CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE FICHE EXPLICATIVE SUR LES CHAUDIÈRES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE FICHE EXPLICATIVE SUR LES CHAUDIÈRES"

Transcription

1 Fiche explicative n FE01 Chaudières à combustible (type basse température àcondensation) Fiches d opérations standardisées concernées: Bâtiments résidentiels : BAR-TH-06 : Chaudière individuelle à condensation BAR-TH-07 : Chaudière collective à condensation BAR-TH-08 : Chaudière individuelle de type basse température BAR-TH-09 : Chaudière collective de type basse température Bâtiments tertiaires : BAT-TH-01 :Chaudière de type basse température BAT-TH-01-GT : Chaudière de type basse température dans bâtiment de grande taille BAT-TH-02 : Chaudière à condensation BAT-TH-02-GT: Chaudière à condensation dans bâtiment de grande taille L objet de cette fiche explicative est de donner des informations générales sur le contenu des fiches d opération standardisée CEE relatives aux technologies des chaudièresà combustibles, numérotées ci-dessus, ainsi que de définir les modes de preuve. Cette fiche contient les éléments suivants : Une explication du principe de fonctionnement de la technologie, Une précision des termes techniques contenus dans les fiches CEE, Les modes de preuves nécessaires à la valorisation des fiches d opérations standardisées, Des recommandations de mise en œuvre de la technologie, Des réponses aux questions les plus posées sur cette technologie. I. Principe de fonctionnement des chaudières Une chaudière est un générateur de chaleur à combustible (gaz naturel, fioul domestique, propane ou butane)qui permet d assurer le chauffaged une boucle à eau chaude et le cas échéant, la production d eau chaude sanitaire (ECS) pour des logements ou des locaux d activités tertiaires. Les chaudières relèvent notamment des directives européennes «Produits de la construction» (89/106/CEE) et «Rendements» (92/42/CEE). Cette dernière classe les chaudières de puissance comprise entre 4 et 400 kw en 3 catégories. Au-delà de 400 kw, la classe des chaudières est définie de manière conventionnelle (notamment dans la réglementation thermique). V1, le 18/04/11 1

2 Le tableau ci-dessous récapitule les rendements en PCI pour chacune des catégories de chaudière suivantes : Type de chaudières Chaudières standard Chaudières de type basse température (*) Chaudières à condensation Intervalle de puissance (Pen kw) Rendement à puissance nominale (Pn-100%) Température moyenne de l'eau dans la chaudière (en C) Expression de l'exigence de rendement (en %) Rendement à charge partielle (30%) Température moyenne de l'eau dans la chaudière (en C) Expression de l'exigence de rendement (en %) 4 à logpn logpn 4 à ,5 + 1,5 logpn 40 87,5 + 1,5 logpn 4 à logpn 30 (**) logpn Chaudière avec P>400 kw 70 90, ,9 * y compris les chaudières à condensation utilisant les combustibles liquides // ** Température de l eau d alimentation de la chaudière A titre d exemple pour une chaudière d une puissance de 24 kw : chaudière standard : rendement compris entre % PCI à pleine charge (100 %) et à % à charge partielle (30 %). chaudière de type basse température : rendement compris entre % PCI 1 à pleine charge et à % à charge partielle. chaudière à condensation : rendement compris entre % PCI à pleine charge et à % à charge partielle. La chaudière standard n est pas éligible au dispositif des CEE. Elle ne sera donc pas développée dans ce document. La chaudière de type basse température La chaudière de type basse température ne correspond pas à une technologie précise. Elle tire son nom en référence à la température des produits de combustion qui est plus basse que ceux d une chaudière standard. A la différence des chaudières standards, une chaudière de type basse température possède un corps de chauffe optimisé pour augmenter l échange thermique entre l eau et les fumées ainsi quemieux isoléafin de réduire les pertes au niveau des parois et des ouvertures. Ces deux améliorations conduisent à un rendement global de la chaudière BT plus élevé que celui d une chaudière standard. Schéma 1 : Architecture et composants d une chaudière classique (AZ procede) 1 PCI : Pouvoir Calorifique Inférieur V1, le 18/04/11 2

3 La chaudière à condensation La chaudière à condensation se différencie de la chaudière de type basse température notamment par la conception du brûleur et de l échangeurqui permet l interaction entre les produits de combustion et l eau de retour de la boucle à eau chaude. La basse température d eau du retour de la boucle à eau chaudeentraîne la condensation des produits de combustion au contact de cet échangeur (l eau de retour est à une température inférieure au point de rosée 2 des produits de combustion). Le changement d état de la vapeur d eau contenue dans les produits de combustion libère une quantité de chaleur appelée «chaleur latente». Cette chaleur est alors transférée à l eau de la boucle à eau chaude. Le phénomène de condensation permet de gagner plusieurs points de rendement par rapport à une chaudière de type basse température. Entrée d air pour alimenter la combustion Evacuation des fumées Ventilateur Brûleur Chambre de combustion Zone de condensation des fumées (serpentin d eau autour du brûleurcylindrique) Arrivée des gaz de combustion Tuyau d évacuation des produits de combustion Schéma 2: Photo d une chaudière murale à condensation (Buderus) 2 Le point de rosée est le point de changement d état des produits de combustion : passage de l état gazeux à l état liquide. Sa valeur dépend de la nature du combustible utilisé. Par exemple, pour le gaz naturel, ce point ce situe aux environs de 53 C et celui du fioul domestique aux environs de 57 C. V1, le 18/04/11 3

4 Schéma 3: Photo d une chaudière au sol à condensation (Weishaupt) RAS I. Précisions des termes employés dans les fiches d opérations standardisées II. Modes de preuves Eléments transversaux Type de la chaudière (BAR-TH-06 ;BAR-TH-07 ; BAR-TH-08 ; BAR-TH-09; BAT-TH-01 et 01-GT ; BAT-TH-02 et 02-GT) Le type de la chaudière peut être justifié par la facture du professionnel ou, le cas échéant, par le service technique du bénéficiaire ou de l entreprise opérant l installation de chauffage. La facture devra mentionner la référence commerciale et le type de la chaudière. Dans le cas où le type de la chaudière n est pas précisé, celui-ci devra être attestée par le demandeur. Cette attestation pourra faire référence à la documentation du constructeur ou à une base de données professionnelle (ex : Base ATITA Mise en place réalisée par un professionnel (BAR-TH-06 ; BAR-TH-07 ; BAR-TH-08 ; BAR-TH-09 ; BAT-TH-01 et 01-GT ; BAT-TH-02 et 02-GT) V1, le 18/04/11 4

