BENOÎT BOUCHARD DÉPUTÉ FÉDÉRAL
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- Aurélie Roberge
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1 PP 10 BENOÎT BOUCHARD DÉPUTÉ FÉDÉRAL Instrument de recherche Centre d archives de la MRC du Domaine-du-Roy Par : Manon Leclerc, Archiviste
2 TABLE DES MATIÈRES Introduction 1 PP10-1 Dossiers régionaux 2 PP10-2 Coupures de presse 10 PP10-3 Communiqués 14 PP10-4 Discours 16 Index des noms 18 Index des sujets 21 Centre d'archives de la MRC du Domaine-du-Roy 1995
3 INTRODUCTION Fonds Benoît Bouchard Député fédéral ,16 m de documents -- 2 plans carte. Notice biographique: M. Benoît Bouchard est né en 1940 à Roberval. Après avoir complété ses études à l'université Laval, il débute comme enseignant au Collège Classique et au Collège Notre-Dame de Roberval. Il occupe le poste de directeur à la Polyvalente de Roberval de 1970 à 1977; directeur de la Villa Étudiante de Roberval de 1977 à 1979 et directeur général du Cégep de Saint-Félicien de 1979 à M. Bouchard commença sa carrière politique comme conseiller municipal à la ville de Roberval de 1973 à Il fut député fédéral du comté Roberval de 1984 à Au cours de son mandat, M. Bouchard occupa sept ministères. En 1993, il fut nommé Ambassadeur du Canada en France. Historique de la conservation: Le fonds a été cédé à la Société d'histoire de Roberval, sous forme de prêt, en août Suite à une entente intervenue en 1998, le fonds a été déposé au Centre d'archives de la MRC du Domaine-du-Roy. Portée et contenu: Le fonds est constitué de dossiers régionaux produits par M. Bouchard dans le cadre de ses fonctions de député. On y retrouve également plusieurs dossiers de presse ainsi que les discours prononcés par M. Bouchard à la Chambre des Communes. Classement: Le fonds est divisé en quatre séries: 1. Dossiers régionaux, 2. Coupures de presse, 3. Communiqués, 4. Discours. Le classement original a été conservé. Langues des documents: Français et anglais. Restrictions régissant la consultation, la reproduction et la publication: Restrictions totales sur certains dossiers régionaux. Ces dossiers peuvent être accessibles avec la permission écrite du créateur du fonds. Instrument de recherche: Répertoire numérique PP 10. 1
4 PP10-1 Dossiers régionaux ,49 m de documents -- 3 cartes et plans. Portée et contenu: Notes: Cette série est constituée de dossiers à caractères régionaux dont le député s'est occupé. Originaux et copies. Certains documents sont accessibles uniquement avec la permission écrite de monsieur Benoît Bouchard. PP10-1/1 Correspondance avril mai ,00.5 m de documents Portée et contenu: Réponses de M. Bouchard à des invitations reçues. PP10-1/2 Aéroport de Roberval juillet mai ,04.5 m de documents Portée et contenu: Correspondance, notes de service, résolution ville de Roberval, estimations, plan, communiqués, allocution du ministre Bouchard, coupures de presse. PP10-1/3 Air Alma mai mars ,03.5 m de documents Portée et contenu: Correspondance, projet, requête, factures, lettres patentes Air Alma, coupures de presse. PP10-1/4 Air Alma octobre novembre ,01 m de documents Portée et contenu: Correspondance, projets, notes de service, communiqué. 2
5 PP10-1/5 Association Canadienne de Gestion des Achats octobre ,01 m de documents Portée et contenu: Allocution du ministre Bouchard. Notes: Original. PP10-1/6 Association des Bleuets er juin ,00.5 m de documents Portée et contenu: Allocution du ministre Bouchard. Notes: Original. PP10-1/7 Autoroute Alma-La-Baie février décembre ,02 m de documents Portée et contenu: Correspondance, projets, projections des coûts, communiqués, coupures de presse. PP10-1/8 Avortement (projet de loi) février octobre ,02 m de documents Portée et contenu: Correspondance, résolutions, coupures de presse. PP10-1/9 Avortement novembre janvier ,04 m de documents Portée et contenu: Correspondance, pétitions, dossier de presse. PP10-1/10 Bilan réalisations ,01 m de documents Portée et contenu: Subventions accordées, communiqués, coupure de presse. PP10-1/11 Brises-lames mars octobre ,02 m de documents -- 2 plans. Portée et contenu: Plans, communiqués, coupures de presse. 3
