CONSIDERANT qu'il y a lieu d'établir un bail pour la location d un garage, près de la maison au 11 rue du Reculé, à VILLEDIEU LES POELES, 50800,
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- Gilles Girard
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1 COMMUNE NOUVELLE VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY Place de la République VILLEDIEU-LES-POELES VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY Tél : Fax : Certifié exécutoire compte tenu de l affichage en Mairie du 1 er juin au 15 juin 2017 La notification faite Le 1 er juin 2017 ARRETE MUNICIPAL FIXANT UN BAIL DE GARAGE Monsieur Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune Nouvelle de VILLEDIEU-LES- POELES-ROUFFIGNY, VU l'article L du Code des Collectivités Territoriales, VU la délibération du conseil municipal de la Commune Nouvelle Villedieu-Les-poêles- Rouffigny n 26/2016 du 7 janvier 2016 donnant délégation à Monsieur le Maire de décider la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas 9 ans, CONSIDERANT qu'il y a lieu d'établir un bail pour la location d un garage, près de la maison au 11 rue du Reculé, à VILLEDIEU LES POELES, 50800, ARRÊTE ARTICLE 1 : Bail de garage, 11 rue du Reculé - Mr GESBERT Jean-Philippe et Mme STEPHANT Marie, garage près de la maison, à compter du 01 mai 2017, pour une durée de un an, renouvelable. ARTICLE 2 : * Montant du loyer annuel, sans aucune application de la TVA - Mr GESBERT Jean-Philippe et Mme STEPHANT Marie : quatre-vingt-dix euros (90 00) trimestriel, payable trimestriellement, d avance. ARTICLE 3 : - Le Directeur Général des Services de la Commune Nouvelle de Villedieu-Les-Poêles- Rouffigny, - La Trésorière Municipale de Villedieu-Les-Poêles-Percy, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. AR-Préfecture de Saint Lo AU FAIT À VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY, Le 1 er juin 2017 Acte certifié éxécutoire Réception par le Préfet : Publication le :
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12 ARRETE MUNICIPAL FIXANT LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE n 1 POUR LE PREMIER TOUR DES ÉLÉCTIONS LEGISLATIVES DU DIMANCHE 11 JUIN Certifié exécutoire compte tenu de l affichage en Mairie du 09/06 au 23/06/2017 La notification faite le 09/06/2017 et de la réception en Préfecture le. Monsieur Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune de VILLEDIEU-LES-POELES- ROUFFIGNY VU les articles R 42, R 43 et R 44 du Code Electoral, VU la circulaire ministérielle INTA J du 17 janvier 2017, VU la circulaire ministérielle INTA C du 17 février 2017, VU les listes électorales de la Commune de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU L arrêté préfectoral du 16 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, VU l arrêté Préfectoral du 26 juillet 2016 instituant, dans la commune de Villedieu-les-Poêles, trois bureaux de vote, ARRÊTÉ ARTICLE 1 : la composition du Bureau de Vote n 1 pour le premier tour des élections législatives du dimanche 11 juin 2017, est fixée de la manière suivante : FONCTIONS bureau 1 PRESIDENT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR HORAIRES 7H45 10H30 10H30-13H 13h 15h30 15h30-18H 18h 22h LANGELIER Francis LEMOINE Martine BOURDIN Véronique COQUELIN Philippe KLINGLER Serge TURPIN Patrick HAREL Bernard DALISSON Sophie BARBE Myriam DELAUNAY Christophe LANGELIER Francis ASSESSEUR GUERIN Monique BOURDIN Véronique ASSESSEUR ASSESSEUR VILLAESPESA Stéphane COSSE Sylvain 1
13 ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services de la Mairie, Le Commandant de la Communauté de Brigade de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Les intéressés, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. FAIT A VILLEDIEU-LES-POELES Le vendredi 9 juin 2017 AR-Préfecture de Saint Lo B-AU Acte certifié éxécutoire Réception par le Préfet : Publication le :
14 ARRETE MUNICIPAL FIXANT LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE n 2 POUR LE PREMIER TOUR DES ÉLÉCTIONS LEGISLATIVES DU DIMANCHE 11 JUIN Certifié exécutoire compte tenu de l affichage en Mairie du 09/06 au 22/06/2017 La notification faite le 09/06/2017 et de la réception en Préfecture le. Monsieur Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune de VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY VU les articles R 42, R 43 et R 44 du Code Electoral, VU la circulaire ministérielle INTA J du 17 janvier 2017, VU la circulaire ministérielle INTA C du 17 février 2017, VU les listes électorales de la Commune de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU L arrêté préfectoral du 16 