Séminaire animateurs AESN Avril 2011

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1 Séminaire animateurs AESN Avril 2011 Retour d expérience Le SAGE «Aisne Vesle Suippe» B. NIVOY

2 Déroulement Janvier AP définissant périmètre Juin AP composant CLE Mars AP modifiant CLE Avril Recrutement 2 ème animatrice Décembre Validation PAGD et règlement Instruction Elaboration Juin Recrutement animatrice Avril Validation edl et diagnostic Novembre Validation stratégie

3 3096 km 2 2 régions 3 départements 277 communes Périmètre

4 Instruction : 1 an Constitution de la CLE Communication Travail avec les acteurs du territoire et les services de l état Financement de la cellule d animation

5 CLE et ses émanations CLE : 56 membres Bureau : 12 membres Comité technique : AESN, DREAL et DDT 2 commissions thématiques, ouvertes à tous : Qualité Quantité

6 Etat des lieux - diagnostic : 4 ans En interne : Cartographie : Mise en place du SIG Convention de partenariat avec l AUDRR pour la réalisation des cartes Rapport : Collecte des données : Envoi d un questionnaire à toutes les structures susceptibles de fournir de la donnée Homogénéisation et traitement Rédaction du rapport Présentation de fiches en commissions thématiques

7 Etat des lieux - diagnostic : 4 ans Difficultés rencontrées : Différence d information entre les départements Manque de coopération ou de temps pour coopérer de certains services de l état Pour une même information décalage dans la date de la donnée, travail de récolte à recommencer Conseils : Récolte des données thème par thème Demande aux détenteurs de données d envoyer les données annuellement

8 Stratégie : 1 an et demi A. Scénario tendanciel : En interne avec appui de l AUDRR 1. Evolution du territoire aux regards de 5 facteurs d évolution Envoi d un questionnaire aux professionnels Retranscription des réponses et présentation lors de 5 ateliers regroupant les professionnels 2. Impacts des évolutions sur la ressource en eau et les milieux aquatiques Synthèse des impacts sur les 4 «compartiments de la ressource» Présentation en commissions thématiques 3. Identification de points sensibles

9 Stratégie : 1 an et demi A. Scénario tendanciel : Démographie, urbanisme aménagement territoire Activités économiques Tourisme et loisirs Dynamiques territoriales 1. Ateliers : vision par type acteurs Agriculture et viticulture Ressource en basses eaux Ressource en hautes eaux Qualité de l eau Milieux 2. Commissions thématiques : confrontation de la vision des différents acteurs

10 Stratégie : 1 an et demi A. Scénario tendanciel : Difficultés rencontrées : 1. Évolution des secteurs d activités difficile à évaluer 2. Impact de cette évolution encore plus difficile à évaluer 3. Impacts des activités actuelles non définis précisément donc difficile d estimer l impact cumulé des nouvelles activités

11 Stratégie : 1 an et demi B. Scenarii alternatifs En interne : Depuis DCE, scenarii ne se distinguent plus par des niveaux d objectifs croissants mais principalement par des moyens différents d atteindre ces objectifs. Méthodologie : 1. Définition d objectifs et de moyens d atteindre ces objectifs : Exposition des attentes de chacun en commissions thématiques sur la base des enjeux et des points sensibles 2. Construction de scenarii alternatifs par objectifs Création d une «boite à outils» avec différents moyens d atteindre les objectifs fixés

12 Stratégie : 1 an et demi Scénarii alternatifs : ex de l obj «Réduire le risque inondations et coulées de boues»

13 Stratégie : 1 an et demi C. Stratégie Pb : Impossible de sélectionner 1 scénario plutôt qu un autre car tous utiles Différentes méthodes envisagées : 1. Pour chaque masse d eau, décider du niveau d intervention sensibilisation ou action de chacun des scenarii Vote en CLE : trop difficile de se positionner pour les membres de la CLE 2. Proposition de scenarii à mettre en place sur tout le SAGE et d actions complémentaires pour certaines masses d eau Vote en CLE

14 PAGD : 1 an Cellule d animation PAGD : Présentation des dispositions en commissions thématiques PAGD : Présentation des dispositions en CLE + choix de celles devant faire l objet d une règle Règlement : Rédaction des règles en comité technique élargi PAGD + règlement : Validation des dispositions chiffrées et des règles en CLE Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Prestataire PAGD : Stagiaire pour relecture juridique des dispositions PAGD : Analyse économique des dispositions Analyse environnementale PAGD + règlement : Relecture juridique Validation des documents du SAGE en CLE

15 Analyse des dispositions en commissions thématiques Division des 2 commissions thématiques en 5 nouvelles commissions Envoi des dispositions à discuter 15 jours à l avance Examen de 10 dispositions par réunion de 2 heures 1 ère analyse des services de l état en particulier services police de l eau et services de l urbanisme aurait été nécessaire Débats intéressants PAGD : 1 an

16 Conclusion Elaboration du SAGE longue et coûteuse : 1. Nécessité de s appuyer sur une structure porteuse adéquate dès l élaboration 2. Nécessité de mobiliser les différents acteurs tout au long de l élaboration

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