5 Cette exigencepeut être justifiée par la présentation de la facture des travaux réalisés par le professionnel. Dans le cas où les travaux n ont pas donné lieu à une facturation spécifique, notamment lorsqu un service technique du bénéficiaire ou de l entreprise opérant l installation de chauffage, la facture de l'acquisition de l équipement installé et le compte rendu de l'installation par le service technique peuvent justifier de la mise en place par un professionnel. Type de logement ou de local : Résidentiel : Chauffage individuel : (BAR-TH-06 et BAR-TH-08) surface habitable en m². Chauffage collectif : (BAR-TH-07 et BAR-TH-09) nombre d appartements Tertiaire Chauffage tertiaire : (BAT-TH-01 et 01-GT ; BAT-TH-02 et 02-GT) surface chauffée en m² pour les types de bâtiments suivants : bureaux, enseignements, santé, commerces, Café Hôtel Restaurants (CAHORE). La surface et le type de local ou le nombre de logements peuvent être attestés par le bénéficiaire ou par le professionnel ou, le cas échéant, par le service technique du bénéficiaire ou de l entreprise opérant l installation de chauffage. Zone climatique (BAR-TH-06 ; BAR-TH-07 ; BAR-TH-08 ; BAR-TH-09 ; BAT-TH-01 et 01-GT ; BAT-TH-02 et 02-GT) L'adresse de réalisation des travaux peut être attestéepar le bénéficiaire ou par le professionnel ou, le cas échéant, par le service technique du bénéficiaire ou de l entreprise opérant l installation de chauffage. Le code postal de l adresse définit de manière univoque la zone climatique. Usage de la chaudière Tertiaire : (BAT-TH-01 et 01-GT ; BAT-TH-02 et 02-GT) usage de la chaudière : chauffage ou (chauffage + ECS) L usage de la chaudière peut être attesté par le bénéficiaire ou par le professionnel ou, le cas échéant, par le service technique du bénéficiaire ou de l entreprise opérant l installation de chauffage. Gamme de puissance de la chaudière Tertiaire : (BAT-TH-01; BAT-TH-02) gamme puissance de la chaudière (< ou 30 kw) La gamme de puissance de la chaudière peut être attestée par le bénéficiaire ou le professionnel ou, le cas échéant, par le service technique du bénéficiaire ou de l entreprise opérant l installation de chauffage. Eléments spécifiques RAS V1, le 18/04/11 5

6 III. Recommandations de mise en œuvre Les chaudières doivent être mise en place par un professionnel. IV. Questions/réponses Ci-dessous sont récapitulées les réponses aux questions les plus fréquemment remontées auprès du PNCEE : Surface chauffée par l équipement pour lequel les CEE sont demandés Dans le cadre des fiches standardisées relatives aux chaudières mise en place dans des bâtiments du secteur Tertiaire, la limite d éligibilité des fiches standardisées est fixée à m². Cette limitation de surface s entend uniquement pour la surface chauffée par l équipement thermique mis en place et pour lequel des CEE sont demandés. Ex : si dans un bâtiment tertiaire d une surface totale de m² est installée une chaudière à condensation dimensionnée pour chauffer 9 000m², alors cette chaudière est éligible à la fiche standardisée BAT-TH-02-GT. Par contre, si la chaudière est dimensionnée pour chauffer une surface de m², c est via une opération spécifique (ONS) qu il faudra valoriser cet équipement. Programmation d intermittence d un système de chauffage Depuis l application de la RT élément par élément en date du 1er janvier 2008, les organes intervenant dans l optimisation du fonctionnement de l installation de chauffage sont devenus obligatoires et donc réglementaires pour toute nouvelle chaudière mise en place dans l existant. C est notamment le cas des programmateurs d intermittence. De ce fait, ils ne peuvent plus générés de CEE. Cependant, de nombreuses chaudières ont été mises en place avant le 1er janvier 2008 sans ses éléments. La mise en place d un programmateur d intermittence sur un générateur de chauffage installé avant le 1er janvier 2008 est donc éligibleau dispositif des CEE. Chaufferie Une chaufferie comportant plusieurs chaudières peut assurer le chauffage d'un ensemble de logements ou celui d'un ou plusieurs bâtiments tertiaires. Toutefois, les fiches d'opérations standardisées portant sur des chaudières collectives ne précisent pas explicitement le mode de détermination du nombre de logements ou de la surface chauffée lors du remplacement d'une partie des chaudières d'une telle chaufferie. Dans cette situation, les règles suivantes s'appliquent pour les opérations dont la date de début des travaux est postérieure au 1er février 2008 : le nombre de logements ou la surface concernée utilisé dans les fiches d'opération standardisée est le nombre de logements ou la surface dont le chauffage est assuré par la chaufferie, pondéré par un coefficient multiplicateur ; pour une chaufferie comportant deux chaudières, le coefficient est égal à 1 si le rapport entre la puissance changée et la puissance totale après remplacement est supérieur à un tiers ; dans le cas contraire, la chaudière changée est alors considérée être une chaudière de relève et ne bénéficie pas de certificats. Lorsque les deux chaudières sont remplacées, la fiche applicable est la fiche correspondant à la technologie la plus performante ; lorsqu'une chaufferie comportant deux chaudières a déjà fait l'objet de délivrance de certificats, les opérations ultérieures sur l'une des deux chaudières ne peuvent plus être revendiquées dans un dossier de demande de certificats pour une chaufferie comportant trois chaudières ou plus, le coefficient multiplicateur est égal au rapport entre la puissance changée et la puissance totale après remplacement. Lorsque V1, le 18/04/11 6

