VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES"

Transcription

1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Le Mercredi 18 Janvier 2017 à 13 h 30 VEHICULES : Vente du 18/01/17 Lot Désignation 1 VP MERCEDES CLASSE A 180 CDI ELEGANCE BVA Immatriculation : AR 203 BK Carrosserie : BREAK DMEC : 27/04/2010 Kilométrage : PARE BRISE A REMPLACER Equipements : AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE CLIM SEMI CUIR LIMITATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES JANTE ALU REGULATEUR DE VITESSE RETROVISEURS ELECTRIQUES AIDE AU STATIONNEMENT AVANT BLUETOOTH COMMANDE AU VOLANT 2 CTTE CITROEN C3 1.4 HDI STE Immatriculation : CX 059 HK N série type : VF7SC8HR4DW Type mines : SC8HR4/T DMEC : 26/07/2013 Kilométrage : Equipements : RADIO CD REGULATEUR DE VITESSE VITRES CLIM LIMITATEUR DE VITESSE 3 VP PEUGEOT 207 5P 1.4 HDI FAP ACTIVE Immatriculation : BN479NJ N série type : VF3WC8HR0BT Type mines : M10PGTVP000W817 DMEC : 16/05/2011 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM VITRES ELECTRIQUES RETROVISEURS ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE 4 CTTE CITROEN NEMO 1.3 HDI BUSINESS Immatriculation : CE287HZ N série type : VF7AAFHZ0C Type mines : AAFHZ0 DMEC : 23/04/2012 Kilométrage : TOLERIE IMPORTANTE Equipements : PORTE LATERALE AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE RADIO CD CLIM VITRES COMMANDE AU VOLANT 5 VP CITROEN C 5 4P 1.6 HDI 130g CONFORT Immatriculation : 9447ZN94 N série type : VF7RD9HZC9L Type mines : MCT5312MX380 DMEC : 13/03/2009 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM GPS REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES 6 CTTE CITROEN C3 ENTREPRISE 1.4 HDI FAP CLUB Immatriculation : CP110GE N série type : VF7SC8HR4CA Type mines : U10CTRVP DMEC : 26/12/2012 Kilométrage : Equipements : REGULATEUR DE VITESSE RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE CLIM VITRES ELECTRIQUES RETROVISEURS ELECTRIQUES Page 1 de 6

2 7 VP FORD FIESTA Immatriculation : CL 603 KZ N série type : WF0JXXGAJJCL74162 Type mines : M10FRDVP DMEC : 03/10/2012 Kilométrage : Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES VITRES ELECTRIQUES CLIM RADIO CD 8 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI L1 GRAND CONFORT Immatriculation : BL891DL N série type : VF1FW1AB Type mines : FW1AB5 DMEC : 29/03/2011 Kilométrage : Equipements : PORTE LATERALE RADIO CD CLIM VITRES 9 C4 VP CITROEN C4 1.6 HDI BUSINESS Immatriculation : BW903PE N série type : VF7NC9HP0BY Type mines : M10CTRVP DMEC : 19/10/2011 Kilométrage : Equipements : LIMITATEUR DE VITESSE RADIO CD VITRES ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE CLIM RETROVISEURS ELECTRIQUES GPS 10 VP RENAULT GRAND SCENIC 1.9 DCI Immatriculation : AR 336 LB N série type : VF1JM0GD Type mines : MRE5416AC593 DMEC : 24/06/2005 Kilométrage : BATTERIE HS Equipements : VITRES ELECTRIQUES RADIO CD RETROVISEURS ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE JANTE ALU REGULATEUR DE VITESSE CLIM 11 VP PEUGEOT 508 1,6 BLUE HDI 115CH Immatriculation : DT 782 MY N série type : VF38DBHZMFL Type mines : M10PGTVP028G360 DMEC : 23/07/2015 Kilométrage : Leasing Equipements : REGULATEUR DE VITESSE BLUETOOTH GPS RADIO CD AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE JANTE ALU RETROVISEURS ELECTRIQUES VITRES ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE CLIM 12 CTTE PEUGEOT 208 5P AFFAIRE 1.4 HDI PACK CD CLIM Immatriculation : CT567YC N série type : VF3CC8HR0DT Type mines : U10PGTVP005F407 DMEC : 21/05/2013 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES 13 VP CITROEN DS5 2L HDI 160 SPORT BVA Immatriculation : CN 324 RE N série type : VF7KFRHHACS Type mines : M10CTRVP002F933 DMEC : 05/09/2012 Puissance : 9 Kilométrage : Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES VITRES ELECTRIQUES CUIR SIEGES CHAUFFANTS GPS TOIT PANORAMIQUE REGULATEUR DE VITESSE RADIO CD JANTE ALU SIEGES ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE AIDE AU STATIONNEMENT AVANT AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE CLIM Page 2 de 6