6 PP10-1/12 Carte électorale septembre août ,00.5 m de documents -- 2 cartes. Portée et contenu: Coupures de presse. PP10-1/13 Cégep d'alma septembre 1990-Janvier ,01 m de documents Portée et contenu: Correspondance, projet. PP10-1/14 Cégep de Chibougamau. -- [19-] pièce. Portée et contenu: Recueil de nouvelles étudiants du Centre d'études collégiales à Chibougamau. Notes: Copie. PP10-1/15 Cégep de Chicoutimi décembre mai ,02 m de documents Portée et contenu: Correspondance. PP10-1/16 Cégep de Saint-Félicien novembre janvier ,03 m de documents Portée et contenu: Correspondance, projets, communiqués, coupures de presse. PP10-1/ e anniversaire de Saguenay-Lac-Saint-Jean mai septembre ,01 m de documents Portée et contenu: Correspondance, communiqués, coupures de presse. PP10-1/ e anniversaire de Saguenay-Lac-Saint-Jean janvier er janvier ,02 m de documents Portée et contenu: Coupures de presse, communiqués. 4
7 PP10-1/19 Centenaire de La Doré janvier mai ,00.5 m de documents Portée et contenu: Correspondance. PP10-1/20 Chambre de Commerce Montréal-Nord janvier janvier ,00.5 m de documents Portée et contenu: Coupures de presse. PP10-1/21 Champ de tir mars mars ,03 m de documents Portée et contenu: Correspondance, résolutions, notes, historique de l'opposition au champ de tir, communiqués. PP10-1/22 Champ de tir mars mars ,03 m de documents Portée et contenu: Coupures de presse. PP10-1/23 Champ de tir. -- Mars 1988-Août ,04 m de documents Portée et contenu: Étude, projet, rapports. PP10-1/24 Club de Curling de Saint-Félicien septembre juillet ,00.5 m de documents Portée et contenu: Coupures de presse. PP10-1/25 Contributions Benoît Bouchard février ,00.5 m de documents Portée et contenu: Communiqués. 5
8 PP10-1/26 Discours du trône er octobre octobre ,00.5 m de documents Portée et contenu: Correspondance discours du trône, discours de Benoît Bouchard. PP10-1/27 Entente constitutionnelle mai ,01 m de documents Portée et contenu: Discours de Benoît Bouchard, communiqué. PP10-1/28 Ferme expérimentale de Normandin mai juillet ,03 m de documents Portée et contenu: Correspondance, notes de service, échéancier, coûts, procèsverbal, allocutions pour le cinquantenaire de la ferme, texte sur la ferme, communiqués, coupures de presse, dépliant. PP10-1/29 Fromagerie Albert Perron décembre février ,04 m de documents Portée et contenu: Correspondance, note, compte rendu de réunion, sommaire du projet, communiqués, allocution lors de la cérémonie du Souvenir sur la tombe de Gérard Doré, coupures de presse, expertise du site, projet d'expansion. PP10-1/30 PP10-1/31 Les Grands Jardins de Normandin novembre mars ,04 m de documents Portée et contenu: Correspondance, requête, notes de service, sommaire du projet, demande d'aide financière, communiqués, coupures de presse. Les Grands Jardins de Normandin octobre mai pièces. Portée et contenu: Études de projet. 6
9 PP10-1/32 Libre-échange octobre ,02 m de documents Portée et contenu: Allocution de M. Bouchard. Notes: Original. PP10-1/33 Mont Apica octobre décembre ,05 m de documents Portée et contenu: Correspondance, notes, communiqués, coupures de presse, rapports. PP10-1/34 Monument historique Roberval novembre ,01 m de documents Portée et contenu: Discours de M. Bouchard, dépliants. PP10-1/35 Normick Perron Inc août er avril ,05 m de documents Portée et contenu: Correspondance, compte-rendu de rencontre, coupures de presse, rapports, revues. PP10-1/36 documents Pont La Doré/Normandin. -- Février février ,02 m de Portée et contenu: Correspondance, mémoire, plan, contrat d'entente, projet, communiqués, coupures de presse. PP10-1/37 Boîte A Produits Desbiens Inc juillet avril ,01 m de documents Portée et contenu: Correspondance, sommaire du projet, communiqués, coupures 7