7 plusieurs chaudières sont remplacées avec des technologies différentes, la règle précédente s'applique pour chaque technologie ; les chaudières de secours ne sont pas prises en compte pour l'application des règles précédentes. La mise en œuvre de cette disposition ne nécessite pas la remontée d'informations ou de pièces justificatives supplémentaires dans le cas d'une chaufferie comportant une ou deux chaudières (hors chaudières de secours) et dans le cas du remplacement de l'ensemble des chaudières d'une chaufferie (hors chaudières de secours) avec une même technologie. Dans le cas d'une chaufferie comportant trois chaudières ou plus, les éléments utilisés dans le calcul ne figurent pas nécessairement dans le dossier de demande mais doivent être conservés, au niveau local ou au niveau central, et ils doivent être présentés en cas de contrôle ultérieur. Le nombre de chaudières (hors chaudière de secours), la puissance de la chaudière installée et la puissance de la chaufferie après travaux peuvent être attestés par le bénéficiaire ou le professionnel ou, le cas échéant, par le service technique du bénéficiaire ou de l entreprise opérant l installation de chauffage. Exemples d'application Exemple 1 : cas d'une chaufferie comportant deux chaudières (hors chaudière de secours) alimentant en chaleur et eau chaude sanitaire 50 logements de 70 m² en zone H1 forfait correspondant au remplacement d'une chaudière par une chaudière à condensation : 50 * kwh cumac = 5,9 GWh cumac (Seulement si le rapport entre la puissance changée et la puissance totale après remplacement est supérieur à un tiers) forfait correspondant au remplacement des deux chaudières par une chaudière à condensationet une chaudière basse température : 50 * kwh cumac = 5,9 GWh cumac Exemple 2 : cas d'une chaufferie comportant trois chaudières (hors chaudière de secours) de même puissance alimentant en chaleur et eau chaude sanitaire 50 logements de 70 m² en zone H1 remplacement d'une chaudière par une chaudière à condensation : 1/3 * 50 * kwh cumac = 2,0 GWh cumac remplacement d'une première chaudière par une chaudière à condensation et d'une deuxième chaudière par une chaudière basse température : 1/3 * 50 * /3 * 50 * kwh cumac = 2,8 GWh cumac Condenseur L installation conjointe d une chaudière de type basse température et d un condenseur peut donnée lieu à la délivrance de CEE pour chacune des deux opérations standardisées correspondantes ; les critères d éligibilité des deux opérations doivent être remplies. Dans le cas où le condenseur est intégré à la chaudière de type basse température, l opération peut donnée lieu à la délivrance de CEE sur la base de la fiche d opération standardisée correspondant à une chaudière à condensation. Le type de condenseur (intégré à la chaudière) peut être justifié par la documentation du constructeur. V1, le 18/04/11 7

P est la puissance thermique nominale de la chaudière installée.

P est la puissance thermique nominale de la chaudière installée. Certificats d économies d énergie Opération n BAT-TH-102 Chaudière collective haute performance énergétique 1. Secteur d application Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle

Plus en détail

Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau

Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau Certificats d économies d énergie Opération n BAR-TH-150 Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau 1. Secteur d application Appartements existants. 2. Dénomination Mise en place

Plus en détail

Chaudière collective haute performance énergétique

Chaudière collective haute performance énergétique Certificats d économies d énergie Opération n BAR-TH-107 Chaudière collective haute performance énergétique 1. Secteur d application Appartements existants. 2. Dénomination Mise en place d une chaudière

Plus en détail

Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau

Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau Certificats d économies d énergie Opération n BAT-TH-140 Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau 1. d application Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle,

Plus en détail

- La puissance thermique nominale de la chaudière est > 70 kw et 400 kw :

- La puissance thermique nominale de la chaudière est > 70 kw et 400 kw : Certificats d économies d énergie Opération n BAR-TH-107-SE Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l installation 1. Secteur d application Appartements

Plus en détail

FICHE OX «CHAUDIERES A CONDENSATION EN REHABILITATION DE CHAUFFERIES»

FICHE OX «CHAUDIERES A CONDENSATION EN REHABILITATION DE CHAUFFERIES» 1 FICHE OX «CHAUDIERES A CONDENSATION EN REHABILITATION DE CHAUFFERIES» 1. Contexte Enjeux La technologie des chaudières à condensation permet une augmentation conséquente des performances des chaudières

Plus en détail

Notions sur les différentes Chaudières au sol

Notions sur les différentes Chaudières au sol TECHNIQUES DES INSTALLATIONS SANITAIRES Nom : ET ENERGIES THERMIQUES Chaudières au sol Section énergétique Mr CHENUIL Notions sur les différentes Chaudières au sol On donne : Un dossier ressource définissant

Plus en détail

Arrêté du définissant les opérations standardisées d économies d énergie NOR :

Arrêté du définissant les opérations standardisées d économies d énergie NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l écologie, du développement durable et de l énergie Arrêté du définissant les opérations standardisées d économies d énergie NOR : Publics concernés : fournisseurs d

Plus en détail

Modalités de l éco-conditionnalité des aides régionales aux bâtiments

Modalités de l éco-conditionnalité des aides régionales aux bâtiments Modalités de l éco-conditionnalité des aides régionales aux bâtiments Ce dispositif s applique aux dossiers de demande d aide déposés auprès des services du Conseil régional. Les critères d éco-conditionnalité

Plus en détail

ATELIERS. Certificats d Économie d Énergie. dans les Bâtiments et Collectivités Territoriales

ATELIERS. Certificats d Économie d Énergie. dans les Bâtiments et Collectivités Territoriales ATELIERS Certificats d Économie d Énergie dans les Bâtiments et Collectivités Territoriales 22 Novembre 2005 Plan : Identification des actions d économie d énergie Principe de calcul Exemple Tertiaire

Plus en détail

Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB

Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB 1 Séminaire Bâtiment Durable: Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB 21 octobre 2014 Bruxelles Environnement LA REGLEMENTATION CHAUFFAGE PEB Alain BEULLENS, DPT CHAUFFAGE ET CLIM

Plus en détail

Les chaudières à condensation

Les chaudières à condensation Les chaudières à condensation Combustion du gaz naturel : CH 4 + 2 O 2 CO 2 + 2 H 2 O + chaleur CH4 : Le méthane qui est le combustible O2 : L oxygènede l air qui est le comburant comburant CO2 : Le dioxyde

Plus en détail

Remplacement de chaudières: Ecole Pierre Loubière et Salle polyvalente

Remplacement de chaudières: Ecole Pierre Loubière et Salle polyvalente Remplacement de chaudières: Ecole Pierre Loubière et Salle polyvalente Réalisé par : Arnaud Larvol Conseiller énergie Pays Ruthénois 6, avenue de L Europe 12 000 Rodez 05.65.73.61.70 Table des matières

Plus en détail

LA CHAUDIERE DOMESTIQUE GAZ

LA CHAUDIERE DOMESTIQUE GAZ page 1/9 Un générateur de chaleur est constitué d une chaudière et d un brûleur. Sur le marché, il existe les chaudières atmosphériques où le brûleur fait partie intégrante de la chaudière. Dans le cas

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments

Plus en détail

Fiche d application : Saisie des systèmes solaires thermiques

Fiche d application : Saisie des systèmes solaires thermiques Fiche d application : Saisie des systèmes solaires thermiques Historique des versions : Date Contenu de la mise à jour Version 10 mars 2008 1 Préambule : Cette fiche d application présente les différents

