VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
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- Hubert Rancourt
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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Le Mercredi 18 Janvier 2017 à 13 h 30 VEHICULES : Vente du 18/01/17 Lot Désignation 1 VP MERCEDES CLASSE A 180 CDI ELEGANCE BVA Immatriculation : AR 203 BK Carrosserie : BREAK DMEC : 27/04/2010 Kilométrage : PARE BRISE A REMPLACER Equipements : AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE CLIM SEMI CUIR LIMITATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES JANTE ALU REGULATEUR DE VITESSE RETROVISEURS ELECTRIQUES AIDE AU STATIONNEMENT AVANT BLUETOOTH COMMANDE AU VOLANT 2 CTTE CITROEN C3 1.4 HDI STE Immatriculation : CX 059 HK N série type : VF7SC8HR4DW Type mines : SC8HR4/T DMEC : 26/07/2013 Kilométrage : Equipements : RADIO CD REGULATEUR DE VITESSE VITRES CLIM LIMITATEUR DE VITESSE 3 VP PEUGEOT 207 5P 1.4 HDI FAP ACTIVE Immatriculation : BN479NJ N série type : VF3WC8HR0BT Type mines : M10PGTVP000W817 DMEC : 16/05/2011 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM VITRES ELECTRIQUES RETROVISEURS ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE 4 CTTE CITROEN NEMO 1.3 HDI BUSINESS Immatriculation : CE287HZ N série type : VF7AAFHZ0C Type mines : AAFHZ0 DMEC : 23/04/2012 Kilométrage : TOLERIE IMPORTANTE Equipements : PORTE LATERALE AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE RADIO CD CLIM VITRES COMMANDE AU VOLANT 5 VP CITROEN C 5 4P 1.6 HDI 130g CONFORT Immatriculation : 9447ZN94 N série type : VF7RD9HZC9L Type mines : MCT5312MX380 DMEC : 13/03/2009 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM GPS REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES 6 CTTE CITROEN C3 ENTREPRISE 1.4 HDI FAP CLUB Immatriculation : CP110GE N série type : VF7SC8HR4CA Type mines : U10CTRVP DMEC : 26/12/2012 Kilométrage : Equipements : REGULATEUR DE VITESSE RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE CLIM VITRES ELECTRIQUES RETROVISEURS ELECTRIQUES Page 1 de 6
2 7 VP FORD FIESTA Immatriculation : CL 603 KZ N série type : WF0JXXGAJJCL74162 Type mines : M10FRDVP DMEC : 03/10/2012 Kilométrage : Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES VITRES ELECTRIQUES CLIM RADIO CD 8 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI L1 GRAND CONFORT Immatriculation : BL891DL N série type : VF1FW1AB Type mines : FW1AB5 DMEC : 29/03/2011 Kilométrage : Equipements : PORTE LATERALE RADIO CD CLIM VITRES 9 C4 VP CITROEN C4 1.6 HDI BUSINESS Immatriculation : BW903PE N série type : VF7NC9HP0BY Type mines : M10CTRVP DMEC : 19/10/2011 Kilométrage : Equipements : LIMITATEUR DE VITESSE RADIO CD VITRES ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE CLIM RETROVISEURS ELECTRIQUES GPS 10 VP RENAULT GRAND SCENIC 1.9 DCI Immatriculation : AR 336 LB N série type : VF1JM0GD Type mines : MRE5416AC593 DMEC : 24/06/2005 Kilométrage : BATTERIE HS Equipements : VITRES ELECTRIQUES RADIO CD RETROVISEURS ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE JANTE ALU REGULATEUR DE VITESSE CLIM 11 VP PEUGEOT 508 1,6 BLUE HDI 115CH Immatriculation : DT 782 MY N série type : VF38DBHZMFL Type mines : M10PGTVP028G360 DMEC : 23/07/2015 Kilométrage : Leasing