Procès verbal de la 4 e réunion de la commission des études 17 décembre 2014 à 13 h 30

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1 Procès verbal de la 4 e réunion de la commission des études 17 décembre 2014 à 13 h 30 PERSONNES PRÉSENTES Mme Samira Chbouki Mme Isabelle Leclerc M. Raphaël Desroches Mme Marie Hélène Massé Mme Suzie Dufresne Mme Josée Morrissette M. Éric Francoeur Mme Nathalie Nadeau Mme Lucie Granger Mme Chantale Perreault Mme Hélène Latendresse M. Gabriel Ste Marie M. Adam L'Archevêque Gaudet Mme Isabelle Vadeboncoeur PERSONNES À NOMMER élève inscrit dans un programme d études préuniversitaires élève inscrit dans un programme d études techniques PERSONNES ABSENTES Mme Johanne Constantineau Mme Marie Carole Mc Kenzie Mme Danièle Saindon (invitée) PARTICIPE ÉGALEMENT À LA RÉUNION Mme Nathalie Fontaine Mme Patricia Héroux Mme Chantale Guilbault M. Louis Mailhot SECRÉTAIRE D ASSEMBLÉE Mme Céline Dessureault Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 1 de 7 Adopté le 11 février 2015

2 ORDRE DU JOUR 1. Vérification du quorum et ouverture de l assemblée; 2. Adoption de l ordre du jour; 3. Adoption du procès verbal de la 3 e réunion de la commission des études tenue le mercredi 12 novembre 2014 et suites (document joint); 4. Avis sur le projet de programme Soins infirmiers 180.B0; (document joint) Mme Nathalie Fontaine, Mme Chantale Guilbault, Mme Patricia Héroux, M. Louis Mailhot; 5. Calendriers scolaires : (documents joints) Mme Chantale Perreault; 5.1. Avis sur le calendrier scolaire ; 5.2. Information sur des modifications apportées au calendrier scolaire de l hiver 2015; 6. Composition du comité pour l élaboration du Règlement institutionnel sur la réussite scolaire; M. Éric Francoeur et Mme Chantale Perreault; 7. Lignes directrices pour une rencontre d'un membre du personnel enseignant avec une étudiante ou un étudiant qui est accompagné; Mme Nathalie Fontaine; 8. Information : 8.1. Activités de formation/perfectionnement du 8 janvier 2015 et du forum régional du CRL du 14 janvier 2015; M. Éric Francoeur; 9. Dépôt de document : 9.1. Devis d évaluation de l application de la Politique institutionnelle d évaluation des apprentissages (PIEA); M. Éric Francoeur; 9.2. Plan de travail du Centre d'expertise et de formation en technologies alimentaires (CEFTA); Mme Chantale Perreault; 10. Divers; 11. Date de la prochaine rencontre (11 février 2015); 12. Levée de l assemblée. 1. Vérification du quorum et ouverture de l assemblée; Les membres présents forment le quorum. Mme Josée Morrissette déclare la séance ouverte. 2. Adoption de l ordre du jour; Modification : le point 7.2 Lignes directrices pour une rencontre d'un membre du personnel enseignant avec une étudiante ou un étudiant qui est accompagné devient le point 7. CDEJ Il est proposé par M. Adam L'Archevêque Gaudet appuyé par Mme Samira Chbouki d adopter l ordre du jour tel que modifié. 3. Adoption du procès verbal de la 3 e réunion de la commission des études tenue le mercredi 12 novembre 2014 et suites (document joint); CDEJ Il est proposé par M. Raphaël Desroches appuyé par Mme Marie Hélène Massé d adopter le procès verbal de la 3 e réunion de la commission des études tenue le mercredi 12 novembre Suivis : Page 3, point 4. Groupe de discussion pour la vérification de l application de la Politique des cours complémentaires: Mme Chantale Perreault nous informe que l échéancier se déroule comme prévu. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 2 de 7