Plus en détail

ATTESTATION DE LA PRISE EN COMPTE DE LA RÉGLEMENTATION THERMIQUE À L ACHEVEMENT DES TRAVAUX

ATTESTATION DE LA PRISE EN COMPTE DE LA RÉGLEMENTATION THERMIQUE À L ACHEVEMENT DES TRAVAUX ATTESTATION DE LA PRISE EN COMPTE DE LA RÉGLEMENTATION THERMIQUE À L ACHEVEMENT DES TRAVAUX Je soussigné(e) : Représentant(e) de la société Située à : Numéro Voie Lieu-dit Localité Code postal : ---- BP

Plus en détail

LA POMPE A CHALEUR. SAT MARCHAND. Tous droits réservés SIRET : 796020105 00014. www.satmarchand.com

LA POMPE A CHALEUR. SAT MARCHAND. Tous droits réservés SIRET : 796020105 00014. www.satmarchand.com LA POMPE A CHALEUR Les pompes à chaleur ou PAC sont capables d'assurer seules, c'est-à-dire sans autre générateur d'appoint, la totalité du chauffage et de la production d'eau chaude d'un bâtiment. Elles

Plus en détail

«CHAUDIERES PERFORMANTES (STANDARD HAUT RENDEMENT, BASSE TEMPERATURE, CONDENSATION) AVEC REGULATION PERFORMANTE» Contexte Enjeux

«CHAUDIERES PERFORMANTES (STANDARD HAUT RENDEMENT, BASSE TEMPERATURE, CONDENSATION) AVEC REGULATION PERFORMANTE» Contexte Enjeux 1 «CHAUDIERES PERFORMANTES (STANDARD HAUT RENDEMENT, BASSE TEMPERATURE, CONDENSATION) AVEC REGULATION PERFORMANTE» Contexte Enjeux Dans le cadre de la réhabilitation d une chaufferie d un bâtiment tertiaire

Plus en détail

LES CEE Quelques exemples concrets. Présentation CCI Drôme Ardèche 7 décembre 2011

LES CEE Quelques exemples concrets. Présentation CCI Drôme Ardèche 7 décembre 2011 LES CEE Quelques exemples concrets Présentation CCI Drôme Ardèche 7 décembre 2011 2 Rappels Statistiques des CEE traités par l obligé Cas de rénovation d un bâtiment tertiaire Exemples d opérations standardisées

Plus en détail

Chaudière MURALE gaz condensation

Chaudière MURALE gaz condensation chaudières murales gaz Idra Condens Chaudière MURALE gaz condensation Technologie CONDENSATION haut rendement de 109,3% Confort SANITAIRE sur mesure Idra Condens Idra Condens System IdraEco Condens Micro

Plus en détail

Streamline. Chaudière gaz à condensation murale. 16 H / 25 H 16/24 S 25/32 S 25/32 Flash. MHG Mieux, tout simplement.

Streamline. Chaudière gaz à condensation murale. 16 H / 25 H 16/24 S 25/32 S 25/32 Flash. MHG Mieux, tout simplement. Streamline Chaudière gaz à condensation murale 16 H / 25 H 16/24 S 25/32 S 25/32 Flash MHG Mieux, tout simplement. Streamline Streamline : technique et rendement au meilleur prix Avec la série Streamline,

Plus en détail

LE CONTRÔLE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE

LE CONTRÔLE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE LE CONTRÔLE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE Dernière révision du document : juillet 2012 RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES Arrêté du Gouvernement Wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique

Plus en détail

IDRA CONDENS CHAUDIÈRE MURALE GAZ CONDENSATION TECHNOLOGIE CONDENSATION HAUT RENDEMENT JUSQU À 109,3% CONFORT SANITAIRE SUR MESURE

IDRA CONDENS CHAUDIÈRE MURALE GAZ CONDENSATION TECHNOLOGIE CONDENSATION HAUT RENDEMENT JUSQU À 109,3% CONFORT SANITAIRE SUR MESURE CHAUDIÈRE MURALE GAZ ATION TECHNOLOGIE ATION HAUT RENDEMENT JUSQU À 09,% CONFORT SANITAIRE SUR MESURE IdraEco Condens Idra Condens IdraEco Condens Idra Condens System Micro Idra Condens Micro IdraEco Condens

Plus en détail

Rencontre technique CONSTRUCTION, RENOVATION. Comment financer les projets de performance énergétique

Rencontre technique CONSTRUCTION, RENOVATION. Comment financer les projets de performance énergétique Rencontre technique CONSTRUCTION, RENOVATION Comment financer les projets de performance énergétique La 3 ème période des CEE Certificats d Economies d Energie Conseillers de l ALE Rappel sur les CEE L

Plus en détail

Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine)

Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine) Certificats d économies d énergie Opération n BAR-TH-125 Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine) 1. Secteur d application Bâtiments résidentiels

Plus en détail

Fiche d application du Titre V RT2012 Module Thermique avec ECS accumulée Logix

Fiche d application du Titre V RT2012 Module Thermique avec ECS accumulée Logix Module Thermique avec ECS accumulée Logix Arrêté ministériel du 27 janvier 2015 Module Thermique d Appartement Logix avec affichage des consommations de chauffage et d eau chaude sanitaire Module de distribution

Plus en détail

LES CERTIFICATS D ÉCONOMIES D ÉNERGIE

LES CERTIFICATS D ÉCONOMIES D ÉNERGIE LES CERTIFICATS D ÉCONOMIES D ÉNERGIE LE CONTEXTE Un marché de l énergie fortement questionné Un marché de l énergie durablement haussier qui entraîne une perception nouvelle de l énergie l énergie est

Plus en détail

FICHE OX «CHAUDIERE A COMBUSTION PULSATOIRE»

FICHE OX «CHAUDIERE A COMBUSTION PULSATOIRE» 1 FICHE OX «CHAUDIERE A COMBUSTION PULSATOIRE» 1. Contexte Enjeux Dans le domaine du chauffage à eau chaude, les chaudières à gaz évoluent régulièrement vers plus de rendement et moins de rejets de produits

Plus en détail

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel chauffage et ECS

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel chauffage et ECS Pompe à chaleur à absorption gaz naturel chauffage et ECS Fiche d intégration dans le logiciel RT 2012 : U22win de PERRENOUD 26/08/2013 Version 5.0.26 du 30/07/2013 La procédure suivante décrit la saisie

Plus en détail

Modèle d attestation de contrôle d un générateur de chaleur en application de l arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 1

Modèle d attestation de contrôle d un générateur de chaleur en application de l arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 1 Modèle d attestation de contrôle d un générateur de chaleur en application de l arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 1 A quoi sert ce modèle? Ce modèle d attestation contient les informations

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DE L ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, EN CHARGE DES TECHNOLOGIES VERTES ET DES NÉGOCIATIONS SUR LE CLIMAT Arrêté du