3 14 CTTE OPEL CORSA CDTI 75 PACK CLIM 3P Immatriculation : DL 704 GX N série type : W0L0SDL08E Type mines : U10PELVP DMEC : 28/10/2014 Kilométrage : AVEC CERTIFICAT DE CONFORMITE 5 PLACES Equipements : REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE RADIO CD VITRES ELECTRIQUES CLIM RETROVISEURS ELECTRIQUES 15 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS CONF CABINE APPRO DCI Immatriculation : 8204NG23 N série type : VF1FC07HF Type mines : FC07HF DMEC : 14/05/2004 Kilométrage : Equipements : RADIO CD 16 CTTE RENAULT TRAFIC 2.0 DCI 1T2 L1H1 GRAND CONFORT Immatriculation : BP039HW N série type : VF1FLBMA6B Type mines : N10RENCT DMEC : 31/05/2011 Kilométrage : Equipements : PORTE LATERALE RADIO CD CLIM VITRES 3 ESSIEUX 3 PLACES 17 CTTE RENAULT TRAFIC 2.0 DCI 1T2 L1H1 GRAND CONFORT Immatriculation : BW506SD N série type : VF1FLBMA6C Type mines : N10RENCT DMEC : 21/10/2011 Kilométrage : Nom re e places : 3 Equipements : CLIM RADIO CD RETROVISEURS ELECTRIQUES PORTE LATERALE VITRES ELECTRIQUES 18 VP CITROEN GRAND C4 PICASSO 1.6 HDI Immatriculation : B 226 F N série type : VF7UA9HZH Type mines : MCT7316VW065 DMEC : 22/11/2006 Kilométrage : CTTE RENAULT CLIO COLLECTION 3P SOCIETE 1.5 DCI AIR Immatriculation : C 451MB N série type : VF1CR2V0H Type mines : U10RENVP013R902 DMEC : 11/09/2013 Kilométrage : Equipements : CLIM RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE REGULATEUR DE VITESSE VITRES 20 VP SUZUKI SWIFT Immatriculation : AZ 608 LC N série type : JSAEZC11S Type mines : MJS1202GF766 DMEC : 28/08/2008 Kilométrage : BRUIT DE ROULEMENT Equipements : JANTE ALU RADIO CD CLIM VITRES COMMANDE AU VOLANT 21 VP SUZUKI IGNIS Immatriculation : 385XN94 Carrosserie : BREAK N série type : TSMMHX91S Type mines : MJS5104DJ342 DMEC : 13/07/2005 Kilométrage : Equipements : JANTE ALU RADIO CD CLIM VITRES Page 3 de 6

4 23 VP RENAULT SCENIC Immatriculation : AY 115 GY N série type : VF1JM0C0H Type mines : MRE1416AX396 DMEC : 29/09/2005 VEHICULE GAG SAISIE NKOMA ALAIN COMPTEUR KILOMETRIQUE HS BATTERIE HS Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES CLIM RADIO CD VITRES ELECTRIQUES 24 CTTE PEUGEOT HDI FAP PACK CD CLIM STE Immatriculation : CF250NW N série type : VF3WA8HR0CT Type mines : U10PGTVP000S813 DMEC : 24/05/2012 Kilométrage : Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE CLIM RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES 25 BERLINGO CTTE CITROEN BERLINGO COURT 1.6 HDI BUSINESS Immatriculation : CB770HS N série type : VF77B9HN0CN Type mines : N10CTRCT DMEC : 10/02/2012 Kilométrage : Nom re e places : 3 Equipements : RADIO CD RETROVISEURS ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE PORTE LATERALE VITRES ELECTRIQUES CLIM 26 CTTE OPEL CORSA CDTI 75CV PACK CLIM Immatriculation : CH 785 JS N série type : W0L0SDL08C Type mines : U10PELVP DMEC : 05/07/2012 Energie : go Kilométrage : AVEC CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR PASSAGE EN 5 PLACES AVEC CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR PASSAGE EN 5 PLACES Equipements : REGULATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES CLIM RETROVISEURS ELECTRIQUES RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE 27 VP RENAULT KANGOO II 1.5 DCI 90 ECO2 ENERGY Immatriculation : CQ 142 FR Carrosserie : BREAK N série type : VF1KW58B Type mines : M10RENVP DMEC : 29/01/2013 Kilométrage : MANQUE CARTE SD ET TELECOMMANDE GPS Equipements : AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE PORTE LATERALE RADIO CD CLIM GPS REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES 28 CTTE CITROEN C 3 ENTREPRISE 1.4 HDI BMP5 CLUB Immatriculation : CZ006HP N série type : VF7SC8HP4DW Type mines : U10CTRVP004S071 DMEC : 08/10/2013 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES Page 4 de 6

5 30 VP PEUGEOT 207 5P 1.4 HDI FAP ACTIVE Immatriculation : BW257RG N série type : VF3WC8HR0BT Type mines : M10PGTVP000W817 DMEC : 20/10/2011 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM VITRES ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE RETROVISEURS ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE 31 VP CITROEN C4 PICASSO 1.6 HDI 110 Immatriculation : AX 937 AE N série type : VF7U9HZCAJ Type mines : M10CTRVP000U587 DMEC : 19/07/2010 Kilométrage : SCOOTER 125 CM3 MTL PEUGEOT SCOOTER 125 CM3 NON ROULANT Immatriculation : CW 744 TB Carrosserie : SOLO N série type : VGALW2AALDS Type mines : L3EPGTML DMEC : 09/07/2013 Puissance : 1 Kilométrage : PROBLEME TRANSMISSION 34 MTL YAHAMA SCOOTER CYGNUS 125 CM3 Immatriculation : BL 933 FH Carrosserie : SOLO DMEC : 30/03/2011 Puissance : 1 Kilométrage : SCP KAPANDJI MORHANGE 32 CL KYMCO SCOOTER 50 CM3 Immatriculation : DB258M Carrosserie : SOLO N série type : LC2U65040E Type mines : L1EKYMCL000F169 DMEC : 10/07/2014 Nombre de lots : 32 FRAIS DE VENTE Volontaires véhicules: 12 % TTC Soit 10 % HT HT Volontaires scooters: 12 % + 60 TTC Soit 10 % HT + 50 HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant (sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire (liquidation judiciaire, saisie) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ) Certaines cartes grises seront isponi les le lun i ou mar i sui ant la ente et autres ans un élai e uit ours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Page 5 de 6

6 APONEM ED F K H F G F P E D BF E D D M Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : EX1 mentionnant la société de vente Copie du bordereau d achat Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : 15 EUROS HT / jour pour les véhicules légers 20 EUROS HT/jour pour les camions et les engins. M 6

ATELIER SOLUTION. Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules. Avec la collaboration de P.1

ATELIER SOLUTION. Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules. Avec la collaboration de P.1 ATELIER SOLUTION Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules Avec la collaboration de P.1 Le marché du véhicule d entreprise P.2 La proportion d'entreprises qui financent au

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. *Syndicat Intercommunal d Énergie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP 90421 79004 NIORT Cedex ASSURANCES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. *Syndicat Intercommunal d Énergie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP 90421 79004 NIORT Cedex ASSURANCES MARCHE PUBLIC DE SERVICES *Syndicat Intercommunal d Énergie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP 90421 79004 NIORT Cedex ASSURANCES Date et heure limites de réception des offres 26 novembre 2010 à 16 heures

Plus en détail

CHEZ RENAULT MOTORS, VOTRE BUDGET VOITURE ENFIN ADAPTÉ!