10 de presse. PP10-1/38 Boîte A Référendum juillet octobre ,03 m de documents Portée et contenu: Correspondance, discours, textes, communiqués, rapports, projet de texte juridique. PP10-1/39 Boîte A Route du Nord octobre décembre ,03.5 m de documents Portée et contenu: Correspondance, notes de service, comptes rendus de rencontres. PP10-1/40 Boîte A Route du Nord. -- Mai novembre ,04.5 m de documents Portée et contenu: Communiqués, coupures de presse, études, projets. PP10-1/41 Société Zoologique de Saint-Félicien janvier janvier ,03 m Boîte-3 de documents A Portée et contenu: Correspondance, notes de services, projet, communiqués, coupures de presse. PP10-1/42 Boîte A Sommet écologique Saguenay-Lac-Saint-Jean novembre janvier ,05 m de documents Portée et contenu: Correspondance, cahier des propositions, coupures de presse. PP10-1/43 Sommet économique automne décembre mai ,04 m de 8
11 Boîte A documents Portée et contenu: Correspondance, projets, bilan, coupures de presse. PP10-1/44 Station d'information de vol FSS. -- Novembre septembre ,02 m de documents Portée et contenu: Correspondance, notes de service, notes d'information, projet, échéanciers, carte, communiqués, coupures de presse. PP10-1/45 Traversée Internationale du lac Saint-Jean mai août ,02 m de documents Portée et contenu: Correspondance, note de service, communiqués, coupures de presse. PP10-1/46 Traversée Internationale du lac Saint-Jean avril mai ,03 m de documents Portée et contenu: Correspondance, demande de subventions, projets. PP10-1/47 Camp Musical du Lac-Saint-Jean Inc. -- Mai ,03 m de documents Portée et contenu: Plan triennal : réalisations rapport détaillé et final. 9
12 PP10-2 Coupures de presse ,32 m de documents Portée et contenu: Notes: Cette série contient en majorité des coupures de presse concernant la région du Saguenay- Lac-Saint-Jean, ainsi que divers sujets relatifs au gouvernement fédéral. Originaux et copies. PP10-2/1 Accès-Bleuets ,02 m de documents Portée et contenu: Correspondance, projet d'autoroute, résolutions, coupures de presse. PP10-2/2 PP10-2/3 PP10-2/4 PP10-2/5 Adoption internationale ,00.5 m de documents Articles Ottawa ,01 m de documents Avortement ,00.5 m de documents Benoît Bouchard ,01 m de documents Portée et contenu: Curriculum vitae, coupures de presse. PP10-2/6 PP10-2/7 Budget ,00.5 m de documents Caricatures ,01 m de documents Portée et contenu: Caricature originale par Zolag, coupures de presse. 10
13 PP10-2/8 PP10-2/9 PP10-1/10 Champ de tir ,01,5 m de documents Notes: Copie. Chômage ,01 m de documents Commentaires des libéraux ,00.5 m de documents Portée et contenu: Coupures de presse, communiqués. PP10-2/11 PP10-2/12 PP10-2/13 PP10-2/14 PP10-2/15 PP10-2/16 PP10-2/17 PP10-2/18 PP10-2/19 Commission Bélanger-Campeau ,00.5 m de documents Commission Spicer ,00.5 m de documents Constitution ,04 m de documents Crise du Golfe Persique ,01 m de documents Dépenses électorales ,00.5 m de documents Développement économique ,00.5 m de documents Divers ,01 m de documents Élection fédérale ,02.5 m de documents Élection fédérale ,04.5 m de documents 11
14 PP10-2/20 PP10-2/21 PP10-2/22 Hibernia ,00.5 m de documents Immigration ,00.5 m de documents Immigration Chiliens ,00.5 m de documents Portée et contenu: Correspondance, coupures de presse. PP10-2/23 PP10-2/24 PP10-2/25 PP10-2/26 PP10-2/27 PP10-2/28 PP10-2/29 PP10-2/30 Immigration Turcs ,00.5 m de documents Industries, Sciences et Technologies ,00.5 m de documents Accord du Lac Meech ,05 m de documents Libre échange ,01 m de documents Normick Perron Inc ,00.5 m de documents Crise amérindienne d'oka ,02 m de documents Rapport Allaire ,00.5 m de documents Remaniement fédéral ,00.5 m de documents 12
