Archives communales de Noirmoutier ( )

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1 Archives communales de Noirmoutier ( ) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : vendredi 18 novembre 2011 Présentation du fondauteurs Description par M. Bourdic FONDS D' ARCHIVES Cotes extrêmes AC 163 art ; E DEPOT Importance matérielle (ml) 3,60 ml Modalités d'entrées Dépôt communal, 1956 Dates extrêmes Année de publication 2003, mis à jour en 2011 Origine : Commune Noirmoutier-en-l'Île Contenu ou introduction : Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Noirmoutier aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 163. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens. Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune est chef lieu de canton. La commune de Barbâtre est rattachée à celle de Noirmoutier entre l'an VII et Deux communes sont créées à partir du territoire communal de Noirmoutier en 1919 : L'Epine et La Guérinière. Noirmoutier prend le nom de Île-de-la-Montagne pendant la période révolutionnaire. Depuis 1956, la commune est nommé Noirmoutier-en-l'Île. L'inventaire présente également les séries d'état civil, de délibérations, d'arrêtés municipaux et du cadastre demeurées à la mairie décrites sous leur cote propre AC. Mots-clés : Lieu(x) Noirmoutier-en-l'Ile Communicabilité : La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.

2 Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation". Modalités de reproduction : Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture Sources complémentaires : Aux Archives de la Vendée Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/retracer l'histoire mode d'emploi/faire l'histoire d'une commune.

3 Administration générale de la commune Délibérations municipales Présentation Du Contenu : Les délibérations antérieures à 1920 ont été numérisées et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la commune. AC Délibérations municipales an XIII AC 163/1 - Juillet pluviôse an II an II AC 163/2-16 pluviôse an II-1er pluviôse an III. an II-an III AC 163/3-4 pluviôse an III-15 brumaire an IV. an III-an IV AC 163/4-16 brumaire an IV-10 germinal an V. an IV-an V AC 163/5-10 germinal an V-2 pluviôse an VII. an V-an VII AC 163/6-5 pluviôse an VII-24 messidor an XIII. an VII-an XIII AC 163/7 - Délibérations et arrêtés municipaux, 3 thermidor an XIII-février an XIII-1815 AC Délibérations municipales. an VIII-2000 AC 163/8-21 thermidor an VIII-avril an VIII-1829 AC 163/9 - Octobre 1830-janvier AC 163/10 - Mai 1840-avril AC 163/11 - Mai 1844-mai AC 163/12 - Mai 1844-mai AC 163/13 - Juillet AC 163/ mai AC 163/15-22 mai janvier AC 163/16 - Février 1885-novembre AC 163/ novembre AC 163/18 - Décembre 1893-novembre AC 163/19 - Février 1898-mai AC 163/20 - Juin 1909-juillet AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/30-30 mai mai AC 163/31-3 juillet novembre AC 163/32-26 novembre avril AC 163/33-27 avril septembre

4 AC 163/34-27 septembre janvier AC 163/35-29 janvier juin AC 163/36-24 juin septembre AC 163/37-29 septembre novembre AC 163/38-15 novembre janvier AC 163/39-31 janvier avril AC 163/40-30 avril octobre AC 163/41-21 octobre février AC 163/42-2 février mars AC 163/43-28 mars mai AC 163/44-17 mai octobre AC 163/45-9 octobre mars Actes de l'administration Présentation Du Contenu : Les arrêtés municipaux antérieurs à 1918 et de la correspondance antérieure à 1920 ont été numérisés et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la commune. AC Arrêtés municipaux. Lacune pour AC 163/ février AC 163/47 - Mars 1850-juin AC 163/48 - Juillet octobre AC 163/49-1er octobre juin AC 163/50-29 juin décembre AC 163/51-9 décembre décembre AC 163/52-31 décembre Le registre a été numérisé jusqu'en 15 janvier AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC 163/ AC Correspondance (copies de lettres). an IV-1932 AC 163/64-20 brumaire an IV-25 vendémiaire an VI. an IV-an VI AC 163/65-11 vendémiaire an VI-13 floréal an VIII. an VI-an VIII AC 163/66-19 floréal an VIII-23 janvier an VIII-1808 AC 163/67-29 janvier novembre AC 163/68 - Octobre juin AC 163/69-27 juin juin