CHEZ RENAULT MOTORS, VOTRE BUDGET VOITURE ENFIN ADAPTÉ! Édition spéciale SALON DE L AUTO 2015 CHEZ RENAULT MOTORS, VOTRE BUDGET VOITURE ENFIN ADAPTÉ! PLUS DE 1000 VÉHICULES NEUFS DE STOCK OUVERT LES DIMANCHES 2015 11 JANVIER 2015 18 JANVIER 2015 25 JANVIER

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION

DOSSIER DE CONSULTATION Appel d offre ouvert Marché 2008-12 DOSSIER DE CONSULTATION Lot 2 «Flotte Automobile» 1 REGLEMENT DE CONSULTATION COMMUN A TOUS LES LOTS SOMMAIRE ARTICLE 1 : Collectivité qui passe le marché ARTICLE 2

Plus en détail

charte véhicule FA.QXD 19/05/11 13:50 Page 1 Charte véhicule

charte véhicule FA.QXD 19/05/11 13:50 Page 1 Charte véhicule Charte véhicule Préambule La Direction de France Air met à la disposition de ses collaborateurs une charte véhicule : organisation du parc automobile en fonction du statut des commerciaux ou des collaborateurs

Plus en détail

votre votre GRAND 415 /mois dès

votre votre GRAND 415 /mois dès N 1 Hyundai Dealer Chez ESCH votre dès 15.990 Chez ESCH votre 225 /mois dès 13.990 197/mois x261 ESCH LE SPÉCIALISTE 4x44 - SUV x289 1999 Chez ESCH votre dès 29.490 Chez ESCH votre GRAND 415/mois dès 42.490

Plus en détail

LOW COST TOUT INCLUS FIAT PANDA. Moteur: Essence A/C Radio CD Assurance tous risques sans franchise Réservoir plein PRIX / SEMAINE

LOW COST TOUT INCLUS FIAT PANDA. Moteur: Essence A/C Radio CD Assurance tous risques sans franchise Réservoir plein PRIX / SEMAINE LOW COST TOUT INCLUS FIAT PANDA Assurance tous risques sans franchise Réservoir plein 01.01.15-30.06.15 20.09.15 30.06.15 01.07.15-31.07.15 01.08.15-23.08.15 23.08.15-20.09.15 190 240 315 240 LOW COST

Plus en détail

Cahier des Charges Techniques

Cahier des Charges Techniques Centre de Recherche d Angers-Nantes Site d Angers, 42 rue Georges Morel - CS 60057-49071 Beaucouzé Cedex Services Déconcentrés d Appui à la Recherche Secteur Achats Marchés MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES

Plus en détail

CAS VENDEUR. Vous avez pris rendez vous avec Monsieur ou Madame Martin, gérant de la société «TOUT PROPRE» dont l objet social est le nettoyage.

CAS VENDEUR. Vous avez pris rendez vous avec Monsieur ou Madame Martin, gérant de la société «TOUT PROPRE» dont l objet social est le nettoyage. 17 ème Challenge de Négociation Commerciale LES NEGOCIALES CAS VENDEUR Vous avez pris rendez vous avec Monsieur ou Madame Martin, gérant de la société «TOUT PROPRE» dont l objet social est le nettoyage.

Plus en détail

INFORMATIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES Nom de l'adhérent : N d'adhérent :.. INFORMATIONS DIVERSES Rubrique Nom de la personne à contacter AD Date de début exercice N BA Date de fin exercice N BB Date d'arrêté provisoire BC DECLARATION RECTIFICATIVE

Plus en détail

*Way of Life! : Un style de vie! DU 27 SEPT. AU 30 NOV. 2012 OFFRES SPÉCIALES SUR TOUTE LA GAMME 100 % NOUVEAUTÉS

*Way of Life! : Un style de vie! DU 27 SEPT. AU 30 NOV. 2012 OFFRES SPÉCIALES SUR TOUTE LA GAMME 100 % NOUVEAUTÉS *Way of Life! : Un style de vie! DU 27 SEPT. AU 30 NOV. 2012 OFFRES SPÉCIALES SUR TOUTE LA GAMME 100 % NOUVEAUTÉS La Swift qui vous ressemble, NOUVELLE SWIFT In The City Style URBAIN 10 990 (2) Sous condition

Plus en détail

Gestion de flotte automobile

Gestion de flotte automobile Etat de l art Gestion de flotte automobile Ce livre blanc décrit les principales activités constituant le métier de gestionnaire de flotte automobile en soulignant les points de vigilance garant de l efficacité

Plus en détail

OBJET : LOCATION DE VEHICULES EN COURTE DUREE

OBJET : LOCATION DE VEHICULES EN COURTE DUREE CHAABI LLD DOSSIER D APPEL D OFFRE OUVERT N : DT/02/2009 (SEANCE NON PUBLIQUE) OBJET : LOCATION DE VEHICULES EN COURTE DUREE Date limite pour le dépôt des offres le 27/02/2009 Février 2009 1 SOMMAIRE ARTICLE

Plus en détail

Évolution du budget automobile des ménages français depuis 1990 1

Évolution du budget automobile des ménages français depuis 1990 1 N 14 Avril 2013 Service du soutien au réseau Sous-direction de la communication, programmation et veille économique Bureau de la veille économique et des prix Évolution du budget automobile des ménages

Plus en détail

FICHE FISCALITE 2014 LA FISCALITÉ AUTOMOBILE : GÉNÉRALITÉS & SPÉCIFICITÉS POUR LES VÉHICULES PARTICULIERS MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE.

