Vous trouverez ci-joint les arrêtés portant reclassement de vos agents au 1 er janvier 2017.

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1 Circulaire n C du 8 février 2017 Mise en œuvre de l accord PPCR Dispositions applicables aux fonctionnaires de catégorie A relevant des filières administrative et sportive Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Comme nous vous l indiquions dans les précédentes circulaires, des modifications des statuts particuliers des attachés territoriaux, des secrétaires de mairie et des conseillers des activités physiques et sportives étaient également attendues. Les décrets ont été publiés au journal officiel les 16, 22 et 28 décembre Il s agit des décrets n et n du 14 décembre 2016, des décrets n et n du 20 décembre 2016, des décrets n et n du 26 décembre Ces derniers entrent en vigueur à compter du 1 er janvier Vous trouverez ci-joint les arrêtés portant reclassement de vos agents au 1 er janvier Sans délai, il vous appartient de les vérifier, les dater, les signer, puis de les notifier aux agents concernés et de nous en retourner une copie. I SUPPRESSION DE L AVANCEMENT D ECHELON A L ANCIENNETE MINIMALE Les décrets n , et suppriment l avancement d échelon à l ancienneté minimale. Cette mesure vise à unifier les déroulements de carrière entre les différentes fonctions publiques. L avancement d échelon a désormais lieu, dès le 1 er janvier 2017, sur la base d une durée unique et sans avis préalable de la CAP. Les agents qui remplissaient les conditions d avancement d échelon à l ancienneté minimale à compter de cette date ne pourront donc pas en bénéficier. Il ne sera possible de les faire avancer que lorsqu ils auront atteint la nouvelle durée d avancement instaurée. II NOUVELLES ECHELLES INDICIAIRES 1. Cadre d emplois des attachés territoriaux Le cadre d emplois des attachés est modifié et un nouveau grade est créé. Le grade de directeur territorial est placé en voie d extinction, et le grade d attaché hors classe est créé au sommet du cadre d emplois (6 échelons + 1 échelon spécial). Il culmine à la HEA. Les échelles indiciaires du cadre d emploi des attachés territoriaux sont fixées ainsi qu il suit par l article 1 du décret n et l article 8 du décret n du 20 décembre 2016 : Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 1 sur 10

2 échelon Attaché Attaché principal IB IM durée IB IM durée an 6 mois ans ans ans ans ans ans ans ans 6 mois ans ans ans 6 mois ans ans 6 mois ans ans ans / ans / / / / / / / échelon Directeur territorial Attaché hors classe IB IM durée IB IM durée ans ans ans ans ans ans ans ans 6 mois ans ans ans / / HEA* / / * Echelon spécial 2. Cadre d emplois des secrétaires de mairie L extinction du cadre d emplois des secrétaires de mairie se poursuit. L échelle indiciaire des secrétaires de mairie est fixée ainsi qu il suit par l article 1 du décret n et l article 4 du décret n du 14 décembre 2016 : échelon Secrétaire de mairie IB IM durée an 6 mois ans ans ans 6 mois ans 6 mois ans 6 mois ans ans ans 6 mois ans Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 2 sur 10

3 3. Cadre d emplois des conseillers des APS Le cadre d emplois des conseillers des APS est toujours constitué de 2 grades, conseiller et conseiller principal. Toutefois le grade de conseiller principal ne comporte plus 2 classes comme précédemment. Les échelles indiciaires du cadre d emploi des conseillers des APS sont fixées ainsi qu il suit par l article 1 du décret n et l article 6 du décret n du 26 décembre 2016 : échelon Conseiller Conseiller principal IB IM durée IB IM durée an 6 mois ans ans ans ans ans ans ans ans 6 mois ans ans ans 6 mois ans ans 6 mois ans ans ans / ans / / / / / / / Pour information, de nouveaux reclassements indiciaires sont prévus pour tous les cadres d emplois précités au 1 er janvier 2018, au 1 er janvier 2019 et au 1 er janvier III REGLES DE RECLASSEMENT 1. Cadre d emplois des attachés territoriaux Au 1 er janvier 2017, les modalités de reclassement des fonctionnaires titulaires d un grade du cadre d emplois des attachés territoriaux sont ainsi prévues par l article 27 du décret n du 20 décembre 2016 : Grade d attaché 2 e échelon 2 e échelon Sans ancienneté 3 e échelon 2 e échelon Ancienneté acquise 4 e échelon 3 e échelon Ancienneté acquise 5 e échelon 4 e échelon Ancienneté acquise 6 e échelon 5 e échelon Ancienneté acquise 7 e échelon 6 e échelon Ancienneté acquise 8 e échelon 7 e échelon Ancienneté acquise 9 e échelon 8 e échelon Ancienneté acquise 10 e échelon 9 e échelon Ancienneté acquise 11 e échelon 10 e échelon Ancienneté acquise 12 e échelon 11 e échelon Ancienneté acquise Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 3 sur 10

