Pegase3 Principales formules de rubriques. Dernière révision le 24/02/05.

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1 Pegase3 Principales formules de rubriques Dernière révision le 24/02/05.

2 Important : les formules de rubriques ne correspondent absolument pas aux formules paramétrables saisies dans les zones numériques des fiches de gestion. Il s agit de termes bien distincts! Qu est-ce qu une formule? Chaque rubrique est associée, au moment de sa création, à une formule de calcul obligatoire et non modifiable (une fois la rubrique créée, on ne peut plus changer cette formule, si ce n est en supprimant la dite rubrique dans son ensemble!). La formule de rubrique a un double rôle : Elle détermine quel calcul sera effectué sur la rubrique (de la même façon que le code formule dans Pégase 2). Elle impose certains paramètres de la rubrique qui deviennent alors non modifiables ou invisibles en gestion des rubriques. Remarque : Cette formule est identique pour toutes les rubriques de même numéro, quel que soit le niveau auquel elles ont été créées, afin d assurer la cohérence du plan de paie. Les rubriques sont réparties en quatre catégories principales selon leur code formule : Rubriques du brut Rubriques de cotisations Rubriques d indemnités et divers Rubriques patronales hors paie Chacune de ces catégories se distingue par la modification plus générale de la présentation de la fiche rubrique. Principes de calcul de base Quelle que soit la formule utilisée, certains principes de base sont applicables par défaut. Ce sont les suivants : 1- Le calcul du bulletin se fait de haut en bas. Sauf exception, une formule ne peux tenir compte d éléments calculés par une rubrique située en dessous d elle même. Les formules capables de prendre en compte un élément situé plus bas (CSG, CRDS, taxe sur prévoyance en particulier), ne peuvent le faire qu à condition que la valeur récupérée soit forcée manuellement dans la rubrique ou sur le bulletin. 2- Toute valeur forcée, est prioritaire sur la valeur amenée automatiquement, et ce, dans l ordre suivant : - la valeur forcée sur le bulletin, est prioritaire sur toute autre valeur. - la valeur saisie dans la rubrique, est prioritaire sur la valeur calculée (même s il s agit d une formule paramétrable) - la valeur amenée par la formule est calculée à défaut de valeur forcée. Principales formules de rubriques 2

3 3- Au sein d une même rubrique, les différentes valeurs, si elles ne sont pas forcées, respectent les règles suivantes : Si la base et le taux sont connus, le montant est égal à : base x taux Si le montant et la base sont connus, le taux est égal à : montant / base Si le montant et le taux sont connus, la base sera égale à : montant / taux Le montant salarial est pris en priorité par rapport au montant patronal, lorsque les deux sont forcés. 4- Si les valeurs forcées sont incohérentes entre elles, elles sont conservées en l état malgré tout! Description des formules des rubriques Une description rapide des formules est disponible dans le manuel, volume 2, page 3-1 et suivantes. Pour simplifier, les formules sont regroupées ci-dessous en fonction de leur zone d impression. Rubriques situées avant le total du brut ABSCP AVNAT CPDEP Absences congés payés Avantages en nature Indemnité compensatrice de congés payés Formule des absences pour congés payés en jours. Cette rubrique calcule le montant de l absence en fonction du nombre de jours saisi en base et du nombre de jours pour proratisation de l absence renseigné dans la fiche société. Cette formule est toujours utilisée couplée avec la formule d indemnité de congés payés décrite plus loin. Avantages en nature. Cette formule est utilisée pour la totalisation des avantages en natures dans la rubrique de reprise d AN (REPAN). Elle ne fait aucun calcul particulier. Éviter de l utiliser pour d autres éléments du brut : utiliser la formule PRIME à la place. Calcul de l'indemnité de congés payés en cas de départ. Cette formule effectue en outre la remise à zéro des compteurs de congés payés du salarié. DEDUC Déduction sur brut Formule de déductions diverses sur brut. C est l équivalent de la formule PRIME mais la base et le montant sont saisis en négatif par défaut. FICDD Indemnité de fin de contrat CDD Calcule l indemnité de fin de contrat en récupérant en base les salaires versés depuis la dernière entrée du salarié. HRABS Heures d absence Formule des heures d absences. La base est le nombre d heures (à saisir), le taux contient par défaut la constante du taux horaire normal. À utiliser chaque fois que l on souhaite déduire des heures dans le bulletin. HRCPL Heures complémentaires Formule des heures complémentaires pour les temps partiels. HRDIV Heures diverses Formule des heures diverses. La base est le nombre d heures (à saisir), le taux contient par défaut la constante du taux horaire normal. Pour les heures supplémentaires, la majoration est saisie dans la zone correspondante de la rubrique (page Identité). À utiliser chaque fois que l on souhaite ajouter des heures dans le bulletin. INDCP Indemnité congés payés Formule de calcul de l indemnité de congés payés. Ne nécessite aucune saisie car elle se base sur la rubrique d absence CP. Elle prend en compte le paramétrage des congés indiqué dans la fiche salariés pour déterminer le mode de calcul de l indemnité (dixième ou maintien). MTABS Maintien de salaire Formule utilisée pour le maintien de salaire en cas d absence. Elle ne fait aucun calcul Principales formules de rubriques 3

