère 9 Meuble haut 1 porte 1 étagère 10 Meuble haut 2 portes 1 étagère Plans de travail Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade Fileur Matériau de façade Montage à fleur de façade Bandeau de socle sens de fil horizontal Prix / 1000 mm U690SA2 L 900, H 798, P 560 UH660HS-1 L 600, H 798, P 560 FG660 L 600, H 798, P 560 US690 L 900, H 798, P 560 UBF612 Largeur = 50, Profondeur = 560 W25 Prix / m² Facturation minimum 0,5 m²largeur = 635, Hauteur = 900 RA Largeur = 3050, Hauteur = 200 Modèle RA Décor standard Coloris panneau crédence 196 Mykonos O590 L 900, H 665, P 330 O560 L 600, H 665, P 330 O590 L 900, H 665, P 330 OBF512 Largeur = 50, Profondeur = 330 HBF1512 Largeur = 120, Profondeur = 560 HBF1512 Largeur = 120, Profondeur = 560 Position Désignation Référence (dimensions en mm) SB 500 Plan de travail avec chant épais Chants épais supplémentaires Chants épais supplémentaires AP40650-D Largeur max mm Longueur = 3080, Profondeur = 650 AK-D Prix / 100 mm AK-D Prix / 100 mm Page 5/9

33 Electroménager Position Désignation Référence (dimensions en mm) Table de cuisson Electrolux Four Faure Lave vaisselle Electrolux Hotte Elica Réfrigérateur Congélateur VESTFROST TC ELLUX EHF6343IOK Largeur = 550, Profondeur = 510, Distance à partir du bord avant du plan de travail = FOUR FAURE FOA25001BK Largeur = 600, Hauteur = MLV ELLUX ESL6327LO FULL Largeur = 600, Hauteur = HOTTE ELICA PRF A CGREF VESTF DDV 227SL Sanitaires Position Désignation Référence (dimensions en mm) Accessoires Evier Franke Mitigeur Franke _FRANKE FRANKE - OEX621 EVIER A ENCASTRER INOX LISSE _FRANKE mm X 500 mm FRANKE - ATLAS Mitigeurs à mousseur extractible manette latérale droite inox Position Désignation Référence (dimensions en mm) 1.1 Tapis antidérapant pour tiroirs et coulissants anthracite 1.2 Séparation couverts col. argent 15 Poubelle sous évier 450 Poignée ZAM9056 ZBE9056 ZW1022 Poubelle derrière porte pivotante 1x11 litres Ø 260 mm blanc Le couvercle se soulève à l'ouverture de la porte. pour porte tournante à partir de 400 mm HxlxP = 420 mm x 340 mm x 285 mm 5M Poignée arc col. inox Page 6/9

34 Annexe 2 AVENANT AU CONTRAT DE RESERVATION Les Etapes Clés de la commande d une cuisine Darty pour un client Bouygues Immobilier Le RESERVATAIRE acquéreur, et coacquéreur le cas échéant, d un logement Bouygues Immobilier I Signature du contrat de réservation Lors de la signature du contrat de réservation du logement neuf BOUYGUES IMMOBILIER avec une cuisine offerte le Conseiller BOUYGUES IMMOBILIER remet un document au RESERVATAIRE après la signature du contrat de réservation le document «VOTRE CUISINE» présentant La modélisation type de la cuisine à laquelle il peut prétendre (inclut les meubles, le plan de travail, les sanitaires, les accessoires, l électroménager, la crédence, la livraison et la pose. Dans l hypothèse où l un ou plusieurs de ces éléments viendrait à ne plus être disponible, DARTY CUISINE actualiserait la modélisation avec des éléments aux caractéristiques équivalentes.) Les étapes à suivre auprès de DARTY CUISINE pour commander la cuisine Quelques informations générales sur la cuisine II Le premier rendez-vous avec Darty III A l issue de la signature du contrat de réservation, le RESERVATAIRE doit contacter directement le magasin DARTY CUISINE de son choix (indépendant du lieu de livraison de la future cuisine) pour prendre un premier rendez-vous (liste des espaces cuisines sur rubrique «Cuisine» ) Lors de son premier rendez-vous, le RESERVATAIRE présente à DARTY CUISINE le plan de vente de son logement BOUYGUES IMMOBILIER et le document VOTRE CUISINE. Le RESERVATAIRE est libre d apporter à ses modélisations toutes les modifications qu il souhaite, tant en ce qui concerne la conception que le type de meubles, de plans de travail, de sanitaires, de crédence, d accessoires et d électroménager. Toutes les modifications effectuées seront à la charge du client. Si le RESERVATAIRE n effectue pas de modifications, autres que les choix de coloris des portes, de coloris de plans de travail et de poignées qui sont inclus dans la modélisation type (voir le détail des personnalisations possibles avec votre concepteur DARTY CUISINE), la cuisine sera intégralement prise en charge par cette offre commerciale. Dès lors que le RESERVATAIRE aura fait ses choix, DARTY CUISINE émettra un devis et un plan au sol Si l implantation de la cuisine venait à générer des modifications sur le plan du logement d origine et que les délais le permettent, le RESERVATAIRE contactera son Responsable Relation Client pour vérifier la possibilité d effectuer des Travaux Modificatifs Acquéreurs et leur faisabilité dans le respect des normes et contraintes en vigueur. Un devis serait réalisé par BOUYGUES IMMOBILIER. Ces éventuels frais resteraient à la charge du RESERVATAIRE. La réception et l utilisation du Voucher Après la signature de l acte authentique de vente chez le notaire, BOUYGUES IMMOBILIER enverra au RESERVATAIRE par courrier Lettre Recommandée avec Accusé de Réception un «Voucher» Page 7/9