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT Arrêté du 29 octobre 2012 relatif à l agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte

Plus en détail

LE CREDIT D'IMPOT RELATIF AU DEVELOPPEMENT DURABLE, ECONOMIES D'ENERGIE, ENERGIES RENOUVELABLES)

LE CREDIT D'IMPOT RELATIF AU DEVELOPPEMENT DURABLE, ECONOMIES D'ENERGIE, ENERGIES RENOUVELABLES) Fiche Pratique LE CREDIT D'IMPOT RELATIF AU DEVELOPPEMENT DURABLE, ECONOMIES D'ENERGIE, ENERGIES RENOUVELABLES) * Avertissement : le document ci-après a été rédigé pour apporter une aide aux lecteurs pour

Plus en détail

FICHE EXPLICATIVE Rééquilibrage d une installation collective de chauffage à eau chaude du secteur résidentiel

FICHE EXPLICATIVE Rééquilibrage d une installation collective de chauffage à eau chaude du secteur résidentiel Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 30 FICHE EXPLICATIVE Rééquilibrage d une installation collective de chauffage à eau chaude du secteur résidentiel Fiche d opérations standardisée

Plus en détail

Vendredi 24 septembre 2010

Vendredi 24 septembre 2010 Vendredi 24 septembre 2010 HALL/PAVILLON 6 ATELIER 8 SALLE ORANGE - 10 h 15 / 11 h 00 Premiers enseignements de l entretien obligatoire des chaudières Premiers enseignements de l entretien obligatoire

Plus en détail

DREAL Aquitaine. Économies d énergie. Financer des travaux d économies d énergie. via le dispositif des certificats d économies d énergie

DREAL Aquitaine. Économies d énergie. Financer des travaux d économies d énergie. via le dispositif des certificats d économies d énergie DREAL Aquitaine Économies d énergie Financer des travaux d économies d énergie via le dispositif des certificats d économies d énergie 1 Les grands principes du dispositif Certificats d économie d énergie

Plus en détail

Foire Aux Questions sur les chaudières. Ci-dessous sont repris les caractéristiques des principaux types de chaudières: mazout

Foire Aux Questions sur les chaudières. Ci-dessous sont repris les caractéristiques des principaux types de chaudières: mazout Qu'est-ce qu'une chaudière? Le rôle d'une chaudière est d'assurer une bonne combustion et de transférer le maximum d'énergie thermique aux circuits de chauffage et d'eau chaude sanitaire. Quelles sont

Plus en détail

Fiche d application du Titre V Système RT2012 «Chauffe-eau thermodynamique Cylia EAU / Xiros EAU» Validé le 1 er décembre 2014

Fiche d application du Titre V Système RT2012 «Chauffe-eau thermodynamique Cylia EAU / Xiros EAU» Validé le 1 er décembre 2014 Fiche d application du Titre V Système RT2012 Validé le 1 er décembre 2014 Xiros EAU - 100 L - 150 L Cylia EAU - 200 L - 300 L 1. Le PRINCIPE Les chauffe-eau thermodynamiques Xiros EAU et Cylia EAU, captent

Plus en détail

Le crédit d'impôt dédié au développement durable (économies d'énergie, énergies renouvelables). DGEC-SC

Le crédit d'impôt dédié au développement durable (économies d'énergie, énergies renouvelables). DGEC-SC Le crédit d'impôt dédié au développement durable (économies d'énergie, énergies renouvelables). DGEC-SC Avertissement : le document ci-après a été rédigé pour apporter une aide aux lecteurs pour une meilleure

Plus en détail

AXEO CONDENS CHAUDIÈRE FIOUL À CONDENSATION CHAUFFAGE SEUL OU AVEC ECS ACCUMULÉE PRODUIT TOUT INTÉGRÉ RENDEMENT JUSQU À 103%

AXEO CONDENS CHAUDIÈRE FIOUL À CONDENSATION CHAUFFAGE SEUL OU AVEC ECS ACCUMULÉE PRODUIT TOUT INTÉGRÉ RENDEMENT JUSQU À 103% CHAUDIÈRE FIOUL À CONDENSATION CHAUFFAGE SEUL OU AVEC ECS ACCUMULÉE PRODUIT TOUT INTÉGRÉ RENDEMENT JUSQU À 103% SOLUTION REMPLACEMENT DE CHAUDIÈRE FAITES CONNAISSANCE AVEC... Qu est ce que l Axeo Condens?

Plus en détail

FICHE EXPLICATIVE Fenêtres

FICHE EXPLICATIVE Fenêtres Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 06 FICHE EXPLICATIVE Fenêtres Fiches d opérations standardisées concernées : N BAR-EN-04, BAT-EN-04, BAT-EN-04-GT Ce document a pour objet de donner

Plus en détail

HeatMaster 25 C 25 TC 35 TC 45 TC 70 TC 85 TC 120 TC. With the future in mind

HeatMaster 25 C 25 TC 35 TC 45 TC 70 TC 85 TC 120 TC. With the future in mind made in Belgium With the future in mind HeatMaster 25 C 25 TC 35 TC 45 TC 70 TC 85 TC 120 TC Chaudière au gaz à condensation, à fonction double HeatMaster TC à condensation pour le chauffage central HeatMaster

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Arrêté du 4 janvier 2012 relatif à l agrément de la demande de titre V relative

Plus en détail

La micro-cogénération en France Nouvelles perspectives en résidentiel collectif

La micro-cogénération en France Nouvelles perspectives en résidentiel collectif La micro-cogénération en France Nouvelles perspectives en résidentiel collectif Charles-Emile HUBERT GDF SUEZ - Direction de la Recherche et de l'innovation - CRIGEN Février 2011 Cogénération, mini-cogénération,

Plus en détail

Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012

Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012 Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012 CHAUDIERE A CONDENSATION A COMBUSTIBLES GAZEUX OU LIQUIDES POUR CHAUFFAGE ET ECS I/ PRINCIPE GENERAL Une chaudière à

Plus en détail

Attestation de la prise en compte de la réglementation thermique à l'achèvement des travaux. atteste que

Attestation de la prise en compte de la réglementation thermique à l'achèvement des travaux. atteste que Attestation de la prise en compte de la réglementation thermique à l'achèvement des travaux Je soussigné(e) :... représentant(e) de la société..., située à :... Numéro :... Voie:... Lieu-dit :... Localité