FICHE FISCALITE 2014 LA FISCALITÉ AUTOMOBILE : GÉNÉRALITÉS & SPÉCIFICITÉS POUR LES VÉHICULES PARTICULIERS MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE. FICHE FISCALITE 2014 MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE Page 1 SOMMAIRE LES AVANTAGES EN NATURE :... 3 2 modes de calcul :... 3 Mode n 1 : le calcul selon les dépenses au réel :... 3 Mode n 2 : le calcul

Plus en détail

Vente aux enchères publiques sur liquidation judiciaire le vendredi 17 février 2012

Vente aux enchères publiques sur liquidation judiciaire le vendredi 17 février 2012 SCP FILIPPI Pierre Paul LECA Christophe MARZOCCHI Céline Huissiers de Justice Associés 35 Bld. PAOLI BASTIA --- E.Mail : filippi.leca@huissier-justice.fr Tel : 04.95.55.00.80 Fax : 04.95.55.00.81 Vente

Plus en détail

Les séries les plus captivantes du moment. 50 th Anniversary Days ACHETEZ MAINTENANT, PAYEZ PLUS TARD

Les séries les plus captivantes du moment. 50 th Anniversary Days ACHETEZ MAINTENANT, PAYEZ PLUS TARD Les séries les plus captivantes du moment ne PASSENT pas à la TéLéVISION 50 th Anniversary Days 50 DAYS ONLY PAYEZ PLUS TARD PLAISIR DE CONDUITE performances supérieures des moteurs essence.4 (00 ch) et.8

Plus en détail

VOTRE BUDGET CHOISISSEZ CLÉ EN MAIN LOYERS

VOTRE BUDGET CHOISISSEZ CLÉ EN MAIN LOYERS VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. CHOISISSEZ VOTRE BUDGET LOYERS CLÉ EN MAIN Jusqu au 21 mai 2015 >500L< POP STAR Diesel 85 CH 18 490 * DE 1 090 MONTANT FINALE) : 13 185 de

Plus en détail

Loueur longue durée Distributeur de véhicules électriques Entretien et maintenance électrique

Loueur longue durée Distributeur de véhicules électriques Entretien et maintenance électrique Loueur longue durée Distributeur de véhicules électriques Entretien et maintenance électrique Golfs & Resorts Tourisme Industrie Evènementiel Mobilité Urbaine www.ora-ve.com www.lease-green.com Organigramme

Plus en détail

Série limitée Classe C 250 CDI BlueEFFICIENCY Prime Edition

Série limitée Classe C 250 CDI BlueEFFICIENCY Prime Edition Série limitée Classe C 250 CDI BlueEFFICIENCY Prime Edition Mercedes-Benz France amorce en octobre 2008 le début de la commercialisation de la Classe C 250 CDI, sous la forme d une série limitée baptisée

Plus en détail

CORSA Ultimate Edition. SPECIFICATIONS & PRIX CATALOGUE OPEL. 1 Janvier 2015

CORSA Ultimate Edition. SPECIFICATIONS & PRIX CATALOGUE OPEL. 1 Janvier 2015 CORSA Ultimate Edition. 1 Janvier 2015 SPECIFICATIONS & PRIX CATALOGUE OPEL CORSA Ultimate Edition. 1 Janvier 2015 Opel CORSA Ultimate Edition 3-portes. Transmission Puissance

Plus en détail

"Étude TOPÉO" Le Concept de la voiture low cost en France => Cas concret : la NANO de TATA

Étude TOPÉO Le Concept de la voiture low cost en France => Cas concret : la NANO de TATA "Étude TOPÉO" Le Concept de la voiture low cost en France => Cas concret : la NANO de TATA Étude en Ligne, réalisée par CEGMA TOPO, du 0 au 06 avril 009 Auprès de 360 individus : titulaires du permis de

Plus en détail

PRESTATIONS de SERVICES en ASSURANCES. CAHIER des CHARGES. Assurance des véhicules automobiles Lot N 3 Garanties Automission

PRESTATIONS de SERVICES en ASSURANCES. CAHIER des CHARGES. Assurance des véhicules automobiles Lot N 3 Garanties Automission Objet du Marché PRESTATIONS de SERVICES en ASSURANCES CAHIER des CHARGES Assurance des véhicules automobiles Lot N 3 Garanties Automission Le présent dossier comprend : - Le cahier des charges, - Des annexes,

Plus en détail

e.mobility La mobilité durable d Enovos

e.mobility La mobilité durable d Enovos e.mobility La mobilité durable d Enovos Une offre complète en mobilité électrique Offres leasing par LeasePlan Luxembourg 455 /mois* 60 mois 10.000km/an Citroën C-Zero chargement 80% en 30min 100% en

Plus en détail

Véhicules électriques

Véhicules électriques Véhicules électriques Marc Béranger Véhicules électriques Marc Béranger 15 juin 2012 1 Plan de la présentation Histoire de l automobile Puissance et énergie Stockage d énergie Moteur électrique Vehicle-to-grid

Plus en détail

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club.

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. TCS Assurance auto L assurance véhicules de votre Club parfaitement adaptée à vos besoins! Un monde de prestations

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES MARCHE DE SERVICES D ASSURANCES LOT N 3 FLOTTE, AUTO MISSION PROCEDURE ADAPTEE

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES MARCHE DE SERVICES D ASSURANCES LOT N 3 FLOTTE, AUTO MISSION PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES MARCHE DE SERVICES D ASSURANCES LOT N 3 FLOTTE, AUTO MISSION PROCEDURE ADAPTEE Ce document contient 5 pages 1 rue des Carmes CS 70139 22800 QUINTIN Page 1 SOMMAIRE Article

Plus en détail

CITROËN GAMME BUSINESS

CITROËN GAMME BUSINESS C5 C5 TOURER C3 C4 C4 PICASSO GRAND C4 PICASSO C3 PICASSO CITROËN GAMME BUSINESS CITROËN C3 HDi 70 BVM e-hdi 70 Airdream BMP e-hdi 90 Airdream BVM CITROËN C3 PICASSO HDi 90 BVM e-hdi 90 Airdream BMP6 CITROËN

Plus en détail

TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT

TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT Dernière mise à jour : 1 er avril 2014 TARIFS DES CARTES GRISES MODALITES DE REGLEMENT Vous déposez votre dossier à la préfecture au guichet des cartes grises Vous adressez votre dossier à la préfecture

Plus en détail

Forfait montage 1 PNEU... 3,00. Forfait montage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE 4X4...20,40. Forfait GONFLAGE À L'AZOTE 4 PNEUMATIQUES + ROUE DE SECOURS...