4 Grade d attaché principal 2 e échelon 1 er échelon La moitié de l ancienneté acquise, majorée d un an 3 e échelon 2 e échelon Ancienneté acquise 4 e échelon 3 e échelon Ancienneté acquise 5 e échelon 4 e échelon Ancienneté acquise 6 e échelon 5 e échelon Ancienneté acquise 7 e échelon 6 e échelon Ancienneté acquise 8 e échelon 7 e échelon Ancienneté acquise 9 e échelon 8 e échelon Ancienneté acquise 10 e échelon 9 e échelon Ancienneté acquise Grade de directeur 2 e échelon 2 e échelon Ancienneté acquise 3 e échelon 3 e échelon Ancienneté acquise 4 e échelon 4 e échelon Ancienneté acquise 5 e échelon 5 e échelon Ancienneté acquise 6 e échelon 6 e échelon Ancienneté acquise 7 e échelon 7 e échelon Ancienneté acquise 2. Cadre d emplois des secrétaires de mairie Au 1 er janvier 2017, les modalités de reclassement des secrétaires de mairie sont ainsi prévues par l article 5 du décret n du 14 décembre 2016 : 1 er échelon 1 er échelon Sans ancienneté 2 e échelon 1 er échelon 3/4 de l ancienneté acquise 3 e échelon 2 e échelon Ancienneté acquise 4 e échelon 3 e échelon Ancienneté acquise 5 e échelon 4 e échelon 5/4 de l ancienneté acquise 6 e échelon 5 e échelon Ancienneté acquise 7 e échelon 6 e échelon Ancienneté acquise Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 4 sur 10

5 8 e échelon 7 e échelon 6/5 de l ancienneté acquise 9 e échelon 8 e échelon Ancienneté acquise 10 e échelon 9 e échelon Ancienneté acquise 11 e échelon 10 e échelon 8/7 de l ancienneté acquise 12 e échelon 11 e échelon Ancienneté acquise 3. Cadre d emplois des conseillers des APS Au 1 er janvier 2017, les modalités de reclassement des fonctionnaires titulaires d un grade du cadre d emplois des conseillers des APS sont ainsi prévues par l article 11 du décret n du 26 décembre 2016 : Grade de conseiller 2 e échelon 2 e échelon Sans ancienneté 3 e échelon 2 e échelon Ancienneté acquise 4 e échelon 3 e échelon Ancienneté acquise 5 e échelon 4 e échelon Ancienneté acquise 6 e échelon 5 e échelon Ancienneté acquise 7 e échelon 6 e échelon Ancienneté acquise 8 e échelon 7 e échelon Ancienneté acquise 9 e échelon 8 e échelon Ancienneté acquise 10 e échelon 9 e échelon Ancienneté acquise 11 e échelon 10 e échelon Ancienneté acquise 12 e échelon 11 e échelon Ancienneté acquise Grade de conseiller principal de 2 ème classe dans le grade de conseiller principal de 2 ème classe dans le grade de conseiller principal 1 er échelon 1 er échelon 4/5 de l ancienneté acquise 2 e échelon 2 e échelon 2/3 de l ancienneté acquise 3 e échelon 3 e échelon 2/3 de l ancienneté acquise 4 e échelon 4 e échelon 2/3 de l ancienneté acquise 5 e échelon 5 e échelon 2/3 de l ancienneté acquise 6 e échelon 6 e échelon Ancienneté acquise Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 5 sur 10