3 4. Avis sur le projet de programme Soins infirmiers 180.B0 (document joint) Mme Nathalie Fontaine, Mme Chantale Guilbault, Mme Patricia Héroux, M. Louis Mailhot; Mme Chantale Perreault rappelle qu en juin 2012, le ministère autorise le CRLJ à offrir sur une base permanente, le programme de DEC 180.BO Soins infirmiers qui constitue une passerelle avec le DEP 5325 Santé, assistance et soins infirmiers (SASI) offert par la Commission scolaire des Samares. Mme Nathalie Fontaine nous indique qu en mai 2013, le Collège confiait un mandat double au comité de programme Soins infirmiers soit actualiser le 180.A0 à partir des recommandations du rapport d évaluation puis élaborer un projet de programme pour le 180.B0 en établissant un tronc commun le plus large possible avec le 180.A0 actualisé. M. Louis Mailhot nous informe qu à l hiver 2013, le comité de programme crée un comité chargé de mener les travaux sur les programmes de soins infirmiers. Les travaux d élaboration du 180.B0 débutent à l hiver 2014, c est à dire une fois que les travaux d actualisation du 180.A0 eurent été exécutés. Dans un premier temps, le Comité, en collaboration avec le conseiller pédagogique de la commission scolaire des Samares, effectue l analyse comparative des compétences du DEP 5325 et du DEC 180.A0 dans le but d identifier 630 heures d acquis de formation reconnues aux titulaires du diplôme d études professionnelles SASI. Le Comité élabore ensuite un projet de programme basé sur cette analyse ainsi que sur le profil de sortie et le logigramme de compétences du programme 180.A0. L implantation de ce nouveau programme est prévue pour l hiver Cheminement du dossier : Septembre 2014 Consultation pour avis : des disciplines des formations générales commune et propre des disciplines de la formation spécifique du service de l organisation scolaire 30 octobre 2014 Avis favorable du comité de programme Soins infirmiers 26 novembre 2014 Recommandation du comité de gestion pédagogique 17 décembre 2014 Présentation à la commission des études pour avis 12 février 2015 Présentation au conseil d établissement pour adoption Mme Chantale Guilbault et Mme Patricia Héroux nous présentent le projet de programme 180.B0. Particularité du programme : Programme passerelle avec le nouveau DEP Santé, Assistance et Soins infirmiers (SASI) 5325 sur 5 sessions 1 ; Mêmes objectifs généraux de formation et mêmes compétences que le programme 180.A0 (même profil de sortie et même logigramme de compétences que le programme 180.A0); 630 heures contacts de moins pour la formation spécifique : 2145 h (180.A0) et 1515 h (180.B0); 15 unités de moins : 65 unités (180.A0) 50 unités (180.B0); Précisions : Les étudiants et étudiantes du 180.B0 seront de la cohorte d hiver du 180.A0 (le programme 180.A0 ayant une cohorte d automne et d hiver, tous les cours du 180.A0 se donnent autant à l automne qu à l hiver); Ce qui est différent pour le 180.B0 c est qu il s agit d un programme passerelle (devis ministériel, on doit se baser sur l analyse ministérielle, 630 heures contact reconnues; compétences reconnues à toutes les sessions). Dans les passerelles conventionnelles, des cours sont reconnus. Souvent ce sont les mêmes compétences pour un cours, mais le cours est différent sur le plan des contenus (exemple pour le cours Introduction aux soins infirmiers du 180.B0 on a 45 heures contact tandis que pour le cours Introduction aux soins infirmiers du 180.A0 on a 90 heures contact); Un effort de promotion sera nécessaire : actions de promotion dès janvier (contact avec CSSS, clientèle déjà en emploi, élèves du secondaire); Le choix vocationnel de ces étudiants et étudiantes est beaucoup plus clair. On peut donc espérer un taux de diplomation beaucoup plus élevé que le programme régulier; Concernant le nombre d étudiants et d étudiantes minimum, on rappelle qu il s agit d un programme particulier qu on désire expérimenter. Tout sera mis en œuvre pour le rendre le plus rentable possible. Mme Chantale Perreault souligne l excellent travail du comité autant pour le programme 180.A0 que pour le 180.B0. 1 DES DEP DEC trois diplômes en 5 ans. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 3 de 7