Plus en détail

CHAUDIÈRES DOMESTIQUES, POÊLES ET POMPES À CHALEUR

CHAUDIÈRES DOMESTIQUES, POÊLES ET POMPES À CHALEUR CHAUDIÈRES DOMESTIQUES, POÊLES ET POMPES À CHALEUR CHAUDIÈRES DOMESTIQUES, POÊLES ET POMPES À CHALEUR Sommaire CHAUDIÈRES DOMESTIQUES ET POÊLES VOUS SOUHAITEZ INSTALLER UNE CHAUDIÈRE OU UN POÊLE Choisir,

Plus en détail

DIMENSIONNER UNE CHAUDIERE MURALE. THERMIQUE Page 1 / 6 CALCULER LA PUISSANCE D UNE CHAUDIERE POUR L EAU CHAUDE SANITAIRE

DIMENSIONNER UNE CHAUDIERE MURALE. THERMIQUE Page 1 / 6 CALCULER LA PUISSANCE D UNE CHAUDIERE POUR L EAU CHAUDE SANITAIRE THERMIQUE Page 1 / 6 CALCULER LA PUISSANCE D UNE CHAUDIERE POUR L EAU CHAUDE SANITAIRE Pour déterminer la puissance d une chaudière, munissez vous de la notice constructeur de la chaudière et lisez les

Plus en détail

RAPPORT. Formulaire d attestation de la prise en compte de la réglementation thermique à l achèvement des travaux.

RAPPORT. Formulaire d attestation de la prise en compte de la réglementation thermique à l achèvement des travaux. RAPPORT Formulaire d attestation de la prise en compte de la réglementation thermique à l achèvement des travaux. Je soussigné : FRELON représentant de la société AQUIDIAG situé à : Numéro 20 Voie RUE

Plus en détail

Précisions sur les arrêtés relatifs au Diagnostic de Performance Energétique

Précisions sur les arrêtés relatifs au Diagnostic de Performance Energétique Précisions sur les arrêtés relatifs au Diagnostic de Performance Energétique Textes réglementaires concernés : Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments

Plus en détail

Nouvelles dispositions relatives au chauffage des logements

Nouvelles dispositions relatives au chauffage des logements Législation Nouvelles dispositions relatives au chauffage des logements arrêté royal du 6 janvier 1978 tendant à prévenir la L pollution atmosphérique lors du chauffage de bâtiments à l aide de combustibles

Plus en détail

FICHE EXPLICATIVE Pompes à chaleur électriques

FICHE EXPLICATIVE Pompes à chaleur électriques Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE04 FICHE EXPLICATIVE Pompes à chaleur électriques Fiches d opérations standardisées concernées : Bâtiments résidentiels : BAR-TH-104 : Pompe à chaleur

Plus en détail

AQUACONDENS CHAUFFAGE SEUL 1 MODÈLE MODULANT DE 6 À 25 KW AQUACONDENS PACK CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE AQUACONDENS MI

AQUACONDENS CHAUFFAGE SEUL 1 MODÈLE MODULANT DE 6 À 25 KW AQUACONDENS PACK CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE AQUACONDENS MI Aquacondens Chaudières murales à condensation AQUACONDENS CHAUFFAGE SEUL 1 MODÈLE MODULANT DE 6 À 25 KW AQUACONDENS PACK CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE PAR BALLON SÉPARÉ 2 MODÈLES MODULANT DE 6 À 25

Plus en détail

Situation énergétique des élevages de veaux. Situation énergétique des élevages de veaux. Situation énergétique des élevages de veaux.

Situation énergétique des élevages de veaux. Situation énergétique des élevages de veaux. Situation énergétique des élevages de veaux. veau de boucherie 2008-200200 Consommations d énergie en bâtiment veaux de boucherie Comité veau de boucherie FranceAgriMer Montreuil sous Bois Mardi 5 avril 20 Christophe Martineau Institut de l Elevage

Plus en détail

Production de chaleur à partir d électricité. (convecteurs et PAC) & VMC

Production de chaleur à partir d électricité. (convecteurs et PAC) & VMC Les Certificats d économies d énergie Bâtiments et Collectivités locales Production de chaleur à partir d électricité (convecteurs et PAC) Didier RYS Production de chaleur à partir d électricité Sommaire

Plus en détail

Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel.

Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel. Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel. Ce fichier numérique ne peut être reproduit, représenté,

Plus en détail

La dynamique Grenelle et les outils incitatifs. Arno HOULLIERE, chargée de mission Patrimoine Environnement Métiers Matériaux CAPEB Rhône-Alpes

La dynamique Grenelle et les outils incitatifs. Arno HOULLIERE, chargée de mission Patrimoine Environnement Métiers Matériaux CAPEB Rhône-Alpes La dynamique Grenelle et les outils incitatifs Les aides financières (TVA à taux réduit) (Crédit d impôt développement durable) Eco PTZ, FEDER TVA à 5,5 % Travaux d isolation, changement de fenêtres Installation

Plus en détail

Avec Buderus, la nouvelle «norme européenne d efficience énergétique» est très simple.

Avec Buderus, la nouvelle «norme européenne d efficience énergétique» est très simple. Norme européenne d efficience énergétique Avec Buderus, la nouvelle «norme européenne d efficience énergétique» est très simple. La chaleur est notre élément Label de produit Label de système 2 3 Aperçu

Plus en détail

Nouveaux usages du gaz en résidentiel-tertiaire permettant de répondre aux enjeux du Développement Durable

Nouveaux usages du gaz en résidentiel-tertiaire permettant de répondre aux enjeux du Développement Durable Nouveaux usages du gaz en résidentiel-tertiaire permettant de répondre aux enjeux du Développement Durable Thomas Muller, Gaz de France Réseau Distribution Le 12 septembre 2007 Bâtiment et développement

Plus en détail

Formation Bâtiment Durable : ENERGIE

Formation Bâtiment Durable : ENERGIE Formation Bâtiment Durable : ENERGIE Bruxelles Environnement LA REGLEMENTATION CHAUFFAGE PEB Jean de Cambry Facilitateur Bâtiment Durable Objectifs de la présentation «Arrêté chauffage» =? Et vous là-dedans?

Plus en détail

Chauffage central à eau chaude

Chauffage central à eau chaude Chauffage central à eau chaude Le point sur la normalisation en Belgique (2012) Christophe Delmotte, ir Laboratoire Qualité de l Air et Ventilation CSTC - Centre Scientifique et Technique de la Construction

Plus en détail

COMMENT REDUIRE VOS COUTS D ACHAT D ELECTRICITE?