6 Grade de conseiller principal de 1 ère classe dans le grade de conseiller principal de 1 ère classe dans le grade de conseiller principal 1 er échelon 7 e échelon Ancienneté acquise 2 e échelon 8 e échelon Ancienneté acquise 3 e échelon 9 e échelon Sans ancienneté 4 e échelon 9 e échelon Ancienneté acquise IV SEUILS DEMOGRAPHIQUES 1. Cadre d emplois des attachés territoriaux Strates démographiques permettant le recrutement d un attaché principal Les strates démographiques permettant aux collectivités de recruter un agent sur le grade d attaché principal ne sont pas modifiées mais leur rédaction est actualisée. Pour rappel, ces strates sont les suivantes : Communes de plus de habitants Les autres collectivités Les services départementaux d incendie et de secours Les offices publics de l habitat de plus de logements Les établissements publics locaux assimilés à une commune de plus de habitants dans les conditions fixées par le décret n du 22 septembre 2000 relatif aux règles d'assimilation des établissements publics locaux aux collectivités territoriales pour la création de certains grades de fonctionnaires territoriaux. Strates démographiques permettant le recrutement d un attaché hors classe et le détachement sur emploi fonctionnel Les strates démographiques permettant aux collectivités de recruter un agent sur le grade d attaché hors classe sont les suivantes : Communes de plus de habitants Les autres collectivités territoriales Les services départementaux d incendie et de secours Les offices publics de l habitat de plus de logements Les établissements publics locaux assimilés à une commune de plus de habitants ou à un département dans les conditions fixées par le décret n du 22 septembre 2000 relatif aux règles d'assimilation des établissements publics locaux aux collectivités territoriales pour la création de certains grades de fonctionnaires territoriaux. Ils peuvent en outre, occuper l emploi fonctionnel de : Directeur général des services de communes de plus de habitants, Directeur d office public de l habitat de plus de logements Directeur d un établissement public local assimilé à une commune de plus de habitants. Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 6 sur 10

7 Parallèlement, le décret n du 30 décembre 1987 est actualisé afin de permettre, à l instar des directeurs territoriaux, le détachement dans les emplois fonctionnels suivants des attachés hors classe : Directeur général des services d'une commune de à habitants ; Directeur général adjoint des communes de à habitants ; Directeur général adjoint des services des départements jusqu'à habitants ; Directeur général adjoint des services des régions jusqu'à d'habitants. De même, le détachement dans ces emplois fonctionnels était ouvert aux fonctionnaires titulaires d'un grade dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice brut 985. Cet indice est remplacé à compter du 1 er janvier 2017 par l indice brut 999. Strates démographiques permettant le recrutement d un directeur territorial Les strates démographiques autorisant le recrutement d un directeur territorial sont alignées sur celles du grade d attaché hors classe. S agissant du recrutement dans un emploi fonctionnel, les conditions ne sont pas modifiées : ils peuvent occuper l'emploi de directeur général des services de communes de plus de habitants, ou exercer les fonctions de directeur d'office public de l habitat de plus de logements ou d'un établissement public local assimilé à une commune de plus de habitants dans les conditions fixées par le décret n du 30 décembre Cadre d emplois des conseillers des APS Les strates démographiques permettant aux collectivités de recruter un agent sur le grade de conseiller principal des APS ne sont pas modifiées. Pour rappel, ces strates sont les suivantes : Communes de plus de habitants Départements Régions Les établissements publics locaux assimilés à une commune de plus de habitants. V CLASSEMENT A LA NOMINATION (article 6 du décret n et article 5 du décret n ) 1. Classement des titulaires d un doctorat Les membres des cadres d emplois des attachés territoriaux et des conseillers des APS qui ont été recrutés par la voie du concours externe et ont présenté une épreuve adaptée aux titulaires d'un doctorat bénéficient, au titre de la préparation du doctorat, d'une bonification d'ancienneté de deux ans. Lorsque la période de préparation du doctorat a été accomplie sous contrat de travail, les services accomplis dans ce cadre sont pris en compte, selon le cas, selon les modalités prévues aux articles 7 ou 9 du décret n du 22 décembre 2006 (reprise des services d agent public, de militaire et d agent de droit privé), pour la part de leur durée excédant deux ans. Une même période ne peut être prise en compte qu'une seule fois. 2. Classement des fonctionnaires de Les agents de relevant du décret n du 22 mars 2010 (agents relevant du NES) sont classés dans le cadre d emplois des attachés ou des conseillers des APS en application de tableaux de correspondance. Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 7 sur 10