5 AC 163/70-15 juin juin AC 163/71-26 juin décembre AC 163/72-30 décembre décembre AC 163/73-17 décembre juillet AC 163/74-28 juillet septembre AC 163/75-20 septembre février AC 163/76-23 février janvier AC 163/77-8 janvier mars AC 163/78-15 mars octobre AC 163/79-16 octobre février AC 163/80-9 février juillet Etat civil Présentation Du Contenu : L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu "Archives numérisées", sous menu "Etat civil", au nom de la commune. Afin de constituer la collection la plus complète possible, la numérisation a porté à la fois sur la collection départementale (registres conservés par les greffes du bailliage puis les tribunaux de grande instance) et sur la collection communale. Les premiers registres d'état civil conservés pour Noirmoutier-en-l'Île remontent à 1577 pour les baptêmes et 1646 pour les mariages et sépultures. Néanmoins certains registres ont été perdus dans les deux collections : baptêmes, , septembre 1674-octobre 1675, octobre 1677-novembre 1682 ; mariages, septembre ; sépultures, ; baptêmes, mariages, sépultures, janvier-mai 1731 ; naissances, décès, E DEPOT E Registres paroissiaux E DEPOT E 1 - Baptêmes E DEPOT E 2 - Baptêmes, 1650-février E DEPOT E 3 - Baptêmes, mars 1659-janvier E DEPOT E 4 - Mariages, mai 1646-août 1658 ; sépultures, E DEPOT E 5 - Baptêmes, ; mariages, mai ; baptêmes, mariages, sépultures, 1669-mai 1673 ; sépultures, mars 1669-octobre 1684 ; bapt êmes, mariages, sépultures, Lacunes : baptêmes, septembre 1674-octobre 1675, octobre-novembre E DEPOT E 6 - Baptêmes, décembre ; baptêmes, mariages, sépultures, E DEPOT E 7 - Baptêmes, mariages, sépultures, 1710-février Lacunes : janvier-mai E DEPOT E 8 - Baptêmes, mariages, sépultures, août 1739-août Lacunes : juin 1750-mars 1752, mai 1754-mars E DEPOT E 9 - Baptêmes, mariages, sépultures, septembre 1762-janvier E DEPOT E 10 - Baptêmes, mariages, sépultures E DEPOT E Registres d'état civil

6 E DEPOT E 11 - Naissances, nivôse an II-brumaire an VI ; mariages, 1793-vendémiaire an VI an VI E DEPOT E 12 - Décès, nivôse an II-brumaire an VI ; naissances, mariages, décès, an VI. an II-an IV E DEPOT E 13 - Naissances, mariages, décès. an VII-an VIII E DEPOT E 14 - Naissances, mariages, décès, an IX-an X ; publications de mariage, fructidor an VIII. an VIII-an X E DEPOT E 15 - Naissances, mariages, décès, an XI-an XII ; publications de mariage, an XII. E DEPOT E 16 - Naissances, mariages, décès. an XIII-1806 E DEPOT E 17 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 18 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 19 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 20 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 21 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 22 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 23 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 24 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 25 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 26 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 27 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 28 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 29 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 30 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 31 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 32 - Naissances, mariages, décès E DEPOT E 33 - Naissances, mariages, décès AC Registres d'état civil AC 163/81 - Naissances AC 163/82 - Naissances AC 163/83 - Naissances AC 163/84 - Naissances AC 163/85 - Naissances AC 163/86 - Naissances AC 163/87 - Naissances AC 163/88 - Naissances AC 163/89 - Naissances AC 163/90 - Naissances AC 163/91 - Naissances AC 163/92 - Naissances AC 163/93 - Naissances AC 163/94 - Naissances AC 163/95 - Naissances AC 163/96 - Naissances AC 163/97 - Naissances AC 163/98 - Naissances AC 163/99 - Naissances AC 163/100 - Naissances

7 AC 163/101 - Naissances AC 163/102 - Naissances AC 163/103 - Naissances AC 163/104 - Naissances AC 163/105 - Naissances AC 163/106 - Mariages AC 163/107 - Mariages AC 163/108 - Mariages AC 163/109 - Mariages AC 163/110 - Mariages AC 163/111 - Mariages AC 163/112 - Mariages AC 163/113 - Mariages AC 163/114 - Mariages AC 163/115 - Mariages AC 163/116 - Mariages AC 163/117 - Mariages AC 163/118 - Mariages AC 163/119 - Mariages AC 163/120 - Mariages AC 163/121 - Mariages AC 163/122 - Mariages AC 163/123 - Mariages AC 163/124 - Mariages AC 163/125 - Décès AC 163/126 - Décès AC 163/127 - Décès AC 163/128 - Décès AC 163/129 - Décès AC 163/130 - Décès AC 163/131 - Décès AC 163/132 - Décès AC 163/133 - Décès AC 163/134 - Décès AC 163/135 - Décès AC 163/136 - Décès AC 163/137 - Décès AC 163/138 - Décès AC 163/139 - Décès AC 163/140 - Décès AC 163/141 - Décès AC 163/142 - Décès Cadastre Présentation Du Contenu : La documentation cadastrale a été dressée en double. L'exemplaire de l'atlas provenant des services fiscaux a été numérisé et est consultable sur le site internet des Archives de la Vendée, menu "Archives numérisées", sous menu "Cadastre napoléonien", au nom de la commune.

8 Les matrices cadastrales des services fiscaux sont conservées aux Archives départementales dans la sous-série 3 P. Souvent plus complètes que dans les mairies où il s'en est perdu, elles peuvent être antérieures à 1821, lorsqu'il y a eu réfection des plus anciens cadastres. Cette sous-série 3 P des Archives départementales de la Vendée conserve aussi les "atlas portatifs" de 70 communes, documents de travail préparatoires à l'atlas lui-même. Atlas AC 163/143 - Atlas du cadastre AC Etats de sections. AC 163/144 - Sections A à G AC 163/145 - Sections H à P Second jeu de matrices, AC Matrices des propriétés bâties AC 163/146 - Cases 1 à 642 (dont table alphabétique des propriétaires) AC 163/147 - Cases 643 à AC 163/148 - Cases 1485 à AC 163/149 - Cases 2327 à AC Matrices des propriétés non bâties AC 163/150 - Folios 1 à AC 163/151 - Folios 601 à AC 163/152 - Folios 1201 à AC 163/153 - Folios 1801 à AC 163/154 - Folios 2401 à AC 163/155 - Folios 3001 à

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