Forfait montage 1 PNEU... 3,00. Forfait montage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE 4X4...20,40. Forfait GONFLAGE À L'AZOTE 4 PNEUMATIQUES + ROUE DE SECOURS... PNEUMATIQUE Forfait motage 1 PNEU... 3,00 Forfait motage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE JANTE TÔLE... à partir de 11,40 Forfait motage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE JANTE ALUMINIUM... à partir de 13,40 Forfait motage 1 PNEU

Plus en détail

CORSA Ultimate Edition. SPECIFICATIONS & PRIX CATALOGUE OPEL. CORSA ULTImATE EdITION. 1 Juillet 2014

CORSA Ultimate Edition. SPECIFICATIONS & PRIX CATALOGUE OPEL. CORSA ULTImATE EdITION. 1 Juillet 2014 CORSA Ultimate Edition. 1 Juillet 2014 SPECIFICATIONS & PRIX CATALOGUE OPEL CORSA ULTImATE EdITION. 1 Juillet 2014 Opel CORSA Ultimate Edition 3-portes. Essence Ultimate Edition

Plus en détail

REFERENCEMENT NATUREL

REFERENCEMENT NATUREL REFERENCEMENT NATUREL SEO > définition et enjeux SEA SEO SEO > sommaire Introduction In Page : Off Page : Les critères techniques Les critères éditoriaux Les critères de popularité Les critères de confiance

Plus en détail

Consommation de flotte (1989 2012)

Consommation de flotte (1989 2012) Bases et méthodologie de comparaison L Association des importateurs suisses d automobiles «auto-suisse» établit chaque année la consommation moyenne des voitures de tourisme vendues appelée consommation

Plus en détail

COMMUNAUTE de COMMUNES des TROIS RIVIERES. MARCHE d ASSURANCES LOT N 4 FLOTTE - AUTOMISSION. DOSSIER de CONSULTATION

COMMUNAUTE de COMMUNES des TROIS RIVIERES. MARCHE d ASSURANCES LOT N 4 FLOTTE - AUTOMISSION. DOSSIER de CONSULTATION COMMUNAUTE de COMMUNES des TROIS RIVIERES MARCHE d ASSURANCES LOT N 4 FLOTTE - AUTOMISSION DOSSIER de CONSULTATION - CAHIER des CHARGES des CLAUSES TECHNIQUES - CAHIER des CHARGES GENERALES - ACTE d ENGAGEMENT

Plus en détail

CITROËN GAMME BUSINESS 1FR

CITROËN GAMME BUSINESS 1FR MAÎTRISER LES COÛTS CITROËN C3 PICASSO ADAPTER LES VÉHICULES À VOS ACTIVITÉS VALORISER L'IMAGE DE VOTRE ENTREPRISE NOUVEAU CITROËN C4 PICASSO CITROËN C5 TOURER CITROËN GRAND C4 PICASSO CITROËN C5 CITROËN

Plus en détail

CHF 4 000. 308 RAISONS DE ROULER EN PEUGEOT BONUS ADRÉNALINE. raison 200 RAISON 001 RAISON 208 RAISON 089 RAISON 308 À GAGNER 21 23 MARS

CHF 4 000. 308 RAISONS DE ROULER EN PEUGEOT BONUS ADRÉNALINE. raison 200 RAISON 001 RAISON 208 RAISON 089 RAISON 308 À GAGNER 21 23 MARS raison 200 BONUS ADRÉNALINE 208 GTİ DèS CHF 25 900. TROIS PEUGEOT 308 À GAGNER PORTES OUVERTES 21 23 MARS 208 km VOITURE SUISSE DE L ANNÉE 2014 : RAISON 001 RAISON 208 NOUVELLE PEUGEOT 3008 CROSSOVER :

Plus en détail

SIMPLY CLEVER UN DESIGN IMPRESSIONNANT. À DES PRIX IMPRESSIONNANTS.

SIMPLY CLEVER UN DESIGN IMPRESSIONNANT. À DES PRIX IMPRESSIONNANTS. SIMPLY CLEVER UN DESIGN IMPRESSIONNANT. À DES PRIX IMPRESSIONNANTS. 1 2015 OFFRES VALABLES JUSQU AU 31 MARS 2015 PRIX 1) PRIME FESTIVAL COULEUR METALLISÉE 2) EXTENSION DE GARANTIE 4 ANS 3) NAVIGATEUR GPS

Plus en détail

CONTRAT AUTO VAM Avril 2007 UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM :

CONTRAT AUTO VAM Avril 2007 UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM : UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM : UN CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE ADAPTÉ AUX BESOINS DES SOCIÉTAIRES VAM est un contrat d'assurance automobile qui couvre les dommages corporels et matériels et qui

Plus en détail

Votation populaire du 23 septembre 2012 sur l'imposition des véhicules routiers

Votation populaire du 23 septembre 2012 sur l'imposition des véhicules routiers 1 Conférence de presse de la Direction de la police et des affaires militaires du 04.09.2012 Votation populaire du 23 septembre 2012 sur l'imposition des véhicules routiers Conférence de Hansulrich Kuhn,

Plus en détail

LE PARC VEHICULES LEGERS DU CERN. A. Dagan. Résumé

LE PARC VEHICULES LEGERS DU CERN. A. Dagan. Résumé LE PARC VEHICULES LEGERS DU CERN A. Dagan Résumé La création d un parc central de véhicules légers (Car Pool) a été décidée en janvier 1991. Le fonctionnement et l évaluation des coûts du Car Pool sont