8 Fonctionnaires classés dans le troisième grade du corps ou cadre d emplois de Cette situation concerne par exemple les rédacteurs principaux de 1 ère classe et les éducateurs des APS principaux de 1 ère classe. Situation dans le 3 ème grade du corps ou cadre d emplois de Situation dans le grade d'attaché / conseiller des APS 1 er échelon 3 e échelon Ancienneté acquise 2 e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 3e échelon 5e échelon Sans ancienneté 4e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 6e échelon Sans ancienneté 6e échelon 7e échelon Sans ancienneté 7e échelon 8e échelon Sans ancienneté 8e échelon 9e échelon Sans ancienneté 9e échelon 9e échelon Ancienneté acquise 10e échelon 10e échelon Sans ancienneté 11e échelon 10e échelon Sans ancienneté Fonctionnaires classés dans le deuxième grade du corps ou cadre d emplois de Cette situation concerne par exemple les rédacteurs principaux de 2 ème classe et les éducateurs des APS principaux de 2 ème classe. Situation dans le 2 ème grade du corps ou cadre d emplois de Situation dans le grade d'attaché / conseiller des APS 2 e échelon 2 e échelon Sans ancienneté 3e échelon 2 e échelon Ancienneté acquise 4e échelon 3e échelon Sans ancienneté 5e échelon 3e échelon Ancienneté acquise 6e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 7e échelon 5e échelon Sans ancienneté 8e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 9e échelon 6e échelon Sans ancienneté 10e échelon 6e échelon Ancienneté acquise 11e échelon 7e échelon Sans ancienneté 12e échelon 8e échelon Sans ancienneté 13e échelon 8e échelon Ancienneté acquise Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 8 sur 10

9 Fonctionnaires classés dans le premier grade du corps ou cadre d emplois de Cette situation concerne par exemple les rédacteurs et les éducateurs des APS. Situation dans le 1 er grade du corps ou cadre d emplois de Situation dans le grade d'attaché / conseiller des APS 2 e échelon 2 e échelon Sans ancienneté 3e échelon 2 e échelon Sans ancienneté 4e échelon 2e échelon Sans ancienneté 5e échelon 2e échelon Ancienneté acquise 6e échelon 3e échelon Ancienneté acquise 7e échelon 4e échelon Sans ancienneté 8e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 9e échelon 5e échelon Sans ancienneté 10e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 11e échelon 6e échelon Sans ancienneté 12e échelon 7e échelon Sans ancienneté 13e échelon 7e échelon Ancienneté acquise Fonctionnaires classés dans un corps ou cadre d emplois de non cité cidessus Les agents qui ne relèvent pas du décret n du 22 mars 2010 restent classés en application du décret n du 22 décembre Classement des fonctionnaires de catégorie C Les fonctionnaires de catégorie C sont classés en deux étapes : Classement fictif de C en B sur la base des règles de classement prévues par le décret n (section 1 du chapitre III) et applicables lors d une promotion de catégorie C en. Classement de B en A selon la règle indiquée sur le tableau ci-dessus. 4. Classement des agents n ayant pas la qualité de fonctionnaire Les règles de classement des agents n ayant pas la qualité de fonctionnaires restent identiques, en application du décret n du 22 décembre Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 9 sur 10

10 VI Avancement à l échelon spécial d attaché hors classe (article 14 du décret n et article 22-1 du décret n ) Un échelon spécial est créé au sommet de l échelle indiciaire des attachés hors classe. Le nombre maximum d attachés hors classe susceptibles d'être promus à cet échelon spécial est déterminé en application d un taux de promotion fixé par la collectivité par délibération après avis du comité technique. Peuvent accéder à cet échelon spécial, après inscription sur un tableau d avancement : Les attachés hors classe justifiant de 3 ans d'ancienneté dans le 6 ème échelon de leur grade et exerçant leurs fonctions dans les communes de plus de habitants et les autres collectivités territoriales ainsi que dans les établissements publics locaux assimilés, les services départementaux d'incendie et de secours et les offices publics de l'habitat de plus de logements. Les attachés hors classe qui ont atteint, lorsqu'ils ont ou avaient été détachés dans un emploi fonctionnel, un échelon doté d'un groupe hors échelle. Il est tenu compte, pour le classement dans l'échelon spécial, du chevron et de l'ancienneté que l'agent a atteints dans cet emploi pendant les deux années précédant la date au titre de laquelle l'accès à l'échelon spécial a été organisé. Les services du Centre de gestion de la Loire se tiennent à votre disposition pour vous apporter tout renseignement complémentaire. - Arrondissement de Roanne : Antony SCIANDRONE Tél. : mail : - Arrondissement de Montbrison : Laëtitia FAURE Tél. : mail : - Arrondissement de Saint-Etienne : Myriam MARIVIN Tél. : mail : Je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, à l assurance de ma considération distinguée. Le Président, M. Gérard MANET Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire - Circulaire n C du 8 février Page 10 sur 10

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