COMMENT REDUIRE VOS COUTS D ACHAT D ELECTRICITE? Loi de transition énergétique et copropriétés Comment financer l isolation lors de travaux de rénovation FLEXIBILITE de DES toiture CONSOMMATIONS ou de ravalement ELECTRIQUES de façade? Salon indépendant

Plus en détail

MARCHE TYPE MTI MAI 2015

MARCHE TYPE MTI MAI 2015 MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES POUR LA FOURNITURE DU COMBUSTIBLE (P1) ET POUR LA CONDUITE ET L ENTRETIEN (P2) DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D EAU CHAUDE SANITAIRE DU LYCEE

Plus en détail

Atelier. Bâtiments et collectivités. en collaboration avec

Atelier. Bâtiments et collectivités. en collaboration avec Atelier s et collectivités en collaboration avec Nouvelle structure des fiches Colloque C2E Les nouvelles règles du jeu 2 De quoi parle-t-on? Les différents éléments qui composent une fiche d opération

Plus en détail

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel aérothermique chauffage seul

Pompe à chaleur à absorption gaz naturel aérothermique chauffage seul Pompe à chaleur à absorption gaz naturel aérothermique chauffage seul Fiche d intégration dans le logiciel RT2012 : ArchiWIZARD de RayCREATIS Version 2.7.0 du 05/07/2013 Logiciel évalué conforme à la RT

Plus en détail

La chaudière multi-énergie «tout-en-1» Pellematic Smart

La chaudière multi-énergie «tout-en-1» Pellematic Smart La chaudière multi-énergie «tout-en-1» Pellematic Smart Récompenses 24 25 Puissances 3,9 kw 6 kw 7,8 kw Tout-en-1 : chauffage, eau chaude instantanée, solaire, ballon tampon sur seulement 1,5 m 2 Chaudière

Plus en détail

Le dispositif des certificats d'économie d'énergie

Le dispositif des certificats d'économie d'énergie Journée technique sur les économies d'énergie Le dispositif des certificats d'économie d'énergie ( DREAL ) C. Auzou du 8 septembre 2009 Séminaire Document de stratégie régional du MEEDDM 1 Les certificats

Plus en détail

Certificats d'economies d'energie : fiches standardisées d'économies d'énergie mentionnées dans l'arrêté du 14 décembre 2011.

Certificats d'economies d'energie : fiches standardisées d'économies d'énergie mentionnées dans l'arrêté du 14 décembre 2011. Certificats d'economies d'energie : fiches standardisées d'économies d'énergie mentionnées dans l'arrêté du 14 décembre 2011. N OPERATION NATURE DE L'OPERATION SECTEUR D'APPLICATION BAR-EN-08 nouveau Fermeture

Plus en détail

Besoin en puissance d une chaufferie

Besoin en puissance d une chaufferie Besoin en puissance d une chaufferie Le surdimensionnement fréquent des anciennes chaufferies trouve son origine dans le fait que les chauffagistes ou les bureaux d'étude avaient pour habitude de prendre

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 22 octobre 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 9 sur 170 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Plus en détail

Chauffe-eau solaire collectif (France d outre-mer)

Chauffe-eau solaire collectif (France d outre-mer) Certificats d économies d énergie Opération n BAR-TH-135 Chauffe-eau solaire collectif (France d outre-mer) 1. Secteur d application Bâtiment résidentiel existant ou projets de construction de bâtiments

Plus en détail

JORF n 0301 du 28 décembre 2007. texte n 5 ARRETE

JORF n 0301 du 28 décembre 2007. texte n 5 ARRETE JORF n 0301 du 28 décembre 2007 texte n 5 ARRETE Arrêté du 21 septembre 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments neufs en France métropolitaine NOR: DEVU0763823A Le ministre

Plus en détail

PRIME 12 POMPE A CHALEUR

PRIME 12 POMPE A CHALEUR PRIME 12 POMPE A CHALEUR CONSTRUCTION NEUVE ET RENOVATION Un ménage bruxellois consacre en moyenne 55% de son budget énergie au chauffage. Ce poste occasionne donc des dépenses importantes et représente

Plus en détail

Sommaire. Qu est-ce que la RT 2012... 3. Consommation énergétique... 4. Les grands principes de la RT 2012... 5 à 8. Les avantages de la RT 2012...

Sommaire. Qu est-ce que la RT 2012... 3. Consommation énergétique... 4. Les grands principes de la RT 2012... 5 à 8. Les avantages de la RT 2012... Sommaire Qu est-ce que la RT 2012... 3 Consommation énergétique... 4 Les grands principes de la RT 2012... 5 à 8 Les avantages de la RT 2012... 9 En résumé... 10 En Résumé Qu est-ce que la RT 2012? Cette

Plus en détail

Dispositifs financiers et fiscaux d'incitation à l'amélioration de la performance thermique des bâtiments. Introduction CAHORS. 21 janvier 2010 DDT 46

Dispositifs financiers et fiscaux d'incitation à l'amélioration de la performance thermique des bâtiments. Introduction CAHORS. 21 janvier 2010 DDT 46 CAHORS 21 janvier 2010 DDT 46 Dispositifs financiers et fiscaux d'incitation à l'amélioration de la performance thermique des bâtiments Introduction Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement

Plus en détail

1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ

1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à

Plus en détail

LA REGLEMENTATION DES CHAUDIÈRES

LA REGLEMENTATION DES CHAUDIÈRES Roger Cadiergues MémoCad ml21.a LA REGLEMENTATION DES CHAUDIÈRES SOMMAIRE ml21.1. Les éléments de base ml21.2. Les chaudières de 4 à 400 kw ml21.3. Les chaudières de 0,4 à 20 MW : rendements et équipements

Plus en détail

Chaudières gaz à condensation individuelles

Chaudières gaz à condensation individuelles Chaudières gaz à condensation individuelles Présentation Fiche d intégration dans le logiciel RT2012 : ArchiWIZARD de RayCREATIS Version 2.7.0 du 05/07/2013 Logiciel évalué conforme à la RT 2012 sous le

Plus en détail

Bâtiment & Energie Nouvelles exigences Certificats d Economie d Energie (CEE)

Bâtiment & Energie Nouvelles exigences Certificats d Economie d Energie (CEE) Nouvelles exigences Certificats d Economie d Energie (CEE) 2011 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire a été établie à partir des décrets n 2010-1663, et n 2010-1664 ainsi que des deux

Plus en détail

Les labels énergétiques des bâtiments

Les labels énergétiques des bâtiments Document n 2010-06-25, BBC Les labels énergétiques des bâtiments 1 Sommaire Introduction Rappels Les critères évalués Les repères énergétiques Exemple de réalisation RT 2005 Les exigences De la RT 2005

Plus en détail

LOI de finances pour 2006 (no 2005-1719 du 30 déćembre 2005)