Equipements : REGULATEUR DE VITESSE BLUETOOTH GPS RADIO CD AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE JANTE ALU RETROVISEURS ELECTRIQUES VITRES ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE CLIM 12 CTTE PEUGEOT 208 5P AFFAIRE 1.4 HDI PACK CD CLIM Immatriculation : CT567YC N série type : VF3CC8HR0DT Type mines : U10PGTVP005F407 DMEC : 21/05/2013 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES 13 VP CITROEN DS5 2L HDI 160 SPORT BVA Immatriculation : CN 324 RE N série type : VF7KFRHHACS Type mines : M10CTRVP002F933 DMEC : 05/09/2012 Puissance : 9 Kilométrage : Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES VITRES ELECTRIQUES CUIR SIEGES CHAUFFANTS GPS TOIT PANORAMIQUE REGULATEUR DE VITESSE RADIO CD JANTE ALU SIEGES ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE AIDE AU STATIONNEMENT AVANT AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE CLIM Page 2 de 6
3 14 CTTE OPEL CORSA CDTI 75 PACK CLIM 3P Immatriculation : DL 704 GX N série type : W0L0SDL08E Type mines : U10PELVP DMEC : 28/10/2014 Kilométrage : AVEC CERTIFICAT DE CONFORMITE 5 PLACES Equipements : REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE RADIO CD VITRES ELECTRIQUES CLIM RETROVISEURS ELECTRIQUES 15 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS CONF CABINE APPRO DCI Immatriculation : 8204NG23 N série type : VF1FC07HF Type mines : FC07HF DMEC : 14/05/2004 Kilométrage : Equipements : RADIO CD 16 CTTE RENAULT TRAFIC 2.0 DCI 1T2 L1H1 GRAND CONFORT Immatriculation : BP039HW N série type : VF1FLBMA6B Type mines : N10RENCT DMEC : 31/05/2011 Kilométrage : Equipements : PORTE LATERALE RADIO CD CLIM VITRES 3 ESSIEUX 3 PLACES 17 CTTE RENAULT TRAFIC 2.0 DCI 1T2 L1H1 GRAND CONFORT Immatriculation : BW506SD N série type : VF1FLBMA6C Type mines : N10RENCT DMEC : 21/10/2011 Kilométrage : Nom re e places : 3 Equipements : CLIM RADIO CD RETROVISEURS ELECTRIQUES PORTE LATERALE VITRES ELECTRIQUES 18 VP CITROEN GRAND C4 PICASSO 1.6 HDI Immatriculation : B 226 F N série type : VF7UA9HZH Type mines : MCT7316VW065 DMEC : 22/11/2006 Kilométrage : CTTE RENAULT CLIO COLLECTION 3P SOCIETE 1.5 DCI AIR Immatriculation : C 451MB N série type : VF1CR2V0H Type mines : U10RENVP013R902 DMEC : 11/09/2013 Kilométrage : Equipements : CLIM RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE REGULATEUR DE VITESSE VITRES 20 VP SUZUKI SWIFT Immatriculation : AZ 608 LC N série type : JSAEZC11S Type mines : MJS1202GF766 DMEC : 28/08/2008 Kilométrage : BRUIT DE ROULEMENT Equipements : JANTE ALU RADIO CD CLIM VITRES COMMANDE AU VOLANT 21 VP SUZUKI IGNIS Immatriculation : 385XN94 Carrosserie : BREAK N série type : TSMMHX91S Type mines : MJS5104DJ342 DMEC : 13/07/2005 Kilométrage : Equipements : JANTE ALU RADIO CD CLIM VITRES Page 3 de 6
4 23 VP RENAULT SCENIC Immatriculation : AY 115 GY N série type : VF1JM0C0H Type mines : MRE1416AX396 DMEC : 29/09/2005 VEHICULE GAG SAISIE NKOMA ALAIN COMPTEUR KILOMETRIQUE HS BATTERIE HS Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES CLIM RADIO CD VITRES ELECTRIQUES 24 CTTE PEUGEOT HDI FAP PACK CD CLIM STE Immatriculation : CF250NW N série type : VF3WA8HR0CT Type mines : U10PGTVP000S813 DMEC : 24/05/2012 Kilométrage : Equipements : RETROVISEURS ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE CLIM RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES 25 BERLINGO CTTE CITROEN BERLINGO COURT 1.6 HDI BUSINESS Immatriculation : CB770HS N série type : VF77B9HN0CN Type mines : N10CTRCT DMEC : 10/02/2012 Kilométrage : Nom re e places : 3 Equipements : RADIO CD RETROVISEURS ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE PORTE LATERALE VITRES ELECTRIQUES CLIM 26 CTTE OPEL CORSA CDTI 75CV PACK CLIM Immatriculation : CH 785 JS N série type : W0L0SDL08C Type mines : U10PELVP DMEC : 05/07/2012 Energie : go Kilométrage : AVEC CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR PASSAGE EN 5 PLACES AVEC CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR PASSAGE EN 5 PLACES Equipements : REGULATEUR DE VITESSE VITRES ELECTRIQUES CLIM RETROVISEURS ELECTRIQUES RADIO CD LIMITATEUR DE VITESSE 27 VP RENAULT KANGOO II 1.5 DCI 90 ECO2 ENERGY Immatriculation : CQ 142 FR Carrosserie : BREAK N série type : VF1KW58B Type mines : M10RENVP DMEC : 29/01/2013 Kilométrage : MANQUE CARTE SD ET TELECOMMANDE GPS Equipements : AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE PORTE LATERALE RADIO CD CLIM GPS REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES 28 CTTE CITROEN C 3 ENTREPRISE 1.4 HDI BMP5 CLUB Immatriculation : CZ006HP N série type : VF7SC8HP4DW Type mines : U10CTRVP004S071 DMEC : 08/10/2013 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM REGULATEUR DE VITESSE LIMITATEUR DE VITESSE VITRES Page 4 de 6
5 30 VP PEUGEOT 207 5P 1.4 HDI FAP ACTIVE Immatriculation : BW257RG N série type : VF3WC8HR0BT Type mines : M10PGTVP000W817 DMEC : 20/10/2011 Kilométrage : Equipements : RADIO CD CLIM VITRES ELECTRIQUES REGULATEUR DE VITESSE RETROVISEURS ELECTRIQUES LIMITATEUR DE VITESSE 31 VP CITROEN C4 PICASSO 1.6 HDI 110 Immatriculation : AX 937 AE N série type : VF7U9HZCAJ Type mines : M10CTRVP000U587 DMEC : 19/07/2010 Kilométrage : SCOOTER 125 CM3 MTL PEUGEOT SCOOTER 125 CM3 NON ROULANT Immatriculation : CW 744 TB Carrosserie : SOLO N série type : VGALW2AALDS Type mines : L3EPGTML DMEC : 09/07/2013 Puissance : 1 Kilométrage : PROBLEME TRANSMISSION 34 MTL YAHAMA SCOOTER CYGNUS 125 CM3 Immatriculation : BL 933 FH Carrosserie : SOLO DMEC : 30/03/2011 Puissance : 1 Kilométrage : SCP KAPANDJI MORHANGE 32 CL KYMCO SCOOTER 50 CM3 Immatriculation : DB258M Carrosserie : SOLO N série type : LC2U65040E Type mines : L1EKYMCL000F169 DMEC : 10/07/2014 Nombre de lots : 32 FRAIS DE VENTE Volontaires véhicules: 12 % TTC Soit 10 % HT HT Volontaires scooters: 12 % + 60 TTC Soit 10 % HT + 50 HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant (sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire (liquidation judiciaire, saisie) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ) Certaines cartes grises seront isponi les le lun i ou mar i sui ant la ente et autres ans un élai e uit ours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Page 5 de 6
6 APONEM ED F K H F G F P E D BF E D D M Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : EX1 mentionnant la société de vente Copie du bordereau d achat Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : 15 EUROS HT / jour pour les véhicules légers 20 EUROS HT/jour pour les camions et les engins. M 6
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