4 en cas d absence particulier par elle-même. Le montant du maintien de salaire devra donc être saisi ou amené par une formule paramétrable. Il est important de toujours utiliser cette formule pour cet usage car elle est prise en compte dans le calcul des allégements bas salaires et Aubry II. PRIME Primes et divers Formule de prime et divers. Cette formule est à utiliser pour la plupart des éléments à ajouter au brut qui n apportent pas d heures sur le bulletin. Elle est en particulier utile pour calculer un salaire que l on ne souhaite pas proratiser en fonction des heures (par exemple pour des commissions). REAJU SAL01 SUBR1 Réajustement de salaire Salaire mensuel standard Remboursement de Sécurité sociale à déduire Formule de réajustement de salaire. Elle permet de compléter automatiquement le brut du bulletin jusqu à atteindre le salaire minimum indiqué dans la fiche salarié. Ce salaire minimum sera généralement calculé par une formule paramétrable ou une constante. Formule de salaire de base, qu il soit horaire, journalier ou mensuel. Cette formule effectue la proratisation du salaire et du plafond lorsqu elle est nécessaire. Elle ne doit pas être utilisée pour autre chose qu un salaire de base (utiliser plutôt PRIME). Attention : la proratisation est différente suivant le type de salaire. - Calcul du salaire : pour un salaire horaire ou journalier, il est égal à Base x Taux ; pour un salaire mensuel, c est le salaire renseigné dans la fiche salarié proratisé en fonction des heures saisies en base sur l horaire collectif du salarié. - Calcul du plafond : pour un salaire horaire ou journalier, il est égal au plafond de la rubrique multiplié par la base ; pour un salaire mensuel, le plafond de la rubrique est pris tel quel. Attention : ce plafond est cumulé aux autres plafonds du bulletin et peut ensuite subir d autres proratisations si le salarié est entré en cours de mois ou s il s agit d un temps partiel. Formule à utiliser pour les remboursements de sécurité sociale à déduire du brut. Cette formule est utilisée dans le traitement de subrogation. Rubriques situées avant le total AF001 Allocations familiales Calcul des allocations familiales. C est une rubrique de totalité classique mais il faut utiliser cette formule pour gérer les allégements des ZRR. AF002 Exonération 50% Allocations familiales AF003 Exonération 100% Allocations familiales AL35H Allégement Aubry II Formule permettant le calcul de l exonération à 50% des allocations familiales en ZRR. Cette formule ne se calcule que si la case à cocher ZRR est cochée dans la fiche société. Formule permettant le calcul de l exonération à 100% des allocations familiales en ZRR. Elle effectue le précalcul de l allégement sur les bas salaires pour déterminer le plus favorable des deux. Cette formule ne se calcule que si la case à cocher ZRR est cochée dans la fiche société et si l allégement bas salaires est moins favorable. Plusieurs rubriques utilisant cette formule peuvent être présentes sur le bulletin. Elles sont différenciées par leur code Ducs (zone obligatoire). C est la formule à utiliser pour le calcul de l allégement Aubry II. En cas d anomalie dans le calcul de la rubrique il faut en premier lieu vérifier si l utilisateur a bien inséré toutes les rubriques nécessaires sur son bulletin : une rubrique présente alors qu elle ne doit pas se calculer ne se calcule pas et le! rouge permet d avoir une indication de la raison de ce non calcul. Par contre, si la rubrique est absente, rien ne signale l anomalie. CEC01 CEC02 CES01 CEC CEC non CES Calcul de la part des cotisations CEC. Calcul de la part non des cotisations CEC. Calcul de la part des cotisations CES. CES02 CES non Calcul de la part non des cotisations CES. CIE01 CIE Calcul de la part des cotisations CIE. Principales formules de rubriques 4

