Éducation nationale ; Services directement rattachés au Ministre de l'éducation ; Inspection générale ( ) Répertoire ( / /9)

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Marc Lamontagne
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1 Éducation nationale ; Services directement rattachés au Ministre de l'éducation ; Inspection générale ( ) Répertoire ( / /9) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /9 Niveau de description fonds Intitulé Éducation nationale ; Services directement rattachés au Ministre de l'éducation ; Inspection générale Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-9 : Départements et territoires d'outre-mer : Enseignement et équipement. Art 1-3 : Élaboration et mise en place de la carte scolaire ; organisation administrative et financement des établissements ; gestion de personnel : Rapports, notes, textes officiels, comptes rendus de réunions, Art 3-9 : Établissements d'enseignement et de formation, vice-rectorat et inspection académique de la Martinique : Rapports, comptes rendus de réunions, programmes d'équipement, plans, (à noter : Dossiers sur les conditions d'installation en Guyane de réfugies indochinois et la scolarisation en milieu tribal). Nom du producteur Inspections générales (ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la Recherche) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation départements et collectivités d'outre-mer; service déconcentré; scolarisation; réfugié; personnel; établissement d'enseignement; centre de formation; équipement; construction scolaire; carte scolaire; plan; indochine française; rapport; programme; plan; inspection 3

4 Répertoire ( / /9) / /9 DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER : ENSEIGNEMENT ET EQUIPEMENT /1 1. Elaboration et mise en place de la carte scolaire - Elaboration de la carte scolaire des établissements publics d'enseignement de premier cycle dans le département d'outre-mer : correspondance, note : Guadeloupe : correspondance, documentation : Guyane : correspondance, documentation : Martinique : projet succint de mise à jour de la carte scolaire, perspective 1975 : correspondance, documentation : Rentrées scolaires Caraïbes ( ) : organisation administrative et financière des établissements. Mesure d'application de la carte scolaire : correspondance, note, compte-rendu de réunion : Généralités sur l'organisation administrative et le financement des établissements, personnels a) Financement - Rapport au comité directeur du FIDOM (Fonds d'investissement des départements d'outre-mer) : séance du 9 juillet Procès-verbal de la réunion du comité directeur du FIDOM : séances des 5 janvier, 2 février et 26 mars /2 b) Organisation administrative, formation et gestion du personnel - Affaires générales : mise en oeuvre des décisions prises par le Ministre à la suite de son voyage aux Antilles-Guyane. Modification du régime des congés administratifs applicables aux personnels de l'éducation dans les DOM (Départements d'outre-mer). Projet d'ouverture d'un cours de promotion sociale : correspondance, note, documentation, textes officiels : Création de centres de formation d'apprentis en Martinique, nationalisation des établissements municipaux de l'académie des Antilles-Guyane : correspondance, notes et rapports, textes officiels, documentation, rapport d'inspection : Gestion du personnel éducatif de l'académie des Antilles-Guyane : correspondance, note : Organisation administrative, coût des constructions scolaires aux Antilles-Guyane : correspondance, note, documentation : /3 - VAT (Volontaires de l'aide Technique) : liste des incorporations, procédure de sélection, affectation : correspondance, note : Programme de nationalisation des collèges Antilles-Guyane : correspondance, textes officiels et décrets, compte-rendu de réunion : Rapport de synthèse sur la formation professionnelle, mission interministérielle Guadeloupe, Martinique, Guyane : rapport de mission de l'inspection générale de l'administration sur l'utilisation des crédits de premier équipement pour les sections d'enseignement technique et professionnel de l'académie des Antilles-Guyane : Projet de création, construction des établissements scolaires a) Programme, organisation, coût - Construction scolaire dans les DOM, construction d'une école nationale de perfectionnement mixte pour déficients avec troubles associés (financement, subvention, décentralisation). Développement d'une 4