15 PP10-2/31 Référendum constitution ,05 m de documents Portée et contenu: Coupures de presse, dépliants. PP10-2/32 PP10-2/33 PP10-2/34 PP10-2/35 PP10-2/36 PP10-2/37 PP10-2/38 PP10-2/39 Boîte B PP10-2/40 Boîte B PP10-2/41 Boîte B PP10-2/42 Boîte B Revue de presse ,02 m de documents Route du Nord ,01 m de documents Saint-Raymond Paper, région ,02 m de documents Santé ,01.5 m de documents Transport ,01.5 m de documents Via Rail ,01 m de documents Visite Brian Mulroney ,01.5 m de documents Cahier de presse cahier. Cahier de presse cahier. Cahier de presse cahier. Cahier de presse cahier. 13
16 PP10-2/43 Boîte B PP10-2/44 Boîte B PP10-2/45 Boîte B PP10-2/46 Boîte B PP10-2/47 Boîte B Cahier de presse cahier. Cahier de presse cahier. Cahier de presse cahier. Cahier de presse cahier. Cahier de presse cahier. 14
17 PP10-3 Communiqués ,07 m de documents Portée et contenu: Notes: Cette série est constituée de communiqués provenant des différents ministères où Benoît Bouchard a été ministre. Copies. PP10-3/1 PP10-3/2 PP10-3/3 PP10-3/4 PP10-3/5 PP10-3/6 PP10-3/7 PP10-3/8 PP10-3/9 Communiqués ,01 m de documents Communiqués ,01 m de documents textuels Communiqués ,01.5 m de documents Communiqués ,01.5 m de documents Communiqués ,01 m de documents Communiqués ,01 m de documents Communiqués ,01.5 m de documents Communiqués ,02 m de documents Communiqués ,01.5 m de documents 15
18 PP10-4 Discours ,28 m de documents Portée et contenu: Notes: Cette série contient les discours prononcés par Benoît Bouchard à la Chambre des Communes. Copies. PP10-4/1 PP10-4/2 PP10-4/3 PP10-4/4 PP10-4/5 Boîte B PP10-4/6 Boîte B PP10-4/7 Boîte B Discours prononcés par Benoît Bouchard ,02 m de documents Discours prononcés par Benoît Bouchard ,04 m de documents Discours prononcés par Benoît Bouchard ,3.5 m de documents Discours prononcés par Benoît Bouchard ,04 m de documents Discours prononcés par Benoît Bouchard ,05 m de documents Discours prononcés par Benoît Bouchard, ,04 m de documents Discours prononcés par Benoît Bouchard ,02.5 m de documents 16
19 PP10-4/8 Boîte B PP10-4/9 Boîte B Discours prononcés par Benoît Bouchard ,01 m de documents Discours prononcés par Benoît Bouchard ,01 m de documents 17
20 INDEX DES NOMS - A - Accès-Bleuets PP10-2/1 Air Alma PP10-1/3 lettres patentes PP10-1/3 projet PP10-1/3 requête PP10-1/3 Air Roberval PP10-1/4 projet PP10-1/4 Association Canadienne de Gestion des Achats PP10-1/5 Association des Bleuets PP10-1/6 - B - Bouchard, Benoît allocution PP10-1/2 PP10-1/5 PP10-1/6 PP10-1/32 PP10-1/34 caricatures PP10-2/7 curriculum vitae PP10-2/7 Bouchard, Benoît (suite) discours PP10-1/26 PP10-1/27 PP10-4/1 PP10-4/2 PP10-4/3 PP10-4/4 PP10-4/5 PP10-4/6 PP10-4/7 PP10-4/8 PP10-4/9 réalisations PP10-1/10 PP10-1/25 - C - Cégep d'alma PP10-1/13 projet PP10-1/13 Cégep de Chibougamau PP10-1/14 Cégep de Chicoutimi PP10-1/15 Cégep de St-Félicien PP10-1/16 projet PP10-1/16 Chambre de Commerce de Montréal-Nord PP10-1/20 18
21 Club de Curling de Saint-Félicien PP10-1/24 Commission Bélanger-Campeau PP10-2/11 Commission Spicer PP10-2/12 - F - Ferme Expérimentale de Normandin PP10-1/28 Fromagerie Albert Perron PP10-1/29 projet PP10-1/29 La Doré (municipalité) centenaire PP10-1/19 Les Grands Jardins de Normandin PP10-1/30 projet PP10-1/30 PP10-1/31 requête PP10-1/30 - M - Mont Apica PP10-1/33 rapports PP10-1/33 - G - Golfe Persique crise PP10-2/14 - H - Hibernia PP10-2/20 - N - Normick Perron Inc. PP10-1/35 PP10-2/27 rapports PP10-1/35 Notre-Dame de La Doré VOIR LA DORÉ - L - Lac Meech accord PP10-2/25 - P - Produits Desbiens Inc. PP10-1/37 projet PP10-1/37 19