5 CIE02 COT00 COT01 COT02 COT03 COT04 COT05 COT06 COT07 COT08 COT09 COT10 COT11 COT20 COT21 COT22 COT30 CIE non standard sur plafond libre standard sur totalité plafonnée tranche A plafonnée tranche B plafonnée tranche C plafonnée tranche D plafonnée. tranche A+B tranche A+B+C tranche A si B tranche 3A forfaitaire tranche A+B+C si B sur plafond salarié sur plafond mensuel forfaitaire figuration Retraite supplémentaire Calcul de la part non des cotisations CIE. Formule de cotisation sur un plafond libre. éventuellement abattu. Le plancher et le plafond de la rubrique peuvent être librement modifiés par l utilisateur. Formule de cotisation sur la totalité. éventuellement abattu. Formule de cotisation sur la tranche A. plafonné en tranche A et éventuellement abattu. Formule de cotisation sur la tranche B. Cette formule récupère en base la tranche B correspondant à l organisme de la rubrique éventuellement abattue. Formule de cotisation sur la tranche C. Cette formule récupère en base la tranche C correspondant à l organisme de la rubrique éventuellement abattue. Formule de cotisation sur la tranche D. Cette formule récupère en base la tranche D correspondant à l organisme de la rubrique éventuellement abattue. Formule de cotisation sur la tranche A+B (4 fois le plafond). Cette formule récupère en base le brut dans la limite de la tranche A+B correspondant à l organisme de la rubrique éventuellement abattu. Formule de cotisation sur la tranche A+B+C (8 fois le plafond). dans la limite de la tranche A+B+C éventuellement abattu. Formule de cotisation sur la tranche A uniquement si une tranche B est présente. Cette formule récupère en base la tranche A correspondant à l organisme de la rubrique éventuellement abattue. Attention : la régularisation automatique n est pas gérée correctement car nous ne savons pas à l heure actuelle comment elle doit se calculer. Si un client a des informations sur le sujet, nous sommes preneurs. Formule de cotisation sur 3 fois la tranche A. éventuellement abattu dans la limite de 3 fois la tranche A. Formule de cotisation forfaitaire. Aucun élément n est récupéré par défaut : - si un montant est présent, il est pris tel quel. - si une base et un taux sont présents, le montant est calculé. Formule de cotisation sur la tranche A+B+C (8 fois le plafond) si une tranche B est présente. éventuellement abattu dans la limite de 8 fois le plafond. Attention : la régularisation automatique n est pas gérée correctement car nous ne savons pas à l heure actuelle comment elle doit se calculer. Si un client a des informations sur le sujet, nous sommes preneurs. Formule de cotisation sur le plafond du bulletin. Cette formule récupère en base le plafond calculé. Formule de cotisation sur le plafond mensuel. Cette formule récupère en base le plafond applicable à la rubrique. Formule de cotisation forfaitaire pour la figuration. Formule permettant le calcul de retraites supplémentaires. La part patronale de ces rubriques est prise en compte en plus dans le total (mais pas dans le total dû ni le net à payer). Principales formules de rubriques 5

6 COT40 COT41 COT42 COT43 tranche A annuelle tranche A+B annuelle tranche 2 retraite non cadre annuelle tranche 3A annuelle Formule de cotisation sur une tranche A annuelle. Cette formule récupère en base le brut éventuellement abattu. Formule de cotisation sur une tranche A+B annuelle (4 fois le plafond annuel). Cette formule récupère en base le brut éventuellement abattu. Formule de cotisation allant du plafond annuel à trois fois le plafond annuel (retraite tranche 2 des intermittents non cadres). Cette formule récupère en base le brut éventuellement abattu. Formule de cotisation jusqu'à trois fois le plafond annuel. Cette formule récupère en base le brut éventuellement abattu. COTAP apprenti Formule de calcul des cotisations apprentis. Ne se calcule que si la société est soumise aux cotisations apprentis. Récupère en base le montant calculé par la constante APPRENTICOTIS_. CSPEC DEDTI sur la base des congés spectacle Déductions diverses sur Formule de cotisation sur la base congés spectacle. Elle doit être utilisée sur le bulletin pour mettre à jour les compteurs des tickets bleus congés spectacles. Déductions diverses sur total. Le montant saisi en positif est déduit de l. Les rubriques utilisant cette formule ne sont pas prises en compte dans les charges. Il ne faut donc pas les utiliser pour des cotisations. FNAL1 Fnal au Fnal. standard sur la totalité. Cette formule ne se calcule que si l établissement est soumis au Fnal. GMP01 Tranche B cadre Formule de cotisation tranche B pour les salariés soumis à la GMP. Doit être utilisée en complément avec la formule GMP02, à la place de la formule COT03. GMP02 INDTI PRE01 PRE02 RBS01 RDS01 Garanti minimale de points Indemnités & divers sur Premier salarié exonéré Premier salarié non exonéré Réduction sur les bas salaires CGS - RDS déductible Formule de calcul de la GMP. Doit être utilisée en complément d une formule GMP01 et non pas avec une formule COT03. Indemnités et divers sur le total. Le montant saisi en positif s ajoute à l. Les rubriques utilisant cette formule ne sont pas prises en compte dans les charges. Calcul de la part des cotisations premier salarié. Calcul de la part non des cotisations premier salarié. Formule de calcul de la réduction sur les bas salaires classique. La calcul se fait en fonction des paramètres nationaux, page Allégement. Formule de calcul de la CSG-CRDS déductible. Récupère en base le montant calculé par la constante BASECSGRDS_. Celle-ci prend en compte les montants forcés des rubriques situées après la première rubrique utilisant cette constante. La valeur reste ensuite la même pour tout le bulletin. TRANS Transport Formule de calcul à utiliser pour la cotisation au transport. C est une cotisation standard sur la totalité. Cette formule ne se calcule que si un taux de cotisation au transport est renseigné pour le salarié. ZFU01 ZFU02 Zone franche urbaine Zone franche urbaine non Calcul de la part des cotisations ZFU. Calcul de la part non des cotisations ZFU. Principales formules de rubriques 6