Plus en détail

BAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE

BAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE BANQUE COMMERCIALE DU NIGER (B.C.N) BAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE I- du compte 1.1 Conditions d ouverture et de clôture de compte 1.1.1 Ouverture de compte (avec remise de la Convention de compte)

Plus en détail

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE Les véhicules les plus vandalisés Les véhicules les plus volés La typologie des sinistres & Les résultats de notre enquête sur l expertise auprès des automobilistes

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE

CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE Association des Responsables de Services Généraux Facilities Managers Association CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES Avertissement : ce document est un exemple de contrat de LLD de véhicules

Plus en détail

LCA France 1988-2015 Qualité de services Tarification Disponibilité Indépendance Références

LCA France 1988-2015 Qualité de services Tarification Disponibilité Indépendance Références LCA France 1-201 LCA France... La route en liberté Qualité de services Tarification Disponibilité Indépendance Références Location longue durée La Location Longue Durée avec LCA France, plus de 2 ans d

Plus en détail

MENTIONS LEGALES juillet 2015 SOREFI

MENTIONS LEGALES juillet 2015 SOREFI MENTIONS LEGALES juillet 2015 SOREFI TWINGO LIFE A partir de 189 ** / mois pendant 59 mois après un 1 er loyer de 3 000 Reprise minimum 3 000 * remboursement avant de vous engager.1er loyer de 3 000 suivi

Plus en détail

CAMIONS ÉVÉNEMENTIELS WWW.MONCAMIONRESTO.COM

CAMIONS ÉVÉNEMENTIELS WWW.MONCAMIONRESTO.COM FOODTRUCK EVE 1 FOODTRUCK EVE 1 Totalement équipé pour préparer et vendre pizzas, snack et pâtes, ce Foodtruck est idéal pour vous accompagner sur vos festivals, road shows, tournages Motorisation : Renault

Plus en détail

CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3

CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3 CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant : Pour

Plus en détail

Juriste d'entreprise

Juriste d'entreprise Service des formations professionnalisées Licence Juriste d'entreprise UE4 Fiscal des affaires (Cours de M. Lamailloux) 23 mars 2015 9h à 12h -------------------------------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

Créativité dans les détails extérieurs, recherche dans les technologies embarquées, robustesse de son architecture. La nouvelle Alfa Romeo MiTo est

Créativité dans les détails extérieurs, recherche dans les technologies embarquées, robustesse de son architecture. La nouvelle Alfa Romeo MiTo est CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET TARIFS AU 1 er JUIN 2013 Créativité dans les détails extérieurs, recherche dans les technologies embarquées, robustesse de son architecture. La nouvelle Alfa Romeo MiTo est

Plus en détail

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE 1. NOMS DOMAINE 1. a Extension international :.com,.net,.org,.info, biz Entreprises, particuliers : protégez les marques de vos produits et services. Protégez

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM»

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» ARTICLE 1 OBJET DELTA FM située Boulevard de l Europe à Gravelines organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé «LE JEU DE LA POMPE DELTA

Plus en détail

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER

Plus en détail

LES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol.

LES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol. LES ESCALIERS I. DÉF I NIT I O N Un escalier est un ouvrage constitué d'une suite de marches et de paliers permettant de passer à pied d'un niveau à un autre. Ses caractéristiques dimensionnelles sont

Plus en détail

LE Budget. ACA de l Automobiliste

LE Budget. ACA de l Automobiliste LE Budget ACA de l Automobiliste Juin 2014 Budget de la Renault Clio essence p. 4 Budget de la Renault Clio diesel p. 6 Budget de la Peugeot 308 diesel p. 8 Budget de la Dacia Logan p. 10 Budget de la

Plus en détail

Sdem50. Projet de déploiement d infrastructures de recharge sur le département de la Manche. Communauté de communes de Sèves-Taute le 7 octobre 2014

Sdem50. Projet de déploiement d infrastructures de recharge sur le département de la Manche. Communauté de communes de Sèves-Taute le 7 octobre 2014 Sdem50 Projet de déploiement d infrastructures de recharge sur le département de la Manche Communauté de communes de Sèves-Taute le 7 octobre 2014 Un peu d histoire Les prémices du véhicule électrique

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

Cliquez sur une image pour l'agrandir

Cliquez sur une image pour l'agrandir Cliquez sur une image pour l'agrandir N e w slet t e r N 1 Juin /Jui l l et/ A oût 20 1 1 N e w s > > > A L D A u t o moti v e : Bie nt ô t de n o u v e aux l oc a ux U n S h o w R oo m de 4 00 m ² C est

Plus en détail

La voiture a été inventée par quelqu un d autre. Mais c est nous qui lui avons donné vie. pour tous et pour tout

La voiture a été inventée par quelqu un d autre. Mais c est nous qui lui avons donné vie. pour tous et pour tout F La voiture a été inventée par quelqu un d autre. Mais c est nous qui lui avons donné vie. pour tous et pour tout La naissance de l evan Un véhicule d une nouvelle génération, polyvalent et mobile. Liberté,

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION POUR LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES AUTOMOBILES

DOSSIER DE CONSULTATION POUR LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES AUTOMOBILES C O N T A C T L O T O I S P O U R L E S E N T R E P R I S E S DOSSIER DE CONSULTATION POUR LA LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES AUTOMOBILES Maîtres d ouvrage Chambre de Commerce et d Industrie du Lot

Plus en détail

CESSIONS D'ELEMENTS D ACTIF - IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES

CESSIONS D'ELEMENTS D ACTIF - IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES CESSIONS D'ELEMENTS D ACTIF - IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES Objectif(s) : o Conséquences comptables des opérations de cessions, o Aspects fiscaux. Pré-requis : o Maîtrise des amortissements et provisions,

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

La Journée des Groupes de distribution 2013

La Journée des Groupes de distribution 2013 Contacts commerciaux Philippe van RIJSEWIJK Directeur commercial 01 49 52 88 52 pvr@journalauto.com La Journée des Groupes de distribution 2013 David CHATELON Directeur de publicité 01 49 52 88 36 david.chatelon@journalauto.com

