II - Étude des principales opérations de l entreprise

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1 II - Étude des principales opérations de l entreprise A Les opérations courantes 1 Les achats et et les ventes 2 La taxe à la la valeur ajoutée 3 Les emballages 4 Les effets de commerce B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright 2009

2 Les effets de commerce Les divers modèles d'effets La création L encaissement L escompte B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

3 La lettre de change Définition : «La lettre de change est un écrit par lequel une personne, le tireur donne l ordre à une autre personne, le tiré, de payer une somme déterminée, à une certaine date d échéance à une troisième personne, le bénéficiaire». B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

4 Le billet à ordre Définition : «Le billet à ordre est un écrit par lequel une personne, le souscripteur, s engage à payer une somme déterminée à une certaine date d échéance à une autre personne, le bénéficiaire». B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

5 Principes Lettre de change Tiré acheteur Billet à ordre Souscripteur acheteur Tireur vendeur Bénéficiaire vendeur Bénéficiaire vendeur B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

6 Les LCR et les OCR Il Il est est possible d'établir des Lettres de de Change Relevé (LCR) ou ou des Billets à Ordre-Relevé (BOR) qui regroupe plusieurs effets sur un un seul document magnétique ou ou papier. Pour le le commerçants, les les LCR et et les les BOR lui lui permettent de de réduire sensiblement le le coût de de l'opération d'escompte. Leur établissement sur le le seul support magnétique fait perdre les les droits de de recours cambiaire. B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

7 Émission de l effet Au panier perce Epinal Facture : 30 A LA CORNE D ABONDANCE Epinal le Nancy Marchandises HT TVA taux normal 19.6% 494 NET EN COMPTE TTC Tireur AU PANIER PERCE Acceptation Aval Date : Lieu : Epinal Echéance : B.P Contre cette lettre change stipulée sans frais, veuillez payer la somme de : trois mille quinze Euros à l ordre de : AU PANIER PERCE - Epinal Nom du tiré : A LA CORNE D'ABONDANCE - Nancy Adresse : Domiciliation Banque de l'est - Nancy Signature du tireur Dupont Clients Ventes TVA collectée 494 Facture 30 B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

8 Acceptation de l effet L acheteur peut : accepter l effet (et le le paiement à crédit), ou payer au comptant. Tireur AU PANIER PERCE Date : Lieu : Epinal Echéance : B.P Contre cette lettre change stipulée sans frais, veuillez payer la somme de : trois mille quinze Euros Acceptation Aval Accepté Le Jean à l ordre de : AU PANIER PERCE - Epinal Nom du tiré : A LA CORNE D'ABONDANCE - Nancy Adresse : Domiciliation Banque de l'est - Nancy Signature du tireur Dupont B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

9 Comptabilisation chez l acheteur Réception de la facture Achats TVA déductible Fournisseurs Facture 30 Acceptation de l effet Fournisseurs Fournisseurs - effets à payer Effet au accepté B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

10 Comptabilisation chez le vendeur Réception de l effet accepté Clients - effets à recevoir Clients Effet accepté B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

11 Utilisations possibles de l effet Le vendeur peut conserver l effet et l encaisser directement à l'échéance, ou le remettre à sa banque pour qu elle se charge de l encaissement, ou l escompter à la banque pour disposer de la somme (moins les agios) sans attendre l échéance. B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

12 Remise à l encaissement L'effet est est remis à la la banque pour qu'elle se se charge de de l'encaisser à l'échéance :: Valeurs à l encaissement Clients - effets à recevoir Remise à l encaissement B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

13 Avis d encaissement Banque de l Est AVIS D'ENCAISSEMENT A : AU PANIER PERCE Cte. numéro Nancy le Remise du Effet sur : A LA CORNE D'ABONDANCE Commissions HT 40 TVA 19.6 % 8 Frais TTC 48 NET EN COMPTE Banque Services bancaires TVA déductible Valeurs à l encaissement Avis d encaissement B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

14 Remise à l escompte La banque prête la somme jusqu'à l échéance et se rémunère : par des intérêts calculés sur l effet jusqu à sa sa date d échéance, parfois aussi des commissions. L ensemble (intérêts + commissions + frais) constitue les agios. B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

15 Remise à l escompte L effet est déposé à la banque (remise à l escompte) Valeurs à l encaissement Clients - effets à recevoir Remise à l escompte qui accepte (ou non) ensuite l opération d'escompte. B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright

16 Avis d escompte Banque de l Est AVIS D'ESCOMPTE A : AU PANIER PERCE Cte. numéro Nancy le Remise du Effet sur : A LA CORNE D'ABONDANCE Intérêts 8 % sur 75 jours 50 Commissions HT 20 TVA 19.6 % 4 Agios TTC 74 NET EN COMPTE Banque Charges d intérêts TVA déductible Valeurs à l encaissement Avis d escompte B. CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - - Copyright