22 - R - Roberval (municipalité) aéroport PP10-1/2 monument historique PP10-1/34 - S - Saguenay-Lac-Saint-Jean (région) 150e anniversaire PP10-1/17 PP10-1/18 sommet économique PP10-1/42 PP10-1/43 Saint-Raymond Papers PP10-2/34 Société Zoologique de Saint-Félicien PP10-1/41 projet PP10-1/41 - T - Traversée Internationale du lac Saint-Jean PP10-1/45 PP10-1/46 projet PP10-1/46 - V - Via Rail PP10-2/37 20
23 INDEX DES SUJETS - A - Adoption internationale PP10-2/2 Aéroport roberval PP10-1/1 Allocution bouchard, benoît PP10-1/1 PP10-1/5 PP10-1/6 PP10-1/32 Autoroute alma-la baie PP10-1/7 Avortement PP10-1/8 PP10-1/9 PP10-2/4 - B - Brises-lames PP10-1/11 Budget PP10-2/6 - C - Caricatures bouchard, benoît PP10-2/7 Centenaire la doré PP10-1/19 Champ de tir PP10-1/21 PP10-1/22 PP10-1/23 PP10-2/8 étude PP10-1/23 projet PP10-1/23 rapport PP10-1/23 Chômage PP10-2/9 Communiqués PP10-3/1 PP10-3/2 PP10-3/3 PP10-3/4 PP10-3/5 PP10-3/6 PP10-3/7 PP10-3/8 PP10-3/9 Constitution PP10-2/13 21
24 Curriculum vitae bouchard, benoît PP102/5 - D - Dépenses électorales PP10-2/15 Discours bouchard, benoît PP10-1/26 PP10-1/27 PP10-1/34 PP10-4/1 PP10-4/2 PP10-4/3 PP10-4/4 PP10-4/5 PP10-4/6 PP10-4/7 PP10-4/8 PP10-4/9 du trône PP10-1/26 référendum PP10-1/38 - I - Immigration PP10-2/21 chiliens PP10-2/22 turcs PP10-2/23 - L - Libre échange PP10-1/32 PP10-2/26 - M - Monument historique roberval PP10-1/34 Pont - P - la doré/normandin PP10-1/36 - E - Élection fédérale PP10-2/18 PP10-2/19 Entente constitutionnelle PP10-1/27 Projet air alma PP10-1/3 air roberval PP10-1/4 cegep d'alma PP10-1/13 cegep de saint-félicien PP10-1/16 fromagerie albert perron PP10-1/29 22
25 Projet (suite) les grands jardins de normandin PP10-1/30 PP10-1/31 produits desbiens inc. PP10-1/37 route du nord PP10-1/40 société zoologique de saint-félicien PP10-1/41 sommet économique PP10-1/42 PP10-1/43 station d'information de vol PP10-1/44 traversée internationale du lac saintjean PP10-1/46 - R - Rapport allaire PP10-2/29 champ de tir PP101/23 mont apica PP10-1/33 normick perron inc. PP10-1/35 référendum PP10-1/38 Référendum PP10-1/38 PP10-2/31 discours PP10-1/38 rapport PP10-1/38 Requête air alma PP10-1/3 air roberval PP10-1/4 les grands jardins de normandin PP10-1/30 Route Santé du nord PP10-1/39 PP10-1/40 PP10-2/33 - S - PP10-2/35 Sommet économique saguenay-lac-saint-jean PP10-1/42 PP10-1/43 projet PP10-1/42 PP10-1/43 Station d'information de vol PP10-1/44 projet PP10-1/44 - T - Transports PP10-2/36 Remaniement fédéral PP10-2/30 23
F0097 FONDS RÉCUPÉRATION GRAND-PORTAGE. - 1991-2000. - 0,5 m de documents textuels - 1 plan.
F0097 FONDS RÉCUPÉRATION GRAND-PORTAGE. - 1991-2000. - 0,5 m de documents textuels - 1 plan. Histoire administrative : Les origines de l'organisme Récupération Grand-Portage viennent d'une concertation
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
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Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
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12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
Assiste aussi le directeur général, monsieur Sylvain Privé.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE STE-HEDWIDGE À une session régulière du Conseil municipal de Ste-Hedwidge, tenue à l heure et au lieu ordinaire, le 13 janvier 2014 à 19 :00 heures à laquelle
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MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
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composition Le conflit des «gars de Lapalme», à l origine du CIMM Le 1 er mai 1970, la CSN, la CEQ et la FTQ organisaient, à Montréal, une manifestation en appui aux travailleurs et à la travailleuse de
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RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX DROITS D INSCRIPTION ET AUX DROITS AFFÉRENTS (R 16) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D ADMISSION, AUX
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