Plus en détail

RENAULT TRUCKS DELIVER * RENAULT TRAFIC. www.renault-trucks.fr *Renault Trucks s engage

RENAULT TRUCKS DELIVER * RENAULT TRAFIC. www.renault-trucks.fr *Renault Trucks s engage RENAULT TRUCKS DELIVER * RENAULT TRAFIC www.renault-trucks.fr *Renault Trucks s engage RENAULT TRAFIC LA RÉFÉRENCE DES PROFESSIONNELS EXIGEANTS Fourgon urbain polyvalent, léger et compact, Renault Trafic

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07/10

MARCHÉS PUBLICS MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07/10 Mairie de Saint-Pathus Rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS Tél 01 60 01 01 73 Fax 01 60 01 58 29 MARCHÉS PUBLICS MARCHE PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07/10 Mode de consultation : marché

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre

Plus en détail

SIMPLY CLEVER. ŠKODA Entreprises www.skoda.fr

SIMPLY CLEVER. ŠKODA Entreprises www.skoda.fr SIMPLY CLEVER ŠKODA Entreprises www.skoda.fr NOS PERFORMANCES, VOTRE REUSSITE Fondée en 1905, la marque ŠKODA évolue au sein du Groupe Volkswagen depuis 1991. Avec la gamme Business, la marque ŠKODA crée

Plus en détail

REGLEMENT DU GRAND JEU DE L ETE MITOSYL LINGETTES

REGLEMENT DU GRAND JEU DE L ETE MITOSYL LINGETTES REGLEMENT DU GRAND JEU DE L ETE MITOSYL LINGETTES ARTICLE 1: SOCIETE ORGANISATRICE La société sanofi-aventis France (ci-après la Société Organisatrice»), Société Anonyme au capital de 62 537 664, dont

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à une prestation de référencement naturel du site «www.les5stationsbienetre.fr» PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES Date limite

Plus en détail

TARIFS 2010 en toute transparence

TARIFS 2010 en toute transparence ENTREPRISES & INTERNATIONAL TARIFS 2010 en toute transparence ENTREPRISES EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE Applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2010 Prix HT ou nets de TVA VOTRE

Plus en détail

DUREE : MISSIONS : I. GESTION COURANTE

DUREE : MISSIONS : I. GESTION COURANTE CONTRAT DE SYNDIC Marseille, le ENTRE LES SOUSSIGNES : Le syndicat de Copropriété de l immeuble sis à : représenté par ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée Générale du : D UNE

Plus en détail

SCUDO. www.fiatprofessional.fr

SCUDO. www.fiatprofessional.fr CIAO FIAT MOBILE est l application originale de Fiat pour votre iphone. Elle a été pensée pour vous accompagner où que vous soyez et pour vous offrir toutes les informations et l assistance dont vous avez

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009

REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009 REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009 Article 1 : Conditions de participation La société Calypso - Société Anonyme au capital de 18.979.920 Euros. Entreprise régie par le Code des

Plus en détail

COMMUNE DE MARTILLAC. Consultation «Assurances de la Commune»

COMMUNE DE MARTILLAC. Consultation «Assurances de la Commune» PROCEDURE ADAPTEE (art 28 et 74 du CMP) COMMUNE DE MARTILLAC Consultation «Assurances de la Commune» CAHIER DES CHARGES Date limite de remise des offres : lundi 3 décembre 2012 à 12h00 Toute correspondance

Plus en détail

ESSAIS. Primes, garanties : CENTRE. 13 CONTRATS François Nénin. Solène Costa, juriste D ESSAIS

ESSAIS. Primes, garanties : CENTRE. 13 CONTRATS François Nénin. Solène Costa, juriste D ESSAIS ESSAIS 13 CONTRATS François Nénin. Solène Costa, juriste Primes, garanties : CENTRE D ESSAIS Difficile de comparer les assurances tous risques, car les contrats sont de plus en plus personnalisés. Pour

Plus en détail

REMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS TTC TTC. Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E. Jusqu à. Jusqu à

REMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS TTC TTC. Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E. Jusqu à. Jusqu à Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E 80 e Du 21 juin au 24 juillet 2010 REMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS POUR L ACHAT ET LA POSE DE 4 PNEUS TOURISME OU 4X4 ÉTÉ *Voir conditions en page 3. Et en

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d

Plus en détail

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7»

Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» ARTICLE 1 OBJET La société Média 4 You située au 18 rue Joseph Van Boterdael à 1070 Bruxelles, n d entreprise et TVA 0887 888 114, organise un jeu gratuit

Plus en détail

RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE

RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE budget\rapport budget 2009 compilé.doc 1 RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE Situation de l Administration et des Affaires de la

Plus en détail

En tant qu élu local, vous allez exercer de multiples activités,

En tant qu élu local, vous allez exercer de multiples activités, matériel SOYEZ MOBILE! GAGNEZ EN AUTONOMIE GRÂCE AUX TABLETTES NUMÉRIQUES En tant qu élu local, vous allez exercer de multiples activités, à la fois professionnelles et liées à votre mandat (participation

Plus en détail

Lot n 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières. Automobile et Auto-Mission

Lot n 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières. Automobile et Auto-Mission Lot n 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières SOUSCRIPTEUR : SIVOM de Trith-Saint-Léger & Environs - Centre Intercommunal de Gérontologie Rue Pierre Brossolette 59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES Représenté

Plus en détail

Guide de Restitution Motos et Scooters

Guide de Restitution Motos et Scooters Guide de Restitution Motos et Scooters Alphabet vous garantit la transparence et la souplesse d une restitution simple, équitable et sans souci. La restitution, une étape clé. Étape finale du déroulement

Plus en détail

Projet : tous projets de WWF Date : Juillet 2014 Intitulé : Prestataire location de véhicule Référence : AO/036-2014

Projet : tous projets de WWF Date : Juillet 2014 Intitulé : Prestataire location de véhicule Référence : AO/036-2014 Projet : tous projets de WWF Date : Juillet 2014 Intitulé : Prestataire location de véhicule Référence : AO/036-2014 WWF MWIOPO Près lot II M 85 Ter Antsakaviro (101) Antananarivo Tél: +261 34 49 888 04