LOI de finances pour 2006 (no 2005-1719 du 30 déćembre 2005) LOI de finances pour 2006 (no 2005-1719 du 30 déćembre 2005) Article83 I. L'article 200 quater du code général des impôts est ainsi modifié: A. -Le 1 est complété par un d ainsi rédigé : «d) Au coût des

Plus en détail

Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012

Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012 Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012 SYSTÈMES SOLAIRES COMBINÉS (SSC) I/ PRINCIPE GENERAL Cette fiche d intégration décrit les données d entrées, les paramètres

Plus en détail

TP N 14 : RÉDUCTION DE LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE D UN BÂTIMENT ETT 1.2.3

TP N 14 : RÉDUCTION DE LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE D UN BÂTIMENT ETT 1.2.3 Centres d'intérêt abordés Niveau d analyse Objectifs pédagogiques Connaissances Activités (3 H) Ressources matérielles Énergie Comportemental 1.2.3 Utilisation raisonnée des ressources Efficacité Réduction

Plus en détail

L INSPECTION DES CHAUDIÈRES ET DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE

L INSPECTION DES CHAUDIÈRES ET DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE Roger Cadiergues MémoCad mj82.a L INSPECTION DES CHAUDIÈRES ET DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE SOMMAIRE mj82.1. Les éléments de base mj82.2. Les inspections mj82.3. Le cadre des inspections mj82.4. Annexe

Plus en détail

Arrêté du 15/09/09 relatif à l entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts

Arrêté du 15/09/09 relatif à l entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts Arrêté du 15/09/09 relatif à l entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts (JORF n 253 du 31 octobre 2009) NOR : DEVE0918467A Vus Le ministre d Etat,

Plus en détail

«7. Des recommandations de travaux et d'amélioration de la gestion thermique du bien et de ses équipements visant à réduire les consommations

«7. Des recommandations de travaux et d'amélioration de la gestion thermique du bien et de ses équipements visant à réduire les consommations G / Bail forma tab DPE Arrêté du 8 février 2012 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d'habitation proposés à

Plus en détail

Certificats d Economie

Certificats d Economie Les Certificats d Economie d Energie (C.E.E.) 4 avril 2013 Yann LE BARILLIER Responsable Partenariats et Efficacité Energétique ylebarillier@primagaz.fr Primagaz, partenaire energétique et «obligé» Une

Plus en détail

AFPA DE METZ Présentation du métier et de la formation

AFPA DE METZ Présentation du métier et de la formation AFPA DE METZ Présentation du métier et de la formation association nationale pour la formation professionnelle des adultes Technicien de Maintenance des Equipements Thermiques Le niveau IV correspond au

Plus en détail

Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012

Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012 Fiche explicative pour la saisie des équipements du génie climatique dans la RT2012 CHAUDIERE A MICRO COGENERATION AVEC MOTEUR STIRLING POUR CHAUFFAGE ET ECS I/ PRINCIPE GENERAL Une chaudière à micro cogénération

Plus en détail

SE CHAUFFER ET PREPARER L'EAU CHAUDE SANITAIRE AU MOYEN DE SYSTEMES PERFORMANTS

SE CHAUFFER ET PREPARER L'EAU CHAUDE SANITAIRE AU MOYEN DE SYSTEMES PERFORMANTS SE CHAUFFER ET PREPARER L'EAU CHAUDE SANITAIRE AU MOYEN DE SYSTEMES PERFORMANTS Le système de chauffage et de production de chaleur fait partie des postes à contrôler pour assurer la rationalisation des

Plus en détail

www.propane-monamour.fr L énergie est notre avenir, économisons-la!

www.propane-monamour.fr L énergie est notre avenir, économisons-la! L énergie est notre avenir, économisons-la! Bonnes raisons de faire du propane 2 3 un partenaire d avenir dès à présent Le propane s adapte à tous les besoins énergétiques et permet de répondre partout,

Plus en détail

Règlementation Thermique des Bâtiments Existants

Règlementation Thermique des Bâtiments Existants Fiche d application RT ex : Précisions sur l application des deux volets de la réglementation thermique des bâtiments existants Date Modification Version 08 avril 2011 Première version de la fiche 1 6

Plus en détail

Prévention des intoxications Entretien des chaudières

Prévention des intoxications Entretien des chaudières Journée Information «Monoxyde de Carbone» 18 juin 2012 Clermont-Ferrand Prévention des intoxications Entretien des chaudières Textes réglementaires et pratiques des professionnels Ministère de l'écologie,

Plus en détail

L ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUE

L ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUE Roger Cadiergues MémoCad mc40.a CONCEVOIR / AMÉLIORER L ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUE SOMMAIRE mc40.1. Les principes de base mc40.2. Les étiquettes énergie mc40.3. Les dispositions de bon sens mc40.4. Les consommations

Plus en détail

Avec les Primes Énergie Maîtrisée Antargaz, vous avez tout à gagner!

Avec les Primes Énergie Maîtrisée Antargaz, vous avez tout à gagner! Convaincus? Profitez dès maintenant des primes et bonus Antargaz! Avec les Primes Énergie Maîtrisée Antargaz, vous avez tout à gagner! Quelle que soit votre activité, il y a une Prime Énergie Maîtrisée

Plus en détail

ATELIER THEMATIQUE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE

ATELIER THEMATIQUE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE ATELIER THEMATIQUE CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE Programme 10h00/ Mot d accueil de Monsieur le Maire d Ensuès-la-Redonne 10h15/ Tout savoir sur les CEE CEE, késako? CEE, troisième période Retour d

Plus en détail

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR DOMOTIQUE U32 SCIENCES PHYSIQUES

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR DOMOTIQUE U32 SCIENCES PHYSIQUES BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR DOMOTIQUE U32 SCIENCES PHYSIQUES SESSION 2012 Durée : 2 heures Coefficient : 2 Matériel autorisé : - Toutes les calculatrices de poche y compris les calculatrices programmables,

Plus en détail

PGA 38 - PAC Gaz à Absorption. La nouvelle solution de chauffage ultra-performante pour le résidentiel collectif et le tertiaire

PGA 38 - PAC Gaz à Absorption. La nouvelle solution de chauffage ultra-performante pour le résidentiel collectif et le tertiaire 1 PGA 38 - PAC Gaz à Absorption La nouvelle solution de chauffage ultra-performante pour le résidentiel collectif et le tertiaire PAC GAZ A ABSORPTION : PGA 38 PGA 38 = Pac Gaz Absorption 38 (kw) Air /

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Arrêté du 8 février 2012 modifiant l arrêté du 15 septembre 2006 relatif au

Plus en détail