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, VU l arrêté Préfectoral du 26 juillet 2016 instituant, dans la commune de Villedieu-les-Poêles, trois bureaux de vote, ARRÊTÉ ARTICLE 1 : la composition du Bureau de Vote n 2 pour le premier tour des élections législatives du dimanche 11 Juin 2017, est fixée de la manière suivante : FONCTIONS : bureau 2 PRESIDENT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR ASSESSEUR 7h45 10H30 LEMAITRE Philippe LAUNER COSIALLS LETERRIER Agnès 10H30 13H MARTINE Chantal MACE Christiane LETERRIER Agnès HORAIRES 13H 15H30 SESBOUE Catherine VIMONT Jean-Cl 15H30 18H LAURANSON Marie-Odile METTE Christian 18h 22h Marie-Odile LAURANSON SESBOUE Catherine LEMONCHOIS Jacques ASSESSEUR ASSESSEUR LEMONCHOIS Jacques LEBOULANGER Gérard 1
15 ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services de la Mairie, Le Commandant de la Communauté de Brigade de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny Le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale Villedieu-les-Poêles- Rouffigny Les intéressés, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. FAIT A VILLEDIEU-LES-POELES Le vendredi 9 juin 2017 AR-Préfecture de Saint Lo AU Acte certifié éxécutoire Réception par le Préfet : Publication le :
16 ARRETE MUNICIPAL FIXANT LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE n 3 POUR LE PREMIER TOUR DES ÉLÉCTIONS LEGISLATIVES DU DIMANCHE 11 JUIN Certifié exécutoire compte tenu de l affichage en Mairie du 09/06 au 22/06/2017 La notification faite le 09/06/2017 et de la réception en Préfecture le. Monsieur Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune de VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY VU les articles R 42, R 43 et R 44 du Code Electoral, VU la circulaire ministérielle INTA J du 17 janvier 2017, VU la circulaire ministérielle INTA C du 17 février 2017, VU les listes électorales de la Commune de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU L arrêté préfectoral du 16 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU l arrêté Préfectoral du 26 juillet 2016 instituant, dans la commune de Villedieu-les-Poêles, trois bureaux de vote, ARRETE ARTICLE 1 : la composition du Bureau de Vote n 3 pour le premier tour des élections législatives du dimanche 11 juin 2017, est fixée de la manière suivante : FONCTIONS Bureau 3 PRESIDENT PRESIDENT SUPPLEANT ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) HORAIRES 7h45 10H30 10H30 13H 13H 15H30 15H30-18H 18h 22h CONSTANT Emile GARNIER Claudine CONSTANT EMILE GARNIER Claudine ASSESSEUR LELIEVRE Roger LELIEVRE Roger ASSESSEUR PIHAN Sarah GARNIER Claudine LELIEVRE Roger PIHAN Sarah GARNIER Claudine LELIEVRE Roger CONSTANT Emile PIHAN Sarah GARNIER Claudine 1
17 ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services de la Mairie, Le Commandant de la Communauté de Brigade de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Les intéressés, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. FAIT A VILLEDIEU-LES-POELES Le vendredi 9 juin 2017 AR-Préfecture de Saint Lo AU Acte certifié éxécutoire Réception par le Préfet : Publication le :
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30 ARRETE MUNICIPAL FIXANT LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE N 1 POUR LE DEUXIEME TOUR DES ÉLÉCTIONS LEGISLATIVES DU DIMANCHE 18 JUIN 2017 Certifié exécutoire compte tenu de l affichage en Mairie du 19/06 au 3/07/2017 La notification faite le 19/06/2017 et de la réception en Préfecture le. Monsieur Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune de VILLEDIEU-LES-POELES- ROUFFIGNY VU les articles R 42, R 43 et R 44 du Code Electoral, VU la circulaire ministérielle INTA J du 17 janvier 2017, VU la circulaire ministérielle INTA C du 17 février 2017, VU les listes électorales de la Commune de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU L arrêté préfectoral du 16 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Villedieu-les-Poêles-Rouffigny, VU l arrêté Préfectoral du 26 juillet 2016 instituant, dans la commune de Villedieu-les-Poêles, trois bureaux de vote, ARRÊTÉ ARTICLE 1 : la composition du Bureau de Vote n 1 pour le deuxième tour des élections législatives du dimanche 18 juin 2017, est fixée de la manière suivante : FONCTIONS bureau 1 PRESIDENT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR ASSESSEUR ASSESSEUR ASSESSEUR HORAIRES 7H45 10H30 10H30-13H 13h 15h30 15h30-18H 18h 22h LUCAS Jean VILLAESPESA Stéphane PELOSO Damien COQUELIN Philippe KLINGLER Serge GRENTE Nicole TURPIN Patrick HAREL Bernard BOURDIN Véronique DALISSON Sophie BARBE Myriam MACE Daniel LAURANSON Marie-Odile COQUELIN Philippe BOURDIN Véronique 1