Plus en détail

WWW.ATD-FRANCE.COM BOÎTES DE VITESSES MANUELLES AUTOMATIQUES FRANCE 05 57 68 17 68 PARIS 0 820 250 200

WWW.ATD-FRANCE.COM BOÎTES DE VITESSES MANUELLES AUTOMATIQUES FRANCE 05 57 68 17 68 PARIS 0 820 250 200 WWW.ATD-FRANCE.COM 2013 BOÎTES DE VITESSES MANUELLES AUTOMATIQUES FRANCE 05 57 68 17 68 PARIS 0 820 250 200 1 CHOISIR LE LEADER DU RECONDITIONNEMENT DE BOÎTES DE VITESSES EN FRANCE C'EST S'ASSURER : LA

Plus en détail

OPERATIONS SUR COMPTE

OPERATIONS SUR COMPTE 1/9 KBC BANK Succursale Française Chèques émis : Opérations OPERATIONS SUR COMPTE * Paiement de chèque gratuit J-2 calendaires * Délivrance chèque de banque ou certifié 15,50 J-2 calendaires * Rejet impayé

Plus en détail

Série Spéciale GLA Edition 1. Tarif Mercedes-Benz au 3 janvier 2015

Série Spéciale GLA Edition 1. Tarif Mercedes-Benz au 3 janvier 2015 Série Spéciale GLA Edition 1 Tarif Mercedes-Benz au 3 janvier 2015 Série Spéciale GLA Edition 1 Mercedes GLA 250 4MATIC Edition 1 avec sièges à réglages électriques (code 242 et 275), COMAND Online (code

Plus en détail

auto Essaiderouteavecla nouvelle et surprenante Peugeot RCZ R immobilier emploi Webmarketer : faire cliquer l internaute

auto Essaiderouteavecla nouvelle et surprenante Peugeot RCZ R immobilier emploi Webmarketer : faire cliquer l internaute avril 2014 N 1546- Troisième Cahier www.bienpublic. SOMMAIRE Essai Moto p.4 Annonces Auto p.5 Annonces Immo p.10 Entreprises merces p.24 Annonces Emploi p.26 Divers / Rencontres p.28 Bric à Brac p.29 Adjugé

Plus en détail

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE Offre Hébergement Kdconcept : web, développement, communication et formation. 22, Rue Ali Boumendjel Rouïba Alger - Tél : 021 81 53 83 - Fax : 021 81 53 83 - www.kdconcept.dz OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES

Plus en détail

Tarifs 2014. en toute transparence. entreprises, Collectivités publiques & international

Tarifs 2014. en toute transparence. entreprises, Collectivités publiques & international Tarifs 2014 en toute transparence entreprises, Collectivités publiques & international entreprises Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Entreprises, Collectivités publiques et à l

Plus en détail

PETITES FAMILIALES ET CABRIOLETS

PETITES FAMILIALES ET CABRIOLETS PETITES FAMILIALES ET CABRIOLETS A ciel ouvert P. Louyet et S. Mestdagh Avec notre premier test de cabriolets, qui vient compléter le test de petites familiales, c'est déjà un avant-goût de vacances. Pour

Plus en détail

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ÉQUIPEMENTS CITROËN C4 PICASSO - GRAND C4 PICASSO

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ÉQUIPEMENTS CITROËN C4 PICASSO - GRAND C4 PICASSO CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET ÉQUIPEMENTS CITROËN C4 PICASSO - GRAND C4 PICASSO CITROËN C4 PICASSO CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES Octobre 2010 VERSIONS VTi 120 BVM THP 155 BMP6 HDi 110 FAP BVM6 HDi 110 FAP

Plus en détail

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL RÉPARATION DES CARROSSERIES E.2 - ÉPREUVE TECHNOLOGIQUE UNITÉ CERTIFICATIVE U2

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL RÉPARATION DES CARROSSERIES E.2 - ÉPREUVE TECHNOLOGIQUE UNITÉ CERTIFICATIVE U2 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL RÉPARATION DES CARROSSERIES Session : 2012 E.2 - ÉPREUVE TECHNOLOGIQUE UNITÉ CERTIFICATIVE U2 Étude de cas Expertise technique Durée : 3h Coef.

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT (A. E.)

ACTE D ENGAGEMENT (A. E.) AE 1/5 ACTE D ENGAGEMENT (A. E.) A IDENTIFIANTS Désignation, adresse de l organisme qui passe le marché MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE NORD - PAS DE CALAIS 33 rue du Grand But - CAPINGHEM Adresse Postale :

Plus en détail

Guide d utilisation. First

Guide d utilisation. First Guide d utilisation First Bienvenue, Ce guide vous accompagnera dans la découverte et l utilisation de l interface TaHoma Avant de commencer Avant d utiliser TaHoma assurez-vous que : les branchements

Plus en détail

w w w. a u t o m o b i l e - e n t r e p r i s e. c o m

w w w. a u t o m o b i l e - e n t r e p r i s e. c o m RejoIgnez le n 1 de la gestion de flotte automobile w w w. a u t o m o b i l e - e n t r e p r i s e. c o m MéDIA 2015 le MAgAzIne la CIble Responsables de parc Services techniques Directeurs administratifs

Plus en détail

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA

Plus en détail

Série Spéciale Tiguan

Série Spéciale Tiguan * Série Spéciale Tiguan *La Voiture Les véhicules figurant sur les photos de ce dépliant peuvent comporter des équipements en option. Le Tiguan revient sur le devant de la scène avec une série spéciale

Plus en détail

DECISION N 079-2012 (8.9 Culture)

DECISION N 079-2012 (8.9 Culture) DECISION N 079-2012 (8.9 Culture) JB./JG./HB./2012 OBJET : Convention pour la mise en œuvre d une exposition photographique et d une signalétique sur le patrimoine de la CCBTA Le Président de la Communauté

Plus en détail