5 formation locale de mobiliers scolaires : correspondance, note, compte-rendu de réunion, documentation : /4 - Installation en Guyane (village de cacao) des réfugiés indochinois, conditions d'installation notamment la scolarisation des enfants des réfugiés - Document relatif à la scolarisation en milieu tribal (enseignement adapté en Guyane). Organisation de l'enseignement et programmation des constructions scolaires aux Antilles-Guyane : correspondance, note, documentation : Relations avec l'entreprise de préfabrication et montage de construction : documents divers notamment devis descriptif, plan. Programme d'urgence et disposition exceptionnelle provoquée par les menaces d'éruption volcanique de la Soufrière, travaux et estimation des dépenses à engager, situation des chantiers (opération Soufrière) : correspondance, note, rapport, documentation : Programmation des équipements dans le cadre du VIe et Vile plan des départements d'outre-mer :. Equipements publics et aides économiques : fiches sectorielles, Réunion, Guadeloupe, Guyane, Martinique. Rapport général : "Approche du Vile plan des départements d'outre-mer" /5 - Création à Cayenne d'une maison de l'education. Affaires immobilières du vice-rectorat de la Guyane, implantation de l'école normale départementale de la Guyane : correspondance, note, documentation : b) Construction des établissements scolaires Travaux de sécurité et extension, réparation des locaux, équipement en matériel, achats divers : GUADELOUPE. Groupe scolaire des Abîmes. CES Bambridge. CES Baie Mahault. CES Basse Terre. CES Bouillante. CES du Capesterre /6 CES Carnot. CES du Gosier. CES des Haies. CES Goyave. CES Lauricisque. CES Le Lamentin. CES Le Lorrain. CES Le Marin. CES Le Moule. CES Michelet. CES Morne à l'eau. CES du Petit Bourg. CES de Pointe Noire. CES de Port Louis 5

6 /7 CES de Sainte Anne : réalisation du CES, programmation et exécution de la construction : correspondance, note, documentation : CES de Sainte Rose et du Petit-Bourg : exécution des travaux de construction : correspondance, note, documentation (notamment plans de construction) : Collège de Saint-François : conditions de fonctionnement, constatation de dégradation du collège et projet de construction : correspondance, note, documentation : Cité scolaire de Saint Claude : programme de construction, correspondance, documentation : Ecole Normale de Pointe à Pitre Construction de CES. CES de Vieux Habitants : correspondance, note : CES de Vieux Fort : correspondance : CES Trois Rivières : correspondance, note, procès-verbal de réunion, documentation : Développement de l'arrondissement, équipement scolaire de Saint Martin et de Saint Barthélémy, programmes de construction de CES et de CET : correspondance, notes, compte-rendu de réunion, documentation : MARTINIQUE Affaires générales, dont dégâts causés par le cyclone "Dorothy" : /8 Grosses réparations et construction de CES et CET. CES du Carbet (commune de Carbet). CES du Diamant (commune : Diamant). CES Ducos (commune de Ducos) : CES Le François : CES du Gros Morne : CES Le Lamentin : CES du Morne Rouge : 1963, CES Rivière Pilote : CET de Rivière Salée : CES de Saint Esprit : Collège de Saint Joseph : Collège de Saint Pierre : CES de Sainte Anne : Collège de Sainte Marie : LEP Batelière à Schoelcher : Cité scolaire de Trinité : Collège les Trois Ilots :. Groupe scolaire du Vauclin : CIO (Centre d'information et d'orientation) : situation, rapport d'activités, notes, correspondance : Ecole Normale Mixte de la Martinique : création, fonctionnement de l'école : correspondance, notes et rapports : Centre de formation des instituteurs de la Dillon : situation des instituteurs, formation des instituteurs remplaçants : Lycée technique de Fort de France : travaux de grosses réparations, construction des classes préfabriquées et extension du lycée : correspondance, fiche descriptive de l'opération, programme de 6

7 construction, documentation : Lycée de jeunes filles de Fort de France : travaux de réparation et d'extension, bulletin d'accueil et d'information : correspondance, note, documentation : Construction de l'inspection académique de la Martinique et du Vice Rectorat à Fort de France : correspondance, note, documentation : /9 - DEPARTEMENT DE LA GUYANE. Réalisation des travaux à effectuer dans les logements des instituteurs : correspondance : Collège et lycée de Kourou : construction, réparation et fonctionnement : correspondance, note, documentation : Réalisation du programme scolaire du centre spacial guyanais : notes et rapports, documentation : CET de Saint Laurent de Maroni : location des locaux et projet d'acquisition de l'institut privé Saint Léon de Maroni. Projet de convention entre l'agfpa (Association Guyanaise pour la Formation Professionnelle des Adultes) et le Vice Rectorat de la Guyane : correspondance, documentation : NOUVELLE CALEDONIE Affaires générales sur l'organisation de l'enseignement en Nouvelle Calédonie, programmation des constructions scolaires : correspondance, note, documentation :

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