31 ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services de la Mairie, Le Commandant de la Communauté de Brigade de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Les intéressés, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. FAIT A VILLEDIEU-LES-POELES Le lundi 19 juin 2017 AR-Préfecture de Saint Lo B-AU Acte certifié éxécutoire Réception par le Préfet : Publication le :
32 ARRETE MUNICIPAL FIXANT LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE N 2 POUR LE DEUXIEME TOUR DES ÉLÉCTIONS LEGISLATIVES DU DIMANCHE 18 JUIN 2017 Certifié exécutoire compte tenu de l affichage en Mairie du 16/06 au 30/06/2017 La notification faite le 16/06/2017 et de la réception en Préfecture le. Monsieur Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune de VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY VU les articles R 42, R 43 et R 44 du Code Electoral, VU la circulaire ministérielle INTA J du 17 janvier 2017, VU la circulaire ministérielle INTA C du 17 février 2017, VU les listes électorales de la Commune de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU L arrêté préfectoral du 16 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Villedieu-les-Poêles-Rouffigny, VU l arrêté Préfectoral du 26 juillet 2016 instituant, dans la commune de Villedieu-les-Poêles, trois bureaux de vote, ARRÊTÉ ARTICLE 1 : la composition du Bureau de Vote n 2 pour le deuxième tour des élections législatives du dimanche 18 Juin 2017, est fixée de la manière suivante : FONCTIONS : bureau 2 PRESIDENT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT PRESIDENT SUPPLEANT ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d identité) ASSESSEUR ASSESSEUR ASSESSEUR ASSESSEUR 7h45 10H30 LEMAITRE Philippe LAUNER Anne- Marie LEMONNIER Frédéric 10H30 13H MARTINE Chantal MACE Christiane LEMONNIER Frédéric HORAIRES 13H 15H30 SESBOUE Catherine VIMONT Jean-Cl LEMONCHOIS Jacques 15H30 18H LAURANSON Marie-Odile BARBEDETTE Jean- Claude METTE Christian 18h 22h LEMONNIER Frédéric METTE Christian LAUNER Anne- Marie 1
33 ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services de la Mairie, Le Commandant de la Communauté de Brigade de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny Le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale Villedieu-les-Poêles- Rouffigny Les intéressés, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. FAIT A VILLEDIEU-LES-POELES Le vendredi 16 juin 2017 AR-Préfecture de Saint Lo B-AU Acte certifié éxécutoire Réception par le Préfet : Publication le :
34 ARRETE MUNICIPAL FIXANT LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE N 3 POUR LE DEUXIENE TOUR DES ÉLÉCTIONS LEGISLATIVES DU DIMANCHE 18 JUIN 2017 Certifié exécutoire compte tenu de l affichage en Mairie du 16/06 au 30/06/2017 La notification faite le 16/06/2017 et de la réception en Préfecture le. Monsieur Philippe LEMAÎTRE, Maire de la Commune de VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY VU les articles R 42, R 43 et R 44 du Code Electoral, VU la circulaire ministérielle INTA J du 17 janvier 2017, VU la circulaire ministérielle INTA C du 17 février 2017, VU les listes électorales de la Commune de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU L arrêté préfectoral du 16 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Villedieu-les- Poêles-Rouffigny, VU l arrêté Préfectoral du 26 juillet 2016 instituant, dans la commune de Villedieu-les-Poêles, trois bureaux de vote, ARRETE ARTICLE 1 : la composition du Bureau de Vote n 3 pour le deuxième tour des élections législatives du dimanche 18 juin 2017, est fixée de la manière suivante : FONCTIONS Bureau 3 PRESIDENT PRESIDENT SUPPLEANT ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) ASSESSEUR (contrôle au titre d'identité) HORAIRES 7h45 10H30 10H30 13H 13H 15H30 15H30-18H 18h 22h CONSTANT Emile LEMAITRE Jean- M CONSTANT EMILE LEMAITRE Jean-M CONSTANT Emile CONSTANT Jocelyne CONSTANT Emile CONSTANT Jocelyne CONSTANT Emile CONSTANT ASSESSEUR LELIEVRE Roger LELIEVRE Roger Jocelyne ASSESSEUR ARTHUR Guy ARTHUR Guy ARTHUR Guy 1
35 ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services de la Mairie, Le Commandant de la Communauté de Brigade de Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale Villedieu-les-Poêles- Rouffigny, Les intéressés, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. FAIT A VILLEDIEU-LES-POELES Le vendredi 16 juin 2017 AR-Préfecture de Saint Lo AU Acte certifié éxécutoire Réception par le Préfet : Publication le :
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