7 Rubriques situées avant le total dû COT50 COT60 DEDTD INDTD RDS02 sur plafond libre non forfaitaire non Déductions diverses sur dû Indemnités & divers sur dû CSG - RDS Formule de cotisation sur un plafond libre. éventuellement abattu. Le plancher et le plafond de la rubrique peuvent être librement modifiés par l utilisateur. Formule de cotisation forfaitaire, non. Aucun élément n est récupéré par défaut : - si un montant est présent, il est pris tel quel. - si une base et un taux sont présents, le montant est calculé. Déductions diverses sur total dû. Le montant saisi en positif est déduit du total dû. Indemnités et divers sur le total dû. Le montant saisi en positif s ajoute au total dû. Formule de calcul de la CSG-CRDS. Les éléments pris en compte dans le calcul de la base dépend du paramétrage des rubriques du bulletin. SUBR2 Remboursement de Sécurité sociale à rajouter Formule à utiliser pour les remboursements de sécurité sociale à ajouter au net. Cette formule est utilisée dans le traitement de subrogation. Rubriques situées avant le net à payer ACOMP Acompte Formule des acomptes. Ne fait aucun calcul particulier. Éviter de l utiliser pour d autres retenues dans le pied de bulletin car la formule est utilisée dans la gestion des acomptes. Utiliser plutôt la formule DEDTN pour les retenues. DEDTN INDTN REPAN Déductions diverses sur net Indemnités & divers sur net Reprise des avantages en nature Déductions diverses sur le net à payer. Le montant saisi en positif est déduit du total net. Indemnités et divers sur le net à payer. Le montant saisi en positif s ajoute au total net. Formule de reprise des avantages en nature. Elle totalise les montants des rubriques de formule AVNAT (reprise à 100% uniquement). Rubriques à placement libre Important : les rubriques utilisant ces formules de calcul peuvent être placées dans n importe quelle rubrique et ce, quelque soit son emplacement sur le bulletin. Cependant, le positionnement peut avoir une incidence sur le calcul de la rubrique, particulièrement en ce qui concerne la taxe sur salaires et la taxe sur prévoyance. INFOS Rubriques d information Formule des rubriques d information. Permet d insérer dans le bulletin un élément calculé pour information et qui ne modifiera en rien le calcul du bulletin. Il est cependant possible de récupérer les valeurs de ces rubriques par l intermédiaire de formules paramétrables. PROVI Provisions Formule des provisions patronales. TOTAL TPREV TSAL1 Rubrique de totalisation Taxe 8% sur Prévoyance Taxe sur les salaires tranche 1 Formule des lignes de totalisation du bulletin. Ne peut être utilisée pour créer d autres rubriques. Formule de calcul à utiliser pour la taxe sur prévoyance. Cette formule ne se calcule que si la société est soumise à cette taxe. Formule de calcul de la tranche 1 de la taxe sur salaires. Cette formule ne se calcule que pour les établissements et salariés soumis à cette taxe. Une case à cocher permet d indiquer si la rubrique est gérée annuellement ou Principales formules de rubriques 7

8 TSAL2 TSALT Taxe sur les salaires tranche 2 Taxe sur les salaires totalité mensuellement. Formule de calcul de la tranche 2 de la taxe sur salaires. Cette formule ne se calcule que pour les établissements et salariés soumis à cette taxe. Une case à cocher permet d indiquer si la rubrique est gérée annuellement ou mensuellement. Formule de calcul de la taxe sur salaires en totalité. Cette formule ne se calcule que pour les établissements et salariés soumis à cette taxe. Rubriques à placement fixe AUTOM Rubrique en insertion automatique Si la gestion du trop perçu ou de l arrondi a été paramétrée, la rubrique s insère automatiquement en cas de besoin. Ne peut être utilisée pour créer d autres rubriques. Cette note d'information n'a aucune valeur contractuelle. Elle est prise en compte sous l entière responsabilité du destinataire. Principales formules de rubriques 8