4 Attendu l avis favorable des disciplines des formations générales commune et propre, des disciplines de la formation spécifique et du service de l organisation scolaire; Attendu l adoption à l unanimité par le comité de programme de soins infirmiers; Attendu la recommandation favorable du comité de gestion pédagogique à la DCC; CDEJ Il est proposé par Mme Hélène Latendresse appuyée par Mme Nathalie Nadeau de donner un avis favorable au conseil d établissement pour le projet de programme Soins infirmiers 180.B0. 5. Calendriers scolaires : (documents joints) Mme Chantale Perreault; 5.1. Avis sur le calendrier scolaire ; Mme Chantale Perreault nous indique qu une deuxième version du calendrier scolaire de l hiver 2016 a été transmise dans le dossier de la présente réunion. La Journée des patriotes étant une journée fériée pour les membres du personnel de soutien, le calendrier de la session hiver 2016 est modifié. Le lundi 23 mai qui était la première journée d évaluation est maintenant férié (journée des patriotes) La première journée d évaluation est donc le 24 mai (dernière journée d évaluation le 30 mai) La date limite de remise de notes est le 6 juin à 16 h. Cheminement du dossier : 5 novembre 2014 Adopté au comité de gestion pédagogique 12 novembre 2014 Dépôt d un projet de calendrier scolaire à la commission des études 26 novembre 2014 version 2 (Journée des patriotes) du calendrier H2016 adopté au comité de gestion pédagogique 17 décembre 2014 Présentation à la commission des études pour avis 12 février 2015 Présentation au conseil d établissement pour adoption Précisions : Concernant la Journée des patriotes, pour les membres du personnel enseignant, le point sera amené au CRT enseignant. Attendu que le Règlement des études collégiales article 18 stipule que: le collège doit organiser, durant la période débutant le 1 er juillet d une année et se terminant le 30 juin de l année suivante, au moins deux sessions comportant chacune un minimum de 82 jours consacrés aux cours et à l évaluation. Toutefois, le collège peut, exceptionnellement, au regard d un programme d études qui requiert l application de modalités pédagogiques particulières, dans la mesure où toutes les conditions du programme prescrites par le ministre sont respectées, organiser une session qui comporte moins de 82 jours consacrés aux cours et à l évaluation. Attendu que l article 29 du RREC (modifié en 2008) stipule que le ministre détermine, en fonction de la durée de la session, la date limite avant laquelle l étudiant doit avoir signifié l abandon d un cours pour éviter qu un échec ne soit porté à son bulletin. Attendu que la résolution CARL du conseil d administration traitant des balises administratives concernant l établissement du calendrier scolaire stipule que : 1 Le calendrier scolaire compte légalement quatre vingt deux (82) jours par session, mais peut compter quatre vingttrois (83) jours, selon les décisions du conseil d établissement, le tout conformément à l article 18 du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC). Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 4 de 7

5 2. Les jours suivants sont fériés ou chômés pour tous les employés : le 1 er janvier (Nouvel An), le Vendredi saint, le lundi de Pâques, le premier lundi de septembre (Fête du Travail), le deuxième lundi d octobre (jour de l Action de Grâces) et le 25 décembre (Noël). 3. Les enseignants ont un délai maximal de cinq jours après la fin de la session pour remettre leurs notes. 4. Les opérations de l intersession à Joliette, requièrent quatorze (14) jours de travail ouvrables, à l Assomption, requièrent douze (12) jours de travail ouvrables et à Terrebonne, quatorze (14) jours de travail ouvrables entre la remise des notes et le début de la session d hiver pour effectuer les tâches administratives au regard du RREC et des règlements et politiques du Cégep régional. 5. Les horaires des cinq jours de la semaine sont répétés quinze (15) fois en séquences en minimisant la substitution de journées pour faciliter la continuité des activités de façon à satisfaire aux règles de calcul d unités allouées à chaque cours. 6 Le directeur du collège constituant ajuste son calendrier scolaire pour des modifications de force majeure, de boycott ou de grève de trois jours ou moins. Le conseil d établissement adopte les modifications de plus de trois jours à son calendrier scolaire, suite à l avis de la commission des études. Attendu l avis favorable du comité de gestion pédagogique pour le calendrier scolaire CDEJ Il est proposé par Mme Nathalie Nadeau appuyée par M. Adam L'Archevêque Gaudet de donner un avis favorable au conseil d établissement pour le calendrier scolaire Information sur des modifications apportées au calendrier scolaire de l hiver 2015; Mme Chantale Perreault nous indique que comme pour le calendrier de l hiver 2016 la Journée des patriotes étant une journée fériée pour les membres du personnel de soutien, le calendrier de la session hiver 2015 est modifié. Le lundi 18 mai qui était le 15 e lundi est maintenant férié (journée des patriotes); Le 15 e lundi est donc le 25 mai; Les journées d évaluation sont repoussées (dernière journée d évaluation le 1 er juin); La date limite de remise de notes est le 8 juin à 16 h. 6. Composition du comité pour l élaboration du Règlement institutionnel sur la réussite scolaire; M. Éric Francoeur et Mme Chantale Perreault; Mme Chantale Perreault nous rappelle que le règlement institutionnel sur la réussite scolaire doit être élaboré cette année. Mme Perreault précise que ce règlement en est plutôt un sur le maintien des conditions d admission. M. Éric Francoeur distribue le document Composition du Comité pour l élaboration du nouveau Règlement sur la réussite scolaire. Composition du sous comité de la commission des études : M. Éric Francoeur, directeur adjoint 2 membres du personnel enseignant : o Préuniversitaire o Technique 1 étudiant ou étudiante (présentement aucun représentant étudiant ou étudiante à la commission des études); faire demande au REECJL) S ajouteront à ce comité : o Mme Danièle Saindon, directrice adjointe o 1 API On convient que le point sera à l ordre du jour de la prochaine réunion de la commission des études pour les nominations des membres du personnel enseignant. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 5 de 7

6 7. Lignes directrices pour une rencontre d'un membre du personnel enseignant avec une étudiante ou un étudiant qui est accompagné; Mme Nathalie Fontaine; Mme Nathalie Fontaine nous explique qu à la suite d une problématique survenue dans un département, un document a été élaboré pour qu à l avenir les membres du personnel enseignant puissent avoir des balises concernant une rencontre en cours de session entre un enseignant ou une enseignante et une étudiante ou un étudiant qui est accompagné. Ces lignes directrices ont été acheminées aux coordinations départementales. On souligne qu à la suite de cet envoi, beaucoup de questions ont été soulevées par les membres du personnel enseignant. Commentaires : Il faudrait apporter des précisions au document : dans quel contexte, à quel moment, qui fait quoi, balises pour les stages, etc. Ne dois pas aller à l encontre de la Politique institutionnelle d évaluation des apprentissages (PIEA); Précisions à apporter lors de la révision de la PIEA. 8. Information : 8.1. Activités de formation/perfectionnement du 8 janvier 2015 et du forum régional du CRL du 14 janvier 2015; M. Éric Francoeur; M. Éric Francoeur nous rappelle qu une invitation a été envoyée à tous les membres du personnel le 15 décembre dernier concernant les activités sur la réussite prévues le 8 janvier M. Francoeur précise qu il ne s agit pas de formations, mais plutôt de consultations, d échanges pour teinter le prochain plan de réussite. Le comité d aide à la réussite s est prononcé sur les sujets proposés lors de cette journée. Un document sera distribué sur place. Précisions et commentaires : Élargir sur d autres thèmes pas seulement sur ces créneaux (budget d aide à la réussite). Pour inciter les gens à participer, il serait souhaitable de préciser à quoi a servi l ancien plan; M. Éric Francoeur rappelle qu à l hiver une consultation portera sur le prochain plan d aide à la réussite Mme Chantale Perreault rappelle que la journée pédagogique commune du 14 janvier 2015 en après midi portera sur le plan stratégique. Un autobus pourrait être disponible s il y a suffisamment d inscriptions. 9. Dépôt de document : 9.1. Devis d évaluation de l application de la Politique institutionnelle d évaluation des apprentissages (PIEA); M. Éric Francoeur; M. Éric Francoeur dépose le devis d évaluation de l application de la Politique institutionnelle d évaluation des apprentissages (PIEA). Il s agit d une opération d importance amorcée il y a deux mois. Une consultation aura lieu dans les prochains mois. Composition du comité évaluation : M. Éric Francoeur, directeur adjoint Mme Jacinthe Longpré, conseillère pédagogique Mme Josée Morissette, enseignante en soins infirmiers Mme Nathalie Nadeau, enseignante M. Mathieu St Jean, enseignant 9.2. Plan de travail du Centre d'expertise et de formation en technologies alimentaires (CEFTA); Mme Chantale Perreault; Mme Chantale Perreault dépose le plan de travail du CEFTA. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 6 de 7

7 10. Divers; Mme Chantale Perreault remercie les membres de la commission des études et souhaite à tous un beau temps des Fêtes. 11. Date de la prochaine rencontre (11 février 2015); 12. Levée de l assemblée. CDEJ L ordre du jour étant épuisé, il est proposé à 15 h par Mme Marie Hélène Massé appuyée par M. Éric Francoeur que la séance soit levée.. Céline Dessureault, secrétaire d assemblée Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 7 de 7